PONEY CLUB FJORDS DE LA VALLEE, EN ABREGE : FJORDS DE LA VALLEE

Association sans but lucratif


  1. Personnes morales
  2. Région wallonne
  3. Liège
  4. PONEY CLUB FJORDS DE LA VALLEE, EN ABREGE : FJORD…
Dénomination : PONEY CLUB FJORDS DE LA VALLEE, EN ABREGE : FJORDS DE LA VALLEE
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 847.874.921

Publication

10/12/2012
ÿþCopie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

MOD 2.2

Ré DI 111

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N° d'entreprise : 0847.874.924

Dénomination

(en entier) : Poney Club Fjords de la Vallée

(en abrégé) : Fjords de la Vallée

Forme juridique: asbl

Siège : Chinheid 4 4860 PEPINSTER

oblet de l'acte : Ajout aux articles 4 et 5 Titre li objet et but de l'asbl

Titre II OBJET - BUT

fielIJIML DE COMMERCE DE VERVIERS

2 9 Nov, 2012

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Greff

"p :2 au Grclic du

Art.4 : L'association à pour but de promouvoir la race de chien ATIKA INU ( chien japonais) par l'élevage et la promotion du chien ATIKA INU, l'initiation au dressage et à l'agilité du chien, organisation de cani-cross, de carvi-horse et de participations à tous types de festivités, manifestations et rassemblements avec les chiens.

Art 5 : L'association à pour objet, l'achat, la vente de chiens ATIKA 1NU, la location de chiens pour cani cross ou =ni-horse, l'organisation d'activité liées à la pratique du dressage, de compétition, de formation et autres.. Elle peut acquérir du matériel, louer des espaces pour chiens en pension, et accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement à son activité.

Elle peut prêter son concours et s'intéresser à toutes activités similaires a son sujet

Déposé en même temps proces verbal de l'assemblée Général du 24/11/2012 + les statuts coordonnés

Fait à Pepinster le 28/11/2012

Francis THILMANX-

Président/

Mentionner sur la dernière page du Volet 13 : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -10/12/2012 - Annexes du Moniteur belge

17/08/2012
ÿþMOD 2.2

Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

07.1.1OSF rij

N° d'entreprise :

Dénomination

(en entier) : Poney Club Fjords de la Vallée

(en abrégé) : Fjords de la Vallée

Forme juridique: Asbl

Siège : Chinheid n° 4 4860 PEPINSTER

Objet de l'acte : Titre I : DENOMINATION  SIEGE SOCIAL

Entre : THILMANY Francis , Chinheid 4 4860 PEPINSTER

: VERLINDEN Manon, Chinheid 4 4860 PEPINSTER

: DUPONT Valérie , Büllinger Strasse 8 4761 ROCHERATH

Qui déclarent constituer entre eux une association sans but lucratif, conformément à la loi du 2 mai 2002

Art.9 : L'association est dénommée < Poney Club Fjords de la Vallée>. Tous les actes, factures, annonces, publications et autres documents émanant de l'association, mentionnent la dénomination de l'association, précédée ou suivie du sigle « asbl « ainsi que l'adresse du siège.

L'association se réserve le droit d »utiliser la dénomination abrégée « Fjords de la Vallée «

Dans les actes, factures, annonces, et autres documents émanant de l'association.

Artl : Son siège social est établi à 4860 PEPINSTER, Chinheid 4 dans l'arrondissement judiciaire de Verviers.

Art.3 : L'association est constituée pour une durée illimitée.

Titre Il :OBJET  BUT

Art. 4 : L'association a pour but, la promotion de la race Fjord par l'élevage, la promotion de l'activité équestre en général, en ce compris : la pratique de l'attelage, d'initiation à la conduite d'attelage, organisation de promenades et participation à tous types de festivités, manifestations et rassemblements tels que mariage, cortèges, etc....

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TRI8tiN,ài. Ct;;l.,NCT7 V. AVIt:RS

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Greff

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MOD 2.2

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -17/08/2012 - Annexes du Moniteur belge

Art. 5 : L'association a pour objet, l'achat, la vente ou location de poneys Fjords, l'équitation, l'organisation d'activités liées à la pratique de l'attelage, de cours, de compétition, de formation et autres. Elle peut acquérir du matériel, louer des box et piste permettant la pratique du sport équestre. Elle peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement à son objet. Elle peut prêter son concours et s'intéresser à toutes les activités similaires à son objet.

Titre III :MEMBRES

Section 1 : Admission

Art. 6 : L'association est composée de membres effectifs et de membres adhérents. Le nombre de membres effectifs ne peut être inférieur à trois.

Seuls les membres effectifs jouissent de la plénitude des droits accordés aux associés par la loi ou les présents statuts. Les membres effectifs ont l'obligation de respecter les statuts et règlement de l'association.

Art. 7 : Sont membres effectifs :

1.les comparants aux présents actes

2.tous membres adhérents qui, présentés par deux membres effectifs au moins (ou par le

conseil d'administration) est admis par la décision du conseil d'administration réunissant la majorité des voix présentes ou représentées.

Section 2 : Sont membres adhérents :

Art. 8 : Tous ceux qui participent aux activités de l'association, après avoir satisfait aux obligations

d'affiliations imposée par le conseil d'administration, conformément aux prescriptions de

l'association.

Section 3 : Droits et obligations des membres adhérents :

Les membres adhérents n'ont que les droits et obligations qui leurs sont attribués par la loi ou les présents statuts, dont notamment le droit d'être présent a l'assemblée générale mais uniquement avec voix consultatives, le droit de bénéficier des services que l'association offre à ses membres et l'obligation de respecter les statuts et règlement de l'association. Les membres adhérents payent une cotisation annuelle fixée par le conseil d'administration.

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Moo 2.2

Section 4 : Démission, exclusion, suspension

Art. 9 : Les membres effectifs et adhérents sont libres de se retirer à tout moment de l'association en adressant par écrit leur démission. Et en outre réputé démissionnaire, le membre adhérent qui ne paye pas la cotisation qui lui incombe dans le mois du rappel qui lui ai adressé par lettre ordinaire par la poste. Le membre effectif peut être proposé à l'exclusion par le conseil d'administration lorsqu'il s'est rendu coupable d'une infraction aux statuts et au règlement d'ordre intérieur ou encore lorsqu'il a adopté un comportement qui nuirait à l'association en raison de son atteinte aux lois de l'honneur et de la bienséance. L'exclusion d'un membre effectif est de la compétence de l'assemblée générale statuant au scrutin secret et à la majorité des deux tiers. Cette sanction lui sera notifiée par courrier recommandé.

Art. 10 : Le membre démissionnaire, sanctionné, suspendu ou exclu ainsi que les héritiers ou ayant droit d'un membre décédé n'ont aucun droit sur le fond social. Ils ne peuvent réclamés ou requérir, ni relevé, ni reddition de compte, ni apposition de scellés, ni inventaire.

Titre IV :COTISATIONS

Art. 11 : Les membres adhérents payent une cotisation annuelle. L'assemblée générale fixera le montant de cette cotisation

Titre V :ASSEMBLEE GENERALE

Art. 12 : L'assemblée générale possède les pouvoirs qui lui sont expressément reconnus par la loi ou les présents statuts. Elle est composée de tous les membres affectifs.

Son notamment réservés à sa compétence :

lies modifications aux statuts

2.La nomination et la révocation des administrateurs

3.L'approbation des budgets et comptes ainsi que la décharge à octroyer aux administrateurs

4.La dissolution volontaire de l'association

Art. 13 : Une assemblée générale sera tenue au moins une fois par un. Une assemblée extraordinaire peut être réunie à tout temps par décision du conseil d'administration notamment par la demande d'un cinquième au moins des membres effectifs. Tous les membres devront être convoqués.

MOD 2.2

Art. 14 : L'assemblée générale est convoquée par le conseil d'administration par courrier, huit jours avant l'assemblée et signé par le secrétaire. L'ordre du jour doit être mentionné dans cette convocation, toutes proposition signée par un tiers des membres effectifs doit être portée à l'ordre du jour.

Art. 15 : Chaque membre effectif dispose d'une voix et peut se faire représenté par un autre

membre effectif au moyen d'une procuration écrite.

Art.16 : L'assemblée générale est présidée par le président du conseil d'administration ou à défaut par le vice président. Elle délibère valablement si au moins la moitié des membres sont présents ou représentés. Les résolutions sont prises à la majorité simple sauf dans les cas repris aux présents statuts. En cas de partage des voix, celle du président est prépondérante

Titre VI :ADMINISTRATION

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Art. 17 : L'association est gérée par un conseil d'administration composée de minimum trois personnes, nommée par l'assemblée générale parmi les membres effectifs pour un terme de 4 ans et en tout temps révocable par elle. Tout administrateur est libre de se retirer, en adressant sa démission par écrit au conseil d'administration. La révocation des administrateurs ne peut être prononcée que par l'assemblée générale à la majorité simple. En cas de vacances, un administrateur provisoire peut être nommé par l'assemblée générale en ce cas, il achève le mandat de se dernier. Les administrateurs sortant sont rééligibles.

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Art. 18 : Le conseil d'administration désigne parmi ces membres : un président, un vice

c président, un trésorier et une secrétaire. En cas d'empêchement du président, ces fonctions sont assurées par le vice président. En cas d'empêchement du trésorier ou du secrétaire, leurs fonctions respectives seront assumées par un suppléant désigné. Le conseil d'administration peut attribuer plusieurs fonctions au même membre.

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pq majorité simple, si parité des voix, celle du président est prépondérante. Les

décisions seront consignées dans un registre à cet effet.

Art. 20 : Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion de l'association sauf les pouvoirs expressément réservés par la loi,

Art. 21 : Les actes relatifs à la nomination, ou à la cessation des fonctions des personnes déléguées à la gestion journalière sont signés par le président ou en son absence, par le vice président et déposé au greffe sans délai ainsi que publié au Moniteur Belge.

Art, 19 : Le conseil se réunis sur convocation du président et/ou du secrétaire et ne peut cà

rm statuer que si la majorité de ses membres sont présents ou représentés.

Jet Chaque administrateur dispose d'une voix, les décisions sont prises à la

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MQD 22

Art. 22 : Les administrateurs, les personnes délégués à la gestion journalière, ainsi que les personnes habilités à représenter l'association ne contractent en leurs fonctions, aucune obligation personnelle et ne sont responsable que de l'exécution de leur mandat. Celui-ci est exercé à titre gratuit.

Titre VII :DISPOSITION DIVERSE

Art. 23 : En complément des statuts, le conseil d'administration pourra établir un règlement d'ordre intérieur. Des modifications à ce règlement pourront être apportées par une décision du conseil d'administration, statuant à la majorité simple.

Art. 24 : L'exercice social commence le premier Janvier pour se terminer le 31 Décembre. Le compte de l'exercice écoulé et le budget de l'exercice seront annuellement soumis à l'approbation de l'assemblée générale ordinaire.

Art. 25 : En cas de dissolution de l'association, l'assemblée générale désigne le ou les liquidateurs, déterminent leurs pouvoirs et indiquent l'affectation à donner à l'actif net de l'avoir social. Cette affectation doit obligatoirement être faite en faveur d'une fin désintéressée. Toutes décisions relatives à la dissolution, condition de liquidation, la nomination et à la cessation des fonctions du ou des liquidateurs, à la clôture de ia liquidation, ainsi qu'à l'affectation de l'actif net, seront déposé au greffe et publié au Moniteur Belge conformément à la loi.

Art. 26 : L'association prendra toutes les mesures appropriées pour assurer la sécurité de ses membres et des participants aux activités mise au pied par elle-même. Ces mesures doivent concerner tant les équipements que les conditions matériels et sportives de l'association.

Art. 27 : L'association doit informer ses membres, des dispositions statutaires de sa fédération concernant :

1.Les droits et devoirs réciproquent des membres et du club

2.Les mesures disciplinaires ainsi que les procédures et leurs champs d'application.

3.L'exercice du droit à la défense et à l'information, préalable à toutes sanctions éventuelles

Art. 28 : L'association à également l'obligation de communiquer à tous ses membres, un sommaire des règles relatives à la sécurité et à la lutte contre te dopage en vigueur dans la fédération dans laquelle elle est affiliée, ainsi qu'un aperçu des contrats d'assurance conclus. Ces documents seront tenus à disposition au siège de l'association.

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Art. 28 : L'association à également l'obligation de communiquer à tous ses membres, un sommaire des règles relatives à la sécurité et à la lutte contre le dopage en vigueur dans la fédération dans laquelle elle est affiliée, ainsi qu'un aperçu des contrats d'assurance conclus. Ces documents seront tenus à disposition au siège de l'association.

Disposition :

Exercice social : Le ler exercice débutera le jour de la création et se clôturera le 31112(2013.

Administrateur :

Il désigne en qualité d'administrateur :

Président : THILMANY Francis

Vice président : VERLINDEN Manon

Trésorier : THILMANY Francis

Secrétaire : VERLINDEN Manon

Personnes habilitées à représenter l'association :

THILMANY Francis

VERLINDEN Manon

Personnes habilitées à signer tous documents se rapportant à l'association:

La seule signature'du président etiou celle du vice président suffit

Fait à PEPINSTER le 06/08/2012

Déposé en même temps : Acte de constitution.

Coordonnées
PONEY CLUB FJORDS DE LA VALLEE, EN ABREGE : …

Adresse
CHINHEID 4 4860 PEPINSTER

Code postal : 4860
Localité : PEPINSTER
Commune : PEPINSTER
Province : Liège
Région : Région wallonne