TRAVAUX LIEGEOIS

Dénomination : TRAVAUX LIEGEOIS

Forme juridique : Société privée à responsabilité limitée

N° entreprise : 540.599.113

Publication

05/05/2014 : Démission-nomination

1. Suite à ta lettre de démission de monsieur Vincent PONCIN, route de Spa, 35 - 5372 MEAN du

26/02/2014, l'Assemblée approuve la démission de Monsieur PONCIN à l'unanimité.

La SA SOTRAPHENIX, rue Craesborn 68/B - 4608 WARSAGE, représentée par Madame TRAN Thi Mai

Nga est appelée aux fonctions de gérante.

Le mandat est exercé à titre gratuit pour une durée indéterminée.

2. L'associé unique de la société décide de transférer ses parts sociales à la SA SOTRAPHENIX. Cette décision sera reprise au registre des associés à dater de ce jour.

L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 11h.

Fait à Warsage, le 22 mars 2014.

SA SOTRAPHENIX

Représentée par TRAN Thi Mai Nga

ayant pouvoir de représenter la personne morale à l'égard des tiers

17/10/2013

�� M o d 2.1

Copie qui sera publi�e aux annexes du Moniteur belge apr�s d�pot de l'acte au greffe

~I

N� d'entreprise ; 59o. S ~ J . A l es

D�nomination : TRAVAUX LIEGEOIS

(en abr�g�)

Forme juridique : soci�t� priv�e � responsabilit� limit�e

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Si�ge : 4608 Dalhem (Warsage), rue Craesborn, 68/B

Objet de l'acte : constitution

D'un acte re�u par le Notaire Alain MEUNIER, � Dalhem, le 8 octobre 2013, il r�sulte que Monsieur I � MAON Vincent Nicolas Jacques Andr�, n� � Li�ge, le 20 d�cembre 1989, c�libataire et ayant d�clar� j ne pas avoir fait une d�claration de cohabitation l�gale, domicili� � 4608 Dalhem (Warsage), rue � Craesborn, 681C, a constitu� une soci�t� priv�e � responsabilit� limit�e comme suit :

" I. CONSTITUTION

Lequel comparant a requis le Notaire soussign� d'acter qu'il constitue une soci�t� commerciale et d'arr�ter les statuts d'une soci�t� priv�e � responsabilit� limit�e d�nomm�e "TRAVAUX LIEGEOIS", ayant son si�ge � 4608 Dalhem (Warsage), rue Craesborn, 68/B, au capital de dix-huit mille six cents euros, divis� en cent parts, sans mention de valeur nominale, repr�sentant chacune un/centi�me de l'avoir social.

Avant la passation de l'acte, le comparant, en sa qualit� de fondateur de la soci�t� et I conform�ment � l'article 215 du Code des soci�t�s, a remis au Notaire soussign� le plan financier de la soci�t�. Apr�s lecture de l'article 212 du Code des soci�t�s, le comparant Nous a d�clar� qu'il n'est

l'associ� unique d'aucune autre soci�t� priv�e � responsabilit� limit�e. �

Souscription par apport en esp�ces.

Le comparant d�clare souscrire la totalit� des parts en esp�ce, au prix de cent quatre-vingt-six euros chacune, soit pour dix-huit mille six cents euros.

Lib�ration.

Le comparant d�clare que chacune des parts souscrites est lib�r�e � concurrence de deux tiers par un versement en esp�ces qu'il a effectu� � un compte sp�cial portant le num�ro 1030310155-17 ouvert au nom de la soci�t� en formation aupr�s de la banque CRELAN, de sorte que la soci�t� a d�s � pr�sent de ce chef � sa disposition une somme de douze mille quatre cents euros.

l Nous, Notaire, attestons que ce d�p�t a �t� effectu� conform�ment � la loi. Il. STATUTS

L Article 1. Forme et d�nomination de la soci�t�.

L La soci�t� adopte la forme de la soci�t� priv�e � responsabilit� limit�e. Elle est d�nomm�e � "TRAVAUX LIEGEOIS". Article 2. Si�ge social

Le si�ge social est �tabli � 4608 Dalhem (Warsage), rue Craesborn, 68)B,

Il peut �tre transf�r� en tout autre endroit de la r�gion de-langue fran�aise de Belgique ou de I la r�gion de Bruxelles-Capitale par simple d�cision de la g�rance qui a tous pouvoirs pour faire constater authentiquement la modification des statuts qui en r�sulte.

Tout changement du si�ge social est publi� � l'annexe au Moniteur belge par les soins de la g�rance.

I La soci�t� peut �tablir, par simple d�cision de ta g�rance, des si�ges administratifs, 1

i d'exploitation, agences et succursales en Belgique ou � l'�tranger. I

l_______. Article 3. Objet

Mentionner sur la derni�re page du Volet B: Au recto: Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter la personne morale wa l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

Volet B - suite

1 La soci�t� a pour objet, tant en Belgique qu'� l'�tranger, pour elle-m�me ou pour le compte de tiers ou en participation avec des tiers, toutes op�rations financi�res, commerciales ou industrielles, se j rapportant � la construction, la r�novation, l'am�nagement de b�timents de toute nature, le sablage et j

l'hydrogommage, ainsi que les travaux publics et priv�s. i

'I

La soci�t� peut en outre accomplir, tant en Belgique qu'� l'�tranger, toutes op�rations s commerciales, industrielles, financi�res, mobili�res ou immobili�res se rapportant directement ou l indirectement � son objet social ou qui seraient de nature � en faciliter directement ou indirectement, ~

enti�rement ou partiellement, la r�alisation. I

Elle peut s'int�resser directement ou indirectement dans toutes affaires, entreprises ou soci�t�s ayant un objet identique, analogue ou connexe au sien ou qui sont de nature � favoriser le d�veloppement de son entreprise,

L'assembl�e g�n�rale peut, en se conformant aux dispositions du Code des soci�t�s, �tendre = ou modifier son objet social. Elle peut notamment se porter caution et donner toute s�ret� personnelle ou r�elle en faveur!

de toute personne ou soci�t� li�e ou non. i

La soci�t� peut �tre administrateur, g�rant ou liquidateur.

Article 4. Dur�e

La soci�t� est constitu�e pour une dur�e illimit�e. i

Elle peut �tre dissoute par d�cision de l'assembl�e g�n�rale d�lib�rant comme en mati�re de j

modification des statuts. I

Article 5. Capital I

Le capital social est fix� � dix-huit mille six cents euros. Il est divis� en cent parts sans

mention de valeur nominale, repr�sentant chacune un/centi�me de l'avoir social.

Le capital social est lib�r� � concurrence de douze mille quatre cents euros.

Article 6. Vote par l'usufruitier �ventuel

En cas de d�membrement du droit de propri�t� de parts sociales, les droits y aff�rents sont j

exerc�s par l'usufruitier. i

Article 7. Cession et transmission de parts 1

1) Cessions libres

Les parts peuvent �tre c�d�es entre vifs ou transmises pour cause de mort, sans agr�ment, � I un associ�, au conjoint du c�dant ou du testateur, aux ascendants ou descendants en ligne directe 1 des associ�s.

j 2) Cessions soumises � agr�ment '

i Tout associ� qui voudra c�der ses parts entre vifs � une personne autre que celles vis�es � l l'alin�a pr�c�dent devra, � peine de nullit�, obtenir l'agr�ment de la moiti� au moins des associ�s, 1 1 poss�dant les troislquarts au moins des parts sociales, d�duction faite des parts dont la cession est

j propos�e, 1

A cette fin, il devra adresser � la g�rance, sous pli recommand�, une demande indiquant les noms, pr�noms, professions, domiciles du ou des cessionnaires propos�s ainsi que le nombre de parts dont la cession est envisag�e et le prix offert.

Dans les huit jours de la r�ception de cette lettre, la g�rance en transmet la teneur, par pli 1 recommand�, � chacun des associ�s, en leur demandant une r�ponse affirmative ou n�gative par, �crit dans un d�lai de quinze jours et en signalant que ceux qui s'abstiennent de donner leur avis � seront consid�r�s comme donnant leur agr�ment. Cette r�ponse devra �tre envoy�e par pli

recommand�. i

Dans la huitaine de l'expiration du d�lai de r�ponse, la g�rance notifie au c�dant le sort I

r�serv� � sa demande. ;

Les h�ritiers et l�gataires qui ne deviendraient pas de plein droit associ�s aux termes des I

I pr�sents statuts seront tenus de solliciter, selon les m�mes formalit�s, l'agr�ment des associ�s. ;

j Le refus d'agr�ment d'une cession entre vifs est sans recours; n�anmoins, l'associ� voulant I

I c�der tout ou partie de ses parts pourra exiger des opposants qu'elles lui soient rachet�es � leur

i valeur fix�e par un expert choisi de commun accord ou, � d�faut, par le pr�sident du tribunal de i 1 commerce du si�ge social, statuant comme en r�f�r�. Il en sera de m�me en cas de refus d'agr�ment; d'un h�ritier ou d'un l�gataire. Dans l'un et l'autre cas, le paiement devra intervenir dans les six mois 1

j du refus.

Article 8. Registre des parts

'j j " Les parts, nominatives, sont inscrites dans un registre tenu au si�ge social dont tout associ� 1

j j ou tout tiers int�ress� pourra prendre connaissance. Y seront relat�s, conform�ment � la loi, les � transferts ou transmissions de parts.

Article 9. G�rance 1

I La soci�t� est administr�e par un ou plusieurs g�rants, personnes physiques ou morales,

j associ�s ou non, nomm�s avec ou sans limitation de dur�e et pouvant, dans cette derni�re 1

Mentionner sur la derni�re page du Volet B: Au recto: Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de representer la personne morale � renard des tiers

Au verso :Nom et signature.

Volet B - suite

hypoth�se, avoir la qualit� de g�rant statutaire.

L'assembl�e qui les nomme fixe leur nombre, la dur�e de leur mandat et, en cas de pluralit�, leurs pouvoirs. S'if n'y a qu'un seul g�rant, la totalit� des pouvoirs de la g�rance lui est attribu�e,

Article 10. Pouvoirs du g�rant

Conform�ment � l'article 257 du Code des soci�t�s et sauf organisation par l'assembl�e d'un ! coll�ge de gestion, chaque g�rant repr�sente la soci�t� � l'�gard des tiers et en justice et peut poser 1 tous les actes n�cessaires ou utiles � l'accomplissement de l'objet social, sauf ceux que la loi r�serve' � l'assembl�e g�n�rale.

Un g�rant peut d�l�guer des pouvoirs sp�ciaux � tout mandataire, associ� ou non.

Article 11. R�mun�ration

Sauf d�cision contraire de l'assembl�e g�n�rale, le mandat de g�rant est gratuit, Article 12. Contr�le

Tant que la soci�t� r�pond aux crit�res �nonc�s � l'article 15 du Code des soci�t�s, il n'est ( pas nomm� de commissaire, sauf d�cision contraire de l'assembl�e g�n�rale.

Dans ce cas, chaque associ� poss�de individuellement les pouvoirs d'investigation et de contr�le du commissaire. Il peut se faire repr�senter par un expert-comptable. La r�mun�ration de celui-ci incombe � la soci�t� s'il a �t� d�sign� avec son accord ou si cette r�mun�ration a �t� mise � I sa charge par d�cision judiciaire.

Article 13. Assembl�es g�n�rales

L'assembl�e g�n�rale annuelle se r�unit chaque ann�e le dernier vendredi du mois de mai � dix-huit heures, au si�ge social ou � l'endroit indiqu� dans la convocation.

Si ce jour est f�ri�, l'assembl�e est remise au plus prochain jour ouvrable, autre qu'un samedi.

Des assembl�es g�n�rales extraordinaires doivent �tre convoqu�es par la g�rance chaque fois que l'int�r�t social l'exige ou sur la requ�te d'associ�s repr�sentant le cinqui�me du capital.

Les assembl�es se r�unissent au si�ge social ou � l'endroit indiqu� dans la convocation, � ( l'initiative de la g�rance ou des commissaires. Les convocations sont faites conform�ment � la loi. � Toute personne peut renoncer � cette convocation et, en tout cas, sera consid�r�e comme ayant �t� i r�guli�rement convoqu�e si elle est pr�sente ou repr�sent�e � l'assembl�e.

Article 14. Repr�sentation

Tout associ� peut se faire repr�senter � l'assembl�e g�n�rale par un autre associ� porteur d'une procuration sp�ciale,

Toutefois, les personnes morales peuvent �tre repr�sent�es par un mandataire non associ�. Article 15. Prorogation

Toute assembl�e g�n�rale, ordinaire ou extraordinaire, peut �tre prorog�e, s�ance tenante, � i trois semaines au plus par la g�rance. La prorogation annule toutes les d�cisions prises.

La seconde assembl�e d�lib�re sur le m�me ordre du jour et statue d�finitivement.

Article 16. Pr�sidence - D�lib�rations - Proc�s-verbaux

L'assembl�e g�n�rale est pr�sid�e par un g�rant ou, � d�faut, par l'associ� pr�sent qui d�tient le plus de parts.

Sauf dans les cas pr�vus par la toi, l'assembl�e statue quelle que soit la portion du capital repr�sent�e et � la majorit� des voix.

Chaque part donne droit � une voix,

Les proc�s-verbaux des assembl�es g�n�rales sont consign�s dans un registre, Ils sont sign�s par les associ�s qui le demandent. Les copies ou extraits sont sign�s par un g�rant.

Article 17. Exercice social

L'exercice social commence le premier janvier et se termine le trente et un d�cembre de chaque ann�e.

Article 18. Affectation du b�n�fice

Sur le b�n�fice net, tel qu'il d�coule des comptes annuels arr�t�s parla g�rance, il est pr�lev� annuellement au moins cinq pour cent pour �tre affect�s au fonds de r�serve l�gale. Ce pr�l�vement l cesse d'�tre obligatoire lorsque la r�serve l�gale atteint le dixi�me du capital,

Le solde re�oit l'affectation que lui donne l'assembl�e g�n�rale statuant sur proposition de lai g�rance, dans le respect des dispositions l�gales.

Article 19. Dissolution - Liquidation

En cas de dissolution de la soci�t�, la liquidation est effectu�e par fe ou les g�rants en

exercice, � moins que l'assembl�e g�n�rale ne d�signe un ou plusieurs liquidateurs dont elle d�terminera les pouvoirs et les �moluments, dans ce cas, les liquidateurs n'entrent en fonction qu'apr�s confirmation, par le tribunal de commerce comp�tent, de leur nomination r�sultant de la d�cision prise par l'assembl�e g�n�rale, conform�ment � l'article 184 du Code des Soci�t�s.

Apr�s le paiement de toutes les dettes, charges et frais de liquidation ou consignation des(

sommes n�cessaires � cet effet, l'actif est r�parti �galement entre toutes les parts.

Toutefois, si toutes les parts sociales ne sont pas lib�r�es dans une �tale proportion, les

Mentionner sur la derni�re page du Volet B: Au recto: Nom et qualit� du notaire instrumentant o� de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de repr�senter la personne morale � l'�gard des tiers

Au verso :Nom et signature.

Volet B - suite

liquidateurs r�tablissent pr�alablement l'�quilibre soit par des appels de fonds, soit par des

remboursements partiels.

Article 20. Election de domicile

Pour l'ex�cution des statuts, tout associ�, g�rant ou liquidateur, domicili� � l'�tranger, fait

�lection de domicile au si�ge social.

Article 21. Droit commun.

Pour les objets non express�ment r�gl�s par les statuts, il est r�f�r� � la loi.

Article 22. Comp�tence iudic�aire.

Pour tous litiges relatifs aux affaires sociales et � l'ex�cution des pr�sents statuts, entre la

soci�t�, ses associ�s, son ou ses g�rants, commissaires, liquidateurs, comp�tence exclusive est

attribu�e aux tribunaux du si�ge social, � moins que la soci�t� n'y renonce express�ment.

III. DISPOSITIONS TEMPORAIRES

A l'instant, l'associ� unique, agissant en lieu et place de l'assembl�e g�n�rale, a pris les d�cisions suivantes qui ne deviendront effectives qu'� dater du d�p�t de l'extrait de l'acte constitutif au !greffe du Tribunal de commerce de Li�ge lorsque la soci�t� acquerra la personnalit� morale.

1) Le premier exercice social commencera le jour du d�p�t pour se terminer le trente et un d�cembre deux mil quatorze.

2) La premi�re assembl�e g�n�rale annuelle se tiendra en deux mille quinze.

3) Est d�sign� en qualit� de g�rant non statutaire Monsieur PONCIN Vincent Albert Marie,

domicili� � 5372 Havelange (MVl�an), route de Spa, 35.

Le g�rant est nomm� jusqu'� r�vocation et peut engager valablement la soci�t� sans limitation

I!

de sommes.

Son mandat est exerc� gratuitement.

4) Le g�rant reprendra, le cas �ch�ant, dans le d�lai l�gal, les engagements souscrits au nom de la soci�t� en formation.

5) Le comparant ne d�signe pas de commissaire, la soci�t� n'y �tant pas tenue.

IV. CLOTURE

Frais. Le comparant d�clare que le montant des frais, d�penses, r�mun�rations ou charges, sous quelque forme que ce soit, qui incombent � la soci�t� ou qui sont mis � sa charge en raison de I sa constitution, s'�l�vent � environ mille cinq cents euros.

Certificat d'�tat civil. Le Notaire soussign� certifie l'identit� du comparant au vu des documents prescrits par la loi,

D�claration du comparant. Le comparant reconna�t que le Notaire soussign� a attir� son attention I sur le fait que la soci�t�, dans l'exercice de son objet social, pourrait devoir obtenir des autorisations ou licences pr�alables ou remplir certaines conditions, en raison des r�glements en vigueur notamment en mati�re d'acc�s � la profession."

POUR EXTRAIT ANALYTIQUE CONFORME, d�livr� avant enregistrement en conformit� avec

l'article 173, 1 �bis du Code des droits d'enregistrement.

(sign�) Alain MEUNIER, notaire

D�pos� en m�me temps ; une exp�dition de l'acte.

Mentionner sur la derni�re page du Volet B Au recto: Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de repr�senter la personne morale � l'�gard des tiers

Au verso :Nom et signature.

Coordonnées
TRAVAUX LIEGEOIS

Adresse
Rue Craesborn, 68B-4608 Warsage

Code postal : 4608
Localité : Warsage
Commune : DALHEM
Province : Liège
Région : Région wallonne

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