22/01/2014
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1Y/Cl lese Copie qui sera publi�e aux annexes du Moniteur belge apr�s d�pot de l'acte au greffe
� D JAN. 2014
R�ser Au Monin belg
Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 22/01/2014 - Annexes du Moniteur belge
N� d'entreprise :0439.177.891
D�nomination (en entier) : � TRIANGLE ARCHITECTE �
(en abr�g�):
Forme juridique : S.C.R.L.
Si�ge :rue de l'Eglise, 54 � 4032 Ch�n�e
(adresse compl�te)
ObiAt(s) de l'acte : Augmentation de capital -- Constatation du transfert du si�ge social - Modification des statuts
Texte : D'un acte pass� devant Ma�tre Georges GRIMAR, Notaire � Sprimont, le 31d�cembre 2013, enregistr� � Aywaille le 03 janvier 2014, 3 r�les sans renvoi, Volume 275, Folio 31, Case 10, il r�sulte que :
Spontan�ment et sans convocations pr�alables,
S'est r�unie l'ASSEMBL�E G�N�RALE EXTRAORDINAIRE de la Soci�t� Soci�t� Coop�rative � Responsabilit� Limit�e �TRIANGLE ARCHITECTES - soci�t� civile ayant emprunt� la forme d'une S.C.R.L. �, ayant son si�ge social � 4032 Ch�n�e, rue de l'Eglise 54, inscrite au registre des Personnes Morales de Li�ge sous le num�ro 0439.177.891.
Soci�t� constitu�e suivant acte sous seing priv� du 1e' d�cembre 1989, publi� par extrait aux annexes du Moniteur Belge du 28 d�cembre suivant sous le num�ro 891228-926.
Dont les statuts ont �t� modifi�s � plusieurs reprises et pour la derni�re fois lors d'une assembl�e g�n�rale extraordinaire dont le proc�s verbal, fut dress� par le notaire Georges GRIMAR, soussign�, le 9 d�cembre 2009, publi� aux annexes du Moniteur Belge du 28 d�cembre suivant sous le num�ro 0182574.
- Ci-apr�s d�nomm�e � la Soci�t� �
BUREAU
La s�ance est ouverte � 10 heures 15 minutes, sous la pr�sidence de
Monsieur Thierry MOXHET, ci-apr�s qualifi�.
Le Pr�sident d�signe comme Secr�taire et scrutateur Monsieur Fabian GERARDY.
Le bureau est ainsi constitu�.
COMPOSITION DE L'ASSEMBL�E
A/ Associ�s.
Sont pr�sents les associ�s suivants, lesquels d�clarent poss�der le nombre de titres ci-apr�s mentionn�:
1/ Madame DEWEZ Anne Louise Marie Eug�ne, n�e � Gand le 7 mars 1955 (num�ro national 550307 288-96), �pouse de Monsieur BEUGNIER Pierre,
Mentionner sur la derni�re page du Volet B: Au recto: Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes
ayant pouvoir de repr�senter la personne morale � l'�gard des tiers
Au verso : Nom et signature.
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Volet B - suite
domicili�e � 4130 Esneux, Amostrennes, 27;
- d�tentrice de 300 parts sociales 300
2/ Monsieur MOXHET Thierry L�on Lucien Ghislain, n� � Verviers le 19 mare 1961 (num�ro national 610319 003-50), divorc�, domicili� � 4100 Seraing, rue de la Chatqueue, 90 ;
- d�tenteur de 275 parts sociales 275
3/ Monsieur JACQUES Pascal Jean Henri Jos�, n� � Li�ge le 03 juillet 1971 (num�ro national 710703 027-65), �poux de Madame FORNIERI Giovannina, domicili� � 4000 Li�ge, avenue des Platanes, 34 ;
- d�tenteur de 100 parts sociales 100
4/ Monsieur GERARDY Fabian Claire Daniel, n� � Li�ge le 29 septembre 1979 (num�ro national 790929 059-17), administrateur de la Soci�t�, n� � cohabitant l�gal de Madame VIVEGNIS Aur�lie, suite � une d�claration r�alis�e � l'administration communale de Chaudfontaine en date du 05 mai 2012, domicili� � 4020 Li�ge, rue Justin-Lenders 79 ;
- d�tenteur de 75 parts 75
- soit ensemble: 750 parts sociales 750
�tant la totalit� des parts repr�sentatives du capital social, et pouvant, en cons�quence, valablement d�lib�rer sur l'ordre du jour suivant, expos� par Monsieur le Pr�sident.
B/ Arfm;,,istrateurs.
Sont pr�sents ou repr�sent�s les g�rants de la Soci�t�, savoir :
1. Monsieur MOXHET Thierry, pr�nomm� ;
2. Monsieur JACQUES Pascal, pr�nomm�;
3. Monsieur GERARDY Fabian, pr�nomm� *;
Dont les mandats ont �t� reconduits par aux termes d'une d�cision de l'assembl�e g�n�rale extraordinaire du 26 mars 2012, dont un extrait a �t� publi� aux Annexes au Moniteur Belge le 06 juin suivant sous le num�ro 0100970.
EXPOS� DU PR�SIDENT.
Le Pr�sident expose et requiert le Notaire soussign� d'acter que :
A. - La pr�sente assembl�e a pour ORDRE du JOUR :
A) AUGMENTATION DE CAPITAL.
1) Augmentation de capital � concurrence de CENT CINQ MILLE SEPT CENT CINQUANTE EUROS (105.750,00 EUR), pour le porter de DIX HUIT MILLE SIX CENT EUROS (18.600,00 EOR) � CENT VINGT QUATRE MILLE TROIS CENT CINQUANTE EUROS (124.350,00 EUR), sans cr�ation de parts sociales nouvelles, montant enti�rement et imm�diatement lib�r� par des apports en num�raire dont les souscriptions proviennent de la distribution de dividendes r�alis�e dans le cadre de l'article 537 du Code des imp�ts sur les revenus telle que d�cid�e par l'assembl�e g�n�rale extraordinaire du 12 d�cembre 2013.
2) Souscription et lib�ration de l'augmentation de capital.
3) Constatation effective de l'augmentation de capital.
B) CONSTATATION DU TRANSFERT DU SI�GE SOCIAL : Modification de l'article DEUX des statuts suite � la d�cision prise par l'assembl�e g�n�rale extraordinaire du 26 mars 2012.
R�serve
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belge
C) MODIFICATION DES STATUTS SOCIAUX en cons�quence de ce qui pr�c�de.
Mentionner sur la derni�re page du Volet B: Au recto: Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant
pouvoir de repr�senter la personne morale � l'�gard des tiers
Au verso :Nom et signature.
Volet B - suite
B. Convocations.
Le capital est repr�sent� par SEPT CENT CINQUANTE (750) parts sociales, sans d�signation de valeur nominale.
Il r�sulte de la composition de la pr�sente Assembl�e r�unit la totalit� du capital social. En outre, tous les administrateurs sont pr�sents.
La pr�sente Assembl�e est donc l�galement constitu�e et peut d�lib�rer et statuer valablement sur tous les points � l'Ordre du jour sans qu'il doive �tre justifi� de l'accomplissement des formalit�s relatives aux convocations.
Pour �tre admises, les propositions � l'Ordre du jour doivent r�unir au moins les trois/quarts des voix pour lesquelles il est pris part au vote.
Chaque part sociale donne droit � une voix.
CONSTATATION DE LA VALIDIT� DE L'ASSEMBL�E
L'expos� du Pr�sident est reconnu exact par l'Assembl�e ; celle-ci se reconna�t valablement constitu�e et apte � d�lib�rer sur les objets port�s � l'Ordre du jour.
D�LIB�RATION
L'Assembl�e aborde l'ordre du jour et, apr�s avoir d�lib�r�, prend les
R�SOLUTIONS suivantes :
A) PREMI�RE R�SOLUTION : AUGMENTATION DU CAPITAL
1) D�cision d'augmenter le capital
L'Assembl�e g�n�rale d�cide d'augmenter le capital � concurrence de CENT CINQ MILLE SEPT CENT CINQUANTE EUROS (105.750,00 EUR), pour le porter de DIX HUIT MILLE SIX CENT EUROS (16.600,00 EUR) � CENT VINGT QUATRE MILLE TROIS CENT CINQUANTE EUROS (124.350,00 EUR), sans cr�ation de parts sociales nouvelles, montant enti�rement et imm�diatement lib�r� par des apports en num�raire dont les souscriptions proviennent de la distribution de dividendes r�alis�e dans le cadre de l'article 537 du Code des imp�ts sur les revenus telle que d�cid�e par l'assembl�e g�n�rale extraordinaire du 12 d�cembre 2013.
L'assembl�e g�n�rale d�clare express�ment op�rer cette augmentation de capital dans le cadre de l'article 537 du Code des imp�ts sur les revenus.
Une copie du proc�s verbal de l'assembl�e g�n�rale extraordinaire du 12 d�cembre 2013 d�cidant de ladite distribution des dividendes est conserv�e au dossier du Notaire soussign�.
VOTE
Mise aux voix, cette r�solution est adopt�e � l'unanimit�.
2) Souscription et lib�ration de l'augmentation de capital.
L'assembl�e g�n�rale d�clare que les associ�s lib�rent en esp�ces leur souscription � concurrence de :
Madame DEWEZ Anne, par un apport en num�raire de QUARANTE DEUX MILLE TROIS CENT EUROS (42.300,00 EUR) ;
Monsieur MOXHET Thierry, par un apport en num�raire de TRENTE HUIT MILLE SEPT CENT SEPTANTE CINQ EUROS (38.775,00EUR)
- Monsieur JACQUES Pascal, par un apport en num�raire de QUATORZE MILLE CENT EUROS (14.100,00 EUR) ;
Monsieur GERARDY Fabian, par un apport en num�raire de DIX MILLE
Mentionner sur la derni�re page du Volet B: Au recto: Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant
pouvoir de repr�senter la personne morale � l'�gard des tiers
Au verso :Nom et signature.
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Volet B - suite
CINQ CENT SEPTANTE CINQ EUROS (10.575,00 EUR) ;
Chaque associ� souscripteur de cette augmentation de capital d�clare jexpress�ment que les fonds de l'apport en num�raire lib�r� proviennent de
'la distribution de dividendes r�alis�e dans le cadre de l'article 537 du Code des imp�ts sur les revenus telle que d�cid�e par l'assembl�e g�n�rale extraordinaire du 12 d�cembre 2013, pr�cit�e.
Les souscripteurs d�clarent que les fonds destin�s � la lib�ration de leur apport en num�raire, soit au total CENT CINQ MILLE SEPT CENT CINQUANTE EUROS (105.750,00 EUR), ont �t� d�pos�s sur un compte sp�cial ouvert au nom de la soci�t� aupr�s de la banque ING sous le num�ro BEl1 3631 2873 9248 .
VOTE
Mise aux voix, cette r�solution est adopt�e � l'unanimit�. 3) Constatation effective de l'augmentation de capital.
L'assembl�e g�n�rale constate qu'ensuite de ce qui pr�c�de :
l'augmentation de capital de CENT CINQ MILLE SEPT CENT CINQUANTE EUROS (105.750,00 EUR) est effectivement r�alis�e ;
le capital social est actuellement de CENT VINGT QUATRE MILLE TROIS CENT CINQUANTE EUROS (124.350,00 EUR), repr�sent� par SEPT CENT CINQUANTE (750) parts sans d�signation de valeur nominale.
VOTE
Mise aux voix, cette r�solution est adopt�e � l'unanimit�.
B) DEUXI�ME R�SOLUTION : CONSTATATION DU TRANSFERT DU SI�GE SOCIAL
L'assembl�e g�n�rale avait d�cid� par un proc�s verbal d'assembl�e g�n�rale extraordinaire du 26 mars 2012 de transf�rer le si�ge social � partir du 26 mars 2012 � l'adresse suivante : Rue de l'Eglise 54, � 4032 Ch�n�e.
L'assembl�e constate que ledit transfert du si�ge social a eu lieu et d�cide de modifier l'article DEUX des statuts en cons�quence.
Une copie dudit proc�s verbal de l'assembl�e g�n�rale extraordinaire du 26 mars 2012 est conserv�e au dossier du Notaire soussign�.
VOTE
Mise aux voix, cette r�solution est adopt�e � l'unanimit�.
C) TROISI�ME R�SOLUTION : MODIFICATION DES STATUTS SOCIAUX
En cons�quence des r�solutions qui pr�c�dent, l'assembl�e d�cide de modifier :
Article DEUX :
Ayant constat� les op�rations d'augmentation de capital, le texte du premier paragraphe de l'article DEUX des statuts de la Soci�t� est remplac� par le texte suivant :
� Le si�ge social de la soci�t� est fix� � 4032 Ch�n�e, rue de l'Eglise, 54. �.
Article CINQ
Ayant constat� les op�rations d'augmentation de capital, le texte du premier paragraphe de l'article CINQ des statuts de la Soci�t� est remplac� par le texte suivant :
l � Le capital social est illimit�. La part fixe du capital social est de CENT VINGT QUATRE MILLE TROIS CENT CINQUANTE EUROS (124.350,00 EUR). Il est
Mentionner sur la derni�re page du Vglet B: Au recto: Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant
pouvoir de repr�senter la personne morale � l'�gard des tiers
Au verso :Nom et signature.
Volet B - suite
repr�sent� par SEPT CENT CINQUANTE (750) parts sociales sans d�signation de valeur nominale. �.
VOTE
Mise aux voix, cette r�solution est adopt�e � l'unanimit�.
Sprimont, le 08 janvier 2014.
Georges GRIMAR, Notaire.
Acte et documents d�pos�s au Greffe du Tribunal de Commerce de Li�ge
en m�me temps que le pr�sent extrait d'acte: une exp�dition de l'acte.
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Mentionner sur la derni�re page du Volet B: Au recto: Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant
pouvoir de repr�senter la personne morale � l'�gard des tiers
Au verso :Nom et signature.