TOUS EN SCENE - SPORTS ET DANSE

Association sans but lucratif


  1. Personnes morales
  2. Région wallonne
  3. Liège
  4. TOUS EN SCENE - SPORTS ET DANSE
Dénomination : TOUS EN SCENE - SPORTS ET DANSE
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 475.844.881

Publication

10/03/2014
ÿþ Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte MaD 2.2

Rf

Mc 111191110E1

N° d'entreprise : 0475.844.881

Dénomination

(en entier) : "Tous en Scène" - Sports et Danse

(en abrégé) :

Forme juridique : ASBL

Siège : Rue Baudrihaye, 9 à 4630 Soumagne

Obje de l'acte : L

Décision de l'assemblée Générale et du conseil d'administration du 12 aout 2013.

A Composition du Conseil d'administration

L'assemblée générale nome au titre d'administrateurs :

1) Madame Marie-Thérèse Poli

2) Madame Valérie Dor -

Le conseil d'administration prend acte ce jour de la démission de 5 administrateurs :

1) Madame Arlette Pirard Loiczli

2) Madame Anna Flamand Avenia

3) Madame Caroline Goset

4) Monsieur Henri Pairoux

5) Monsieur André Vrancken,

B Modification du siège social.

Le conseil d'administration prend la décision de fixé dorénavant le siège social à l'adresse suivante : rue

des Carmes, 106 à 4630 Ayeneux - Soumagne.

STATUTS COORDONNES :

Les soussignés :

Mme. ARLETTE PIRARD-LOICZLI, née le 14/10/1951 à Bressoux, de nationalité belge, Assistante de labo

clinique, domiciliée rue Baudrihaye, 9 à 4630 AYENEUX;

Mme. ANNA FLAMAND-AVENIA, née le 23/08/1954 à Melen, de nationalité belge, Employée, domicilié rue',

du Fort, 26 à 4621 RETINNE;

Mlle, CAROLINE GOSET, née le 01/05/1979 à Rocourt, de nationalité belge, Institutrice, domiciliée rue Clos'.

des Chapeliers, 17 à 4690 ROCLENGE;

M. DANIEL MIRGAUX, né le 13/10/1957 à VERVIERS, de nationalité belge, Cadre, domicilié rue des

Carmes, 106 à 4630 AYENEUX;

M. HENRI PAIROUX, né le 27/10/1946 à Ans, de nationalité belge, Pensionné, domicilié Clos des

Aubépines, 13 à 4340 AWANS;

M. ANDRE VRANCKEN, né le 08/03/1952 à Liège, de nationalité belge, Professeur, domicilié rue de la,

Station, 13 à 4340 AWANS.

déclarent par le présent acte fonder, conformément à la loi du 27 juin 1921, modifiée par la loi du 02 mai'

2002, une association sans but lucratif régie par les statuts repris ci-après ;

TITRE Ier. -- Dénomination, siège social et durée

Article 1 er. L'association est dénommée, " Tous en scène" - Sport et Danse.

Art. 2. Son siège social est établi rue des Carmes, 106 à 4630 Ayeneux - Soumagne.. L'association dépend

de l'arrondissement judiciaire de Liège.

Il peut être transféré par simple décision du Conseil d'Administration dans tout autre lieu, dans la Région

liégeoise,

Toute modification des statuts de l'association doit être publiée, dans le mois de sa date aux annexes au

Moniteur belge. Il en est de même de toute nomination, démission ou révocation d'un administrateur.

Art. 3. La durée de l'association est illimitée, elle peut en tout temps être dissoute.

TITRE Il.  Objet

Art. 4. L'association a pour but de

Dispenser des cours de sport et de danse.

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MOD 2.2

o t7 À

F , ''Organiser des spectacles

Organiser des stages culturels, sportifs ou de danse.

Art, 5. L'association pourra organiser toute activité lui permettant de réaliser son but social. Elle pourra

prêter son concours et s'intéresser de toutes les manières à des activités ayant un objet analogue.

Elle peut notamment prêter son concours et s'intéresser à toute activité similaire à son but ou lui permettant

d'atteindre ses buts et les développer dans leur sens le plus large, tant en Belgique qu'à l'étranger.

Elle pourra poser tous les actes se rapportant directement ou indirectement à son but,

Cette liste est non limitative.

TITRE III. -- Nombre minimum des associés

Art. 6. Le nombre de membres est illimité, il s'élève au minimum à quatre, il doit être supérieur de une unité

au nombre d'administrateurs. Les fondateurs soussignés sont les premiers membres effectifs.

TITRE IV,  Les membres

Art. 7. L'association se compose de membres effectifs qui apportent à l'association le concours de leur

expérience et de leur activité et de membres adhérents qui n'ont que les droits et les obligations définis par le

règlement intérieur.

a) Toute personne (physique ou morale) qui se rallie à l'objet social peut se joindre à l'association et être admise par le conseil d'administration en tant que membre effectif. Celle-ci prendra part aux assemblées générales où elle aura droit de vote. Afin d'être admise, la personne doit faire preuve de son aide effective à l'occasion de l'organisation des activités ou de l'administration de l'association.

Elle cesse d'être membre si elle en exprime la volonté expresse par écrit avec un préavis de trois mois, si elle est exclue par une décision prise par les 4/5 des membres de l'assemblée Générale ou à sa mort.

b) Les membres adhérents acquièrent leur qualité de membre, valable un an au plus, par le simple paiement de la cotisation fixée. Ces membres ne prendront pas part à l'Assemblée Générale et n'ont pas droit de vote.

Ils cessent d'être membres s'ils en expriment la volonté de quelque manière que ce soit, à la fin de l'année scolaire pour laquelle ils ont versé leur cotisation, s'ils sont exclus par une décision prise par la majorité des membres effectifs présents à l'assemblée Générale ou au conseil d'administration, ou à leur mort.

c) La liste des membres effectifs et adhérents est conservée au siège social.

d) Chaque membre effectif peut se faire représenter à l'assemblée Générale par un mandataire ayant la même qualité de membre. Les mandataires ne pourront être porteurs de plus de deux procurations. Celles-ci seront envoyées en même temps que les convocations.

TITRE V. -- Les cotisations

Art. 8. Les membres effectifs paieront une cotisation annuelle, inférieure à dix euros, fixée lors de l'assemblée générale. Les membres adhérents sont tenus de payer une cotisation annuelle qui est fixée lors de l'assemblée Générale.

Art. 9. Le non-paiement d'une cotisation ne peut, en soi, être considéré comme un motif d'exclusion. Toutefois, si après au moins un rappel par voie recommandée, un membre reste - dans le mois - en défaut de payer sa cotisation, le conseil d'administration peut décider son exclusion.

Art. 10. L'association pourra évidemment recevoir tout dcn se rapportant à son objectif, dans le respect des normes belges en vigueur.

Art. 11. Tout membre démissionnaire ou exclu, ainsi que les héritiers ou ayants droit, et assimilés, n'ont aucun droit sur le fonds social. Ils ne peuvent réclamer ou requérir ni reddition de comptes, ni apposition de scellés, ni inventaire, ni le remboursement des cotisations versées.

TITRE VI. -- Le conseil d'administration

Art. 12. Le conseil d'administration gère les affaires de l'association et la représente dans les actes judiciaires ou extrajudiciaires.

II se compose de 3 personnes au moins, et de 6 personnes au plus.

Art. 13. Les membres du conseil d'administration, en ce compris le président, sont élus par l'assemblée Générale à la simple majorité des membres présents pour une période de 3 ans, renouvelables. Le premier renouvellement interviendra dans le courant du mois de juin 2004.

Art. 14. Le Conseil d'Administration se réunit sur convocation du président ou de deux administrateurs. Il ne peut statuer que si la majorité de ses membres est présente.

Les décisions sont prises à la majorité simple des votants. En cas d'égalité des voix, celle du président sera prépondérante.

Art. 15. Le Conseil d'Administration dispose des pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion de l'association, sauf ceux réservés à l'assemblée Générale.

Art. 16. Les actes qui engagent l'association, en ce compris ceux qui relèvent de la gestion journalière, sont valablement signés par un administrateur, lequel n'a pas à justifier de ses pouvoirs à l'égard des tiers.

Art, 17. Le Conseil d'Administration nomme tous les agents, employés et membres du personnel de l'association et les licencie. Il détermine leurs occupations et leurs priorités.

Art. 18. Les actions judiciaires tant en demandant, qu'en défendant, sont intentées ou soutenues au nom de l'association par le président et un administrateur.

Art. 19. Si le président devait être démissionnaire ou s'il devait être exclu par l'assemblée Générale, c'est le vice-président en place qui fera fonction jusqu'à ce que la prochaine assemblée générale désigne un nouveau président.

Art. 20. Si deux membres au moins du conseil d'administration devaient être démissionnaires ou exclus en qualité de membres effectifs de l'assemblée générale, celle-ci devrait se réunir dans les 4 mois de la décision prise à propos du deuxième administrateur pour élire un nouveau conseil d'administration. L'ancien Conseil

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Volet B - Suite w

d'Administration restera toutefois en fonction jusqu'à l'élection d'un nouveau conseil. Il en est de même si

l'effectif du Conseil d'administration tombait sous le nombre minimum de trois personnes.

Art. 21. Le Conseil d'Administration peut déléguer la gestion de l'association à un ou plusieurs de ses

membres effectifs, qui recevront pouvoirs de signer de gérer tous les comptes bancaires ou de la Poste

appartenant à l'association, et recevoir les envois recornn3andés à la poste.

TITRE VII. -- L'assemblée Générale.

Art. 22. L'assemblée générale se compose des membres effectifs et se réunit une fois par an, au moins et

est présidée par le président du conseil d'administration.

Art. 23. L'assemblée Générale est le pouvoir souverain de l'association, elle possède les pouvoirs qui lui

sont reconnus par la loi.

Sont ainsi de sa compétence;

a) Les modifications aux statuts.

b) La nomination et la révocation des administrateurs et de commissaires,

c) L'approbation des budgets et des comptes.

d) L'octroi et le retrait de la qualité de membre effectif.

e) Les décharges pour les fonctions exercées.

f) La dissolution de l'association.

g) La transformation de l'association en société à finalité sociale.

Art. 24, Une assemblée générale extraordinaire peut être réunie à tout moment par décision du conseil d'a Art. 25. Chaque réunion se tiendra au jour, heure et lieu mentionnés dans la convocation.

L'assemblée générale est convoquée par le conseil d'administration par lettre ordinaire ou par message électronique, adressé à chaque membre de cette assemblée au moins 10 jours à l'avance. Sauf dans les cas prévus aux articles 8 (modification des statuts), 12 (exclusion des membres), 20 (dissolution) de la loi du 02 mai 2002, l'assemblée générale peut délibérer valablement sur des points qui ne sont pas indiqués à l'ordre du jour.

Art. 26. Les résolutions sont prises à la majorité simple des voix présentes ou représentées, sauf dans les cas ou il en est décidé autrement par la loi ou les présents statuts.

Art. 27. Le secrétaire est chargé de rédiger le procès-verbal, et de le communiquer aux membres de l'assemblée Générale, après l'avoir signé et fait signer par le président,

Art, 28. En cas de parité des voix, lors d'un vote à la majorité de l'assemblée générale, celle du président ou de l'administrateur qui le remplace, sera prépondérante.

Art. 29. Toute proposition signée par les 2/5 des membres effectifs doit être portée à l'ordre du jour.

Art, 30. L'assemblée Générale ordinaire peut désigner un expert comptable chargé de rédiger les comptes de l'association, de s'assurer que toutes les obligations comptables et fiscales sont bien remplies et de lui présenter un rapport annuel. Cet expert comptable pourra faire partie du conseil d'administration.

TITRE VIII. -- Les dispositions diverses

Art. 31. L'exercice social commence le ler septembre pour se terminer le 31 août. Le premier exercice ' social commencera toutefois à dater de la signature des présents statuts, et se terminera le 31 août 2002.

Art. 32. En cas de dissolution de l'association, l'assemblée Générale désignera l'affectation à donner à l'actif net de l'avoir social qui ne pourra aller qu'à une association, dont l'objet social est similaire.

Art. 33. Tout ce qui n'est pas prévu explicitement dans les présents statuts est réglé par la loi du 02 mai 2002.

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*Rxservé

au

Moniteur

belge

signés par les administrateurs fondateurs le 31/07/2001.

Signés par les administrateurs en place le 31/08/2013

PRÉSIDENTE SECRÉTAIRE TRÉSORIER

Mme, VALERIE DOR Mme MARIE-THERESE POLI Mr. DANIEL MIRGAUX

Fait à Soumagne, le 31 août 2013.

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Coordonnées
TOUS EN SCENE - SPORTS ET DANSE

Adresse
RUE BAUDRIHAYE 9 4630 SOUMAGNE

Code postal : 4630
Localité : SOUMAGNE
Commune : SOUMAGNE
Province : Liège
Région : Région wallonne