R3CB RALLYE

Dénomination : R3CB RALLYE

Forme juridique : Association sans but lucratif

N° entreprise : 835.538.204

Publication

14/04/2014

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qui Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte

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N� d'entreprise : 835.538.204

D�nomination

(en entier) : R.3C.B Rallye

(en abr�g�) :

Forme juridique : ASBL

Si�ge : rue du( Tultay, 22 � 4140 Sprimont

Objet de l'acte: Modification des statuts

DArt.26 : Dor�navant l'envoi de la convocation pour l'Assembl�e g�n�rale se

fera par courrier ou par � cou rriel �

L'Assembl�e g�n�rale se tiendra entre le 1 f�vrier et le 30 avril de

chaque ann�e.

Suppression des lignes : � Ie rapport des membres effectifs charg�s de la v�rification des comptes � ainsi

que plus loin � L'Assembl�e d�signera les membres effectifs charg�s de la v�rification des comptes � ainsi que

"la d�charge aux membres effectifs charg�s de la v�rification des comptes"et encore plus loin "et d�signera les

membres effectifs charg�s de la v�rification des comptes pour l'exercice en cours"

DArt.27.3 : Suppression de l'obligation de d�signer desmembres effectifs charg�s de la v�rification des comptes : � Dans la mesure o� les comptes sont approuv�s par un expert fiscal, cette approbation ne devra plus �tre propos�e aux membres effectifs charg�s dce la v�rification des comptes. L'Assembl�e g�n�rale ne devra d�s lors plus les nommer".

-Art.27.4 : suppression des termes: � ...et aux membres effectifs ayant oontr�l� les comptes �,

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 14/04/2014 - Annexes du Moniteur belge

Mentionner sur la derni�re page du Volet B: Au recto Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso: Nom et signature

04/03/2013

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Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte

N� d'entreprise : 835.538.204

D�nomination

(en entier) : R.3C.B Rallye

(en abr�g�) :

Forme juridique : ASBL

Si�ge : rue du Tultay, 22 4140 Sprimont

Objet de l'acte : Nouvelle composition du comit�.

Suite � l'Assembl�e g�n�rale du 27 janvier 2013 et � la r�union du Conseil d'administration qui s'ensuivi, la composition du Conseil d'administration s'�tablit comme suit:

Pr�sident , d�l�gu� � la gestion journali�re et repr�sentant g�n�ral de l'association: Louis Daners,n� le 13 juin 1946 � Li�ge et demeurant rue courte n� 5 � 4030 Grivegn�e,

Vice pr�sident: Jean Degieter, n� le 11 mai 1942 � Uccle et demeurant avenue Paul Hymans, 110/32 � 1200 Bruxelles,

Tr�sori�re et d�l�gu�e � la gestion journali�re de l'association: Madeleine Reul, n�e le 17 octobre 1947 � Oison, et demeurant rue du Perr�on, 113 � 4141 Louveign�,

Secr�taire: Christine Hoyas, n�e le 25 f�vrier 1950 et demeurant avenue Eug�ne Mascaux, 963 � 6001 Marcinelle,

Administrateurts: Pol Lacroix,n� le 21 f�vrier 1943 � Li�ge et demeurant rue Dieudonn� Belleflamme, 12 � 4610 Beyne Heusay,

Claude Deschryver, n� le 16 mars 1952 � Etterbeek et demeurant rue du Disque, 17 � 1020 Bruxelles, Daniel Debacker, n� le25 avril 1948 � Bruxelles et demeurant avenue Eug�ne Mascaux, 963 � 6001 Marcinelle.

Madame Madeleine Reul et Monsieur Louis Daners ont pouvoir de signature isol�ment sur les comptes de l'association.

Fait � Sprimont, Ie 15 f�vrier 2013

Louis Daners, pr�sident

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 04/03/2013 - Annexes du Moniteur belge

Mentionner sur la derni�re page du Volet B: Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

28/04/2011

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Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte

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N� d'entreprise

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D�nomination

(en entier) : R3CB Rallye

(en abr�g�) :

Forme juridique : ASBL

Si�ge : 22,rue de Tultay � 4140 Sprimont

Obiet de l'acte : Acte constitutif et statuts.

Acte constitutif

Comparution

Le 23 janvier 2011, se sont r�unies les personnes ci-apr�s d�sign�es � l'effet de constituer une Association sans but lucratif au sens de la loi du 27 juin 1921 et ses modifications l�gales successives et d'en �tablir les statuts ci-dessous mentionn�s.

Me Madeleine Reul (domicili�e � 4141 Louveign�, rue du Perr�on 113), Me Anne-Marie Drugmant (domicili�e � 4030 Grivegn�e, rue de Cracovie 45), Mr Louis Daners (domicili� � 4030 Grivegn�e, rue Courte 5), Mr Jean Degieter (domicili� � 1200 Bruxelles, avenue Paul Hymens 110/32), Mr L�opold Lacroix (domicili� � 4610 Beyne-Heusay, rue Dieudonn� Belleflamme 12), Mr Daniel Debacker (domicili� � 1020 Bruxelles, rue Hubert Stiernet 36), Mr Claude De Schryver (domicili� � 1020 Bruxelles, rue du disque 17 )

STATUTS

TITRE 1ER. - D�NOMINATION, OBJET, DUR�E, SI�GE.

Article ler. L'association a pour d�nomination R3CB Rallye asbl. Elle est r�gie par la les lois du 27 juin 1921 et ses modifications ult�rieures , les pr�sents statuts et un r�glement d'ordre int�rieur.

Art. 2.

L'ass�ciation a pour objet :

a)De prendre toutes mesures propres � faciliter, organiser ou d�velopper le camping et/ou le caravaning sous toutes ses formes et notamment organiser des concentrations de caravanes et camping cars, et autres activit�s connexes. 11 peut, � ces fins, faire toute op�ration accessoire se rattachant � son objet principal et notamment louer immeubles et meubles (au sens de la loi) utiles � la pratique du camping et/ou caravaning.

b) D'�tablir et d'entretenir entre ses membres des rapports de cordialit�,

c) De veiller � la prosp�rit� de l'association et � son standing.

Elle s'interdit toute consid�ration politique, sociale, philosophique, religieuse et linguistique.

Art. 3. L'association est constitu�e pour une dur�e illimit�e. Elle peut, en tout temps, �tre dissoute dans les

conditions et cas stipul�s dans la loi.

Art. 4. Le si�ge social est �tabli : rue de Tultay, 22 � 4140 Sprimont, arrondissement judiciaire de Li�ge.

TITRE Il. - DES MEMBRES.

Art. 5. L'association se compose

1. De membres effectifs dont le nombre minimum est fix� � quatre.

2. De membres adh�rents

Seuls, les membres effectifs ont voix d�lib�rative aux assembl�es g�n�rales et sont �ligibles au conseil

d'administration, ou aux autres comit�s pr�vus par les statuts et r�glements.

Art. 6. Pour �tre membres effectifs, il faut :

1. Etre �g� de 18 ans au premier janvier de l'ann�e en cours.

2. Pratiquer ou avoir pratiqu� effectivement le camping et/ou le caravaning.

3. Etre en r�gle de cotisation pour l'ann�e en cours.

Art. 7 Sont membres adh�rents, les membres �g�s de moins de 18 ans, les enfants des membres effectifs, les ascendants faisant partie du m�nage et payant la cotisation pr�vue.

Art. 8. Par la signature de sa demande d'affiliation, le membre s'engage � observer les statuts et r�glements de l'association. Par cet engagement, chaque membre s'interdit tout acte ou omission pr�judiciable au but social ou qui serait de nature � porter atteinte soit � son honneur, soit � l'honneur des membres ou de l'association. Toute infraction � la pr�sente disposition constitue imm�diatement et de plein droit pour son

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 28/04/2011- Annexes du Moniteur belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 28/04/2011- Annexes du Moniteur belge MO� 2.2

auteur l'exclusion de l'association. Les contestations � na�tre relativement � cette disposition sont arbitr�es par le conseil d'administration statuant sans appel.

Art. 9. Les membres d�missionnaires ou exclus et les h�ritiers ou ayants droit d'un membre d�c�d�, n'ont aucun droit sur le fonds social et ne peuvent r�clamer aucun compte, faire poser les scell�s ou requ�rir l'inventaire.

" Art. 10. En dehors des membres effectifs, l'association peut admettre des membres non actifs, soit : des membres d'honneur; des membres sympathisants; des membres correspondants, et ce conform�ment aux conditions d�termin�es par le r�glement d'ordre int�rieur et approuv�es par l'assembl�e g�n�rale.

Art. 11. Est consid�r� comme d�missionnaire tout membre n'ayant pas r�gl� sa cotisation de l'ann�e en cours pour le 1er mars au plus tard. Ce membre pourra �tre r�admis avec paiement d'un nouveau droit d'entr�e ainsi qu'un nouveau stage apr�s paiement de la cotisation. Toutefois, le droit de vote est suspendu jusqu'� la fin de l'exercice social.

Art. 12. Par d�cision du conseil d'administration, le titre de membre d'honneur peut, pour services exceptionnels, �tre accord� � un membre effectif.

TITRE III. - DES RESSOURCES.

Art. 13. Les ressources de l'association sont constitu�es :

A. Pour couvrir les d�penses des budgets ordinaires :

1. les droits d'entr�e des nouveaux membres ;

2. les diverses cotisations ;

'' 3. *les subsides divers ;

4. les produits de f�tes et activit�s diverses ;

" 5. les. legs de toute nature ;

r 6. les recettes diverses,

B. Pour couvrir les d�penses sp�ciales (budget extraordinaire) ou pour �quilibrer le budget ordinaire, le

Conseil d'administration pourra 1. �tablir et percevoir des redevances sp�ciales ;

2. faire aupr�s des membres, des appels de fonds, remboursables ou non.

Art. 14. Le taux des cotisations pour les diff�rentes cat�gories de membres est fix� annuellement par

l'assembl�e g�n�rale, sur proposition du conseil d'administration.

Le taux maximum des droits d'entr�e sera de 100 � , celui des cotisations � 250 � par an et par �quipage. Art. 15. L'association est � responsabilit� limit�e. Elle n'est engag�e que jusqu'� concurrence de son actif. TITRE IV. - ADMINISTRATION.

Art. 16. L'association est administr�e par un conseil de membres effectifs inscrits depuis trois ans au moins,

sauf circonstances sp�ciales d�ment justifi�es et approuv�es par l'assembl�e g�n�rale.

Art. 17. Le nombre d'administrateurs qui ne peut �tre inf�rieur � quatre ni sup�rieur � dix est fix� par l'assembl�e g�n�rale sur proposition du conseil d'administration en fonction. Les administrateurs sont �lus � titre personnel, le mandat est gratuit.

Art. 18. Les administrateurs sont �lus pour un terme de trois ans par l'assembl�e g�n�rale. Le renouvellement du conseil d'administration se fait annuellement. Les administrateurs sortants sont r��ligibles.

Art. 19. Les candidats au conseil d'administration doivent �tre membre effectif et se conformer � l'article 16 et sont propos�es au suffrage � l'Assembl�e g�n�rale. Ils sont proclam�s �lus dans la mesure du nombre d'administrateurs � �lire et dans l'ordre du nombre de voix obtenues par chacun d'eux. La voix du pr�sident est pr�pond�rante.

Art. 20. Les administrateurs ne contractent aucune obligation personnelle relativement aux engagements de l'association. Leur responsabilit� se limite � l'ex�cution du mandat re�u.

Art. 21. Le conseil d'administration �lit parmi ses membres un pr�sident, un ou plusieurs vice-pr�sidents, un secr�taire et un tr�sorier.

Art. 22 Le conseil d'administration se r�unit sur convocation de son pr�sident ou de trois administrateurs; il ne peut valablement d�lib�rer que si la moiti� des membres sont pr�sents Les d�cisions se prennent � la simple majorit� des voix. En cas de partage, celle du pr�sident est pr�pond�rante. Les d�lib�rations sont consign�es dans un Proc�s Verbal sign�s par les administrateurs qui le souhaitent.

" Art. 23. Les actions judiciaires, tant en demandant qu'en d�fendant, sont suivies au nom de l'association par le conseil d'administration, repr�sent� par son pr�sident ou d'un administrateur d�ment mandat�.

Art. 24. Tout acte engageant l'association, tout pouvoir et procuration, apr�s approbation du Conseil d'administration est sign� par le pr�sident du conseil d'administration.

Art. 25. Le conseil d'administration �tablira un r�glement d'ordre int�rieur.

TITRE V. - ASSEMBL�E G�N�RALE.

Art. 26. Le conseil d'administration r�unit tous les membres en assembl�e g�n�rale obligatoire une fois par an. La convocation se fera par lettre au moins huit jours avant la date pr�vue pour la r�union. L'assembl�e sera fix�e entre le 1 e mars et le 30 avril de chaque ann�e et comportera � son ordre du jour le rapport moral du pr�sident ou du secr�taire, le rapport du tr�sorier sur l'exercice �coul�, le rapport des membres effectifs charg�s de la v�rification des comptes, la d�charge aux administrateurs de leur gestion pour l'exercice �coul�, la d�charge aux membres effectifs charg�s de la v�rification des comptes, l'approbation du budget g�n�ral pour le nouvel exercice et la fixation des cotisations. L'assembl�e proc�dera aux �lections statutaires pr�vues � l'art. 18 et d�signera les membres effectifs charg�s d'effectuer le contr�le des comptes pour l'exercice en cours.

Art 27 Aux termes de la loi, I 'Assembl�e g�n�rale des membres statue souverainement et � titre exclusif sur les objets suivants : 1. La modification des statuts ;

2. la nomination et la r�vocation des administrateurs ;

MOD 2.2

Volet B - Suite

3. la nomination et la r�vocation des membres effectifs charg�s d'effectuer le contr�le des comptes

4. la d�charge � octroyer aux administrateurs et aux membres effectifs ayant contr�l� les comptes

5. l'approbation des comptes et budgets annuels ;

6. la dissolution de l'association ;

7. l'exclusion d'un membre ;

8. la fixation des cotisations pour l'exercice suivant.

Art. 28. L'association se r�unit en outre, en assembl�e g�n�rale, chaque fois que le conseil d'administration le juge utile ou qu'un cinqui�me des membres effectifs eu fait la demande par �crit. Le conseil a, dans ce cas, un d�lai de trente jours pour convoquer une assembl�e g�n�rale qui devra obligatoirement se tenir entre le huiti�me et le quinzi�me jour de la date des convocations. Toute proposition sign�e par un nombre de membres �gal au vingti�me de ceux port�s � la derni�re liste annuelle doit �tre port�e � l'ordre du jour de l'assembl�e g�n�rale.

Art. 29. Les membres effectifs ont seul droit de vote aux assembl�es g�n�rales et les r�solutions sont prises � la majorit� des membres pr�sents ou repr�sent�s, sauf dans les cas o� il en est d�cid� autrement par les statuts ou la loi

La voix du pr�sident �tant pr�pond�rante.

Art. 30. Les membres effectifs peuvent se faire repr�senter au vote par un autre membre muni de pouvoirs �crits et dat�s. Les d�l�gations seront sign�es par les membres qui donnent procuration et devront parvenir au pr�sident avant l'ouverture de l'assembl�e. Nul ne peut cependant prendre part au vote pour un nombre de voix sup�rieur � deux.

Art. 31. Les d�cisions des assembl�es g�n�rales sont consign�es dans un Proc�s verbal sign� par le pr�sident et le secr�taire. Elles peuvent �tre communiqu�es aux membres si le conseil le juge utile. Il doit les leur communiquer sur demande �crite et motiv�e. Les tiers ne peuvent en avoir connaissance que sur autorisation du conseil.

Art. 32. L'ann�e sociale commence le 1er janvier et finit le 31 d�cembre de l'ann�e. A cette date, le tr�sorier dresse les comptes des recettes, d�penses et engagements, ainsi que le budget du prochain exercice.

TITRE VI. DISSOLUTION.

Art. 33. Conform�ment � l'article 3, la dissolution ne peut �tre prononc�e que par une assembl�e g�n�rale extraordinaire, sp�cialement convoqu�e � cet effet.

Art. 34 En cas de dissolution, l'avoir �ventuel de l'association, d�duction faite de toute dette, charge ou obligation quelconque, sera c�d� � une organisation similaire (et par priorit� � l'ASBL R.3C.B.) ou � une oeuvre philanthropique d�sign�e par l'assembl�e g�n�rale.

TITRE VIII. -GESTION JOURNALIERE.

Art 35 La gestion journali�re de l'association comprend les actes de gestion courante dont le conseil d'administration confie l'ex�cution au Conseil de gestion compos� du Pr�sident, du vice-pr�sident, du secr�taire, et du tr�sorier, sans faire abandon de sa comp�tence g�n�rale en mati�re de gestion.

Art 36 II appartient au Conseil d'administration de d�signer le ou les administrateurs charg�s de la repr�sentation g�n�rale ainsi que le repr�sentant du Conseil de Gestion.

Pour copie conforme :

Madeleine Reul, pr�sidente

Louis Daners, secr�taire

Anne-Marie Drugmant, tr�sori�re

Claude De Schyver

Jean Degiete vice-pr� id t

Daniel Debacker

Mentionner sur la derni�re page du Volet B Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 28/04/2011- Annexes du Moniteur belge

24/03/2015

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Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte

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N� d'entreprise : 835.538.204

D�nomination

(en entier) : R.3C.B Rallye asbl

(en abr�g�) :

Forme juridique : ASBL

Si�ge : rue du Tuitay,22 4140 Sprimont

objet de l'acte : Nomination d'adminsitrateurs:

L'Assembl�e g�n�rale des membres du R3CB Rallye, r�unis � Crisn�e ce 15 f�vrier 2015, ont approuv� les

candidatures au titre d'administrateur, propos�es par le Conseil d'administration des membres suivants:

(58 pouvoirs valables)

Monsieur Jean-No�l Sente, Parc R�sidentiel Le Bosquet, 165 � 6440 Fourbechies, par 54 voix,

Monsieur Michel Van Hazendonck, Reynaertstraat, 64/8 � 1702 Groot-Bijgaarden, par 55 voix.

Louis i7ANERS,

Pr�sident du Conseil d'administration.

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 24/03/2015 - Annexes du Moniteur belge

Coordonnées
R3CB RALLYE

Adresse
RUE DE TULTAY 22 4140 SPRIMONT

Code postal : 4140
Localité : SPRIMONT
Commune : SPRIMONT
Province : Liège
Région : Région wallonne

Association sans but lucratif

Publication

Coordonnées R3CB RALLYE

Coordonnées
R3CB RALLYE