TOUCOULEUR

Association sans but lucratif


Dénomination : TOUCOULEUR
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 600.826.314

Publication

11/03/2015
ÿþMOD 2.2

Réservé

au

Moniteur

belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 11/03/2015 - Annexes du Moniteur belge

Entre les soussignés :

Kodjovi TEKY, né à Lomé le 6 juin 1966 et domicilié Rue Velbruck 2/12 B-4000 Liège, de nationalité belge, sans

profession ;

Vida KPETEME, née à Lomé le 9 février 1968 et domiciliée Rue Sainte-Walburge 150 B-4000 Liège, de

nationalité belge, sans profession ;

Jessica TEKY, née à Liège le 6 février 1996 et domiciliée Rue Sainte-Walburge 150 B-4000 Liège, de nationalité

belge, étudiante.

Qui déclarent constituer une association sans but lucratif, conformément à la loi régissant les asbl, il a été

convenu ce qui suit :

Article 1  Il est créé une association sans but lucratif à caractère socioculturel et apolitique dénommée

« Toucouleur ».

Article 2  Son siège social est établi Rue Velbruck, 2 (RdC) à 4000 Liège, dans l arrondissement judiciaire de

Liège. L association est constituée pour une durée indéterminée.

Article 3  L asbl a pour but de faire connaître davantage l Afrique de l Ouest, plus précisément le Togo par la

richesse de sa culture, à notre pays d adoption, la Belgique.

Article 4  Les moyens d action que l asbl se donne afin de remplir ses missions sont le rayonnement de la

culture togolaise par le savoir-faire culinaire, technologique et culturel. Outre les produits des activités qu elle

organise, l association accepte des dons, des legs et des subsides, publics et privés.

Article 5  Toute personne morale ou physique peut adhérer librement à l association. Le nombre des membres

est illimité mais ne peut être inférieur à trois. La cotisation annuelle ne peut dépasser 10 ~.

Article 6  Sont membres de l association :

les signataires du présent acte, membres fondateurs ;

toute personne morale ou physique qui partage l objet social de l association et a accepté de se soumettre aux

conditions du règlement intérieur de l association.

Article 7  Tout membre peut à tout moment démissionner de l association en adressant par écrit sa décision au

Conseil d administration.

Chapitre III : ORGANES DE L ASSOCIATION

Article 8  Les organes de l association sont : l Assemblée générale et le Conseil d administration.

Article 9  L Assemblée générale est composée des membres de l association. Elle supervise et contrôle toutes

Chapitre I : GENERALITES : DENOMINATION  SIEGE SOCIAL  OBJET  RESSOURCES

Chapitre II : LES MEMBRES

(en abrégé) :

Forme juridique : Association sans but lucratif

Siège : Rue Velbruck 12 Rez

N° d'entreprise : Dénomination

(en entier) : Toucouleur

Belgique

Objet de l'acte : Constitution

*15304241*

Volet B

4000

0600826314

Copie à publier aux annexes au Moniteur belge après dépôt de l'acte

Liège

Greffe

Déposé

09-03-2015

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

MOD 2.2

Volet B - suite

Réservé

au

Moniteur

belge

les activités de l association. Elle est en outre compétente pour modifier les statuts. Annuellement, elle vérifie les comptes.

Article 10  Le Conseil d administration se compose des administrateurs désignés par l Assemblée générale, parmi lesquels sont désignés au minimum un président et un trésorier, pour une durée de trois ans. Il gère et engage l association auprès des pouvoirs publics et auprès des tiers. Le Conseil d Administration peut désigner un administrateur délégué pour la gestion journalière de l association.

Article 11  Le Conseil d administration siège valablement si la moitié des membres au moins est présente. Les décisions sont prises à la majorité simple des voix.

Article 12  Le Conseil d administration pose des actes d administration, de conservation et de disposition. Il peut notamment faire et recevoir des paiements, accepter ou recevoir des legs, dons et subventions privées ou publiques.

Chapitre IV : DISPOSITIONS DIVERSES

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 11/03/2015 - Annexes du Moniteur belge

Article 13  Après dissolution, le patrimoine de l association sera donné à une association ayant un but qui se rapproche le plus de la présente association.

Article 14  Pour toute matière non prévue par les présents statuts, les dispositions régissant les associations sans but lucratif sont applicables.

Article 15  Les membres fondateurs désignent en qualité de membres du Conseil d administration Kodjovi TEKY (Président) et Vida KPETEME (Trésorier) qui acceptent ces mandats.

Fait à Liège, le 6 mars 2015 en deux exemplaires.

Coordonnées
TOUCOULEUR

Adresse
RUE VELBRUCK 12, BTE REZ 4000 LIEGE 1

Code postal : 4000
Localité : LIÈGE
Commune : LIÈGE
Province : Liège
Région : Région wallonne