SCHAMALITTO

Société privée à responsabilité limitée


Dénomination : SCHAMALITTO
Forme juridique : Société privée à responsabilité limitée
N° entreprise : 833.553.068

Publication

24/10/2013 : RUBRIQUE FIN (CESSATION, ANNULATION CESSATION, NULLITE, CONC, REORGANISATION JUDICIAIRE, ETC...)
24/10/2013 : RUBRIQUE FIN (CESSATION, ANNULATION CESSATION, NULLITE, CONC, REORGANISATION JUDICIAIRE, ETC...)
03/09/2012 : RUBRIQUE FIN (CESSATION, ANNULATION CESSATION, NULLITE, CONC, REORGANISATION JUDICIAIRE, ETC...)
03/09/2012 : RUBRIQUE FIN (CESSATION, ANNULATION CESSATION, NULLITE, CONC, REORGANISATION JUDICIAIRE, ETC...)
18/02/2011
ÿþRéservé

au

Moniteur

belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 18/02/2011 - Annexes du Moniteur belge

Mentionner sur la dernière page du Volet 8 : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter la personne morale à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte au greffe

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N° d'entreprise : 0933 553 0 6 g

Dénomination

(en entier) : SCHAMALITTO

Forme juridique : Société privée à responsabilité limitée STARTER

Siège : 4731 Raeren (Eynatten), Pleistrasse 33

Objet de l'acte : CONSTITUTION

Il résulte d'un acte reçu par le Notaire Marie-Noëlle XHAFLAIRE, à Montzen, en date du 3 février 2011, qu'à été constitué une société privée à responsabilité limitée STARTER comme suit :

FONDATEUR : Monsieur ENNAJJARY, Rachid, né à Nador (Maroc), le 22 octobre 1972, numéro national 72.10.22 363-74, divorcé et n'ayant pas fait une déclaration de cohabitation légale, domicilié à 4731 Raeren (Eynatten), Pleistrasse 33.

FORME : société privée à responsabilité limitée STARTER

DENOMINATION : SCHAMALITTO

SIEGE SOCIAL : 4731 Raeren (Eynatten), Pleistrasse 33

OBJET SOCIAL : La société a pour objet, tant en Belgique qu'à l'étranger, pour compte propre ou compte de tiers ou en participation avec ceux-ci :

-l'import et l'export et la vente en détail d'articles de décoration, de meubles, de linges de maison, de tissus d'ameublement;

-le commerce de détail d'articles de décoration, de meubles, de linges de maison, de tissus d'ameublement sur éventaires et marchés;

-le commerce de détail par internet d'articles de décoration, de meubles, de linges de maison, de tissus

d'ameublement.

-atelier de confection et de vente de vêtements traditionnels et artisanaux ;

-atelier de fabrication de tous produits de boulangerie et de pâtisserie, boulangerie artisanale, dépôt de

pains, de tous produits alimentaires et non alimentaires;

-tous snacks-bars, bars, salons de thé et de dégustation, brasseries, hôtels, résidence, restaurants,

tavernes, cafés, cabarets, discothèques, buffets, vestiaires pour publics, locations de places, salles

d'organisation, de banquet et service traiteur, salon de consommation;

-l'exploitation de boucherie, de poissonnerie;

-l'élaboration de services de sites internet, de messagerie, les services de fax, de cabines téléphoniques, cartes téléphoniques, d'internet et de photocopies, téléboutiques, librairie et bouquinerie, de laboratoires de développement photos, d'atelier de tournage, d'affûtage et de rectification de pièces mécaniques;

-toutes activités de taxis, car-wash, station service (tous carburants tels que mazout, diesel, gaz,...), garage

avec atelier de réparation et négociant de véhicules à moteur neuf et d'occasion, entretien et dépannage, ainsi

que tous accessoires automobiles, atelier de carrosserie, vente pièces détachées, import, export;

-l'exploitation d'un salon de coiffure;

-fournir tous services ou prestations au profit de toutes clientèles privées ou commerciales, notamment : le

nettoyage et l'entretien d'immeubles, le nettoyage de vitres et de bureaux, de petits travaux de bureaux,

services intérimaires, sous-traitance;

-toutes prestations de transport national ou international de personnes ou de choses pour son propres

compte ou le compte d'un tiers.

-sablage et nettoyage des parties extérieures des bâtiments ;

-nettoyage bâtiment nouveau et remis en état après travaux ;

-la sécurité privée et le gardiennage.

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Elle a également pour objet l'exploitation, la vente en gros et en détail de :

- entreprise générale de bâtiment, gros oeuvre, parachèvement et finition, peinture, maçonnerie, électricité,

toiture ; fourniture et pause de châssis ;

- vidéothèques, location de produits de divertissements, films et tout autre produit assimilé;

- tous produits alimentaires tels que fruits, légumes, conserves, produits laitiers, produits de la mer,

poissons, boucherie, articles de ménage et articles cadeaux;

- tous textiles en général, vêtements divers, chaussures, cordonnerie, serrurerie, maroquinerie dans le sens

le plus large;

- tous les articles de parfumerie, de toilette, cosmétiques, produits de beauté, maquillage ainsi que savons

et détergents; produits ménagers, articles de maroquinerie;

- tous les articles d'horticulture tels que fleurs, plantes, articles de jardinage, aménagement et entretien de jardins et de pépinières;

- tous livres, antiquités, brocantes, objets de décoration, machines industrielles;

- tous appareils électroménagers, tous films de bandes magnétiques, cassettes, DVD, tous articles imprimés

ou enregistrés permettant leur lecture vision ou audition;

- tous matériaux de bureau, électroniques, mécaniques et de l'informatique : réseaux, télécommunications, GSM programmations sur mesure, maintenances et réparations, matériels bureautiques, télédétections, hardware, software, créations de site internet et extranet.

- toutes prestations de services, de publicités, de transports par toutes voies, de mailing par voies postales d'internet ou autres moyens existants ou à venir, de traitement de courriers pour son compte ou celui d'autrui.

Elle a aussi pour objet la vente sur les marchés ambulants.

Elle dispose, d'une manière générale, d'une pleine capacité juridique pour accomplir tous les actes et opérations ayant un rapport direct ou indirect avec son objet social ou qui seraient de nature à faciliter directement ou indirectement, entièrement ou partiellement, la réalisation de cet objet.

Elle peut s'intéresser par voie d'association, d'apport, de fusion, d'intervention financière ou autrement dans toutes sociétés, associations ou entreprises dont l'objet est identique, analogue ou connexe au sien ou susceptible de favoriser le développement de son entreprise ou de constituer pour elle une source de débouchés.

Au cas où la prestation de certains actes serait soumise à des conditions préalables d'accès à la profession, la société subordonnera son action, en ce qui concerne la prestation de ces actes, à la réalisation de ces

conditions. "

DUREE : illimitée

CAPITAL SOCIAL : Le capital social est fixé à cinq mille euros (5.000,00 EUR).

II est représenté par cinquante (50) parts sociales sans désignation de valeur nominale.

Le comparant a déclaré souscrire l'intégralité des cinquante (50) parts sociales, en espèces, au prix de cent

(100) euros chacune, soit cinq mille euros (5.000,00 EUR).

Le fondateur a déclaré que chacune des parts ainsi souscrites a été entièrement libérée par un versement

en espèces, de sorte qu'il a déclaré que la société a par conséquent et dès à présent à sa disposition une

somme de cinq mille euros (5.000,00 EUR).

EXERCICE SOCIAL : L'exercice social commence le premier janvier et finit le trente et un décembre de chaque année.

A cette dernière date, les écritures sociales sont arrêtées et la gérance dresse un inventaire et établit les comptes annuels dont, après approbation par l'assemblée, elle assure la publication, conformément à la loi.

REPARTITION - RESERVES : L'assemblée générale fait annuellement, sur les bénéfices nets, un prélèvement d'un quart au moins, affecté à la formation d'un fonds de réserve. Cette obligation de prélèvement existe jusqu'à ce que le fonds de réserve ait atteint le montant de la différence entre 18.550 euros et le capital souscrit.

Le solde est mis à la disposition de l'assemblée générale qui en détermine l'affectation, étant toutefois fait observer que chaque part sociale confère un droit égal dans la répartition des bénéfices.

REPARTITION DE L'ACTIF NET : Après apurement de toutes les dettes, charges et frais de liquidation ou après consignation des montants nécessaires à cet effet et, en cas d'existence de parts sociales non entièrement libérées, après rétablissement de l'égalité entre toutes les parts soit par des appels de fonds complémentaires à charge des parts insuffisamment libérées, soit par des distributions préalables au profit des parts libérées dans une proportion supérieure, l'actif net est réparti entre tous les associés en proportion de leurs parts sociales et les biens conservés leur sont remis pour être partagés dans la même proportion.

GERANCE : Tant que la société ne comporte qu'un seul associé, elle est administrée soit par l'associé unique, soit par une ou plusieurs personnes physiques, associées ou non, nommées avec ou sans limitation de durée, soit dans les statuts, soit par l'associé unique agissant en lieu et place de l'assemblée générale.

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En cas de pluralité d'associés, la société est administrée par un ou plusieurs gérants, personnes physiques,

associés ou non.

Est nommé gérant statutaire sans limitation de durée :Monsieur Rachid ENNAJJARY, fondateur.

Pouvoirs

S'il n'y a qu'un seul gérant, la totalité des pouvoirs de la gérance lui est attribuée, avec la faculté de

déléguer partie de ceux-ci.

S'ils sont plusieurs et sauf organisation par l'assemblée générale d'un collège de gestion, chaque gérant agissant seul, peut accomplir tous les actes nécessaires ou utiles à l'accomplissement de l'objet social, sous réserve de ceux que la loi et les statuts réservent à l'assemblée générale.

Chaque gérant représente la société à l'égard des tiers et en justice, soit en demandant, soit en défendant. Il peut déléguer des pouvoirs spéciaux à tout mandataire.

Rémunération

L'assemblée générale décide si le mandat de gérant est ou non exercé gratuitement.

Si le mandat de gérant est rémunéré, l'assemblée générale, statuant à la majorité simple des voix, ou l'associé unique, détermine le montant de cette rémunération fixe ou proportionnelle. Cette rémunération sera portée aux frais généraux, indépendamment de tous frais éventuels de représentation, voyages et déplacements.

Contrôle de la société

Lorsque la loi l'exige et dans les limites qu'elle prévoit, le contrôle de la société est assuré par un ou

plusieurs commissaires, nommés pour trois ans et rééligibles.

ASSEMBLEE GENERALE : Il est tenu chaque année, au siège social ou à l'endroit indiqué dans les convocations, une assemblée générale ordinaire le premier vendredi du mois de juin à 15 heures. Si ce jour est férié, l'assemblée est remise au premier jour ouvrable suivant. S'il n'y a qu'un seul associé, c'est à cette même date qu'il signe pour approbation les comptes annuels.

Des assemblées générales extraordinaires doivent en outre être convoquées par la gérance, chaque fois que l'intérêt de la société l'exige ou sur requête d'associés représentant le cinquième du capital social. Dans ce dernier cas, les associés indiquent leur demande et les objets à porter à l'ordre du jour. La gérance convoquera l'assemblée générale dans les quinze jours de la demande.

Les convocations aux assemblées générales contiennent l'ordre du jour. Elles sont faites par lettres recommandées envoyées quinze jours au moins avant l'assemblée aux associés, au(x) gérant(s) et, le cas échéant, aux titulaires de certificats émis en collaboration avec la société, aux porteurs d'obligations nominatives et aux commissaires.

Toute personne peut renoncer à la convocation et, en tout cas, sera considérée comme ayant été régulièrement convoquée si elle est présente ou représentée à l'assemblée.

Prorogation

Toute assemblée générale, ordinaire ou extraordinaire, peut être prorogée, séance tenante, à trois semaines au plus par la gérance. Cette prorogation annule toute décision prise. La seconde assemblée délibérera sur le même ordre du jour et statuera définitivement.

Assemblée générale par procédure écrite

§1. Les associés peuvent, dans les limites de la loi, à l'unanimité, prendre par écrit toutes les décisions qui relèvent du pouvoir de l'assemblée générale.

§2. En ce qui concerne la datation de l'assemblée annuelle, la date de la décision signée par tous les associés est réputée être la date de l'assemblée générale statutaire, sauf preuve du contraire, à condition que fa décision écrite signée par la gérance soit parvenue à la société vingt jours avant la date statutaire. Si plusieurs exemplaires de proposition de décisions ont été envoyés, la date de réception du dernier exemplaire est déterminante pour la date de la décision.

La décision écrite, en plusieurs exemplaires ou non, est assortie d'une déclaration datée et signée par la gérance indiquant que la décision signée par tous les associés est parvenue au siège de la société au plus tard vingt jours avant la date de l'assemblée annuelle générale statutaire et qu'elle porte toutes les signatures requises.

Si la dernière décision écrite n'est pas parvenue au plus tard dans les vingt jours précédant la date de l'assemblée générale statutaire, la gérance convoque l'assemblée générale.

§3. En ce qui concerne la datation de l'assemblée générale particulière, la date de la décision signée par tous les associés est réputée être la date à laquelle la décision est parvenue au siège de la société, sauf preuve du contraire. Si plusieurs exemplaires de proposition de décisions ont été envoyés, la date de réception du dernier exemplaire est déterminante.

La décision écrite, reprise dans une ou plusieurs propositions approuvées, doit être assortie d'une déclaration datée et signée par la gérance indiquant que la décision signée par tous les associés est parvenue au siège de la société à la date indiquée dans cette déclaration et qu'elle porte toutes les signatures requises.

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Volet B - Suite

La proposition de décision écrite envoyée doit indiquer si tous les points de l'ordre du jour doivent être approuvés dans leur ensemble pour parvenir à une décision écrite valable ou si une approbation écrite est sollicitée pour chaque point de l'ordre du jour séparément.

§4. La proposition de décision écrite envoyée peut déterminer que l'approbation doit parvenir au siège de la société avant une date bien définie pour pouvoir faire l'objet d'une décision écrite valable. Si la décision écrite approuvée à l'unanimité n'est pas parvenue, en un ou plusieurs exemplaires, en temps utile avant cette date, les approbations signées perdront toute force de droit.

Présidence - procès-verbaux

§ 1. L'assemblée générale est présidée par un gérant ou, à défaut, par l'associé présent qui détient le plus de parts ou encore, en cas de parité, par le plus âgé d'entre eux. Le président désignera le secrétaire qui peut ne pas être associé.

§ 2. Les procès-verbaux constatant les décisions de l'assemblée générale ou de l'associé unique sont consignés dans un registre tenu au siège social. Ils sont signés par le président de séance et par les associés présents qui le demandent. Les expéditions, copies ou extraits sont signés par un gérant.

Délibérations

§ 1. Dans les assemblées, chaque part sociale donne droit à une voix, sous réserve des dispositions légales régissant les parts sans droit de vote.

Au cas où la société ne comporterait plus qu'un associé, celui-ci exercera seul les pouvoirs dévolus à l'assemblée générale.

Tout associé peut donner à toute autre personne, associée ou non, par tout moyen de transmission, une procuration écrite pour le représenter à l'assemblée et y voter en ses lieu et place.

§ 2. Toute assemblée rte peut délibérer que sur les propositions figurant à l'ordre du jour, sauf si toutes les personnes à convoquer sont présentes ou représentées, et, dans ce dernier cas, si les procurations le mentionnent expressément.

§ 3. Sauf dans les cas prévus par la loi, l'assemblée statue quelle que soit la portion du capital représentée et à la majorité simple des suffrages exprimés.

§ 4. En cas de démembrement du droit de propriété d'une part sociale entre usufruitier et nu(s)-

propriétaire(s), les droits de vote y afférents sont exercés par l'usufruitier.

DISPOSITIONS FINALES ET (OU) TRANSITOIRES

L'associé unique, agissant en lieu et place de l'assemblée générale a pris les décisions suivantes qui ne

deviendront effectives qu'à dater du dépôt au greffe d'un extrait de l'acte constitutif, conformément à la loi.

1. Premier exercice social et première assemblée générale ordinaire.

Le premier exercice social débutera le jour du dépôt au greffe d'un extrait du présent acte et finira le trente

et un décembre 2011.

La première assemblée générale ordinaire aura donc lieu le premier vendredi du mois de juin de l'année

2012.

2. Commissaire

Compte tenu des critères légaux, les comparants décident de ne pas procéder actuellement à la nomination

d'un commissaire.

3. Reprise des engagements pris au nom de la société en formation

Tous les engagements ainsi que les obligations qui en résultent, et toutes les activités entreprises depuis le premier janvier 2011 par le comparant au nom et pour compte de la société en formation sont repris par la société présentement constituée, par décision de la gérance qui sortira ses effets à compter de l'acquisition par la société de sa personnalité juridique.

4. Frais et déclarations du comparant

Le fondateur a déclaré savoir que le montant des frais, rémunérations ou charges incombant à la société en raison de sa constitution s'élève à sept cent cinquante euros (¬ 750.-).

II a reconnu que le notaire XHAFLAIRE a attiré son attention sur le fait que la société, dans l'exercice de son objet social, pourrait devoir obtenir des autorisations ou licences préalables ou remplir certaines conditions, en raison des règlements en vigueur en matière d'accès à la profession.

Le notaire XHAFLAIRE a attiré l'attention du fondateur sur l'obligation de porter le capital à 18.550 euros au minimum au plus tard cinq ans après la constitution de la société ou dès que la société occupe l'équivalent de 5 travailleurs temps plein ainsi que sur l'obligation d'adapter les statuts dès que la société perd le statut de "starter".

POUR EXTRAIT ANALYTIQUE CONFORME,

Notaire Marie-Noëlle XHAFLAIRE

Déposé en même temps :

- l'expédition de l'acte constitutif

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter la personne morale à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Réser4é

au

Moniteur

belge

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Coordonnées
SCHAMALITTO

Adresse
PLEISTRASSE 33 4731 EYNATTEN

Code postal : 4731
Localité : Eynatten
Commune : RAEREN
Province : Liège
Région : Région wallonne