ROYAL ANS BASKET CLUB, EN ABREGE : ROYAL ANS BC

Association sans but lucratif


Dénomination : ROYAL ANS BASKET CLUB, EN ABREGE : ROYAL ANS BC
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 471.318.248

Publication

07/07/2011
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MOD 2.2

Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

N' d'eh'_reorise : 0471.318.248

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(en entier) :

 Royal Ans Basket Club

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 07/07/2011- Annexes du Moniteur belge

(en abrégé) : ASBL Royal ANS BC

Forme juridique : ASBL

Siège : Rue Deltour,52 4431 ANS

®niai de R'ac.e : Modification des statuts- Transfert de siège - Modification de la composition du Conseil d'administration - AG 17 juin 2011

L' assemblée générale du 17 juin 2011 dûment convoquée à cet effet et régulièrement constituée a approuvé à l'unanimité le texte suivant portant sur la modification des statuts.

Titre I. Nom, Siège, Durée

Article Ier : L'association est dénommée "Royal Ans Basket Club ASBL". Son siège est établit rue Clémenceau,62 4430 Ans , arrondissement judiciaire de Liège.

Le siège social peut être déplacé au sein de cette commune par décision du conseil d'administration. Art. 2 L'association est affiliée à l'Association Wallonie-Bruxelles de Basketball.

Arta. L'association a pour but le développement de l'éducation physique en général et du basketbail en particulier. L'association peut utiliser tous les moyens qui contribuent directement ou indirectement à la réalisation de ce but.

Art 4. L'association est créée pour une durée indéterminée.

Art. 5 La langue de travail de l'association est le français.

Titre Il. Membres

Art 6. L'association compte des membres effectifs et des membres adhérents.

La plénitude des droits liés, y compris le droit de vote à l'assemblée générale, revient exclusivement aux membres effectifs.

L' ASBL compte au moins six membres effectifs. Les membres du conseil d'administration sont ipso facto des membres effectifs de l'association. Il y a aû moins un membre effectif qui ne fait pas partie du CA.

Art 7.

Les membres effectifs qui ne font pas partie du CA sont désignés par vote secret lors de la première réunion du CA. qui suit la réception de leur candidature au siège social de l'ASBL.

Leur mandat est valable 4 ans à partir du premier jour du mois suivant la réunion actant leur nomination. Pour devenir membre effectif, il suffit d'en faire la demande par lettre recommandée auprès du secrétaire du conseil d'administration et recueillir plus de cinquante pour cent des voix des membres de cet organe.

Un membre qui n'a pas recueilli la moitié des voix doit attendre au minimum un an avant de reposer sa candidature.

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentent ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'orgarsme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

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MOD 2.2

Art 8. Les membres adhérents sont tous ceux (joueurs, arbitres, coachs, délégués, ...) qui participent aux activités de l'association après avoir satisfait aux obligations d'affiliation imposées par le conseil d'administartion, conformément aux prescriptions de l'AWBB.

Ils n'ont pas de droit de vote aux assemblées générales.

Art. 9. La cotisation annuelle est fixée à un montant maximum de 1000 euros.

Le montant exact est déterminé chaque année par le conseil d'administration.

Le conseil d'administartion impose une cotisation à tous les membres effectifs et adhérents.

Art. 10. Chaque membre effectif peut démissionner à tout moment de l'association par l'envoi d'une lettre

recommandée au secrétaire du conseil d'administration.

Un membre effectif ne peut être exclu que par l'assemblée générale à la majorité des deux tiers des votes.

Art. 11. Les membres démissionnaires ou exclus et leurs ayants droit n'ont pas de part dans le patrimoine de l'association, et ne peuvent jamais réclamer de remboursement ou d'indemnisation de montants versés ou d'investissements effectués.

TITRE III. -- Conseil d'administration

Art. 12. L'association est gérée par un conseil d'administration composé d'au moins six, et au maximum 11 administrateurs. Ils sont nommés par l'assemblée générale et peuvent à tout moment être révoqués par celle-ci.

Ils exercent leur mandat gratuitement.

Art. 13. Les administrateurs sont élus pour un mandat de quatre ans renouvelables par moitié et sont rééligibles.

En cas de démission volontaire, d'expiration du mandat ou de révocation, si le nombre d'administrateurs est réduit en dessous du minimum légal, les administrateurs restent en fonction jusqu'à ce qu'il soit valablement pourvu à leur remplacement.

Art. 14. par. 1. Le conseil d'administration choisit parmi ses membres, un(e) président(e), éventuellement

un(e) ou plusieurs vice-président(es), un(e)secrétaire, un(e) trésorier(e).

Le président ou le secrétaire réunit le conseil. Le président préside les réunions.

En cas d'absence du président, la réunion est valablement présidée par le vice-président.

par. 2. Le conseil ne peut décider valablement que si au moins la moitié des administrateurs sont présents.

Les décisions sont prises à la majorité simple des voix. En cas de parité de voix, la voix du président (ou de

celui qui le remplace) est prépondérante.

par. 3. Un procès-verbal de chaque réunion, signé par le secrétaire, et au moins deux administrateurs, est

inscrit dans un registre spécialement prévu à cet effet.

Les extraits qui doivent être présentés, et tous les autre actes, sont signés valablement par le secrétaire et

au moins deux administrateurs.

par. 4. Le président, le secrétaire, le trésorier et un des administrateurs sont les signataires pour I' AWBB

comme le prescrit l'article PA 77 de l'AWBB.

Art. 15. par. 1. Le conseil d'administration dirige les affaires de l'association et la représente.

Il est compétent en toutes circonstances, sauf pour les cas que la loi réserve formellement à l'assemblée générale.

Le conseil peut même poser des actes de disposition en ce compris notamment : l'aliénation, même à titre gratuit, de biens mobiliers ou immobiliers, l'hypothèque, le prêt et l'emprunt, toutes opérations commerciales et bancaires, la main levée d'hypothèque.

par. 2. A l'égard des tiers, l'association sera valablement liée par la signature conjointe de deux administrateurs. Les administrateurs qui agissent au nom du conseil d'administration ne doivent pas démontrer à l'égard de tiers une quelconque habilitation ou un quelconque mandat.

Le conseil d'administration peut, pour l'exécution de certaines tâches ou de certains actes, et pour les actes de gestion journalières, déléguer sa compétence ou sa responsabilité, à un ou plusieurs des administrateurs ou à une autre personne, qu'elle soit ou non membre de l'association.

par. 3. Le conseil éditera un règlement d'ordre intérieur s'il le juge nécessaire.

TITRE IV.  Assemblée générale

Art. 16. L'assemblée générale est composée de tous les membres effectifs et est présidée par le président

du conseil d'administration ou à défaut par le vice-président.

Un membre effectif peut se faire représenter par un autre membre effectif à l'assemblée générale.

Un membre effectif ne peut cependant représenter qu'un seul autre membre effectif. Chaque membre

effectif dispose d'une voix à l'assemblée générale.

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Volet B - Suite

Art. 17. L'assemblée générale est seule compétente pour : la modification des statuts, la nomination et la démission des administrateurs, l'approbation du bilan et des comptes, la dissolution volontaire de l'association et l'exclusion d'un membre effectif.

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Art. 18. par. 1. L'assemblée générale est convoquée par le conseil d'administration chaque fois que l'objet ou l'intérêt de l'association l'exige.

Elle doit être convoquée au moins deux fois l'an, une fois en janvier pour l'approbation des comptes de l'année écoulée et les budgets de l'année suivante, et l'autre fois en juin pour présenter le bilan de la saison sportive.

par. 2. Tous les membres effectifs sont, au moins 8 jours avant la date de réunion, invités par simple lettre, à l'assemblée générale.

L'invitation est signée par le président et/ou le secrétaire. EIJe mentionne le jour, le lieu et l'heure de l'assemblée.

par. 3. La convocation contient l'ordre du jour, qui est établi parle conseil d'administration.

L'assemblée générale peut valablement prendre une décision sur des points ne figurant pas à l'ordre du jour.

Art. 19. par. 1. Dans les cas normaux, les décisions sont prises à la majorité simple des membres présents ou représentés. En cas de parité de voix, la voix du président est prépondérante.

par. 2. En cas d'exclusion d'un membre, de modification des statuts ou de dissolution de l'association, la procédure prévue par la loi sera respectée.

Art. 20. Pour chaque assemblée, un procès-verbal sera établi, signé par le secrétaire et au moins deux administrateurs, et repris dans un registre spécial. Les extraits de ces procès-verbaux seront signés par le secrétaire et au moins deux administrateurs.

TITRE V.  Budgets, comptes

Art. 21. L'exercice comptable de l'association va du ler janvier jusqu'au 31 décembre. .

Le conseil d'administration prépare les comptes et les budgets et les soumet à l'approbation de l'assemblée

générale.

TITRE VI. -- Dissolution, liquidation

Art. 22. Sous réserve des cas de dissolution judiciaire et de dissolution de plein droit, seule l'assemblée générale peut décider la dissolution de la manière déterminée aux articles 19, par. 2 et par. 3, et 20 de la Loi du 27 juin 1921.

En cas de dissolution volontaire, l'assemblée générale ou à défaut de celle-ci, le tribunal, nomme un ou plusieurs liquidateurs. Elle détermine également leur compétence, de même que les conditions de la liquidation.

Art. 23. En cas de dissolution, les actifs sont, après apurement des dettes, transférés à une association ayant un objet similaire à celui de l'association.

Art. 24. Tout ce qui n'est pas réglé explicitement par les statuts l'est par la loi du 27 juin 1921, le droit commun, le règlement d'ordre intérieur et les usages en la matière.

Elections

L'AG du 17 juin 2011 a élu Fabrice DALLENOGARE, Rue Georges Truffaut, 108 4432 Alleur en remplacement de Michel Brokamp rue Déttour, 52 4431 ANS, démissionnaire.

L'AG du 17 juin 2011 a élu KIEKEN Murielle, Rue de la Sèche, 237 4000 Liège en remplacement de Jean-Louis Gaufriez Rue Davio, 248 4102 Ougrée, démissionnaire.

Ainsi approuvé à l'unanimité par l'assemblée générale du 17 juin 2011 dûment convoquée à cet effet.

Benjamin RIGA Anne Brokamp

Trésorier Présidente

Mentionner sur la dernière page du Volet 8 : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers Au verso : Nom et signature

19/06/2015
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Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

N° d'entreprise : 0471.318.248

Dénomination

(en entier) : ROYAL Ans Basket Club

(en abrégé) : Royal Ans BC

Forme juridique : ASBL

Siège ; Rue Clémenceau, 62 4430 Ans

objet de l'acte Modifications des statuts - Transfert de siège - Modification de la composition du conseil d'administration. AG du 12 mai 2015

L'assemblée générale du 12 mai 2015 dûment convoquée à cet effet et régulièrement constituée a approuvé à l'unanimité le texte suivant portant sur la modificaton des statuts,

Titre I. Nom, Siège, Durée

Article Ier devient :

L'association est dénommée "Royal Ans Basket Club ASBL" . Son siège est établit rue des Charrons, 17 4431 Loncin, arrondissement judiciaire de Liège.

Le siège social peut être déplacé au sein de la Commune d'Ans par décision du conseil d'administration. Démission -, Admission

L' AG prend acte de la démission de Madame Anne-Michèle FASTRE domiciliée Allée des Fauvettes, 72 4432 Alleur. Cette demission est effective depuis le 1erjanvier 2012, Madame FASTRE n'a plus participé à nos réunions.

L'AG du 12 mai 2015 a élu Madame Sohet Muriel domiciliée rue du Chevalier, 37 à 4458 Fexhe-Slins en remplacement de Madame Anne-Michèle FASTRE domiciliée Allée des Fauvettes, 72 4432 Alleur, démissionnaire.

L'AG du 12 mai 2015 a élu Monsieur Frank Van Der Putten domicilé Viemeuse Voie, 34 à 4432 Xhendremael en remplacement de Monsieur Dallenogare Fabrice domicilié rue Georges Truffaut, 108 à 4432 Alleur, démissionaire.

L'AG du 12 mai 2015 a élu Monsieur Plumet Didier domicilié Rue de la Sèche, 237 à 4000 Liège en remplacement de Monsieur Gavray Luc domicilé Clos Wathy de Hombroux, 13 4432 Alleur, démissionnaire,

Ainsi approuvé à l'unanimité par l'assemblée générale du 12 mai 2015 dûment convoqué à cet effet.

Benjamin Riga Anne Brokamp

Secrétaire Présidente

Mentionner sur la dernière page du Volet B: Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de ia personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -19/06/2015 - Annexes du Moniteur belge

Coordonnées
ROYAL ANS BASKET CLUB, EN ABREGE : ROYAL ANS…

Adresse
RUE CLEMENCEAU 62 4430 ANS

Code postal : 4430
Localité : ANS
Commune : ANS
Province : Liège
Région : Région wallonne