ORTHOPAEDICA LEODIENSIA

Divers


Dénomination : ORTHOPAEDICA LEODIENSIA
Forme juridique : Divers
N° entreprise : 432.768.468

Publication

01/10/2014
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Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

2Jefe 2614

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432.768.468

ASBL Orthopaedica Leodiensia

ASBL

CHU LIEGE, Chirurgie de l'Appareil Locomoteur, B-4000 LIEGE

Démissions-nominations des membres de l'ASBL et désignations aux fonctions d'administrateurs

de l'assemblée générale de l'ASBL Orthopaedica Leodiensia du 14/08/2013 au CHU Sart-

N° d'entreprise

Dénomination (en entier) :

(en abrégé) : Forme juridique : Siège : Objet de l'acte :

Procès-verbal Tilman.

Présents à l'assemblée générale (AG):

Monsieur le Professeur Philippe GILLET, Président

Monsieur le Professeur Jean-Pierre HUSKIN, Trésorier

Monsieur le Dr William KURTH, Membre

Monsieur le Dr Thierry TF-IIRION, Membre

Monsieur le Dr Christophe DANIEL, Membre

1, Démission du président:

LAG prend acte dela démission comme président et membre de l'association, pour motifs personnels, de Monsieur Philippe GILLET.

En vertu de l'article 26 des statuts de l'ASBL "...l'assemblée est valablement constituée quel que soit le nombre de membres présents ou représentés et ses décisions setont prises à la majorité absolue des voies émises..," et de l'article 24 des statuts "L'AG est présidée par le président du Conseil d'Administration, ou à défaut par le plus âgé des administrateurs présents...", l'AG peut poursuivre ses travaux sous la présidence intérimaire de Monsieur Jean-Pierre HUSKIN.

2.Election d'un nouveau président:

Monsieur William KURTH, membre, est élu président à l'unanimité.

3.Comptes de l'exercice se clôturant le 31/12/2012:

L'AG s'est réunie et a examiné les comptes fournis par le Conseil d'Administration pour l'exercice se

clôturant ou 31/12/2013. Elle approuve ses comptes.

4.1.Election d'un nouveau secrétaire:

Vu l'absence de réponse à la convocation et l'absence du secrétaire à l'assemblée générale, vu le manque d'intérêt possible de l'intéressé pour cette fonction à la suite de sa démission du CHU et afin de veiller au bon fonctionnement de l'ASBL, l'AG décide d'élire un nouveau secrétaire, tout en maintenant la qualité de membre de YAWL à Monsieur Henry Van Cauwenberge.

Monsieur Christophe DANIEL est élu secrétaire à l'unanimité.

4.2 Election d'un nouveau trésorier:

Le trésorier, Monsieur Jean-Pierre HUS«, propose de démisssionner de ses fonctions de trésorier, tout en

restant membre de l'ASBL.

L'assemblée générale accepte cette démission et procède à l'élection d'un nouveau trésorier.

monsieur Thierry THRION est élu à l'unanimité.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 01/10/2014 - Annexes du Moniteur belge

j II

*14178979*

Division LIEGE

Réserve

a.11

Moniteur

belge

Volet B - Suite

A l'issue de l'AG du 14/08/2013, IIÁSBL Orthopaedica Leodiensis se compose comme suit:

Dr William KURTH, Président

Dr Thierry THIRION, Trésorier

Dr Christophe DANIEL, Secrétaire

Professeur Jean-Pierre HUSKIN, membre

Dr Henry VAN CAUWENBERGE, membre

MOD 2.2

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 01/10/2014 - Annexes du Moniteur belge

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01/10/2012
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" Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

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N° d'entreprise

Dénomination

(en entier) : ASBL Orthopaedica Leodiensia

(en abrégé) :

Forme juridique : ASBL

Siège : CHU, Chirurgie de l'appareil locomoteur, Sart Tilman, 4000 Liège, Belgique

Objet de l'acte Démissions-nominations de membres de l'ASBL et désignations aux fonctions d'administrateurs, confirmation du siège social.

ASBL ORTHOPAEDICA LEODIENSIA

620/87

CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE

4000 LIEGE / SART-TILMAN

Liège, 19 juillet 2012.

PROCES-VERBAL DE L'ASSEMBLEE GENERALE EXTRAORDINAIRE DE L'ASBL ORTHOPAEDICA LEODIENSIA du 19 juillet 2012 au CHU Sart-Tilman

Cette assemblée générale extraordinaire est convoquée pour répondre au courrier du SPF Finances du 6 décembre 2011 concernant la mise à jour des statuts et qui nous rappelle les obligations suivantes

" L'adresse du siège social de l'association doit être mentionnée dans les statuts

" Les actes relatifs à la nomination ou à la cessation des fonctions des administrateurs, des personnes déléguées à la gestion journalière et des personnes habilitées à représenter l'association comportent leur nom, prénom, domicile, date et lieu de naissance. Ils comportent en outre l'étendue de leurs pouvoirs et la manière de les exercer, en agissant soit individuellement, soit conjointement, soit en collège. => Actualisation de la liste des administrateurs (actes relatifs à la nomination ou la cessation de fonction)

Ordre du jour :

1. Etablissement de la liste des membres de l'ASBL, rappel étant fait que la loi du 2 mai 2002 modifiant la loi de 27 juin 1921 sur les ASBL impose un nombre de membres qui est fixé à trois minimum

2.Fixation du siège social de ('ASBL

3.Nomination de trois administrateurs conformément à l'article 13 des statuts sociaux

4.Examen des candidatures comme nouveau(x) membre(s) de !'ASBL

Mentionner sur la dernière page du Volet B: Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso: Nom et signature

Réservé

au

Moniteur

belge

~ ..

Moo 2.2

La séance est ouverte à 20 heures au siège de ('ASBL au CHU de Liège, Service de chirurgie de l'appareil locomoteur à Domaine du Sart Tilman 4000 Liège en présence des membres sous-mentionnés et sous la présidence de Monsieur Philippe Gillet,

" M Philippe GILLET, Président

" M Jean-Pierre HUSKIN, Trésorier

" M Henry Van CAUWENBERGE, Membre

Les administrateurs et membres présents prennent acte

1° Qu'en date du 17 décembre 2002, en référence à la publication dans le Moniteur Belge du 28/3/2003 du conseil d'administration résultant des deux assemblées générales extraordinaires du 17 décembre 2002 qui semblent constituer la dernière publication officielle concernant ('ASBL Orthopedica Leodiensa au Moniteur Belge, étaient membre de !'ASBL Orthopaedica Leodiensia

iL

'Philippe Gillet, Président

e 'Jean-Pierre Huskin, Trésorier

" Nebosja Popovic, Secrétaire

e "Roger Lemaire,

"Jean-Bernard Masson,

'Henry Van Cauwenberge, membres

ó 2°

De la démission de fait de M Masson Jean Bernard, membre, au 1/3/2005 suite à l'incompatibilité de

r., poursuivre une collaboration avec les autres membres de l'ASBL.

0 3° De la démission par courrier adressé au président de !'ASBL en date du 23 avril 2007 de M Lemaire Roger,

membre, suite à l'arrêt de ses activités comme chirurgien orthopédiste au CHU de Liège,

et

4° De la démission par courrier adressé au président de !'ASBL en date du 25 avril 2007 de M Popovic Nebosja,

et secrétaire, suite à l'arrêt de ses activités comme chirurgien orthopédiste au CHU de Liège.

et

el



p En conséquence, l'assemblée prend acte qu'à ce jour restent membres de !'ASBL les trois personnes physiques

dont le nom, prénom, lieu et date de naissance et domicile sont indiqués ci-après :

Gillet Philippe, domicilié à 4121 Neuville en Condroz, Avenue Bois impérial de Rognac 75, né à Seraing le 26 mars 1956, président

Huskin Jean-Pierre, domicilié à 4053 Embourg, rue Javeau 14, né à Liège, le 22 novembre 1947, trésorier

iL

Van Cauwenberge Henry, domicilié à 4000 Liège, avenue Constantin Gerlache 16, né le 4 mars 1965, membre

Tous les membres étant présents, l'assemblée peut valablement délibérer sur l'ordre du jour qu'elle a fixé comme dit ci-avant.

-, MDD 2.2

, 1.Etablissement de la liste des membres de ]'ASBL, rappel étant fait que la loi du 2 mai 2002 modifiant la loi de 27 juin 1921 sur les ASBL. impose un nombre de membres qui est fixé à trois minimum :

Sont membres de I'ASBL Orthopaedica Leondiensia

Gillet Philippe, domicilié à 4121 Neuville en Condroz, Avenue Bois impérial de Rognac 75, né à Seraing le 26 mars 1956, président

Ruskin Jean-Pierre, domicilié à 4053 Embourg, rue Javeau 14, né à Liège, le 22 novembre 1947, trésorier

Van Cauwenberge Henry, domicilié à 4000 Liège, avenue Constantin Gerlache 16, né le 4 mars 1965, membre

2.Fixation du siège social de ]'ASBL

A l'unanimité, l'assemblée précise que le siège social de ('ASBL reste établi au CHU de Liège, Service de chirurgie de l'appareil locomoteur, à Domaine du Sart-Tilman, 4000 Liège, arrondissement judiciaire de Liège

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 01/10/2012 - Annexes du Moniteur belge 3.Nomination de trois administrateurs conformément à l'article 13 des statuts sociaux

Conformément au prescrit de l'article 13 des statuts, l'assemblée désigne trois administrateurs et fixe la durée de leur mandat à six ans à compter de la date des présentes . L'assemblée appelle à ces foncticns les trois membres de ]'ASBL, ci-avant qualifiés, et ce, en proposant le renouvellement de leur mandat d'administrateur dont la durée est expirée pour M Gillet Philippe, Président, et M Huskin Jean-Pierre, Trésorier, et la nomination de M Van Cauwenberge Henry comme secrétaire. Il est précisé que pour les autres administrateurs antérieurement désignés, leur mandata pris fin tant par la remise de leur démission que par l'expiration de ta durée du mandat conféré. Chacune de ces résolutions est adoptée à l'unanimité.

Etendue des pouvoirs des membres de ]'ASBL : Le président et le trésorier peuvent individuellement ou conjointement gérer les finances de ]'ASBL en procédant notamment à la liquidation des factures, ils rendent compte à l'assemblée générale ordinaire annuelle. Le président représente I'ASBL mais cette mission peut être déléguée ponctuellement à un autre membre de ]'ASBL par le conseil d'administration. Pour le surplus, les statuts publiés au Moniteur Belge du 16 janvier 1987 sont d'application.

4.Examen des candidatures comme nouveau membre de l'ASBL :

Ont introduit leur candidature au titre de membre de ('ASBL :

M Kurth William, domicilié à 4671 Saive, rue de la balle 2, né le 23 octobre 1973 à Eupen

M Daniel Christophe, domicilié à 4623 Magnée, rue de la Taillenderie 7, né le 5 janvier 1973 à Chénée

M Thirion Thierry, domicilié à 4680 Oupeye, rue Vivreuse Voie, né le 19 mars 1976 à Liège

Professeur Philippe GILLET

Président

7

M0D 2.2

Professeur Jean-Pierre HUSKIN

Trésorier

Docteur Henry Van CAUWENBERGE

Membre

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 01/10/2012 - Annexes du Moniteur belge PROCES-VERBAL DU CONSEIL D'ADMINISTRATION du 19 juillet 2012 au CHU Sart-Tilman

Et immédiatement, ce 19 juillet à 20 heures 30, après la tenue de l'assemblée générale extraordinaire de l'ASBL qui s'est tenue ce jour à 20 heures, les trois administrateurs , savoir : Monsieur GILLET Philippe , Monsieur HUSKIN Jean-Pierre et Monsieur VAN CAUWENBERGE Henry, formant ensemble la totalité du Conseil d'Administration, ont pris à l'unanimité les résolutions suivantes, à savoir

1.

- Est désigné en qualité de Président du Conseil d'Administration : Gillet Philippe

- Est désigné en qualité de trésorier : Huskin Jean-Pierre

- Est désigné en qualité de secrétaire ; Van Cauwenberge Henry

Tous les mandats et fonctions dont question ci-avant sont consentis pour une durée identique à celle du mandat d'administration leur conféré; ils prendront donc fin à l'expiration d'une période de six ans à compter des présentes.

Il est rappelé que conformément aux dispositions statutaires, les administrateurs doivent se réunir en Conseil d'administration, lequel dispose de tous les pouvoirs pour l'administration et la réalisation de l'objet de l'ASBL, Le cas échéant, seuls les actes de gestion journalière peuvent être accomplis par un administrateur-délégué que le conseil d'administration choisirait parmi ses membres en vertu de l'article 18 du titre III.

La représentation de ('ASBL pour les actes autres que ceux de gestion journalière, doit intervenir par la signature de deux administrateurs (article 19 du titre III des statuts).

2.

Le conseil d'administration accepte à l'unanimité la candidature de

M Kurth William, domicilié à 4671 Salve, rue de la balle 2, né le 23 octobre 1973 à Eupen

M Daniel Christophe, domicilié à 4623 Magnée, rue de la Taillenderie 7, né le 5 janvier 1973 à Chénée

~ M0D 2.2



Volet B - Suite

M Thirion Thierry, domicilié 4680 "Oupeye, rue Vivreuse Voie, né le 19 mars 1976 à Liège

Qui sont dès lors déclarés membres de l'ASBL

Dès lors, l'ASBL se compose à partir de ce jour des membres suivants :

Gillet Philippe, domicilié à 4121 Neuville en Condroz, Avenue Bois impérial de Rognac 75, né à Seraing le 26 mars 1956, président

Huskin Jean-Pierre, domicilié à 4053 Embourg, rue Javeau 14, né à Liège, le 22 novembre 1947, trésorier

Van Cauwenberge Henry, domicilié à 4000 Liège, avenue Constantin Gerlache 16, né le 4 mars 1965, secrétaire

M Kurth William, domicilié à 4671 Salve, rue de la balle 2, né à Eupen le 23 octobre 1973, membre

M Daniel Christophe, domicilié à 4623 Magnée, rue de la Taillenderie 7, né à Chénée le 5 janvier 1973, membre

M Thirion Thierry, domicilié à 4680 Oupeye, rue Vivreuse Voie, né à Liège le 19 mars 1976, membre

Ne trouvant plus rien à consigner au présent procès-verbal, la séance est levée à 21 heures. Tous les membres du Conseil d'Administration ont signé le présent procès-verbal.

Professeur Philippe GILLET

Président

Professeur Jean-Pierre HUSKIN

Trésorier

Docteur Henry Van CAUWENBERGE Secrétaire



Réservé

'au Moniteur

belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 01/10/2012 - Annexes du Moniteur belge

Mentionner sur la dernière page du Volet B Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 01/10/2012 - Annexes du Moniteur belge

Coordonnées
ORTHOPAEDICA LEODIENSIA

Adresse
CHU LIEGE, Chirurgie de l'Appareil Locomoteur, B-4000 LIEGE

Code postal : 4000
Localité : LIÈGE
Commune : LIÈGE
Province : Liège
Région : Région wallonne