PATRO OTHEE FOOTBALL CLUB, EN ABREGE : PATRO OTHEE F.C.

Association sans but lucratif


Dénomination : PATRO OTHEE FOOTBALL CLUB, EN ABREGE : PATRO OTHEE F.C.
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 838.824.524

Publication

26/01/2015
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Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte



l Division LIEGE

IIIIl IIUl 11111 Ill I I1 lUIH III 1 4 MAI. 2o15

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0838.824.524

PATRO OTHEE FOOTBALL CLUB

PATRO OTHEE F.C.

A.S.B.I_.

RUE CHAUSSEE 93 4342 AWANS

Démissions, changement de siège social, ajout à la demande de I'U.R.B.S.F.A. des articles 2001 à 2005 du Règlement de l'U.R.B.S.F.A. concernant la lutte contre le dopage - l'engagement particulier des Affiliés - les définitions pratiques du dopage et [es sanctions pouvant en découler, ajout également du Décret relatif à la Prévention des Risques pour la Santé dans le Sport du 310412014.

N° d'entreprise : Dénomination

(en entier) : (en abrégé) : Forme juridique : Siège :

Objet de l'acte



Suivant le PV de l'Assemblée Générale Ordinaire du 3010812014, nous actons les démissions de Monsieur

" Michel FONTAINE, rue Néfielt 4340 à Awans, retraité, de Monsieur Frans DEBRUS, rue Chaussée 93 à 4342 Awans, retraité, et de Monsieur Christian DUBOIS, rue Joseph Lescrenier 28 à 4340 Othée .

Nous actons les nominations de Dominique GERARD en tant que Trésorier et de Catherine STREEL en tant que Secrétaire mais également le transfert du Siège Social rue Paul Street 23 à 434(1 Awans.

Nous tenons à ajouter dans les statuts, à ia demande de l'U.R.B.S.F.A.et de la Fédération Wallonie Bruxelles le Décret relatif à la Prévention des Risques pour la Santé dans le Sport du 3/04/2014 ainsi qu'à la demande de l'U.R.B.S.F.A. les articles 2001 à 2004 du Règlement de l'U.R.B,S.F.A, concernant la lutte contre le dopage, l'engagement particulier des Affiliés, les définitions pratiques du dopage et les sanctions qui pourraient en découler.

L'ordre du jour de la réunion étant épuisé, la séance est levée,

La Présidente

Catherine STREEL



Mentionner sur la dernière page du Volet B Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

08/09/2011
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Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

~ ri e!7t-zr2r se : 838 " 824 s2,4

DénorriIiat:on

PATRO OTHEE FOOTBALL CLUB

.

Forme,uridigi:a asbl

: rue Chaussée 93 4342 Hognoul

Chut de :'acte : Constitution

L'an deux mille onze, le 22 août, les soussignés :

STREEL André, rue PAUL Streel, 23, - 4340 Othée - retraité STREEL Catherine, rue Maurice Duchesne, 36  4340 Othée  employée DEBOUT Jean-François, rue Maurice Duchesne, 36  4340 Othée -- artisan DEBRUS François, rue Chaussée, 93  4342 Hognoul  retraité FONTAINE Michel  rue Néflelt, 19 -- 4340 Othée - retraité DUBOIS Christian, rue Joseph Lescrenier, 28  4340 Othée - cadre GERARD Dominique, rue D'Heur, 1  4340 Othée  ouvrier

tous de nationalité belge, déclarent par cet acte fonder une association sans but lucratif conformément à la loi du 27 juin 1921 et en fixent comme suit les statuts.

Article 1 : Dénomination

L'association porte le nom « PATRO OTHEE FOOTBALL CLUB » association sans but lucratif. Dans ses relations avec des tiers elle pourrait utiliser l'abréviation «PATRO OTHEE FC ».

Article 2 : Siège

Le siège social est établi actuellement à 4342 Hognoul, rue Chaussée, 93, dans l'arrondissement judiciaire de Liège. Il pourra être déplacé vers un autre endroit de cette localité par simple décision de l'assemblée générale

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Article 3 : But et durée

L'association a pour but l'organisation et la propagande du football sous toutes ses formes, de favoriser et d'encourager la pratique de ce sport. L'association pourra organiser toutes activités lui permettant de réaliser son objet social. Elle réalisera cet objet social par la création, la gestion, l'organisation, le soutien et la direction de toute oeuvre poursuivant les mêmes buts. Elle pourra prêter son concours et s'intéresser de toutes les manières à des activités ayant un objet analogue. Elle pourra poser tous les actes se rapportant directement ou indirectement à son objet. Elle s'interdit toute discussion politique ou confessionnelle. Elle pourra pour réaliser son objet déléguer l'organisation sportive à diverses associations qui établiront leurs statuts et règlements, leur budget et tiendront leur secrétariat, leur comptabilité dont ils seront seuls responsables. La durée de l'association est illimitée. Elle ne pourra être dissoute que par une assemblée générale réunie spécialement à cet effet. La décision devra réunir la majorité des deux tiers des voix.

Article 4 : Membres associés

Le nombre d'associés est illimité mais s'élève au minimum à quatre. Les fondateurs soussignés sont les premiers membres effectifs. L'association comporte des membres effectifs.

Peut se joindre à l'association, toute personne physique admise en tant que telle par le conseil d'administration. Le membre candidat est tenu d'adresser une demande écrite au CA qui statuera sur son admissibilité. En outre, pour être admis comme membre, il faut aussi répondre aux exigences suivantes :

a) être affilié à l'Union belge de football 145 av H de Stroober Bruxelles,

b) s'intéresser à la vie associative du village d'Othée et de l'entité d'AWANS

Le CA peut sous certaines conditions définies par lui, admettre d'autres personnes comme membres protecteurs.

Article 5 : Cotisations

La cotisation annuelle des membres s'élève à maximum 25 euros dont le montant est fixé par le CA.

Article 6 : Retrait

Tout membre peut quitter l'association à n'importe quel moment. La démission doit être portée à la connaissance du CA par lettre recommandée. Le membre qui reste en défaut de régler sa cotisation est réputé démissionnaire. L'exclusion d'un membre ne peut être prononcée que par décision de l'assemblée générale et à la majorité des 2/3 des voix présentes de l'AG. La perte d'une des conditions définies à l'article 4 des statuts entraîne de droit la perte de la qualité de membre.

M00 2.2

Article 7 : Avoir social

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MOD 2.2

Les membres démissionnaires ou exclus, de nième que leurs successeurs, n'ont aucun droit sur le fonds social de l'association et ne peuvent en aucun cas réclamer le remboursement des cotisations versées ou les apports effectués,

Article 8 : Conseil d'administration

L'association est administrée par un CA composé de 3 membres au moins qui sont aussi membres de l'association. Ils sont nommés par l'assemblée générale des associés et peuvent à tout moment être démis par elle. Ils exercent leur mandat gratuitement. En cas de vacance au cours d'un mandat, un nouvel administrateur peut être nommé par l'AG. Il achève dans ce cas le mandat de l'administrateur qu'il remplace. Si un remplaçant n'est pas nommé, les membres restants continuent à former le CA ayant les mêmes pouvoirs que si le conseil était au complet.

Ils sont nommés pour une durée de 4 ans.

Article 9 : Composition et pouvoirs du CA

a) Le CA choisit parmi ses membres un président, un vice-président, un secrétaire et un trésorier. Le président (ou 2 administrateurs) convoque le conseil et préside la réunion. En cas d'empêchement ou d'absence du président, la réunion est présidée par le plus âgé des administrateurs présents.

b) Le conseil ne se réunit valablement que si la majorité des administrateurs est présente. Les décisions ne sont prises valablement qu'à la majorité simple des voix des membres présents. En cas de partage des voix, celle du président ou celui qui le remplace est prépondérante. Un membre du GA ne peut se faire remplacer.

c) Chaque réunion fait l'objet d'un PV qui est signé par le Président et le secrétaire et inscrit dans un registre à cet effet. Les extraits qui doivent être produits, de même que tous les autres actes, sont signés valablement par le Président, le Secrétaire ou par 2 administrateurs.

Article 10 : Gestion générale et gestion journalière  Représentation de l'association

a) Le CA gère l'association et la représente dans tous les actes judiciaires et extra- judiciaires. Il est compétent en toutes matières, à l'exception de celles que la loi réserve explicitement à l'AG.

b) Le CA peut déléguer ses pouvoirs, en tout ou en parties, à un ou plusieurs de ses membres, soit à un membre extérieur selon ce qui sera précisé dans la délégation.

c)Le conseil d'administration peut déléguer la gestion journalière de l'association, avec l'usage de la signature afférente à cette gestion, à une ou plusieurs personnes, administrateurs ou non. Le(s) délégué(s) à la gestion journalière agi(ssen)t en qualité d'organe. S'ils sont plusieurs, ils agissent individuellement.

La gestion journalière est le pouvoir d'accomplir des actes d'exécution journalière de la ligne de conduite décidée par le conseil d'administration et qui doivent être accomplis régulièrement pour assurer la bonne marche des activités déployées par l'association, en ce compris notamment :

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MO62.2

1. L'ouverture et la gestion des comptes bancaires

2. La relation avec les pouvoirs publics

3. La tenue de la comptabilité

4. La tenue de documents administratifs (convocations, procès verbaux, documents sociaux et fiscaux, etc.).

Les personnes chargées, en qualité d'organe, d'assumer la gestion journalière de l'association, sont désignées par le conseil d'administration.

La durée du mandat, éventuellement renouvelable, est fixée par le conseil d'administration et est de maximum 4 ans.

Le mandat prend fin automatiquement quand le délégué chargé de la gestion journalière perd sa qualité d'administrateur (ou s'il n'est plus membre du personnel de l'ASBL). Le conseil d'administration peut, à tout moment et sans qu'il doive se justifier, mettre fin au mandat conféré à la personne (aux personnes) chargée(s) de la gestion journalière.

d) L'association est valablement représentée dans tous les actes ou en justice par deux administrateurs agissant conjointement qui, en tant qu'organe, ne devront pas justifier vis-à-vis des tiers

d'une décision préalable et d'une procuration du conseil d'administration.

Les personnes chargées, en qualité d'organe, de représenter l'ASBL sont désignées par le conseil d'administration.

La durée du mandat, éventuellement renouvelable, est fixée par le conseil d'administration à un maximum de 4 ans.

Le mandat prend fin automatiquement quand la personne chargée de la représentation générale perd sa qualité d'administrateur. Le conseil d'administration peut, à tout moment et sans qu'il doive se justifier,

e Les administrateurs ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l'exécution de leur mandat.

f) Le CA établit tous les règlements intérieurs qu'il juge nécessaires.

g) Pour autant qu'il respecte l'article 6, la durée du mandat d'un administrateur est de 4 ans, il est renouvelable.

Article 11 : Attribution AG

L'AG se compose de tous les membres effectifs et est présidée par le Président du CA ou par le plus âgé des administrateurs présents.

Chaque membre possède une voix à l'AG.

L'AG est exclusivement compétente pour :

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MOD 2.2

a)la modification des statuts

b)la nomination et la révocation des administrateurs

c)l'exclusion d'un membre

d)l'approbation des comptes et budgets

e)l'élection de 2 vérificateurs aux comptes parmi tes membres de l'assemblée, ces vérificateurs sont élus pour un an et seront rééligibles.

f)Exercer tous les autres pouvoirs dérivants de la loi ou des statuts.

Toutes les autres matières sont de la compétence du CA.

Article 12 : Convocation AG

Les membres associés sont convoqués aux AG par le secrétaire au nom du CA chaque fois que l'objet et l'intérêt de l'asbl le requièrent. Elle est convoquée au minimum une fois l'an pour approuver les comptes de l'année écoulée et les budgets de l'année suivante. L'AG ordinaire se tient chaque année dans le courant du mois d'avril. A la demande d'un cinquième des membres, une AG extraordinaire pourra avoir lieu. Les convocations contiennent l'ordre du jour et sont adressées au moins 8 jours avant la date de la réunion par lettre confiée à la poste. L'ordre du jour est établi par le CA mais toute proposition signée au moins par 1/20 des membres effectifs doit également figurer à l'ordre du jour. Les points qui ne figurent pas à l'ordre du jour ne peuvent être abordés.

Aucun membre associé ne peut se faire représenter aux AG.

Article 13 : Quorum AG

Hormis les cas prévus par la loi et ceux prévus par les statuts, les décisions sont prises à la majorité simple des voix présentes. En cas de partage des voix, la proposition est rejetée. L'AG est valablement constituée quel que soit le nombre des membres présents. Toute modification des statuts ne peut être décidée que si elle est prévue par la convocation et si 2/3 des membres sont présents. Si ce nombre n'est pas atteint, une 2ème réunion pourra être convoquée et elle pourra délibérer valablement quel que soit le nombre de membres présents. Toute modification des statuts requiert en outre une majorité des 2/3 des voix présentes même lors de la 2ème réunion. Toute modification relative à l'objet de l'association ne peut se prendre qu'à l'unanimité des voix.

L'AG ne peut décider de procéder à la dissolution volontaire de l'ASBL que si 2/3 de ses membres sont présents. La décision de procéder à la dissolution volontaire ne peut être adoptée qu'à la majorité des 2/3. Si les 2/3 des membres ne sont pas présents, une 2ème assemblée devra être convoquée qui pourra délibérer valablement quel que soit le nombre de membres présents. La majorité des 2/3 est toutefois requise.

Article 14 : Publications

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MOD 2.2

Chaque assemblée fait l'objet d'un PV qui est signé par fe Président et le Secrétaire et inscrit dans un registre réservé à cet effet. Ce registre est conservé au siège social de l'association où tous les membres peuvent en prendre connaissance.

Article 15 : Exercice social

L'exercice social de l'association s'étend du 01/07 au 30/06. Cependant, le 1° exercice débutera le jour de la fondation et prendra fin le 30 juin 2012.

Article 16 : Dissolution

En cas de dissolution volontaire, l'AG convoquée spécialement à cet effet, désignera le ou les liquidateurs et déterminera leurs pouvoirs et les modalités de la liquidation. Après apurement des dettes, l'actif net sera transféré à une oeuvre sociale d'Othée

Article 17 :

Tout ce qui n'est pas explicitement prévu dans les présents statuts, reste soumis à la loi du 27 juin 1921 régissant les ASBL.

Article 18

L'ASBL s'engage à respecter les statuts et règlement de l'URBSFA. Toute stipulation des présents statuts contraire au règlement de l'URBSFA est tenu comme nulle et non avenue pour ce qui la concerne. Après épuisement de la procédure statutaire tous les litiges relatifs à la gestion de l'as-

sociation surgissant au sein de celle-ci et découlant de l'application du règlement de l'URBSFA sont-tranchés par un collège arbitral composé de trois membres de la commission juridique en application de l'art. 1/52 & VII/77.21 du règlement de l'URBSFA

Article 19  Dispositions Transitoires

L'assemblée générale désigne pour une durée de 4 tes administrateurs suivants : Vice Président : STREEL André, rue PAUL Street, 23, - 4340 Othée - retraité Présidente : STREEL Catherine, rue Maurice Duchesne, 36  4340 Othée  employée

Secrétaire : DEBRUS François, rue Chaussée, 93  4342 Hognoul  retraité

Trésorier : FONTAINE Michel -- rue Néfielt, 19  4340 Othée - retraité

Le conseil d'administration décide de constituer un organe délégué à la gestion journalière dont font partie :

MOD 2.2

Réservé

a:,

on:feur

v

Volet F$ - 5u.te

STREEL André, rue PAUL Streel, 23, - 4340 Othée - retraité

STREEL Catherine, rue Maurice Duchesne, 36  4340 Othée  employée

FONTAINE Michel  rue Néfielt, 19  4340 Othée  retraité

Ces personnes agissent, conformément à ['article 10, individuellement.

Michel FONTAINE

Président

" Délégué à la gestion journalière

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Coordonnées
PATRO OTHEE FOOTBALL CLUB, EN ABREGE : PATRO…

Adresse
RUE CHAUSSEE 93 4342 HOGNOUL

Code postal : 4342
Localité : Hognoul
Commune : AWANS
Province : Liège
Région : Région wallonne