SPRINTER CLUB BERLOZ, EN ABREGE : SCB

Association sans but lucratif


Dénomination : SPRINTER CLUB BERLOZ, EN ABREGE : SCB
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 444.960.378

Publication

06/02/2015
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Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

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N° d'entreprise : 4449.60" 18

Dénomination

(en entier) : SPRINTER CLUB BERLOZ asbl

(en abrégé) ; SCB

Forme juridique : asbl

Siège : 1 rue de la Drève 4257 BERLOZ

Objet de l'acte : Modifications des Statuts

Suivant Procès Verbal de l'assemblée générale ordinaire du 13 décembre 2014.

ASBL SPRINTER CLUB BERLOZ

1, Rue de la drève

4257 Berloz

N° d'identification 10414/91

N° d'entreprise 444960e .378

Sprinter Club l3erloz, en abrégé : « S.C.B. »

4257 Berloz

Numéro d'identification : 10414/91

STATUTS

Les soussignés

Bex, Viviane, sans profession, rue Joseph Hendrickx 14, 4257 Berloz

Filbiche, Francine, employée, rue de la Forge 19, 4257 Berloz

Henrion Jean  Paul, employé à la S.N.C.B. nie de la Forge 19, 4257 Berloz

Hoebregs Bruno, employé, rue de ]'Eglise 4, 4257 Berloz

Novent André, employé, rue Joseph Hendrickx 14, 4257 Berloz

Hovent Léon, employé, rue Richard Orban 78, 4257 Berioz

Kinet Jacques, agent des postes, rue Reine Astrid 28, 4300 Waremme

Kinet Mia, sans profession, rue de Willine 41, 4257 Berloz

Latinne Brigitte, ouvrière, rue Emile Muselle 66, 4257 Berloz

Legros Yves, chauffeur, rue du Centre 6, 4257 Berloz

Machiels Alexandre, ouvrier, rue Emile Muselle 66, 4257 Berloz

Mahiels Marie-Line, institutrice, rue du Centre 6, 4257 Berloz

Mottard Bauduin, employé, rue de Sélys 92, 4300 Waremme

Mulkers Jacques, employé, rue de Petit Axhe 18, 4300 Waremme

Mulkers Jean-Marie, délégué commercial, rue de Willine 41, 4257 Berloz

Mulkers Marie-Rose, employée, rue Joseph Wauters 19, 4257 Berloz

N'Gadomo Tetey, commis cuisine, rue Richard Orban 78, 4257 Berloz

Renkin Francçoise, rue Sélys-Longchamps 92, 4300 Waremme

Retro Guy, chauffeur, rue Hinnisdaels 8, 4257 Berloz

Simon Véronique, sans profession, rue de I'Eglise 4, 4257 Berloz

Steffens Geneviève, employée, rue Richard Orban 24, 4257 Berloz

Thys Joseph, employé, rue Joseph Wauters 19, 4257 Berloz

Zwaenepoel Jean, employé, rue Richard Orban 24, 4257 Berloz

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MOD 2.2

tous d'une nationalité belge, déclarent fonder une association sans but lucratif, conformément à la loi du 27

juin 1921, et en fixent comme suit les statuts.

TITRE ler NOM - SIEGE - DUREE

Art. 1  L'association est dénommée Sprinter Club Berloz, en abrégé SCB

Tous les actes, factures, annonces, publications et autres documents émanant de l'association mentionnent la dénomination de l'association, précédée ou suivie des mots « association sans but lucratif » ou du sigle « ASBL », ainsi que de l'adresse du siège de l'association

Art. 2  Son siège social est établi à Berloz, rue Richard Orban 78, dans l'arrondissement judiciaire de Liège

Art. 3  L'association est constituée pour une durée Indéterminée. Elle pourra en tout temps être dissoute en se conformant aux prescriptions de la loi et aux articles 32 des présents statuts.

TITRE II : OBJET  BUT

Art. 4  L'association a pour buts : - la promotion du sport en général et du cyclisme en particulier.

- l'émulation de la vie sociale et associative.

Art. 5  L'association a pour objet d'accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement à ses buts. En ce sens, elle peut aussi, mais de façon accessoire, s'adonner à des activités commerciales, à condition que les gains soient consacrés exclusivement à la réalisation de l'objet pour lequel l'association a été constituée

TITRE Ill : MEMBRES

Section 1 : Admission

Art. 6  L'association est composée de membres effectifs et de membres adhérents.

Le nombre minimum des membres effectifs ne peut être inférieur à quatre.

Seuls les membres effectifs jouissent de la plénitude des droits accordés aux associés par la loi ou les

présents statuts.

Art. 7 Sont membres effectifs

1.1es comparants au présent acte ;

2.toute personne qui, présenté par le Conseil d'administration est admis par décision de l'Assemblée

Générale réunissant 2/3 des voix présentes ou représentées.

Sont membres adhérents : tous ceux qui participent aux activités de l'association, après avoir

satisfait aux obligations d'affiliation imposées par le conseil d'administration,.

Section 2 ; Démission, exclusion, suspension

Art. 8  Les membres effectifs et adhérents sont libres de se retirer à tout moment de l'association en adressant par écrit leur démission à l'association. La qualité de membre se perd automatiquement par le décès.

De même tout membre effectif n'ayant pas participé à 3 assemblées générales consécutives et ne s'y étant pas fait représenter sera réputé démissionnaire de fait.

Cette démission sera actée dans le procès-verbal de l'assemblée générale.

Le membre, effectif ou adhérent, qui, par son comportement porterait préjudice ou nuirait à l'association, peut être proposé à l'exclusion par le conseil d'administration, L'exclusion d'un membre effectif ou adhérent ne peut être prononcée que par l'assemblée générale à la majorité des deux tiers des voix présentes ou représentées,

Art. 9  L'associé démissionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les héritiers ou ayant droit de l'associé

décédé, n'ont aucun droit sur le fonds social.

Ils ne peuvent réclamer ou requérir, ni relevé, ni reddition de comptes, ni apposition de scellés, ni inventaire.

Art. 10  Le conseil d'administration tient, en son siège social, un registre des membres conformément à la loi.

TITRE IV _ COTISATIONS

Art. 11  Les membres effectifs et adhérents paient une cotisation annuelle, Le montant de cette cotisation

est fixé par le Règlement d'Ordre Intérieur de l'Association.

TITRE V : ASSEMBLEE GENERALE

Art.12  L'assemblée générale est composée de tous les membres effectifs

Art. 13  L'assemblée générale possède les pouvoirs qui lui sont expressément reconnus par la loi ou les présents statuts,

3

iNOD 22

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Sont notamment réservées à sa compétence

1.1es modifications aux statuts ;

2.1a nomination et la révocation des administrateurs ;

3.1e cas échéant, la nomination des commissaires ;

4.1'approbation des budgets et comptes ainsi que la décharge à octroyer aux administrateurs et le cas

échéant aux commissaires ;

5.1a dissolution volontaire de l'association ;

6.les admissions et les exclusions de membres ;

7.Ia transformation de l'association en société à finalité sociale.

8.d'approuver le règlement d'ordre intérieur (R.O.1) et ses modifications.

9.de décider d'intenter une action en responsabilité contre tout membre de l'association, tout administrateur,

tout commissaire, toute personne habilitée à représenter l'association ou tout mandataire désigné par

l'assemblée générale ;

Art. 14  Il doit être tenu au moins une assemblée générale chaque année, dans le courant du premier semestre qui suit la fin de l'exercice social.

L'association peut être réunie en assemblée extraordinaire à tout temps par décision du conseil d'administration notamment, ou à la demande d'un cinquième au moins des membres effectifs. Chaque réunion se tiendra aux jours, heure et lieu mentionnés dans la convocation.

Tous les membres doivent y être convoqués

Art. 15 -- L'assemblée générale est convoquée par le conseil d'administration par lettre ordinaire adressée au moins huit jours avant l'assemblée, et signée par le secrétaire, au nom du conseil d'administration.

L'ordre du jour est mentionné dans la convocation. Toute proposition signée par un vingtième des membres effectifs doit être portée à l'ordre du jour.

Sauf dans les cas prévus aux articles de la loi, l'assemblée peut délibérer valablement sur des points qui ne sont pas mentionnés à l'ordre du jour.

Art. 16  Chaque membre effectif dispose d'une voix. Il peut se faire représenter par un autre membre effectif au moyen d'une procuration écrite, Chaque membre ne peut être titulaire que d'une seule procuration.

Art. 17  L'assemblée générale est présidée par le président du conseil d'administration et à défaut par l'administrateur désigné à cet effet par le C.A.

Art. 18  L'assemblée générale délibère valablement si au moins la moitié des membres sont présents ou

représentés.

Les résolutions sont prises à la majorité absolue des voix présentes ou représentées, sauf les cas où il en

est décidé autrement par la loi ou les présents statuts.

En cas de partage des voix, celle du président ou de l'administrateur qui le remplace est prépondérante

Art. 19  L'assemblée générale ne peut valablement délibérer sur la dissolution de l'association, sur la modification des statuts ou sur la transformation de la société à finalité sociale que conformément aux articles de la loi relative aux ASBL.

Art. 20  Les décisions de l'assemblée générale sont consignées dans un registre de procès-verbaux signés par le président et un administrateur. Ce registre est conservé au siège social où tous les membres peuvent en prendre connaissance mais sans déplacement du registre.

Toutes modifications aux statuts sont déposées au greffe dans délai et publiées par extraits aux annexes du Moniteur belge. Il en va de même pour tous les actes relatifs à la nomination ou à la cessation de fonction des administrateurs et, le cas échéant, des commissaires

TITRE VI : ADMINISTRATION

Art. 21  L'association est gérée par un conseil d'administration (C.A.)

Le conseil d'administration est composé de (trois personnes au moins mais un nombre inférieur au nombre de membres), nommées par l'assemblée générale parmi les membres effectifs pour un terme de 2 ans, et en tout temps révocables par elle. Le nombre d'administrateurs doit en tous cas toujours être inférieur au nombre de personnes membres de l'association.

Art. 22  En cas de vacance au cours d'un mandat, un administrateur provisoire peut être nommé par

l'assemblée générale. II achève dans ce cas le mandat de l'administrateur qu'il remplace.

Les administrateurs sortant sont rééligibles

Art. 23  Le conseil d'administration désigne parmi ses membres un président, un vice-président, un trésorier et un secrétaire.

En cas d'empêchement du président, ses fonctions sont assumées par le vice président ou par un autre administrateur désigné par le président.

Réservé

au

Moniteur

belge

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MOI) 2.2

Volet B - Suite

------ ----- -

Art. 24  Le conseil se réunit sur convocation de président etfou du secrétaire.

Il forme un collège et ne peut statuer que si la majorité de ses membres sont présents ou représentés.

Chaque administrateur dispose d'une voix. 1l peut se faire représenter par un autre administrateur au moyen d'une procuration écrite. Chaque administrateur ne peut être titulaire que d'une seule procuration.

Ses décisions sont prises à la majorité absolue des voix : quand il y a parité de voix, celle du président ou de son remplaçant est prépondérante. Elles sont consignées sous forme de procès-verbaux, signés par le président et le secrétaire et inscrites dans un registre spécial.

Art. 25  Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et ta gestion de l'association

Art. 26: Les personnes habilitées à représenter l'association agissent conjointement à deux. Elles sont choisies par le conseil d'administration en son sein ou même en dehors. Ces personnes n'auront pas à justifier de leurs pouvoirs à l'égard des tiers.

L'association est en outre représentée par toute autre personne agissant dans les limites des pouvoirs délégués par ou en vertu d'une décision du conseil d'administration.

Les actes relatifs à la nomination ou à la cessation des fonctions des personnes habilitées à représenter l'association sont déposés au greffe sans délai, et publiés par extraits aux annexes du Moniteur belge.

Art. 27  Les administrateurs, les personnes déléguées à la gestion journalière, ainsi que les personnes habilitées à représenter l'association ne contractent, en raison de leurs fonctions, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l'exécution de leur mandat. Celui-ci est exercé à titre gratuit.

Art. 28 Le secrétaire, et en son absence, le président, est habilité à accepter à titre provisoire ou définitif les libéralités faites à l'association et à accomplir toutes les formalités nécessaires à leur acquisition.

TITRE VII : DISPOSITIONS DIVERSES

Art. 29  En complément des statuts, le conseil d'administration proposera à l'assemblée générale un règlement d'ordre intérieur. Des modifications à ce règlement pourront être apportées par une assemblée générale, statuant à la majorité simple des membres présents ou représentés.

Art. 30  L'exercice social commence le 1 er novembre pour se terminer le 31 octobre.

Art. 31  Le compte de l'exercice écoulé et le budget de l'exercice suivant seront annuellement soumis à

l'approbation de l'assemblée générale ordinaire.

Ils sont tenus et, le cas échéant, publiés conformément à la loi.

TITRE VIII  DISSOLUTION , LIQUIDATION

Art. 32  En cas de dissolution de l'association, l'assemblée générale désigne le ou les liquidateurs,

détermine leurs pouvoirs et indique l'affectation à donner à l'actif net de l'avoir social.

Cette affectation doit obligatoirement être faite en faveur d'une fin désintéressée,

Toutes décisions relatives à la dissolution, aux conditions de la liquidation, à la nomination et à la cessation

des fonctions du ou des liquidateurs, à la clôture de la liquidation, ainsi qu'à l'affectation de l'actif net, sont

déposées au greffe et publiées aux annexes du Moniteur belge.

Suite à la démission de Mr André Novent, le Conseil d'Administration se compose comme suit

Mr LEJEUNE Benoît rue des Fabriques, 44 bte 22 4300 WAREMME

Mr MATHEI Georges rue Emile Muselle, 19 4257 BERLOZ

Mr MEYS Raphaël rue Joseph Hendrickx, 19 4257 BERLOZ

Mr MULKERS Jacques rue de la Cité Bergerie, 194100 SERAING

Mr ROUBY Philippe rue des Champs, 3 4257 BERLOZ

Mr SMISDOM Jean-Luc rue Richard Orban, 79 4257 BERLOZ

Mr VAASSEN Ghislain rue Joseph Hendrickx, 10 4257 BERLOZ

Mr WARNOTTE Jean rue des Cerisiers, 3 4300 WAREMME

Mr ZWAENEPOEL Jean rue de Hollogne sur Geer, 37 4257 BERLOZ

Entre eux ils désignent comme

Président : " '

Mr SMISDOM Jean-Luc rue Richard Orban, 79 4257 BERLOZ Secrétaire :

Mr MEYS Raphaël rue Joseph Hendrickx, 19 4257 BERLOZ

Trésorier:

Mr MATHEI Georges rue Emile Muselle, 19 4257 BERLOZ

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03/02/2012
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Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

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: 444.960.378

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SPRINTER CLUB BERLOZ

c.; SCB

c:.., ASBL

S.ágc : Rue Richard Orban, 92 4257 BERLOZ

' Modification du modification du siège social et duConseil d'Administration

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Suivant Procès Verbal de l'Assemblée Générale du 26 Novembre 2011.

Le siège social de l'association est désormais fixé au n°1 rue de la Drève à 4257 Berloz

ont été élus à une large majorité comme administrateur

Mr Raphaël Meys

Mr Benoit Lejeune

Dès lors, le conseil d'administration se compose comme suit :

Président: Jean-Luc SMISDOM

Vice-président : Philippe ROUBY

Secrétaire : Jean ZWAENEPOEL

Trésorier : Georges MATHEI

Membre : André NOVENT

Membre :Jacques MULKERS

Membre : Jean WARNOTTE

Membre : Raphaël Meys

Membre : Benoit Lejeune

Fait à Berloz le 6/01/2011

Mathéi Georges

Administrateur

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NOM et signature

Coordonnées
SPRINTER CLUB BERLOZ, EN ABREGE : SCB

Adresse
RUE DE LA DREVE 1 4257 BERLOZ

Code postal : 4257
Localité : BERLOZ
Commune : BERLOZ
Province : Liège
Région : Région wallonne