TETE DE BOEUF

Association sans but lucratif


Dénomination : TETE DE BOEUF
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 536.288.353

Publication

11/07/2013
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Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

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(en entier) : Tête de Boeuf

(en abrégé)

Forme juridique : Association sans but lucratif

Siège : rue Tête de Boeuf 02 à 4000 Liège

Objet de l'acte : Constitution

ASBL Tête de Boeuf

Numéro d'identification :

STATUTS

Comme suite à l'assemblée générale du 28/06/2013, les statuts de l'ASBL Tête de BSuf ont été approuvés conformément à la loi du 27.6.1921 et sont coordonnés comme suit :

TITRE PREMIER : DÉNOMINATION

Article 1". L'association est dénommée « Tête de Boeuf».

Article 2. Les fondateurs de l'association sont :

Alexandra Bailly, administratrice de société, bd de la Sauvenière 129/B3 à 4000 Liège

Olivier Schpetlevane, administrateur de société, bd de la Sauvenière 129/B3 à 4000 Liège

Philippe Schoonbrood, journaliste musical, copywriter et traducteur, quai Van Hoegaarden 2/252 à

4000 Liège

Patrick Lacroix, expert-comptable/fiscaliste, quai du Halage 17 à 4681 HermaIle-sous-Argenteau

Diane Mievis, Conseillère Relations Internationales et Nouvelles Technologies au Cabinet du Vice-

Président Jean-Claude Marcourt, avenue de l'Observatoire 209/82 à 4000 Liège

Article 3.

Son siège est établi à 4000 Liège, rue Tête de Boeuf 02 à 4000 LIEGE, dans l'arrondissement judiciaire de Liège. Il peut être transféré par décision de l'assemblée générale dans tout autre lieu de la Fédération Wallonie Bruxelles.

N° d'entreprise :

TITRE II : OBJET

Article 4 : L'association a pour objet

1) L'organisation d'interventions musicales au travers de concerts acoustiques et de prestations de DJ.

2) L'introduction de 1'Interconnectivité sur les sites de lieux Horeca qui développent une programmation musicale dans Le Carré.

3) De favoriser la création d'une association de commerçants du quartier Le Carré, chargée de participer à l'amélioration du cadre de vie de ce quartier mythique de Liège.

4) La réalisation de playlists pour sites web, que ce soit en streaming ou sous forme de fichiers téléchargeables.

5) La création de décors sonores pour le secteur horeca.

6) La constitution et la gestion d'un groupe de musiciens portant le label «J@ZZ@ROUND ».

7) L'organisation de concerts, de festivals et d'événements « clés sur porte ».

8) La réalisation de concepts événementiels intégrant une dimension musicale significative.

9) La production, la diffusion et la promotion de concerts.

Ainsi que la mise en Suvre de toute action sociale, économique ou culturelle utile à la réalisation de ces objectifs, comme le développement du webzine www jazzarounmag.com, héritier du magazine papier J@ZZAROUND.

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -11/07/2013 - Annexes du Moniteur belge

Mon 2.2

Article 5 : Le nombre des associés ne peut être inférieur à trois.

Article 6. Les associés composent l'assemblée générale. Ils ont tous le droit de vote.

Sont associés ;

1° Les comparants au présent acte,

2° Toute personne présentée par au moins deux associés et agréée par le Conseil d'administration à la majorité

des deux tiers des voix. Les décisions de refus du Conseil d'administration seront motivées.

TITRE III : COTISATIONS

Article 7. Les associés contribuent à. la réalisation de l'objet social par le paiement d'une cotisation annuelle de 25 euros maximum.

Article 8. Les associés sont libres de se retirer à tout moment de l'association en adressant par écrit leur démission au Conseil d'administration. Le conseil d'administration peut suspendre, jusqu'à décision de l'assemblée générale, les membres qui auraient commis des actes gravement préjudiciables à l'association. Article 9. Les associés démissionnaires ou exclus, ainsi que leurs ayants-droits, n'ont aucun droit à faire valoir sur l'avoir social.

TITRE III : ASSEMBLEE GENERALE

Article 10. L'assemblée générale est présidée par le président du conseil d'administration. Ses attributions comportent le droit :

1° De modifier les statuts et de prononcer la dissolution de l'association en se conformant aux articles 8 et 20 de la loi du 27 juin 1921 sur les associations sans but lucratif

2° De nommer et révoquer les administrateurs

3° D'approuver annuellement les budgets et les comptes

Article 11. Le président du conseil d'administration convoque l'assemblée générale. Les convocations sont faites par lettre missive, adressée au moins huit jours avant la réunion de l'assemblée. Elles contiennent l'ordre du jour.

Article 12. L'assemblée doit être convoquée lorsqu'un tiers des associés en fait la demande. De même, toute proposition signée par le tiers des associés doit être portée à l'ordre du jour.

Article 13. Tous les associés ont un droit de vote égal à l'assemblée générale, à l'exception du président qui disposera d'une deuxième voix en cas d'égalité. Chaque membre peut représenter un seul autre membre, à condition de disposer d'une procuration écrite. Les résolutions sont prises à la majorité simple des voix des membres présents ou représentés, sauf dans les cas où il est disposé autrement par la loi ou les statuts. Article 14. Les décisions de l'assemblée générale sont consignées dans un registre de procès-verbaux signés par le président et un administrateur. Ce registre est conservé au siège social, où tous les membres peuvent en prendre connaissance. Ces décisions seront éventuellement portées à la connaissance des tiers intéressés par la poste.

TITRE VI. CONSEIL D'ADMINISTRATION

Article 15. L'association est administrée par un conseil d'administration composé de trois membres au moins, nommés et révoqués par l'assemblée générale. Ils peuvent démissionner en tout temps par lettre recommandée adressée au siège de l'association, sous réserve de leur responsabilité en cas de démission fautivement préjudiciable à l'association. Le conseil délibère valablement dès que deux membres ou la moitié de ses membres sont présents.

Article 16. La durée du mandat d'administrateur est fixée à quatre ans.

Article 17. Le conseil désigne parmi ses membres un président, un administrateur délégué, un trésorier et un secrétaire.

Article 18. Les décisions du conseil d'administration sont prises à la majorité simple des voix émises par les administrateurs présents.

Article 19. Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion de l'association et plus généralement, tous les pouvoirs qui ne sont pas réservés à l'assemblée générale par la loi ou les statuts.

Article 20. Le conseil d'administration peut sous sa responsabilité déléguer la gestion journalière de l'association ou partie de celle-ci dûment précisée à. l'un de ses membres ou, le cas échéant, à un membre du personnel.

Article 21. Les actes, qui engagent l'association, autres que ceux de la gestion journalière, sont signés, à moins d'une délégation spéciale du conseil, par deux administrateurs.

Article 22, Les administrateurs ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l'exécution de leur mandat. Celui-ci est exercé à titre gratuit.

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Réservé

au

Moniteur

belge

TITRE VII. DISPOSITIONS DIVERSES

Article 23. L'exercice social court du t t janvier au 31 décembre.

Article 24. Les comptes de l'exercice écoulé et le budget du suivant seront soumis annuellement à

P approbation de l'assemblée générale ordinaire qui se tiendra avant le 30 juin de chaque année.

Article 25. Le cas échéant, l'assemblée générale désignera des commissaires aux comptes conformément aux

obligations légales en la matière.

Article 26. En cas de dissolution de l'association, l'assemblée générale désignera le ou les liquidateurs,

déterminera leurs pouvoirs et indiquera une affectation à donner à l'actif net de l'avoir social conforme à son

objet social.

ÉLECTION DU CONSEIL D'ADMINISTRATION

L'assemblée générale a désigné comme administrateurs :

Alexandra Bailly, née le 07/08/1974, Bd de la Sauvenière 129/B3 à 4000 Liège

Diane Mievis, avenue de l'Observatoire 215/2 à 4000 Liège

Olivier Schpetlevane, né le 25/08/1969, Bd de la Sauvenière 129/B3 à 4000 Liège

Philippe Schoonbrood, né le 24.5.1957, quai Van Hoegaarden 2/252 à 4000 Liège

Patrick Lacroix, né le 30.10.1957, Quai du Halage 17 à 4681 Hermalie-sous-Argenteau

Le conseil d'administration a désigné :

Olivier Schpetlevane en tant que Président

Diane Mievis en tant que Vice-Présidente

Alexandra Bailly en tant qu'administratrice déléguée

Patrick Lacroix en tant que Trésorier

Philippe Schoonbrood en tant que Secrétaire

Fait à Liège le 28 juin 2013,

Oli er SCHPETLE

Président

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1). Ni3EVIS ice-Présidente

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Volet B - Suite

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Coordonnées
TETE DE BOEUF

Adresse
RUE TETE DE BOEUF 02 4000 LIEGE 1

Code postal : 4000
Localité : LIÈGE
Commune : LIÈGE
Province : Liège
Région : Région wallonne