R.F.C.HANNUTOIS

Association sans but lucratif


Dénomination : R.F.C.HANNUTOIS
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 413.566.329

Publication

20/03/2013
ÿþ Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte MOD 2.2

Déposé au effe du

Tribunal de Com erce de Huy, le

0 8 Ni 2013

Le refiler

rem

11111,11,1111

Réserve

au

Moniteur

belge

NC d'entreprise : 413.566.329

Dénomination

(en entier) : Royal Football Club Hannutois

(en abrégé) : RFCH

Forme juridique : ASBL

Siège : Stade Ducarme, Avenue de Thouars - 4280 Hannut

Obiet de l'acte :

Démission d'administrateurs

Nomination d'administarteurs

Nomination membres de l'Assemblée Générale

Modifications des Statuts

Démission d'administrateurs

L'assemblée générale vote à 11 voix pour, 0 abstention et 0 voix contre la prise d'acte des démissions des administrateurs suivants en les déchargeant des dettes passées à l'égard des tiers.

L'assemblée générale PREND ACTE de la démission de monsieur CRANINX Eric de toute activité au sein du conseil d'administration ainsi que de toute activité au sein de l'ASBL.

L'assemblée générale PREND ACTE de la démission de monsieur LECLERQ Dany de toute activité au sein du conseil d'administration ainsi que de toute activité au sein de ('ASBL.

L'assemblée générale PREND ACTE de la démission de monsieur LEMMENS Fabrice de toute activité au sein du conseil d'administration ainsi que de toute activité au sein de l'ASBL.

L'assemblée générale PREND ACTE de la démission de monsieur VANWAYENBERG Daniel de toute activité au sein du conseil d'administration ainsi que de toute activité au sein de l'ASBL.

Election d'administrateurs

L'assemblée générale DECIDE à la majorité simple d'accepter Monsieur BEKAERT MIke en qualité d'administrateur.

L'assemblée générale DECIDE à la majorité simple d'accepter Monsieur HERION Philippe en qualité d'administrateur.

L'assemblée générale DECIDE à la majorité simple d'accepter Monsieur DELCOURT Bernard en qualité d'administrateur.

L'assemblée générale DECIDE à la majorité simple d'accepter Monsieur DIGNEF Piet en qualité d'administrateur.

Nomination membres de ('ASBL

L'assemblée générale DECIDE à la majorité simple d'accepter Monsieur GOYEN Thomas en qualité de membre de l'ASBL,

Mentionner sur la dernière page du Volet B: Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme è l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature



Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 20/03/2013 - Annexes du Moniteur belge

MOD 2,2

Volet B - Suite

Modifications de statuts

L'assemblée générale DECIDE à la majorité spéciale des 213 des membres effectifs, présents ou représentés des modifications suivantes des statuts de l'association,

t Le changement de siège social : le siège social devient Stade Ducarme - Avenue de Thouars - 4280 Hartnut.

Personnes représentant valablement l'ASBL

ROBERT Benoit : Président

DELCOURT Bernard : Trésorier

ROBERT Benoit, Présient du RFCH

1-

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 20/03/2013 - Annexes du Moniteur belge

_ Réservé

au

Moniteur

belge

.4

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature



15/07/2011
ÿþ Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte MOD 2.2

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Déposé au greff. du

Tribunat de Commer" de Huy, le

isr20Î1



G u e

N° d'entreprise : 41 3.566.329

Dénomination

(en entier) : Royal Football Club Hannutois

(en abrégé) : RFCH

Forme juridique : ASBL

Siège : 21, rue neuve - 4280 Hannut

Objet de l'acte :

Démission d'administrateurs

Election d'administrateurs

Modification des statuts.

L'assemblée générale vote à 10 voix pour et 5 abstentions la prise d'acte des démissions des administrateurs suivants sans les décharger des dettes passées à l'égard des tiers.

L'assemblée générale PREND ACTE de la démission de monsieur BEGON Luc de toute activité au sein du conseil d'administration ainsi que de toute activité au sein de ('ASBL.

L'assemblée générale PREND ACTE de la démission de monsieur BLAISE Emile de toute activité au sein du conseil d'administration ainsi que de toute activité au sein de l'ASBL.

L'assemblée générale PREND ACTE de la démission de monsieur CLAMART Alain de toute activité au sein du conseil d'administration ainsi que de toute activité au sein de l'ASBL.

L'assemblée générale PREND ACTE de la démission de monsieur PARADE Eric de toute activité au sein du conseil d'administration ainsi que de toute activité au sein de l'ASBL.

L'assemblée générale PREND ACTE de la démission de madame SCHMIT Lolita de toute activité au sein du conseil d'administration ainsi que de toute activité au sein de l'ASBL.

L'assemblée générale PREND ACTE de la démission de monsieur `sHEEREN Josy de toute activité au sein du conseil d'administration ainsi que de toute activité au sein de l'ASBL.

L'assemblée générale PREND ACTE de la démission de monsieur TRIFFAUX Joël de toute activité au sein du conseil d'administration ainsi que de toute activité au sein de l'ASBL.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 15/07/2011 - Annexes du Moniteur belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 15/07/2011 - Annexes du Moniteur belge

MOD 2.2

L'assemblée générale PREND ACTE de ia démission de monsieur DELLEUZE Jean, administrateur.et vice président du club. Monsieur DELLEUZE reste membre d'honneur de l'ASBL.

Election d'administrateurs

Avant de passer au vote du conseil d'administration, l'assemblée générale DECIDE à la majorité d'accepter la modification de l'article 17 des statuts faisant passer le nombre maximum d'administrateurs de 9 à 11.

L'assemblée générale DECIDE à la majorité simple d'accepter Monsieur BENOIT Robert en qualité d'administrateur.

L'assemblée générale DECIDE à la majorité simple d'accepter Monsieur LEMMENS Fabrice en qualité d'administrateur.

L'assemblée générale DECIDE à la majorité simple d'accepter Monsieur CRANINX Eric en qualité d'administrateur.

L'assemblée générale DECIDE à la majorité simple d'accepter Monsieur LECLERCQ Dany en qualité d'administrateur.

L'assemblée générale DECIDE à la majorité simple d'accepter Monsieur SOMMEVILLE Julien en qualité d'administrateur.

L'assemblée générale DECIDE à la majorité simple d'accepter Monsieur VERAGHAENNE Frédéric en qualité d'administrateur.

L'assemblée générale DECIDE à la majorité simple d'accepter Monsieur JEHOULET Gérald en qualité d'administrateur.

L'assemblée générale DECIDE à la majorité simple d'accepter Monsieur MOTTET Pierre en qualité d'administrateur.

L'assemblée générale DECIDE à la majorité simple d'accepter Monsieur TOMBALLE Marcel en qualité d'administrateur.

Messieurs VANWAEYENBERGE Daniel et MIEVIS Jean-Paul restent membres du conseil d'administration.

Modification des statuts.

L'assemblée générale DECIDE à la majorité spéciale des 2/3 des membres effectifs, présents ou représentés des modifications suivantes des statuts de l'association.

1.Titre : Ajout de « Qualité de membre de l'URBSFA »

2. Article 4 : Fin de l'article : Ajout de « l'association s'engage à respecter les statuts, règlements, directives et décisions de I'URBSFA, de la FIFA et de l'UEFA. Toute stipulation des présents statuts contraires au règlement de I'URBSFA, de la FIFA et de l'UEFA est tenue comme nulle et non avenue pour ce qui les concerne. L'association s'engage en outre à respecter les principes de loyauté, d'intégrité et d'esprit sportif en tant qu'expression du fair-Play.

3.Article 6 : deuxième ligne : Ajout de « Ces membres doivent être âgés de 18 ans minimum. »

4.Article 13 : première ligne : Supprimer « Chaque membre adhérent a le droit d'assister à l'assemblée générale »

4 w

, .

MOO 2.2

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 15/07/2011 - Annexes du Moniteur belge

Réservé au orrteur belge

Voet B - Suite

5.Article 13 : Fin de l'article : Ajout de « Des tiers ou des membres adhérents peuvent demander à assister à l'assemblée générale. L'assemblée générale se prononcera par vote sur la demande en début de réunion, le résultat de ce vote ne demandera pas de justification et sera sans appel. »

8.Article 16 : cinquième ligne : Ajout de « Les résolutions prises lors de l'assemblée générale seront portées à la connaissance des membres par mail, courrier ordinaire ou remises de la main à la main aux membres.

7.Article 16 : tin de l'article : Ajout de « Après épuisement de la procédure statutaire tous les litiges relatifs à la gestion du club surgissant au sein de celui-ci et découlant de l'application du présent règlement sont tranchés par un collège arbitral composé de trois membres de la Commission Juridique;

Tout litige arbitrable comportant un élément d'extranéité propre à le soumettre aux instances internationales de la FIFA et relatif aux statuts, règlements, directives de la FIFA sera soumis aux instances arbitrales créées au sein de celle-ci; tout appel dirigé contre une décision définitive et contraignante de la FIFA sera soumis à l'arbitrage du TAS (Tribunal Arbitral du Sport) à Lausanne (Suisse).

8.Article 17 : première ligne : modifier « ...d'un maximum de 11 administrateurs au lieu de 9 administrateurs. »

9.Article 17 : quatrième ligne : modifier « Le mandat d'administrateur est un mandat annuel reconduit tacitement .... Au lieu de Le mandat d'administrateur est de

quatre ans »

10.Article 17 : quatrième ligne : supprimer « Il se termine à la date de la quatrième assemblée générale ordinaire qui suit celle qui l'a désigné comme administrateur. »

11.Article 18 : première ligne : supprimer « Les administrateurs exercent leur fonction gratuitement. »

12.Article 18 : deuxième ligne : ajouter « L'Assemblée générale fixe le montant des rémunérations des administrateurs. Sans décision de celle-ci, le mandat est réputé gratuit. Cependant, il pourra être accordés des indemnités à titre de remboursement forfaitaires de frais ainsi que des indemnités pour frais de déplacement dans les limites des activités permises aux bénévoles et volontaires. »

13.Article 18 : dernière ligne : supprimer « toutefois les frais exposés dans l'accomplissement de leur mission pourront être remboursés. »

14.Article 19 : fin de l'article : ajouter « Les administrateurs devront signer la carte bleue de responsable de club vis-à-vis de l'Union Belge de football. »

Personnes représentant valablement l'ASBL :

ROBERT Benoit : Président

VANWAEYENBERGE Daniel : Secrétaire

LEMMENS Fabrice : Trésorier

Texte

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Coordonnées
R.F.C.HANNUTOIS

Adresse
AVENUE DES SORBIERS 5 4280 HANNUT

Code postal : 4280
Localité : HANNUT
Commune : HANNUT
Province : Liège
Région : Région wallonne