ROYALE ASSOCIATION FOOTBALL FRANCHIMONTOIS, FORMATION JEUNES,, EN ABREGE : RAF FRANCHIMONTOIS ' JEUNES

Association sans but lucratif

Dénomination : ROYALE ASSOCIATION FOOTBALL FRANCHIMONTOIS, FORMATION JEUNES,, EN ABREGE : RAF FRANCHIMONTOIS ' JEUNES

Forme juridique : Association sans but lucratif

N° entreprise : 534.914.022

Publication

13/06/2013

��MOD WORD 11.1

~~~~ Copie � publier aux annexes du Moniteur beige apr�s d�p�t de l'acte au greffe

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N' d'entreprise : Q 5" 3l. 13/4Li �V

D�nom�natian

(en enfler): ROYALE ASSOCIATION FOOTBALL FRANCH ONTOIS,

FORMATION JEUNES, ASBL

(en abr�g�) : RAF FRANCHIMONTOIS "JEUNES"

Forme juridique : A.S.B.L.

Si�ge : Rue Juslenville-Petite, 50, 4910 THEUX

(adresse compl�te)

" Obi (s) de l'acte :STATUTS

Titre 1: D�nomination-Objet-Si�ge-Dur�e

En ce jour, le dix-sept d�cembre deux mille douze, les soussign�s:

BETSCH Bernard, rue Juslenville-Petite, 48, 4910 Ttheux NN.: 860401 127 28

BOURY Philippe, Chawieumont, 16, 4910 Theux, NN.: 591126 291 51

DORMANS Georges, Rue des Grandes Rames, 12, 4800 Verviers, NN.: 701202 049 87

JAMAR Gabriel, Rue Juslenviiie Petite, 50, 4910 Theux, NN.: 421025 191 11

MARQUET Philippe, Clos Tortaifontaine, 16, 4910 Theux, NN.: 650524 327 62

NIESSEN Rager, Chaufheid, 29, 4910 Theux, NN.: 521104 011 68

ROYAUX Jean-Michel, rue de la R�sistance, 4910 Theux, NN.: 470606 251 16

BOURY Pierre, Rue 600 Franchimontois, 111, 4910 Theux NN.: 650907 283 62

ont convenus de constituer une association sans but lucratif, conform�ment aux lois dont les statuts sont.

�tablis comme suit:

Art. 1

L'association est d�nom�e: "ROYALE ASSOCIATION FOOTBALL FRANCHIMONTOIS, FORMATION

JEUNES asbl", en abr�g� " RAF FRANCHIMONT "JEUNES", ASBL"

Art. 2

L'association a pour but :

a) la promotion et la formation du football des jeunes de la RAF FRANCHIMONTOIS, club de football immatricul� n� 14 � I'U.R.B.S.F.A.

b) La soci�t� s'autorise en outre � exercer toutes les activit�s qui tendent � r�aliser son but et elle pourra exercer � titre provisoire, certaines activit�s �conomiques � condition que le produit de ces activit�s soif uniquement destin� � la r�alisation du but. Elle s'autorise �galement � d�velopper des buts sociaux, culturels, humanitaires ou �ducatifs.

I! est toutefois �tabli que la coordination des �venements doit se faire en coordination et avec l'accord du C.A. de l'ASBL ROYALE ASSOCIATION FOOTBALL FRANCHIMONT, N� BE 0406.622,020 (fixation des dates,. coordination des d�marches administratives, .,..). Les �venements, activit�s seront organis�s en y associant le: nom du club.

Toute donation �ventuelle � la RAF FRANCHIMONTOIS ne peut servir qu'� la formation des jeunes.

Art. 3

Le si�ge social est �tabli � Theux, rue Juslenville-Petite, 50, 4910 Theux, arrondissement judiciaire de

Verviers, ou en tout autre endroit � d�signer par l'Assembl�e G�n�rale, aux 3/4 des voix..

Art. 4

L'ann�e sociale commence le 1er juillet de chaque ann�e pour se terminer le 30 juin de l'ann�e suivante.

La dur�e de l'association est illimit�e. Elle peut en tout temps �tre dissoute, suivant les dispositions de la loi sur les AS.B.L

Mentionner sur le derni�re page du Volet _q : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de fa personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter la personne morale � l'�gard des tiers

Au erse : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -13/06/2013 - Annexes du Moniteur belge

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TITRE II

Membres-d�missions-admissions-sorties

Art 5

L'association comprend des membres effectifs mais �galement des membres adh�rents.

a)Est consid�r� comme membre effectif, tout membre �lu � la majorit� des voix par l'A.G. des membres. Le

nombre des membres de l'association n'est pas limit� mais ne peut �tre inf�rieur � 3.

Tout membre de l'association est libre de se retirer de celle-ci en adressant par courrier r�command� sa

d�mission au C.A

b)Est consid�r� comme membre adh�rent tout membre int�ress� � la vie et au d�veloppement de la

soci�t�, pr�sent� par 20% des membres effectifs et �lu � la majorit� des voix. Il ne si�ge pas au Conseil

d'Administration mais est invit� � l'Assembl�e G�n�rale annuelle, avec droit de vote consultatif.

c)L'AG. peut d�cerner le titre de membre d'honneur � des tiers en vue de les r�compenser d'actions

particuli�rement favorables � l'association.

Arrt

Les membres effectifs ou adh�rents sortants, pour quelque cause que ce soit ainsi que les h�ritiers des membres effectifs ou adh�rents d�c�d�s, n'ont aucun droit sur le fond social.

lis ne peuvent r�clamer ou requ�rir ni relev�, ni reddition de comptes, ni opposition de scell�s, ni inventaires.

Les membres n'ont droit � aucune r�mun�ration de quelque chef que ce soit. Les b�n�fices de l'association ne peuvent �tre distribu�s aux membres, mais restent acquis � la soci�t� et sont affect�s exclusivement � la r�alisation de son objet.

Art. 7

Le montant maximum des cotisations est laiss� � l'appr�ciation du C.A, mais ne sera en aucun cas inf�rieur � 5 E. Sera r�put� d�missionnaire le membre effectif ou adh�rent qui ne paye pas la cotisation qui lui incombe et ne pourra pr�tendre participer � l'assembl�e g�n�rale.

TITRE Ill

Administration, gestion

Art. 8

L'association est administr�e par un conseil d'administration compos� au minimum de 3 membres effectifs.

L'admission de nouveaux membres doit �tre ratifi�e par un vote secret. Le nombre des administrateurs est

limit� � 25.

Art, 9

Le Conseil d'administration choisit parmi ses membres, un pr�sident, deux vice-pr�sidents, un secr�taire, un tr�sorier, un tr�sorier adjoint et un administrateur-d�l�gu�. Seul le Conseil d'administration est habilit� � convoquer l'Assembl�e g�n�rale dans les cas pr�vus par la loi, les statuts ou lorsque 1/5e au moins des membres effectifs ou adh�rents en fait la demande.

Art. 10

Le C.A. d�cide �galement de tenir ses r�unions de fa�on hebdomadaire ou mensuelle � un jour et heure

d�sign�s. Dans ce cas, une convocation du pr�sident n'est plus n�cessaire.

Art,11

Le conseil ne peut statuer que si fa moiti� des membres sont pr�sents. Les d�cisions sont prises � la majorit� simple des votants. En cas de partage des voix, celle du pr�sident de s�ance est pr�pond�rante.

Pour la premi�re r�union, l'administrateur le plus �g� assume la pr�sidence, jusqu'� d�signation des personnes aux fonctions pr�vues ci-dessus.

Art. 12

Le conseil peut retirer la qualit� d'administrateur � tout membre absent non excus� � trois r�unions

cons�cutives.

Art. 13

Le conseil nomme, soit lui-m�me, soit par mandataire, tous les employ�s et membres du personnel de

l'association et les r�tribue ; il d�termine leurs occupations, traitements ou d�fraiements.

Art. 14

Les actions judiciaires, tant en demandant qu'en d�fendant, sont intent�es ou soutenues, au nom de la

soci�t�, par le conseil d'administration, poursuites et diligence du pr�sident ou de l'administrateur d�l�gu�.

Art 15

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La responsabilit� personnelle et donc le patrimoine des membres effectifs ou adh�rents de l'association ne peuvent �tre poursuivis pour des actes accomplis par l'association.

TITRE 1V

Assembl�e g�n�rale

Art. 16

L'assembl�e g�n�rale est le pouvoir souverain de l'association. Elle poss�de les pouvoirs qui lui sont

express�ment reconnus par la loi ou les pr�sents statuts.

Une d�lib�ration de l'assembl�e g�n�rale est requise pour :

1.1e modification des statuts ;

2.1a nomination et la r�vocation des administrateurs ;

3.1a nomination des commissaires aux comptes ;

4.1a d�charge � octroyer aux v�rificateurs et administrateurs.

6.1'approbation des budgets et comptes ;

6.1e dissolution de l'association ;

7.I'exclusion d'un membre (effectif ou adh�rent) ;

8.1e transformation de l'association en soci�t� � finalit� sociale ;

9.tous les cas ou les statuts l'exigent.

L'ordre du jour sera mentionn� sur la convocation et comportera obligatoirement les points suivants :

a) D�signation de v�rificateurs aux comptes de l'exercice suivant

b) la nomination et la r�vocation des administrateurs ;

c) l'approbation des comptes ; un exemplaire simplifi� sera joint � la convocation

d) l'approbation des budgets ; un exemplaire simplifi� sera joint � la convocation

e) la d�charge � octroyer aux v�rificateurs et administrateurs ;

f) la transformation de l'association en soci�t� � finalit� sociale ;

g) le droit de conf�rer � l'A.G, des mati�res non pr�vues par le pr�sents statuts.

Art. 17

En tout temps, l'Assembl�e g�n�rale des membres peut r�voquer un administrateur, sans avoir � respecter

un pr�avis, sans avoir � verser une indemnit� de rupture et sans devoir motiver sa d�cision,

Art. 18

La nomination ou la r�vocation d'un administrateur peut intervenir

1.au cours de l'Assembl�e g�n�rale tenue annuellement ;

2.� l'occasion d'une Assembl�e g�n�rale ordinaire r�unie en cours d'exercice social.

L'ordre du jour de l'Assembl�e g�n�rale devra comporter la mention n Nomination d'un administrateur �

et/ou u R�vocation d'un administrateur. �

Art. 19

Chaque ann�e, il doit �tre tenu au moins une assembl�e g�n�rale ordinaire au mois de septembre.

Tous les membres effectifs ou adh�rents en r�gle de cotisation doivent y �tre convoqu�s, par voie de communiqu� de presse, ou de courrier personnel � la derni�re adresse connue, par fax ou e-mail au moins 8 jours avant l'assembl�e et sign�e par le secr�taire et le pr�sident.

Une assembl�e g�n�rale peut-�tre r�unie par d�cision du conseil d'administration ou lorsqu'un cinqui�me des voix au moins des membres en fait la demande.

Les membres effectifs absents et excus�s � l'AG. seront inform�s par le secr�taire des r�solutions et d�cisions arr�t�es fors de fa m�me assembl�e..

Les membres effectifs jouissent de plein droit du droit de participer � l'A.G. et d'y prendre part aux d�cisions qui int�ressent la vie juridique de l'association (droit de vote) et du droit d'�tre inform�s de tous les �l�ments int�ressants la vie juridique de l'association.

Tout membre effectif, qui est emp�ch� d'assister personnellement � l'A.G. a le droit absolu de s'y faire repr�senter par un autre membre effectif, qui d�posera ladite procuration sur le bureau du secr�taire, avant le d�but de la s�ance. En aucun cas, il ne pourra cependant se faire repr�senter par un tiers. Tout membre effectif ne pourra �tre porteur de plus d'une procuration.

Les membres adh�rents peuvent participer � l'Assembl�e g�n�rale � titre consultatif mais ne peuvent participer � le proc�dure de vote.

Art 20

Les membres effectifs peuvent avoir acc�s � tous les documents relatifs � la vie de la soci�t� pour autant qu'ils en formulent express�ment la demande.

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lis ont le droit de consulter au si�ge de l'association

-le registre des membres

-les proc�s-verbaux et d�cisions de l'AG.

-les proc�s-verbaux et d�cisions du conseil d'administration.

-tous les documents comptables.

Art 21

L'Assembl�e g�n�rale est pr�sid�e par le pr�sident du Conseil d'administration.

Art 22

L'Assembl�e g�n�rale ne peut valablement d�lib�rer sur les modifications aux statuts que si les modifications sont explicitement indiqu�es dans la convocation et si l'assembl�e r�unit au moins les 2/3 des voix des membres pr�sents ou repr�sent�s.

Toutefois, la modification ne peut �tre adopt�e qu'� la majorit� des 2/3 des membres pr�sents ou repr�sent�s,

Si les 2/3 des membres ne sont pas pr�sents ou repr�sent�s � la premi�re r�union, il peut �tre convoqu� une seconde r�union qui pourra d�lib�rer valablement, quelque soit le nombre des membres pr�sents ou repr�sent�s, et adopter le modifications aux majorit�s pr�vues � alin�a 2 ou � l'alin�a 3.

Les votes blancs ou nuls ainsi que les abstentions ne sont pas pris en compte pour le calcul des majorit�s.

Sauf dans les cas o� la loi sur les A.S.B.L. en d�cide autrement, l'assembl�e g�n�rale est valablement constitu�e pour autant que 50% de ses membres effectifs ou repr�sent�s soient pr�sents. Les r�solutions sont prises � la majorit� des voix, Les d�cisions de l'assembl�e g�n�rale sont consign�es dans un registre sous forme de proc�s-verbaux sign�s par le pr�sident et le secr�taire.

Art. 23

La gestion journali�re de l'association, ainsi que la repr�sentation de celle-ci en ce qui concerne cette gestion, peuvent �tre d�l�gu�es � une ou plusieurs personnes , administrateurs ou non, agissant coll�gialement.

Art. 24

Le Conseil d'administration peut r�diger un r�glement d'ordre int�rieur pour pr�ciser son mode de

fonctionnement. Ce r�glement devra �tre approuv� par l'Assembl�e g�n�rale,

TITRE V

Capital social, comptes annuels, bilan

Art. 25

Il appartient � l'Assembl�e g�n�rale de d�terminer � quelle cat�gorie d'ASBL se rattache la soci�t� qu'il

g�re. Dans le cas pr�sent, le soci�t� figure parmi les petites A.S.B.L.

Art. 26

Le capital de l'association est illimit�.

01 est form� des cotisations vers�es par les membres effectifs ;

b)Des dons, legs et subsides qui pourront �tre consentis � l'association ;

c)Des boni des exercices sociaux.

Art 27

Chaque ann�e, � la date du 30 juin , est �tabli le relev� des comptes de la saison �coul�e et le budget pour

la saison suivante.

Les deux sont soumis � l'assembl�e g�n�rale au mois de septembre, apr�s rapport des v�rificateurs aux

comptes.

La premi�re ann�e d'exercice prend fin le 30 juin 2013.

TITRE VI

Dissolution et liquidation

Art. 28

Dans le cas de liquidation volontaire, l'assembl�e g�n�rale d�signera deux liquidateurs et d�terminera leurs

pouvoirs.

Art. 29

Dans tous les cas de dissolution volontaire ou judiciaire , � quelque moment ou pour quelque cause qu'elle produise, l'actif net de l'association sera affect� � des oeuvres similaires, � d�signer par l'assembl�e g�n�rale, aux 4/5 des votes de l'Assembl�e g�n�rale.

Volet B - Suite

Art. 30

Tout ce qui n'est pas pr�vu explicitement aux pr�sents statuts est r�gl� par la loi sur les A.S.B.L

TITRE VII

L'assembl�e g�n�rale de ce jour cr�ant ('ASBL d�signe comme administrateurs:

Art. 31

Betsch Bernard, Juslenville-Petite, 48, 4910 Theux

Soury, Philippe, Chawieumont 16, 4910 Theux

Dormans, Georges, rue des Grandes Rames, 12, 4800 Verviers

Jamar, Gabriel, Juslenville-Petite 50, 4910 Theux

Marquet Philippe, Clos Tortaifontaine, 16, 4910 Theux

Niessen, Roger, Chaufheid, 29, 4910 Theux

Royaux, Jean-Michel, rue de la R�sistance 43,4910 Theux

R�serve

au

Moniteur

belge

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Conform�ment � l'article 9 de ses statuts, le conseil d'administration tenu au terme de cette assembl�e g�n�rale a d�sign� en qualit� de

1. pr�sident : BETSCH Bernard

2.1 er vice-pr�sident : DORMANS Georges

3. 2e vice-pr�sident : ROYAUX Jean-Michel

4. secr�taire: NIESSEN Roger

5. tr�sorier et administrateur-d�l�gu�: JAMAR Gabriel

6. tr�sorier adjoint: ROYAUX JeanMichel

Sont sortants et r��ligibles tous les deux ans les mandats des membres charg�s des fonctions reprises ci- dessus.

TITRE IX

Qualit� de membre de l'U.R.B.S.F.A,

. Art.32

La soci�t� s'engage � respecter les statuts et r�glements de l'U.R.B.S.F.A. Toute stipulation des pr�sents statuts contraire au r�glement de l'U.R.B.S.F.A. est tenue comme nulle et non avenue pour ce qui la concerne.

Apr�s �puisement de la proc�dure statutaire, tous les litiges relatifs � la gestion du club, surgissant au sein de celui-ci et d�coulant de l'application du pr�sent r�glement sont tranch�s par un coll�ge arbitral compos� de trois membres de la commission juridique. (Art. 1f52 et Vll/77.21).

D�pos� en m�me temps: P.V. de l'assembl�e g�n�rale + statuts constitutifs

Fait � Theux, le 16 d�cembre 2012.

.BETSCH Bernard JAMAR Gabriel

Pr�sident Administrateur-d�l�gu�

Mentionner sur la derni�re page du !tolet 8 : Ru recto : Nom et quabt� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter la personne morale � l'�gard des bers

Au verso : rom et signature

Coordonnées
ROYALE ASS. FOOTBALL FRANCHIMONTOIS, FORMATI…

Adresse
RUE JUSLENVILLE-PETITE 50 4910 THEUX

Code postal : 4910
Localité : THEUX
Commune : THEUX
Province : Liège
Région : Région wallonne

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