PSYPLURIEL-LIEGE

Dénomination : PSYPLURIEL-LIEGE

Forme juridique : Société Coopérative à Responsabilité Limitée

N° entreprise : 547.927.660

Publication

27/03/2014

�� Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte au greffe MOD WORD 11.1

S�9

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 27/03/2014 - Annexes du Moniteur belge

(en entier) : PsyPluriel- Li�ge

(en abr�g�):

Forme juridique:. soci�t� civile � forme de soci�t� coop�rative � responsabilit� limit�e Si�ge : 4000 Li�ge rue Paradis 62

(adresse compl�te)

Obit(s) de l'acte :constitution

Texte

D'un acte re�u par Ma�tre Christine WERA notaire associ�e de la soci�t� civile � forme de soci�t� priv�e �j responsabilit� limit�e "Paul-Arthur CO�NIE & Christine WERA, Notaires associ�s � Li�ge (Grivegn�e) en date: du 10 mars 2014 en cours d'enregistrement � Li�ge VIII, if r�sulte que:

1�- la soci�t� civile � forme de soci�t� priv�e � responsabilit� limit�e � Cabinet M�dical Dr JAMMAER, ayant son si�ge social � 4620 Fl�ron rue Heid-des-Ch�nes num�ro 73, inscrite au registre des personnes morales de Li�ge sous le num�ro 888.327.483,

2�- Monsieur MOURAD Haitham Sa�d, n� � Sa�da (Liban) le ler ao�t 1965, domicili� � 4040 Herstal, rue!, P�pin de Herstal num�ro 34.

3�- la soci�t� civile � forme de soci�t� priv�e � responsabilit� limit�e � Docteur William PITCHOT, ayant son; si�ge social � 4550 Villers-le-Temple, rue du Pont de Chessaine, 22, inscrite au registre des personnes morales' de Li�ge sous le num�ro 812.086.968

4�- la soci�t� civile � forme de soci�t� priv�e � responsabilit� limit�e � Europsy �, ayant son si�ge social �: 4020 Li�ge Quai Marcellis num�ro 27, inscrite au registre des personnes morales de Li�ge sous le num�ro: 0466.641.471

ont ccnstitue� entre eux une soci�t� civile, sous forme de soci�t� coop�rative � responsabilit� limit�e, sous: ia d�nomination de � PsyPluriel- Li�ge

Capital social.

La part fixe du capital social de la soci�t� est fix� � dix-huit mille six cents euros (18.600E) � repr� isenter par trois cents parts sociales de cat�gorie A (300) �gales entre elles, sans d�signation de valeur nominale. Souscription et lib�ration.

Les comparants ont d�clar� souscrire la totalit� des parts � �mettre en repr�sentation du capital social et lib�rer leur engagement � concurrence 6.200 euros comme suit :

1�- la ScPRL Cabinet M�dical Dr JAIV1MAERT a souscrit 75 parts qu'elle a lib�r� � concurrence du minimum l�gal

2�- Monsieur MOURAD Haitham a souscrit 75 parts qu'il a lib�r� � concurrence du minimum l�gal

3�- la ScPRL Docteur William PITCHOT a souscrit 75 parts qu'elle a lib�r� � concurrence du minimum l�gal 4�- la ScPRL EUROPSY a souscrit 75 parts qu'elle a lib�r� � concurrence du minimum l�gal

Les fonds destin�s � fa lib�ration des souscriptions susdites ont �t� d�pos�s sur le compte ouvert aupr�s de la banque BELFIUS au nom de la soci�t� en formation, ainsi que le certifie l'attestation de ladite banque qui a �t� produite au notaire instrumentant.

Constatation de la formation et de la lib�ration du capital.

Les comparants ont d�clar� et reconnu que

a) Le capital social de dix-huit mille six cents euros a �t� compl�tement souscrit;

b) Chaque part sociale a �t� lib�r�e � concurrence du minimum l�gal;

c) La soci�t� ainsi constitu�e a d�s � pr�sent en cons�-rquence � sa disposition une somme de six mille deux cents (6.200) euros

STATUTS.

Titre I Forme d�nomination si�ge objet dur�e

Article I - Forme - D�nomination

N� d'entreprise: D�nomination

Mentionner sur la derni�re page du Volet B: Au recto: Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter la personne morale � l'�gard des tiers

Au verso: Nom et signature

a

a

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 27/03/2014 - Annexes du Moniteur belge

La soci�t� est une soci�t� civile ayant emprunt� la forme d'une soci�t� coop�rative � responsabilit� limit�e. La soci�t� a pour d�nomination � PsyPluriel - Li�ge �

Tous les actes, factures, annonces, publications, lettres, notes de commande et autres documents �man�s de la pr�sente soci�t� priv�e � responsabilit� limit�e doivent contenir :

1. la d�nomination sociale;

2. la mention "soci�t� civile ayant emprunt� la forme d'une soci�t� coop�rative � responsabilit� limit�e" reproduite lisiblement et plac�e imm�diatement avant ou apr�s la d�nomination sociale;

3, l'indication pr�cise du si�ge de la soci�t�;

4, les mots �crits en toutes lettres "registre des personnes morales" accompagn�s de l'indication du si�ge du Tribunal de Commerce dans le ressort territorial duquel la soci�t� a son si�ge social et suivis du num�ro d'immatriculation.

Toute personne qui interviendra dans un acte o� les prescriptions de l'alin�a qui pr�c�de ne sont pas remplies, pourra, suivant les circonstances, �tre d�clar�e personnellement responsable des engagements qui y sont pris par la soci�t�.

Article 2- Si�ge social

Le si�ge de la soci�t� est �tabli Rue Paradis, 62 � 4000 LIEGE.

Il peut �tre transf�r� en tout endroit en Belgique, dans la r�gion linguistique francophone ou dans la r�gion bilingue de Bruxelles-Capitale, par simple d�cision du conseil d'administration et en tout autre lieu par d�cision des associ�s d�lib�rant dans les conditions requises pour les modifications aux statuts.

Tout transfert de si�ge doit �tre port� � la connaissance du Conseil provincial de l'Ordre des M�decins comp�tent.

Article 3 - Objet social

La soci�t� a pour objet de faciliter et de promouvoir l'exercice m�dical par ses associ�s, lesquels sont exclusivement des m�decins inscrits au Tableau de l'Ordre des M�decins ou des soci�t�s professionnelles de m�decins � personnalit� juridique ou des associations sans but lucratif de m�decins dont les statuts ont �t� approuv�s par le Conseil de l'Ordre des M�decins, par un partage de frais et/ou un apport des moyens requis, de leur permettre de pratiquer une m�decine de qualit�, dans le respect de la d�ontologie et de la libert� th�rapeutique et diagnostique, de la dignit� et de l'ind�pendance professionnelle, par l'am�lioration et la rationalisation de leur �quipement professionnel notamment:

-en assurant la gestion d'un centre m�dical ou d'un cabinet m�dical, en ce compris l'acquisition, la location et l'entretien du mat�riel m�dical et des biens d'�quipement, la facturation et la perception d'honoraires m�dicaux, la mise � disposition de locaux et de tout ce qui est n�cessaire � la pratique de l'art de gu�rir ;

-en permettant la cr�ation, la construction, la location, l'acquisition, l'organisation et le fonctionnement d'un centre m�dical ou d'un cabinet m�dical de nature � faciliter l'exercice de la profession de m�decin ;

-en assurant la d�fense des int�r�ts professionnels, moraux et mat�riels des m�decins associ�s de la soci�t� ;

La soci�t� pourra, en respectant les prescriptions d�ontologiques de l'Ordre des m�decins, notamment les principes g�n�raux de discr�tion et de dignit� de la profession m�dicale, organiser des services g�n�raux et un secr�tariat m�dical.

La soci�t� a �galement pour objet de favoriser la recherche scientifique en -organisant des activit�s de recyclage et en nouant avec tous les organismes poursuivant les m�mes buts, les relations n�cessaires � la r�alisation de son objet. Elle a �galement pour objet de donner la possibilit� � ses associ�s de se former et de s'instruire afin d'exercer leurs activit�s m�dicales de la mani�re la plus ad�quate en appr�hendant au mieux les progr�s de la m�decine.

Tous les revenus g�n�r�s par l'activit� m�dicale pcur laquelle il est fait usage de moyens mis � fa disposition par le soci�t�, sont ind�pendants de la soci�t� qui reste �trang�re � l'exercice lui-m�me de la profession.

La soci�t� pourra faire tout acte n�cessaire et/ou utile � l'accomplissement de son objet social et plus particuli�rement toute transaction mobili�re et immobili�re concernant les locaux m�dicaux, l'achat, la location, l'importation, le leasing, Ie renting de tout mat�riel m�dical et non m�dical et autres �quipements n�cessaires � l'activit� par les asscd�s de leur activit� m�dicale, l'engagement du personnel administratif et soignant.

La soci�t� pourra constituer des r�serves pour l'achat de mat�riel m�dical et autres biens mobiliers ou immobiliers en rapport direct avec son objet social.

La soci�t� pourra cr�er toutes les formes d'assistance mat�rielle, sociale, morale, intellectuelle et m�dicale pour ses associ�s.

La soci�t� pourra louer ou sous-louer, acqu�rir des droits r�els ou la pleine propri�t� de tout immeuble dans Ie but d'y �tablir son si�ge social et/ou un si�ge d'exploitation, soit d'y loger ses dirigeants et les membres de leur famille.

D'une mani�re g�n�rale, la soci�t� peut exercer toute activit� susceptible de favoriser la r�alisation de son objet social et s'int�resser par toutes voies dans toutes affaires, entreprises ou soci�t�s, ayant un objet identique, analogue, similaire ou connexe, ou qui sont de nature � favoriser le d�veloppement de sa propre activit�.

La soci�t� pourra d'une fa�on g�n�rale accomplir toutes op�rations financi�res, mobili�res et immobili�res se rapportant directement ou indirectement � son objet social, mais n'alt�rant pas le caract�re civil de la soci�t�.

Article 4: Dur�e

La soci�t� est constitu�e pour une dur�e illimit�e.

. .. Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 27/03/2014 - Annexes du Moniteur belge I: La soci�t� peut �tre dissoute anticipativement par d�cision de l'assembl�e g�n�rale d�lib�rant comme en

mati�re de modifications de statuts.

La soci�t� n'est pas dissoute par la mort, l'interdiction ou la d�confiture d'un associ�.

Titre il : Capital social

Article 5 ; Capital social

Le capital social est illimit�. Il est constitu� d'une part fixe et d'une partie variable.

La part fixe du capital est fix�e � dix-huit mille six cents (18.600) euros.

La portion du capital social qui d�passe le montant de la part fixe peut varier, sans qu'une modification des

statuts soit exig�e.

Article 6 : parts sociales lib�ration obligations

Le capital social est repr�sent� par des parts sociales sans d�signation de valeur nominale.

La part fixe du capital social est repr�sent�e par trois cents (300) parts sociales de cat�gorie A.

La pa�t vesirable �iu capitai sodai sera repr�sent�e par des parts sociales de cat�gorie B.

En-dehors des parts repr�sentants les apports, il ne peut �tre cr�� aucune esp�ces de titres, sous quelque

d�nomination que ce soit, repr�sentatifs de droits sociaux donnant droit � une part des b�n�fices.

Un nombre de parts sociales correspondant au capital fixe devra �tre � tout moment souscrit.

Outre les parts existantes au moment de la transformation de la soci�t� en soci�t� coop�rative �

responsabilit� limit�e, d'autres parts sociales pourront, en cours d'existence de la soci�t�, �tre �mises,

notamment dans le cadre d'admission d'associ�s ou de majoration de souscriptions.

Le conseil d'administration, vis� � l'article 19 ci-apr�s, fixe leur taux d'�mission, le montant � lib�rer lors de

la souscription ainsi que, le cas �ch�ant, tes �poques d'existence des montants restant � lib�rer et le taux des

int�r�ts dus sur ces montants

Les associ�s qui restent en d�faut d'effectuer leurs versements dans les d�lais fix�s sont tenus, de plein

droit et sans mise en demeure, de bonifier un int�r�t calcul� au taux l�gal augment� de 5 % l'an, � partir de la

date d'exigibilit�, sans pr�judice du droit pour la soci�t� de poursuivre par voie judiciaire le recouvrement de

tout solde restant d�, ou la r�solution de la souscription, ou d'exclure l'associ� d�faillant.

Le droit de vote attach� aux parts sur lesquelles les versements n'ont pas �t� op�r�s sera suspendu aussi

longtemps que ces versements, r�guli�rement appel�s et exigibles, n'auront pas �t� effectu�s.

La soci�t� peut �mettre des obligations hypoth�caires ou non, par d�cision prise, � la majorit� absolue des

voix, par l'assembl�e g�n�rale des associ�s, qui fixera le taux, les conditions et les modalit�s de l'�mission, et

organisera le fonctionnement de l'assembl�e des obligataires

Article 7 : Augmentation du capital social

En cas d'augmentation de capital qu'il s'agisse de la part fixe du capital ou de la part variable de celui-ci, par

apports en esp�ces, les associ�s jouissent d'un droit de souscription pr�f�rentielle. . Le d�lai d'exercice de ce droit de souscription pr�f�rentielle sera de quinze jours minimum.

Les nouvelles parts sociales seront r�parties en plusieurs cat�gories, de la m�me fa�on que les parts sociales existantes, proportionnellement au nombre de parts sociales existant dans chaque cat�gorie et seront offertes aux associ�s correspondants.

Au cas o� un des associ�s ne d�sire pas souscrire tout ou partie des nouvelles parts sociales, les parts sociales non souscrites par cet associ� pourront �tre souscrites par les autres associ�s proportionnellement � leur participation.,

Dans le cas o� apr�s cela il resterait des parts non encore souscrites, les tiers pourraient participer � l'augmentation de capital pour autant qu'ils fassent partie des personnes pouvant devenir associ�s en vertu de l'article 11 des statuts et fes parts sociales ainsi �mises seraient obligatoirement des parts sociales de cat�gorie B.

Les modalit�s de la souscription vis�e au pr�sent paragraphe sont d�finies par le conseil d'administration. Article 8 : Responsabilit�

Les associ�s ne sont tenus que jusqu'� concurrence de leur souscription. II n'existe entre eux ni solidarit�, ni indivisibilit�.

Article 9 .: Nature des parts

Les parts sociales sont nominatives. Elles portent un num�ro d'ordre. Toutes les parts sociales conf�rent fes m�mes droits et avantages.

Elles sont indivisibles vis-�-vis de la soci�t� qui a le droit, en cas d'indivision, de suspendre les droits y aff�rents jusqu'� ce qu'un seul des indivisaires ait �t� reconnu comme propri�taire � son �gard.

Si les parts sont grev�es d'usufruit, le droit de vote appartiendra � l'usufruitier, sauf opposition du nu-propri�taire, auquel cas ie droit de vote sera suspendu jusqu'� d�cision judiciaire ou d�signation de commun accord par l'usufruitier et le nu-propri�taire, d'une personne qui sera titulaire du droit de vote.

Il est interdit de mettre les parts en gage sans le consentement �crit pr�alable du conseil d'administration. Article 10 : Cession des parts

Sous peine de nullit�, les parts sociales d'un associ� peuvent uniquement �tre transf�r�es � la soci�t� ou � d'autres associ�s. A cet effet, l'accord pr�alable du conseil d'administration est indispensable.. Le conseil d'administration proposera en premier Heu le rachat des parts sociales concern�es par la soci�t�.

Elles ne peuvent �tre c�d�es ou transmises entre vifs ou par d�c�s � des tiers, y compris les h�ritiers et ayants cause de l'associ� d�funt.

Elles sont n�anmoins cessibles et transmissibles moyennant approbation du conseil d'administration vis� � l'article 19, � des personnes faisant partie de l'une des cat�gories d�crites ci-apr�s et remplissant les conditions requises par la loi et/ou les pr�sents statuts pour �tre associ�s, � savoir :

-toute personne physique ayant le titre de docteur en m�decine ;

-toute soci�t� professionnelle de m�decins � personnalit� juridique dont les statuts ont �t� approuv�s par le

Conseil de l'Ordre des M�decins ;

-toute association sans but lucratif de m�decins dont les statuts ont �t� approuv�s par le Conseil de l'Ordre

des M�decins.

Les parts repr�sentants des apports en nature ne peuvent �tre c�d�es que dix jours apr�s le d�p�t des

deuxi�mes comptes annuels qui suivent leur cr�ation. Mention de leur nature, de la date de leur cr�ation et de

leur incessibilit� temporaire sera faite sur les certificats et au registre des parts sociales.

Titre III: Associ�s

Article 11 Titulaires de la qualit� d'associ�

La soci�t� ne peut compter comme associ�s que des personnes physiques ayant le titre de docteur en

m�decine ou des soci�t�s professionnelles de m�decins � personnalit� juridique ou des associations sans but

lucratif de m�decins dont les statuts ont �t� approuv�s par le Conseil de l'Ordre des M�decins.

Sont associ�s::

1.1es signataires de l'acte de constitution de la soci�t� en soci�t� coop�rative � responsabilit� limit�e

2.1es personnes physiques ou morales, agr��es comme associ�s par Ie conseil d'administration vis� �

l'article 19, en tant que souscripteurs ou cessionnaires de parts et remplissant les conditions stipul�es au

premier alin�a.

Le conseil d'administration n'est pas tenu, en cas de refus d'agr�ment, de justifier sa d�cision.

Pour �tre agr�� comme associ�, il appartient au requ�rant de souscrire, aux conditions fix�es par le conseil

d'administration, en application de l'article 7, au moins une part sociale. L'admission implique adh�sion aux

statuts et le cas �ch�ant, aux r�glements d'ordre int�rieur.

Lors de la r�partition des parts sociales entre les associ�s, il conviendra toujours de veiller � un rapport

d'�quilibre entre l'activit� prest�e et le capital apport�.

L'admission d'un associ� est constat�e par l'inscription au registre des associ�s conform�ment aux articles

357 et 368 du Code des soci�t�s.

e Article 12: Perte de la qualit� d'associ�

Les associ�s cessent de faire partie de la soci�t� � la suite

a.de la cession de la totalit� des parts sociales qu'ils d�tiennent dans la soci�t�;

b.de leur d�mission qu'il s'agisse de d�mission volontaire, de d�mission pour cessation de leurs activit�s

e professionnelles m�dicales, de d�mission pour cause de maladie grave d'un associ� ou de l'associ� majoritaire d'une personne morale associ�e, de d�mission pour cause de d�c�s d'un associ� ou de l'associ� majoritaire

re d'une personne morale associ�e, ou la dissolution ou le changement de contr�le d'une personne morale associ�e et de d�mission � la suite de la faillite, de la d�confiture ou de l'interdiction de l'associ� ou d'une sanction judiciaire ou disciplinaire � l'encontre d'un associ� ou de l'associ� majoritaire d'un associ� personne morale ;

"

c.de leur exclusion.

Article 13 Registre des associ�s

c:: Il doit �tre tenu au si�ge social un registre que les associ�s peuvent consulter sur place et qui indique pour chaque associ�::

c:: " ses nom, pr�nom ou d�nomination et domicile ou si�ge social;

r" -" " la date de son admission, de sa d�mission ou de son exclusion ;

" " le nombre de parts dont il est titulaire ainsi que les souscriptions de parts nouvelles, les remboursements de parts, les cessions de parts, avec leur date;

" le montant des versements effectu�s ;

" le montant des sommes retir�es en cas de d�mission, de retrait partiel de parts et de retrait de versements. Le conseil d'administration est charg� des inscriptions. Celles-ci s'effectuent sur la base ,de documents probants qui sont dat�s et sign�s. Elles s'effectuent dans l'ordre de la date de leur pr�sentation.

Le conseil d'administration pourra d�cider de scinder le registre des parts sociales en deux parties, dont l'une est conserv�e au si�ge de la soci�t� et l'autre, en dehors du si�ge, en Belgique ou � l'�tranger.

La cession et la transmission des parts sociales ne sont opposables � la soci�t� et aux tiers qu'� partir du moment o� la d�claration de transfert est inscrite sur le registre des parts sociales.

Une copie des mentions les concernant figurant au registre des associ�s est d�livr�e aux titulaires qui en font la demande par �crit adress�e au conseil d'administration. Ces copies ne peuvent servir de preuve � l'encontre des mentions port�es au registre des associ�s.

La d�mission d'un associ� est constat�e par la mention du fait dans le registre des associ�s. Si le conseil d'administration refuse de constater la d�mission, elle est re�ue au greffe de la justice de paix du si�ge social conform�ment � l'article 369 du Code des soci�t�s.

Article 14: D�mission Retrait partiel de parts

La d�mission d'un associ� peut se pr�senter sous diff�rentes formes, � savoir la d�mission volontaire, la d�mission pour cessation des activit�s professionnelles m�dicales, la d�mission pour cause de maladie grave d'un associ� ou de l'associ� majoritaire d'une personne morale associ�e, la d�mission pour cause de d�c�s d'un associ� ou de l'associ� majoritaire d'une personne morale associ�e, ou la dissolution ou le changement de contr�le d'une personne morale associ�e et la d�mission � la suite de la faillite, de la d�confiture ou de l'interdiction de l'associ� ou d'une sanction judiciaire ou disciplinaire � l'encontre d'un associ� ou de l'associ� majoritaire d'un associ� personne morale.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 27/03/2014 - Annexes du Moniteur belge

Sera r�put� d�missionnaire l'associ� qui ne remplit plus les conditions fix�es � l'article 11 des pr�sents statuts pour �tre associ�, � savoir l'associ� qui n'a plus l'une des qualit�s suivantes, � savoir �tre

- soit une personne physique ayant le titre de docteur en m�decine ;

- soit une soci�t� professionnelle de rp�clecins � personnalit� juridique dont les statuts ont �t� approuv�s par le Conseil de l'Ordre des M�decins ;

- soit une association sans but lucratif de m�decins dont les statuts ont �t� approuv�s par le Conseil de l'Ordre des M�decins

Un associ� ne peut pr�senter sa d�mission volontaire de la soci�t� ou demander le retrait partiel de ses parts que durant les six premiers Mois de l'exercice social ; ce retrait ou cette d�mission ne sont toutefois autoris�s que dans la mesure o� ils n'ont pas pour effet de r�duire le capital social � un montant inf�rieur � la part fixe �tablie par les pr�sents statuts ou de r�duire le nombre des associ�s � moins de trois.

Le conseil d'administration peut s'opposer au retrait partiel de parts et de versements ainsi qu'a la d�mission au cas o� la situation financi�re de la soci�t� devrait en souffrir, ce dont il juge souverainement.

Article 16 Exclusion

Tout associ� peut �tre exclu pour justes motifs, notamment s'il ne remplit plus les conditions d'agr�ment, ou pour toute autre cause. Des motifs peuvent �tre indiqu�s dans un r�glement d'ordre int�rieur. Constitue notamment une raison d'exclusion toute cession de parts sociales effectu�e en violation de l'article 10 des statuts.

Constitue �galement une cause de suspension ou d'exclusion le fait, pour un m�decin associ�, de faire l'objet d'une d�cision disciplinaire, civile, p�nale ou administrative entra�nant des cons�quences pour l'exercice par ce m�decin de la profession m�dicale. Tout m�decin associ� est tenu de faire part � ses associ�s du fait qu'il fait l'objet d'une telle d�cision.

L'associ� dont l'exclusion est demand�e doit �tre invit� � faire conna�tre ses observations par �crit devant le conseil d'administration, charg� de se prononcer quant � l'exclusion, dans le mois de l'envoi d'un pli recommand� contenant la proposition motiv�e d'exclusion. Une copie de cette proposition motiv�e est adress�e aux autres associ�s.

L'exclusion est prononc�e par le conseil d'administration qui se r�unit au plus t�t un mois � partir de l'envoi du courrier recommand� comportant la proposition motiv�e d'exclusion.

La d�cision d'exclusion est constat�e dans un proc�s-verbal dress� et sign� par le conseil d'administration. Ce proc�s-verbal mentionne les faits sur lesquels l'exclusion est fond�e. II est fait mention de l'exclusion sur le registre des membres de la soci�t�. Une copie conforme de la d�cision est adress�e par lettre recommand�e dans les quinze jours � l'associ� exclu.

Article 16: Remboursement des parts

L'associ� d�missionnaire, retrayant ou exclu, a droit � la valeur de ses parts, telle qu'elle est d�termin�e dans le r�glement d'ordre int�rieur de la soci�t�.

Article 17: D�c�s, faillite, d�confiture ou interdiction d'un associ�

En cas de d�c�s, faillite, d�confiture ou interdiction d'un associ�, ses h�ritiers, cr�anciers ou repr�sentants recouvrent la valeur de ses parts, telle qu'elle est d�termin�e dans le r�glement d'ordre int�rieur de la soci�t�. Le paiement a lieu suivant les Modalit�s pr�vues par ce m�me r�glement.

Article 18: Droits des associ�s

Les associ�s, comme leurs ayants droit ou ayants cause ne peuvent provoquer la liquidation de la soci�t�, ni faire apposer les scell�s sur les avoirs sociaux, ni en requ�rir l'inventaire. Ils doivent, pour l'exercice de leurs droits, s'en rapporter aux livres et �critures sociaux et aux d�cisions des assembl�es g�n�rales.

Titre IV: Gestion

Article 19 : G�n�ralit�s

La soci�t� est g�r�e par un ou plusieurs administrateurs, personnes physiques ou morales, nomm�s dans les pr�sents statuts ou par l'assembl�e g�n�rale des associ�s. S'il y a plusieurs administrateurs, ils forment un coll�ge de gestion.

Les administrateurs devront obligatoirement �tre choisis parmi les associ�s titulaires de parts sociales de cat�gorie A.

L'assembl�e g�n�rale fixe librement la dur�e du mandat des administrateurs qu'elle nomme avec un maximum de 15 ans. Les administrateurs sont r��ligibles. L'assembl�e ne peut les r�voquer que pour motifs graves et � la majorit� des trois quarts des voix.

Article 20: Pouvoirs

L'organe de gestion dispose des pouvoirs d'administration et de disposition les plus �tendu conform�ment � l'objet de la soci�t�, et peut poser tous les actes n�cessaires ou utiles � la r�alisation de l'objet social � l'exception de ceux que la loi et les statuts r�servent � l'assembl�e g�n�rale.

Le g�rant non m�decin ne pourra faire aucun acte � caract�re m�dical et devra s'engager � respecter le secret professionnel.

Article 21: Pr�sidence

Le conseil d'administration a la possibilit� de choisir parmi ses membres un pr�sident pour pr�sider les r�unions du conseil d'administration et de l'assembl�e g�n�rale. Le pr�sident n'a pas de voix pr�pond�rante, sauf convention contraire sur ce point entre les associ�s.

En cas d'absence du pr�sident ou d'absence de nomination de pr�sident, les administrateurs pr�sents d�signent l'un d'entre eux pour pr�sider la r�union.

Article 22: R�unions du conseil d'administration

i

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 27/03/2014 - Annexes du Moniteur belge

Le conseil se r�unit sur la convocation et sous la pr�sidence de son pr�sident, s'il en a �t� nomm� un, ou en cas d'emp�chement ou d'absence de nomination de celui-ci, du vice-pr�sident ou d'un administrateur d�sign� par ses coll�gues, chaque fois que l'int�r�t social l'exige ou chaque fois que deux administrateurs au moins le demandent.

Les r�unions se tiennent au si�ge social ou au lieu indiqu� dans les convocations.

Les convocations sont faites par lettres ordinaires ou par e-mail au moins cinq jours francs avant la r�union, sauf le cas d'urgence � motiver au proc�s-verbal de la r�union, et contiennent l'ordre du jour.

Article 23: Ordre du jour majorit� procurations

Sauf en cas de force majeure, le conseil d'administration ne peut d�lib�rer et statuer valablement que si la moiti� au moins de ses membres sont pr�sents ou repr�sent�s. Il ne peut �tre d�lib�r� et d�cid� valablement sur des points qui ne sont pas port�s � l'ordre du jour que pour autant que tous les administrateurs soient

pr�sents ou repr�sent�s. .

Le conseil d'administration peut se r�unir par t�l�phone ou par vid�oconf�rence, ceci est express�ment act� au proc�s-verbal.

Les d�cisions du conseil d'administration sont prises � la majorit� absolue des voix, sauf ce qui serait stipul� � ce sujet dans le r�glement d'ordre int�rieur de la soci�t�.

Tout administrateur peut donner, par �crit, ou tout autre moyen de communication ayant un support mat�riel, d�l�gation � un de ses coll�gues pour le repr�senter � une r�union d�termin�e du conseil et y voter en ses lieu et place.

Toutefois, aucun administrateur ne peut repr�senter plus d'un de sas coll�gues et le mandat doit �tre sp�cial pour chaque s�ance.

Un administrateur peut aussi, lorsque la moiti� au moins des membres du conseil sont pr�sents en personne, exprimer des avis et formuler ses votes par �crit, ou tout autre moyen de communication ayant un support mat�riel.

Dans les cas exceptionnels d�ment justifi�s par l'urgence et l'int�r�t social, les d�cisions du conseil d'administration peuvent �tre prises par consentement unanime des administrateurs, exprim� par �crit. Cet �crit sera dat� au jour de la signature du dernier administrateur.

Il ne pourra cependant pas �tre recouru � cette proc�dure pour l'arr�t des comptes annuels.

Article 24: Proc�s-verbaux

Les d�lib�rations du conseil d'administration sont constat�es dans des proc�s-verbaux sign�s par tous les membres qui ont pris part � la d�lib�ration ou au moins par ceux qui ont concouru � la formation de la majorit�. Ces proc�s-verbaux sont consign�s dans un registre sp�cial. Les d�l�gations y sont annex�es.

Les copies ou extraits � produire en justice ou ailleurs sont sign�s par les administrateurs ayant le pouvoir de repr�sentation g�n�rale de la soci�t�.

Article 25: D�l�gations de pouvoirs comit� de direction

Le conseil d'administration peut confier la direction d'une ou plusieurs parties des affaires sociales � un ou plusieurs directeurs ou fond�s de pouvoirs.

Il peut cr�er tout comit� consultatif, technique ou de direction dont il fixe la mission, fa composition et les pouvoirs au sein de la soci�t�.

Toutefois, si le conseil d'administration d�cide de d�l�guer des pouvoirs � un comit� de direction, il ne pourra lui d�l�guer la direction de la politique g�n�rale de la soci�t�, ni l'ensemble des actes r�serv�s au conseil d'administration par le Code des soci�t�s.

Le conseil d'administration peut conf�rer � toute personne de son choix, actionnaire ou non, tels pouvoirs sp�ciaux qu'il d�termine et pour la dur�e qu'il entend.

Il pourra notamment d�l�guer � des associ�s titulaires de parts sociales de cat�gorie B des actes de gestion limit�s � certains aspects techniques.

Article 26 : Gestion journali�re

Le conseil d'administration peut d�l�guer la gestion journali�re des affaires de la soci�t�, ainsi que la repr�sentation pour cette gestion, soit � un ou plusieurs administrateurs agissant soit seuls, soit deux � deux, soit conjointement, qui portent alors le titre d'administrateur d�l�gu�, soit � un ou plusieurs directeurs et autres agents, associ�s ou non, agissant soit seuls soit deux � deux, soit conjointement.

Le conseil d'administration d�termine les comp�tences particuli�res et les r�mun�rations � charge des frais g�n�raux, qui sont attach�es aux d�l�gations qu'il conf�re.

Les d�l�gu�s � la gestion journali�re peuvent, dans le cadre de cette gestion, d�l�guer des pouvoirs sp�ciaux � tous mandataires.

Article 27: R�mun�rations

A l'occasion de chaque nomination, l'assembl�e g�n�rale d�cide si et dans quelle mesure le mandat d'administrateur sera r�mun�r� par une indemnit� � charge des frais g�n�raux.

En cas de r�mun�ration du ou des administrateurs, le mode de calcul fera l'objet d'un �crit qui sera pr�alablement soumis � l'approbation du Conseil provincial de l'Ordre des M�decins.

La r�mun�ration des administrateurs devra correspondre aux prestations d'administration r�ellement effectu�es.

Les frais et vacations faits par un administrateur pour le service de la soci�t� pourront �tre rembours�s par celle-ci sur la simple production d'un �tat certifi� et seront pass�s aux frais g�n�raux.

Article 28: Repr�sentation

Sans pr�judice aux pouvoirs conf�r�s aux mandataires sp�ciaux et � ce qui est pr�vu pour la gestion journali�re, la soci�t� est repr�sent�e � l'�gard des tiers et notamment dans les actes auxquels un fonctionnaire

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 27/03/2014 - Annexes du Moniteur belge

public ou un officier minist�riel pr�te son Concours ainsi qu'en justice, tant en demandant qu'en d�fendant, soit par deux administrateurs agissant conjointement, soit par un administrateur-d�l�gu� agissant seul, et qui n'auront, en aucun cas, � justifier d'une d�cision pr�alable du conseil d'administration.

Article 29: Contr�le

Pour autant que la soci�t� y soit tenue par le Code des soci�t�s ou que l'assembl�e d�cide de nommer un commissaire, le contr�le de la situation financi�re, des comptes annuels et de la r�gularit� des op�rations � constater dans les comptes annuels sera confi� � un ou plusieurs commissaires, nomm�s par l'assembl�e g�n�rale pour un terme de trois ans, renouvelable, conform�ment au Code des soci�t�s.

Au cas o� il ne serait pas nomm� de commissaire, chaque associ� disposera individuellement des pouvoirs d'investigation et de contr�le du commissaire,

Titre V : Assembl�e g�n�rale

Article 30: pouvoirs

L'assembl�e g�n�rale r�guli�rement constitu�e repr�sente l'universalit� des associ�s. Les d�cisions prises par elle sont obligatoires pour tous, m�me pour les absents ou dissidents.

Elle poss�de les pouvoirs qui lui sont attribu�s par la loi et les statuts.

Elle a seule le droit d'apporter des modifications aux statuts, de nommer les administrateurs et commissaires, de les r�voquer, d'accepter leur d�mission et leur donner d�charge de l'exercice de leur mandat ainsi que d'approuver les comptes annuels.

Elle peut compl�ter les statuts en ce qui concerne leur application aux relations entre la soci�t� et ses associ�s, notamment quant aux causes d'exclusion et conditions d'agr�ation, par des r�glements d'ordre int�rieur auxquels sont soumis les associ�s par le seul fait de leur adh�sion � la soci�t�.

Ces r�glements sont �tablis, modifi�s ou abrog�s par l'assembl�e par d�cision prise aux conditions requises pour la modification des statuts

Le projet de R�glement d'Ordre Int�rieur est soumis � l'approbation pr�alable du Conseil de l'Ordre des M�decins.

Article 31: Assembl�e g�n�rale ordinaire

L'assembl�e g�n�rale ordinaire se r�unira chaque ann�e, le premier jeudi du mois de mai � 17 heures Si ce jour est f�ri�, l'assembl�e se tiendra le jeudi de la semaine suivante.

Cette assembl�e entend (le cas �ch�ant si les administrateurs sont tenu d'en �tablir un) le rapport de gestion dress� par les administrateurs et le rapport du commissaire (si la soci�t� en est dot�e) et ceux-ci r�pondent aux questions qui leur sont pos�es au sujet de leur rapport ou des points port�s � l'ordre du jour; l'assembl�e statue ensuite sur l'adoption des comptes annuels.

Apr�s l'adoption de ceux-ci, l'assembl�e se prononce par un vote sp�cial sur la d�charge � donner aux administrateurs et aux commissaires. Cette d�charge n'est valable que si les comptes annuels ne contiennent ni omission, ni indication fausse dissimul�e dans la situation r�elle de la soci�t� et, quant aux actes fait en dehors des statuts, que s'ils ont �t� sp�cialement indiqu�s dans la convocation.

Les comptes annuels sont ensuite, � la diligence du conseil d'administration, publi�s conform�ment aux r�gles l�gales et r�glementaires applicables � la soci�t�.

Article 32 : Assembl�e g�n�rale extraordinaire

L'assembl�e peut aussi �tre convoqu�e extraordinairement. Si des associ�s poss�dant au moins un cinqui�me de l'ensemble des parts sociales ou, le cas �ch�ant, un commissaire, en font la demande, elle doit �tre convoqu�e dans le mois de la r�quisition.

Article 33: Lieu de la r�union pr�sidence proc�s-verbaux convocations

Les assembl�es g�n�rales, tant ordinaires qu'extraordinaires se r�uniront au si�ge social ou � l'endroit d�sign� dans les avis de convocation.

Toute assembl�e g�n�rale est pr�sid�e selon le cas par l'administrateur unique, ou par le pr�sident du conseil d'administration ou, � son d�faut, par le plus �g� des administrateurs ou un administrateur � ce d�l�gu� par ses coll�gues ou, � d�faut d'administrateur pr�sent, par l'associ� repr�sentant la plus grande participation ou son repr�sentant.

Le pr�sident d�signe un secr�taire. L'assembl�e choisit parmi ses membres un ou plusieurs scrutateurs. Les proc�s-verbaux des assembl�es g�n�rales sont sign�s par les membres du bureau et par les associ�s qui le demandent.

Ces proc�s-verbaux sont consign�s dans des registres sp�ciaux. Les d�l�gations, ainsi que les avis et votes donn�s, par �crit ou par tout autre mode, y sont annex�s.

Les copies ou extraits � produire en justice ou ailleurs sont sign�s par le ou les administrateur(s) investi(s) du pouvoir de repr�sentation g�n�rale de la soci�t�.

Les convocations pour toutes les assembl�es g�n�rales sont faites par l'organe de gestion, par lettre recommand�e adress�e aux associ�s au moins 15 jours francs avant la date de la r�union. Les convocations peuvent �tre envoy�es par courrier ordinaire ou par fax ou e-mail si les associ�s ont express�ment et individuellement marqu� leur accord sur ce mode de convocation.

Les convocations contiennent l'indication des sujets � traiter et, en annexe, copie des documents qui doivent �tre transmis en vertu de la loi.

II ne devra pas �tre justifi� des convocations � l'�gard de toute personne pr�sente ou repr�sent�e.

Article 34: Formalit�s d'admission aux assembl�es repr�sentation

Pour assister aux assembl�es, les associ�s peuvent �tre requis par le conseil d'administration, de notifier � la soci�t� leur intention d'assister � l'assembl�e, trois jours francs au moins avant la date fix�e pour l'assembl�e,

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 27/03/2014 - Annexes du Moniteur belge

Tout associ� peut se faire repr�senter � l'assembl�e g�n�rale par un fond� de pouvoir sp�cial, lui-m�me associ�.

Les personnes morales seront valablement repr�sent�es par leur organes l�gaux.

Les copropri�taires, les usufruitiers et nus-propri�taires, les cr�anciers et d�biteurs gagistes, doivent respectivement se faire repr�senter par une seule et m�me personne.

En cas de mise en gage de parts sociales, le droit de vote y aff�rent ne peut �tre exerc� par le cr�ancier gagiste.

Le conseil d'administration qui convoque l'assembl�e peut arr�ter la formule des procurations et exiger que celles-ci soient d�pos�es au lieu indiqu� par lui et dans le d�lai qu'il fixe.

Une liste de pr�sence indiquant l'identit� des associ�s et le nombre de titres qu'ils poss�dent doit �tre sign�e par chacun d'eux ou par leur mandataire, avant d'entrer en assembl�e.

A la liste de pr�sence demeureront annex�s les procurations et formulaires des associ�s ayant vot� par correspondance.

Article 35: Droit de vote vote

Chaque part sociale donne droit � une voix.

Chaque associ� poss�de un nombre de voix �gal au nombre de ses parts sociales.

A l'exception des cas pr�vus par la loi, les d�cisions seront prises � la majorit� absolue des voix, sans tenir compte des abstentions, quel que soit le nombre de titre repr�sent�s.

Les votes se font par main lev�e ou appel nominal, � moins que l'assembl�e n'en d�cide autrement.

Les votes relatifs � des nominations d'administrateurs et de commissaires se font en principe au scrutin secret.

Lorsque l'assembl�e est appel�e � se prononcer sur une modification aux statuts sociaux, elle ne peut valablement d�lib�rer que si les convocations sp�cifient les objets des d�lib�rations et si ceux qui assistent � l'assembl�e repr�sentent au moins la moiti� des parts sociales disposant du droit de vote.

Si elle ne remplit pas cette derni�re condition, une nouvelle assembl�e sera convoqu�e avec le m�me ordre du jour, qui d�lib�rera valablement quel que soit le nombre des parts repr�sent�es. Une d�cision n'est valablement prise en cette mati�re que si elle r�unit les trois quarts des voix valablement �mises, le tout sous r�serve de l'application des dispositions sp�ciales pr�vues � l'article 781 du Code des soci�t�s concernant la transformation de soci�t�s, aux articles 671 et suivants du Code des soci�t�s concernant la fusion et la scission des soci�t�s, et aux articles 678 et suivants du Code des soci�t�s concernant les apports d'universalit� ou de branche d'activit�s.

Sauf cas d'urgence d�ment justifi�, l'assembl�e ne d�lib�rera valablement que sur des points figurant � son ordre du jour.

Article 36: Prorogation

Quels que soient les points � l'ordre du jour, le conseil d'administration a le droit, apr�s l'ouverture des d�bats, de proroger � trois semaines toute assembl�e, tant ordinaire qu'extraordinaire.

Cette prorogation annule toute d�cision prise sauf si le conseil d'administration d�cide de proroger � trois semaines la d�cision relative � l'approbation des comptes annuels, auquel cas cette prorogation n'annule pas les autres d�cisions prises, sauf si l'assembl�e g�n�rale en d�cide autrement.

Les associ�s doivent �tre convoqu�s � nouveau pour la date que fixera le conseil d'administration, avec le m�me ordre du jour.

Les formalit�s remplies pour assister � la premi�re s�ance, en ce compris le d�p�t des titres et procurations, resteront valables pour la seconde; de nouveaux d�p�ts seront admis dans les d�lais statutaires.

La prorogation ne peut avoir lieu qu'une seule fois ; la seconde assembl�e statue d�finitivement sur les points � l'ordre du Jour, qui doit �tre identique.

Article 37 : Vote par correspondance

Tout associ� peut voter par correspondance au moyen d'un formulaire arr�t� par le conseil d'administration qui reprend obligatoirement l'identit� compl�te de l'associ� (nom ou d�nomination, pr�nom, profession, domicile ou si�ge social), le nombre de parts pour lequel il prend part au vote, le projet de proc�s-verbal de l'assembl�e et, � la suite de chaque proposition de r�solution, les mentions "pour', "contre" et "abstention".

L'associ� �met son choix par une signature appos�e au bas d'un de ces trois termes.

Le formulaire doit �galement pr�voir un endroit o� l'associ� signera et indiquera la date et le lieu de signature.

Tout associ� qui en fait la demande a le droit d'obtenir ce formulaire au si�ge social quinze jours au moins avant l'assembl�e.

Le conseil d'administration peut exiger que le formulaire soit d�pos� au lieu indiqu� par lui cinq jours avant l'assembl�e.

Article 38: D�cisions par �crit

A l'exception des d�cisions qui doivent faire l'objet d'un acte authentique, les associ�s peuvent prendre par �crit et de mani�re unanime toutes les d�cisions qui rel�vent de la comp�tence de l'assembl�e g�n�rale.

A cette fin, le conseil d'administration envoie par courrier, par fax, par courriel ou par tout autre support d'information, � tous les associ�s et aux �ventuels commissaires, une lettre circulaire mentionnant l'ordre du jour et les propositions de d�cisions, et demandant aux associ�s d'approuver les propositions de d�cisions et de renvoyer la lettre circulaire sign�e valablement au si�ge de la soci�t� ou tout autre lieu mentionn� dans la lettre, dans un d�lai mentionn� dans la lettre, courant � partir de la r�ception de celle-ci.

Si au cours cette p�riode, l'accord de tous les associ�s sur tous les points de l'ordre du jour et sur la proc�dure �crite n'est pas obtenu, les d�cisions sont cens�es ne pas avoir �t� prises.

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Article 39 Participation �lectronique

Les associ�s peuvent participer � distance � l'assembl�e g�n�rale gr�ce � un moyen de communication �lectronique mis � disposition par la soci�t�� Les associ�s qui participent de cette mani�re � l'assembl�e g�n�rale sont, pour le respect des conditions de pr�sence et de majorit�, r�put�s pr�sents � l'endroit o� se tient l'assembl�e g�n�rale.

Le moyen de communication �lectronique doit permettre � l'associ�, de mani�re directe, simultan�e et continue, de prendre connaissance des discussions au sein de l'assembl�e et, sur tous les points sur lesquels l'assembl�e est appel�e � se prononcer, d'exercer le droit de vote. Il doit en outre permettre � l'associ� de participer aux d�lib�rations et d'exercer son droit de poser des questions.

Titre VI Exercice social r�partition b�n�ficiaire

Article 40: Exercice social

L'exercice social commence le premier janvier et se cl�ture le trente et un d�cembre de chaque ann�e.

A cette date, les �critures sociales sont arr�t�es et le conseil d'administration dresse l'inventaire et �tablit des comptes annuels conform�ment aux dispositions l�gales.

Les comptes annuels, accompagn�s des pi�ces requises par la loi, sont d�pos�s par les soins du conseil d'administration, dans les trente jours de leur approbation par l'Assembl�e G�n�rale, au Greffe du Tribunal de Commerce du si�ge social o� tout int�ress� peut en prendre connaissance.

Article 41 ; R�partition b�n�ficiaire

L'exc�dent favorable du compte de r�sultats, d�duction faite des frais g�n�raux, charges sociales et amortissements, r�sultant du bilan approuv� constitue le b�n�fice net de l'exercice.

Sur ce b�n�fice net, il est pr�lev� cinq pour cent au moins pour la constitution du fonds de r�serve l�gale; ce pr�l�vement cessera d'�tre obligatoire d�s que ce fonds atteindra le dixi�me du capital social.

Une r�serve ne peut �tre constitu�e que de l'accord unanime des associ�s � moins que le Conseil provincial n'accepte une autre majorit�.

L'importance de la r�serve doit co�ncider avec l'objet social et ne peut dissimuler des buts sp�culatifs ou compromettre les int�r�ts de certains associ�s.

Aucune distribution ne peut �tre faite si l'actif net, tel qu'il est d�fini par la loi est ou deviendrait inf�rieur au montant du capital lib�r�, augment� de toutes les r�serves que la loi ou les statuts pr�voient.

Les dividendes sont payables aux endroits et aux �poques fix�s par le conseil d'administration.

Titre VII Dissolution liquidation

Article 41 Liquidation

Lors de la dissolution de la soci�t�, pour quelque cause que ce soit, la liquidation se fera par les soins du conseil d'administration, sauf d�cision de l'Assembl�e G�n�rale d�signant un ou plusieurs liquidateur(s).

Les liquidateurs disposent des pouvoirs les plus �tendus pr�vus par les articles 183 et suivants du Code des Soci�t�s, y compris le pouvoir de donner dispense d'inscription d'office.

L'Assembl�e pourra sp�cialement donner au liquidateur pouvoir de faire apport de l'actif � une nouvelle soci�t�. Les liquidateurs n'entrent en fonction qu'apr�s confirmation, par le Tribunal de Commerce de l'arrondissement dans lequel la soci�t� a son si�ge social au jour de la dissolution, de leur nomination r�sultant de la d�cision prise par l'assembl�e g�n�rale.'

Avant la cl�ture de liquidation, les liquidateurs soumettent le plan de r�partition de l'actif entre les diff�rentes cat�gories de cr�ances pour accord au tribunal de Commerce dans d'arrondissement duquel se trouve le si�ge social.

Apr�s le paiement de toutes les dettes et charges de la soci�t� ou consignation des sommes n�cessaires � cet effet, le solde favorable de la liquidation servira d'abord � rembourser les parts sociales � concurrence de leur lib�ration�

Si toutes les parts sociales ne se trouvent pas lib�r�es dans une mesure �gale, les liquidateurs r�tabliront l'�quilibre des parts au point de vue de leur lib�ration soit par des appels de fonds, soit par des remboursements partiels. Le surplus �ventuel de l'actif sera r�parti de mani�re �gale entre toutes les parts sociales.

Titre VIII Dispositions g�n�rales

Article 42: Election de domicile

Pour l'ex�cution des pr�sents statuts, faute de domicile �lu en Belgique et notifi� � la soci�t�, tout associ�, administrateur et liquidateur de la soci�t� non inscrit au registre de population d'une commune du Royaume (pour les soci�t�s, � un registre des personnes morales en Belgique), est cens� avoir �lu domicile au si�ge social o� toutes communications, sommations, assignations ou significations peuvent lui �tre valablement faites.

La mention du domicile dans le dernier acte de ia soci�t� contresign� par l'int�ress� vaudra notification du domicile � consid�rer.

A d�faut par l'int�ress� d'avoir notifi� un changement de domicile � la soci�t�, celle-ci pourra valablement lui adresser toute notification au dernier domicile connu, se r�servant cependant le droit de ne consid�rer que le domicile (ou si�ge) r�el.

En cas de litige entre un associ�, administrateur ou liquidateur et la soci�t�, seuls les tribunaux de l'arrondissement dans lequel la soci�t� a son si�ge social seront comp�tents.

Article 45 Disposition suppl�tives

Pour tout ce qui n'est pas pr�vu aux pr�sents statuts, les associ�s d�clarent se r�f�rer aux dispositions l�gales et r�glementaires applicables � la pr�sente soci�t�.

"

" -"

a 9. ."

R�serv�

au

Moniteur

belge

Volet B - Suite.

En cons�quence, les dispositions du Code des soci�t�s auxquelles il ne serait pas licitement d�rog�, sont'',

r�put�es inscrites dans le pr�sent acte et les clauses contraires aux dispositions imp�ratives du Code des ;

soci�t�s sont cens�es non �crites.

TITRE IX - DISPOSITIONS DIVERSES

Article 46 Modifications des statuts

Toute modification aux statuts, r�glement d'ordre int�rieur ou autre convention, devra �tre soumise �

l'autorisation pr�alable du Conseil Provincial de l'Ordre et ce, conform�ment aux dispositions d�ontologiques en

la mati�re.

DISPOSITIONS TRANSITOIRES

les comparants ont d�clar� d�cider de ce qui suit :

1., Fixer le nombre d'administrateur � quatre.

2. nommer en qualit� d'administrateur pour une dur�e de quinze ans : Monsieur MOURAD, la ScPRL Cabinet M�dical Dr JAMMAERT avec comme repr�sentant permanent Monsieur JAMMAERT Renaud, la ScPRL Docteur William PITCHOT avec comme repr�sentant permanent Monsieur PITCHOT William, la ScPRL

"

EUROPSY avec comme repr�sentant permanent Monsieur Robert MARGANNE pr�nomm�s.

Ils exerceront leur mandat � titre gratuit,

3. Qu'exceptionnellement le premier exercice social commencera le jour de l'acquisition de la personnalit�

morale pour se terminer le trente et un d�cembre deux mille quatorze,

En cons�quence, la premi�re assembl�e g�n�rale ordinaire se r�unira en 2015.

4, Ne pas nommer de commissaire. Chaque associ� aura individuellement les pouvoirs d'investigalion et

de contr�le des commissaires. II pcurra se faire repr�senter par un expert comptable.

5. que l'administatreur ainsi d�sign� dispose jusqu'� l'acquisition de la personnalit� civile des pouvoirs n�cessaires � la mise en route de la soci�t�, dans la mesure de ce qui est possible � ce moment, ainsi que d'accomplir tous autres actes conservatoirres pour la soci�t�.

6. que l'administrateur ainsi d�sign� statuera d�s l'acquisition de la personnalit� civile en qualit� d'organe de la soci�t� sur les questions provisoirement r�gl�es comme suit :

1.. Reprise des droits et engagements souscrits au nom et pour le compte de la soci�t� en formation : Sous r�serve d'une d�cision contraire du g�rant lorsque la soci�t� aura la personnalit� civile, ces droits et engagements, souscrits et/ou acquis depuis le lerjanvier 2014 seront repris dans leur entier par la soci�t�.

2. D�l�gations : Sous r�serve d'une d�cision contraire du g�rant lorsque la soci�t� aura la personnalit� civile, le Docteur Robert MARGANNE se voit conf�rer tout pouvoir d'accomplir toutes les formalit�s n�cessaires � la mise en route de la soci�t� aupr�s d'un guichet unique de son choix et aupr�s de tous organismes publics dont l'intervention est requise pour d�buter l'activit� sociale, le Docteur Robert MARGANNE dont le pouvoir pourra �tre le cas �ch�ant subd�l�gu�,

POUR EXTRAIT ANALYTIQUE CONFORME

d�pos� en m�me temps: une exp�dition de l'acte constitutif

Ma�tre Christine WERA, Notaire associ� � Li�ge (Grivegn�e)

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 27/03/2014 - Annexes du Moniteur belge

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto: Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter la personne morale � l'�gard des tiers

Au verso: Nom et signature

15/05/2015

�� Aton WOAD 11.1

1E3 Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte au greffe

R�serv�

au

Moniteur

belge

l

11119M11

N� d'entreprise : 0547.927.660 D�nomination

(en entier) : PsyPluriel-Li�ge

Division LE=GE

5 MAI 2015

Greffe

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -15/05/2015 - Annexes du Moniteur belge

(en abr�g�) :

Forme juridique : soci�t� civile � forme de soci�t� coop�rative � responsabilit� limit�e

Si�ge : Rue Paradis 62 - 4000 LIEGE

(adresse compl�te)

Objets) de l'acte :modification si�ge social

Du proc�s verbal d'assembl�e g�n�rale extraordinaire du 26 janvier 2015, il a �t� extrait ce qui suit

1. Modification du si�ge social de l'entreprise.

A partir de ce jour, le si�ge social de la soci�t� se situera � 4000 LIEGE Boulevard d'Avroy n� 288, Par vote sp�cial et s�par�, cette modification a �t� approuv�e

EUROPSY

Administrateur

repr�sent�e par MARGANNE Robert

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter la personne morale � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

24/08/2015 : ME. - COMPTES ANNUELS 31.12.2014, APP 07.05.2015, DPT 19.08.2015 15440-0507-014

Coordonnées
PSYPLURIEL-LIEGE

Adresse
BOULEVARD D'AVROY 288 4000 LIEGE 1

Code postal : 4000
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Région : Région wallonne

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