SPRINTER CLUB BERLOZ, EN ABREGE : SCB

Dénomination : SPRINTER CLUB BERLOZ, EN ABREGE : SCB

Forme juridique : Association sans but lucratif

N° entreprise : 444.960.378

Publication

06/02/2015

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Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte

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N� d'entreprise : 4449.60" 18

D�nomination

(en entier) : SPRINTER CLUB BERLOZ asbl

(en abr�g�) ; SCB

Forme juridique : asbl

Si�ge : 1 rue de la Dr�ve 4257 BERLOZ

Objet de l'acte : Modifications des Statuts

Suivant Proc�s Verbal de l'assembl�e g�n�rale ordinaire du 13 d�cembre 2014.

ASBL SPRINTER CLUB BERLOZ

1, Rue de la dr�ve

4257 Berloz

N� d'identification 10414/91

N� d'entreprise 444960e .378

Sprinter Club l3erloz, en abr�g� : � S.C.B. �

4257 Berloz

Num�ro d'identification : 10414/91

STATUTS

Les soussign�s

Bex, Viviane, sans profession, rue Joseph Hendrickx 14, 4257 Berloz

Filbiche, Francine, employ�e, rue de la Forge 19, 4257 Berloz

Henrion Jean Paul, employ� � la S.N.C.B. nie de la Forge 19, 4257 Berloz

Hoebregs Bruno, employ�, rue de ]'Eglise 4, 4257 Berloz

Novent Andr�, employ�, rue Joseph Hendrickx 14, 4257 Berloz

Hovent L�on, employ�, rue Richard Orban 78, 4257 Berioz

Kinet Jacques, agent des postes, rue Reine Astrid 28, 4300 Waremme

Kinet Mia, sans profession, rue de Willine 41, 4257 Berloz

Latinne Brigitte, ouvri�re, rue Emile Muselle 66, 4257 Berloz

Legros Yves, chauffeur, rue du Centre 6, 4257 Berloz

Machiels Alexandre, ouvrier, rue Emile Muselle 66, 4257 Berloz

Mahiels Marie-Line, institutrice, rue du Centre 6, 4257 Berloz

Mottard Bauduin, employ�, rue de S�lys 92, 4300 Waremme

Mulkers Jacques, employ�, rue de Petit Axhe 18, 4300 Waremme

Mulkers Jean-Marie, d�l�gu� commercial, rue de Willine 41, 4257 Berloz

Mulkers Marie-Rose, employ�e, rue Joseph Wauters 19, 4257 Berloz

N'Gadomo Tetey, commis cuisine, rue Richard Orban 78, 4257 Berloz

Renkin Franc�oise, rue S�lys-Longchamps 92, 4300 Waremme

Retro Guy, chauffeur, rue Hinnisdaels 8, 4257 Berloz

Simon V�ronique, sans profession, rue de I'Eglise 4, 4257 Berloz

Steffens Genevi�ve, employ�e, rue Richard Orban 24, 4257 Berloz

Thys Joseph, employ�, rue Joseph Wauters 19, 4257 Berloz

Zwaenepoel Jean, employ�, rue Richard Orban 24, 4257 Berloz

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 06/02/2015 - Annexes du Moniteur belge

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W. y

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 06/02/2015 - Annexes du Moniteur belge

MOD 2.2

tous d'une nationalit� belge, d�clarent fonder une association sans but lucratif, conform�ment � la loi du 27

juin 1921, et en fixent comme suit les statuts.

TITRE ler NOM - SIEGE - DUREE

Art. 1 L'association est d�nomm�e Sprinter Club Berloz, en abr�g� SCB

Tous les actes, factures, annonces, publications et autres documents �manant de l'association mentionnent la d�nomination de l'association, pr�c�d�e ou suivie des mots � association sans but lucratif � ou du sigle � ASBL �, ainsi que de l'adresse du si�ge de l'association

Art. 2 Son si�ge social est �tabli � Berloz, rue Richard Orban 78, dans l'arrondissement judiciaire de Li�ge

Art. 3 L'association est constitu�e pour une dur�e Ind�termin�e. Elle pourra en tout temps �tre dissoute en se conformant aux prescriptions de la loi et aux articles 32 des pr�sents statuts.

TITRE II : OBJET BUT

Art. 4 L'association a pour buts : - la promotion du sport en g�n�ral et du cyclisme en particulier.

- l'�mulation de la vie sociale et associative.

Art. 5 L'association a pour objet d'accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement � ses buts. En ce sens, elle peut aussi, mais de fa�on accessoire, s'adonner � des activit�s commerciales, � condition que les gains soient consacr�s exclusivement � la r�alisation de l'objet pour lequel l'association a �t� constitu�e

TITRE Ill : MEMBRES

Section 1 : Admission

Art. 6 L'association est compos�e de membres effectifs et de membres adh�rents.

Le nombre minimum des membres effectifs ne peut �tre inf�rieur � quatre.

Seuls les membres effectifs jouissent de la pl�nitude des droits accord�s aux associ�s par la loi ou les

pr�sents statuts.

Art. 7 Sont membres effectifs

1.1es comparants au pr�sent acte ;

2.toute personne qui, pr�sent� par le Conseil d'administration est admis par d�cision de l'Assembl�e

G�n�rale r�unissant 2/3 des voix pr�sentes ou repr�sent�es.

Sont membres adh�rents : tous ceux qui participent aux activit�s de l'association, apr�s avoir

satisfait aux obligations d'affiliation impos�es par le conseil d'administration,.

Section 2 ; D�mission, exclusion, suspension

Art. 8 Les membres effectifs et adh�rents sont libres de se retirer � tout moment de l'association en adressant par �crit leur d�mission � l'association. La qualit� de membre se perd automatiquement par le d�c�s.

De m�me tout membre effectif n'ayant pas particip� � 3 assembl�es g�n�rales cons�cutives et ne s'y �tant pas fait repr�senter sera r�put� d�missionnaire de fait.

Cette d�mission sera act�e dans le proc�s-verbal de l'assembl�e g�n�rale.

Le membre, effectif ou adh�rent, qui, par son comportement porterait pr�judice ou nuirait � l'association, peut �tre propos� � l'exclusion par le conseil d'administration, L'exclusion d'un membre effectif ou adh�rent ne peut �tre prononc�e que par l'assembl�e g�n�rale � la majorit� des deux tiers des voix pr�sentes ou repr�sent�es,

Art. 9 L'associ� d�missionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les h�ritiers ou ayant droit de l'associ�

d�c�d�, n'ont aucun droit sur le fonds social.

Ils ne peuvent r�clamer ou requ�rir, ni relev�, ni reddition de comptes, ni apposition de scell�s, ni inventaire.

Art. 10 Le conseil d'administration tient, en son si�ge social, un registre des membres conform�ment � la loi.

TITRE IV _ COTISATIONS

Art. 11 Les membres effectifs et adh�rents paient une cotisation annuelle, Le montant de cette cotisation

est fix� par le R�glement d'Ordre Int�rieur de l'Association.

TITRE V : ASSEMBLEE GENERALE

Art.12 L'assembl�e g�n�rale est compos�e de tous les membres effectifs

Art. 13 L'assembl�e g�n�rale poss�de les pouvoirs qui lui sont express�ment reconnus par la loi ou les pr�sents statuts,

3

iNOD 22

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Sont notamment r�serv�es � sa comp�tence

1.1es modifications aux statuts ;

2.1a nomination et la r�vocation des administrateurs ;

3.1e cas �ch�ant, la nomination des commissaires ;

4.1'approbation des budgets et comptes ainsi que la d�charge � octroyer aux administrateurs et le cas

�ch�ant aux commissaires ;

5.1a dissolution volontaire de l'association ;

6.les admissions et les exclusions de membres ;

7.Ia transformation de l'association en soci�t� � finalit� sociale.

8.d'approuver le r�glement d'ordre int�rieur (R.O.1) et ses modifications.

9.de d�cider d'intenter une action en responsabilit� contre tout membre de l'association, tout administrateur,

tout commissaire, toute personne habilit�e � repr�senter l'association ou tout mandataire d�sign� par

l'assembl�e g�n�rale ;

Art. 14 Il doit �tre tenu au moins une assembl�e g�n�rale chaque ann�e, dans le courant du premier semestre qui suit la fin de l'exercice social.

L'association peut �tre r�unie en assembl�e extraordinaire � tout temps par d�cision du conseil d'administration notamment, ou � la demande d'un cinqui�me au moins des membres effectifs. Chaque r�union se tiendra aux jours, heure et lieu mentionn�s dans la convocation.

Tous les membres doivent y �tre convoqu�s

Art. 15 -- L'assembl�e g�n�rale est convoqu�e par le conseil d'administration par lettre ordinaire adress�e au moins huit jours avant l'assembl�e, et sign�e par le secr�taire, au nom du conseil d'administration.

L'ordre du jour est mentionn� dans la convocation. Toute proposition sign�e par un vingti�me des membres effectifs doit �tre port�e � l'ordre du jour.

Sauf dans les cas pr�vus aux articles de la loi, l'assembl�e peut d�lib�rer valablement sur des points qui ne sont pas mentionn�s � l'ordre du jour.

Art. 16 Chaque membre effectif dispose d'une voix. Il peut se faire repr�senter par un autre membre effectif au moyen d'une procuration �crite, Chaque membre ne peut �tre titulaire que d'une seule procuration.

Art. 17 L'assembl�e g�n�rale est pr�sid�e par le pr�sident du conseil d'administration et � d�faut par l'administrateur d�sign� � cet effet par le C.A.

Art. 18 L'assembl�e g�n�rale d�lib�re valablement si au moins la moiti� des membres sont pr�sents ou

repr�sent�s.

Les r�solutions sont prises � la majorit� absolue des voix pr�sentes ou repr�sent�es, sauf les cas o� il en

est d�cid� autrement par la loi ou les pr�sents statuts.

En cas de partage des voix, celle du pr�sident ou de l'administrateur qui le remplace est pr�pond�rante

Art. 19 L'assembl�e g�n�rale ne peut valablement d�lib�rer sur la dissolution de l'association, sur la modification des statuts ou sur la transformation de la soci�t� � finalit� sociale que conform�ment aux articles de la loi relative aux ASBL.

Art. 20 Les d�cisions de l'assembl�e g�n�rale sont consign�es dans un registre de proc�s-verbaux sign�s par le pr�sident et un administrateur. Ce registre est conserv� au si�ge social o� tous les membres peuvent en prendre connaissance mais sans d�placement du registre.

Toutes modifications aux statuts sont d�pos�es au greffe dans d�lai et publi�es par extraits aux annexes du Moniteur belge. Il en va de m�me pour tous les actes relatifs � la nomination ou � la cessation de fonction des administrateurs et, le cas �ch�ant, des commissaires

TITRE VI : ADMINISTRATION

Art. 21 L'association est g�r�e par un conseil d'administration (C.A.)

Le conseil d'administration est compos� de (trois personnes au moins mais un nombre inf�rieur au nombre de membres), nomm�es par l'assembl�e g�n�rale parmi les membres effectifs pour un terme de 2 ans, et en tout temps r�vocables par elle. Le nombre d'administrateurs doit en tous cas toujours �tre inf�rieur au nombre de personnes membres de l'association.

Art. 22 En cas de vacance au cours d'un mandat, un administrateur provisoire peut �tre nomm� par

l'assembl�e g�n�rale. II ach�ve dans ce cas le mandat de l'administrateur qu'il remplace.

Les administrateurs sortant sont r��ligibles

Art. 23 Le conseil d'administration d�signe parmi ses membres un pr�sident, un vice-pr�sident, un tr�sorier et un secr�taire.

En cas d'emp�chement du pr�sident, ses fonctions sont assum�es par le vice pr�sident ou par un autre administrateur d�sign� par le pr�sident.

R�serv�

au

Moniteur

belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 06/02/2015 - Annexes du Moniteur belge

MOI) 2.2

Volet B - Suite

------ ----- -

Art. 24 Le conseil se r�unit sur convocation de pr�sident etfou du secr�taire.

Il forme un coll�ge et ne peut statuer que si la majorit� de ses membres sont pr�sents ou repr�sent�s.

Chaque administrateur dispose d'une voix. 1l peut se faire repr�senter par un autre administrateur au moyen d'une procuration �crite. Chaque administrateur ne peut �tre titulaire que d'une seule procuration.

Ses d�cisions sont prises � la majorit� absolue des voix : quand il y a parit� de voix, celle du pr�sident ou de son rempla�ant est pr�pond�rante. Elles sont consign�es sous forme de proc�s-verbaux, sign�s par le pr�sident et le secr�taire et inscrites dans un registre sp�cial.

Art. 25 Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus �tendus pour l'administration et ta gestion de l'association

Art. 26: Les personnes habilit�es � repr�senter l'association agissent conjointement � deux. Elles sont choisies par le conseil d'administration en son sein ou m�me en dehors. Ces personnes n'auront pas � justifier de leurs pouvoirs � l'�gard des tiers.

L'association est en outre repr�sent�e par toute autre personne agissant dans les limites des pouvoirs d�l�gu�s par ou en vertu d'une d�cision du conseil d'administration.

Les actes relatifs � la nomination ou � la cessation des fonctions des personnes habilit�es � repr�senter l'association sont d�pos�s au greffe sans d�lai, et publi�s par extraits aux annexes du Moniteur belge.

Art. 27 Les administrateurs, les personnes d�l�gu�es � la gestion journali�re, ainsi que les personnes habilit�es � repr�senter l'association ne contractent, en raison de leurs fonctions, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l'ex�cution de leur mandat. Celui-ci est exerc� � titre gratuit.

Art. 28 Le secr�taire, et en son absence, le pr�sident, est habilit� � accepter � titre provisoire ou d�finitif les lib�ralit�s faites � l'association et � accomplir toutes les formalit�s n�cessaires � leur acquisition.

TITRE VII : DISPOSITIONS DIVERSES

Art. 29 En compl�ment des statuts, le conseil d'administration proposera � l'assembl�e g�n�rale un r�glement d'ordre int�rieur. Des modifications � ce r�glement pourront �tre apport�es par une assembl�e g�n�rale, statuant � la majorit� simple des membres pr�sents ou repr�sent�s.

Art. 30 L'exercice social commence le 1 er novembre pour se terminer le 31 octobre.

Art. 31 Le compte de l'exercice �coul� et le budget de l'exercice suivant seront annuellement soumis �

l'approbation de l'assembl�e g�n�rale ordinaire.

Ils sont tenus et, le cas �ch�ant, publi�s conform�ment � la loi.

TITRE VIII DISSOLUTION , LIQUIDATION

Art. 32 En cas de dissolution de l'association, l'assembl�e g�n�rale d�signe le ou les liquidateurs,

d�termine leurs pouvoirs et indique l'affectation � donner � l'actif net de l'avoir social.

Cette affectation doit obligatoirement �tre faite en faveur d'une fin d�sint�ress�e,

Toutes d�cisions relatives � la dissolution, aux conditions de la liquidation, � la nomination et � la cessation

des fonctions du ou des liquidateurs, � la cl�ture de la liquidation, ainsi qu'� l'affectation de l'actif net, sont

d�pos�es au greffe et publi�es aux annexes du Moniteur belge.

Suite � la d�mission de Mr Andr� Novent, le Conseil d'Administration se compose comme suit

Mr LEJEUNE Beno�t rue des Fabriques, 44 bte 22 4300 WAREMME

Mr MATHEI Georges rue Emile Muselle, 19 4257 BERLOZ

Mr MEYS Rapha�l rue Joseph Hendrickx, 19 4257 BERLOZ

Mr MULKERS Jacques rue de la Cit� Bergerie, 194100 SERAING

Mr ROUBY Philippe rue des Champs, 3 4257 BERLOZ

Mr SMISDOM Jean-Luc rue Richard Orban, 79 4257 BERLOZ

Mr VAASSEN Ghislain rue Joseph Hendrickx, 10 4257 BERLOZ

Mr WARNOTTE Jean rue des Cerisiers, 3 4300 WAREMME

Mr ZWAENEPOEL Jean rue de Hollogne sur Geer, 37 4257 BERLOZ

Entre eux ils d�signent comme

Pr�sident : " '

Mr SMISDOM Jean-Luc rue Richard Orban, 79 4257 BERLOZ Secr�taire :

Mr MEYS Rapha�l rue Joseph Hendrickx, 19 4257 BERLOZ

Tr�sorier:

Mr MATHEI Georges rue Emile Muselle, 19 4257 BERLOZ

iMatitianesseairiaddimtetsemigiedde : Aareeto Ndrgreeggadtiecidcnotekeriastatunat�Adbaid�edaecsoansazauidawes�anses a9gati jipauctti dEf ar�spt�satdet'�asssi�ddap leJaddstnroaU'8aggatdscee��'kgrnld3s#eit3e3s

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03/02/2012

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Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte

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: 444.960.378

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SPRINTER CLUB BERLOZ

c.; SCB

c:.., ASBL

S.�gc : Rue Richard Orban, 92 4257 BERLOZ

' Modification du modification du si�ge social et duConseil d'Administration

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Suivant Proc�s Verbal de l'Assembl�e G�n�rale du 26 Novembre 2011.

Le si�ge social de l'association est d�sormais fix� au n�1 rue de la Dr�ve � 4257 Berloz

ont �t� �lus � une large majorit� comme administrateur

Mr Rapha�l Meys

Mr Benoit Lejeune

D�s lors, le conseil d'administration se compose comme suit :

Pr�sident: Jean-Luc SMISDOM

Vice-pr�sident : Philippe ROUBY

Secr�taire : Jean ZWAENEPOEL

Tr�sorier : Georges MATHEI

Membre : Andr� NOVENT

Membre :Jacques MULKERS

Membre : Jean WARNOTTE

Membre : Rapha�l Meys

Membre : Benoit Lejeune

Fait � Berloz le 6/01/2011

Math�i Georges

Administrateur

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NOM et signature

Coordonnées
SPRINTER CLUB BERLOZ, EN ABREGE : SCB

Adresse
RUE DE LA DREVE 1 4257 BERLOZ

Code postal : 4257
Localité : BERLOZ
Commune : BERLOZ
Province : Liège
Région : Région wallonne

SPRINTER CLUB BERLOZ, EN ABREGE : SCB

Association sans but lucratif

Publication

Coordonnées SPRINTER CLUB BERLOZ, EN ABREGE : SCB

Coordonnées
SPRINTER CLUB BERLOZ, EN ABREGE : SCB