THE BURLESQUE SHOW, EN ABREGE : TBS

Dénomination : THE BURLESQUE SHOW, EN ABREGE : TBS

Forme juridique : Association sans but lucratif

N° entreprise : 538.772.444

Publication

01/10/2013

��MOD 2.2

Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte

1131,1J19111

R�s a Mon be uhII

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N' d'entreprise : 5

D�nomination

(en entier) : The Burlesque show asbl

(en abr�g�) : TBS asbl

Forme juridique : ASBL

Si�ge : Rue des Cerisiers, 14 boite 22, 4680 Oupeye

Objet de l'acte : Coreil ic \ au /13 /a e /2-0.43 .

Les soussign�s,

Rudy Akens, domicili� 14 bo�te 22 Rue des Cerisiers 4680 Oupeye, n� � Li�ge le 05/11/1984

Daniel Flamand, domicili� 23 rue des Trois Fermes 4600 Vis�, n� � Oupeye le 18/09/1970

Evelyne Flamand, domicili�e 36 Avenue Laboulle 4130 Tilff, n�e � Oupeye le 17/07/1973

ont convenu de constituer une association sans but lucratif conform�ment � la loi du 27 juin 1921, adapt�e

et modifi�e par la loi du 02 mai 2002, dont ils ont arr�t�s les statuts comme suit

Titre 1 er D�nomination, si�ge social, but, dur�e

Art. 1 D�nomination

L'association est d�nomm�e � The Burlesque show asbl � en abr�g� � TBS asbl �

Cette d�nomination doit figurer dans tous les actes, factures, annonces,

publications, lettres, notes de commande et autres documents �manant de

l'association, et �tre imm�diatement pr�c�d�e ou suivie des mots "association

sans but lucratif " ou de l'abr�viation "ASBL", avec l'indication pr�cise de

l'adresse du si�ge de l'association.

Art. 2 Si�ge social

Son si�ge social est �tabli dans l'arrondissement judiciaire de Li�ge � rue des Cerisiers 14 bte 22 � 4680

Oupeye. Toute modification du si�ge social est de la comp�tence exclusive de l'assembl�e g�n�rale qui votera

sur ce point, conform�ment � la loi du 27 juin 1921, adapt�e et modifi�e par la loi du 2 mai 2002,

Art. 3 But

L'association a pour but d'encourager l'expression artistique sous toutes ses formes, la cr�ation et la production de spectacles, la sensibilisation du public aux diff�rentes expressions artistiques, la promotion de jeunes artistes et la sensibilisation des enfants aux diff�rentes expressions artistiques.

Elle poursuit la r�alisation de son but par tous les moyens et notamment par l'organisation d'actions de sensibilisation et de promotion de cr�ation artistique, par la mise en place d'ateliers cr�atifs, par l'organisation " de souper de soutien, de concert, d'atelier cr�atif, de spectacle, de performances, de concours de chant, de' conf�rence ou d'expositions.

L'association r�alise ce but de toutes mani�res, en �troite collaboration avec

ses membres. Elle peut faire tout acte quelconque se rattachant directement ou

indirectement, en tout ou en partie, � son but ou pouvant en amener le

d�veloppement ou en faciliter la r�alisation.

Art, 4 Dur�e

L'association est constitu�e pour une dur�e ind�termin�e. Elle peut �tre dissoute en tout temps.

Titre Il -- Membres

Art. 5 Composition

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 01/10/2013 - Annexes du Moniteur belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 01/10/2013 - Annexes du Moniteur belge

MDD 22

L'association est compos�e de membres effectifs et adh�rents.

Le nombre de membres effectifs ne peut �tre inf�rieur � 3.

Seuls les membres effectifs jouissent de la pl�nitude des droits accord�s aux membres par la loi et les

pr�sents statuts.

Art. 6 Membres effectifs

Sont membres effectifs les comparants au pr�sent acte et toute personne physique qui adresse une demande �crite et motiv�e au conseil d'administration et dont la candidature est accept�e par l'assembl�e g�n�rale statuant � la majorit� simple des membres pr�sents ou repr�sent�s.

La d�cision d'admission ou de refus est sans appel et ne doit pas �tre motiv�e

par l'assembl�e g�n�rale. Elle est port�e � la connaissance du candidat par

lettre ordinaire ou par courriel.

Art 8bis

Est �galement consid�r�e comme membre effectif toute personne ayant exerc� un mandat au sein de

l'association et men� celui-ci jusqu'� son terme.

Art. 7 Autres cat�gories de membres

Les membres d'honneur : est membre d'honneur toute personne mettant sa notori�t� au service de

l'association ou ayant fait un don.

Les membres bienfaiteurs ; est membre bienfaiteur toute personne payant une cotisation plus �lev�e que

les autres ou qui ont rendus des services importants � l'association.

Les membres honoraires : est membre honoraire tout ancien administrateur qui ne participe plus � la vie, de

l'association pour autant qu'il n'ait pas fait l'objet d'une proc�dure de r�vocation.

Les membres adh�rents : est membre adh�rent toute personne qui participe aux activit�s de l'association et

qui s'engage � en respecter les statuts ainsi que les d�cisions prisent conform�ment � ceux-ci.

Art. 8 D�mission, suspension, exclusion de membres et membres r�put�s d�missionnaires.

Tout membre effectif ou adh�rent est libre de quitter l'association en adressant par �crit et par

recommand�, sa d�mission au conseil d'administration.

Le membre effectif qui n'assiste pas ou ne se fait pas repr�senter � trois assembl�es g�n�rales ordinaires

ou extraordinaires cons�cutives,

Tout membre qui est condamn� pour attentat � la pudeur, corruption de la jeunesse, prostitution ou outrage

aux bonnes moeurs pour des faits accomplis sur un mineur ou impliquant sa participation.

L'exclusion d'un membre effectif ne peut �tre prononc�e que par l'assembl�e

g�n�rale � la majorit� des 2/3 des voix pr�sentes ou repr�sent�es. Le conseil

d'administration peut suspendre, jusqu'� d�cision de l'assembl�e g�n�rale, les

membres qui se seraient rendus coupables d'infraction grave aux statuts ou

aux lois.

L'exclusion d'un membre effectif requiert les conditions suivantes :

" La convocation r�guli�re d'une assembl�e g�n�rale o� tous les membres effectifs doivent �tre convoqu�s ;

" La mention dans l'ordre du jour de l'assembl�e g�n�rale de la proposition de l'exclusion avec la mention, au moins sommaire, de la raison de cette proposition ;

" La d�cision de l'assembl�e g�n�rale doit �tre prise � la majorit� des 2/3 des voix des membres effectifs pr�sents ou repr�sent�s mais aucun quorum de pr�sence n'est exig� ;

" Le respect des droits de la d�fense, c'est-�-dire l'audition du membre dont l'exclusion est demand�e, si celui-ci le souhaite ;

" La mention dans le registre de l'exclusion du membre effectif.

S'agissant d'une d�cision concernant une personne, celle-ci devra imp�rativement �tre prise par vote

secret,

La qualit� de membre se perd automatiquement par le d�c�s,

Le membre d�missionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les h�ritiers ou ayant droit du membre d�c�d�,

n'ont aucun droit sur le fonds social de l'association. Ils ne peuvent r�clamer ou requ�rir, ni relev�, ni reddition

de compte, ni apposition de scell�s, ni inventaire, ni le remboursement des cotisations pay�es.

Art. 9 Registre des membres effectifs

L'association doit tenir un registre des membres effectifs, sous la

responsabilit� du conseil d'administration,

Toutes d�cisions d'admission, de d�mission ou d'exclusion de membres

effectifs sont inscrites au registre � la diligence du conseil d'administration

end�ans les huit jours de la connaissance que le conseil a eue de la ou des

modifications intervenues.

Tous les membres peuvent consulter, au si�ge sccial de l'association, le registre

des membres, ainsi que tous les proc�s-verbaux et d�cisions de l'assembl�e

g�n�rale, du conseil d'administration, de m�me que tous les documents

comptables de l'association, sur simple demande �crite et motiv�e adress�e au

conseil d'administration. Les membres sont tenus de pr�ciser les documents

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 01/10/2013 - Annexes du Moniteur belge MOD 2.2

auxquels ils souhaitent avoir acc�s. Le conseil d'administration convient d'une

date de consultation des documents avec les membres. Cette date sera fix�e

dans un d�lai d'un mois � partir de la r�ception de la demande.

Titre III r- Cotisations

Art. 10 Cotisations

Les membres effectifs ne sont soumis � aucune cotisation.

Les membres adh�rents seront tenus de r�gler une cotisation annuelle dont le montant ne peut d�passer

cent-vingt euros maximum.

A cette cotisation peut s'ajouter un droit d'inscription � certaines activit�s de l'association dans le cas o� la

cotisation du membre ne serait pas suffisante pour couvrir les frais engag� par l'association pour l'organisation

des- dites activit�s.

Art. 11 Composition

L'assembl�e g�n�rale est compos�e de tous les membres effectifs.

L'assembl�e g�n�rale est pr�sid�e par le pr�sident du conseil d'administration ou par le pr�sident d�l�gu�

de l'ASBL.

En cas d'absence du pr�sident du conseil d'administration ou dans le cas o� celui-ci serait r�put�

d�missionnaire, vis� par une proc�dure d'exclusion ou de suspension, l'assembl�e g�n�rale sera pr�sid�e par

le pr�sident d�l�gu� de l'ASBL ou, en l'absence de celui-ci, par l'administrateur pr�sent le plus �g�.

Art. 12 Pouvoirs

L'assembl�e g�n�rale est le pouvoir souverain de l'association. Elle est notamment comp�tente pour

" La modification des statuts,

" L'exclusion des membres,

" La nomination et la r�vocation des administrateurs, des v�rificateurs aux comptes et du ou des liquidateurs,

" L'approbation des comptes et des budgets,

" La dissolution volontaire de l'association,

" La transformation �ventuelle en soci�t� � finalit� sociale,

" La d�cision de la destination de l'actif en cas de dissolution de l'association,

" L'admission de nouveaux membres � la majorit� simple,

" L'approbation du r�glement d'ordre int�rieur et ses modifications.

Art. 13 Convocation assembl�e g�n�rale ordinaire

Tous les membres effectifs sont convoqu�s par lettre ordinaire ou courriel au moins une fois par an au plus

tard le dernier jour du premier semestre de l'ann�e civile. L'assembl�e g�n�rale est convoqu�e par le conseil

d'administration par lettre ordinaire ou courriel au moins huit jours avant la date de celle-ci. La convocation doit

pr�ciser la date, l'heure, le lieu et l'ordre du jour,

Art. 14 D�lib�ration

L'assembl�e g�n�rale d�lib�re valablement quel que soit le nombre de membres pr�sents sauf dans le cas

o� l'ordre du jour pr�cise une modification statutaire, l'exclusion d'un membre, la dissolution de l'association ou

la transformation en soci�t� � finalit� sociale. Dans ce cas, la pr�sence de 2/3 des membres effectifs est

requise,

L'assembl�e ne peut d�lib�rer valablement que sur les points inscrits � l'ordre du jour.

L'assembl�e g�n�rale doit �tre convoqu�e lorsque 2 membres du conseil d'administration en font la

demande,

Art. 15 Repr�sentation

Tous les membres effectifs ont un droit de vote �gal en assembl�e g�n�rale.

Tout membre effectif peut se faire repr�senter par un autre membre effectif � qui il donne une procuration

�crite.

Tout membre ne peut d�tenir que deux procurations au maximum.

Les d�cisions sont prises � la majorit� simple des voix pr�sentes ou repr�sent�es sauf dans le cas o� il en

est d�cid� autrement par la loi ou les pr�sents statuts.

En cas de partage des voix, c'est la voix du pr�sident de la s�ance qui tranchera.

Art. 16 Modifications statutaires et dissolution

L'assembl�e g�n�rale ne peut valablement d�lib�rer sur la dissolution de

l'association ou la modification des statuts que conform�ment � la loi du 27

juin 1921, adapt�e et modifi�e par la loi du 2 mai 2002.

Toute modification aux statuts ou d�cision relative � la dissolution doit �tre

d�pos�e, dans le mois de sa date, au greffe du tribunal de commerce pour

publication aux "Annexes du Moniteur belge".11 en est de m�me pour toute

nomination ou cessation de fonction d'un administrateur, d'une personne

habilit�e � repr�senter l'association, d'une personne d�l�gu�e � la gestion

journali�re.

Art. 17 Publicit� des d�cisions prises par l'assembl�e g�n�rale

Les convocations et proc�s-verbaux, dans lesquels sont consign�es les

d�cisions de l'assembl�e g�n�rale, ainsi que tous les documents comptables,

sont sign�s par un administrateur. Ils sont conserv�s dans un registre au si�ge

de l'association et peuvent y �tre consult�s par tous les membres et par des

~�% r MOD 2,2

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 01/10/2013 - Annexes du Moniteur belge tiers s'ils en justifient la raison et que celle-ci est accept�e par le conseil

d'administration.

Titre V Conseil d'administration

Art, 18 Nomination et nombre minimum d'administrateurs Dur�e de mandat

L'association est administr�e par un conseil d'administration de 3 membres au moins et 6 au plus, nomm�s

et r�vocables par l'assembl�e g�n�rale et choisis parmi les membres ou des tiers. Le nombre d'administrateurs

sera toujours inf�rieur au nombre de membre effectifs de l'assembl�e g�n�rale.

La dur�e du mandat des membres fondateurs est illimit�e.

Leur mandat n'expire que par d�c�s, d�mission ou r�vocation.

Les autres administrateurs sont �lus pour un mandat de deux ans.

En cas de vacance d'un mandat, un administrateur peut �tre nomm� provisoirement par le conseil

d'administration jusqu'� �lection d'un 'nouvel administrateur par l'assembl�e g�n�rale. L'administrateur �lu

ach�vera le mandat laiss� vacant,

Art. 19 D�mission

Tout administrateur qui souhaite d�missionner doit faire part de son intention au conseil d'administration par

courrier recommand�.

Art. 20 D�lib�ration

Le conseil d'administration d�lib�re valablement lorsque la moiti� de ses membres est pr�sente ou

repr�sent�e. Les d�cisions du conseil d'administration sont prises � la majorit� simple des voix pr�sentes ou

repr�sent�es. En cas de partage des voix, c'est la voix du pr�sident du conseil d'administration qui tranchera

except� dans le cas o� celui-ci serait r�put� d�missionnaire ou vis� par une proc�dure d'exclusion, dans ce

cas, c'est la voix de l'administrateur le plus �g� qui tranchera.

Art. 22 Pouvoirs

Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus �tendus pour

l'administration et la gestion de l'association. Le conseil d'administration

fonctionne sur le principe du coll�ge. Toutes les attributions qui ne sont pas

express�ment r�serv�es par la loi ou les statuts � l'assembl�e g�n�rale seront

exerc�es par le conseil d'administration.

Il peut notamment, sans que cette �num�ration soit limitative, faire et passer

tous les actes et contrats, ouvrir et g�rer tous comptes bancaires, transiger,

compromettre, acqu�rir, �changer, vendre tous biens meubles ou immeubles,

hypoth�quer, emprunter, conclure des baux, accepter tous legs, subsides,

donations et transferts, renoncer � tous droits, repr�senter l'association en

justice, tant en d�fendant qu'en demandant. Il peut aussi nommer et r�voquer

le personnel de l'association.

Art. 23 D�l�gation de la gestion journali�re

Le conseil d'administration peut d�l�guer certains pouvoirs � quatre personnes, administrateurs ou non, et

agissant individuellement,

Les pouvoirs de l'organe de gestion journali�re sont limit�s aux actes de

gestion quotidienne de l'association qui permet d'accomplir les actes

d'administration :

- qui ne d�passent pas les besoins de la vie quotidienne de l'ASBL,

- qui, en raison de leur peu d'importance et de la n�cessit� d'une prompte

solution, ne justifient pas l'intervention du conseil d'administration.

La dur�e du mandat des d�l�gu�s � la gestion joumali�re, �ventuellement

renouvelable, est fix�e par le conseil d'administration.

Quand le d�l�gu� � la gestion journali�re exerce �galement la fonction

d'administrateur, la fin du mandat d'administrateur entra�ne automatiquement

la fin du mandat du d�l�gu� � la gestion journali�re.

Le conseil d'administration peut, � tout moment et sans qu'il doive se justifier,

mettre fin � la fonction exerc�e par la personne charg�e de la gestion

journali�re.

Art. 24 Repr�sentation

L'association peut �tre valablement repr�sent�e dans tous les actes ou en justice par deux administrateurs

fondateurs ou deux administrateurs �lus nomm�s par te conseil d'administration agissant en coll�ge, qui en tant

qu'organe, ne devront pas justifier vis-�-vis des tiers des d�cisions pr�alables et d'une procuration du conseil

d'administration.

Titre VI Dispositions diverses

Art. 27 R�glement d'ordre int�rieur

Un r�glement d'ordre int�rieur pourra �tre pr�sent� par le conseil

d'administration � l'assembl�e g�n�rale. Des modifications � ce r�glement

pourront �tre apport�es par une assembl�e g�n�rale statuant � la majorit� simple des membres effectifs

pr�sents ou repr�sent�s.

Art. 28 Exercice social

Volet B - Suite

MOD 2,2

L'exercice social prend cours le ler janvier pour se terminer le 31 d�cembre. Par exception, le premier

exercice prend cours ce jour pour se terminer le 31 d�cembre 2013.

Art. 29 Comptes et budgets

Le compte de l'exercice �coul� et le budget de l'exercice suivant seront

annuellement soumis � l'approbation de l'assembl�e g�n�rale ordinaire par le

conseil d'administration.

Art, 30 V�rificateur aux comptes

L'assembl�e g�n�rale peut d�signer un v�rificateur aux comptes nomm� pour un an. Il est charg� de

v�rifier les comptes de l'association et de lui pr�senter son rapport annuel.

Art. 31 Dissolution de l'association

En cas de dissolution de l'association, l'assembl�e g�n�rale d�signera deux liquidateurs, d�terminera leurs

pouvoirs et indiquera l'affectation � donner aux avoirs nets de l'association.

Les avoirs nets ne pourront �tre attribu�s qu'� une association oeuvrant dans le domaine artistique.

Toute d�cision relative � la dissolution, aux conditions de fa liquidation, � la

nomination et � la cessation des fonctions du ou des liquidateur(s), � fa cl�ture

de la dissolution, ainsi qu'� t'affectation de l'actif net est d�pos�e et publi�e

conform�ment � la loi du 27 juin 1921, modifi�e et adapt�e par la loi du 2 mai

2002.

Art. 32 Comp�tences r�siduelles

Tout ce qui n'est pas pr�vu explicitement dans les pr�sents statuts est r�gl� par

la loi du 27 juin 1921, modifi�e et adapt�e par la loi du 2 mai 2002.

L'assembl�e g�n�rale de ce jour a d�sign� comme administrateurs :

Akens Rudy, domicili� 14 bo�te 22 Rue des Cerisiers � 4680 Oupeye

Flamand Daniel, domicili� 23 Rue des Trois Fermes 4600, Vis�

Flamand Evelyne, domicili�e 36 Avenue Laboulle 4130 Tilif

Tous trois membres fondateurs, qui acceptent ce mandat.

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Coordonnées
THE BURLESQUE SHOW, EN ABREGE : TBS

Adresse
RUE DES CERISIERS 14, BTE 22 4680 OUPEYE

Code postal : 4680
Localité : OUPEYE
Commune : OUPEYE
Province : Liège
Région : Région wallonne

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