ROYAL BASKET CLUB ESNEUX ST-MICHEL, EN ABREGE : R.B.C. ESNEUX ST-MICHEL

Association sans but lucratif


  1. Personnes morales
  2. Région wallonne
  3. Liège
  4. ROYAL BASKET CLUB ESNEUX ST-MICHEL, EN ABREGE : R…
Dénomination : ROYAL BASKET CLUB ESNEUX ST-MICHEL, EN ABREGE : R.B.C. ESNEUX ST-MICHEL
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 433.841.804

Publication

02/02/2012
ÿþ Copie qui sera publiée aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte au greffe

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Réservé

au

Monïteur

belge

Dénomination : ASBL BASKET CLUB ESNEUX SAINT MICHEL Forme juridique : ASBL

Siège : Rue Simanis 5 4130 ESNEUX

N° d'entreprise : 0433-841-804

Obier de l'acte : Acte de modification pour mise en conformité des statuts d' une ASBL existante se conformant à la loi du 27. 06.1921 modifiée le 2 mai 2002 suite a l'assemblée générale du 21 octobre 2011

L'association sans but lucratif qui fait l'objet d'une mise en conformité par les présents statuts a été fondée par les membres fondateurs suivants:

-Mr Antoine Jules t

-Mr Beauvois Yvan

-Mr Charlier Albert

-Mr Colin Marcel

-Mr Crunenberg Jean t

-Mr d'Affnay Michel

-Mr Evrard Robert

-Mr Fairon José

-Mr Fleury Louis t

-Mr Gauthier André

-Mme Genon Josiane

-Mme Depas Micheline

-Mr Magis Christian

-Mr Mathonet Gaston t

-Mr Poncelet Joël

-Mr Simon Pierre-Emmanuel

sous le n° d'identification 12334/87

Elle a pris pour dénomination « ASBL BASKET CLUB ESNEUX SAINT MICHEL» par l'Assemblée générale

en sa séance du 1 juillet 1987.

(Parution aux annexes du M.B. du 13 aout 1987).

Numéro d'entreprise : 0433-841-804

Les membres associés décident de procéder à la modification coordonnée des statuts de ladite association, conformément aux dispositions nouvelles de la loi du 27 juin 1921, telle que modifiée par fes lois des 2 mai 2002 sur les associations sans but lucratif, les associations internationales sans but lucratif et les fondations, et du 16 janvier 2003 portant création d'une Banque-Carrefour des Entreprises, modernisation du registre de commerce, création de guichets-entreprises agréées et portant diverses dispositions, de la manière suivante :

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de ia personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association ou la fondation à l'égard des tiers

AAu verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 02/02/2012 - Annexes du Moniteur belge

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TITRE i

DE LA DENOMINATION  DU SIEGE SOCIAL

Article 1er - L'association prend pour dénomination : « ASBL BASKET CLUB ESNEUX SAINT MICHEL ». Elle est affiliée l'Association Wallonie Bruxelles de Basket Bali sous le matricule 0044 et ses couleurs sont : Maillot vert et culotte blanche

Article 2  Son siège social est établi à 4130 Esneux, rue Simonis, 5 dans l'arrondissement judiciaire de Liège, mais fait election de domicile pour la correspondance chez son secrétaire.

TITRE II

DU BUT SOCIAL POURSUIVI

Article 3  L'association a pour objet le développement des jeunes et des moins jeunes par la pratique du

Basket Bali aux conditions imposées par I'AWBB pour la pratique de ce sport.

Elle poursuit la réalisation de cet objet par tout moyen et notamment :

r l'organisation de réunions sportives ;

2° la location ou l'acquisition de tout meuble ou immeuble généralement quelconque, la mise en état et

l'exploitation de terrains de sport ;

3° la création et l'exploitation de restaurants, brocantes, buvettes, publications sportives, etc.

L'association peut, de manière générale, soit directement, soit par voie de cession d'apport, de fusion, de participation d'intervention financière, d'achat d'actions ou par tout autre moyen, s'intéresser dans toute entreprise sportive et toute industrie s'y rattachant.

TITRE III

DES MEMBRES

Section I

Admission

Article 4  Le nombre de membres de l'association est illimité. Tous les membres sont les membres du club et qui sont porteurs d'une licence délivrée par I'AWBB.

Article 5  Les nouveaux membres sont présentés par le Conseil d'Administration à l'Assemblée Générale qui accepte ou refuse.

Section II

Démission, exclusion, suspension

Article 6  La démission, la suspension et l'exclusion des membres se font de la manière déterminée par l'article 12 de la loi du 27 juin 1921,

Article 7  Le membre démissionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les créanciers, les héritiers ou ayant-droits du membre décédé ou failli (pour une personne morale), n'ont aucun droit sur le fonds social. Ils ne peuvent réclamer ou requérir ni relevé, ni reddition de comptes, ni remboursement des cotisations, ni apposition de scellés ni inventaire.

Article 8  Le conseil d'administration tient un registre des membres conformément à l'article 10 de la loi du 27 juin 1921. Celui-ci est consultable au Siège Social de l'association.

Article 9  Les membres ne contractent aucune obligation personnelle relativement aux engagements de l'association.

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TITRE IV

DES COTISATIONS

Article 10  Hormis les membres « joueurs », les membres ne sont astreints à aucun droit d'entrée, ni au payement d'aucune cotisation. Ils apportent à l'association le concours actif de leurs capacités et de leur dévouement.

TITRE V

DE L'ASSEMBLEE GENERALE

Article 11  L'Assemblée générale est composée de tous les membres qui ont plus de 18 ans, et qui sont en règle de cotisation.

Article 12 - L'Assemblée générale possède les pouvoirs qui lui sont expressément reconnus par la loi ou les présents statuts.

Sont notamment réservées à sa compétence :

1)les modifications aux statuts sociaux ;

2)Ia nomination et la révocation des administrateurs ;

3)1e cas échéant, la nomination et la révocation des commissaires, et la fixation de leur rémunération dans

les cas où une rémunération est attribuée ;

4)la décharge à octroyer aux administrateurs et aux commissaires, le cas échéant ;

5)l'approbation des budgets et des comptes ;

6)la dissolution volontaire de l'association ;

7)les exclusions de membres ;

8)Ia transformation de l'association en société à finalité sociale ;

9)toutes les hypothèses où les statuts l'exigent.

Article 13 - Il doit être tenu au moins une assemblée générale chaque année, dans le courant du premier semestre qui suit la fin de l'exercice social.

L'association peut être réunie en Assemblée générale extraordinaire à tout moment par décision du Conseil d'Administration, notamment à la demande d'un cinquième au moins des membres. Une telle demande devra être adressée au Conseil d'Administration par lettre recommandée à la poste au moins trois semaines à l'avance.

Article 14  Tous les membres doivent être convoqués à l'Assemblée générale par le Conseil d'administration par lettre ordinaire, courriel, avis au local du club ou fax adressé au moins huit jours avant l'Assemblée. La lettre ordinaire ou le fax sera signé par le secrétaire ou le Président au nom du CA. Le courriel sera transmis avec A.R. par le secrétaire ou le Président.

La convocation mentionne le jour, heure et lieu de la réunion.

L'ordre du jour est également mentionné dans la convocation. Toute proposition signée par un cinquième des membres doit être portée à l'ordre du jour.

Sauf dans les cas prévus aux articles 8, 12, 20 et 26 quater de la loi du 27 juin 1921, l'Assemblée peut délibérer valablement sur des points qui ne sont pas mentionnés à l'ordre du jour.

Article 15  Chaque membre a le droit d'assister à l'assemblée. Il peut se faire représenter par un mandataire. Celui-ci doit être muni d'une procuration écrite, datée et signée. Le mandataire doit être membre. Chaque membre ne peut être titulaire que d'une procuration.

Tous les membres ont un droit de vote égal, chacun disposant d'une voix.

Le Conseil d'administration peut inviter toute personne à tout ou partie de l'Assemblée générale en qualité d'observateur ou de consultant.

Article 16  L'Assemblée générale est présidée par le Président du Conseil d'administration et à défaut le vice-président, ou encore à défaut par l'administrateur présent le plus âgé.

Article 17  L'Assemblée générale peut valablement délibérer quel que soit le nombre des membres présents ou représentés, sauf les exceptions prévues par la loi ou les présents statuts. Les décisions de

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l'Assemblée générale sont adoptées à la majorité simple des votes régulièrement exprimés, sauf dans les cas où il est décidé autrement par la loi ou les présents statuts.

Sont exclus des quorums de vote et de majorités les votes blancs, nuls ainsi que les abstentions.

Lorsque le quorum de 50% de présences n'est pas atteint à la première Assemblée générale dûment convoquée, une seconde réunion de l'Assemblée ne peut être tenue moins de 15 jours après l'envoi de la seconde convocation. La décision sera alors définitive, quel que soit le nombre des membres présents ou représentés lors de l'Assemblée générale, sous réserve de l'application in casu des dispositions légales.

Article 18 - L'Assemblée générale ne peut valablement délibérer sur la dissolution de l'association, sur la modification des statuts, sur l'exclusion des membres ou sur la transformation en société à finalité sociale que conformément aux conditions spéciales de quorum de présences et de majorité requises par la loi du 27 juin 1921 relative aux associations sans but lucratif.

Article 19  Les décisions de l'Assemblée sont consignées dans un registre de procès-verbaux contresignés par le Président et un administrateur. Ce registre est conservé au siège social où tous fes membres peuvent en prendre connaissance mais sans déplacement du registre, après requête écrite au Conseil d'administration avec lequel le membre doit convenir de la date et de l'heure de la consultation.

Toutes modifications aux statuts sont déposées, en version coordonnée, au greffe du Tribunal de commerce sans délai et publiées, par les soins du greffier et par extraits aux Annexes du Moniteur comme dit à l'article 26 novies de la loi du 27 juin 1921 sur les associations sans but lucratif. Il en va de même pour tous les actes relatifs à la nomination ou à la cessation de fonction des administrateurs et, le cas échéant, des commissaires.

TITRE VI

DE L'ADMINISTRATION DE L'ASSOCIATION

Article 20  L'association est administrée par un Conseil composé de trois personnes au moins, nommés par l'Assemblée générale pour un terme de 1 an, et en tout temps révocable par elle. Le nombre d'administrateurs doit en tous cas être inférieur au nombre de personnes membres de l'association.

Les membres sortants du CA sont rééligibles.

Article 21  En cas de vacance au cours d'un mandat, un administrateur provisoire peut être nommé par l'assemblée générale. II achève dans ce cas le mandat de l'administrateur qu'il remplace.

Article 22  Le Conseil désigne parmi ses membres un Président, un Vice-président, un Trésorier et un Secrétaire.

Un même administrateur peut être nommé à plusieurs fonctions.

En cas d'empêchement du Président, ses fonctions sont assumées par le vice-président ou le plus âgé des administrateurs présents.

Le Conseil d'administration peut inviter à ses réunions toute personne dont la présence lui paraît nécessaire selon les besoins et à titre consultatif uniquement.

Article 23  Le Conseil se réunit chaque fois que les nécessités de l'association l'exigent et chaque fois qu'un de ses membres en fait la demande. Les convocations sont envoyées par le Président/secrétaire ou, à défaut, par un administrateur, par simple lettre, téléfax, courriel ou même verbalement, au moins B jours calendrier avant la date de réunion. Elles contiennent l'ordre du jour, la date et le lieu où la réunion se tiendra.

Le Conseil délibère valablement quel que soit le nombre des membres présents ou représentés, sauf dispositions légales, réglementaires ou statutaires contraires.

Ses décisions sont prises à la majorité simple des voix.

Seule l'admission d'un nouveau membre réclame une majorité des deux tiers des voix. Un administrateur peut se faire représenter au Conseil par un autre administrateur, porteur d'une procuration écrite le désignant nommément.

En cas de partage, la voix de celui qui préside la séance est prépondérante.

Ses décisions sont consignées sous forme de procès-verbaux, contresignées par le Président et le secrétaire et inscrites dans un registre spécial. Ce registre est conservé au siège social. Tout membre, justifiant d'un intérêt légitime, peut en prendre connaissance sans déplacement du registre.

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Article 24  Le Conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion de l'association. Le mandat des administrateurs est exercé à titre gratuit. Seuls sont exclus de sa compétence, les actes réservés par la loi ou les présents statuts à l'Assemblée générale.

Article 25  Le conseil d'administration gère toutes les affaires de l'association. Il peut toutefois déléguer la gestion journalière de l'association, avec l'usage de la signature afférent à cette gestion, à un organe de gestion composé de un ou plusieurs administrateur(s)-délégué(s) à la gestion journalière  s'ils font partie du Conseil d'administration  ettou de délégué(s) à la gestion journalière  s'ils ne font pas partie dudit conseil - qu'il choisira parmi ses membres et dont il fixera les pouvoirs.

Les actes relatifs à la nomination ou à la cessation des fonctions des personnes déléguées à la gestion joumalière sont déposés au greffe du Tribunal de commerce sans délai et publiés, aux soins du greffier, par extraits, aux annexes du Moniteur belge comme requis à l'article 26 novies de la loi du 27 juin 1921 sur les associations sans but lucratif.

Article 26  Les actes judiciaires et extrajudiciaires qui engagent l'association sont signés, à moins d'une délégation spéciale du conseil, par deux administrateurs agissant conjointement. Ceux-ci n'auront pas à justifier de leurs pouvoirs à l'égard des tiers.

Les actes relatifs à la nomination ou à la cessation des fonctions des personnes habilitées à représenter l'association sont déposés au greffe du Tribunal de commerce sans délai, et publiés, aux soins du greffier, par extraits aux annexes du Moniteur belge comme dit à l'article 26 novies de la loi du 27 juin 1921 sur les associations sans but lucratif.

Article 27  Les administrateurs, les personnes déléguées à la gestion journalière, ainsi que les personnes habilitées à représenter l'association, ne contractent, en raison de leurs fonctions, aucune obligation personnelle relativement aux engagements de l'association.

Article 28  Le secrétaire ou, en son absence, le président, est habilité à accepter à titre provisoire ou définitif les libéralités faites à l'association et à accomplir toutes les formalités nécessaires à leur acquisition pour autant que leur valeur n'excède pas le montant fixé par la loi.

TITRE VII

DISPOSITIONS DIVERSES

Article 29  Un règlement d'ordre intérieur pourra être présenté par le Conseil d'administration à l'Assemblée générale. Des modifications à ce règlement pourront être apportées par l'Assemblée générale, statuant à la majorité simple des membres présents ou représentés.

Article 30  L'exercice social commence le ler juillet pour se terminer le 30 juin.

Article 31  Le compte de l'exercice écoulé et le budget de l'exercice suivant seront annuellement soumis à l'approbation de l'Assemblée générale ordinaire par le Conseil d'administration.

Les comptes et les budgets sont tenus et, le cas échéant, publiés conformément à l'article 17 de la loi du 27 juin 1921 sur les associations sans but lucratif. Après approbation, ils sont déposés au Greffe du Tribunal ou à la BNB selon les directives de la loi de 2002.

Article 32 : Les documents comptables sont conservés au siège social où tous les membres effectifs, peuvent en prendre connaissance mais sans déplacement du registre, après requête écrite au Conseil d'administration avec lequel le membre doit convenir de la date et de l'heure de la consultation.

Article 33  En cas de dissolution de l'association, l'Assemblée générale désigne le ou les liquidateurs, détermine leurs pouvoirs et indique l'affectation à donner à l'actif net de l'avoir social.

Cette affectation doit obligatoirement être faite en faveur d'une fin désintéressée.

Les liquidateurs auront pour mandat de réaliser l'avoir de l'association, de liquider toute dette quelconque et

de distribuer le solde éventuel à l'asbl « Oeuvres Paroissiales d'Esneux » (0407 960 620).

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Toutes décisions relatives â la dissolution, aux conditions de la liquidation, á la nomination et à la cessation des fonctions du ou des liquidateur(s), à la clôture de la liquidation, ainsi qu'à l'affectation de 'l'actif net, sont déposées au greffe du Tribunal de commerce et publiées, aux soins du greffier, aux Annexes du Moniteur comme dit aux articles 23 et 26 novies de la loi de 1921 sur les associations sans but lucratif.

Article 34- Tout ce qui n'est pas prévu explicitement aux présents statuts est réglé par la loi du 27 juin 1921 et celle du 2 mai 2002 avec ses diverses mises à jour et compléments régissant les associations sans but lucratif.

Le secrétaire est chargé de la publication au Moniteur belge de la présente mise en conformité.

L'assemblée générale a désigné les membres suivants comme administrateurs qui ont accepté la fonction.

Mr Joël Poncelet 55123133571

Mr Olivier Delvaux 72121027749

Mr Pierre Georis 59011737768

M me Dom i nique Xhon neux 72121418244

Mr Eric Delvaux 68030818950

Mme Josiane Cenon 39042425071

Mr Guy Huyghe 591019293507

Mr Philippe Dejond 58121826512

Mr Didier Smet/ 83092931737

rue Jean Schinler1 4140

Chemin d'Enonck 2 4130

Rue de La Corniche, 38e 4130

Rue Dossin, 17 4000

rue Foxhalle 17 4130

rue de Dolembreux, 103 4130

rue de la corniche 50 4130

rue francois Bovesse, 13 4053

rue Fabry, 12/6b 4000

SPRIMONT ESNEUX ESNEUX LIEGE ESNEUX ESNEUX ESNEUX EMBOURG LI EGE

A l'issue de l'Assemblée générale le Conseil d'Administration s'est réuni et a constitué son bureau:

M Joel Poncelet Président

M Olivier Delvaux Vice président

M Pierre Georis Secrétaire

Mme Dominique Xhonneux Trésorier

Coordonnées
ROYAL BASKET CLUB ESNEUX ST-MICHEL, EN ABREG…

Adresse
RUE SIMONS 7 4130 ESNEUX

Code postal : 4130
Localité : ESNEUX
Commune : ESNEUX
Province : Liège
Région : Région wallonne