OXYGENE

Association sans but lucratif


Dénomination : OXYGENE
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 476.474.193

Publication

08/02/2012
ÿþCopie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte au greffe

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Dénomination (en entier)

Forme juridique :

Siège :

N' d'entreprise :

OXYGENE

ASBL

~.c 8ax};(tA,,.L, it Il- 4020 LIEGE 476.474.193

Ob et de l'acte : Modification

TITRE I. Dénomination, siège, but, durée.

Art. ler. L'association est dénommée "OXYGENE"

Art 2. Son siège social est établi ; 64, Rue Jean d'Outremeuse, 4020 LIEGE, arrondissement judiciaire

de Liège.

Art.3. L'association à pour but :

Assurer sans distinction de nationalité, de croyance, d'opinion ou de fortune, l'accueil ettou l'hébergement de toute personne en difficulté, tant matérielle, morale ou psychologique et qui accepte d'entrer dans un processus de réinsertion active dans la société ;

Proposer un accompagnement social post-hébergement adapté à chaque situation en vue de contribuer à l'épanouissement personnel et au maintien durable dans un logement décent; Préparer et faciliter la réinsertion sociale et professionnelle de personnes qui ont séjourné dans un établissement pénitentiaire ou de soin;

Favoriser l'Insertion socio-professionnelle des jeunes en rupture avec l'entourage familial. Assurer une formation par le travail à des personnes connaissant des difficultés sociales et de ce fait sont sur le chemin de l'exclusion ;

Lutter contre toutes les formes d'exclusion et promouvoir les actions de solidarité;

Soutenir toute action en faveur des sans abri, des enfants, des jeunes et des personnes âgées. A cet effet, elle se propose natamment

a) De s'informer et d'informer l'opinion publique sur le situation de ces personnes.

b) De créer et de gérer toutes réalisations telles que foyers d'hébergement, centres d'accueil ou de formation, services d'accompagnement social, chantier d'insertion, ateliers, etc ... en fonction des besoins,

Elle peut notamment acquérir et posséder soit en jouissance, soit en pleine propriété, tout immeuble, meuble et objets nécessaires à la réalisation de son but. Elle peut poser tous les actes se rapportant directement ou indirectement à son objet ; elle peut notamment prêter son concours et s'intéresser à toutes activité similaire à son objet. Elle collaborera avec tout service public, privé, associatif ou non qui oeuvre en faveur des plus démunis.

Art 4. La durée de l'association est illimitée;

TITRE Il. Membres : admissions, sorties, engagements;

Art 5. Le nombre des membres de l'association n'est pas limité. Le nombre des membres effectifs est fixé à trois.

Art 6. Sont membres effectifs :

1) Les membres fondateurs qui en sont encore membres effectifs ;

2) Tout membre adhérant qui, présenté par deux membres effectifs au moins, est admis en cette qualité par décision souveraine du conseil d'administration;

Art 7. Toute personne qui désire être membre adhérant doit adresser une demande écrite au conseil d'administration qui l'examine lors de sa prochaine réunion. Sa décision est sans appel et ne doit pas être motivée. Elle est portée par lettre missive à la connaissance du candidat. Le candidat non admis ne peut se représenter qu'après une année à compter de la décision du conseil d'admnistration;

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou della personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association ou la fondation è l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 08/02/2012 - Annexes du Moniteur belge

M0D 2.0

Art 8. Les membres effectifs et adhérants sont fibres de se retirer à tout moment de l'association en adressant par écrit leur décision au conseil d'administration.

L'exclusion d'un membre effectif ne peut être prononcée que par l'assemblée générale à la majorité des deux tiers des voix des membres présents ou représentés.

L'exclusion d'un membre adhérant est prononcée parle conseil d'administration;.

Le conseil d'administration peut suspendre, jusqu'à décision de l'assemblée générale, les membres qui se seraient rendus coupables d'infraction grave aux statuts ou aux lois de l'honneur et de la bienséance.

Art 9. Les membres ne sont astreints à aucun droit d'entrée mais paient une cotisation annuelle n'exédant pas EUR 250. Ce montant maximum est fixé à la date du 5 novembre 2001 et évolue suivant les indices des prix à la consommation. Ils apportent à l'association le concours actif de leurs capacités et de leur dévouement.

Est réputé démissionnaire le membre qui ne pale pas ses cotisations.

TITRE III Assemblée générale.

Art 10. L'assemblée générale est le pouvoir souverain de ?association. Elle est composée de tous les

membres effectifs.

Sont réservés à sa compétence

1) Les modifications aux statuts sociaux;

2) La nomination et la révocation des administrateurs.

3) La nomination et la révocation de commissaires.

4) L'approbation du budget et des comptes.

5) La décharge à octroyer aux administrateurs et commissaires.

6) La dissolution volontaire de l'association.

7) Les exclusions d'un membre.

8) La transformation de l'association en société à finalité sociale.

9) Toutes les décisions dépassant les pouvoirs légalement ou statuairement réservés au conseil d'administration.

Art 11. II doit être tenu une assemblée générale chaque année dans le courant du mois d'avril. L'association peut être réunie en assemblée générale extraordinaire à tout moment par décision du conseil d'administration ou à la demande d'un cinquième des membres au moins. Chaque réunion se tiendra aux jours, heures et lieux mentionnés dans la convocation.

Art 12. Les membres effectifs doivent être convoqués par te président du conseil d'administration; ils peuvent se faire représenter par un membre effectif et titulaire d'une seule procuration. Les membres adhérants ne sont pas convoqués mais peuvent néanmoins participer à l'assemblée générale en tant qu'auditeurs.

Les convocations sont faites par lettre missive adressée huit jours au moins avant la réunion de l'assemblée. Elles contiennent l'ordre du jour

Sauf dans les cas prévus aux articles 8, 12,et 20 de la loi du 27 juin 1921, l'assemblée générale peut délibérer valablement sur des points qui ne sont pas mentionnés à l'ordre du jour.

Art 13. L'assemblée générale doit être convoquée par le conseil d'administration lorsqu'un cinquième des membres effectifs en fait la demande.

De même toute proposition faite par un cinquième des membres effectifs doit être portée à l'ordre du jour.

Art 14. Tous les membres effectifs ont un droit de vote égal à l'assemblée générale.

Sauf dans le cas où la loi du 27 juin 1921 en dispose autrement, l'assemblée générale est valablement composée, quel que soit le nombre des membres présents ou représentés. Les résolutions sont prises à la majorité simple des voix présentes ou représentées.

Art 15. L'assemblée générale ne peut valablement délibérer sur la dissolution de l'association ou de la modification des statuts que conformément aux articles 8 et 20 de la loi du 27 juin 1921 relative aux associations sans but lucratif.

Art 1â. Les décisions de l'assemblée générale sont consignées dans un registre de procés-verbaux signés parle président et le secrétaire. Ce registre est conservé au siège social ou chez l'un des administrateurs. Tous les membres effectifs peuvent en prendre connaissance mais sans déplacement du registre.

Ces décisions seront éventuellement portées à la connaissance des tiers intéressés par lettre à la poste.

Toute modification aux statuts doit être publiée dans le mois de sa date aux annexes du Moniteur. Il en est de même de toute nomination, démission ou révocation d'admnistrateur.

Art 17. Un règlement d'ordre intérieur sera présenté par le conseil d'admnistration à la première assemblée générale. Des modifications pourront être apportées par l'assemblée générale statuant à la majorité simple des membres présents ou représentés.

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TITRE IV Administration, gestion journalière.

Art 18. L'assemblée générale est administrée par un conseil d'administration composé de personnes

choisies parmi les membres effectifs par l'assemblée générale. Leur mandat n'expire que par

décès, démission ou révocation.

Le nombre d'admnistrateurs doit toujours être inférieur au nombre de membres de l'association.

Art 19. Le conseil choisit parmi ses membres son président, éventuellement un vice-président, un

secrétaire et un trésorier. En l'absence du président, la fonction est remplie parle vice-président, la fonction est remplie par le vice-président ou par un administrateur choisi par le conseil.

Art 20. Le conseil se réunit sur convocation du président. Il ne peut statuer que si la majorité de ses

membres est présente.

Ses décisions sont prises à la majorité absolue des voix. En cas de parité des voix, celle du président ou de son remplaçant est prépondérante. Elles sont consignées sous forme de procès-verbaux signés par tous les membres présents et inscrites dans un registre spécial. Les extraits qui doivent être produits et tous les autres actes seront signés par le président et le secrétaire.

Art 21. Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion

de l'asoociation. il peut notamment, sans que cette énumération soit limitative et sans préjudice de tous autres pouvoirs dérivant des lois ou des status, maire et passer tout acte et tout contrat, transiger, compromettre, acquérir, échanger, vendre tous les biens meubles et immeubles, hypothéquer, emprunter, conclure des baux de toute durée, accepter tous legs, subsides, donations et transferts, renoncer à tout droit, conférer tout pouvoir à des mandataires de son choix associés ou non, représenter l'association en justice, tant en défendant qu'en demandant.

II peut aussi nommer et révoquer le personnel de l'association, toucher et recevoir toutes sommes et valeurs, retirer toutes sommes et valeurs consignées, ouvrir tous comptes auprès des banques, et de l'office des chèques postaux, effectuer sur lesdits comptes toutes opérations et notamment tout retrait de fonds par chèque, ordre de virement ou de transfert ou tout autre mandat de payement, prendre en location tout coffre en banque, payer toute somme due par l'association, retirer de la poste, de la douane, de la société des chemins de fer, les lettres, télégrammes, colis, recommandés assurés ou non, encaisser tout mandat poste ainsi que toutes assignations ou quittances postales.

Art 22. Le conseil peut déléguer le gestion journalière de l'association, avec l'usage de la signature

afférente à cette gestion, à un administrteur-délégué choisi par ses membres et dont fi fixera les pourvoira et éventuellement le salaire ou appointements

Art 23. Les actions judiciares, tant en demandant qu'en défendant, sont intentées ou soutenues au nom

de l'association parle Président sans qu'il soit besoin de justifier d'une délibération préalable.

TITRE V. Budget et comptes

Art 24. L'exercie social court du premier janvier au 31 décembre de chaque année. Chaque année,

au 31 mars est établi le relevé des comptes de l'année écoulée et le budget pour l'année suivante. Les deux sont soumis à l'approbation de l'assemblée générale qui se tiendra dans les

premiers mois de l'année. Seuls les membres effectifs ont accès aux documents comptables. TiTRE VI. Dissolution et liquidation.

Art 25. Dans le cas de dissolution volontaire, l'assemblée générale désignera deux liquidateurs et

déterminera leur pouvoir.

Art 26, Dans tous les cas de dissolution volontaire ou judiciaire, à quelque moment ou pour quelque

cause qu'elle se produise, l'actif net de l'association dissoute sera affecté à des oeuvres similaires, à désigner par l'assemblée générale.

TITRE VII Divers

Art 27. L'assemblée générale de ce jour a pris les décisions suivantes :

1) Tranférer le siège social qui devient : Rue Jean d'Outremeuse, 64 à 4020 LIEGE

2) Acter la démission de Monsieur Piétro Palmer' en tant que membre effectif

3) Acter les démissions de Madame Anne Sophie Chagnaud

et de Madame Joselyne Delporte en tant qu'administrateur

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 08/02/2012 - Annexes du Moniteur belge B

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Volet B - Suite

4) Acier la qualité de membre effectif et membre du conseil d'administration à Monsieur Maxime KABORE, né à Ouagadougou (BF) le 1410211968.

Madame TOE Rosine Aîchapale Estelle, née à Ouahigouya (BF) le 08/04/1985 Monsieur Jonathan KABORE, né à Caen (F) ie 23102/1992.

5) Acter les nominations suivantes :

En qualité d'Admnistrateur délégué et de Président Monsieur Maxime Kabore, né à

Ouagadougou (BF) le 14/02/1986 pour une durée illimitée.

En qualité d'administratrice et de trésorière Madame Madame TOE Rosine née à Ouahigouya

(BE) le 0810411985. pour une durée de 5 ans

En qualité de sécrétaire : Monsieur Jonathan KABORE, né le 23/12/1992., pour une durée de

5 ans,

Fait à Liège, le 23 janvier 2012

KABORE MAXIME

Président et Administrateur-Délégué.

Mentionner sur la dernière page du Volet B Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association ou la fondation à l'égard des tiers

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Coordonnées
OXYGENE

Adresse
RUE BASTIN 172 4020 LIEGE 2

Code postal : 4020
Localité : LIÈGE
Commune : LIÈGE
Province : Liège
Région : Région wallonne