SNOWARD CREW

Dénomination : SNOWARD CREW

Forme juridique : Association sans but lucratif

N° entreprise : 598.964.508

Publication

10/03/2015

��M0D 2.2

Copie � publier aux annexes du Moniteur belge

apr�s d�p�t de l'acte D�pos� au Greffa du

TRIBUNAT QF C_pMMFFU OF I !MF

division de Verviers 26FEV, 2015

e Gree�er G

N� d'entreprise ;

D�nomination

(en entier) : Snoward Crew

(en abr�g�)

Forme juridique : Association Sans But Lucratif

Si�ge : 4800 Verviers, rue des sorbiers, n�35

Objet de l'acte :

SNOWARD CREW

Association Sans But Lucratif

Si�ge sociale : 4800 Verviers, rue des sorbiers, n�35

Constitution

Les soussign�s,

'Charles Viellevoye

" J�r�my Parotte

" Noel Garsou

" anne Parmentier

Ont constitu� entre eux une association sans but lucratif dont ils ont arr�t� les statuts comme suit : Charles

Viellevoye est d�sign� pr�sident de l'association, ldoet Garsou en est le secr�taire et J�r�my Parotte le

tr�sorier,

TITRE I : d�nomination si�ge social -- objet dur�e

Article ler : d�nomination

L'association porte le nom de SNOWARD CREW

Article 2 : si�ge social

Le si�ge social est �tablit � 4800 Verviers, rue des sorbiers, n�35, dans l'arrondissement judiciaire de

Verviers, ( ere)

ll peut �tre transf�r� dans le m�me arrondissement judiciaire ou par simple d�cision du conseil d'administration qui a tout pouvoir pour �ventuellement faire constater authentiquement la modification qui en r�sulte au pr�sent article des statuts, Tout changement de si�ge social doit-�tre publi� aux annexes au Moniteur Belge.

Article 3 : objet social

L'association a pour objet la promotion du d�veloppement personnel, social, sportif, culturel et �cologique par la pratique des disciplines suivantes : snowboard, surf de mer, skate board, moutain board, freeboard et longboard. Elle vise �galement le d�veloppement de la culture qui s'attache � ces pratiques par la mise en place des activit�s culturelles et cr�atives suivantes: expositions photos et vid�os, �v�nements festifs, comp�titions, stages sportif/d�couverte, voyages sportif et culturel � l'�tranger, ateliers de cr�ation ainsi que des projets humanitaires ayant attrait � toutes les disciplines cit�es ci-dessus. Enfin, /'asbl peut �ventuellement proposer la prise en charge de manifestations similaires pour d'autres asbllentreprises/particuliers.

Elle a pour objectif

L

1) Quant au d�veloppement social :

-de rendre accessible au plus grand nombre la pratique de ces sports;

'd'apporter un soutient et un horizon aux jeunes passionn�s de ces sports souvent trop marginalis�s en

Belgique francophone,

D'apporter ses services � d'autres organismes (associatifs ou non) par l'organisation et la mise en place de

projets/�v�nements/manifestations ayant attraits aux objets de la pr�sente asbl.

2) Quant au d�veloppement sportif : d'assurer l'initiation, le soutient, le d�veloppement, la promotion ainsi que le perfectionnement dans la pratique de ces diff�rents sports au sein de l'association et partout ailleurs, y compris � l'�tranger.

3) Quant au d�veloppement culturel :

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -10/03/2015 - Annexes du Moniteur belge

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -10/03/2015 - Annexes du Moniteur belge

3,1) de favoriser les rencontre ainsi que les �changes culturels, notamment par l'organisation de stages (camps) et d'�v�nements � l'�tranger mais aussi parla mise en place de manifestations culturelles.

3.2) D'�veiller � la d�couverte du patrimoine culturelle beige ainsi que des patrimoines culturels �trangers et de participer � son d�veloppement par des pratiques cr�atives.

4) Quant au d�veloppement �cologique ; de veiller � la pr�servation de l'environnement en favorisant les

attitudes �cologiques et en participant, dans la mesure du possible, activement � certains projets

environnementaux.

Elle peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement � son objet.

Elle peut pr�ter concours et s'int�resser � toutes activit�s similaires � la sienne.

Article 4 : dur�e

L'association est constitu�e pour une dur�e illimit�e. Elle peut �tre dissoute par d�cision de l'assembl�e

g�n�rale d�lib�rant comme en mati�re de modification des buts en vue desquels l'association est constitu�e.

TITRE Il : MEMBRES

Article 5 ; membres effectifs et membres adh�rents

1) Le nombre de membres effectifs est de minimum trois et de maximum 15.

2) Le nombre de membres adh�rents est illimit�. Sauf ce qui sera dit au titre III, les membres effectifs et les

membres adh�rents ont les m�mes droits et obligations.

Article 6 ; membres effectifs

Sont membres effectifs

1) les soussign�s au pr�sent acte

2) tout membre adh�rent qui, pr�sent� par deux associ�s au moins, est admis en cette qualit� par d�cision

de l'assembl�e g�n�rale r�unissant les trois quart des voix pr�sentes,

Article 6 bis membre adh�rents

Sont membres adh�rents toutes personnes admises en cette qualit� par le conseil d'administration.

Article 7 ; d�mission et exclusion

1) Les membres effectifs et adh�rents sont libres de se retirer � tout moment de l'association en adressant par �crit leur demande de d�mission au conseil d'administration.

2) L'exclusion d'un membre effectif ne peut �tre prononc�e que par l'assembl�e g�n�rale � la majorit� des deux tiers des voix pr�sentes. L'exclusion d'un membre adh�rent est prononc�e par le conseil d'administration.

3) Les d�cisions d'exclusion, tant de l'assembl�e g�n�rale que du conseil d'administration, sont souveraines

et ne doivent pas �tre motiv�es.

Article 8 ; cotisation

Les membres effectifs payent une cotisation annuelle fix�e par l"assembl�e g�n�rale. Les membres

adh�rents paye ou non une cotisation mensuelle fix�e par le conseil d'administration, Le montant des

cotisations ne pourra �tre sup�rieur � 1000 euros.

TITRE lil : ASSEMBLEE GENERALE

Article 9 Composition et pouvoirs

L'assembl�e g�n�rale est compos�e des membres effectifs, Elle est pr�sid�e par le pr�sident du conseil

d'administration.

Les pouvoirs de l'assembl�e g�n�rale comportent le droit

'de modifier les statuts ;

'de nommer, r�voquer et donner d�charge aux administrateurs ;

'd'approuver les comptes annuels ;

" de d�cider la dissolution de l'association ;

'd'exercer tout autre pouvoir reconnu parla loi ou les statuts.

Article X Convocation

L'assembl�e g�n�rale ordinaire est tenue chaque ann�e le 21 janvier. Si ce jour est f�ri�, l'assembl�e est

remise au prochain jour ouvrable � la m�me heure,

L'assembl�e g�n�rale se r�unit extraordinairement chaque fois que l'int�r�t de l'association l'exige ou sur la

requ�te d'un des membres,

Toutes les assembl�es g�n�rales se r�unissent au si�ge de l'association ou en tout autre endroit d�sign�

dans les convocations ou choisi par les membres effectifs.

Les assembl�es g�n�rales sont convoqu�es par te pr�sident du conseil d'administration, Les convocations

contiennent l'ordre du jour et les documents devant �tre examin�s et sont faites par simple lettre ou courrier

�lectronique au moins une semaine avant l'assembl�e. Elles ne sont pas n�cessaire si tous les membres

effectifs ont consentit � se r�unir.

Article XI Droit de vote -- Repr�sentation

�1e. Tous les membres effectifs ont un droit de vote �gal � l'assembl�e g�n�rale. Sauf dispositions l�gales

ou statuaires contraires, les dispositions sont prises � la majorit� des voix pr�sentes ou repr�sent�es.

�2. Chaque membre peut voter par lui-m�me ou par mandataire. Seul un autre membre effectif peut

repr�senter le membre effectif emp�ch�.

Article XII Registre des proc�s-verbaux

Les d�cisions des assembl�es g�n�rales sont consign�es dans un registre des proc�s-verbaux sign� par le

pr�sident et un administrateur. Ce registre est conserv� au si�ge social et tous les membres effectifs et les tiers

int�ress�s peuvent en prendre connaissance pour autant que le registre ne soit pas d�plac�. Les copies sont

sign�es par le secr�taire.

ti�servt

au

Moniteur

beige

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -10/03/2015 - Annexes du Moniteur belge

MoD2.2

Volet S - Suite

TITRE IV : GESTION DE L'ASSOCIATION

Article XIII -- Conseil d'administration

L'association est administr�e par un conseil d'administration compos� de trois administrateurs. Si

l'association n'est constitu�e que de trois membres effectifs, la composition du conseil d'administration peut �tre

limit�e � deux administrateurs.

Pour �tre �lu administrateur, il faut �tre membre effectif,

Les administrateurs sont nomm�s et r�voqu�s par l'assembl�e g�n�rale. La dur�e du mandat est fix�e � 4

ans. Les administrateurs sont r��ligibles.

Article XIV Composition du conseil d'administration

Le conseil d'administration est compos� d'un pr�sident, d'un secr�taire et d'un tr�sorier, En cas d'absence

du pr�sident, la r�union est pr�sid�e par l'un ou l'autre des deux membres pr�sents.

Articles XV R�union et d�cisions du conseil d'administration

Le conseil d'administration ne se r�unit valablement que si la majorit� des administrateurs est pr�sente. Les

d�cisions du conseil d'administration sont prises � la majorit� des voix �mises par les administrateurs pr�sents

ou repr�sent�s. En cas de partage de voix, et pour autant que le conseil d'administration ne soit pas limit� �

deux administrateurs pr�sents, la voix du pr�sident ou de l'administrateur qui le remplace est pr�pond�rante,

Article XVI -- Pouvoir du conseil d'administration

Le conseil d'administration g�re l'association et a le pouvoir d'accomplir tous les actes d'administration et de

dispositions n�cessaires ou utiles � la r�alisation de l'objet social, � l'exception de ceux qui sont r�serv�s �

l'assembl�e g�n�rale par la loi ou les pr�sents statuts.

Article XVII -- Repr�sentation

A moins d'une d�l�gation sp�ciale du conseil d'administration, l'association est valable repr�sent�e dans les

actes et en justice par deux administrateurs. Ceux-ci n'ont pas a justifier d'une d�cision pr�alable du conseil

d'administration,

Article XVIII R�mun�ration du mandat d'administrateur

Aucune r�mun�ration du mandat d'administrateur pr�vue dans un premier temps.

Ce point pourrait faire l'objet d'une r�union du conseil d'administration ult�rieurement qui engendrerait alors,

le cas �ch�ant, une r��criture de cet article.

TITRE V. EXERCICE SOCIAL COMPTES ET BUDGETS

Article X1X -- Registre des proc�s-verbaux

L'ann�e sociale commence le le janvier et se termine le 31 d�cembre, toutefois, le premier exercice

commencera ce jour pour se cl�turer le 31 d�cembre 2010.

"DEPOSE EN M�ME TEMPS LES ACTES CONSTITUTIFS"

Dispotition Transitoire

'Charles Viellevoye - Pr�sident

'J�r�my Parotte - Tr�sorier

'Noel Garsou - Secr�taire

'enfle parmentier - Fondateur

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Coordonnées
SNOWARD CREW

Adresse
RUE DES SORBIERS 35 4800 VERVIERS

Code postal : 4800
Localité : VERVIERS
Commune : VERVIERS
Province : Liège
Région : Région wallonne

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