ROYAL BASKET CLUB PRAYON, EN ABREGE : RBCP

Association sans but lucratif


Dénomination : ROYAL BASKET CLUB PRAYON, EN ABREGE : RBCP
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 536.231.440

Publication

09/07/2013
ÿþ Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte M0D22

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 09/07/2013 - Annexes du Moniteur belge

Réservé

au

Moniteur

belge

Dénomination

(en entier) : Royal Basket Club Prayon

(en abrégé) : RBCP

Forme juridique : ASBL

Siège : Grand rue, 167, 4870, Trooz

Objet de Pacte ; Constitution d'une ASBL

Tex1,L'association.

Art 1 : L'association est dénommée <c Royal Basket Club de Prayon ASBL » en abrégé RBCP,

Art 2 : Son siège social est établi Grand rue, 167, 4870, Trooz, arrondissement judiciaire de Liège. Il peut être transféré par décision de l'assemblée générale,

Art 3 : L'association a pour but de promouvoir la pratique du Basket Bail.

Art 4 : L'association peut notamment organiser des entrainements, des matchs, des tournois, des réunions, des conférences, des débats, des séminaires, des colloques et toutes manifestations (soupers spectacles, brocantes, bourses. Etc.). Elle peut assurer toute forme de publication.

Art 5 : L'association peut accomplir tous actes se rapportant directement ou indirectement à son objet. Elle peut acquérir à titre gratuit ou onéreux, vendre, échanger, louer et prendre en location tous biens meubles ou immeubles nécessaires ou utiles à cette fin, s'associer avec d'autres ASBL L'association peut accepter des dons, subsides et legs,

2.Les membres.

Art 6 : L'association comprend deux catégories de membres : effectifs et adhérents,

Art 7: Le nombre de membres effectifs ne peut-être inférieur à cinq.

Art 8 : Est membre effectif toute personne physique qui est désignée par l'assemblée générale pour gérer l'association. Est membre adhérent toute personne, âgée de plus de 16 ans, qui est intéressée par les buts poursuivis par l'association, En dessous de 16 ans, le représentant légal est membre adhérent.

Art 9 : Les candidatures des membres effectifs doivent être adressées par écrit au conseil

d'administration (CA) de l'association. L'acceptation ou le refus ne doit pas être motivée,

Art 10 : Un membre effectif ou adhérent est libre de se retirer de l'association en adressant sa démission du

conseil d'administration. Le CA statue sur la démission d'office d'un membre, à l'issue de la procédure de

rappel des cotisations. Le non respect des statuts et/ou règlement d'ordre intérieur constitue une cause

d'exclusion. L'AG prononce l'exclusion d'un membre à la majorité des 2/3 des membres présents ou

représentés. Un membre démissionné ou exclu ne peut rien revendiquer sur le fond social.

3.L'assemblée générale.

Art 11 : L'assemblée générale est composée des membres effectifs et adhérents. Un membre peut se faire

représenter à l'AG par un autre membre au moyen d'une procuration écrite. Un membre ne peut disposer que

d'une procuration.

Art 12 : Les convocations des membres effectifs et adhérents sont adressées par lettre ordinaire, au moins

quinze jours avant l'assemblée. Elles précisent l'ordre du jour et la nature des votes prévus.. Une proposition,

signée d'un nombre de membres de l'AG égal au 20ème de la dernière liste annuelle doit-être à l'ordre du jour,

Art 13 : Les attributions de l'AG sont les suivantes

a-La modification des statuts.

b-La dissolution volontaire des statuts.

c-L'exclusion de membres,

d-La nomination et la révocation des administrateurs,

e-L'approbation des comptes

f-L'élaboration et les modifications du règlement d'ordre intérieur,

g-La désignation des contrôleurs aux comptes.

h-La décharge à donner aux administrateurs et aux vérificateurs aux comptes.

*131 5329*

N° d'entreprise :

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Mentionner sur la dernière page du Volet B: Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

MOD 2.2

Volet B Suite

Art 14 : L'association travaille en calendrier académique (Aout > juin). L'AG se réunit entre le 1 mai et le 30 juin et chaque fois que le CA l'estime nécessaire ou lorsqu'un 1/5 au moins des membres effectifs ou adhérents en fait le demande.

Art 15 : A l'exclusion des points a, b et c, de l'Art 13, l'AG peut délibérer quel que soit le nombre des présents. La voie du Président est prépondérante.

Art 16 : Les déoisions de l'AG sont consignées dans un PV signé par le/la Président/e et le/la Secrétaire, 4.Le Conseil d'Administration.

Art 17 : L'Association est administrée par le CA composé de cinq membres au minimum et 19 au maximum. Art 18: L'administrateur est désigné par l'AG dans !es membres affiliés de l'AG depuis 3 mois pour 4 ans reconductibles.

Art 19 : Le CA se réunit sur convocation du Président aussi souvent que l'intérêt de l'association le nécessite et au moins trois fois l'an. Le CA désigne parmi ses membres un/e président/e, un/e vice président/e, , un/e secrétaire et un/e trésorier/e,

5.Les finances, les comptes et les budgets.

Art 20 : Le montant de la cotisation des membres effectifs et adhérents est décidé par l'AG. La cotisation du membre effectif sera située dans une fourchette allant de 5 à 20 ¬ . La cotisation du membre adhérent sera située dans une fourchette allant de 50 à 300 E. Les cotisations des membres adhérents est variable en fonction du nombre de membres provenant de la même fratrie. L'exercice social commence le 1 aout. Le 30 juin au maximum, le CA arrête les comptes de l'exercice écoulé et présente le budget du prochain exercice. Chaque année, t'AG désigne deux vérificateurs aux comptes.

Art 21 :En cas de dissolution volontaire, l'AG désignera deux liquidateurs et déterminera leurs pouvoirs. Dans ce cas l'actif social sera affecté à une association dont le but est similaire. Ce choix sera effectué par l'AG.

Art 22 : Tout ce qui n'est pas prévu explicitement aux présents statuts est réglé par la loi du 27 juin 1921 régissant les associations sans but lucratif.

6.Dispositions transitoires

Le cordinateur-fondateur est Monsieur André Dombard.

L'Assemblée Générale constitutive de l'association réunie le 30 mai 2013 a élu en qualité de membre du Conseil d'Administration :

Coune Christian Rue Cité, 49, 4870, Trooz,

Bonesire Alain Avenue de la Rochette, 25, 4050, Chaudfontaine.

Cerrone Silvana Rue campagne, 9, 4870, Trooz.

Dombard André Grand rue, 167, 4870, Trooz.

Martin Pierre-Yves Rue Foret-Village, 44, 4870 Trooz,

Martin Guy Rue Foret-Village, 44, 4870 Trooz,

Moriau Alain Place communale, 9, 4100. Seraing.

Ventrone Joseph Grand rue, 106 a, 4870, Trooz.

Le Conseil d'Administration a élu en qualité de

Président : Alain Moriau.

Secrétaire : Silvana Cerrone.

Trésorier : André Dombard.

La Secrétaire : Silvana Ceronne

Signatures :

Signatures des administrateurs au verso



Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme á l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

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Coordonnées
ROYAL BASKET CLUB PRAYON, EN ABREGE : RBCP

Adresse
GRAND RUE 167 4870 TROOZ

Code postal : 4870
Localité : Forêt
Commune : TROOZ
Province : Liège
Région : Région wallonne