PARALLELE, EN ABREGE : PRLL

Association sans but lucratif


  1. Personnes morales
  2. Région wallonne
  3. Liège
  4. PARALLELE, EN ABREGE : PRLL
Dénomination : PARALLELE, EN ABREGE : PRLL
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 552.893.664

Publication

26/05/2014
ÿþMOD 2.2

Réservé

au

Moniteur

belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 26/05/2014 - Annexes du Moniteur belge

Art.1.Dénomination

L'association est dénommée « Parallèle asbl », en abrégé « prll asbl ».

Cette dénomination doit figurer dans tous les actes, factures, annonces, publications, lettres, notes de commande et autres documents émanant de l'association et être immédiatement précédée ou suivie des mots « association sans but lucratif » ou de l'abréviation « ASBL », avec l'indication précise de l'adresse du siège de l'association.

Art. 2. Siège Social

Son siège social est établi dans l'arrondissement judiciaire de Liège à rue Roture, 88,4000 Liège. Toute modification du siège social est de la compétence exclusive de l'assemblée générale qui votera sur ce point, conformément à la loi du 27 juin 1921, adaptée et modifiée par la loi du 2 mai 2002.

Art. 3. But

L'association a pour but, d'une part, la création et la production de spectacles et, d'autre part, la sensibilisation du public aux différentes expressions artistiques.

Elle poursuit la réalisation de son but par tous les moyens et notamment : l'organisation d'actions de sensibilisation et de promotion de créations artistiques ou par la mise en place d'ateliers créatifs, de spectacles,soirées, performances et concerts, de conférences et expositions.

Titre 1er  Dénomination, siège social, but, durée

Les soussignés :

Quenis Marvin domicilié à : rue de Horpmael, 11. 4360 Oreye. Né à Rocourt le 12/12/1990.

Dardenne Damien domicilié à :rue Roture, 88. 4020 Liège . Né à Liège le 17/11/91.

Leduc Dimitri, domicilé à :Place Saint-Jacques 13. 4000 Liège. Né là Liège le 12/01/1987.

Ont convenu de constituer une association sans but lucratif conformément à la loi du 27 juin 1921, adaptée et modifiée par la loi du 2 mai 2002, dont ils ont arrêté les statuts comme suit :

(en abrégé) : PRLL

Forme juridique : Association sans but lucratif

Siège : Rue Roture 88

N° d'entreprise : Dénomination

(en entier) : Parallèle ASBL

Belgique

Objet de l'acte : Constitution

*14304790*

Volet B

4020

0552893664

Copie à publier aux annexes au Moniteur belge après dépôt de l'acte

Liège

Greffe

Déposé

22-05-2014

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

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L'association réalise ce but, en tout état de cause, en étroite collaboration avec ses membres. Elle peut faire tout acte quelconque se rattachant directement ou indirectement, en tout ou en partie, à son but ou pouvant en amener le développement ou en faciliter la réalisation.

Art.4.Durée de l'association

Volet B - suite MOD 2.2

L'association est constituée pour une durée indéterminée. Elle peut être dissoute en tout temps.

Titre II  Membres

Art.5. Composition

L'association est composée de membres effectifs et adhérents. Le nombre de membres effectifs ne peut être inférieur à 3. Seuls les membres effectifs jouissent de la plénitude des droits accordés aux membres par la loi et les présents statuts.

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Art 8. Démission  suspension  exclusion de membres

Les membres effectifs et adhérents sont libres de se retirer à tout moment de l'association en adressant par écrit leur démission au conseil d'administration.

L'exclusion d'un membre effectif ou adhérent ne peut être prononcée que par l'assemblée générale au scrutin secret et à la majorité des 2/3 des vois présentes ou représentées. Le conseil d'administration peut suspendre, jusqu'à la décision de l'assemblée générale, les membres qui se seraient rendus coupables d'infraction grave aux statuts ou aux lois.

La qualité de membre se perd automatiquement par le décès ou, s'il s'agit d'une personne morale, par la dissolution, la fusion, la scission, la nullité ou la faillite.

Le membre démissionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les héritiers ou ayants droit du membre décédé, n'ont aucun droit sur le fonds social de l'association. Ils ne peuvent réclamer ou requérir ni relevé, ni reddition de compte, ni apposition de scellés.

Art. 6. Membres effectifs

Sont membres effectifs : tout membre adhérent qui, présenté par deux membres effectifs au moins, est admis en

qualité de membre effectif par décisions de l'assemblée générale réunissant les 3/4 des voies présentes ou

représentées.

Pour devenir membre effectif, il faut remplir la condition suivante : être âgé de plus de 18 ans.

La décision d'admission ou de refus est sans appel et ne doit pas être motivée par l'assemblée générale. Elle est

portée à la connaissance du candidat par courriel.

Art. 7. Autres catégories de membres

Sont membres adhérents : tous ceux qui participent aux activités de l'association et qui s'engagent à en respecter

les statuts ainsi que les décisions prises conformément à ceux-ci.

Art. 9. Registre des membres effectifs

L'association doit tenir un registre des membres effectifs, sous la responsabilité du conseil d'administration. Toute décision d'admission, de démission ou d'exclusion de membres effectifs est inscrite au registre à la diligence du conseil d'administration endéans les huit jours de la connaissance que le conseil a eue de la ou des modifications intervenues.

Tous les membres peuvent consulter, au siège social de l'association, le registre des membres, ainsi que tous les procès-verbaux et décisions de l'assemblée générale, du conseil d'administration, de même que tous les documents comptables de l'association, sur simple demande écrite et motivée adressée au conseil d'administration. Les membres sont tenus de préciser les documents auxquels ils souhaitent avoir accès. Le conseil d'administration convient d'une date de consultation des documents avec les membres. Cette date sera fixée dans un délai d'un mois à partir de la réception de la demande.

Art.10.Cotisations

Les membres ne sont astreints à aucun droit d'entrée, ni à aucune cotisation.

Titre IV  Assemblée générale

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pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

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Art. 11. Composition

L'assemblée générale est composée de tous les membres effectifs et présidée par un administrateur désigné en

préambule à chaque réunion. Les membres adhérents peuvent y être invités, mais ils n'ont pas le droit de vote.

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Art. 12. Pouvoirs

L'assemblée générale est le pouvoir souverain de l'association. Elle est notamment compétente pour :

- la modification des statuts ;

- l 'exclusion d'un membre ;

- la nomination et la révocation des administrateurs, des vérificateurs aux comptes et du ou des liquidateurs ;

-la fixation de la rémunération des vérificateurs aux comptes dans le cas où une rémunération est attribuée ;

-l'approbation des comptes et des budgets ;

-la décharge à octroyer annuellement aux administrateurs, aux vérificateurs aux comptes et, en cas de

dissolution volontaire, aux liquidateurs ;

-la dissolution volontaire de l'association ;

-la transformation éventuelle en société à finalité sociale ;

-la décision de la destination de l'actif en cas de dissolution de l'association ;

-l'admission de nouveaux membres ;

-l'approbation du règlement d'ordre intérieur et ses modifications ;

-décider d'intenter une action en responsabilité contre tout membre de l'association, tout administrateur, tout

vérificateur aux comptes (ou commissaires aux comptes), toute personne habilitée à représenter l'association ou

tout mandataire désigné par l'assemblée générale ;

-tous les cas exigés dans les statuts.

Art. 13. Convocation  Assemblée générale ordinaire

Tous les membre effectifs sont convoqués à l assemblée générale ordinaire, au moins une fois par an, au plus tard le 31 décembre de l'année civile. L'assemblée générale est convoquée par le conseil d'administration, par courriel au moins huit jours avant la date de celle-ci. La convocation doit préciser la date, l'heure, le lieu et l'ordre du jour.

Art. 14. Délibération

L'assemblée générale délibère valablement dès que 2/3 de ses membres sont présents ou représentés) sauf dans le cas où la loi du 27 juin 1921, adaptée et modifiée par la loi du 2 mai 2002 exige un quorum de présences et un quorum de votes (modification statutaire, exclusion d'un membre, dissolution de l'ASBL ou transformation en société à finalité sociale).

L'assemblée ne peut délibérer valablement que sur les points inscrits à l'ordre du jour.

L'assemblée générale doit être convoquée par le conseil d'administration lorsque un cinquième des membres en fait la demande écrite. De même, toute proposition signée par un vingtième des membres doit être portée à l'ordre du jour de l'assemblée générale suivante.

Art. 15. Représentation

Tous les membres effectifs ont un droit de vote égal à l'assemblée générale. Tout membre effectif peut se faire

représenter par un autre membre effectif à qui il donne une procuration écrite.

Les décisions sont prises à la majorité simple des voix présentes ou représentées, sauf dans le cas où il en

décidé autrement par la loi ou les présents statuts.

En cas de partage des voix, celle du président de séance est déterminante.

Art. 16. Modifications statutaires et dissolutions

L'assemblée générale ne peut valablement délibérer sur la dissolution de l'association ou la modification des statuts que conformément à la loi du 27 juin 1921, adaptée et modifiée par la loi du 2 mai 2002.

Toute modification aux statuts ou décision relative à la dissolution doit être déposée, dans le mois de sa date, au greffe du tribunal de commerce pour publication aux « Annexes du Moniteur belge ». Il en est de même pour toute nomination ou cessation de fonction d'un administrateur, d'une personne habilitée à représenter l'association, d'une personne déléguée à la gestion journalière ou d'un vérificateur aux comptes.

Art. 17. Publicité des décisions prises par l'assemblée générale

Les convocations et procès-verbaux, dans lesquels sont consignées les décisions de l'assemblée générale, ainsi que tous les documents comptables, sont signés par un administrateur. Ils sont conservés dans un registre au siège de l'association et peuvent y être consultés par tous les membres et par des tiers s'ils en justifient la raison et que celle-ci est acceptée par le conseil d'administration.

Titre V  Conseil d'administration

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

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Art. 18. Nomination et nombre minimum d'administrateurs  Durée du mandat

L'association est administrée par un conseil d'administration de 2 membres au moins et 3 au plus, nommés et révocables par l'assemblée générale et choisis parmi les membres. Le nombre d'administrateurs sera toujours inférieur au nombre de membres effectifs de l'assemblée générale.

La durée du mandat est illimitée, elle n'expire que par décès, la démission ou la révocation. Les administrateurs sortants ne sont pas rééligibles. En cas de vacances d'un mandat, un administrateur peut être nommé à titre provisoire par l'assemblée générale.

Art. 19. Démission

Tout administrateur qui veut démissionner doit signifier sa décision par recommandé au conseil d administration.

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Art. 24. Représentation

L'association peut être valablement représentée dans tous les actes ou en justice, par deux administrateurs au moins, désignés par le conseil d administration agissant en collège et qui, en tant qu'organe, ne devront pas justifier vis-à-vis des tiers d'une décision préalable et d'une procuration du conseil d'administration.

Ils peuvent notamment représenter l'association à l'égard de toute autorité, administration ou service public, en ce compris la signature des attestations et certificats divers à fournir aux autorités publiques, notamment en matières sociales et fiscales ; représenter l'association en justice tant en demandant qu'en défendant, procéder aux formalités pour le dépôt de document au greffe du Tribunal de Commerce et les publications au Moniteur belge.

La durée du mandat, éventuellement renouvelable, est fixée par le conseil d'administration.

Le mandat prend fin automatiquement quand la personne chargée de la représentation générale perd sa qualité d'administrateur.

Le conseil d'administration peut, à tout moment et sans qu'il doive se justifier, mettre fin au mandat conféré aux personnes chargées de la représentation générale de l'association.

Art. 20. Fréquence des réunions

Le conseil d'administration se réunit dès que les besoins s'en font sentir. Il est convoqué à la demande de deux

administrateurs au moins. Il est présidé par un administrateur désigné en préambule à chaque réunion.

Art. 21. Délibération

Art. 22. Pouvoirs

Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion de l'association. Le conseil d'administration fonctionne sur le principe du collège. Toutes les attributions qui ne sont pas expressément réservées par la loi ou les statuts à l'assemblée générale seront exercées par le conseil d'administration. Il peut notamment, sans que cette énumération soit limitative, faire passer tous les actes et contrats, ouvrir et gérer tous comptes bancaires, transiger, compromettre, acquérir, échanger, vendre tous biens meubles ou immeubles, hypothéquer, emprunter, conclure des baux, accepter tous legs, subsides, donations et transferts, renoncer à tous droits, représenter l'association en justice, tant en défendant qu'en demandant. Il peut aussi nommer et révoquer le personnel de l'association.

Art.23. Délégation à la gestion journalière

Le conseil d'administration peut déléguer certains pouvoirs à plusieurs personnes, administrateur ou non, agissant en collège.

Les pouvoirs de l'organe de gestion journalière sont limités aux actes de gestion quotidienne de l'association, permettant ainsi d'accomplir les actes d'administration, ne dépassant pas les besoins de la vie quotidienne de l'ASBL, qui, en raison de leur peu d'importance et de la nécessité d'une prompte solution, ne justifient pas l'intervention du conseil d'administration.

La durée du mandat des délégués à la gestion journalière, éventuellement renouvelable, est fixée par le conseil d'administration. Quand le délégué à la gestion journalière exerce également la fonction d administrateur, la fin du mandat de l administrateur entraîne automatiquement la fin du mandat du délégué à la gestion journalière. Le conseil d'administration peut, à tout moment et sans qu'il doive se justifier, mettre fin à la fonction exercée par la personne chargée de la gestion journalière.

Le conseil d administration délibère valablement dès que la majorité de ses membres est présente ou représentée. Les décisions du conseil d'administration sont prises à la majorité absolue des voies présentes ou représentées. En cas de partage des voies, la voie du président de séance est déterminante.

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Art. 25. Mandat et responsabilité

Les administrateurs, les personnes déléguées à la gestion journalière ou à la représentation ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l exécution de leur mandat qu'ils exercent à titre gratuit.

Art. 26. Publications

Les actes relatifs à la nomination ou à la cessation des fonctions des administrateurs, des personnes déléguées à la gestion journalière et des personnes habilitées à représenter l'association sont déposés au greffe du Tribunal de commerce, dans le mois de sa date, en vue de leur publication aux « Annexes du Moniteur belge ».

Titre VI  Dispositions diverses

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Art. 27. Règlement d'ordre intérieur

Un règlement d'ordre intérieur pourra être présenté par la conseil d'administration à l'assemblée générale. Des modifications de ce règlement pourront être apportées par une assemblée générale statuant à la majorité simple des membres effectifs présents ou représentés.

Art.28. Exercice social

L'exercice social commence le 1er janvier pour se terminer le 31 décembre. Par exception, le premier exercice

débute ce jour pour se terminer le 31 décembre 2014.

Art.29. Comptes et budgets

Le compte de l'exercice écoulé et le budget de l'exercice suivant seront annuellement soumis à l'approbation de

l'assemblée générale ordinaire par le conseil d'administration.

Art. 30. Vérificateur aux comptes

L'assemblée générale peut désigner un vérificateur aux comptes, nommés pour un an et rééligible, chargé de

vérifier les comptes de l'association et de lui présenter son rapport annuel.

Art. 31. Dissolution de l'association

En cas de dissolution de l'association, l'assemblée générale désignera un liquidateur, déterminera ses pouvoirs et indiquera l'affectation à donner à l'actif net de l'avoir fiscal. Cette affectation devra obligatoirement être faite en faveur d'une ASBL ayant un but similaire au sien.

Toute décision relative à la dissolution, aux conditions de la liquidation, à la nomination et à la cessation des fonctions du liquidateur, à la clôture de la dissolution, ainsi qu'à l'affectation de l'actif net est déposée et publiée conformément à la loi du 27 juin 1921, modifiée et adaptée par la loi du 2 mai 2002.

Art. 32. Compétences résiduelles

Tout ce qui n'est pas prévu explicitement dans les présents statuts est réglé par la loi du 27 juin 1921, modifiée et

adaptée par la loi du 2 mai 2002.

L'assemblée générale de ce jour a désigné comme administrateur :

Quenis Marvin domicilié à : rue de Horpmael, 11. 4360 Oreye. Né à Rocourt le 12/12/1990. Leduc Dimitri, domicilé à :Place Saint-Jacques 13. 4000 Liège. Né là Liège le 12/01/1987. qui acceptent ce mandat.

Le conseil d'administration de ce 04/ 05 / 2014 a désigné comme personne chargée sans aucune rémunération ,

en tant qu'organe, de la gestion journalière de l'association :

Quenis Marvin domicilié à : rue de Horpmael, 11. 4360 Oreye. Né à Rocourt le 12/12/1990

Dardenne Damien domicilié à :rue Roture, 88. 4020 Liège . Né à Liège le 17/11/91

qui acceptent ce mandat.

Le conseil d'administration de ce XX / XX / 2014 a désigné comme personne , disposant en tant qu'organe, du

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

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Volet B - suite

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belge

pouvoir juridique de représenter l'association dans tous les actes juridiques :

Quenis Marvin domicilié à : rue de Horpmael, 11. 4360 Oreye. Né à Rocourt le 12/12/1990 Leduc Dimitri, domicilé à :Place Saint-Jacques 13. 4000 Liège. Né là Liège le 12/01/1987 qui acceptent ce mandant.

Fait à Liège, le 04/05/2014

Quenis Marvin administrateur + signature.

Leduc Dimitri administrateur + signature.

Coordonnées
PARALLELE, EN ABREGE : PRLL

Adresse
RUE ROTURE 88 4020 LIEGE 2

Code postal : 4020
Localité : LIÈGE
Commune : LIÈGE
Province : Liège
Région : Région wallonne