SOCIETE LIEGEOISE DE DERMATOLOGIE, EN ABREGE : SLD

Dénomination : SOCIETE LIEGEOISE DE DERMATOLOGIE, EN ABREGE : SLD

Forme juridique : Association sans but lucratif

N° entreprise : 422.725.604

Publication

14/12/2012

��Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

Mo4 2.2

Volet B

Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte

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F

N� d'entreprise : 0422.725.604

D�nomination

(en entier) : Soci�t� Li�geoise de Dermatologie

(en abr�g�) : SLD

Forme juridique : A.S.B.L,

Si�ge : C.H.U. du Sart-Tilman (Domaine Universitaire du Sart Tilman " B�timent B 35 " B4000 Li�ge 9 " Belgique), Service de Dermatologie, CHU Sart Tilrnan, � Li�ge - Arrondissement judiciaire de LIEGE

Objet de l'acte : Assembl�e G�n�rale du 21 octobre 2010 - Coordination des statuts Texte

- � Soci�t� li�geoise de Dermatologie �, association sans but lucratif -

Statuts coordonn�es par Assembl�e g�n�rale du 21 octobre 2010

TITRE ler D�nomination, si�ge, buts, dur�e

Article 1 er :

L'association prend la forme d'une association sans but lucratif et pour d�nomination : � Soci�t� li�geoise; de Dermatologie, association sans but lucratif �.

L'association est cr��e pour une dur�e illimit�e.

Article 2 :

Le si�ge de l'association est fix� au C.H.U. du Sart-Tilman (Domaine Universitaire du Sart Tilman " B�timent;

B 35 " B-4000 Li�ge 1 " Belgique), Service de Dermatologie, CHU Serti-liman, � Li�ge.

Le si�ge social est situ� dans l'arrondissement judiciaire de Li�ge.

Article 3 :

L'association a pour buts :

[d'�tablir entre tous ses membres une union scientifique et morale appuy�e sur les principes d'un enseignement post universitaire ;

[M'organiser des r�unions p�riodiques destin�es � �tablir la diffusion des connaissances nouvelles en dermatologie et dermatopathologie ;

[M'�tablir des contacts et �changes avec d'autres groupes, associations ou soci�t�s de dermatologie ; [M'encourager la publication d'un bulletin permettant la diffusion des activit�s scientifiques de l'association ; Ode poursuivre l'�tude de toutes questions d'int�r�t g�n�ral.

TITRE li Membres, admissions, sorties, engagements

Article 4 :

Le nombre des membres est illimit�, sans pouvoir �tre inf�rieur � trois.

Les premiers membres de l'association, les fondateurs, sont ceux qui ont particip� activement aux activit�s d'enseignement postuniversitaire en dermatologie � Li�ge au cours des dix derni�res ann�es pr�c�dant la; cr�ation de l'association (le 14 janvier 1982).

Article 5 :

a,

Moo 2,2

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -14/12/2012 - Annexes du Moniteur belge

Le titre de membre octroy� apr�s la date de la fondation de l'association sera soumis aux conditions suivantes :

1. Formuler une demande d'admission adress�e par �crit au secr�tariat de l'association ;

2. Souscrire l'engagement de payer ra cotisation annuelle ;

3. Souscrire l'engagement de respecter les pr�sents statuts.

Le titre de membre de l'association se perd notamment par exclusion en cas de non-paiement de la cotisation ou en cas de faute contre l'honneur ou la moralit� professionnelle.

L'exclusion d'un membre ne peut �tre prononc�e que par l'assembl�e g�n�rale � la majdtit� des deux tiers des voix des membres pr�sents ou repr�sent�s.

Tout membre de l'association est �galement libre de se retirer de celle-ci en adressant sa d�mission au conseil d'administration.

Le membre d�missionnaire ou exclu n'a aucun droit sur le fonds social et ne peut pas r�clamer le remboursement des cotisations qu'il a vers�es.

Article 6 :

Le titre de pr�sident d'honneur ou de membre d'honneur pourra �tre d�cern� � des membres, sur

proposition du conseil d'administration, par l'assembl�e g�n�rale statuant � la majorit� simple.

Les pr�sidents d'honneur et les membres d'honneur seront dispens�s de cotisation..

Les membres d'honneur seront choisis parmi les membres fondateurs ayant atteint l'�ge de 65 ans.

TITRE III. Assembl�es g�n�rales et administration de l'Association

Article 7 :

L'association est administr�e par le conseil d'administration.

Ce conseil d'administration comprend des administrateurs de droit et des administrateurs �lus.

Le conseil d'administration est toujours compos� de trois personnes au moins. Toutefois, si seules trois personnes venaient � �tre membres de l'association, le conseil d'administration ne serait alors compos� que de deux personnes. Le nombre d'administrateurs doit en tout cas toujours �tre inf�rieur au nombre de personnes membres de l'association.

Le conseil d'administration g�re les affaires de l'association et la repr�sente dans tous les actes judiciaires et extrajudiciaires. Tous les pouvoirs qui ne sont pas express�ment r�serv�s par la loi � l'assembl�e g�n�rale sont de la comp�tence du conseil d'administration.

Sans pr�judice de sa comp�tence de repr�sentation g�n�rale du Conseil d'administration en tant que coll�ge, l'Association peut �galement �tre repr�sent�e de mani�re g�n�rale dans les actes judiciaires et extrajudiciaires par un administrateur qui agit individuellement OU deux administrateurs qui agissent conjointement.

Article 8 :

Les administrateurs de droit sont les professeurs de dermatologie et dermatopathologie de l'Universit� de Li�ge, et les dermatologues et dermatopathologistes, ma�tres de conf�rence ou ayant une autre charge officielle � l'Universit� de Li�ge.

Ces personnes cessent d'�tre administrateur de droit en m�me temps que prend fin la charge ou fonction qui leur octroyait, de droit, la qualit� d'administrateur.

Article 9 :

Les administrateurs �lus sont les dermatologues issus de l'Universit� de Li�ge qui n'ont pas de charge d'enseignement � l'Universit�.

Les membres �lus au Conseil d'Administration, au nombre de deux, sont nomm�s � la majorit� simple par l'assembl�e g�n�rale, pour maximum deux p�riodes d'un an. Ils se renouvellent par moiti� chaque ann�e et ne sont pas r��ligibles imm�diatement.

Article 16

Le conseil d'administration, une fois constitu�, d�signe, tous les quatre ans, parmi ses membres, un bureau

comprenant un pr�sident, un secr�taire, un tr�sorier, et le(s) autre(s) professeur(s) de dermatologie.

Article 11

Le pr�sident du conseil d'administration ne pourra �tre choisi que parmi les personnes qui sont professeurs

de dermatologie de l'Universit� de Li�ge.

Le secr�taire et le tr�sorier seront des membres du conseil d'administration qui ont une charge officielle �

l'Universit� de Li�ge.

Article 12 :

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -14/12/2012 - Annexes du Moniteur belge

Mo0 2.2

Le conseil d'administration se r�unit, sur convocation du bureau, chaque fois qu'il y a lieu d'�tudier des questions int�ressant les buts de l'association et d'ent�riner les d�cisions pr�par�es par le bureau.

Les administrateurs, de droit ou �lus, peuvent �tre r�voqu�s de tout temps par l'Assembl�e g�n�rale, qui se prononce � la majorit� simple des voix pr�sentes ou repr�sent�es.

Chaque administrateur peut lui-m�me d�missionner moyennant une notification �crite au Conseil d'administration. Un administrateur est tenu, apr�s sa d�mission, de continuer d'exercer ses fonctions jusqu'� ce qu'il puisse �tre raisonnablement pourvu � son remplacement.

Article 13 :

Une assembl�e g�n�rale se r�unit, � l'occasion d'une r�union scientifique de l'association, au minimum une

fois par an.

Dans tous les cas, elle est convoqu�e par le Conseil d'administration.

Article 14 :

L'assembl�e g�n�rale est le pouvoir souverain de l'association.

Sont notamment r�serv�es � sa comp�tence :

1.1es modifications aux statuts ;

2.1a nomination et la r�vocation des administrateurs ;

3.dans les cas o� cela s'av�re n�cessaire, la nomination et la r�vocation des commissaires et la fixation de

leur r�mun�ration �ventuelle ;

4.1a d�charge � octroyer aux administrateurs et aux commissaires ;

5.l'approbation des budgets et des comptes. Conform�ment � la loi de 1921, chaque ann�e et au plus tard

six mois apr�s la date de cl�ture de l'exercice social, le conseil d'administration soumet � l'assembl�e g�n�rale,

pour approbation, les comptes annuels de l'exercice social �coul� �tablis conform�ment � l'article 17 de la loi

de 1921, ainsi que le budget de t'exercice suivant

6.1a dissolution volontaire de l'association ;

7.1'exclusion d'un membre ;

8.toutes d�cisions d�passant les limites des pouvoirs l�galement ou statutairement d�volus au Conseil

d'administration.

Article 15 :

L'assembl�e peut �tre r�unie extraordinairement, autant de fois que l'int�r�t social l'exige.

Elle doit l'�tre lorsqu'un cinqui�me au moins des membres en font la demande.

Toute assembl�e se tient aux jour, heure et lieu indiqu�s dans la convocation.

Tous les membres doivent y �tre convoqu�s.

Article 16 :

Les convocations sont faites par le Conseil d'administration par lettre missive ordinaire adress�e � chaque

membre de l'association, huit jours au moins avant la r�union et sign�e au nom du conseil par le pr�sident ou

deux administrateurs.

Elles contiennent l'ordre du jour.

L'assembl�e ne peut d�lib�rer que sur les points port�s � celui-ci.

Toute proposition sign�e d'un nombre de membres au moins �gal au vingti�me est port�e � l'ordre du jour.

Article 17 :

L'assembl�e est pr�sid�e par le pr�sident du conseil d'administration ou, � son d�faut, par le secr�taire ou,

� son d�faut, le tr�sorier ou � son d�faut, par le plus �g� des administrateurs pr�sents.

Article 18 :

Chaque membre de l'association a le droit d'assister et de participer � l'assembl�e, soit en personne, soit

par l'interm�diaire de tout mandataire de son choix, lui-m�me membre ; nul mandataire ne devant toutefois

disposer de plus d'un mandat.

Tous les membres ont droit de vote �gal, chacun d'eux disposant d'une voix.

Article 19 :

En r�gle g�n�rale, l'assembl�e est valablement constitu�e quel que soit le nombre des membres pr�sents ou repr�sent�s, et ses d�cisions sont prises � la majorit� absolue des voix �mises. En cas de parit� des voix, celle du pr�sident est pr�pond�rante.

Par d�rogation � l'alin�a pr�c�dent, les d�cisions de l'assembl�e apportant modification aux statuts ne seront prises que, tout d'abord, sur proposition du Conseil d'administration indiqu�e explicitement dans la convocation, et l'assembl�e g�n�rale convoqu�e pour discuter de ces propositions devra se composer au moins au moins des deux tiers des membres, qu'ils soient pr�sents ou repr�sent�s. Aucune modification ne peut �tre adopt�e qu'� la majorit� des deux tiers des voix des membres pr�sents ou repr�sent�s.

Si la proportion de membres pr�sents n'est pas atteinte, il peut �tre convoqu� une seconde r�union qui pourra d�lib�rer valablement, quel que soit le nombre des membres pr�sents ou repr�sent�s, et adopter les

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M00 2.2

modifications aux majorit�s pr�vues au pr�sent article. La seconde r�union ne peut �tre tenue moins de quinze jours apr�s la premi�re r�union,

Toutefois, la modification qui porte sur le ou les buts en vue desquels l'association, ou sur la dissolution de l'association, est constitu�e, ne peut �tre adopt�e qu'� la majorit� des quatre cinqui�mes des voix des membres pr�sents ou repr�sent�s.

Article 20 :

Les d�cisions de l'assembl�e g�n�rale sont consign�es dans des proc�s-verbaux, sign�s du pr�sident et du secr�taire, ainsi que des membres qui le demandent, et inscrits dans un registre sp�cial. Les extraits � en produire, en justice ou ailleurs, sont sign�s par le pr�sident du Conseil d'administration ou par deux administrateurs. Ces extraits sont d�livr�s � tout membre ou tout tiers qui en fait la demande moyennant, pour celui-ci, justification de son int�r�t l�gitime.

Par ailleurs, le Conseil d'administration tient au si�ge de l'association un registre des membres. Ce registre reprend les noms, pr�noms et domicile des membres, ou 'lorsqu'il s'agit d'une personne morale, la d�nomination sociale, la forme juridique et l'adresse du si�ge social. En outre, toutes les d�cisions d'admission, de d�mission ou d'exclusion des membres sont inscrites dans ce registre par les soins du Conseil d'administration end�ans les huit jours de la connaissance que le Conseil a eue de la d�cision.

Tous les membres peuvent consulter au si�ge de l'association le registre des membres, ainsi que tous les proc�s-verbaux et d�cisions de l'assembl�e g�n�rale et du Conseil d'administration, de m�me que tous les documents comptables de l'association.

Article 21 :

Chaque ann�e, � la date du trente et un d�cembre, est arr�t� te compte de l'exercice �coul�, et est dress� le budget du prochain exercice, L'un et l'autre sont soumis � l'approbation de l'assembl�e g�n�rale ordinaire suivante.

Article 22 :

Le budget de l'association est aliment�

-par une cotisation vers�e annuellement par chacun des membres entre les mains du tr�sorier de l'association. Cette cotisation, annuelle, r�visable � chaque assembl�e g�n�rale, est de 125,00.- � (cent-vingt-cinq euros) maximum ;

-par des dons pouvant provenir du patronage de milieux ext�rieurs, et en particulier de l'industrie pharmaceutique et cosm�tologique.

TITRE IV. Dissolution et liquidation

Article 23 :

En cas de dissolution volontaire, l'assembl�e g�n�rale d�signera un ou deux liquidateurs, et d�terminera

leurs pouvoirs.

Article 24 :

Dans tous les cas de dissolution, volontaire ou judiciaire, � quelque moment et pour quelque cause qu'elle se produise, l'actif social restant net, apr�s acquittement des dettes et apurement des charges, sera affect� au patrimoine de l'Universit� de Li�ge.

identification des comparants - fondateurs

1.M. Charles Maurice Lapi�re, professeur d'universit�, demeurant et domicili� � Fraipont, Sur les Roches 3 ;

2.Mme Jeannine Genin, �pouse Letawe, demeurant et domicili�e � Li�ge, boulevard Emile de Laveleye 67;

3.M. G�rald Edgard Oscar Pi�rard, demeurant et domicili� � Angleur, actuellement Li�ge, rue du Sart

Tilrnen 402 ;

4.M. Michel de la Brassinne, demeurant et domicili� � Li�ge, avenue de la Laiterie 14 ;

5.M. Maurice Lapi�re, demeurant et domicili� � Aywaille, rue de la Herd 85 ;

6.M. Bernard Letot, demeurant et domicili� � Tilff, rue du Vieux Sart 8;

7.Mme Denise Gielen, �pouse Mathus, demeurant et domicili�e � Li�ge, rue. Joseph Dujardin 20;

8.Mme Claudine Fran�oise Louise Franchimont, m�decin, demeurant et domicili�e � Li�ge, rue du Sart

Tilman 402 ;

9.M. Robert Chantraine, demeurant et domicili� � Hasselt, Koningin Astridlaan. 61;

10.M. Andr� Thiernesse, demeurant et domicili� � Li�ge, rue Darchis 44;

11.M. Albert Renkin, demeurant et domicili�e � Li�ge, quai de Longdoz 28/012;

12.M. D�sir� Gelis, demeurant et domicili� � Fl�ron, rue Albert 1er 19;

13.Mme Rita Le Roy, demeurant et domicili�e � Bruxelles, avenue de Tervueren 91;

MOD 2.2

Volet B - Suite

14.M. Ren� Leclercq, demeurantet domicili� � Embourg, avenue du H�tre Pourpre 70;

15.yN.JeonClaudaBuu|Uonna.demnunonts^dmnid||��Gomz�Aodoumont.mvonuo8ois|aCnm�a8;

16.yNmo. Pauline Cryns, �pouse Coolen, demeuran et domicili�e � Nandrin, rue du Halleux 69; (En France

et non membre).

17.Mmn Jacqueline Crespin, �pouse Dubois, demoummtntdom�*|i�n � Angleur, rue de la Belle Jardini�re

195;

18.M. Jean Pierre Duesberg, demeurant et domicili� � Li�ge, boulevard d'Avroy,21/071;

19.M. Gabriel Lakaye, demeurant et domicili� � Tint, rue de la Charrette 100;

20.M. Jean Claude Marchoul, demeurant et domicili� � Tongres, Sint Truidensesteenweg 120;

21 .M. Hubert Mordant, demeurant et domicili� � Seraing, rue du Pairay 81;

22.W3mePnoncoCum||'�pouuePu|at.dnmounantetdom|d||�e�Tmoz.ruenuuo|'Abbayo3.

Tous docteurs en m�decine

.11.

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Coordonnées
SOCIETE LIEGEOISE DE DERMATOLOGIE, EN ABREGE…

Adresse
C.H.U. DU SART-TILMAN BATIMENT B 35 4000 LIEGE 1

Code postal : 4000
Localité : LIÈGE
Commune : LIÈGE
Province : Liège
Région : Région wallonne

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