RESEAU BELGE FRANCOPHONE DES VILLES SANTE DE L'OMS, EN ABREGE : RBF

Association sans but lucratif


Dénomination : RESEAU BELGE FRANCOPHONE DES VILLES SANTE DE L'OMS, EN ABREGE : RBF
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 821.074.415

Publication

20/01/2014
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Réservt

au

Monital.

belge

Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

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N° d'entreprise : 821.074.415

Dénomination

(en entier) : Réseau Belge Francophone des Villes Santé de l'OMS, asbl

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 20/01/2014 - Annexes du Moniteur belge

(en abrégé) : RBF, asbl

Forme juridique : Asbl

Siège : Place de la République Française,1 - 3ème étage - 4000 LIEGE

Objet de l'acte : Changement de représentation au sein du Conseil d'Administration de l'asbl, Désignation des nouveaux administrateurs, Modification du Bureau exécutif et démission du Centre Local de Promotion de la Santé du Brabant Wallon.

Extrait du Procès Verbal du Conseil d'Administration du 07 mai 2013:

"Changement de représentation au sein du CA et de l'AG :

A la suite des dernières élections communales d'octobre 2012, les changements suivants sont intervenus au sein des communes :

Ville de CHARLEROI ; Bernard DALLONS, démissionnaire  Véronique SALVI a été désignée comme représentante pour la Ville au sein du RBF.

Ville de HUY : Françoise KUNSCH-LARDINOIT, démissionnaire  Jacques MOUTON a été désigné comme représentant pour la Ville au sein du RBF,

Ville de LA LOUVIERE : Georges HAINE, démissionnaire  Michel DI MATTIA a été désigné comme représentant pour la Ville au sein du RBF.

Commune de SAMBREVILLE : Marie-Christine FOERSTER, démissionnaire  Denis LISELELE a été désigné comme représentant pour la commune au sein du RBF.

Ville de VERVIERS : Michelle DUPUIS, démissionnaire  Claude ORBAN a été désigné comme représentant pour la Ville au sein du RBF.

Pas de changements pour : la Province de Liège (G.PIRE), Mouscron (B.AUBERT), Chaudfontaine (Ph-LABALUE) et Seraing (F.BEKAERT)."...

..."Changement de représentation au sein du bureau :

A fa suite de la démission de Monsieur Bernard DALLONS, (pour rappel, Président sortant du CPAS de Charleroi), en qualité de Vice-président de ladite association, et en l'absence de décision dudit Conseil, relativement à la désignation d'une des candidates à ce poste vacant, à savoir, Mmes Brigitte AUBERT (Mouscron Ville Santé) et Véronique SALVI (Charleroi Ville Santé), les administrateurs ont adopté la décision de proposer à Monsieur Michel Di MATTIA de remplir la mission de Vice-président au sein du Conseil d'administration de l'association

En effet, afin d'assurer une répartition géographique cohérente ainsi qu'une représentation démocratique pluraliste, cette intégration au sein dudit bureau leur apparaît judicieuse."...

" Prise d'acte des démissions du Centre Local de Promotion de la Santé du Brabant Wallon en qualité de partenaire et de Bruxelles, Ville-Région en Santé, asbl en qualité d'observateur du RBF, asbl ;

M0D 2.2

Volet B - Suite .

Le Conseil d'Administration prend connaissance de la démission du CLPS du Brabant Wallon et du retrait de Bruxelles, Ville-Région en Santé, asbl en qualité d'observateur du RBF et les soumet à l'Assemblée générale.

Le motif de la démission du CLPS Brabant Wallon tient du fait qu'aucune ville du Brabant wallon n'est membre du RBF. Quant à Bruxelles, Ville-Région en Santé, asbl, l'Observatoire de la Santé et du Social de la Commission Communautaire Commune reprend cette asbl. Celle-ci se retire donc du RBF."

Extrait du Procès Verbal de l'Assemblée Générale du 07 mai 2093 ;

"Désignation des administrateurs par l'AG,

Véronique SALVI, Echevine est désignée administrateur par l'Assemblée Générale pour la Ville de Charleroi,

Jacques MOUTON, Echevin est désigné administrateur par l'Assemblée Générale pour la Ville de Huy.

Michel Dl MATTIA, Echevin est désigné administrateur par l'Assemblée Générale pour la Ville de La Louvière,

Denis LISELELE, Echevin est désigné administrateur par l'Assemblée Générale pour la Commune de Sambreville."...

..."Prise d'acte du (des) changement(s) de représentation au sein du bureau:

Monsieur Bernard DALLONS, Ville de Charleroi, assurait la Vice-présidence. A la suite du changement

intervenu lors des élections d'octobre 2012, il est démissionnaire du poste de Vice-présidence.

Deux candidatures ont été réceptionnées :

Ville de Charleroi -- représentée par Madame Véronique SALVI

Ville de Mouscron -- représentée par Madame Brigitte AUBERT (actuelle secrétaire)

L'Assemblée Générale prend acte de la décision du Conseil d'Administration de proposer à Monsieur Michel

Di MAT 1A de remplir la mission de Vice-président au sein du Conseil d'administration de l'association."...

..."Prise de connaissance des démissions du Centre Local de Promotion de la Santé du Brabant Wallon en qualité de partenaire et de Bruxelles, Ville-Région en Santé, asbl en qualité d'observateur du RBF, asbl ;

L'Assemblée Générale prend connaissance des "démissions" du CLPS Brabant Wallon et de Bruxelles, Ville-Région en Santé."

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 20/01/2014 - Annexes du Moniteur belge

Réservé

au

Moniteur belge

07/06/2012
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Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

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Vole Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte



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N" d'entreprise : 821.074.415

Dénomination Réseau Belge Francophone des Villes Santé de l'OMS, asbl

(en entier) : (en abrégé) : RBF, asbl

Forme juridique : Asbl

Siège : Boulevard de la Constitution, 19A, 4020 Liège

Objet de l'acte : Changement de siège social, modification du Conseil d'Administration de !'asbl et modification d'un délégué à la gestion et à la représentation et à la gestion journalière.

Extrait du Procès Verbal de l'Assemblée Générale du 17 avril 2012 : "Approbation de la modification du siège sociale de l'asbl :

Proposition de modification de l'article 2 du Titre I des statuts de la présente asbl à savoir: « Son siège social est établi à la « Maison de la Qualité de la Vie », Boulevard de la Constitution, 19  4020 LIEGE dans l'arrondissement judiciaire de LIEGE. L'adresse de ce siège ne peut être modifiée que par une décision de l'Assemblée générale conformément à la procédure légalement prévue en cas de modification statutaire. La publication de cette modification emporte dépôt des statuts modifiés coordonnés au greffe du Tribunal de commerce territorialement compétent. L'association est constituée pour une durée indéterminée. »

Cette disposition sera remplacée par les termes suivants : « Son siège social est établi au Service Provincial de Promotion de la Santé, Place de la République française, 1 - 3ème étage - 4000 LIEGE dans l'arrondissement judiciaire de LIEGE. L'adresse de ce siège ne peut être modifiée que par une décision de l'Assemblée générale conformément à la procédure légalement prévue en cas de modification statutaire. La publication de cette modification emporte dépôt des statuts modifiés coordonnés au greffe du Tribunal de commerce territorialement compétent. L'association est constituée pour une durée indéterminée. »."

"Accueil des nouveaux membres : VERVIERS et le CLPS Hainaut Occidental ;

Le CA présente les candidatures de Verviers et du CLPS HO.

Leurs adhésions sont approuvées à l'unanimité.

Désignation des nouveaux administrateurs au CA pour VERVIERS ;

L'Assemblée générale désigne comme administrateur :

Madame Michelle DUPUIS, Echevine de l'Egalité des Chances, de la Politique de la Santé, de la Petite

Enfance et des Aînés et comme suppléant, Monsieur Claude DESAMA, Bourgmestre.

L'Assemblée générale désigne comme coordinatrice: Madame Myriam LEMORT, Chef de bureau du

Service Egalité des Chances"

"Présentation du nouveau coordinateur de l'asbl RBF, délégué à la gestion journalière et à la représentation ~

Le Conseil d'Administration présente la nouvelle Coordinatrice à l'Assemblée générale. Mme Valérie MISSON, Première Attachée et Chef de Cabinet Adjointe au Cabinet de Monsieur Georges PIRE, a été désignée en tant que Coordinatrice du Réseau Belge Francophone des Villes Santé de l'OMS.

Le Conseil d'Administration l'a également désignée en tant qu'organe à la gestion journalière et à la représentation, conjointement avec Monsieur Pire, Président de l'association."

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 07/06/2012 - Annexes du Moniteur belge

03/08/2011
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Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 03/08/2011- Annexes du Moniteur belge

Réservé

au

Moniteur

belge

*11120368*

N° d'entreprise : 821.074A15

Dénomination

(en entier) : Réseau Belge Francophone des Villes Santé de l'Organisation

Mondiale de la Santé, asbl

(en abrégé) : RBF, asbl

Forme juridique : Association sans but lucratif

Siège : Boulevard de la Constitution 19 boîte A 4020 Liège

Objet de l'acte : Modification d'un délégué à la représentation et à la gestion journalière.

Extrait du Procès Verbal de l'Assemblée Générale du 15 décembre 2010

"Présentation du nouveau coordinateur de l'asbl RBF,délégué à la gestion journalière et à la représentation ;

Le Conseil d'Administration présente la nouvelle Coordinatrice à l'Assemblée générale. Mme Sophie Arts, Première Attachée au Cabinet de Monsieur Georges PIRE, a été désignée en tant que Coordinatrice du Réseau Belge Francophone des Villes Santé de l'OMS.

Le Conseil d'Administration l'a également désignée en tant qu'organe à la gestion journalière et à la représentation, conjointement avec Monsieur Pire, Président de l'association.

Cette désignation fait suite à la démission de Monsieur Snoeck de ses fonctions dans l'association. En effet, ce dernier a intégré un autre département de la Province, ceci ne lui permettant plus d'assurer sa fonction dans l'association."

La gestion journalière ainsi que la représentation seront dorénavant excercées de manière conjointe par les; personnes physiques suivantes :

Monsieur Georges PIRE, administrateur au nom et pour le compte de la Province de LIEGE et Président de l'association,

Mademoiselle Sophie ARTS, coordinatrice pour la Province de LIEGE, non membre effectif à titre personnel de l'association.

Coordonnées
RESEAU BELGE FRANCOPHONE DES VILLES SANTE DE…

Adresse
PLACE DE LA REPUBLIQUE FRANCAISE 1 - 3EME ETAGE 4000 LIEGE 1

Code postal : 4000
Localité : LIÈGE
Commune : LIÈGE
Province : Liège
Région : Région wallonne