PONEY CLUB LE SABLE NOIR

Dénomination : PONEY CLUB LE SABLE NOIR

Forme juridique : Association sans but lucratif

N° entreprise : 633.961.019

Publication

30/07/2015

�� Moo 2.2

Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte

D�pos� au Greffe du

TRIBUNAL DE COMMERCE DE LI�GE

div ion de Verviers~0 JUL 2015

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0433 S ./1 ~ n~

D�nomination

(en entier) : PONEY CLUB LE SABLE NOIR

(en abr�g�) :

Forme juridique : association sans but lucratif

Si�ge : GOHIMONT 2B 4960 MALMEDY

Objet de l'acte ; constitution

ACTE DE CONSTITUTION sous seing priv�

ASBL � PONEY CLUB LE SABLE NOIR �

L'an 2015, le 21 juillet

Ont comparu

1.MAURICE Philippe Francis, de nationalit� fran�aise,n� le 26/08/1939 � Paris 14�me, r�sident � 5500; Dinant, rue du Parc de la Tasseni�re 156 titulaire du NN Beige 39.08.26-363-23, instructeur d'�quitation.

2.VIENNE Jenny Laure, de nationalit� belge, n�e � Ixelles le 4 mars 1967, NN 67.03.04-262-76 domicili�e � 5500 Dinant rue du Parc de la Tasseni�re 156, employ�e et monitrice d'�quitation.

3.PIROTTE Jean-Marie, Godefroid, de nationalit� belge, n� le 4 mai 1955 � Verviers NN 550504-397-91 domicili� rue Martinsart 7 � 4652 Xhendelesse Herve, moniteur d'�quitation Adeps

lesquels sont d�sign�s ci-apr�s comme membres fondateurs de l'association. Les comparants d�clarent constituer entre eux une association sans but lucratif comme suit :

TITRE ler. -- D�nomination, si�ge, objet, dur�e

Art. 1ler.

L'association prend la d�nomination de " PONEY CLUB LE SABLE D'OR ". L'association est une association sans but lucratif r�gie par la loi du 27 juin 1921 et suivantes. Tous les actes, factures, annonces, publications et autres pi�ces qui �manent de l'association doivent mentionner la d�nomination sociale pr�c�d�e ou suivie imm�diatement de ces mots �crits lisiblement et en toutes lettres � association sans but lucratif �

Art. 2. Le si�ge social de l'association, est fix� dans l'arrondissement judiciaire de LIEGE division Verviers et est actuellement �tabli � 4960 Malmedy rue Gohimont 2b.

Il peut �tre transf�r�, par d�cision du conseil d'administration dans tout autre lieu de cet arrondissement ainsi qu'en r�gion wallonne.. Des bureaux r�gionaux peuvent �tre cr��s en d'autres endroits du pays et � l'�tranger par d�cision du conseil d'administration.

Art. 3. L'association a pour objet la promotion de l'�quitation de tradition fran�aise et plus particuli�rement le d�veloppement et la promotion de ce sport aupr�s des jeunes et moins jeunes. Le d�veloppement du sport �questre en g�n�ral dans l'esprit tant du � sport pour tous � que de la comp�tition de haut niveau et plus particuli�rement du concours hippique et des comp�titions traditionnellement organis�es, de faciliter le' d�veloppement du sport �questre et de ses pratiques ainsi que l'�levage d'�quid�s adapt�s � son objet, de permettre � ses membres de participer � des entra�nements et des comp�titions et stages �questres tant avec des chevaux dont l'association pourra �tre propri�taire qu'avec leur(s) propre(s) monture(s), de permettre � ses membres de trouver toutes les informations li�es � la pratique de l'�quitation et de l'�levage, d'h�berger des chevaux r�form�s ou abandonn�s, d'informer tous ses membres de tous les �v�nements �questres se d�roulant dans la Province de Li�ge et Benelux et la CEE ainsi qu'en Europe, de tenter d'amener un ou plusieurs cavaliers au niveau international, de d�fendre les int�r�ts des cavaliers et meneurs dans le cadre des trac�s de randonn�es ainsi que dans le cadre de toutes les comp�titions �questres, de procurer � ses membres un agr�ment li� � la constitution d'un centre de r�unions amicales s�curisantes et sportives, de permettre l'occupation dans le monde �questre de travailleurs sociaux difficilement int�grables dans une activit� �conomique commerciale traditionnelle, de favoriser l'apprentissage des langues �trang�res par le biais du cheval. Elle pourra exercer son objet et ses activit�s dans un ou plusieurs centres �questres d�j� existant ou dans des infrastructures de son choix. Elle veillera � ce que ses membres puissent exercer leur sport dans un climat de s�curit� et dans une infrastructure s�curisante.

Cet objet peut �tre r�alis� de toutes mani�res. L'association peut accomplir tous actes quelconques se rapportant directement ou indirectement, en tout ou en partie � son objet -ou_pouvant-en amener le

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 30/07/2015 - Annexes du Moniteur belge

M� d'entreprise :

MOD 2.2

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d�veloppement ou en faciliter la r�alisation. Elle peut pr�ter son concours et s'int�resser de toutes mani�res � des associations, entreprises ou organismes ayant un objet analogue ou connexe ou pouvant aider � la r�alisation ou au d�veloppement de son objet. Le conseil d'administration a qualit� pour interpr�ter la nature et l'�tendue de l'objet de l'association.

L'association peut notamment rechercher des subsides, publics ou priv�s destin�s � favoriser son objectif. Elle peut organiser des manifestations sportives ou culturelles, prendre ou donner en location des emplacements pour chevaux, et �ventuellement organiser une buvette accessoire et ou un club house. Elle pourra prendre en co-propri�t� des chevaux n�cessaires � la r�alisation de son objet. Elle pourra organiser des comp�titions �questres et autres.

Art, 4, L'association est constitu�e pour une dur�e illimit�e. Elle peut �tre dissoute en tout temps.

TITRE ll. -- Membres, cotisations

Art. 5. Le nombre de membres n'est pas limit�. Leur nombre minimum est fix� � trois..

Outre les membres fondateurs, l'association est compos�e de membres effectifs et de membres d'honneur et adh�rents. L'ensemble des droits sociaux est reconnu aux seuls membres fondateurs et effectifs,

Art. 6. Peuvent �tre admis comme membres effectifs : les personnes physiques et morales qui s'int�ressent � la r�alisation de l'objet social de l'association et qui sont accept�s comme tels conform�ment � l'alin�a 2 ci-dessous. La qualit� de membre effectif peut �tre obtenue moyennant l'acceptation du conseil d'administration qui statue sur ces demandes sans devoir en aucun cas motiver sa d�cision.

L'admission comme membre implique l'adh�sion aux pr�sents statuts et le cas �ch�ant, au r�glement d'ordre int�rieur et le respect de ceux-ci.

Art. 7. La d�mission, la suspension et l'exclusion des membres se fait de la mani�re d�termin�e par l'article 12 de la loi du 27 juin 1921 et suivantes.

Art, 8, Le membre d�missionnaire, suspendu ou exclu de m�me que leur ayants droit et cr�anciers ainsi que les h�ritiers et ayants droit d'un membre d�c�d� ou d�mis ne peuvent demander le remboursement des cotisations et n'ont aucun droit sur le fonds social de l'association. Ils ne peuvent r�clamer ou requ�rir ni relev�, ni reddition des comptes, ni apposition des scell�s, ni inventaires. La suspension ou la perte de la qualit� de membre n'aura aucune influence sur les obligations contractuelles du membre suspendu ou d�mis � l'�gard de l'association, si celles-ci d�coulent de service fournis par l'association.

Art. 9. La cotisation des membres est fix�e annuellement par le conseil d'administration. Elle ne pourra �tre sup�rieure � EUR 50 euros par an. Le membre en retard de cotisation est consid�r� comme d�missionnaire un mois apr�s l'envoi d'une mise en demeure de paiement, adresse par lettre recommand�e et rest�e sans effet. Le membre d�missionnaire reste tenu au paiement de la cotisation pour la cotisation pour l'exercice au cours duquel sa d�mission est re�ue, constat�e ou d�cid�, ainsi que pour l'exercice suivant. Une cotisation familiale pourra �tre install�e, dans ce cas le chef de m�nage disposera seul des droits li�s � son statut de membre.

TITRE III. -- Administration, conseil d'administration

Art. 10. L'association est administr�e par un conseil d'administration de trois membres, nomm�s par l'assembl�e g�n�rale parmi les membres effectifs, et en tout temps r�vocables par elle. Le mandat est gratuit sauf d�cision contraire de l'assembl�e g�n�rale.

Art. 11, Les membres du conseil d'administration sont �lus pour une dur�e ind�termin�e.

Art. 12. Chaque ann�e, le conseil �lit un bureau comprenant un pr�sident, un vice-pr�sident et un tr�sorier, Le conseil d'administration est autoris� � d�l�guer la partie de ses attributions qu'il d�termine, et notamment la gestion journali�re de l'association, � un de ses membres ou � toute autre personne. Pour ce faire, il peut �galement cr�er des comit�s techniques, des comit�s de projets ou autres.

Art. 13. Le conseil d'administration se r�unit chaque fois que l'int�r�t de l'association l'exige. Le pr�sident convoque le conseil et le pr�side; en cas d'emp�chement le conseil est pr�sid� par le vice-pr�sident et en cas d'emp�chement des deux par le plus �g� des administrateurs pr�sents. Le conseil ne peut d�lib�rer valablement que si la moiti� de ses membres est pr�sente ou repr�sent�e, L'administrateur emp�ch� ou absent peut se faire repr�senter par un autre administrateur. Toutefois aucun ne peut ainsi repr�senter plus d'un administrateur, Toute d�cision du conseil est prise � la majorit� simple des voix. De chaque r�union, il est tenu un proc�s-verbal qui est transcrit dans un registre et sign� par le pr�sident ou par deux membres du conseil.

Art. 14. Le conseil d'administration dispose des pouvoirs les plus �tendus quant � l'administration et la gestion de l'association. Il est comp�tent pour toutes les questions, except� celles r�serv�es explicitement � l'assembl�e g�n�rale par la loi et les statuts. Le conseil d'administration �tablit, le cas �ch�ant, le r�glement d'ordre int�rieur. ll est titulaire de la comp�tence r�siduaire � l'�gard de l'assembl�e g�n�rale sous r�serve de faire confirmer par cette derni�re les mesures urgentes ou exceptionnelles qu'il a �t� amen� � prendre,

Art. 15. Les actions judiciaires, tant en demandant qu'en d�fendant, sont intent�es ou soutenues, en nom de l'association, par le conseil d'administration, poursuites et diligences � charge du pr�sident ou de l'administrateur d�l�gu� �ventuel.

Art, 16. Tous les actes qui engagent l'association sont sign�s par un administrateur, lequel n'aura pas � justifier, vis-�-vis des tiers, d'une d�lib�ration pr�alable du conseil d'administration. Les actes de gestion journali�re sont, le cas �ch�ant, sign�s par la ou les personnes d�sign�es � cet effet par le conseil.

Le Pr�sident, le Tr�sorier, le Secr�taire, ne contractent en raison de leur fonction aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l'ex�cution de leur mandat. Celui-ci est exerc� � titre gratuit.

Aucun organisme de banque ou de cr�dit ne pourra demander leurs cautionnements ou avalisations � titre personnel.

TITRE IV. -- Assembl�e g�n�rale

Art. 17. L'assembl�e g�n�rale se compose de tous les membres fondateurs et effectifs de l'association. Ses attributions consistent � :

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1, Nommer et r�voquer les administrateurs, autres que les administrateurs permanents et, le cas �ch�ant, fixer le montant de leur r�mun�ration.

2. Approuver ou rejeter annuellement les comptes et les budgets.

3. Modifier les statuts de l'association en se conformant � la l�gislation en la mati�re.

4. Prononcer la dissolution de l'association.

5. Exclure un membre.

6. Exercer tous pouvoirs qui lui seraient conf�r�s par la loi ou par les statuts.

Art. 18. Sauf dans les cas ou la loi ou les pr�sents statuts en d�cident autrement, l'assembl�e g�n�rale est valablement compos�e quel que soit le nombre de membres et les d�cisions sont prises � la majorit� simple des voix. Toutefois, les d�cisions reprises � l'article 17 3� , 4� et 5� ne pourront �tre prises que par une assembl�e o� deux tiers des membres sont pr�sents ou repr�sent�s en moyennant un vote � la majorit� des deux tiers des membres pr�sents ou repr�sent�s. Si ces conditions de pr�sence ne sont pas remplies, une seconde assembl�e peut �tre convoqu�e. La seconde assembl�e pourra d�lib�rer valablement quel que soit le nombre de membres pr�sents ou repr�sent�s. La d�cision de cette seconde assembl�e sera alors soumise � l'homologation du tribunal civil. il ne pourra �tre proc�d� � la modification de l'objet social de l'association que moyennant l'unanimit� des voix des membres pr�sents ou repr�sent�s.

Art. 19. L'assembl�e g�n�rale est pr�sid�e par le pr�sident du conseil d'administration ou, � d�faut, par un administrateur et se r�unit au moins une fois par an au cours du deuxi�me semestre. Elle est convoqu�e par les soins du conseil d'administration par simple lettre au moins quinze jours � l'avance et mentionne l'ordre du jour. Il ne peut �tre d�lib�r� que sur les points repris � l'ordre du jour. Le conseil d'administration peut � tout moment convoquer une assembl�e g�n�rale extraordinaire; il y est tenu en cas de demande d'un cinqui�me des membres.

Art. 20. Chaque membre dispose d'une voix � l'assembl�e g�n�rale. Chaque membre peut se faire repr�senter � l'assembl�e par un autre membre moyennant procuration �crite. Un membre peut, en qualit� de porteur de procurations, repr�senter au maximum un dixi�me des membres.

Art. 21. Les proc�s-verbaux de l'assembl�e g�n�rale sont consign�s dans un registre et sign�s par le pr�sident de s�ance et �ventuellement par les membres qui en font la demande. Le registre des proc�s-verbaux est conserv� au si�ge de l'association ou tous les int�ress�s pourront en prendre connaissance mais sans d�placement des registres. Si les int�ress�s ne sont pas des associ�s mais justifient de leur int�r�t l�gitime, cette communication est subordonn�e � l'autorisation �crite du pr�sident du conseil d'administration. Les copies ou extraits de ces proc�s-verbaux sont sign�s par le pr�sident ou par deux administrateurs.

TITRE V. -- Budgets et comptes

Art. 22. L'exercice social commence le ler janvier de chaque ann�e pour se terminer le 31 d�cembre suivant. Le premier exercice social comprendra le temps � courir depuis ce 21 juillet 2015 jusqu'au 31 d�cembre 2016, Les comptes de l'exercice �coul� et les budgets de l'exercice suivant seront soumis chaque ann�e � l'assembl�e g�n�rale.

TITRE VI. Dissolution, liquidation

Art. 23. La dissolution et la liquidation de l'association est d�cid�e par l'assembl�e g�n�rale conform�ment au prescrit de l'article 18 des pr�sents statuts. L'assembl�e r�gle en m�me temps le mode de liquidation, d�signe le ou les liquidateurs, d�termine leurs pouvoirs et �ventuellement leurs �moluments.

TITRE VII. -- Dispositions diverses

Art. 24. Tout ce qui n'est pas explicitement pr�vu aux pr�sents statuts est r�gl� par la loi du 27 juin 1921 et suivantes r�gissant les associations sans but lucratif , et par ses modifications l�gales �ventuelles.

Nominations Conseil d'administration

L'association �tant constitu�e, l'assembl�e g�n�rale d�cide � l'unanimit� de nommer aux fonctions

d'administrateurs de l'association :

Monsieur MAURICE Philippe, madame VIENNE Jenny, monsieur PIROTTE Jean-Marie.

Les administrateurs, r�unis en conseil nomment :

au poste de Pr�sident Monsieur Philippe MAURICE

au poste de Tr�sori�re madame Jenny VIENNE

au poste de Secr�taire monsieur Jean-Marie PIROTTE

Les administrateurs d�cident de confier la comptabilit� de l'association au bureau MARTINSART

COMPANIES HOUSE sprl dont le si�ge social est �tabli � Herve. Il re�oit ce mandat pour une dur�e de deux

ans renouvelable par tacite reconduction. Ce bureau �tablira la comptabilit� sur base des documents qui lui

seront remis et sous la responsabilit� du Pr�sident du conseil d'administration. Le bureau dispose d'une

procuration pour toutes les d�clarations n�cessaires aupr�s des Finances TVA et CD , et ONSS.

Le pr�sident ET/OU la Tr�sori�re, pourra ouvrir seul(e) un compte banque au nom de l'ASBL aupr�s de la

banque de son choix.

Le secr�taire dispose des pouvoirs n�cessaires � l'inscription si besoin, et d�p�t de d�clarations aupr�s de

la banque CARREFOUR DES ENTREPRISES, de la NA, de l'ONSS, de l'AFSCA, du ministere de FINANCES

et autres instituions publiques

Fait � Malmedy le 21 juillet 2015 en six exemplaires originaux, chaque signataire faisant pr�c�der sa signature de la mention manuscrite � lu et approuv� �

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R�serv�

au

Moniteur

belge

MOD 2.2

Volet B - Suite

Philippe

MAURICE

Pr�sident Fondateur

Jenny VIENNE

Tr�sori�re Fondatrice

Jean-Marie P1ROTTE

Secr�taire Fondateur

DEPOSE EN MEME TEMPS ACTE EN ENTIER DU 21 JUILLET 2015

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Coordonnées
PONEY CLUB LE SABLE NOIR

Adresse
GOHIMONT 2B 4960 MALMEDY

Code postal : 4960
Localité : MALMEDY
Commune : MALMEDY
Province : Liège
Région : Région wallonne

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