ROYALE FANFARE LES ECHOS DE L'AMBLEVE

Association sans but lucratif


Dénomination : ROYALE FANFARE LES ECHOS DE L'AMBLEVE
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 403.948.778

Publication

14/12/2012
ÿþMentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Moü 2.2

Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte



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N° d'entreprise : 4039.48.778

Dénomination

(en entier) : ROYALE FANFARE LES ECHOS DE L'AMBLEVE

(en abrégé) :

Forme juridique : ASBL

Siège : Avenue François Comesse, 66 - 4920 Aywaille

Objet de l'acte : Modification conseil d'administration et statuts

Modifications conseil d'administration.

Les assemblées générales du 21 avril 2009 et du 11 octobre 2012 ont acte le décès de monsieur DETHYSE Jean, admis les démissions de Messieurs LOGNARD Georges, GRODENT Nicolas et Brisbois Olivier, te décès de deux membres honoraires et élu en qualité d'administrateurs :

BAIR Jean, Place du Centre 7 à 4190 Xhoris, né le 13/06/1946 46.06.13-307.20

BRISBOIS Alain, Stoqueu 42 à 4920 Aywaille né le 14/12/1944 44.12.14-237.60

BRISBOIS José, Rue des Français 22 à 4920 Aywaille né le 0411011935 35.10.04-255.42

CHARLIER Robert, Rue des Français 5 à 4920 Aywaille, né le 10/09/1949 49.09.10-267.40

CLOSJANS Aimé, Rue des Martyrs 23 à 4162 Anthisnes, né le 09/02/1954 54.02.09-315.78

LAMBOTTE Pierre, Rue du Rivage 11 à 4920 Aywaille, né le 14/08/1950 50.0814-255.43

LERUTH Robert, Rue Belle Croix 31 à 4920 Aywaille, né le 13/11/1933 33.11.13-191.92

MARECHAL Christian, Rue de la Paix 12 à 4920 Aywaille, né le 27/02/1958 58.02,27-297.28 THOMSIN Michel, Place Regnier Oury 17/22 à 4432 Alleur, né ie 11/07/1946 46.07,11-299.95

Tous volontaires qui acceptent leur mandat et ont désignés en qualité de

Président : THOMSIN Michel

Vice-président chargé des relations publiques : MARECHAL Christian

Secrétaire : CHARLIER Robert

Trésorier et Délégué à la gestion journalière : CLOSJANS Aimé

Modifications Statuts.

L'assemblée générale du 11 octobre 2012 a acte la modification de nos statuts en adoptant les articles

suivants sujets à modifications

Siège Social

Art. 2, Son siège social est actuellement établi à 4920 Aywaille, Avenue François Cornesse N°66, arrondissement judiciaire de Liège. Il peut être transféré par décision de l'assemblée générale dans tout autre lieu de cette localité.

Résolutions de l'assemblée générale

Art. 10. Les résolutions sont prises à la majorité simple des voix présentes sauf pour le cas où il en est décidé autrement par la loi ou les présents statuts. Les modifications statutaires et la dissolution de l'association demandent que la mesure soit prise à la majorité des deux tiers des votes. Une modification de l'objet social doit être votée à majorité des quatre cinquième des voix. En cas de partage des voix, celle du président ou de l'administrateur qui le remplace est prépondérante. Les décisions de l'assemblée générale sont consignées dans des procès verbaux signés par le président du conseil d'administration et par deux administrateurs, Ceux-ci sont conservés au siège social où tous les membres peuvent en prendre connaissance. Les membres effectifs peuvent demander des extraits de ces procès-verbaux signés par ie président et par deux administrateurs.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -14/12/2012 - Annexes du Moniteur belge

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au

Moniteur

belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -14/12/2012 - Annexes du Moniteur belge

Réunions et décisions du conseil d'administration

Art. 12. Le conseil se réunit sur convocation du président ou de deux administrateurs. Il se réunit au moins une fois par trimestre. Il ne peut statuer que si la majorité des ses membres est présente. Ses décisions sont prises à la majorité simple des votants. La voix du président étant prépondérante en cas de partage,

Gestion journalière

Art. 14. Le conseil d'administration délègue la gestion journalière ainsi que la représentation en ce qui concerne cette gestion de l'association, avec l'usage de la signature afférente, à une personne membre ou non du conseil d'administration dénommé « Délégué à la gestion journalière ». Celui-ci sera nommé et révoqué par l'assemblée générale et exercera seul ce mandat. 1l sera responsable devant ce même conseil d'administration qui pourra exercer à tout moment un contrôle de cette gestion et suspendre le mandat du gestionnaire en cas de manquement constaté. Dans ce cas la gestion sera assurée par le conseil d'administration jusqu'à convocation de l'assemblée générale qui confirmera ou révoquera le mandat du dit délégué.

Le délégué à la gestion journalière aura pour obligation conformément à la loi de remettre au conseil d'administration les comptes et budgets annuels qui doivent être soumis pour approbation à l'assemblée générale et déposés au greffe du tribunal afin d'être incorporés au dossier de l'association.

Actions judiciaires

Art. 15. Les actions judiciaires tant en mandat qu'en défendant sont intentées ou soutenues au nom de

l'association par le conseil d'administration en collégialité à la majorité simple des voix,

Actes autres que gestion journalière

Art. 16. Les actes qui engagent l'association autres que ceux de gestion journalière sont signés par trois administrateurs nommés ou révoqués par l'assemblée générale, Ceux-ci n'auront pas à justifier de leurs pouvoirs à l'égard des tiers et agiront en collégialité.

Règlement d'ordre intérieur

Art. 18. Un règlement d'ordre intérieur pourra être présenté par le conseil d'administration à l'assemblée générale. Des modifications à ce règlement pourront être apportées par l'assemblée générale statuant à la majorité simple des voix.

Acte sous seing privé.

Fait et approuvé par les assemblées générales à Aywaille du 21 avril 2009 et du 11 octobre 2012 :

Signatures :

Président : Thomsin Michel

Secrétaire : Charlier Robert

Trésorier : Closjans Aimé

Vice-président chargé des relations publiques : Maréchal Christian,

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Volet B - Suite

Moo 2.2

Mentionner sur la dernière page du Volet B: Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Coordonnées
ROYALE FANFARE LES ECHOS DE L'AMBLEVE

Adresse
AVENUE FRANCOIS CORNESSE 66 4920 AYWAILLE

Code postal : 4920
Localité : AYWAILLE
Commune : AYWAILLE
Province : Liège
Région : Région wallonne