SERAING TENNIS CLUB, EN ABREGE : STC

Association sans but lucratif


Dénomination : SERAING TENNIS CLUB, EN ABREGE : STC
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 414.397.163

Publication

04/12/2013
ÿþ Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte MOD 2.2

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Greffe

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 04/12/2013 - Annexes du Moniteur belge

N° d'entreprise : 414.397,163

Dénomination

(en entier) : SERAING TENNIS CLUB

(en abrégé) : STC

Forme juridique : ASBL

Siège : Square des primevères, sn 4100 SERAING

Objet de l'acte : Modification des statuts

Les fondateurs soussignés :

-MAQU1NAY Auguste, rue de Liège, 53 à 4100 Boncelles

-CHARLIER René, avenue des Aisemences, 15 à 4100 Seraing

-MAES Serge, rue de Rotheux, 327/14 à 4100 Seraing

-WOLFS Orner, rue des Sables, 97 à 4100 Seraing

-MAHY Albert, rue du Pairay, 71 à 4100 Seraing

-MARINX Christiane, rue des Pervenches, 12 à 4100 Seraing

-VANDEBOSCH Jacques, avenue du Progrès, 7 à 4100 Seraing

-REMY René, rue des Bas-Sarts, 98 à 4100 Seraing

-NOIROUX Henri, rue de la Verrerie, 177 à 4100 Seraing

-BURON Joseph, rue de la Colline, 197 à 4100 Seraing

-BERTRAND Pierre, rue des Sapins, 56 à 4100 Seraing

-QUOILIN Jacques, rue de Plainevaux, 98 à 4100 Seraing

ont constitué, le 20 février 1974, une association sans but lucratif, conformément à la loi du 27 juin 1921, et

dont les statuts ont été rédigés comme suit :

I.Dénomination, siège social, but social

Art. 1.

L'association est dénommée « Seraing Tennis Club », en abrégé « STC ».

Art. 2.

Le siège social de l'association est établi dans l'arrondissement judiciaire de Liège, à Seraing (4100),

square des Primevères 10.

Art, 3.

L'association a pour but la pratique et le développement du tennis.

Accessoirement, l'association peut organiser des manifestations sportives ou autres, de nature à favoriser

l'expansion du club dans la commune.

Dans la poursuite de son but social, l'association pourra posséder, soit en jouissance, soit en propriété, tous

les biens meubles ou immeubles.

II.Les membres

Art. 4.

L'association comprend des membres effectifs et adhérants.

Les membres sont soumis à une cotisation dont le montant peut varier selon les catégories de membres,

selon des critères qui seront définis par le conseil d'administration.

Art.5.

Les membres effectifs sont les seuls qui peuvent être administrateurs. Ils sont au minimum de douze : six

désignés par l'assemblée générale des membres et six autres désignés par l'administration communale de

Seraing.

Est membre effectif, toute personne physique ou morale dont la candidature est adressée par écrit au

conseil d'administration et acceptée par l'assemblée générale à la majorité des deux tiers des voix des

membres présents ou représentés.

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Moo 2.2

Art. 6.

Est membre adhérant, toute personne physique ou morale en ordre de cotisation.

Art. 7.

Tout membre effectif est libre de se retirer de l'association en adressant sa démission par écrit au conseil

d'administration. Tout membre adhérant ne payant pas plus sa cotisation est considéré comme démissionnaire.

Le conseil d'administration peut suspendre, jusqu'à décision de l'assemblée générale, les membres effectifs

ou adhérents qui se seraient rendus coupables d'infractions graves.

C'est l'assemblée générale qui prononce l'exclusion d'un membre effectif ou adhérent à la majorité des deux

tiers des voix des membres présents ou représentés.

Art. 8.

Un membre démissionnaire ou exclu, ainsi que les héritiers d'un membre décédé n'ont aucun droit sur le

fond social et ne peuvent pas réclamer le remboursement des cotisations qui ont été versées, ni requérir de

mesure conservatoire.

lIl.L'assemblée générale

Art. 9.

L'assemblée générale est composée des membres effectifs et adhérents.

Art. 10.

L'assemblée générale est présidée par le président du conseil d'administration, ou à défaut par le vice-

président ou à défaut par le plus âgé des administrateurs présents.

Art. 11

Les attributions de l'assemblée générale sont notamment les suivantes :

a.La modification des statuts.

b.La dissolution volontaire de l'association,

c.La nomination d'un membre (effectif) et la révocation d'un membre (effectif ou adhérent).

d.La nomination ou la révocation des administrateurs.

e.L'approbatiion des budgets et des comptes.

fia décharge à octroyer aux administrateurs.

g.L'élaboration et les modifications du règlement d'ordre intérieur présentées par le conseil d'administration.

h.La désignation des vérificateurs aux comptes.

lia fixation du montant des cotisations annuelles.

Art. 12.

L'assemblée générale se réunit au moins une fois par an au plus tard deux mois après le 31 décembre, date

de clôture de l'exercice et chaque fois que le conseil d'administration l'estime nécessaire ou lorsqu'un

cinquième des membres en fait la demande.

Art. 13.

Les convocations contenant l'ordre du jour doivent être adressées par courrier dans les 8 jours qui

précèdent l'assemblée générale.

Art. 14.

Un membre peut se faire représenter à l'assemblée générale par un autre membre fournissant une

procuration écrite.

Chaque membre ne peut disposer que d'une seule procuration.

Les membres mineurs ne pourront participer qu'à l'intervention de leur représentant légal (père, mère ou

tuteur).

Art, 16.

Les membres effectifs et adhérents ont un droit de vote égal à l'assemblée générale, chacun ayant droit à

une voix.

Tout vote ayant trait à des personnes, tant à l'assemblée générale qu'au conseil d'administration, se fait au

scrutin secret,

Art. 16,

Excepté les cas prévus par la loi et en particulier les points a, b, c et d de l'article 12 qui sont régis par la loi,

l'assemblée générale peut délibérer quel que soit le nombre de personnes présentes ou représentées.

Art. 17.

Les résolutions sont prises à la majorité simple des voix des membres présents ou représentés et

consignées dans des procès verbaux signés par au moins un des membres présents,

Toutefois, pour les cas a, b, c et d de l'article 12, les quorum de présence et les majorités requises par la loi

sur les associations sans but lucratif seront appliquées.

En cas de parité, la voix du président est prépondérante.

Art. 18.

Les membres peuvent, sur demande préalable, consulter les procès-verbaux et décisions de l'assemblée

générale à l'adresse du siège social : square des Primevères 10 à 4100 Seraing.

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IV.Le conseil d'administration.

Art. 19.

Le conseil d'administration est composé de douze administrateurs au plus, dont six membres de droit au

plus peuvent être désignés par l'administration communale de Seraing et de six membres élus par l'assemblée

générale parmi les membres effectifs au plus.

Art. 20.

Le mandat des administrateurs élus par l'assemblée générale est d'une durée de 3 ans, celui des

administrateurs désignés par l'administration communale de Seraing correspond à la durée de la législature

communale. Après ce délai, les administrateurs sont rééligibles.

Art. 21.

Le mandat d'administrateur peut prendre fin soit par démission, soit par révocation.

La démission d'un administrateur doit être adressée par écrit au président, ensuite signifiée à l'assemblée

générale.

Art. 22.

Sur proposition motivée du conseil d'administration, tout administrateur peut être révoqué par écrit par

l'assemblée générale à la majorité des deux tiers des voix des membres présents ou représentés.

Art. 23.

Le conseil d'administration est chargé de l'exécution des décisions de l'assemblée générale.

Tout ce qui n'est pas réservé à l'assemblée générale, par la loi, les statuts ou règlement d'ordre intérieur,

est de la compétence du conseil d'administration.

Art. 24.

Les administrateurs exercent leur pouvoir collégialement sauf délégation ou mandat.

Sous sa responsabilité, le conseil d'administration peut attribuer certaines tâches de gestion journalière et

de représentation de l'association à plusieurs administrateurs.

Les répartitions des tâches et leurs étendues est fixée par le conseil d'administration.

Ces personnes, non rémunérées, exercent leurs pouvoirs soit individuellement, soit conjointement, soit

collégialement.

Les actes qui engagent l'association doivent être signés par le président et par un administrateur au moins.

Art. 25.

Le conseil d'administration peut désigner parmi les administrateurs un président, un vice-président, un

secrétaire, un trésorier pour constituer le bureau exécutif. Le président ne peut en aucun cas être un

administrateur désigné par l'administration communale de Seraing.

Collégialement, le bureau exécutif est chargé de l'exécution des décisions du conseil d'administration. En

cas d'absence du président, ses fonctions sont assumées par le vice-président ou à défaut, par le plus âgé des

administrateurs présents.

Art. 26.

Le conseil d'administration se réunit au moins quatre fois par an et aussi souvent que l'exige l'intérêt de

l'association.

Art. 27.

Le conseil d'administration est convoqué par le président ou le secrétaire, ou à la demande d'un tiers des

administrateurs.

Les convocations contenant l'ordre du jour sont adressées par courrier au moins huit jours avant la réunion,

sauf cas d'urgence.

Art. 28.

Le conseil d'administration peut délibérer quel que soit le nombre d'administrateurs présents.

Art. 29.

Le conseil d'administration prend les décisions à la majorité simple. En cas de parité, la voix du président

est prépondérante.

Les procès-verbaux sont signés par le président et un administrateur au moins.

Les membres peuvent consulter, sur demande préalable, les procès-verbaux et décisions du conseil

d'administration à l'adresse du siège social : square des Primevères 10 à 4100 Seraing.

Art. 30.

Les administrateurs ne peuvent pas être rémunérés par l'association.

V.Exercice social et comptes annuels.

Art. 31.

L'exercice social prend cours le Ire janvier pour se terminer le 31 décembre de chaque année. Chaque

année et au plus tard deux mois après le 31 décembre, le conseil d'administration soumet à l'approbation de

l'assemblée générale les comptes annuels et de l'exercice social écoulé, le budget de l'exercice suivant et la

décharge aux administrateurs.

Art. 32.

Lors de cette séance, deux vérificateurs aux comptes sont désignés par les membres adhérents.

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Art. 33.

Pendant les huit jours qui précèdent l'assemblée générale consacrée aux comptes et aux budgets, les livres et pièces de comptabilité sont tenus, sur demande préalable, à la disposition des membres de l'association aux fins d'examen à l'adresse du siège social : square des Primevères 10 à 4100 Seraing.

V1.Dispositions diverses.

Art. 34.

Dans tous les cas de dissolution volontaire ou judiciaire, l'actif social net restant après acquittement des

dettes et apurements des charges sera affecté à une association sans but lucratif par l'administration

communale de Seraing.

Art. 35.

Tout ce qui n'est pas prévu expressément par les présents statuts régi par la loi du 27 juin 1921 sur les

associations sans but lucratif.

CONSEIL D'ADMINISTRATION

L'assemblée générale accepte à l'unanimité la désignation, par la Ville, les mandats d'administrateurs suivants

DELIEGE Christel, rue du Lièvre, 25 à 4100 Seraing  06/07/1972  72.07.06-366.45

DELMOTTE Jean-Louis, allée du Beau-Vivier, 105 à 4102 Ougrée (Seraing)  22/02/1957  57.02.22-

339.18

HOLZEMANN Christophe, rue Lavoisier, 41 à 4100 Seraing  16/04/1980  80.04.16-109.52

NAISSE Grégory, rue de la Bergerie, 16 à 4100 Seraing  03/09/1985  85.09.03-201.05

PIROTTE Baptiste, rue Fanny, 6 à 4100 Seraing  10/08/1983 -- 83.08.10-313.22

ROMEO Salvatore, avenue des Sillons, 5 à 4100 Boncelles (Seraing)  10/04/1947  47.04.10-021.15

L'assemblée générale procède ensuite à l'élection de six nouveaux administrateurs :

GROSJEAN Philippe, rue de la Forêt, 302 à 4100 Seraing  28/04/1978  78.04.28-125.22 MAZY Henri, rue Patenier, 43 à 4100 Seraing  1 5/0911 959  59.09.15.-265.05

PORTELLO Eric, rue du Croupet, 70 à 4100 Seraing  14/09/1972  72.09.14-251.31 NOE Benoît, rue des Villas, 78 à 4100 Seraing 20/02/1970  70.02.20-037-71

FRANZE Virginie, rue de la Solidarité, 35 à 4100 Seraing --18/10/1975  75.10.18-074-61 D'HEUR Didier, rue du Cerf, 36 à 4100 Seraing  12/04/1970  70.04.12-107.61

Le conseil d'administration a désigné comme :

-Président : GROSJEAN Philippe

-Vice-président : MAZY Henri

-Secrétaire : D'HEUR Didier

-Trésorier : PORTELLO Eric

Modifiés et ainsi coordonnés à Seraing, le 08 novembre 2013, en deux exemplaires, Pour le conseil d'administration,

Didier D'Heur Philippe Grosjean

(Secrétaire) (Président)

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Coordonnées
SERAING TENNIS CLUB, EN ABREGE : STC

Adresse
SQUARE DES PRIMEVERES 10 4100 SERAING

Code postal : 4100
Localité : SERAING
Commune : SERAING
Province : Liège
Région : Région wallonne