SOCIETE INTERNATIONALE DE DERMATOPATHOLOGIE, EN ABREGE: SINDERPATH

Association sans but lucratif


Dénomination : SOCIETE INTERNATIONALE DE DERMATOPATHOLOGIE, EN ABREGE: SINDERPATH
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 422.725.505

Publication

26/01/2015
ÿþ Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte MOD 2.2

N







N° d'entreprise ; 0422.725.505

Dénomination

(en entier) : Société Internationale de Dermatopathologie

(en abrégé) : SINDERPATH

Forme juridique : ASBL

Siège ; CHU du Sart Tilman à Liège lio3 A

Objet de l'acte : Modification de statut et nomination de nouveaux représentants

Les nouveaux statuts ont été approuvés le 27 novembre 2014.

A.S.B.L. SOCIETE INTERNATIONALE DE DERMATOPATHOLOGIE

- STATUTS -

TITRE ler. - Nom et siège

Article ler.

Les fondateurs constituent entre eux une association sans but lucratif,

L'association a pour nom : u Société internationale de Dermatopathologie b.

Elle a son siège à Liège, Hôpital du Sart-Tilman, et dépend de l'arrondissement judiciaire de Liège.

TITRE Il.  Buts

Art. 2.

L'association a pour buts :

" d'accroître les connaissances de la structure et des fonctions de la peau, ainsi que des maladies cutanées par application de méthodes analytiques objectives. ;

" de stimuler la recherche scientifique sur de la peau humaine ou de mammifères en utilisant la demiométrologie et la microscopie optique et électronique, le., la microscopie conventionnelle, la microscopie par fluorescence, I'immuno-histologie, la microscopie électronique à transmission et à balayage ;

" d'établir des critères pour le diagnostic des maladies de la peau, de développer une nomenclature standard, acceptée internationalement, pour les maladies de la peau et pour les termes utilisés en dermatopathologie, ainsi que pour encourager toute autre étude des maladies de la peau ;

" de promouvoir la diffusion des points ci-dessus en organisant des réunions scientifiques du GLEM n° 0197 et toute autre étude biométrologique ou microscopique des maladies de la peau en assurant leur publication dans un journal scientifique international.

TITRE III. - Durée

Art. 3.

L'association est fondée pour une période illimitée.

TITRE IV. - Membres

Art, 4,

Le nombre des membres est illimité, sans pouvoir être inférieur à trois. Les premiers membres sont les

fondateurs.

Art. 5.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 26/01/2015 - Annexes du Moniteur belge

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MOD 2.2

L'association aura des membres actifs, des membres seniors, des membres honoraires et des membres protecteurs.

L'adhésion à l'association en tant que membre actif ou senior sera demandée en écrivant au secrétaire, qui transmettra un formulaire d'adhésion à renvoyer au conseil d'administration.

Ce dernier décidera si un candidat sera accepté comme membre actif ou senior dans l'association, sur la base des connaissances scientifiques du candidat, de ses publications originales et d'autres démonstrations de son intérêt pour les maladies de la peau,

Les candidats acceptés par le conseil d'administration sont proposés à l'assemblée générale de l'association, laquelle se prononce sur l'acceptation définitive du candidat. L'acceptation requiert la majorité de, au moins, les deux tiers des votes.

Pour être admis comme membre actif, le candidat doit être âgé de moins de soixante ans, au-delà de soixante ans, le membre actif est ou devient membre senior.

Le montant de la cotisation annuelle des membres actifs et seniors sera fixé par le conseil d'administration. Elle ne pourra excéder 25,00 E.

Les personnes qui se seront distinguées de quelque façon que ce solt en bioingénierie cutanée ou en dermatopathologie, seront nommées membres honoraires de l'association, sur proposition du conseil d'administration, et par un vote de l'assemblée générale, dans laquelle une majorité de deux tiers des votes sera requise.

Les personnes ou sociétés qui auront apporté ou qui apportent un support financier à l'association peuvent être nommées membre protecteur de l'association par le conseil d'administration.

Art. 6.

La qualité de membre dans l'association se termine par

" le décès ;

'la notification d'une démission, au conseil d'administration ;

'l'expulsion ; celle-ci surviendra si un membre agit en opposition avec les présents statuts, ou les règles et

résolutions de l'association.

L'expulsion d'un membre de l'association sera proposée par le conseil d'administration, et devra être

approuvée à la majorité des deux tiers des votes de l'assemblée générale de l'association.

Les droits et les obligations d'un membre honoraire ou d'un membre protecteur de l'association pourront se

terminer à tout moment par la notification d'une des deux parties à l'autre.

Toute personne cessant d'être membre de l'association, pour quelque cause que ce soit, perd tous ses

droits et réclamations sur l'association.

Art. 7.

Les membres actifs et les membres seniors sont admis à toute assemblée générale et à toutes les réunions tenues par l'association. Ils ont, seuls, le droit de vote aux assemblées générales.

Les membres actifs et les membres seniors ont le droit de soumettre des résumés au comité de programme des réunions scientifiques de l'association.

Les membres actifs et les membres seniors ont le droit de proposer des personnes qui désirent être membres de l'association. Une fois la proposition faite au conseil d'administration, l'article 5 s'applique.

Les membres protecteurs et les membres honoraires n'ont aucune autre obligation que celles qui leur sont imposées par les statuts de l'association ; ils n'ont pas de droit de vote aux assemblées générales, et ils ne peuvent être élus au conseil d'administration,

TITRE V. - Conseil d'administration

Art 8.

Le conseil d'administration comportera au moins quinze membres actifs et ne dépassera pas trente membres actifs. Le nombre d'administrateurs sera déterminé par le conseil d'administration ; il doit en tout cas toujours être inférieur au nombre de membres (actifs et seniors) de l'association.

Les administrateurs seront élus par un vote, lors d'une assemblée générale, à partir d'une liste de candidats proposés par le conseil d'administration,

La liste devra inclure au minimum le nombre de personnes pour lesquelles il existe des postes vacants.

Le conseil d'administration fera part à l'assemblée générale de recommandations pour l'élection des administrateurs au minimum un mois avant l'assemblée générale. Les membres actifs et seniors auront également l'opportunité de proposer des candidatures à l'élection au conseil d'administration.

Dans l'établissement de la liste nominative à l'élection au conseil d'administration, un équilibre devra être établi entre les diverses branches de la dermatopathologie que les futurs administrateurs devront représenter.

Les administrateurs qui, selon l'opinion du conseil d'administration, agissent en opposition avec les intérêts de l'association, peuvent être démis de leur fcnction par le conseil d'administration. ils ont cependant le droit d'appel auprès de l'assemblée générale, qui décidera de maintenir ou non le jugement du conseil d'administration.

L'assemblée générale peut révoquer un ou plusieurs administrateurs à tout moment, à la majorité des deux tiers des votes,

" e , MDD 2.2

Tout administrateur peut présenter sa démission en la notifiant, par recommandé, au secrétaire de l'association.

Art 9.

Le conseil d'administration gère les affaires de l'association, et la représente dans tous les actes judiciaires et extrajudiciaires. Tous les pouvoirs qui ne sont pas expressément réservés par la loi à l'assemblée générale sont de la compétence du conseil d'administration.

Sans préjudice de la compétence de représentation générale du conseil d'administration en tant que collège, l'association peut également être représentée de manière générale dans les actes judiciaires et extrajudiciaires par un administrateur, qui agit individuellement,

L'assemblée générale choisit, à l'intérieur du conseil d'administration, un président, un vice-président, un secrétaire et un trésorier, qui seront nommés chacun pour trois années consécutives, et ne seront pas rééligibles au même poste pour deux termes consécutifs.

Tous les trois ans, à une assemblée générale, au moins un tiers des autres administrateurs démissionne en accord avec le plan établi par le conseil d'administration. Un administrateur peut être renommé pour un deuxième terme consécutif de trois ans si le conseil d'administration le désire.

Les anciens présidents seront invités à se réunir avec le conseil d'administration mais n'auront pas le droit de vote à de ces réunions, à moins qu'ils n'aient conservé la qualité d'administrateur.

Tous les trois ans, le conseil d'administration soumettra à l'assemblée générale la liste de candidatures pour la présidence, la vice-présidence, la trésorerie et le secrétariat.

Les membres actifs et seniors pourront ajouter des noms à chacun de ces postes vacants proposés pour les nominations. Les mêmes membres devront réaliser un vote secret pour les candidats si plus d'un nom est proposé à un poste, ou réaliseront un vote à main levée s'il n'y a pas d'opposition à la liste proposée par le conseil d'administration.

Art 10.

Le conseil d'administration se réunira chaque fois que !e président le souhaite, ou lorsque deux

administrateurs font une telle requête au président.

Les réunions du conseil d'administration se tiendront à l'endroit déterminé par le/la président(e).

En l'absence du président lors d'une réunion, le président honoraire le représentera automatiquement et, en

son absence, le secrétaire présidera,

Les réunions seront annoncées à tous les administrateurs par le/la président(e).

Les convocations pour les réunions du conseil d'administration devront être envoyées au plus tard le

onzième jour du mois précédant celui de la réunion.

Les résolutions ne seront considérées comme valables que si deux tiers au moins des administrateurs est

présent.

Le conseil d'administration prendra ses décisions à la majorité absolue des votes. En cas d'égalité des

votes, le président possède la voix prépondérante.

Les minutes des réunions du conseil d'administration seront gardées par le secrétaire. Les minutes devront

être paraphées et signées par le président.

TITRE VI. - Gestion financière de l'association

Art. 11.

L'exercice social de l'association commence le premier janvier et finit le trente et un décembre,

A la fin de chaque exercice social, le conseil d'administration dressera les comptes annuels, qui seront

soumis à l'approbation de l'assemblée générale,

Afin de vérifier les comptes annuellement, les membres actifs et seniors, lors d'une assemblée générale,

pourront choisir deux membres actifs qui ne font pas partie du conseil d'administration,

Ces deux membres actifs examinercnt les comptes annuels établis par le conseil d'administration, et

rapporteront leurs observations à l'assemblée générale. L'adoption des comptes annuels par l'assemblée

générale libérera le conseil d'administration de ses responsabilités à cet égard,

TITRE VII, - Assemblée générale des membres

Art. 12,

Une assemblée générale se tiendra chaque année, à l'occasion d'une réunion GLEM.

A cette occasion :

a) le conseil d'administration fera rapport sur les affaires en cours ;

b)les comptes annuels seront soumis pour approbation ;

c)les vacances au conseil d'administration devront être pourvues ;

d)tout autre sujet devra être discuté, qui aurait été proposé par le conseil d'administration ou par au moins

un dixième des membres actifs et seniors de l'association et soumis par écrit au secrétaire au minimum quatre

mois avant l'assemblée générale.

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" . a MOD 2,2

L'assemblée générale devra se réunir lorsque le conseil d'administration le souhaitera ou lors d'une demande émanant d'au moins un cinquième des membres actifs et seniors de l'association ; demande qui aura dû être transmise au secrétaire en précisant les sujets qui devraient être discutés.

Si le conseil d'administration ne convoque pas l'assemblée générale endéans les quatre semaines après avoir reçu la demande, les demandeurs eux-mêmes sont habilités à convoquer cette assemblée générale.

Une délibération de l'assemblée générale est requise pour :

1° la modification des statuts ;

2° la nomination et la révocation des administrateurs ;

4° la décharge à octroyer aux administrateurs ;

5° l'approbation des budgets et des comptes ;

6° la dissolution de l'association ;

7° l'exclusion d'un membre ;

8° la transformation de l'association en société à finalité sociale.

Art. 13.

Les assemblées générales se tiendront en un lieu qui sera décidé par le conseil d'administration.

La convocation à ces réunions sera envoyée par le conseil d'administration par une lettre circulaire

adressée aux membres actifs et seniors au plus tard un mois avant le jour de la réunion. L'ordre du jour est joint

à cette convocation, Toute proposition signée d'un nombre de membres actifs et seniors au moins égal au

vingtième est portée à l'ordre du jour.

Tous les membres actifs et seniors de l'association ont un droit de vote égal dans l'assemblée générale et

les résolutions sont prises à la majorité des deux tiers des votes, sauf dans les cas où il en est décidé

autrement par la loi ou [es statuts,

Des résolutions ne peuvent être prises en dehors de l'ordre du jour.

Les minutes des assemblées générales seront gardées par le secrétaire et seront signées par le président.

Art. 14.

Les votes à l'assemblée générale seront établis à main levée, à moins qu'une majorité des membres

présents ne préfèrent un vote secret.

Les votes exprimés sur des candidats-membres qui n'ont pas été placés sur la liste officielle de candidature,

seront déclarés nuls et non avenus.

TITRE VIII.  Information des membres et des tiers

Art. 15.

Le conseil d'administration tient au siège de l'association un registre des membres. Ce registre reprend les nom, prénoms et domicile des membres, ou lorsqu'il s'agit d'une personne morale, la dénomination sociale, la forme juridique et l'adresse du siège social. En outre, toutes les décisions d'admission, de démission ou d'exclusion des membres sont inscrites dans ce registre par les soins du conseil d'administration endéans les huit jours de la connaissance que le conseil a eue de la décision,

Tous les membres actifs et seniors peuvent consulter au siège de l'association le registre des membres, ainsi que tous les procès-verbaux et décisions de l'assemblée générale, du conseil d'administration ou des personnes, occupant ou non une fonction de direction, qui sont investies d'un mandat au sein ou pour le compte de l'association, de même que tous les documents comptables de l'association. L'ensemble de ces procès-verbaux et décisions est conservé dans un registre.

La consultation des registres par les membres actifs et seniors s'exercera après qu'ils aient adressé une demande écrite au conseil d'administration avec lequel ils conviendront d'une date et heure de consultation des documents et pièces. Ceux-ci ne pourront être déplacés.

Les membres honoraires et protecteurs, ainsi que tous les tiers qui souhaitent prendre connaissance des procès-verbaux des résolutions de l'assemblée générale peuvent introduire une demande à cet effet auprès du conseil d'administration, qui peut autoriser ou refuser la consultation souverainement, sans autre motivation.

TITRE IX, - Réunions scientifiques

Art. 16.

Le conseil d'administration décidera la date et le lieu où les réunions scientifiques devront être tenues et en informera les membres de l'association par écrit.

Les réunions scientifiques peuvent être seulement suivies par des membres actifs, des membres seniors, des membres honoraires et des protecteurs ainsi que des invités.

Le conseil d'administration choisira un comité de sélection du programme qui consistera en cinq membres incluant le président, le vice-président et le secrétaire afin de choisir parmi les communications proposées sur la base de leurs mérites scientifiques.

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Volet B - Suite

Les résumés de communication devront être adressés au directeur du comité des programmes qui enverra des copies des résumés à chacun des membres du comité des programmes ; de tels résumés ne devront pas contenir le nom des auteurs ni des institutions scientifiques auxquels ils sont liés.

TITRE X. - Colloques de formation post-universitaires

Art. 17,

L'association peut encourager des colloques d'éducation post-universitaire, organisés par au moins un

membre en charge ou un des anciens membres du conseil d'administration.

L'association peut informer les membres de cette association de la tenue de tels colloques ; l'association

peut fournir aux organisateurs du matériel scientifique mais pas de support financier.

L'association décline toute responsabilité pour toutes les matières légales et financières liées à ces

colloques d'éducation post-universitaire.

L'association n'a aucun droit de propriété sur les fonds obtenus par les organisateurs pour ces colloques de

formation post-universitaires.

TITRE XI_ - Amendement aux statuts de l'association

Art. 18.

L'assemblée générale ne peut valablement délibérer sur les modifications aux statuts que si les modifications sont explicitement indiquées dans la convocation et si l'assemblée réunit au moins les deux tiers des membres actifs et seniors.

Aucune modification ne peut être adoptée qu'à la majorité des deux tiers des voix des membres présents. Toutefois, la modification qui porte sur le ou les buts en vue desquels l'association est constituée, ne peut être adoptée qu'à la majorité des quatre cinquièmes des voix des membres présents.

Si les deux tiers des membres ne sont pas présents à la première réunion, il peut être convoqué une seconde réunion qui pourra délibérer valablement, quel que soit le nombre des membres présents, et adopter les modifications, aux majorités prévues à l'alinéa 2 ou à l'alinéa 3 du présent article 19. La seconde réunion ne peut être tenue moins de quinze jours après la première réunion.

TITRE XII. - Dissolution, liquidation

Art. 19.

Une résolution tendant à dissoudre l'association ne pourra être demandée que par le conseil

d'administration à une assemblée générale,

Cette dernière délibérera dans les conditions prévues pour une modification des buts de l'association (article

19, alinéa 3).

Dans l'éventualité d'une dissolution, l'association sera liquidée par le conseil d'administration. Les statuts de

l'association restent valables durant le processus de liquidation.

Art. 20.

Dans tous les cas de dissolution volontaire ou judiciaire, à quelque moment et pour quelque cause qu'elle se produise, l'actif social restant net après acquittement du passif, sera affecté au service de Dermatopathologie au CHU de Liège.

TITRE XIIL  Fondateurs de l'association

1.M. Charles Maurice Lapière, professeur d'université, demeurant et domicilié à Fraipont, Sur-les-Roches 3, de nationalité belge ;

2.M. Gérald Edgard Oscar Piérard, demeurant et domicilié à Angteur, actuellement Liège, rue du Sert Tilman 402, de nationalité belge ;

3.Mme Claudine Françoise Louise Franchimont, demeurant et domiciliée à Liège, rue du Sart-Tilman 346, de nationalité belge ;

4.M. A.B. Ackerman, demeurant et domicilié à New-York 10021, 2E 70th Street, U.S.A., de nationalité américaine, ici représenté par M. Charles Lapière, en vertu d'une procuration sous seing privé du vingt décembre mil neuf cent quatre-vingt-un.

Fait en deux exemplaires originaux.

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Réservé

au

Moniteur,

belge

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Coordonnées
SOCIETE INTERNATIONALE DE DERMATOPATHOLOGIE,…

Adresse
CHU DU SART TILMAN 4000 LIEGE 1

Code postal : 4000
Localité : LIÈGE
Commune : LIÈGE
Province : Liège
Région : Région wallonne