TOUS ENSEMBLE

Dénomination : TOUS ENSEMBLE

Forme juridique : Association sans but lucratif

N° entreprise : 537.434.042

Publication

22/08/2013

��Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte

mon 2.2

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N� d'entreprise : rj 21 . LrjL , o 2

D�nomination _

(en entier) : t �uS � SLN L~L

(en abr�g�) .

Forme juridique : ASDL

Si�ge : Rte ile.-o-n, ~ ~1 �,162 Q l/o2o CIE 6.E

Obi 7t de l'acte

Tex STATUTS

TITRE 1

CREATION, DENOMINATION, DUREE, SIEGE SOCIAL, ARRONDISSEMENT JUDICIAIRE

Article 1 er. II est cr�e en Belgique dans la province de Li�ge et dans sa p�riph�rie une association sans but -

lucratif d�nomm�e � TOUS ENSEMBLE� asbl,

Article 2 : La dur�e de l'asbl TOUS ENSEMBLE est ind�termin�e.

Article 3: Le si�ge social est �tabli � Li�ge, � l'adresse suivante: Rue Mean, 16/62 � 4020

Li�ge. Le si�ge social peut �tre transf�r� en tout endroit du royaume de Belgique sur

Simple d�cision de l'assembl�e g�n�rale,

Article 4 : L'asbl TOUS ENSEMBLE rel�ve de l'arrondissement judiciaire de Li�ge.

Article 5 : l..' asbl �TOUS ENSEMBLE � a �t� cr��e par les personnes ci-apr�s:

1,KANTENGWA Catherine, Pr�sidente, Nationalit� Belge, n�e � Rwinkavu, le 04/12/1952, domicili�e

rue Mean n�16/62 , 4020 Li�ge

2.KANTENGWA Samantha, Tr�sori�re, Nationalit� Belge, n�e � Malmedy, le 10/11/1988, domicili�e rue'

Mean, 16/62 - 4020 Li�ge

3.ENIAFE Cindy, Secr�taire, Nationalit� Belge, n�e � Malmedy, le 27/09/1993, domicili�e rue Mean

n�16/62 4020 Li�ge

2

TITRE 2

BUTS

Article 6 : L'asbl TOUS ENSEMBLE poursuit les buts suivants:

!,Aider en premier lieu les personnes �g�es (3�me �ge) de toutes origines principalement d'origines

africaines dans toutes leurs d�marches administratives.

2.Donner la possibilit� � ces personnes de faire des rencontres avec celles de diff�rents milieux socio-

culturels

3,Donner des cours d'apprentissage des langues et d'alphab�tisation

4 Organiser des voyages de d�couverte pour les personnes �g�es isol�es partout en Belgique .

5,Confection et expositions des arts africains (Bijoux, tissus, etc.. )

6,Donner l'occasion � ces personnes de faire d�couvrir � d'autres leurs cuisines en organisant des ateliers

de cuisine

7,Apprendre aux personnes �g�es la couture, et � utiliser l'outil informatique.

Article 7 : l'asbl TOUS ENSEMBLE est apolitique:

1, Elle n'est pas inf�od�e � un groupe politique ou id�ologique de quelque nature que ce soit.

2. Toutefois, elle collaborera avec toute personne physique ou morale qui l'aidera � atteindre ses buts.

TITRE 3

MEMBRES

MOIJ 2.2

Articles 8 : L'association comprend deux cat�gories de membres: les membres effectifs et les

Membres adh�rents.

1.Est membre effectif: toute personne vivant en Belgique qui s'affilie � l'association et se conforme au

prescrit des statuts et au r�glement d'ordre int�rieur de l'association, Elle jouit de tous tes droits et est

soumise aux obligations que l'admission conf�re ou implique, notamment le droit de jouir des

avantages cons�cutifs � la qualit� de membre effectif dont celui d'�tre �lu au conseil d'administration et

d'�lire ses membres; de participer et de voter les d�cisions li�es � la bonne marche de l'association; de

verser r�guli�rement ses cotisations; de participer activement aux r�unions et autres activit�s .... D'�tre

essentiellement actif pour le meilleur de l'association.

2Est membre adh�rent: toute personne qui s'int�resse aux activit�s de l'association. Le membre adh�rent

n'a pour droit que celui de b�n�ficier du soutien moral de l'association dans le cas de force majeure. Il

n'est pa$ soumis aux obligations statutaires. Le membre effectif en rupture de versement de cotisation

d'au moins trois mois devient membre adh�rent. Une personne morale est susceptible de devenir

membre de l'association

TITRE 4

ADMISSION, DEMISSION, SUSPENSION, EXCLUSION

Article 9: L'admission se fait par fiche d'affiliation d�ment remplie et sign�e par le candidat membre.

Article 10 : La qualit� de membre effectif se perd

par d�mission signifi�e au pr�sident du conseil d'administration par envoi recommand�

par exclusion prononc�e par l'assembl�e g�n�rale � la majorit� simple des membres effectifs

par d�c�s

par la rupture de versement des cotisations et de la pr�sence aux r�unions et activit�s durant trois mois

cons�cutifs.

TITRES 5

L'ASSEMBL�E GENERALE

Article ll :

1.L'assembl�e g�n�rale est compos�e de tous les membres effectifs de l'association.

2.Les membres adh�rents peuvent y assister avec voix consultative.

Article 12:

1.L'assembl�e g�n�rale est le pouvoir souverain de l'association.

2.Dans ce sens, elle poss�de les pr�rogatives qui lui sont express�ment reconnues par la loi du 17 juin

1921 modifi�e et compl�t�e par celle du 02 mai 2002.

Article 13 :

1. Une assembl�e g�n�rale des membres effectifs sera convoqu�e une fois dans l'ann�e par le

conseil d'administration sur invitation adress�e � chaque membre et sign�e par le

pr�sident ou le secr�taire du conseil d'administration end�ans les huit jours.

2. L'ordre dujour doit �tre inscrit dans l'invitation. 4

3.L'assembl�e g�n�rale dispose du droit de d�lib�rer valablement sur des points mentionn�e � l'ordre du

jour � condition que ceux-ci soient au pr�alable approuv�s par la majorit� des membres effectifs de

l'association.

Article 14:

1.Le conseil d'administration tient le registre de proc�s-verbaux des r�unions de l'assembl�e g�n�rale

lequel se trouve � la disposition des membres effectifs au secr�tariat de l'association.

2. Ils en prennent connaissance sur simple demande adress�e au secr�tariat de ['association.

Article 15:

1. Tout membre effectif dispose le droit d'assister � la r�union de l'assembl�e g�n�rale, d'y �mettre ses

avis et consid�ration et

d'�mettre ses avis et consid�ration et de prendre part au vote de r�solutions cons�quentes.

2.Tous [es membres effectifs disposent d'un vote �gal d'une voix par membre.

3.En cas de partage des voix, celle du pr�sident ou de tout membre effectif qui le remplace est

pr�pond�rante.

Article 16 :

1.Les membres adh�rents peuvent assister � l'assembl�e g�n�rale avec voix consultative.

2.11s prennent part au d�bat, mals ne disposent pas du droit de vote,

Article 17 :

1.L'assembl�e g�n�rale d�lib�re � la majorit� simple des membres effectifs � la condition qu'au moins le

quorum repr�sent� par la majorit� des membres plus un soit atteint.

2.L'assembl�e g�n�rale d�lib�re valablement sur les comp�tences suivantes: la modification des statuts,

la nomination et la r�vocation des administrateurs, l'approbation des budgets et des comptes, la

supervision de ce dernier.

3.Les commissions sont dirig�es chacune par un administrateur.

Article 18 :

1.L'assembl�e g�n�rale peut fonctionner en commissions, qui rendent comte au conseil d'administration

des activit�s qu'elles entreprennent sous la supervision de ce dernier.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 22/08/2013 - Annexes du Moniteur belge

" r I MOp 2.2

t

2.Les commissions sont dirig�es chacune par un administrateur.

LE CONSEIL D'ADMINISTRATION

Article 19:

1. L'association est administr�e par un conseil d'administration compos�e de six membres.

2.Les membres du conseil d'administration exercent leur mandat sans r�mun�ration.

3.11s agissent en coll�ge en se concertant les uns les autres sur les actions n�cessaires pour le bon

fonctionnement de l'association.

Article 20:

I le conseil d'administration comprend les postes suivants: pr�sidence, secr�tariat, tr�sorerie.

2.Les membres du conseil d'administration sont �lus par l'assembl�e g�n�rale � la majorit� simple des

membres effectifs au cours d'une assembl�e g�n�rale convoqu�e � cet effet...

3.A l'exception des administrateurs conseillers, les autres membres du conseil d'administration assument

les charges de gestion courante de l'association.

4.Les conseillers donnent des avis indispensables � la bonne marche de l'association.

5.En cas d'emp�chement du pr�sident, ses fonctions sont assur�es par un autre membre du conseil

d'administration d�sign� � cet effet par l'assembl�e g�n�rale.

6.En cas de manquement de la part d'un administrateur et selon la gravit� de la faute, celui-ci peut

encourir un avertissement, un bl�me ou encore une r�vocation prononc�e.

Article 21 :

lie conseil se r�unit sur convocation du pr�sident ou sur initiative de l'un ou l'autre administrateur

approuv�e par la majorit� des autres membres.

2.Le conseil ne peut statuer que si la majorit� de ses membres est pr�sente.

3.Ses d�cisions sont prises � la majorit� simple des membres pr�sents.

4.Nul ne peut prendre part aux r�unions du conseil sans disposer de la qualit� de membre effectif.

e TITRE 6

BUDGET, COMPTES

Article 22:

1.L'exercice social est cl�tur� dans le courant du mois de d�cembre.

e 2.Le conseil d'administration est tenu de soumettre � l'approbation de l'assembl�e g�n�rale les comptes

de l'exercice �coul�.

Article 23 :

1.Le conseil d'administration d�tient le pouvoir le plus �tendu pour l'administration et

la gestion de l'association.

2.11 peut d�l�guer la gestion journali�re de l'association avec l'usage de la signature aff�rente � cette

gestion � au moins deux administrateurs d�sign�s parmi ses membres.

c:: Article 24:

1.L'assembl�e g�n�rale d�sign�e le tr�sorier charg� de v�rifier la conformit� des �critures comptables et

� de lui faire rapport � ce sujet au cours de la r�union de cl�ture de l'exercice social.

2.C'est sur base de ce rapport que la d�charge du conseil d'administration sera octroy�e par l'assembl�e

g�n�rale. TITRE 7

RESSOURCES

Article 25 : L'association est financ�e par :

les cotisations des membres

les r�sultats des activit�s commerciales ou socioculturelles

les subsides priv�s ou officiels

les dons et legs.

Toute op�ration de retrait de fonds en compte de l'association exige la signature d'au moins deux

administrateurs charg�s de la gestion financi�re dont celle du pr�sident ou de son rempla�ant

express�ment

d�sign�. TITRES

CU

el REGLEMENT D'ORDRE INTERIEUR

Article 26: Les pr�sents statuts sont compl�t�s par le r�glement d'ordre int�rieur.

TITRE 9

DISSOLUTION, LIQUIDATION

Article 27: En cas de dissolution de l'association, l'assembl�e g�n�rale d�signera les liquidateurs, fixera leur

pouvoir et d�terminera

l'affectation � donner � l'actif de l'avoir social,TITRE 10

DISPOSITION LEGALE

Article 28: Tout ce qui n'est pas pr�vu par les pr�sents statuts sera r�gl� conform�ment aux dispositions de

la loi

du r�glement d'ordre

int�rieur.

MOD 2.2

Volet B - Suite

Fait � Li�ge, le 11/05/2013

KANTENGWA Catherine (Pr�sidente) KANTENGWA Samantha (tr�sori�re)

ENIAFE Cindy

(secr�taire )

R�se,rv:

au

Moniteur

belge

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Coordonnées
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Adresse
RUE MEAN 16, BTE 62 4020 LIEGE 2

Code postal : 4020
Localité : LIÈGE
Commune : LIÈGE
Province : Liège
Région : Région wallonne

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