SPARRING

Association sans but lucratif


Dénomination : SPARRING
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 534.978.853

Publication

17/06/2013
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Copie qui sera publiée aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte au greffe

n

111MLI41811 iiA

Dénomination : SPARRING

Forme juridique : Association sans but Lucratif

Siège : Avenue Georges Truffaut 47 à 4020 Liège

N° d'entreprise : 5 39. 9 g . %53

Oblat de l'acte : acte de constitution

STATUTS  ASBL SPARRING

Dénomination : SPARRING

Forme juridique ; a.s.b.l

Siège : Avenue Georges Truffaut n° 47 à 4020 Liège

Objet de l'acte : statuts d'une nouvelle a.s.b,l.

Les soussignés

-André Muller, rue Samuel Bronckart 30 à 4610 Bellaire - né à Hermalle-sous-Argenteau le 05.07.1958 -Francis Dessard, rue Haute Folie 147 à 4051 Chèvremont  né à Liège le 10.04.1969

-Marcel Herenesse, né à Bressoux le 28.08.1936, domicilié rue des Carmes 7c132 à 4000 Liège  né à Bressoux le 28.08.1936

Ont convenu de constituer une association sans but lucratif conformément à la loi du 27 juin 1921, adaptée et modifiée par la loi du 2 mai 2002, dont ils ont arrêté les statuts comme suit :

Article 1 : dénomination

L'association est dénommée « Sparring »

Article 2 : siège social

Son siège est établi à 4020 Liège, Avenue Georges Truffaut, 47 et dépend de l'arrondissement judiciaire de LIEGE

Article 3 : but(s)

L'association poursuit les buts suivants :

1° la promotion et développement de tous les sports par la création de clubs ;

2° l'organisation et l'enseignement des sports à l'intention de ses membres effectifs et adhérents,

3° la mise sur pied de toute compétition, réunion, démonstration et autre manifestation, stage ou séminaire'

en faveur de ces sports ;

4° l'aide à toutes oeuvres philanthropiques et de bienfaisance, sans distinction aucune.

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualite du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter la personne morale à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

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L'association peut poser tous les actes rapportant directement ou indirectement à la réalisation de ses buts. Elle peut notamment prêter son concours et participer à toute activité ayant un (des) but(s) similaire(s), s'affilier à toute organe fédéral ou autre regroupant les associations sportives ou autres poursuivant un(des) but(s) similaires.

Article 4 : durée

L'association est constituée pour une durée indéterminée

Il, Titre 2  Membres

Remarque préalable, l'adoption des présents statuts ne remet pas en cause la qualité de membre « effectif » ou « adhérent » acquise au préalable.

2 1 Membres effectifs

Article 5 : nombre

Le nombre de membres de l'association est illimité, sans pouvoir être inférieur à 3.

Article 6: admission

Tout membre adhérent présenté par deux membres effectifs, peut acquérir la qualité de membre effectif après décision de l'assemblée générale réunissant les trois quarts des voix présentes (votes blancs compris).

Il adresse sa candidature par écrit au conseil d'administration. Celle-ci doit être contresignée par les membres effectifs qui la soutiennent

La candidature est examinée par la plus proche assemblée générale.

Les membres effectifs souscrivent aux statuts ainsi qu'au règlement d'ordre intérieur,

Leur comportement sera guidé par les principes de l'association. lls s'engagent à ne poser aucun acte contraire au but de l'association et à ne porter préjudice à celle-ci en aucune manière.

Article 7 ; démission  suspension  exclusion

Les membres sont libres de se retirer de l'association en adressant par écrit leur démission au conseil d'administration,

Peut être réputé démissionnaire, le membre qui ne paie pas la cotisation qui lui incombe.

L'assemblée générale dispose d'un pouvoir discrétionnaire lui permettant de prononcer l'exclusion de l'un des membres, à la majorité fixée par la loi.

. Le conseil d'administration peut suspendre un membre, jusqu'à la décision de l'assemblée générale relative à l'exclusion de ce membre.

Le membre démissionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les héritiers ou ayant droit membre décédé n'ont aucun droit sur le fond social. ils ne peuvent réclamer ni relevé ni reddition de comptes ni apposition de scellés ni inventaire. En revanche, ces personnes restent tenues de la cotisation pour l'année courant et des cotisations échues qui n'auraient pas été acquittées.

Article 8 ; registre des membres

Le conseil d'administration tient un registre des membres conformément à la loi sur les ASBL.

2 2 Membres adhérents :

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Article 9 ; admission  droits et obligations

Toute personne acquiert la qualité de membre adhérent à la condition de verser la cotisation annuelle fixée par le règlement d'ordre intérieur, de souscrire aux statuts et au règlement d'ordre intérieur.

Le comportement des membres adhérents sera guidé par les principes de l'association. Ils s'engagent en outre à ne poser aucun acte contraire au but de l'association et à ne porter préjudice à celle-ci en aucune manière.

La qualité de membre adhérent donne droit de participer aux activités organisées par l'association, ceci moyennant le coût fixé pour chacune de celle-ci par le règlement d'ordre intérieur ou par décision du conseil d'administration ou, le cas échéant, du délégué à la gestion journalière.

Article 10. démission  suspension  exclusion

Les membres adhérents sont libres de se retirer de l'association.

Le non paiement de la cotisation entraîne la perte de la qualité de membre adhérent.

Le conseil d'administration dispose d'un pouvoir discrétionnaire lui permettant de prononcer l'exclusion d'un

membre adhérent, à la majorité simple.

Il peut également en prononcer la suspension temporaire, à la majorité simple également.

Constituent notamment de causes d'exclusion, le non respect du règlement d'ordre intérieur ainsi que l'adoption d'un comportement non conforme à l'esprit sportif.

Les membres adhérents n'ont aucun droit sur les biens de l'association.

III, Titre 3  Cotisations

Article 11 : cotisation

Les membres paient une cotisation identique

Le montant de cette cotisation annuelle est fixé par le conseil d'administration

La cotisation ne peut-être supérieure à 1000 euros

IV, Titre 4  Assemblée générale :

Article 12 ; composition -- présidence

L'assemblée générale est composée de tous les membres.

Le président et le secrétaire du conseil d'administration exercent respectivement les fonctions de président

et de secrétaire de l'assemblée générale

Article 13 : attributions

L'assemblée générale possède les pouvoirs qui lui sont expressément reconnus par la loi ou par les statuts.

Une délibération de l'assemblée générale est requise pour :

1°modifier les statuts ;

2°prononcer la dissolution de l'association ;

3° nommer et révoquer les administrateurs ;

4° approuver annuellement les budgets et les comptes ;

5° octroyer la décharge aux administrateurs ;

6° exclure un membre ;

7° les autres cas où la loi ou les statuts l'exigent.

Article 14 : convocation

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Tous les membres son convoqués aux assemblées générales par le Président du conseil d'administration

L'assemblée générale est convoquée chaque fois que le conseil d'administration l'estime nécessaire, et au minimum une fois par an, au plus tard 6 mois après la date de clôture de l'exercice social (pour approbation des comptes),

Elle doit également être convoquée par le conseil d'administration lorsqu'un 1115eme des membres au moins en fait la demande ou lorsque la loi ou les statuts l'exigent.

Les convocations sont faites par simple lettre (ou courrier électronique ?), adressée 8 jours calendrier au moins avant la réunion de l'assemblée. Elles contiennent l'ordre du jour. En ce qui concerne l'assemblée ordinaire annuelle, celui-ci doit en tout cas comporter l'approbation des comptes et l'établissement du budget et, le cas échéant, les élections nécessaires à la fonction d'administrateur.

Toute proposition signée par un vingtième des membres doit être portée à l'ordre du jour.

L'assemblée ne peut délibérer que sur les points repris à l'ordre du jour, à mois que deux tiers des membres soient présent ou représentés et acceptent à l'unanimité qu'un point soit ajouté à l'ordre du jour.

Article 15 : vote

Tous les membres ont un droit de vote égal à l'assemblée générale. Néanmoins, en de partage des voix, celle du président ou de son remplaçant est prépondérante, à moins qu'il ne s'agisse du vote sur se décharge.

Les décisions sont prises à la majorité simple des voix présentes ou représentées sauf dans les cas où il en est décidé autrement par la loi ou les statuts.

Un membre peut se faire représenter à l'assemblée générale par un autre membre, porteur d'une procuration communiquée au plus tard à l'ouverture de la dite assemblée.

Article 16 publicité

Les décisions de l'assemblée générale sont consignées dans un procès-verbal par le président et le secrétaire

Les procès-verbaux sont conservés au siège de l'association où toutes les personnes intéressées peuvent les consulter sans déplacement de pièces.

Toutes les modifications aux statuts sont déposées au greffe sans délai et publiées par extraits aux annexes du Moniteur Belge comme dit dans la loi sur les ASBL, Il en va de même pour tous les actes relatifs à la nomination ou à la cessation des fonctions des administrateurs

V Titre 5  Conseil d'Administration

Article 17 ó composition

L'association est administrée par un conseil d'administration composé de 3 administrateurs au moins. Le conseil d'administration désigne en son sein un président, éventuellement un vice-président, un trésorier et un secrétaire. En cas d'empêchement du président, ses fonctions sont assumées par le vice-président ou le plus âgé des administrateurs présents.

Article 18 ; nomination  démission - révocation

Les administrateurs sont nommés par l'assemblée générale, qui procède en même temps et aux mêmes conditions à la nomination d'un administrateur suppléant, pour le cas où l'un des administrateurs effectifs viendraient à démissionner, être exclus, ou à décéder.

Les mandats de ces administrateurs ont une durée de 3 ans renouvelable. Les mandats de ces administrateurs prennent fin de plein droit le jour de l'assemblée générale ordinaire de l'année suivant l'expiration de ces 3 années. Les administrateurs peuvent être rémunérés,

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Les administrateurs peuvent être convoqués par l'assemblée générale.

En cas de démission, celle-ci doit être adressée, par écrit, au conseil d'administration.

A l'issue de l'assemblée générale ayant délibéré sur l'adoption des présents statuts, sont désignés administrateurs

-Président ; Monsieur Dessard Francis, né à Liège le 10.04.1969, domicilié rue Haute Folie 147 à 4051 Chèvremont;

-Secrétaire ; Monsieur Muller André, né à Hermalle-sous-Argenteau le 05.07.1958, domicilié rue Samuel Bronckart 30 à 4610 Bellaire;

-Trésorerier : Monsieur Hermesse Marcel, né à Bressoux le 28.08,1936, domicilié rue des Carmes 7c/32 à 4000 Liège ;

Article 19 ; fonctionnement

Les administrateurs exercent leur pouvoir collégialement au sein du conseil d'administration.

Le conseil d'administration délibère valablement lorsque la moitié de ses membres est présente.

Chaque administrateur dispose d'une voix

Les décisions sont prises à la majorité simple

En cas de partage des voix, celle du président ou de l'administrateur qui le remplace est prépondérante.

Article 20 ; pouvoirs

Le conseil d'administration a les pouvoirs les étendus pour l'administration, et la gestion de l'association, à l'exception des pouvoirs réservés par la loi ou les statuts à l'assemblée générale.

Article 21 ; gestion journalière

Le conseil d'administration peut déléguer la gestion journalière de l'association, avec l'usage de la signature afférente à cette gestion (et sans préjudice de ce qui est dit à l'article 23), à un ou plusieurs administrateur(s) délégué(s) à al gestion journalière choisi(s) en son sein.

S'ils sont plusieurs, ils agissent individuellement.

Le mandat de délégué à la gestion journalière peut-être rémunéré distinctement du mandat d'administrateur déjà exercé.

Les actes relatifs à la nomination ou la cessation des fonctions de personnes déléguées à la gestion journalière sont déposés au greffe sans délai et publiés par extraits aux annexes du Moniteur Belge comme dit dans la loi sur les ASBL.

Article 22  approbation des comptes

Chaque année, et au plus tard 6 mois après la date de clôture de l'exercice social, le conseil d'administration est tenu de soumettre à l'approbation de l'assemblée générale le compte de l'exercice écoulé et le budget du prochain exercice.

Quinze jours au moins avant l'assemblée générale ordinaire organisée chaque année, le 2eme mardi du mois de juin, le conseil, sur proposition du secrétaire et du trésorier, arrêt les compte de l'exercice de l'année écoulée et établit le budget de l'exercice de l'année en cours. Les comptes et les budgets sont joints à la convocation pour l'assemblée générale à l'approbation de laquelle ils seront soumis.

Ils sont tenus et déposés au greffe du Tribunal conformément à la loi sur les ASBL.

Article 23 : organe de représentation

Un délégué à la gestion journalière agissant seul ou deux administrateurs agissant conjointement représentent valablement l'association. Ils signent valablement les actes régulièrement décidés par le conseil ; ils n'auront à justifier de leurs pouvoirs à l'égard des tiers,

.

Volet B - Suite

Cette délégation de représentation est opposable aux tiers moyennant le respect des conditions de publicité prévues par la loi. Elle ne fait obstacle à une délégation particulière, suivant les règles du mandat,

Article 24 : responsabilité

A l'exception des responsabilités éditées par la loi, les administrateurs et éventuels délégués à la gestion , journalière ne contractent, en raison de leurs fonctions, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l'exécution de leur mandat.

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Réservé.

au

Moniteur

belge

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VI Titre 6  Dispositions diverses

Article 25 : règlement d'ordre intérieur

Le conseil d'administration établit, à la majorité simple, un règlement d'ordre intérieur de l'association.

Article 26 exercice social

L'exercice social commence le ler janvier et se termine le 31 décembre

Article 27 : dissolution

En cas de dissolution de I 'association, l'assemblée générale désigne le ou les liquidateurs, détermine leurs pouvoirs et indique l'affection à donner à l'actif net de l'avoir social, cette affection devant être en faveur d'une association poursuivant un(des) but(s) similaire(s)

Article 28 : droit applicable

Tout ce qui n'est pas expressément prévu par les présents statuts est régi par la loi sur les ASBL.

Article 29 : droits et obligations des membres adhérents

Le vocable « membre(s) », utilisé par les présents statuts, désigne exclusivement les membres « effectifs ». Seules les dispositions faisant expressément référence aux membres « adhérents » sont applicables à ces derniers.

A l'issue de l'assemblée générale du 2510512013, le conseil d'administration nouvellement constitué se réunit à 21 h.

La décision suivant est adoptée : Nomination d'un délégué à la gestion journalière :

M. Dessard Francis, né à Liège le 1010411969, domicilié Rue Haute Folie 147 à 4051 Chèvremont, est désigné en qualité de délégué à la gestion journalière. Son mandat est exercé à titre gratuit.

Francis Dessard

Administrateur délégué

Enregistré à Liège 7

le 06.06.2013

Vol. 9 32 case 35

8 rôles 0 renvois

Reçu : vingt cinq euros (25)

Le Receveur

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter la personne morale é l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Coordonnées
SPARRING

Adresse
AVENUE GEORGES TRUFFAUT 47 4020 BRESSOUX

Code postal : 4020
Localité : Bressoux
Commune : LIÈGE
Province : Liège
Région : Région wallonne