THE OUTSIDER ARDENNES, EN ABREGE : TOA

Société Coopérative à Responsabilité Limitée


Dénomination : THE OUTSIDER ARDENNES, EN ABREGE : TOA
Forme juridique : Société Coopérative à Responsabilité Limitée
N° entreprise : 534.407.741

Publication

23/05/2013
ÿþ4 MOD WORD 11.1

~~~ Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte au greffe



r-

11111111,j.vJlIjill

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 23/05/2013 - Annexes du Moniteur belge

N° d'entreprise : c4.

Dénomination

(en entier) : 11THE OUTSIDER ARDENNES"

(en abrégé) : TOA

Forme juridique : Société Coopérative à Responsabilité Limitée

Siège : 4180 Fairon, Rue du Chirmont 86

(adresse complète)

Objet(s) de l'acte : CONSTITUTION -- NOMINATIONS

II résulte d'un procès-verbal dréssé par Maître Marleen Vandewalle, notaire à Wortegem-Petegem, le 29 avril 2013, déposé en vue de l'enregistrement, que la société suivante a été constituée comme suit et que les; résolution suivantes ont été adoptées ;

A. Les parts ont été souscrites comme suit I. Apport de branche d'activités

Après attestation de l'existence et la [égalité, tant interne qu'externe, des actes et formalités incombant à la société apporteuse, étant la SCRL "THE OUTSIDER", avec siège social à 9690 Kluisbergen, Hoogbergstraat 7, avec numéro d'entreprise 0432.720.562, et après inspection par les associés de la société apporteuse "THE" OUTSIDER" du projet d'apport de branche d'activités "VLAAMSE ARDENNEN", en particulier la branche d'activités qui se compose des éléments suivants : "l'exploitation du centre de jeunes 'Le Pavillon de chasse' et des châlets 'Oasis Verte' et 'Au bord de l'Ourthe', la gestion du camping sis auprès du pavillon de chasse, l'exploitation de la grotte 'Le Steinlein', le bois à Fairon et la carrière 'The Rock', l'organisation des évènements en des activité de sport";

après lecture du rapport spécial établi par les fondateurs en date du 2 avril 2013 sur la proposition d'apport de branche d'activités prévu par l'article 395 du C.Soc., dans lequel ils exposent l'intérêt que présentent pour la société les apports en nature et, le cas échéant, les raisons pour lesquelles ils s'écartent des conclusions du réviseur d'entreprises, établi conformément l'article 395 du C. Soc., lequel rapport conclut positivement comme suit :

"Afin de promouvoir l'exploitation de la société à constituer et de realiser son objet, nous le jugeons utile d'apporter la branche d'activités « Ardennes », en ce moment exercée par SCRL The Outsider, dans une société nouvelle : « SCRL The Outsider Ardennes ».

Par l'apport en nature, la société nouvelle peut disposer immédiatement du capital suffisant, investi dans sa propre clientèle et l'équipment fonctionnel et nécessaire pour l'expansion de cette branche d'activités géographique, conformément son objet social.

Conformément à l'article 395 du Code des Sociétés, la SCRL AUDITAS BEDR1JFSREVISOREN, représentée par ss gérant, monsieur Sven Vansteelant, a été chargée de faire rapport sur l'apport en nature projeté.

La partie du pouvoir transférée s'agit de la branche d'activités « Ardennes » ainsi que les passifs et les actifs qui s'y rattachent. L'apport peut être résumé comme suit

Actifs apportés : 595.944,42

Dettes apportées : - 481.156,21

Actif net de l'apport 114.688,21

La société est constituée avec un cpaital sociale de 114.500,00 EUR, représenté par 1.200 parts sans valeur nominale, chacune représentant un pair comptable égal du capital, La valur nette de l'apport est en partie assiginée au capital social et en partie aux réserves immunisées de la société nouvelle.

Une description plus détaillée de l'apport en nature a été reprise dans le rapport du réviseur d'entreprises.

Une description ultérieure de la composition du capital, des activités projetées et des investissements, de la manière de financement et une projection des comptes d'exploitation et des bilans de la société, ont été reprises dans le plan financier. Ce plan financier a été établi conformément à l'article 391 du Code des Sociétés.

Les fondateurs, le 2 avril 2013. », et

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter la personne morale à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 23/05/2013 - Annexes du Moniteur belge

après lecture du rapport de controle établi conformément ['article 395 du C.Soc. en date du 2 avril 2013 établi par Sven Vansteelant, réviseur d'Entreprises, agissant pour la SCRL "AUDITAS, BEDRIJFSREVISOREN", avec siège social à 8800 Roeselare, Westlaan 348, lequel rapport conclut comme suit:

"8. Conclusion

L'apport en nature en constitution de la SCRL THE OUTSIDER ARDENNES, ayant son siège social à 4180 Fairon, rue du Chirmont 86, a lieu dans le cadre d'un apport de [a branche d'activité 'Ardennes' par la SCRL THE OUTSIDER et constitue tout ['actif et le passif concernant cette branche d'activité.

li s'agit d'un apport d'une valeur nette (= valeur comptable) de 114.688,21 EUR.

La rémunération de l'apport en nature consiste en 1.198 parts de la SCRL THE OUTSIDER ARDENNES, sans désignation de valeur nominale, chacune représentant un pair comtable (arrondi) de 95,42 EUR.

Au terme de nos travaux de controle, nous sommes d'avis que:

lnL'opération a été contrôlée conformément aux normes édictées par l'Institut des Reviseurs d'Entreprises en matière d'apports en nature et que les fondateurs de la société sont responsables de l'évaluation des biens apportés, ainsi que de la détermination du nombre de parts à émettre en contrepartie de l'apport en nature;

OLa description de chaque apport en nature répond aux conditions normales de précision et de clarté;

Q'Étant donné les circonstances de cet apport d'une branche d'activité par constitution d'une nouvelle filiale ou la société apporteuse obtient la quasi-totalité des actions de la nouvelle société, [es mode d'évaluation de l'apport en nature adoptés par les parties sont justifiés par le principe de la continuité de la comptabilité et conduisent à une valeur d'apport qui correspond au moins au nombre et au pair comptable des parts à émettre en contrepartie, de sorte que l'apport en nature n'est pas surévalué,

En ce qui concerne la société bénéficiaire, un risque latent sur l'inopposabilité et la responsabilité conjointe et solidaire pour les dettes fiscales ce créé en application de l'article 442bis du Code des impôts sur le revenu et de ['article 93undeciesB du Code de la TVA.

Nous croyons enfin utile de rappeler que notre mission ne consiste pas à nous prononcer sur le caractère légitime et équitable de l'opération. [I n'y a pas d'autres renseignements que nous jugeons indispensables pour l'information des associés ou des tiers.

Ce rapport a été établi en exécution de la mission légale qui nous a été confiée et ne peut pas être appliqué à d'autres usages.

Roulers, 2 avril 2013.

(signés) CVBA AUDITAS BEDRIJFSREVISOREN Représentée par Sven VANSTEELANT Réviseurs d'entreprises."

après confirmation par les représentants de la société apporteuse que l'assemblée générale extraordinaire de la société apporteuse a approuvé le projet d'apport de branche d'activités prérappelée et les statuts de la nouvelle société, et après confirmation que le projet d'apport de branche d'activités a été établi le 31 janvier 2013 et a été déposé au greffe du Tribunal de Commerce d'Oudenaarde en date du 21 février suivant (publié aux Annexes au Moniteur belge en date du 4 mars suivant sous le numéro 13037077);

on a décidé transférer par voie d'apport de branche d'activités "ARDENNES" du patrimoine (activement et passivement) de la société apporteuse "THE OUTSIDER" à la nouvelle société constituée "THE OUTSIDER ARDENNES" sur base de sa situation comptable arrêté au 30 septembre 2012; du point de vue comptable, les opérations réalisées au sein de la branche d'activités "ARDENNES" sont considérées comme accomplies pour le compte de la société constituée à dater du 1 octobre 2012, de sorte que toutes les opérations faites après cette date seront aux profits et risques de la société constituée à charge pour cette dernière d'exécuter tous les engagements et obligations de la société apporteuse "THE OUTSIDER" se rapportant aux apports,

Le transfert de la partie du patrimoine (activement et passivement) de la société apporteuse "THE OUTSIDER" se fait moyennant attribution de 1.198 parts sans mention de valeur nominale de la société "THE OUTSIDER ARDENNES".

L'affectation comptable de l'apport s'établit comme suit :

Actifs à transférer : 595.844,42 euro;

Passifs à transférer, exclusivement [es capitaux propres : 481,156,21 euro

SALDE DE L'ACTIF NET :114.688,21 euro

Par suite l'actif net de la société apporteuse transféré à la société constituée est estimé à 114.688,21 euro.

La valeur net de la partie du patrimoine de la branche d'activités, qui sont entièrement transfères en propriété à la société constituté "THE OUTSIDER ARDENNES", pour une valeur de 114.688,21 euro, sera repris dans la comptabilité dans la société constituée "THE OUTSIDER ARDENNES" :

-114.290,06 euro sera utilisé pour la formation du capital;

- 398,15 euro sera repris dans la comptabilité sur un compte spécial "réserve immunisée",

Biens immeubles

Ce transfert comprend également les droits immobiliers dont la description, l'origine de propriété, les conditions de transfert et les conditions spéciales sont décrites ci-après, lesquels constituent des éléments dudit patrimoine soumis à publicité particulière

Description des biens immeubles

I. COMMUNE DE HAMOIR  PREMIERE DIVISION - HAMOIR

1) Des parcelles de prairie, au bord de l'Ourthe, lieu dit "Walmont" et "En fontaine", connue au cadastre selon titre et selon matrice cadastrale actuelle section A numéros 7031D (d'une contenance de 6a80ca) et 7061F (d'une contenance delha23a82ca); d'un revenu cadastral global de 65,00 EUR,

[I, COMMUNE DE HAMOIR  PREMIERE DIVISION  COMBLAIN-FAIRON

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 23/05/2013 - Annexes du Moniteur belge

2) Des parcelles de terres sauvages et des ruines, Rue du Vicinal +64, lieu dit "Sur Liry", "Dri Lenry" et "Station du Vicinal", connue selon titre et matrice cadastrale actuel section C numéros 532 (d'une contenance de 15a7Oca), 530/T (d'une contenance de 5a60ca), 529/C (d'une contenance de 59a50ca), 530/Y (d'une contenance de 2ha83a2Oca) et 5/0 (d'une contenance de 38a05ca); d'un revenu cadastral global de 10,00 EUR,

3) Un logement de vacances avec terrain, Rue du Chirmont 86, connue selon titre et matrice cadastrale actuel section B numéro 6701X4, d'une contenance de 24a80ca; d'un revenu cadastral de 118,00 EUR.

4) Une"'maison avec dépendances, jardin, terre et terrain agricole, Rue du Moulin de Fairon 11, connue selon titrel et matrice cadastrale actuel section B numéros 8361E (d'une contenance de 10a85ca) et 835/H (d'une contenance de 3a6Oca); d'un revenu cadastral global de 687,00 EUR,

5) Une auberge de jeunesse avec dépendances et terrain, Rue du Moulin de Fairon 1, connue selon titre section B numéros 8341F, 8341E et 835/A et selon matrice cadastrale actuelle section B numéro 834/G, d'une contenance selon titre et matrice cadastrale actuelle de 14a27ca, et avec un revenu cadastral de 1.901,00 EUR.

6) Des parcelles de prairies, lieu dit "(à) la Vallée", connue selon titre et matrice cadastrale actuelle section B numéros 8521B (d'une contenance de 18a98ca), 853/A (d'une contenance de 17a55ca) et 8541A (d'une contenance de 19a00ca); avec un revenu cadastrai global de 15,00 EUR.

7) Des bois, Rue de Chirmont, connue selon titres section B, partie de l'ancien numéro 686/X13 (d'une contenance par restat de 8ha34a06ca), 855 (d'une contenance de 24a84ca) et partie de l'ancien numéro 672/X (d'une contenance à l'époque selon mesurage de 50a-) et selon matrice cadastrale actuelle section B numéros 686/K14 (d'une contenance de 8ha34a06ca), 855 (d'une contenance de 24a84ca) et 6721B2 (d'une contenance de-50a); d'un revenu cadastral global de 279,00 EUR.

III. COMMUNE DE COMBLAIN-AU-PONT PREMIERE DIVISION -- (COMBLAIN-AU-PONT)

8) Bois et terrain sauvage, lieu dit "Heide de Mont » et « Chession », connue selon titre et matrice cadastrale actuel section E numéro 1/A (d'une contenance de 44a80ca) et section D numéros 11361M (d'une contance de 56a00ca), 11681E3 (d'une contenance de lha11a15ca) et 1136/P (d'une contenance de 2ha06a49ca); d'un revenu cadastral global de 22,00 EUR.

Tous les autres terrain, constructions, bâtiments et/ou biens immeubles par nature, sis à Comblain-au-Pont et à Hamoir, qui ne sont pas explicitement repris ci-haut, mais sur lesquelles la branche d'activité apportée en possède des droits réels, sont aussi reprises.

Des installations, machines et outillage, ainsi que le matériel du sport et du horeca, les meubles, les meubles d'office et les meubles roulants qui sont utilisés dans les bâtiments prédits ou dans les sites dans les Ardennes sont aussi attribués à cette branche d'activitée.

Les représentants de la société apporteuse "THE OUTSIDER" ont constaté que par suite du présent transfert et de la présente affectation comptable, la société "THE OUTSIDER ARDENNES" dispose dès à présent d'un capital 114.688,21 euro, entièrement libéré, représenté par 1.198 parts sans mention de valeur nominale, représentant chacune une quotité équivalente du capital, et conférant les mêmes droits et avantages, lesquelles seront attribuées comme dit ci-avant, à la société apporteuse "THE OUTSIDER".

Il Apport en espèces

Les parts sociales restantes sont souscrites en espèces aux prix de 104,97 EUR par part, comme suit

- par VANDEMARLIERE Hendrik, demeurant à 4171 Comblain-au-Pont, rue du Vieux Château 2 boîte B, sur 1 part à concurrence de 104,97 EUR;

- par VAN ERPS Steven, demeurant à 4180 Hamoir, Route de Filot 1B/2/11, sur 1 part à concurrence de 104,97 EUR;

Ils ont déclaré libérer les parts entièrement dont ils ont souscrite comme suit;

- par VANDEMARLIERE Hendrik à concurrence de 104,97 EUR;

- par VAN ERPS Steven à concurrence de 104,97 EUR .

Les souscripteurs ont déclaré et reconnu que chaque part dont ils ont souscrite a été entièrement libérée. En rémunération de ces apports, les parts de la SCRL "THE OUTSIDER" dont chaque associé à souscrite, lui sont attribuées comme suit:

1) à VANDEMARLIERE Hendrik, 1 part, entièrement libérée;

2) à VAN ERPS Steven, 1 part, entièrement libérée.

B. STATUTS

Les statuts de la nouvelle société constituée sont entre autres les suivants

1) FORME ET NOM

La société adopte la forme de société coopérative à responsabilité limitée. Elle est dénommée ; "THE

OUTSIDER ARDENNES", en abrégée "TOA".

2) S1EGE

Le siège social de la société est établi à 4180 Fairon, Rue du Chirmont 86.

3) OBJET SOCIAL

La société a pour objet social:

1, l'organisation, comme entrepreneur ou sous-traitant, et la vente des voyages organisés ou individuel à un

prix fixe et la vente des séjours à un prix fixe.

2. La vente, comme commissionaire, des voyages organisés par des tiers à un prix fixe et des séjours à un prix fixe, des chèques-logis et des chèques-repas.

3. La vente, comme commissionaire, des billets de tous moyens de transport.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 23/05/2013 - Annexes du Moniteur belge

4, La mise en communauté des activités professionnelles des associés en ce qui concerne le sport (pas seulement les sports en plein air) et les activités parentes.

5. L'approvisionnement des moyens utiles de créer et de gérer une organisation pour des regents et licenciés en éducation physique et des moniteurs sportifs,

6. La production, l'achat, la location, la donation en location, la vente de toutes sortes de matériaux de sport, outillages et équipements accompagnement,

7. La réalisation des formations supplémentaires professionnelles, entre autres par l'aménagement et la mise à la disposition d'un bibliothèque de sport et l'assistence à des cours, congrès, jours d'études et formations supplémentaires.

8. La mise à la disposition des moyens pour la production, la location, la donation en location et la vente de toutes sortes de matériaux de sport et d'outillage.

9. La mise à la disposition d'installations complémentaires : des douches, des salles à manger, des chamber à choucher, des cabbines, des locaux pour les bagages, des salles de reunion, des salles de classe, des salles de séminaires.

10. La mise à la disposition et/ou la remise de l'autorisation pour l'accès et l'utilisation des infrastructures de sport, étant des carriers, les massifs montagneux, des grottes, des mines, des rivières, des canais, des bois et des zones des loisiers.

11. L'exploitation à son propre compte et/ou pour compte de tiers des buvettes, des salles de séminaires, des chambres à choucher, des salles à manger, des douches et autres.

12. Agir comme intermédiaire en commerce.

13. Fournir des conseils opérationnels et intellectuels concernant l'organisation commerciale et l'exploitation des firmes de production ou des sociétés des prestation de services.

14, Fournir des conseils commerciales concernant le marketing des produits des entreprises de produits ou de services.

15. Fournir des conseils dans le secteur de l'administration, les finances et le management concernant la gestion de plusieurs entreprises dans le sens du mot le plus ample.

16. Faire fonction d'administrateur des autres sociétés ou entreprises et y en recevoir des rémunérations.

17. La gestion d'un patrimoine immobilier et la valorisation de cette patrimoine par des actes de gestion entre autre l'achat, la vente, la location, la mise en location, l'échange, la construction et la réalisation des bâtiments; tous dans le sens le plus ample.

18. La gestion et la valorisation des espaces d'entreprises par tous actes de gestion, entre autres la construction, l'achat, la vente, l'échange, l'exécution des travaux et la mise à disposition ; tous dans le sens le plus ample.

19, La gestion d'un patrimoine mobilier en particulier l'acquisition et la vente des effets, des participations dans des autres sociétés et/ou des entreprises, fournir cautions professionnels ou personnels au bénéfice des tiers.

20. L'acquisition et la gestion d'une colletion d'oeuvres d'art dans le sens le plus ample; l'achat, la vente, la location, l'exposition moyennent rétribution des oeuvres d'art et en général la commerce des oeuvres d'art,

21. L'acquisition des licences, brevets et octrois, tous droits à know-how et des procédés développées.

22. La société peut se porter caution ou fournir des garanties réels à l'avantage des tiers ou des entreprises ou sociétiés dont elle possède des intérêts comme co-propriétaire, associé, créancier ou d'une autre façon.

23. Elle peut être impliquée dans des affaires, des entreprises ou sociétés qui ont un objet social pareil, analogue ou cohérent ou qui peuvent favoriser le développement de la société.

24. La société peut exécuter tous activités tant en Belgique qu'à l'étranger, pour compte propre ou pour compte de tiers, tous dans le sens le plus ample.

25. La société peut réaliser son objet social à tous lieux, tant en Belgique qu'à l'étranger, de toutes manières et selon tous modalités qu'elle considère le plus appropriés.

Elle peut entre autres  et sans que ladite énumération soit limitée  faire toutes activités industrielles, commerciales, financiers, civiles, meubles et immeubles qui sont directes ou indirectes en rapport avec son objet social ou qui simplifient la réalisation de son objet social, s'intéresser par association, rapport ou fusion, inscriptions, participations, interventions financières ou de n'importe quelle façon dans des sociétés existentes ou à constituer dont l'objet social est pareil ou apparenté à son objet social ou qui contribuent, favorisent, élargirent son activité et y en faire la gestion.

4) DUREE

La société a été constituée pour une durée illimitée.

5) CAPITAL

Le capital social de la société comprend une part fixe et une part variable.

La part variable peut être augmentée ou diminuée respectivement par accession, désaffilliation ou exclusion

des associés, au cas de versement ou revocation des apports, et sans modifications des statuts.

La part fixe du capital social est de 114.500,00 EUR et est entièrment libérée.

Cette part fixe du capial sociale est entièrement souscrite et est représentée par 1.200 parts, sans mention

de valeur nominale, représentant chacune une/mille deux centième de l'avoir social,

La part fixe du capital est constituée de ce montant minimum et ladite part ne peut être augmentée ou

diminuée à décision de t'assemblée générale, prise en considération des prescriptions pour les modification des

statuts.

Les parts souscrits sont mentionnées dans un registre des actionnaires.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 23/05/2013 - Annexes du Moniteur belge

Les parts sont indivisibles. La société à le droit, en cas d'indivision, de suspendre les droits y afférents, jusqu'à ce qu'un seul des indivisaires, qui est déjà associé, ait été reconnu comme propriétaire à son égard.

Eventuellement les indivisaires, peuvent transmettre leur quote-part à un autre associé, avec l'approbation de l'organe de gestion.

Si les parts sont grevées d'usufruit, le droit de vote appartiendra à l'usufruitier, sauf accord contraire entre l'usufruitier et le nu-propriétaire.

6) AÇCESSION, DEM1SS1ON, EXCLUSION

Les parts sont librement cessibles entre coassociés.

La cession des parts entre vifs et en cas de décès à des tiers peut se réaliser légitime si d'une part l'associé suive les formalités, le cas échéant ceux qui sont prescrites pour sa démission de la société, et si d'autre part le candidat-associé soit accepté avant ou en même temps, comme associé par la société.

Les associés cessent de faire partie de la société par leur démission, exclusion ou décès.

L'assemblée générale décide à la majorité des voix, à condition que la moitié au moins des associés soit présente,

L'organe de gestion peut exclure tout associé de la société qui néglige de réaliser ses obligations endéans les trois mois après la mise en demeure, ainsi tout associé qui fait des actes qui sont contradictoire à l'intérêt de la société (sous lequels mais pas limité la réalisation des activités compétitives ou la possession des parts dans des autres sociétés compétitives) ou qui a porté préjuidice à la société, Il peut aussi prononcée l'exclusion de chaque associé qui est en état de faillite ou de déconfiture.

7) GESTION

La société est administrée par au moins un administrateur.

S'il n'y a qu'un administrateur, il décide à son propre avis.

S'il y a plusieurs administrateurs, ils constituent un collège qui délibère et statue à la simple majorité des

voix,

Ils doivent néanmoins délibérer à l'unanimité des voix sur

- décisions et investissements supérieurs à dix milles euro (10.000 EUR);

- faire des emprunts;

- faire des locations;

- acheter ou vendre un bien Immeuble;

- l'approbation des budgets;

L'assemblée générale peut en tout temps sans motif ni préavis révoquer les administrateurs. Un

administrateur doit remplir sont mandat jusqu'au moment ou on peut lui remplacer,

Les administrateurs sont nommés pour une durée illimitée.

L'organe de gestion possède les pouvoirs les plus étendus pour faire tous actes de gestion et

d'administration, rentrant dans le cadre de l'objet social, à l'exception de ce qui est réservé à l'assemblée

générale par la Loi ou les statuts,

La société est valablement représentée dans tcus les actes et en justice comme suit:

- s'il n'y a qu'un administrateur, il représente seul la société;

- s'il y a plusieurs administrateurs, la société est valablement représentée par deux administrateurs, agissant

ensemble,

La société peut sous sa responsabilité conférer la gestion journalière de la société à un ou plusieurs

administrateurs qui porteront le titre d'administrateur-délégué, dans les limites des pouvoirs, comme

mentionnés dans la décision de sa nomination qui est publiée.

Le conseil d'administration peut aussi dans les limites de ses pouvoirs déléguer ses pouvoirs

d'administration entièrement ou partiellement à un ou plusieurs directeurs, ayant ou non la qualité

d'administrateur.

Il peut donner des pouvoirs pour des objets déterminés à tout tiers qu'il avisera.

Sans préjudice des remboursement de leurs frais, l'assemblée générale peut attribuer aux administrateurs

des émoluments fixes ou variables dont le montant est déterminé dans sa décision et qui sont à compter

comme des frais générale de la société.

ADMINISTRATEURS

Sont nommé administrateur pour une durée illimitée

- la SCRL "THE OUTSIDER", représentée pour l'exercice de son mandat par son représentant personne

fysique étant VANDEMARLIERE Hendrik, suivant décision du conseil d'administration de la SCRL "THE

OUTSIDER", en date du 29 avril 2013, laquelle société a accepté ce mandat et elle a déclaré ne pas être

touchée d'aucune clause prohibitive;

- VAN ERPS Steven, qui a accepté ce mandat et qui déclare ne pas être touché d'acune clause prohibitive,

- DE DONDER Dorothy, demeurant à 4180 Hamoir, Route de Pilot 1612111, qui a, alors intervenante,

accepté ce mandat et qui a déclaré ne pas être touchée d'acune clause prohibitive.

CONSEIL D'ADMINISTRATION

Se sont réunis en assemblée extraordinaire du conseil d'administration, les administrateurs prénommés, qui

ont prises les décissions suivantes :

Est désigné comme président du Conseil d'administration : la SCRL `THE OUTSIDER", représentée pour

l'exercice de son mandat par son représentant personne fysique étant VANDEMARLIERE Hendrik, suivant

décision du conseil d'administration de la SCRL "THE OUTSIDER", en date du 29 avril 2013, laquelle société a

déclaré accepter et ne pas être touché d'une clause prohibitive.

Réservé Volet B - Suite

au Sont désignés comme administrateur délégué : 1) VAN ERPS Steven, et 2) DE DONDER Dorothy, tous deux prénommés, qui ont déclaré accepter et ne pas être touchés d'une clause prohibitive.

Moniteur 8) EXERCICE COMPTABLE

belge Le 31 décembre de chaque année l'inventaire et les comptes annuels seront clôturés, l'exercice comptable prend donc cours le 1 janvier et prend fin le 31 décembre suivant. Le premier exercice comptable prend fin le 31 décembre 2013,

9) ASSEMBLEE GENERALE

L'assemblée générale représente tous les associés qui possèdent des parts dont les droits de votes ne sont

pas suspendus.

Chaque part sociale donne droit à une voix.

Les associés se réunissent annuellement en assemblée générale ordinaire le troisième lundi du mois d'avril

à quinze heures, afin de prendre connaissance du rapport annuel concernant l'état des biens sociaux, les

comptes annuels qui doivent être approuvés et la décharge à donner aux administrateurs.

Si ce jour est férié, l'assemblée se tient le jour ouvrable suivant.

Les assemblées générales se tiennent en un endroit en Belgique et à l'heure indiqués dans l'avis de

convocation,

Abstraction faite de l'assemblée générale annuelle, des assemblées générales peuvent aussi être

convoquées extraordinairement par l'organe de gestion,

Elle doit être convoquée dans le mois de la réquisition si des associés possédant au moins un/cinquième de

l'ensemble des parts sociales, La première assemblée générale aura lieu en 2014,

10) EXEDENT FAVORABLE

L'excédent favorable du bilan, déduction faite des frais généraux, des charges sociales, des provisions pour

moins-value, des amortissements, des provisions pour des impôts et des provisions de toute nature, constitue

le bénéfice net de la société,

Le bénéfice net sera réparti comme suit:

a) cinq pourcent pour former la réserve légale : ce versement n'est plus obligatoire si cette réserve légale atteint un/dixième du capital social souscrit;

b) l'assemblée générale décide de l'affectation à donner au solde sur simple proposition du conseil d'administraticn.

C. PROCURATION

Les fondateurs donnent par les présentes mandat spéciale à la SCRL "Titeca Accountancy", avec ses bureaux à Roeselare, Heirweg 198, ainsi qu'à son employeurs et mandataires, avec faculté de substitution aux fins d'accomplir toutes formalités d'incription de la société, auprès de toutes administrations publiques te privés (registre des personnes morales et taxe sur la valeur ajoutée compris).

POUR EXTRAIT ANALYTIQUE CONFORME

. r

"









Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 23/05/2013 - Annexes du Moniteur belge





Déposé en même temps : expédition de l'acte, extrait analytique conforme, rapport spécial des fondateurs, rapport de contrôle du réviseur d'Entreprises



(signé) Marleen VANDEWALLE, Notaire



Mentionner sur la dernière page du Volet B: Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter la personne morale à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Coordonnées
THE OUTSIDER ARDENNES, EN ABREGE : TOA

Adresse
RUE DU CHIRMONT 86 4180 COMBLAIN-FAIRON

Code postal : 4180
Localité : Comblain-Fairon
Commune : HAMOIR
Province : Liège
Région : Région wallonne