TENNIS CLUB JALHAY, EN ABREGE : TCJ

Association sans but lucratif


Dénomination : TENNIS CLUB JALHAY, EN ABREGE : TCJ
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 461.021.994

Publication

01/04/2014
ÿþ Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte au greffe MO 7_0

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Dénomination

(en entier) : TENNIS CLUB JALHAY ASBL

Forme juridique : Association Sans But Lucratif

Siège : mute de la Xhavée 22 - 4845 JALHAY

N° d'entreprise : 4610.219.94

Objet de l'acte : DEMISSIONS - REELECTIONS - NOMINATION - CONSEIL D'ADMINISTRATION

TENNIS CLUB JALHAY ASBL

route de la Xhavée 22  4845 JALHAY

ArrondiissementItuticiaire de Verviers

Numéro d'entreprise : 481021994

L'assemblée générale du Tennis Club Jahay asti du 2 février 2014 a accepté les démissions des

administrateurs suivants:

DARIM0fir Simon, Rempart 62A, 4845 Jaháyi

HELE Atereamdre, rue du Panorama 139, 4801 Stembert.

OZER Jean.Marc, chemin du Jonciceu 5.4802 lieuse

RENARD Jean, rue du Beau Vallon 1Z. 4800 Pleur

SCHRYNEMACKERS Pierre, route de Foyr 60, 4845 Jahay

Conforwoément aux statuts, artictel9, celle même assemblée a réélu les administrateurs qui étaient sortants

ets

ADANS-DESTER Pascale, Chaman( 38.4845 Jahay,

BIEMAR Denise, route de la Xhavée 22, 4845 Jahay,

CERFONTAINE Brigitte, Oger20. 4834 Goé,

CLOSE Marie-José. me des Causserres 1.4801 Stembat

JANSEN thomas, Hèvremont Vi tage,73. 4830 Limbourg. (nouvelle adresse)

MOSSAY Diner, Haut-Vlnéve 31.4845 Jahay,

POTHER Fawetay 49, 4845 Jahay.

TAQUET Dominique, rue du Beau Vallon l2, 4800 Pleur.

Est élue administrateur. DETHIER Chantal, rue Beverig 71.4830 Limbourg. née à Verviers le 10 novem 1964.

Conformément aux statuts, article 20, ie consul d'ion du 7 février 2014 a supprimé la fonction de

gestion des affaires courantes. De paus, les fonctions suivantes furent attribuées ou confirmées:

Président Monsieur De« Mosssay.

Vice-président MonsieurThomas Jansen,

Trésorier Monsieur Giles Pottier,

Vice-trésorier: MonsieurThomas Jansen,

Secrëtaim: Madame Denise Biémar,

Vice-se ire: Madame Pascale Adams-Desler_

Fait à Jahay, le 5 mars 2014, en deux exemplaires. Texte

BIEMAR Denise MOSSAY Didier

Secrétaires Président

Mentionner sur la dernière page du Volet B Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association ou fa fondation à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 01/04/2014 - Annexes du Moniteur belge

30/11/2011
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Dénomination

(en entier) : TENNIS CLUB JALHAY ASBL

Forme juridique : Association Sans Sut Lucratif

Siège : route de la Xhavée 22 - 4845 JALHAY

N° d'entreprise : 4610.219.94

Ob;et de l'acte : NOUVEAUX STATUTS

TENNIS CLUB JALHAY ASBL

route de la Xhavée 22  4845 JALHAY

Arrondissement judiciaire de Verviers

Numéro d'entreprise : 461021994

NOUVEAUX STATUTS

STATUTS

L'an deux mille onze, le 11 octobre, l'assemblée générale extraordinaire du Tennis Club Jalhay asbl, réunie souverainement a décidé du renouvellement des statuts de la dite asbl précédemment publiés aux annexes du Moniteur beige du 17-07-1997, sous le n° 010992, modifiés par publication aux annexes du Moniteur belge du 25 novembre 1999, sous le n° 015112 et du 12 septembre 2002, sous le n° 016534.

Le présent texte annule et remplace toute publication précédente sous le titre Tennis Club Jalhay asbl. Sont démis de leur fonction:

LEMAITRE Léon, Président

FRANSOLET Françoise, Vice-présidente

OZER Jean-Marc, Trésorier

VIATOUR Michel, Administrateur.

L'assemblée générale délègue aux administrateurs cités ci-dessous, pleins pouvoirs en vue de la signature et de la publication des présentes modifications aux statuts.

Sont administrateurs :

ADANS-DESTER Pascale, Chameux 38, 4845 Jalhay, née à Liège le 9 octobre 1961 BIEMAR Denise, route de la Xhavée 22, 4845 Jalhay, née à Melen ie 4 juin 1946 CERFONTAINE Brigitte, Oger 20, 4834 Goé, née à Verviers le 7 juin 1963 CLOSE Marie-José, rue des Causserres 1, 4801 Stembert, née à Stembert le 8 mars 1953

DARIMONT Simon, Bolimpont 62A, 4845 Jalhay, né à Verviers Ie 19 avril 1987

" HELL Alexandre, rue du Panorama 139, 4801 Stembert, né à Gent le 15 mars 1967

JANSEN Thomas, route de la Gileppe 32, 4845 Jalhay, né à Verviers le 29 janvier 1984

MOSSAY Didier, Haut-Vináve 31, 4845 Jalhay, né à Verviers le 21 septembre 1959

OZER Jean-Marc, chemin du Jonciceu 5, 4802 Heusy, né à Verviers le 5 octobre 1950

POTTIER Gilles, Fawetay 49, 4845 Jalhay, né à Verviers le 15 juillet 1986

RENARD Jean, rue du Beau Vallon 12, 4800 Polleur, né à Ougrée le 3 juillet 1947

SCHRYNEMACKERS Pierre, route de Foyr 60, né à Verviers le 19 décembre 1989

TAQUET Dominique, rue du Beau Vallon 12, 4800 Polleur, née à Verviers le 9 novembre 1961

Les présents statuts sont régis par la loi du 27 juin 1921, adaptée et modifiée par la loi du 2 mai 2002. Ils font références à ces lois pour les articles et obligations qui ne sont pas précisés ici.

Mentionner surfa dernière page du Volet B Au recto : f+fom èt queuté du notaire instrumentant ou de la pérsonne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association ou la fondation à t'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 30/11/2011- Annexes du Moniteur belge

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 30/11/2011- Annexes du Moniteur belge

TITRE ler  Dénomination, siège, but, durée

Article ler : L'association est dénommée Tennis Club Jaihay ASBL, en abrégé TCJ ASBL.

Article 2 : Son siège social est établi dans l'arrondissement judiciaire de Verviers, route de la Xhavée 22 à 4845 Jaihay ou en tout autre endroit décidé par l'assemblée générale.

Article 3 : L'association a pour but de promouvoir et développer la pratique du tennis et de tout autre sport en général. Elle poursuit la réalisation de son but par tous moyens se rapportant directement ou indirectement à son objet. Elle peut notamment acquérir dans le cadre de la réalisation de son objet toutes propriétés et droits matériels, louer, donner à louer, engager du personnel, conclure des contrats, rassembler des fonds, soit toute autre activité justifiée dans le cadre de sa mission.

Elle peut prêter son concours et s'intéresser à toute activité similaire à son but.

Elle peut également créer, organiser, participer, soutenir ou provoquer des initiatives susceptibles de favoriser les intérêts de ses membres ou de lui procurer les ressources qui lui sont nécessaires.

Dans le cadre de la réalisation de son objet social, l'association peut éventuellement poser des actes commerciaux.

Article 4 : L'association est constituée pour une durée indéterminée. Elle peut être dissoute à tout moment.

TITRE il  Membres

Article 5 : L'association est composée de membres effectifs et de membres adhérents. Le nombre des membres effectifs ne peut être inférieur à 3. Seuls les membres effectifs jouissent de la plénitude des droits accordés aux membres par la loi et les présents statuts. Tout membre est cependant réputé adhérer aux statuts de l'asbl et à son règlement d'ordre intérieur par le fait de son admission.

Article 6 : Sont membres effectifs : les comparants au présent acte et toute personne morale ou physique majeures qui adresse une demande écrite et motivée au conseil d'administration et dont la candidature présentée à l'assemblée générale, aura été acceptée à la majorité des 2/3 des voix présentes ou représentées.

Article 7 : Sont membres adhérents : tous ceux qui participent activement et régulièrement aux activités de l'association, après s'être acquitté de la cotisation annuelle fixée par le conseil d'administration.

Article 8 : Tout membre effectif ou adhérent est libre de se retirer de l'association en adressant par écrit sa démission au conseil d'administration.

L'exclusion d'un membre effectif ne peut être prononcée que par l'assemblée générale à la majorité des 2/3 des voix présentes ou représentées, exprimées par vote secret, sans qu'aucun quorum de présences soit exigé. Le conseil d'administration peut suspendre jusqu'à décision de l'assemblée générale les membres qui se seraient rendus coupables d'une infraction grave aux lois ou aux statuts et règlement intérieur du club.

Un membre démissionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les héritiers ou ayants droit d'un membre décédé n'ont aucun droit sur le fonds social de l'association. Ils ne peuvent réclamer ou requérir ni relevé. ni reddition de compte, ni apposition de scellés. ni inventaires. ni remboursement.

Article 9 : Tous les membres peuvent consulter au siège social de l'association, le registre des membres tenu à jour sous la responsabilité du conseil d'administration ainsi que tous les procès-verbaux et décisions de l'assemblée générale, du conseil d'administration de même que tous les documents comptables de l'association, sur simple demande écrite et motivée adressée au secrétariat de l'association.

TITRE III  Cotisations

Article 10 : Les membres effectifs et adhérents paient une cotisation annuelle, dont le montant est fixé par le conseil d'administration, sans toutefois dépassé les 300 euros.

TITRE IV  Assemblée générale

Article 11 : L'assemblée générale est composée de tous les membres effectifs et présidée par te président du conseil d'administration ou l'administrateur désigné par lui. Les membres adhérents peuvent éventuellement y être invités, mais ils n'ont pas le droit de vote.

Article 12 : L'assemblée générale est notamment compétente pour :

-la modification des statuts.

-la nomination et la révocation des administrateurs,

-l'exclusion de membres

-la décharge à octroyer aux administrateurs.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 30/11/2011- Annexes du Moniteur belge

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-la nomination et la révocation éventuelle de 1 ou 2 vérificateur(s) aux comptes,

-l'approbation des comptes et budgets,

-la transformation éventuelle en société à finalité sociale,

-ia dissolution de l'association,

-tous ies cas exigés par les statuts.

Article 13 : Tous les membres effectifs sont convoqués à rassemblée générale ordinaire dans les 3 mois de la clôture de l'exercice social écoulé. Cette assemblée est convoquée par le président du conseil d'administration par courrier électronique au moins 8 jours avant la date de celle-ci. La convocation doit préciser la date, l'heure, le lieu et l'ordre du jour.

Article 14 : L'assemblée générale doit être convoquée par le conseil d'administration lorsque 1/5e des membres en fait la demande écrite. De même, toute proposition signée par 120e des membres doit être portée à l'ordre du jour de l'assemblée générale suivante.

Article 15 : Tous les membres effectifs ont un droit de vote égal à l'assemblée générale. Tout membre effectif peut se faire représenter par un autre membre effectif à qui il donne procuration écrite. Tout membre ne peut détenir que 1 procuration. Les décisions sont prises à la majorité simple des voix présentes ou représentées, sauf dans le cas où il en est décidé autrement par la loi ou les présents statuts. En cas de partage des voix. le vote de la personne qui préside est prépondérant.

Article 16 : L'assemblée générale ne peut valablement délibérer sur la dissolution de l'association ou la modification des statuts que conformément à la loi du 27 juin 19221, adoptée et modifiée par la loi du 2 mai 2002. Toute modification aux statuts ou tous les actes relatifs à la nomination ou à la cessation de fonction des administrateurs sont déposées au greffe du tribunal de commerce.

Article 17 : Les convocations et procès-verbaux dans lesquels sont consignées les décisions de l'assemblée générale sont signées par le président et le secrétaire ou un autre administrateur. ils sont conservés dans un registre au siège de l'association et peuvent y être consultés par tous les membres et par des tiers s'ils en justifient la raison et que celle-d est acceptée par le conseil d'administration.

TITRE V  Conseil d'administration

Article 18 : L'association est gérée par un conseil d'administration de trois membres au moins et de quinze au maximum, nommés et révocables par l'assemblée générale et choisis parmi les membres effectifs de l'assemblée générale. Le conseil délibère valablement dès que la moitié de ses membres est représentée, sauf dispositions légales, réglementaires ou statutaires contraires.

Article 19 : La durée du mandat est fixée à deux ans. Les administrateurs sortants sont rééligibles

En cas de vacance d'un mandat, un administrateur peut être nommé à titre provisoire par l'assemblée

générale. Il achève dans ce cas le mandat de l'administrateur qu'il remplace.

Article 20 : Le conseil d'administration élit parmi ses membres un bureau composé d'un président, d'un secrétaire et d'un trésorier. Ce bureau peut être augmenté d'un vice-président. d'un vice-secrétaire et d'un vice-trésorier. Ces personnes forment le comité exécutif. En cas d'empêchement du président, ses fonctions sont assumées par le vice-président ou l'administrateur désigné par lui.

Article 21 : Le conseil d'administration se réunit aussi souvent que l'intérêt de l'association l'exige sur convocation par courrier électronique du président, du secrétaire ou de deux administrateurs au moins.

Article 22 : Les décisions du conseil d'administration sont prises à la majorité simple des voix présentes ou représentées. En cas de partage des votes, la voix de celui qui préside au conseil est déterminante.

Article 23 : Le conseil d'administration a les pouvoir les plus étendus pour l'administration et la gestion de l'association. Seuls sont exclus de sa compétence les actes réservés à l'assemblée générale par la loi ou les présents statuts.

Article 24 : Le conseil d'administration peut, sous sa responsabilité, déléguer la gestion journalière de l'association à un de ses membres. S'ils sont plusieurs, ils agissent individuellement.

Article 25 : Les actes qui engagent l'association, autres que ceux de la gestion journalière, sont signés par deux administrateurs au moins désignés par le conseil d'administration agissant conjointement, lesquels n'auront pas à justifier de leurs pouvoirs à l'égard de tiers.

Article 26 : Les administrateurs, les personnes déléguées à la gestion journalière ou à la représentation ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de

Réservé

" - sui " Moniteur belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 30/11/2011 - Annexes du Moniteur belge

MOD 2.0

Volet B- Suite

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rearécution de leur mandat reçu quille exercent à titre gratilit. Ceci. n"empêche pas Ie remboursement dés frais occasionnés darts liaccomplissement de la %notion,. pour autant elle soient clairement identifiés.

Article! 27: Les actes relatifs à la nomination oui à la cessation des fonctions des administrateurs, des personnes déléguées à là: gestion foumalière et: des personnes. habilitées. à représenter fassociation sont déposés au greffe dû: tribunal de commerce, d'ans le mois de sa date.. en: vue d'e leur pubficalien aux. Annexes du Moniteur. beige:.

TITRE VII  Dispositions diverses

Article 28::: Uh règlement d'ordre intérieur. pourra être présenté par le conseil dledhlinis on à rassemblée

générale,. Des modifications à ce règlement pourront être apportées par une assemblée générale statilant à [ai majorité siinple des. membres effectifs présents ou représentés,

Article 2i:: L'exercice social commence le ter janvier pour se terminer le 311 décembre,. Par exception, (t'exercice actuel! se terminera lé 311 décembre 20111.

Article 301: Le compte de If 'exercice écoulé et le budget de reacerciée suivant seront annuellement soumis rapprobation de rassemblée générale ordinaire.

Article 31: En: cas de dissolution! de Ilassocialien, rassemblée générale désignera le liquidateur, fixera ses pouvoirs et indiquera faffectatien â! donner à factif net de ravoir social'. Cette affectation devra obligatoirement être faite en: faveur Brune association: falhaytoise ayant un but similaire.

Article 32: Tbut. ce quii West pas prévu explicitement dans les présents statute. est réglé par la lof du: 27 juin: 19211, modifiée et. adaptée par la Ibii dût 2. mal 2002, [es dispositions légales générales. Fe réglernent d'ordre intérieur et les usages.

Les adrniniStrateurs ont désigné ce jour. en qualité. de :.

Président :: Didier MOSSAY Vide-président Thomas JANSEN

Secrétaire Denise BI EMAR Vice-secrétaire: Pascale ADANS-DESTER

Trésorier:: Gilles POTTIER Vice-trésorier : Alexandre Haï Délég,uà à la. gestion: journalière:: jean RENARD

Fait à Jelhay. lé 11 octobre. 20111. en deux exemplairesTexte

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Mentionner sur la dernière page du Volet B Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association ou la fondation à l'égard des tiers

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Coordonnées
TENNIS CLUB JALHAY, EN ABREGE : TCJ

Adresse
ROUTE DE LA XHAVEE 22 4845 JALHAY

Code postal : 4845
Localité : JALHAY
Commune : JALHAY
Province : Liège
Région : Région wallonne