ROYEN CONSTRUCT

Dénomination : ROYEN CONSTRUCT

Forme juridique : Société anonyme

N° entreprise : 633.962.405

Publication

23/07/2015

��Mod PDF 11.1

Volet B Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte au greffe

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter l'association ou la fondation � l'�gard des tiers Au verso : Nom et signature.

Moniteur belge

R�serv�

au

*15312515*

D�pos�

20-07-2015

Greffe

0633962405

N� d'entreprise :

D�nomination

(en entier) :

ROYEN CONSTRUCT

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 23/07/2015 - Annexes du Moniteur belge

~~Extrait de l'acte re�u par Ma�tre St�fan LILIEN, Notaire � Verviers, le 17 juillet 2015, en cours

d'enregistrement au bureau de l'enregistrement de Verviers

Fondateurs

1.- La soci�t� anonyme "HENOVA", ayant son si�ge social � 4650 Herve, rue des Meuneries, 10. Soci�t� inscrite au registre des personnes morales sous le num�ro 0831.965.040 et immatricul�e � la taxe sur la valeur ajout�e sous le num�ro BE0831.965.040.

Soci�t� constitu�e par acte re�u par Ma�tre St�fan LILIEN, Notaire � Verviers, en date du 15 d�cembre 2010, publi� aux annexes du Moniteur Belge le 20 d�cembre suivant sous le num�ro 10306802

Ici repr�sent�e conform�ment � l article 17 des statuts, par la soci�t� priv�e � responsabilit� limit�e � 4m GROUP, plus amplement d�crite ci-apr�s, dont le repr�sentant permanent est Monsieur PETTA Domenico, domicili� � 4650 Herve, Avenue Reine Astrid 8, agissant en qualit� d administrateur-d�l�gu�, nomm� � cette fonction aux termes d une d�cision d une assembl�e g�n�rale tenue en date 16 juillet 2015.

2.- La soci�t� priv�e � responsabilit� limit�e "4m GROUP", ayant son si�ge social � 4651 Battice (Herve), Cour Lemaire, 11. Soci�t� inscrite au registre des personnes morales sous le num�ro 0817.814.720 et immatricul�e � la taxe sur la valeur ajout�e sous le num�ro BE0817.814.720. Soci�t� constitu�e sous la d�nomination � 4M MANAGEMENT �, par acte re�u par Ma�tre St�fan LILIEN, Notaire � Verviers, en date du trente et-un juillet deux mille neuf, publi� aux annexes du Moniteur Belge le vingt-cinq ao�t deux mille neuf sous le num�ro 09121470 et dont les statuts ont �t� modifi�s pour la derni�re fois suivant proc�s-verbal dress� par le Notaire St�fan LILIEN, Notaire � Verviers en date du seize mars deux mille quinze publi� aux annexes du Moniteur Belge en date du douze mai deux mille quinze sous le num�ro 15068323.

Ici repr�sent�e conform�ment � l article 10 des statuts, par Monsieur PETTA Domenico, domicili� � 4650 Herve, Avenue Reine Astrid 8, agissant en qualit� de g�rant, nomm� � cette fonction aux termes d une d�cision d une assembl�e g�n�rale tenue � la suite de l acte constitutif.

3.- La soci�t� priv�e � responsabilit� limit�e "SA CONSULTING", ayant son si�ge social � 4347 Fexhe le Haut Clocher, rue de la Gare, 18. Soci�t� inscrite au registre des personnes morales sous le num�ro 0556.847.504 et immatricul�e � la taxe sur la valeur ajout�e sous le num�ro BE0556.847.504.

Soci�t� constitu�e par acte re�u par Ma�tre Pierre DELMOTTE, Notaire � Li�ge (Rocourt), en date du 24 juillet 2014, publi� aux annexes du Moniteur Belge le 5 ao�t suivant sous le num�ro 14149638. Ici repr�sent�e conform�ment � l article 10 des statuts, par Monsieur SARDO Calogero (num�ro national : 75.01.22-075.71), domicili� � 4347 Fexhe le Haut Clocher, rue de la Gare, 18, agissant en qualit� de g�rant, nomm� � cette fonction aux termes d une d�cision d une assembl�e g�n�rale tenue � la suite de l acte constitutif.

Forme : soci�t� anonyme (SA)

Si�ge :

(adresse compl�te)

Objet(s) de l'acte :

Forme juridique :

(en abr�g�) :

Rue du Coteau,Chaineux 4

4650 Herve

Soci�t� anonyme

Constitution

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Volet B - suite

D�nomination sociale : � ROYEN CONSTRUCT �

Si�ge social : 4650 Herve (Chaineux), rue du Coteau, 4

Objet social : La soci�t� a pour objet, pour compte propre, pour compte de tiers ou en participation, en Belgique ou � l �tranger :

L entreprise et la sous-entreprise de construction, de transformation ou de d�molition d immeuble ou de parties d immeubles et en g�n�ral l entreprise et la sous-entreprise de tous travaux publics ou priv�s.

La soci�t� pourra notamment tant pour elle-m�me que pour compte de tiers, ou en participation avec des tiers, par elle-m�me ou par l interm�diaire de toutes autres personnes physiques ou morales, effectuer des op�rations d achat, vente, courtage, location, construction, exploitation, et mise en valeur de tous biens immeubles, b�tis ou non b�tis, en ce compris la cr�ation de lotissement, de leur infrastructure et �quipement, la promotion d immeubles � appartements ou unifamiliaux ainsi que toutes op�rations de toute nature portant sur semblables immeubles et notamment sur des construction � �riger.

Par extension, elle pourra aussi effectuer toutes op�rations d achat, vente, location, sous-traitance etc. relatives � la d�coration et � l am�nagement d immeubles b�tis, la fabrication et le commerce de gros ou de d�tail en mat�riaux de construction, et en g�n�ral toutes op�rations � tous produits, machines ou approvisionnements n�cessaires ou utiles � la r�alisation de l objet social ou se rattachant directement ou indirectement � l une ou l autre branche d�crite ci-avant.

La soci�t� a �galement pour objet l �tude, le conseil, la consultation, l expertise, l ing�nierie et toutes prestations de services dans le cadre des activit�s pr�d�crites.

Elle peut faire, en Belgique et � l �tranger, d une fa�on g�n�rale, toutes op�rations commerciales, industrielles, financi�res, mobili�res ou immobili�res, se rapportant directement ou indirectement � son objet ou pouvant le favoriser.

La soci�t� pourra exercer tout mandat dans toute autre entreprise.

Elle peut effectuer tous placements en valeurs mobili�res et immobili�res et les g�rer, s int�resser par voie d association, d apport ou de fusion, de souscription, de participation, d intervention financi�re ou de toutes autres mani�res, dans toutes soci�t�s, associations ou entreprises, existantes ou � cr�er, et conf�rer toutes s�ret�s pour comptes de tiers.

L �num�ration qui pr�c�de n est pas limitative, de sorte que la soci�t� peut effectuer toutes op�rations susceptibles de contribuer � la r�alisation de tout ou partie de son objet.

Elle pourra s int�resser par toutes voies dans toutes affaires, entreprises ou soci�t�s ayant un objet analogue, similaire ou connexe ou qui sont de nature � favoriser le d�veloppement de son

entreprise, � lui procurer des mati�res premi�res ou � faciliter l �coulement de ses produits.

Capital social : Le capital social est fix� � 85.000 euros, soit cent actions sans d�signation de valeur nominale

Fonds social : souscrit int�gralement par apport en num�raire par la soci�t� HENOVA � concurrence de 37 actions, par la soci�t� � 4m GROUP � � concurrence de 38 actions et par la soci�t� SA CONSULTING � concurrence de 25 actions, et lib�r� int�gralement � concurrence de 85.000 euros � la constitution.

Administration : La soci�t� est administr�e par un conseil d'administration compos� de trois administrateurs au moins, actionnaires ou non, nomm�s pour six ans au plus par l'assembl�e g�n�rale, en tout temps r�vocables par elle.

Toutefois, lorsque la soci�t� est constitu�e par deux fondateurs ou lorsque, � une assembl�e g�n�rale de la soci�t�, il est constat� que celle-ci ne comporte plus que deux actionnaires, le conseil d administration peut �tre limit� � deux membres. Cette limitation � deux administrateurs pourra subsister jusqu � l assembl�e g�n�rale ordinaire qui suivra la constatation, par toute voie de droit, de l existence de plus de deux actionnaires.

Si une personne morale est nomm�e administrateur, elle d�signera un repr�sentant permanent charg� de l ex�cution de cette mission au nom et pour compte de la personne morale.

Le mandat des administrateurs sortants, non r��lus, cesse imm�diatement apr�s l assembl�e g�n�rale qui a statu� sur le remplacement.

Le mandat d administrateur est gratuit, sauf d�cision contraire de l'assembl�e g�n�rale. Toutefois, le conseil d administration est autoris� � accorder aux administrateurs charg�s de fonctions ou missions sp�ciales une r�mun�ration particuli�re � imputer sur les frais g�n�raux.

Pouvoirs - Gestion : Le conseil d'administration a le pouvoir d'accomplir tous les actes de disposition et d'administration n�cessaires ou utiles � la r�alisation de l'objet social, � l'exception de ceux que la loi ou les statuts r�servent � l'assembl�e g�n�rale.

Il peut constituer un comit� de direction, dont les membres sont choisis dans ou hors de son sein. Il d�termine les pouvoirs de ce comit� de direction, en r�gle le fonctionnement et fixe la r�mun�ration de ses membres � imputer sur les frais g�n�raux.

Le conseil d'administration peut conf�rer la gestion journali�re de la soci�t� ainsi que la repr�sentation de la soci�t� en ce qui concerne cette gestion :

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Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter l'association ou la fondation � l'�gard des tiers Au verso : Nom et signature.

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- soit � un ou plusieurs de ses membres qui portent le titre d'administrateur d�l�gu�.

- soit � un ou plusieurs directeurs choisis hors ou dans son sein.

Le conseil d'administration et les d�l�gu�s � la gestion journali�re peuvent dans le cadre de cette gestion, d�l�guer des pouvoirs sp�ciaux et limit�s � tout mandataire.

Repr�sentation : La soci�t� est repr�sent�e dans tous les actes y compris ceux o� interviennent un fonctionnaire public ou un officier minist�riel et en justice :

- soit par l'administrateur-d�l�gu�;

- soit dans les limites de la gestion journali�re par le ou les d�l�gu�s agissant ensemble ou s�par�ment.

Ces signataires n ont pas � justifier vis-�-vis des tiers d une d�cision pr�alable du conseil d administration.

Elle est en outre valablement engag�e par des mandataires sp�ciaux dans les limites de leurs mandats.

Surveillance : La surveillance de la soci�t� est exerc�e par les actionnaires aussi longtemps que la nomination d'un commissaire n'est pas obligatoire.

Chacun d'eux disposera individuellement, dans ce cas, des pouvoirs d'investigation et de contr�le des op�rations sociales et pourra notamment prendre connaissance, sans d�placement, des livres, de la correspondance et de toutes les �critures de la soci�t�. Il peut se faire repr�senter par un expert-comptable.

Assembl�e g�n�rale ordinaire : L'assembl�e g�n�rale ordinaire annuelle se r�unit le dernier lundi du mois de juin, � dix huit heures au si�ge social ou � tout autre endroit indiqu� dans l'avis de convocation.

Si ce jour est f�ri�, l'assembl�e est remise au premier jour ouvrable suivant � la m�me heure. Conditions d admission � l assembl�e : Pour �tre admis � l'assembl�e g�n�rale, et pour autant que le conseil d'administration l'exige dans les convocations, tout propri�taire de titres nominatifs doit communiquer au conseil d'administration son intention de participer � l'assembl�e g�n�rale, dans le d�lai indiqu� dans la convocation.

Exercice du droit de vote : Chaque action donne droit � une voix dans les limites impos�es par la loi. Exercice social : L'exercice social commence le premier janvier et se termine le trente et un d�cembre de chaque ann�e.

Constitution des r�serves et r�partition des b�n�fices : Le b�n�fice net est d�termin� conform�ment aux dispositions l�gales.

Sur ce b�n�fice net, il est pr�lev� d'abord cinq pour cent, affect� � la r�serve l�gale. Ce pr�l�vement cesse d'�tre obligatoire lorsque le fonds de r�serve atteint dix pour cent du capital social. Il doit �tre repris si la r�serve l�gale vient � �tre entam�e.

Le solde est mis � la disposition de l'assembl�e qui, sur proposition du conseil d'administration, en d�termine l'affectation.

R�partition du boni de liquidation : Apr�s r�glement du passif et des frais de liquidation ou consignation des sommes n�cessaire � cet effet, l'actif net sert d'abord � rembourser, en esp�ces ou en titres, le montant lib�r� des actions.

Le solde �ventuel est r�parti � parts �gales entre toutes les actions ; les liquidateurs remboursent par priorit� les actions lib�r�es dans une proportion sup�rieure jusqu'� ce qu'elles soient sur un pied d'�galit� avec les actions lib�r�es dans une moindre proportion ou proc�dent � des appels de fonds compl�mentaires � charge de ces derni�res.

Dispositions temporaires :

A. 1. Cl�ture du premier exercice social

Le premier exercice social prendra cours le jour du d�p�t d'un extrait de l'acte constitutif de la pr�sente soci�t� au Greffe du tribunal de commerce pour se terminer le 31 d�cembre 2016. 2. Administrateurs

Le nombre d'administrateurs est fix� � trois et sont appel�s � ces fonctions:

- La soci�t� anonyme "HENOVA", ayant son si�ge social � 4650 Herve, rue des Meuneries, 10, dont le repr�sentant permanent sera Monsieur PETTA Domenico (num�ro national : 59.01.10-285.79), domicili� � 4650 Herve, Avenue Reine Astrid 8

- La soci�t� priv�e � responsabilit� limit�e "4m GROUP", ayant son si�ge social � 4651 Battice (Herve), Cour Lemaire, 11, dont le repr�sentant permanent sera Monsieur PETTA Domenico, (num�ro national : 59.01.10-285.79), domicili� � 4650 Herve, Avenue Reine Astrid 8

- La soci�t� priv�e � responsabilit� limit�e "SA CONSULTING", ayant son si�ge social � 4347 Fexhe le Haut Clocher, rue de la Gare, 18, dont le repr�sentant permanent sera Monsieur SARDO Calogero (num�ro national : 75.01.22-075.71), domicili� � 4347 Fexhe le Haut Clocher, rue de la Gare, 18, Le mandat des administrateurs ainsi nomm�s prendra fin imm�diatement apr�s l'assembl�e G�n�rale annuelle de 2021

Le mandat des administrateurs ainsi nomm�s est gratuit, sauf d�cision contraire d une assembl�e

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ayant pouvoir de repr�senter l'association ou la fondation � l'�gard des tiers Au verso : Nom et signature.

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g�n�rale ult�rieure.

3. Premi�re Assembl�e G�n�rale annuelle

La premi�re assembl�e g�n�rale annuelle est fix�e au dernier lundi du mois de juin 2017.

4. Commissaire

La soci�t� r�pondant aux crit�res pr�vus par l'article 15 du code des Soci�t�s, l'assembl�e d�cide de

ne pas nommer de commissaire-r�viseur.

5. Reprise d'engagements

Toutes les op�rations faites et conclues par les comparants au nom et/ou pour compte de la soci�t� en formation depuis le 1er juillet 2015 sont reprises par la soci�t� pr�sentement constitu�e, ce qui est express�ment accept� par l'assembl�e.

6. Repr�sentant permanent

L assembl�e d�cide de nommer Monsieur PETTA Domenico, comme repr�sentant permanent de la

soci�t� pr�sentement constitu�e, pour l exercice de tout mandat que celle-ci aura � exercer au sein

de toute personne morale.

B. CONSEIL D'ADMINISTRATION

Et � l'instant, le conseil d'administration �tant constitu�, celui-ci d�clare se r�unir valablement aux

fins de proc�der � la nomination des pr�sident et administrateur-d�l�gu� et de pr�ciser les r�gles qui

d�terminent la r�partition des comp�tences des organes de la soci�t�.

A l'unanimit� le Conseil d�cide d'appeler aux fonctions de :

. Pr�sident : La soci�t� priv�e � responsabilit� limit�e "4m GROUP", ayant son si�ge social � 4651

Battice (Herve), Cour Lemaire, 11,

. Administrateur-d�l�gu� :

" La soci�t� priv�e � responsabilit� limit�e "SA CONSULTING", ayant son si�ge social � 4347 Fexhe le Haut Clocher, rue de la Gare, 18.

" La soci�t� priv�e � responsabilit� limit�e "4m GROUP", ayant son si�ge social � 4651 Battice (Herve), Cour Lemaire, 11,

Les administrateurs-d�l�gu� sont charg�s de la gestion journali�re de la soci�t� et de la repr�sentation de la soci�t� en ce qui concerne cette gestion. Ils peuvent chacun engager valablement la soci�t� pour autant que chaque op�ration prise isol�ment ne d�passe pas une somme de 25.000 euros. Ils devront agir conjointement pour toute op�ration d un montant sup�rieur � 25.000 euros

Le mandat des administrateurs-d�l�gu�s ainsi nomm�s est gratuit, sauf d�cision contraire d une assembl�e g�n�rale ult�rieure

POUR EXTRAIT ANALYTIQUE CONFORME

Acte et documents d�pos�s �lectroniquement � la B.C.E. en m�me temps que le pr�sent extrait d'acte:

- exp�dition de l'acte constitutif du 17 juillet 2015.

St�fan LILIEN, notaire associ� de la soci�t� civile � forme de Sprl "St�fan & David LILIEN, notaires associ�s", ayant son si�ge � Verviers,

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Coordonnées
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Adresse
RUE DU COTEAU,CHAINEUX 4 4650 HERVE

Code postal : 4650
Localité : Chaineux
Commune : HERVE
Province : Liège
Région : Région wallonne

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