SERAING TENNIS CLUB, EN ABREGE : STC

Dénomination : SERAING TENNIS CLUB, EN ABREGE : STC

Forme juridique : Association sans but lucratif

N° entreprise : 414.397.163

Publication

04/12/2013

�� Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte MOD 2.2

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Greffe

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 04/12/2013 - Annexes du Moniteur belge

N� d'entreprise : 414.397,163

D�nomination

(en entier) : SERAING TENNIS CLUB

(en abr�g�) : STC

Forme juridique : ASBL

Si�ge : Square des primev�res, sn 4100 SERAING

Objet de l'acte : Modification des statuts

Les fondateurs soussign�s :

-MAQU1NAY Auguste, rue de Li�ge, 53 � 4100 Boncelles

-CHARLIER Ren�, avenue des Aisemences, 15 � 4100 Seraing

-MAES Serge, rue de Rotheux, 327/14 � 4100 Seraing

-WOLFS Orner, rue des Sables, 97 � 4100 Seraing

-MAHY Albert, rue du Pairay, 71 � 4100 Seraing

-MARINX Christiane, rue des Pervenches, 12 � 4100 Seraing

-VANDEBOSCH Jacques, avenue du Progr�s, 7 � 4100 Seraing

-REMY Ren�, rue des Bas-Sarts, 98 � 4100 Seraing

-NOIROUX Henri, rue de la Verrerie, 177 � 4100 Seraing

-BURON Joseph, rue de la Colline, 197 � 4100 Seraing

-BERTRAND Pierre, rue des Sapins, 56 � 4100 Seraing

-QUOILIN Jacques, rue de Plainevaux, 98 � 4100 Seraing

ont constitu�, le 20 f�vrier 1974, une association sans but lucratif, conform�ment � la loi du 27 juin 1921, et

dont les statuts ont �t� r�dig�s comme suit :

I.D�nomination, si�ge social, but social

Art. 1.

L'association est d�nomm�e � Seraing Tennis Club �, en abr�g� � STC �.

Art. 2.

Le si�ge social de l'association est �tabli dans l'arrondissement judiciaire de Li�ge, � Seraing (4100),

square des Primev�res 10.

Art, 3.

L'association a pour but la pratique et le d�veloppement du tennis.

Accessoirement, l'association peut organiser des manifestations sportives ou autres, de nature � favoriser

l'expansion du club dans la commune.

Dans la poursuite de son but social, l'association pourra poss�der, soit en jouissance, soit en propri�t�, tous

les biens meubles ou immeubles.

II.Les membres

Art. 4.

L'association comprend des membres effectifs et adh�rants.

Les membres sont soumis � une cotisation dont le montant peut varier selon les cat�gories de membres,

selon des crit�res qui seront d�finis par le conseil d'administration.

Art.5.

Les membres effectifs sont les seuls qui peuvent �tre administrateurs. Ils sont au minimum de douze : six

d�sign�s par l'assembl�e g�n�rale des membres et six autres d�sign�s par l'administration communale de

Seraing.

Est membre effectif, toute personne physique ou morale dont la candidature est adress�e par �crit au

conseil d'administration et accept�e par l'assembl�e g�n�rale � la majorit� des deux tiers des voix des

membres pr�sents ou repr�sent�s.

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Moo 2.2

Art. 6.

Est membre adh�rant, toute personne physique ou morale en ordre de cotisation.

Art. 7.

Tout membre effectif est libre de se retirer de l'association en adressant sa d�mission par �crit au conseil

d'administration. Tout membre adh�rant ne payant pas plus sa cotisation est consid�r� comme d�missionnaire.

Le conseil d'administration peut suspendre, jusqu'� d�cision de l'assembl�e g�n�rale, les membres effectifs

ou adh�rents qui se seraient rendus coupables d'infractions graves.

C'est l'assembl�e g�n�rale qui prononce l'exclusion d'un membre effectif ou adh�rent � la majorit� des deux

tiers des voix des membres pr�sents ou repr�sent�s.

Art. 8.

Un membre d�missionnaire ou exclu, ainsi que les h�ritiers d'un membre d�c�d� n'ont aucun droit sur le

fond social et ne peuvent pas r�clamer le remboursement des cotisations qui ont �t� vers�es, ni requ�rir de

mesure conservatoire.

lIl.L'assembl�e g�n�rale

Art. 9.

L'assembl�e g�n�rale est compos�e des membres effectifs et adh�rents.

Art. 10.

L'assembl�e g�n�rale est pr�sid�e par le pr�sident du conseil d'administration, ou � d�faut par le vice-

pr�sident ou � d�faut par le plus �g� des administrateurs pr�sents.

Art. 11

Les attributions de l'assembl�e g�n�rale sont notamment les suivantes :

a.La modification des statuts.

b.La dissolution volontaire de l'association,

c.La nomination d'un membre (effectif) et la r�vocation d'un membre (effectif ou adh�rent).

d.La nomination ou la r�vocation des administrateurs.

e.L'approbatiion des budgets et des comptes.

fia d�charge � octroyer aux administrateurs.

g.L'�laboration et les modifications du r�glement d'ordre int�rieur pr�sent�es par le conseil d'administration.

h.La d�signation des v�rificateurs aux comptes.

lia fixation du montant des cotisations annuelles.

Art. 12.

L'assembl�e g�n�rale se r�unit au moins une fois par an au plus tard deux mois apr�s le 31 d�cembre, date

de cl�ture de l'exercice et chaque fois que le conseil d'administration l'estime n�cessaire ou lorsqu'un

cinqui�me des membres en fait la demande.

Art. 13.

Les convocations contenant l'ordre du jour doivent �tre adress�es par courrier dans les 8 jours qui

pr�c�dent l'assembl�e g�n�rale.

Art. 14.

Un membre peut se faire repr�senter � l'assembl�e g�n�rale par un autre membre fournissant une

procuration �crite.

Chaque membre ne peut disposer que d'une seule procuration.

Les membres mineurs ne pourront participer qu'� l'intervention de leur repr�sentant l�gal (p�re, m�re ou

tuteur).

Art, 16.

Les membres effectifs et adh�rents ont un droit de vote �gal � l'assembl�e g�n�rale, chacun ayant droit �

une voix.

Tout vote ayant trait � des personnes, tant � l'assembl�e g�n�rale qu'au conseil d'administration, se fait au

scrutin secret,

Art. 16,

Except� les cas pr�vus par la loi et en particulier les points a, b, c et d de l'article 12 qui sont r�gis par la loi,

l'assembl�e g�n�rale peut d�lib�rer quel que soit le nombre de personnes pr�sentes ou repr�sent�es.

Art. 17.

Les r�solutions sont prises � la majorit� simple des voix des membres pr�sents ou repr�sent�s et

consign�es dans des proc�s verbaux sign�s par au moins un des membres pr�sents,

Toutefois, pour les cas a, b, c et d de l'article 12, les quorum de pr�sence et les majorit�s requises par la loi

sur les associations sans but lucratif seront appliqu�es.

En cas de parit�, la voix du pr�sident est pr�pond�rante.

Art. 18.

Les membres peuvent, sur demande pr�alable, consulter les proc�s-verbaux et d�cisions de l'assembl�e

g�n�rale � l'adresse du si�ge social : square des Primev�res 10 � 4100 Seraing.

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IV.Le conseil d'administration.

Art. 19.

Le conseil d'administration est compos� de douze administrateurs au plus, dont six membres de droit au

plus peuvent �tre d�sign�s par l'administration communale de Seraing et de six membres �lus par l'assembl�e

g�n�rale parmi les membres effectifs au plus.

Art. 20.

Le mandat des administrateurs �lus par l'assembl�e g�n�rale est d'une dur�e de 3 ans, celui des

administrateurs d�sign�s par l'administration communale de Seraing correspond � la dur�e de la l�gislature

communale. Apr�s ce d�lai, les administrateurs sont r��ligibles.

Art. 21.

Le mandat d'administrateur peut prendre fin soit par d�mission, soit par r�vocation.

La d�mission d'un administrateur doit �tre adress�e par �crit au pr�sident, ensuite signifi�e � l'assembl�e

g�n�rale.

Art. 22.

Sur proposition motiv�e du conseil d'administration, tout administrateur peut �tre r�voqu� par �crit par

l'assembl�e g�n�rale � la majorit� des deux tiers des voix des membres pr�sents ou repr�sent�s.

Art. 23.

Le conseil d'administration est charg� de l'ex�cution des d�cisions de l'assembl�e g�n�rale.

Tout ce qui n'est pas r�serv� � l'assembl�e g�n�rale, par la loi, les statuts ou r�glement d'ordre int�rieur,

est de la comp�tence du conseil d'administration.

Art. 24.

Les administrateurs exercent leur pouvoir coll�gialement sauf d�l�gation ou mandat.

Sous sa responsabilit�, le conseil d'administration peut attribuer certaines t�ches de gestion journali�re et

de repr�sentation de l'association � plusieurs administrateurs.

Les r�partitions des t�ches et leurs �tendues est fix�e par le conseil d'administration.

Ces personnes, non r�mun�r�es, exercent leurs pouvoirs soit individuellement, soit conjointement, soit

coll�gialement.

Les actes qui engagent l'association doivent �tre sign�s par le pr�sident et par un administrateur au moins.

Art. 25.

Le conseil d'administration peut d�signer parmi les administrateurs un pr�sident, un vice-pr�sident, un

secr�taire, un tr�sorier pour constituer le bureau ex�cutif. Le pr�sident ne peut en aucun cas �tre un

administrateur d�sign� par l'administration communale de Seraing.

Coll�gialement, le bureau ex�cutif est charg� de l'ex�cution des d�cisions du conseil d'administration. En

cas d'absence du pr�sident, ses fonctions sont assum�es par le vice-pr�sident ou � d�faut, par le plus �g� des

administrateurs pr�sents.

Art. 26.

Le conseil d'administration se r�unit au moins quatre fois par an et aussi souvent que l'exige l'int�r�t de

l'association.

Art. 27.

Le conseil d'administration est convoqu� par le pr�sident ou le secr�taire, ou � la demande d'un tiers des

administrateurs.

Les convocations contenant l'ordre du jour sont adress�es par courrier au moins huit jours avant la r�union,

sauf cas d'urgence.

Art. 28.

Le conseil d'administration peut d�lib�rer quel que soit le nombre d'administrateurs pr�sents.

Art. 29.

Le conseil d'administration prend les d�cisions � la majorit� simple. En cas de parit�, la voix du pr�sident

est pr�pond�rante.

Les proc�s-verbaux sont sign�s par le pr�sident et un administrateur au moins.

Les membres peuvent consulter, sur demande pr�alable, les proc�s-verbaux et d�cisions du conseil

d'administration � l'adresse du si�ge social : square des Primev�res 10 � 4100 Seraing.

Art. 30.

Les administrateurs ne peuvent pas �tre r�mun�r�s par l'association.

V.Exercice social et comptes annuels.

Art. 31.

L'exercice social prend cours le Ire janvier pour se terminer le 31 d�cembre de chaque ann�e. Chaque

ann�e et au plus tard deux mois apr�s le 31 d�cembre, le conseil d'administration soumet � l'approbation de

l'assembl�e g�n�rale les comptes annuels et de l'exercice social �coul�, le budget de l'exercice suivant et la

d�charge aux administrateurs.

Art. 32.

Lors de cette s�ance, deux v�rificateurs aux comptes sont d�sign�s par les membres adh�rents.

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Art. 33.

Pendant les huit jours qui pr�c�dent l'assembl�e g�n�rale consacr�e aux comptes et aux budgets, les livres et pi�ces de comptabilit� sont tenus, sur demande pr�alable, � la disposition des membres de l'association aux fins d'examen � l'adresse du si�ge social : square des Primev�res 10 � 4100 Seraing.

V1.Dispositions diverses.

Art. 34.

Dans tous les cas de dissolution volontaire ou judiciaire, l'actif social net restant apr�s acquittement des

dettes et apurements des charges sera affect� � une association sans but lucratif par l'administration

communale de Seraing.

Art. 35.

Tout ce qui n'est pas pr�vu express�ment par les pr�sents statuts r�gi par la loi du 27 juin 1921 sur les

associations sans but lucratif.

CONSEIL D'ADMINISTRATION

L'assembl�e g�n�rale accepte � l'unanimit� la d�signation, par la Ville, les mandats d'administrateurs suivants

DELIEGE Christel, rue du Li�vre, 25 � 4100 Seraing 06/07/1972 72.07.06-366.45

DELMOTTE Jean-Louis, all�e du Beau-Vivier, 105 � 4102 Ougr�e (Seraing) 22/02/1957 57.02.22-

339.18

HOLZEMANN Christophe, rue Lavoisier, 41 � 4100 Seraing 16/04/1980 80.04.16-109.52

NAISSE Gr�gory, rue de la Bergerie, 16 � 4100 Seraing 03/09/1985 85.09.03-201.05

PIROTTE Baptiste, rue Fanny, 6 � 4100 Seraing 10/08/1983 -- 83.08.10-313.22

ROMEO Salvatore, avenue des Sillons, 5 � 4100 Boncelles (Seraing) 10/04/1947 47.04.10-021.15

L'assembl�e g�n�rale proc�de ensuite � l'�lection de six nouveaux administrateurs :

GROSJEAN Philippe, rue de la For�t, 302 � 4100 Seraing 28/04/1978 78.04.28-125.22 MAZY Henri, rue Patenier, 43 � 4100 Seraing 1 5/0911 959 59.09.15.-265.05

PORTELLO Eric, rue du Croupet, 70 � 4100 Seraing 14/09/1972 72.09.14-251.31 NOE Beno�t, rue des Villas, 78 � 4100 Seraing 20/02/1970 70.02.20-037-71

FRANZE Virginie, rue de la Solidarit�, 35 � 4100 Seraing --18/10/1975 75.10.18-074-61 D'HEUR Didier, rue du Cerf, 36 � 4100 Seraing 12/04/1970 70.04.12-107.61

Le conseil d'administration a d�sign� comme :

-Pr�sident : GROSJEAN Philippe

-Vice-pr�sident : MAZY Henri

-Secr�taire : D'HEUR Didier

-Tr�sorier : PORTELLO Eric

Modifi�s et ainsi coordonn�s � Seraing, le 08 novembre 2013, en deux exemplaires, Pour le conseil d'administration,

Didier D'Heur Philippe Grosjean

(Secr�taire) (Pr�sident)

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Coordonnées
SERAING TENNIS CLUB, EN ABREGE : STC

Adresse
SQUARE DES PRIMEVERES 10 4100 SERAING

Code postal : 4100
Localité : SERAING
Commune : SERAING
Province : Liège
Région : Région wallonne

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