POINT DANSE

Association sans but lucratif


  1. Personnes morales
  2. Région wallonne
  3. Liège
  4. POINT DANSE
Dénomination : POINT DANSE
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 842.000.778

Publication

04/01/2012
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Copie à publier aux annexes au Moniteur belge après dépôt de l'acte

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Réserve

au

Monnet

belge

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N° d'entreprise : oint Danse

Dénomination (en entier) : asbl

(en abrégé) : Forme juridique : Rue Méan, 27 - 4020 Liège - Belgique

Siège :

Objet de l'acte : constitution de l'asbl Point Danse - statuts

Entre les signataires ) PA. 46 mss re. 2011

4516

BORSUS Isabelle, née le 1710911.96; domiciliée Bd de la Constitution, 10 -4020 Liège

V1GNAUD Lætitia, née le 10/05/1982, domiciliée Rue du Potay, 10 - 4000 Liège

ZANARDI Muriel, né le 04/09/1956, domicilié Rue des Petites Vignes, 29 - 4000 Liège

MARQUET Terence, né le 02/07/1976, domicilié Rue Ferdinant Desoer, 13 - 4031 Angleur

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de représenter t'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers, Au verso : Nom et signature

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MOD 2.2

Réservé \jJJ3't suite STATUTS

au Point Danse ASBL

Moteur

belge

DENOMINATION

Article 1. L'association est formée sous la dénomination « Point Danse », Association Sans But Lucratif (ou asbl)

SIEGE SOCIAL

Article 2. Le siège social est établi à 4020 LIEGE, Rue Méan, 27. Arrondissement judiciaire de Liège.

BUT SOCIAL ET OBJETS

Article 3. §T. L'association a pour but l'information, la promotion, la diffusion de la danse et l'éducation à et par la danse.

L'association s'adressera à un public le plus large possible. Elle orientera ses activités en Province de Liège, tout en visant un rayonnement de ses buts à l'extérieur de la Province:

Elle peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement à son but. Elle peut notamment prêter son concours et s'intéresser à toute activité similaire à son but.

Article 3. §2. L'association a pour objets

la création d'une plate-forme de ressources humaines et matérielles pour la danse.

la centralisation de l'information et de la documentation pour les diffuser.

l'organisation, la coordination ou la participation à des événements favorisant l'échange,

l'émulation et la création.

tout autre acte permettant à l'association d'atteindre ses buts, ou tout acte facilitant les objets

précités.

DU REE

Article 4. L'association est constituée pour une durée indéterminée. Elle peut être dissoute par l'Assemblée Générale délibérant comme en matière de modification des statuts.

Article 5. L'exercice social commence le 1er aout pour se terminer le 31 juillet. MEMBRES

Article B. L'association est composée de membres effectifs et de membres adhérents, qui peuvent être des personnes physiques ou des personnes morales. En dehors des prescriptions légales, les membres effectifs et les adhérents jouissent des droits et sont tenus des obligations qui sont précisés dans le cadre des présents statuts.

Article 7. Toute personne membre de l'association devra communiquer une adresse (électronique ou

non) à laquelle les diverses communications lui seront envoyées. Le membre s'engage à

communiquer, endéans les 30 jours de son changement d'adresse, toute modification de cette adresse.

Définition et admission

Article 8. Sont membres effectifs : les comparants au présent acte, ainsi que toute personne physique ou morale, en ordre de cotisation, admise en cette qualité par le Conseil d'Administration ou qui, présenté par un membre effectif, est admis par décision de l'Assemblée Générale réunissant la moitié des voix présentes.

Le nouveau membre effectif devra exprimer son adhésion aux statuts, ainsi que son désir de contribuer de manière active à l'objet social.

Les membres effectifs constituent l'Assemblée Générale.

Les membres effectifs peuvent être des personnes morales. Dans ce cas, ces personnes morales se feront représenter par un membre de leur organe de gestion, désigné pour les représenter au sein de l'association.

Mentionner sur la dernière page du Volet B: Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme á l'égard des tiers. {~Au verso : Nom et signature

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Mao 2.2

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Moniteur Article 9. Sont membres adhérents : toute personne physique ou morale en ordre de cotisation et

belge ayant au préalable fait la demande auprès du Conseil d'Administration.

Les admissions de membres adhérents sont décidées souverainement par le Conseil d'Administration. Sa décision est sans appel et ne doit pas être motivée.

Sauf disposition contraire des présents statuts, les membres adhérents n'ont aucun droit de décision, de veto ou d'intervention dans l'administration de l'association à quelque niveau que ce soit. ils ne font pas partie de l'Assemblée Générale.

Article 10. Le nombre de membres effectifs est illimité, mais il ne peut être inférieur à quatre.

Article 11. §1. L'association tient un registre des membres qui reprend au minimum les noms, prénoms, domiciles des membres, ou lorsqu'il s'agit d'une personne morale, la dénomination sociale, la forme juridique et l'adresse du siège social.

Article 11. §2.Toutes les décisions d'admission, de démission ou d'exclusion des membres sont inscrites dans le registre par les soins du Conseil d'Administration endéans les huit jours de la connaissance que le Conseil a eue de la décision.

Démission, suspension et exclusion

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 04/01/2012 - Annexes du Moniteur belge Article 12. §1. La démission, la suspension, et l'exclusion des membres, effectifs ou adhérents, se fait de la manière déterminée par l'article 12 de la loi du 28 octobre 2002 régissant les associations sans but lucratif.

Article 12. §2. Les membres, effectifs ou adhérents, sont libres de se retirer à tout moment de l'association.

Article 13. Le membre qui n'aurait pas payé sa cotisation dans ie mois du rappel qui lui est adressé, par lettre ordinaire ou courrier électronique, est réputé démissionnaire.

Article 14. Le membre démissionnaire ne peut revendiquer aucun avoir de l'association.

Article 15. L'exclusion d'un membre ne peut être prononcé que par l'Assemblée Générale, au scrutin secret et à la majorité des deux tiers des membres présents ou représentés.

Le Conseil d'Administration peut suspendre, jusqu'à la décision de l'Assemblée Générale, les membres qui se seraient rendus coupables d'infraction grave aux statuts ou aux lois.

Article 16. Le membre effectif démissionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les héritiers ou ayants droit du membre décédé, n'ont aucun droit sur le fond social.

Ils ne peuvent réclamer ou requérir, ni relevé, ni reddition de compte, ni apposition de scellés, ni inventaires, ni le remboursement des cotisations versées. lis doivent restituer à l'association tous les biens de celle-ci qui seraient en leur possession et ce dans les quinze jours de leur démission, suspension ou exclusion.

COTISATION

Article 17. Les membres effectifs paient une cotisation annuelle. Le montant de la cotisation est fixé par l'Assemblée Générale. Lorsque l'Assemblée Générale change le montant. L'effet ne rentre en vigueur que l'année suivante.

Article 18. Le montant maximum de la cotisation pour les membres effectifs est de 150 ¬ (cent cinquante euros).

Article 19. Les membres adhérents paient une cotisation annuelle. Le montant de la cotisation est fixé par l'Assemblée Générale, sur proposition du Conseil d'Administration. Lorsque l'Assemblée Générale change le montant, l'effet rentre en vigueur immédiatement.

Article 20. Le montant maximum de la cotisation pour les membres adhérents est de 150 ¬ (cent cinquante euros).

ASSEMBLEE GENERALE

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, 1a fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

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Article 21. L'Assemblée Générale est composée de tous les membres effectifs de l'association. Elle est présidée par le Président du Conseil d'Administration, ou, s'il est absent, par un administrateur ou une personne désignée par le Conseil d'Administration, ou, à défaut, par le plus âgé des membres présents.

Article 22. Les membres adhérents ne peuvent ni y participer, ni y assister.

Article 23. Les attributions réservées à l'Assemblée Générale sont les suivantes :

- la modification des statuts ;

- la nomination et la révocation des administrateurs ;

- la nomination et la révocation des commissaires et la fixation de leur rémunération dans les

cas ou une rémunération leur est attribuée ;

la décharge à octroyer aux administrateurs et aux commissaires ;

- la fixation de la cotisation ;

- l'approbation des budgets et des comptes ;

- la dissolution de l'association;

- l'exclusion d'un membre ;

- la transformation de l'association en société à finalité sociale.

Tout ce qui n'est pas attribue par la loi ou les statuts à l'Assemblée Générale relève de la compétence du Conseil d'Administration.

Article 24. L'Assemblée Générale se réunit au minimum une fois par an, et ce, dans un délai de 6

mois après la fin de l'exercice.

L'Assemblée Générale est convoquée par le Conseil d'Administration ou lorsqu'un cinquième des

membres effectifs en fait la demande.

Tous les membres effectifs sont convoqués.

Article 25. La convocation se fait par e-mail ou par courrier traditionnel_ Le délai de convocation est de minimum 8 jours. L'ordre du jour est mentionné dans la convocation.

Article 26. Chaque membre effectif a le droit d'assister à l'Assemblée Générale. Il peut se faire représenter par un mandataire qui doit être lui-même membre effectif.

Article 27. L'Assemblée Générale peut valablement délibérer quelque soit le nombre de membres présents ou représentés, sauf les exceptions prévues par la loi ou les présents statuts. Les décisions de l'Assemblée Générale sont adoptées à la majorité simple des votes régulièrement exprimés, sauf dans le cas où il est décidé autrement par la loi ou les présents statuts.

Article 28. Tous les membres effectifs ont un droit de vote égal à l'Assemblée Générale, chacun disposant d'une voix. En cas de partage des voix, celle du Président ou de l'administrateur qui le remplace est prépondérante. Sont exclus des quorums de vote et de majorités les votes blancs, nuls, ainsi que les abstentions.

Article 29. L'association tient, à son siège social, un registre signé par deux administrateurs, dans lequel sont consignés les procès-verbaux de l'Assemblée Générale.

Article 30. Tout membre peut prendre connaissance du registre sans déplacement dudit registre.

Article 31. Les membres effectifs ainsi que les tiers justifiant d'un intérêt peuvent demander des extraits de ces procès-verbaux ; ceux-ci seront signés par le Président du Conseil d'Administration ou par un administrateur.

Article 32. L'Assemblée générale ne peut valablement délibérer sur la dissolution de l'association, sur la modification des statuts, sur l'exclusion des membres ou sur la transformation en société à finalité sociale que conformément aux conditions spéciales de quorum de présences et de majorité requises par la loi du 27 juin 1921 relative aux associations sans but lucratif.

Toutes modifications aux statuts sont déposées, en version coordonnée, au greffe du Tribunal de commerce sans délai et publiées, par les soins du greffier et par extraits aux Annexes du Moniteur comme dit à l'article 26 novies de la loi du 27 juin 1921 sur les associations sans but lucratif. Il en va de même pour tous les actes relatifs à la nomination ou à la cessation de fonction des administrateurs et, le cas échéant, des commissaires.

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou.des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature



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CONSEIL D'ADMINISTRATION

Article 33. L'organe de gestion de l'association est le Conseil d'Administration, qui est composé d'au minimum 3 administrateurs. Les administrateurs agissent en collège. Le Conseil d'Administration est présidé par le Président.

Le vote de chaque administrateur vaut une voix. Le vote du Président compte double dans le seul cas de partage des voix.

Réservé

au,

Moniteur

belge

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Article 34. Les administrateurs sont nommés par l'Assemblée Générale pour un mandat de quatre ans, mais en tout temps révocable. Les administrateurs sortants sont rééligibles. Le nouveau Conseil d'Administration prend ses fonctions dès la publication de la décision de l'Assemblée Générale.

Article 35. Tout administrateur peut démissionner. La démission s'opère par envoi d'une lettre au Conseil d'Administration. Dans le mois de réception de la démission, le Conseil d'Administration adressera un accusé de réception à l'administrateur démissionnaire et accomplira les formalités de publicité requises par la loi.

Article 36. En cas de vacances au cours d'un mandat, un nouvel administrateur peut être nommé à titre provisoire par le Conseil d'Administration jusqu'à la prochaine Assemblée Générale.

Article 37. Le Conseil d'Administration désigne parmi ses membres un Président.

Article 38. Le Conseil se réunit sur convocation écrite (par lettre, fax ou courrier électronique) du Président, de l'administrateur délégué ou du secrétaire ou de deux administrateurs.

Chacun de ses membres doit être convoqué et a le droit d'assister au Conseil. Il peut se faire représenter par un mandataire qui doit être lui-même administrateur. Chaque administrateur ne peut être titulaire que d'une seule procuration.

Article 39. Le Conseil ne peut statuer que si la majorité de ses membres est présente ou représentée. Ses décisions sont prises à la majorité de votants présents ou représentés, la voix du Président ou celle de son remplaçant étant, en cas de partage, prépondérante.

Article 40. Les décisions du Conseil sont consignées sous forme de procès-verbaux signés par un administrateur, conservés au siège de l'association. Les extraits qui doivent être produits et tous les autres actes seront signés par cet administrateur, le Président ou le secrétaire.

Article 41. Le Conseil d'Administration a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion journalière de l'association. Sont seuls exclus, de sa compétence les actes réservés par la loi ou les présents statuts a celle de l'Assemblée Générale.

La correspondance courante et les actes de gestion journalière, tels qu'ils sont déterminés par le Conseil d'Administration de l'association, peuvent porter la signature d'un membre du Conseil sans préjudice à toute délégation qu'ils peuvent faire de leur pouvoir de signer.

Article 42. Sauf décision contraire de l'Assemblée Générale, le Conseil d'Administration peut nommer en son sein un ou plusieurs administrateur(s) délégué(s) à la gestion journalière. Cette personne pourra, comme le Président, agir individuellement en lieu et place du Conseil pour l'administration et la gestion journalière de l'association. Le Conseil fixera les pouvoirs et éventuellement le salaire ou appointements.

Article 43. Sauf décision contraire de l'Assemblée Générale, le Conseil d'Administration peut nommer en son sein un trésorier et un secrétaire.

Article 44. Le Conseil nomme, engage, révoque et licencie, soit lui-même, soit par mandataire, tous les agents, employés et membres du personnel de l'association. ll détermine leur occupation et leur traitement.

Article 45. Le Conseil d'Administration présente annuellement, pour approbation, à l'Assemblée Générale le compte de l'exercice écoulé et le budget de l'exercice suivant. Cette présentation sera faite dans les six mois de la clôture de l'exercice.

Article 46. Les actions judiciaires tant en demandant qu'en défendant sont intentées ou soutenues au nom de l'association par le Conseil d'Administration dans les conditions prévues par l'article suivant des statuts.

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Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

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Article 47. La représentation de l'association dans les actes qui engagent l'association, autres que ceux de gestion journalière, sont signés, à moins d'une délégation spéciale du Conseil, soit par le Président, soit par l'administrateur délégué ou le secrétaire, soit par deux administrateurs, désignés par le Conseil d'Administration, lesquels n'auront pas à justifier de leurs pouvoirs a l'égard des tiers. Si deux administrateurs sont désignés pour ce faire, ils agissent conjointement.

Article 48. Les actes relatifs à la nomination et à la cessation des fonctions des personnes habilitées à représenter l'association sont déposés et publiés conformément à l'article 26 novies de la loi du 27 juin 1921 et selon les modalités prescrites par l'Arrêté Royal du 26juin 2003.

Article 49. Les administrateurs et les personnes déléguées à la gestion journalière, ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l'exécution de leur mandat. Sauf décision contraire du Conseil d'Administration, ce mandat est exercé à titre gratuit.

Article 50. L'actif résultant de la liquidation de l'association reviendrait à une autre association choisie par l'Assemblée Générale.

Article 51. Tout ce qui n'est pas prévu explicitement dans les présents statuts est réglé par la loi régissant les associations sans but lucratif.

Dispositions transitoires.

Le premier exercice social commence le jour du dépôt des statuts et se finit le 31 juillet 2012.

Les signataires constituent, par la présente, l'association sans but lucratif « Point Danse ».

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 04/01/2012 - Annexes du Moniteur belge

Réservé .

1 Moniteur

belge

Première Assemblée Générale

Les signataires, devenus membres effectifs par les présents statuts, et réunis en Assemblée Générale, ont pris, à l'unanimité, les résolutions suivantes :

1. Le montant de la cotisation est fixé à 0 Euro pour les membres effectifs.

2. Le montant de la cotisation est fixé à 0 Euro pour les membres adhérents.

3. Le nombre d'administrateurs est fixé à trois. Ils exerceront leur mandat gratuitement, mais pourront se voir rembourser différents frais occasionnés dans l'exercice de leur fonction. Sont appelés à cette fonction et qui déclarent accepter et confirmer expressément qu'ils ne sont pas frappés d'une décision qui s'y oppose :

- ZANARDI Muriel, signataire des présents statuts, ici présent et qui accepte.

- VIGNAUD Laetitia, signataire des présents statuts, ici présent et qui accepte.

- MARQUET Terence, signataire des présents statuts, ici présent et qui accepte.

Premier Conseil d'Administration

Les administrateurs venant d'être élus par l'Assemblée Générale se réunissent en Conseil

d'Administration.

Ils décident d'élire un Président en leur sein.

il s'agit de VIGNAUD Laetitia.

Mentionner sur la dernière page du Volet B: Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

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Coordonnées
POINT DANSE

Adresse
RUE MEAN 27 4020 LIEGE 2

Code postal : 4020
Localité : LIÈGE
Commune : LIÈGE
Province : Liège
Région : Région wallonne