07/09/2011
��R�serv�
au
Moniteur
belge
(en entier) : SOLAR and Co
Forme:juridique : Soci�t� Priv�e � Responsabilit� Limit�e
Si�ge : Boulevard de Douai, 29/2 4030 Li�ge (Grivegn�e)
Objet de l'acte : Constitution
Extrait de l'acte re�u par Ma�tre Patrick SMETZ, Notaire � Li�ge (Bressoux), le 24 ao�t 2011, en cours d'enregistrement au sixi�me bureau de Li�ge, il r�sulte que:
1/ a) Madame FRANKIGNOULLE Arlette Hortense Germaine, n�e � Hermalle-sous-Argenteau, le sept septembre, mil neuf cent soixante-deux (num�ro national: 620907-070-18), divorc�e, domcili�e � 4870 Trooz (Fraipont), route de: Banneux, 113. Identit� �tablie au vu de sa carte d'identit� et, avec son accord, du registre national.
b) Monsieur CAPETO TORRES Joao Carlos, n� � Borba (Portugal), le vingt-six ao�t mil neuf cent soixante (num�ro national: 600826-307-35), divorc�, domicili� � 4030 Li�ge, Boulevard de Douai, 29/2. Identit� �tablie au vu de sa carte' d'identit� et, avec son accord, du registre national.
Ont constitu� entre eux une soci�t�.
2/ La soci�t� adopte la forme d'une Soci�t� Priv�e � Responsabilit� Limit�e, sous la d�nomination sociale: "SOLAR and, Co".
3/ Le si�ge social est �tabli � 4030 Li�ge (Grivegn�e) Boulevard de Douai, 29/2.
4/ La soci�t� a pour objet, en Belgique ou � l'�tranger, pour compte propre ou pour compte de tiers ou en participation. avec des tiers, en tant que commissionnaire, repr�sentant ou personne interm�diaire, ou par moyen de sous-traitants :
Agir en tant que bureau d'�tude, bureau d'ing�nieur, bureau de consultance et/ou conseil, et bureau d'�tude de' march� dans le domaine de l'�nergie alternative, durable, renouvelable et efficace ;
Agir en tant qu'entrepreneur pour la construction, ainsi que pour l'entretien d'�quipements, de syst�mes, et. installations d'�nergie durable, alternative, renouvelable et efficace comme par exemple le placement de panneaux photovolta�ques et solaires, l'entretien de chaudi�res �lectriques, ou la construction de maisons passives sans que ces exemples soient limitatifs ;
L'achat et la vente de mat�riaux dans le domaine de l'�nergie alternative, durable, renouvelable et efficace.
Tout cela au sens le plus large possible, en ce compris des activit�s annexes.
Dans ce cadre il faut consid�rer comme �nergie durable, alternative, renouvelable et efficace : toute forme actuelle et future d'utilisation d'�nergie qui, par son usage, nuit le moins possible � l'environnement et aux possibilit�s des g�n�rations futures, telles que : l'�nergie photovolta�que, l'�nergie solaire thermique, l'�nergie �olienne, l'�nergie � partir de biomasse, l'�nergie hydraulique, l'�nergie � partir d'installations de cog�n�ration � haut rendement �nerg�tique, l'�nergie efficace � partir des sources classiques, etc. Dans ce cadre il faut consid�rer comme �nergie alternative, durable, renouvelable et efficace : tous les proc�d�s r�alisant une. �conomie consid�rable d'�nergie, tels que : rallumage, etc.
L'entreprise de toitures et de couvertures de tous b�timents ou constructions, la fabrication et la pose de charpentes ainsi que la commercialisation et la pose de tous types de structures en bois.
Mentionner sur la derni�re page du Volet B Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes
ayant pouvoir de repr�senter la personne morale � l'�gard des tiers
Au verso : Nom et signature
Mae 2.1
Copie � publier aux annexes du Moniteur belge
apr�s d�p�t de l'acte au greffe
III 1111111111111 354 ~IR87" I VII
"
N� d'entreprise : D�nomination
A
G.
Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 07/09/2011- Annexes du Moniteur belge
Le montage, la fourniture, le placement, l'entretien, la r�paration et l'achat et la vente d'accessoires relatifs aux appareils d'air conditionn�, d'alarmes, de domotique, de d�tecteur d'incendie, de r�seau informatique, d'�lectricit� et tout ce qui touche de pr�s ou de loin � l'�lectricit�.
La soci�t� a �galement pour objet � titre accessoire et suivant des modalit�s arr�t�es par les associ�s en ce qui concerne les investissements, la gestion, la valorisation d'un patrimoine immobilier, notamment par l'achat de la pleine propri�t� ou de droits r�els, la vente, la location, la mise en location, la construction, le tout au sens le plus large.
Dans le cadre de cet objet, la soci�t� peut accomplir toute op�ration de nature mobili�re ou immobili�re. En particulier, elle pourra effectuer tous investissements mat�riels ou immat�riels, mobiliers ou immobiliers, n�cessaires, utiles ou de nature � am�liorer la qualit� des prestations d�crites ci-avant.
Elle pourra notamment acqu�rir un terrain, construire un immeuble, acqu�rir la pleine propri�t� ou des droits r�els dans un immeuble, louer ou sous-louer tout immeuble dans le but d'y exercer ses activit�s, d'y �tablir son si�ge social ou d'y loger ses dirigeants et les membres de leur famille, � titre de r�sidence principale ou secondaire, � titre gratuit ou r�mun�r�.
Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 07/09/2011- Annexes du Moniteur belge Elle peut s'int�resser par voie d'apport, de fusion, de souscription, d'intervention financi�re ou par tout autre mode dans toutes soci�t�s, associations ou entreprises ayant, en tout ou en partie, un objet similaire ou connexe au sien ou susceptible d'en favoriser l'extension ou le d�veloppement.
Elle peut se porter caution et donner toute s�ret� personnelle ou r�elle en faveur de toute personne ou soci�t� li�e ou non.
Elle peut �tre g�rant, administrateur ou liquidateur d'autres soci�t�s.
5/Le capital social est fix� � DIX-HUIT MILLE SIX CENTS EUROS (18.600,00 EUR), repr�sent� par cents parts sociales sans d�signation de valeur nominale.
6/ Les cents parts sociales sont soucrites en esp�ces comme suit:
1- Madame FRANKIGNOULLE Arlette souscrit pour QUATRE MILLE SIX CENT CINQUANTE EUROS (4.650 E) soit vingt-cinq (25) parts sociales sans d�signation de valeur nominale.
2- Monsieur CAPETO TORRES Joao Carlos souscrit pour TREIZE MILLE NEUF CENT CINQUANTE EUROS (13.950 E) soit septante-cinq (75) parts sociales sans d�signation de valeur nominale.
Chacune des parts ainsi souscrites a �t� lib�r�e � concurrence de deux tiers et la somme de DOUZE MILLE QUATRE CENTS EUROS (12.400,00 E) a �t� d�pos�e au nom de la soci�t� en formation aupr�s de la banque ING (compte num�ro 363-0921500-40) ainsi qu'il r�sulte d'une attestation �manant de ladite banque, qui est rest�e annex�e � l'acte de constitution.
7/ La soci�t� est constitu�e pour une dur�e illimit�e.
8/ La soci�t� est administr�e par un ou plusieurs g�rants, associ�s ou non.
Les g�rants sont nomm�s par l'Assembl�e G�n�rale.
S'il n'y a qu'un seul g�rant, le g�rant peut accomplir tous les actes n�cessaires ou utiles � l'accomplissement de l'objet
social de la soci�t�, sauf ceux que la Loi r�serve � l'Assembl�e G�n�rale.
Le g�rant repr�sente la soci�t� � l'�gard des tiers et en justice, soit en demandant, soit en d�fendant.
Il peut d�l�guer des pouvoirs sp�ciaux � tout mandataire.
En cas de pluralit� de g�rants, l'Assembl�e G�n�rale d�cide �galement, lors de leur nomination, quand ils doivent agir
conjointement.
9/ Pour autant que la soci�t� y soit tenue l�galement, le contr�le de la situation financi�re des comptes annuels et de la r�gularit� au regard du Code des Soci�t�s et des pr�sents statuts, des op�rations � constater dans les comptes annuels, doit �tre confi� � un ou plusieurs commissaires nomm�s par l'Assembl�e G�n�rale parmi les membres de l'Institut des R�viseurs d'Entreprises. Les commissaires sont nomm�s pour un terme de trois ans renouvelable. L'Assembl�e G�n�rale d�termine leur nombre et fixe leurs �moluments. Ceux-ci consistent en une somme fixe �tablie au d�but de leur mandat par l'Assembl�e G�n�rale. Ils ne peuvent �tre modifi�s que du consentement des parties. Au cas o� il n'est pas nomm� de commissaire, chaque associ� dispose individuellement des pouvoirs d'investigation et de contr�le des commissaires.
10/ L'exercice social commence le premier janvier et finit le trente et un d�cembre de chaque ann�e.
11/ L'Assembl�e G�n�rale ordinaire des associ�s se tient le quinze mai de chaque ann�e � dix-sept heures, soit au si�ge social, soit en tout autre endroit d�sign� dans la convocation. Si ce jour est f�ri�, l'Assembl�e peut �tre remise au plus prochain jour ouvrable.
12/ Toute Assembl�e G�n�rale est pr�sid�e par le g�rant, ou, s'il y en a plusieurs, par le plus �g� des g�rants pr�sents. A d�faut de g�rant, le plus �g� des associ�s qui assistent � la r�union pr�side l'Assembl�e.
Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 07/09/2011- Annexes du Moniteur belge
Le pr�sident nomme un secr�taire, associ� ou non. Si le nombre des associ�s le permet, l'Assembl�e d�signe deux scrutateurs. Chaque part sociale donne droit � une voix. Sauf lorsque la Loi ou les pr�sents statuts en disposent autrement, les d�cisions de l'Assembl�e G�n�rale se prennent � la simple majorit� des voix quel que soit le nombre d'associ�s pr�sents, repr�sent�s ou ayant �mis leur vote par �crit.
Les proc�s-verbaux d'Assembl�es G�n�rales sont sign�s par les membres du bureau et par les associ�s pr�sents qui le demandent. Les exp�ditions ou extraits sont sign�s par un g�rant, sauf dans le cas o� les d�lib�rations de l'Assembl�e G�n�rale ont �t� constat�es par acte notari�.
13/ L'exc�dent favorable du bilan, d�duction faite de toutes charges, frais g�n�raux et amortissements, ainsi que des provisions l�galement obligatoires, constitue le b�n�fice net de la soci�t�.
Sur le b�n�fice net ainsi d�termin�, il est pr�lev� annuellement cinq pour cent pour �tre affect�s � la constitution de la r�serve l�gale; ce pr�l�vement ne doit plus �tre effectu� d�s que la r�serve l�gale atteint le dixi�me du capital social. L'Assembl�e G�n�rale d�cide souverainement � la simple majorit� des voix, de l'affectation � donner au b�n�fice net, d�duction faite, le cas �ch�ant, du pr�l�vement pour la r�serve l�gale.
14/ En cas de dissolution, la liquidation de la soci�t� s'op�re par les soins du ou des g�rants alors en fonction. A leur d�faut, la liquidation est assur�e par un ou plusieurs liquidateurs nomin�s par l'Assembl�e G�n�rale des associ�s qui fixe leurs pouvoirs et leurs �moluments s'il y a lieu. L'Assembl�e d�termine le mode de liquidation � la simple majorit� des voix.
Apr�s apurement de toutes dettes et charges de la soci�t� ainsi que des frais de liquidation ou consignation faite pour ces r�glements, le solde net de la liquidation est r�parti d'une mani�re �gale entre les parts sociales lorsque celles-ci sont toutes lib�r�es dans la m�me proportion.
Dans la n�gative, le ou les liquidateurs doivent d'abord mettre toutes les parts sociales sur un pied d'�galit� soit par des appels de fonds compl�mentaires � charge des parts lib�r�es dans une proportion inf�rieure � celle des autres soit par des remboursements pr�alables en esp�ces au profit des parts lib�r�es dans une proportion sup�rieure.
Le solde net de la liquidation, major� des versements compl�mentaires ou diminu� des remboursements pr�alables dont question ci-avant, est ensuite r�parti entre toutes les parts sociales, chacune d'elles conf�rant un droit �gal.
15/ Les associ�s se sont ensuite r�unis en Assembl�e G�n�rale Extraordinaire et ont pris les d�cisions suivantes:
1- sont nomm�s g�rants sans limitation de dur�e, et avec pouvoir d'agir conjointement ou s�par�ment:
- la soci�t� en commandite simple "EVIDENCE PLUS" ayant son si�ge social Route de Banneux 113 � 4870 Fraipont (TVA BE: 0818.212.222) valablement repr�sent�e par sa g�rante, Madame FRANKIGNOULLE Arlette pr�nomm�e;
- la soci�t� en commandite simple "ADVANCES" ayant son si�ge social Boulevard de Douai, 29/2 � 4030 Li�ge (TVA BE: 0810.256.341) valablement repr�sent�e par son g�rant, Monsieur CAPETO TORRES Joao Carlos pr�nomm�. Leur mandat sera r�mun�r�.
2- Il n'a pas �t� nomm� de commissaire, l'Assembl�e estimant que la soci�t� r�pondra aux crit�res �nonc�s � l'article quinze du Code des Soci�t�s.
3- Le premier exercice social qui commence le jour du d�p�t de l'extrait des pr�sentes au Greffe du Tribunal de Commerce se terminera le trente et un d�cembre deux mille douze.
4- La premi�re Assembl�e G�n�rale ordinaire se tiendra le quinze mai deux mille treize.
5- Les comparants d�clarent d�s � pr�sent vouloir reprendre au nom de la soci�t� qu'ils viennent de constituer les engagements contract�s, depuis le premier ao�t deux mille onze, au nom de la soci�t� en formation.
Les comparants sont avertis que, conform�ment � l'article 60 du code des soci�t�s, cette volont� doit �tre r�it�r�e par l'organe de gestion de la soci�t� dans les deux mois du d�p�t des statuts au Greffe.
"Pour extrait analytique conforme d�livr� avant enregistrement dans le seul but d'�tre d�pos� au greffe du tribunal de commerce de Li�ge".
D�pos�es en m�me temps:
- Exp�dition de l'acte constitutif,
- Attestation bancaire.
Le notaire Patrick SMETZ