TEAM XTREME GRAVITY, EN ABREGE : TXG

Association sans but lucratif


  1. Personnes morales
  2. Région wallonne
  3. Liège
  4. TEAM XTREME GRAVITY, EN ABREGE : TXG
Dénomination : TEAM XTREME GRAVITY, EN ABREGE : TXG
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 542.488.732

Publication

28/11/2013
ÿþMOD 2.2

Réservé

au

Moniteur

belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 28/11/2013 - Annexes du Moniteur belge

Art. 1  L association est dénommée : TEAM XTREME GRAVITY, en abrégé : TXG

Tous les actes, factures, annonces, publications et autres documents émanant de l association mentionnent la

dénomination de l association, précédée ou suivie des mots « association sans but lucratif » ou du sigle

« ASBL », ainsi que de l adresse du siège de l association.

Art. 2  Son siège social est établi Voisinage de la Tour 27 à 4100 Boncelles, dans l arrondissement judiciaire de

Liège.

Toute modification du siège social doit être publiée sans délai, aux annexes du Moniteur Belge.

Art. 3  L association est constituée pour une durée illimitée.

Art. 4  L association a pour but : la promotion du sport de compétition en général et du vélo tout terrain de compétition en particulier.

Art. 5  L association a pour objet:

1) IBENS Stéphane, voisinage de la tour 27 4100 Boncelles

2) ROCCHI Mireille, voisinage de la tour 27 4100 Boncelles

3) LAZZARA Giuseppe, rue des Fagnes 37 4480 Engis

4) BISICCHIA Patrizia, rue des Fagnes 37 4480 Engis

TITRE I : DENOMINATION  SIEGE SOCIAL (éventuellement DUREE)

TITRE II : OBJET  BUT

Qui déclarent constituer entre eux une association sans but lucratif, conformément à la loi du vingt-sept juin mille neuf cent vingt et un, il a été convenu ce qui suit :

Le vingt-deux novembre 2013, entre les soussignés :

De permettre à ses membres et adhérents d'évoluer vers la pratique d'un sport en compétition, et en particulier, le vélo tout terrain.

De permettre à ses membres et adhérents de participer à des épreuves sportives en Belgique et à l étranger

N° d'entreprise :

Dénomination

(en entier) : TEAM XTREME GRAVITY

(en abrégé) : TXG

Forme juridique : Association sans but lucratif

Siège : Voisinage de la Tour 27

Belgique

Objet de l'acte : Constitution

*13307185*

Volet B

0542488732

4100

Copie à publier aux annexes au Moniteur belge après dépôt de l'acte

Seraing (Boncelles)

Greffe

Déposé

26-11-2013

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

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(ainsi qu'à des entrainements, stages, et des cours de perfectionnements) et en particulier de vélo tout terrain.

L organisation d activités liées à la pratique du vélo tout terrain, de cours, de compétition, de formation, ...

De réaliser et/ou gérer des sites internet liés directement ou indirectement au sport de compétition ou exceptionnellement de proposer ce type de service à des tiers en vue de subvenir au financement de l association.

Elle peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement à son objet. Elle peut prêter son concours et s intéresser à toute activité similaire à son objet.

TITRE III : MEMBRES

Section 1 : Admission

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Art. 6  L association est composée de membres effectifs et de membres adhérents.

Le nombre minimum des membres effectifs ne peut être inférieur à trois.

Seuls les membres effectifs jouissent de la plénitude des droits accordés aux associés par la loi ou les présents

statuts.

Art. 7 - Sont membres effectifs :

les comparants au présent acte ;

tout membre adhérent qui, présenté par deux membres effectifs au moins (ou par le Conseil d administration) est

admis par décision de l Assemblée Générale réunissant deux tiers des voix présentes ou représentées.

Sont membres adhérents : tous ceux qui participent aux activités de l association, après avoir satisfait aux

obligations d affiliation imposées par le conseil d administration. Cependant, le Conseil d'administration se

réserve le droit de refuser une inscription sans devoir de motivation.

Section 2 : Droits et obligations des membres adhérents

Les droits des membres adhérents sont limitativement énumérés comme suit :

- Droit de participer à certaines activités organisées par l association et de jouir de ses services.

- Droit d être entendu par le conseil d administration avec son accord préalable.

- Droit d assister aux assemblées générales sans toutefois pouvoir participer aux discussions et voter.

- L obligation de respect des statuts et du règlement d Ordre intérieur.

Section 3 : Démission, exclusion, suspension

Art. 8  Les membres effectifs et adhérents sont libres de se retirer à tout moment de l association en adressant par écrit leur démission à l association.

Est en outre réputé démissionnaire, le membre effectif ou adhérent qui ne paie pas la cotisation qui lui incombe, dans le mois du rappel qui lui est adressé par lettre ordinaire à la poste.

Le membre, effectif ou adhérent, qui, par son comportement porterait préjudice ou nuirait à l association, peut être proposé à l exclusion par le conseil d administration. L exclusion d un membre effectif ou adhérent ne peut être prononcée que par l assemblée générale à la majorité des deux tiers des voix présentes ou représentées. Le conseil d administration peut suspendre, jusqu à la décision de l assemblée générale, les membres qui se seraient rendus coupables d infraction grave aux statuts et aux lois.

Art. 9  Le membre démissionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les héritiers ou ayant droit du membre décédé,

n ont aucun droit sur le fonds social.

Ils ne peuvent réclamer ou requérir, ni relevé, ni reddition de comptes, ni apposition de scellés, ni inventaire.

Art. 10 - Le conseil d administration tient un registre des membres conformément à l article 10 de la loi de 1921.

TITRE IV : COTISATIONS

Art. 11  Les membres effectifs et adhérents paient une cotisation annuelle (elle peut être différente pour toutes les catégories de membres). Le montant de cette cotisation est fixé par l assemblée générale. Elle ne pourra être supérieure à 1000 euros.

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

Art. 13  L assemblée générale possède les pouvoirs qui lui sont expressément reconnus par la loi ou les

présents statuts.

Sont notamment réservées à sa compétence :

les modifications aux statuts ;

la nomination et la révocation des administrateurs ;

le cas échéant, la nomination des commissaires ;

l approbation des budgets et comptes ainsi que la décharge à octroyer aux administrateurs et le cas échéant aux

commissaires ;

la dissolution volontaire de l association ;

Les exclusions de membres ;

la transformation de l association en société à finalité sociale ;

L'approbation du montant des cotisations annuelles;

L'approbation du règlement d ordre intérieur et ses modifications

Art. 12  L assemblée générale est composée de tous les membres effectifs.

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TITRE V : ASSEMBLEE GENERALE

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Art. 14  Il doit être tenu au moins une assemblée générale chaque année, dans le courant du premier semestre qui suit la fin de l exercice social.

L association peut être réunie en assemblée extraordinaire à tout temps par décision du conseil d administration notamment à la demande d un cinquième au moins des membres effectifs. Chaque réunion se tiendra aux jours, heure et lieu mentionnés dans la convocation.

Tous les membres doivent y être convoqués.

Art. 15  L assemblée générale est convoquée par le conseil d administration par lettre ordinaire ou fax ou courriel adressé au moins huit jours avant l assemblée. La lettre ordinaire ou le fax est signé par le président, au nom du conseil d administration, et le courriel sera transmis avec accusé de réception par le président.

L ordre du jour est mentionné dans la convocation. Toute proposition signée par un vingtième des membres effectifs doit être portée à l ordre du jour.

Sauf dans les cas prévus aux articles 8, 12, 20 et 26 quater de la loi du 37 juin 1921, l assemblée peut délibérer valablement sur des points qui ne sont pas mentionnés à l ordre du jour.

Art. 16  Chaque membre effectif dispose d une voix. Il peut se faire représenter par un autre membre effectif au moyen d une procuration écrite. Chaque membre ne peut être titulaire que d une seule procuration.

Art. 17  L assemblée générale est présidée par le président du conseil d administration et à défaut par l administrateur présent le plus âgé (ou à défaut, par le vice-président).

Art. 18  L assemblée générale délibère valablement si au moins la moitié des membres sont présents ou

représentés.

Les résolutions sont prises à la majorité simple des voix présentes ou représentées, sauf les cas où il en est

décidé autrement par la loi ou les présents statuts.

En cas de partage des voix, celle du président ou de l administrateur qui le remplace est prépondérante.

Art. 19  L assemblée générale ne peut valablement délibérer sur la dissolution de l association, sur la modification des statuts ou sur la transformation de la société à finalité sociale que conformément aux articles 8, 20 et 26 quater de la loi du 27 juin 1921 relative aux ASBL.

Art. 20  Les décisions de l assemblée générale sont consignées dans un registre de procès-verbaux signés par le président et un administrateur. Ce registre est conservé au siège social où tous les membres peuvent en prendre connaissance mais sans déplacement du registre.

Toutes modifications aux statuts sont déposées au greffe dans délai et publiées par extraits aux annexes du Moniteur belge comme dit à l article 26 novies. Il en va de même pour tous les actes relatifs à la nomination ou à la cessation de fonction des administrateurs et, le cas échéant, des commissaires.

TITRE VI : ADMINISTRATION

Art. 21  L association est gérée par un conseil d administration.

Le conseil d administration est composé de deux personnes au moins, nommées par l assemblée générale parmi les membres effectifs pour un terme de 6 ans, et en tout temps révocables par elle. Le nombre d administrateurs doit en tous cas toujours être inférieur au nombre de personnes membres de l association.

Art. 22  En cas de vacance au cours d un mandat, un administrateur provisoire peut être nommé par

l assemblée générale. Il achève dans ce cas le mandat de l administrateur qu il remplace.

Les administrateurs sortant sont rééligibles.

Art. 23  Le conseil d administration désigne parmi ses membres un président. En cas d empêchement du

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pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

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président, ses fonctions sont assumées par le plus âgé des administrateurs présents.

Art. 24  Le conseil se réunit sur convocation du président. Il forme un collège et ne peut statuer que si la moitié de ses membres sont présents ou représentés.

Chaque administrateur dispose d une voix. Il peut se faire représenter par un autre administrateur au moyen d une procuration écrite. Chaque administrateur ne peut être titulaire que d une seule procuration.

Ses décisions sont prises à la majorité simple des voix : quand il y a parité de voix, celle du président ou de son remplaçant est prépondérante. Elles sont consignées sous forme de procès-verbaux, signés par le président et le secrétaire et inscrites dans un registre spécial.

Art. 25  Le conseil d administration a les pouvoirs les plus étendus pour l administration et la gestion de l association.

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Art. 26  Le conseil d administration peut déléguer la gestion journalière de l association, avec l usage de la signature afférente à cette gestion, à un ou plusieurs administrateur(s)-délégué(s) choisi(s) en son sein et dont il fixera les pouvoirs. S ils sont plusieurs, ils agissent individuellement.

Les actes relatifs à la nomination ou à la cessation des fonctions des personnes déléguées à la gestion journalière sont déposés au greffe sans délai et publiés par extraits aux annexes du Moniteur belge comme dit à l article 26 novies de la loi.

Art. 27  Tout administrateur seul (ou deux administrateurs agissant conjointement) signe(nt) valablement les actes régulièrement décidés par le conseil ; il(s) n aura (ront) pas à justifier de ses (leurs) fonctions vis-à-vis des tiers.

L association est en outre représentée par toute autre personne agissant dans les limites des pouvoirs délégués par ou en vertu d une décision du conseil d administration.

Les actes relatifs à la nomination ou à la cessation des fonctions des personnes habilitées à représenter l association sont déposés au greffe sans délai, et publiés par extraits aux annexes du Moniteur belge comme dit à l article 26 novies de la loi.

Art. 28  Les administrateurs, les personnes déléguées à la gestion journalière, ainsi que les personnes habilitées à représenter l association ne contractent, en raison de leurs fonctions, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l exécution de leur mandat. Celui-ci est exercé à titre gratuit (excepté le cas échéant le mandat de l administrateur délégué).

Art. 29  Le président, est habilité à accepter à titre provisoire ou définitif les libéralités faites à l association et à accomplir toutes les formalités nécessaires à leur acquisition.

TITRE VII : DISPOSITIONS DIVERSES

Art. 30  En complément des statuts, le conseil d administration pourra établir un règlement d ordre intérieur. Des modifications à ce règlement pourront être apportées par une décision du Conseil d Administration, statuant à la majorité simple.

Art. 31  L exercice social commence le 1er novembre pour se terminer le 31 octobre.

Art. 32  Le compte de l exercice écoulé et le budget de l exercice suivant seront annuellement soumis à

l approbation de l assemblée générale ordinaire.

Ils sont tenus et, le cas échéant, publiés conformément à l article 17 de la loi.

Art. 33  En cas de dissolution de l association, l assemblée générale désigne le ou les liquidateurs, détermine leurs pouvoirs et indique l affectation à donner à l actif net de l avoir social.

Cette affectation doit obligatoirement être faite en faveur d une fin désintéressée.

Toutes décisions relatives à la dissolution, aux conditions de la liquidation, à la nomination et à la cessation des fonctions du ou des liquidateurs, à la clôture de la liquidation, ainsi qu à l affectation de l actif net, sont déposées au greffe et publiées aux annexes du Moniteur belge comme dit aux articles 23 et 26 novies de la loi.

Art. 34  Tout ce qui n est pas explicitement prévu aux présents statuts est réglé par la loi du 27 juin 1921 régissant les ASBL.

DISPOSITIONS TRANSITOIRES

Les fondateurs prennent à l unanimité les décisions suivantes, qui ne deviendront effectives qu à dater du dépôt au greffe des statuts, des actes relatifs à la nomination des administrateurs et des actes relatifs à la nomination des personnes habilitées à représenter l association.

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

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Exercice social :

Par exception à l article 31, le premier exercice débutera ce 22 novembre 2013 pour se clôturer le 31 octobre

2014.

Administrateurs :

Ils désignent en qualité d administrateurs :

Monsieur Stéphane Ibens, voisinage de la tour 27 4100 Boncelles, nommé Président ; Monsieur Giuseppe Lazzara, rue des Fagnes 37 4480 Engis, nommé Vice-président.

Qui acceptent ce mandat.

Fait à Boncelles, le 22 novembre 2013, en deux exemplaires.

Coordonnées
TEAM XTREME GRAVITY, EN ABREGE : TXG

Adresse
VOISINAGE DE LA TOUR 27 4100 BONCELLES

Code postal : 4100
Localité : Boncelles
Commune : SERAING
Province : Liège
Région : Région wallonne