UN JARDIN DANS LA TETE

Dénomination : UN JARDIN DANS LA TETE

Forme juridique : Association sans but lucratif

N° entreprise : 846.443.576

Publication

19/06/2012

�� Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte MOD 2,2

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N� d'entreprise :

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D�nomination

(en entier) : UN JARDIN DANS LA TETE

(en abr�g�) :

Forme juridique : Association Sans But Lucratif

Si�ge : Avenue Albert 1er, 34 � 4607 DALHEM

Objet de l'acte : Acte constitutif

ASBL Un Jardin dans la T�te

STATUTS

Entre les soussign�s :

" Guy Blasson domicili� au 68 Avenue Albert � 1970 Wezembeek-Oppem

'Suzanne Car�me domicili�e au 54 65 Fruithoflaan � 2600 Berohem-Antwerpen

" Louis-Marie Jemine domicili� au 34 Avenue Albert 1er � 4607 Dalhem

Il est convenu de cr�er une Association sans but lucratif (ASBL), conform�ment � la loi du 27 juin 1921 dont:

ils ont arr�t� les statuts comme suit:

Article 1

D�NOMINATION

L'Association est d�nomm�e � Un Jardin dans ta T�te �.

Note : Le vrai (est) un jardin dans la t�te. (La R�v�lation d'Ar�s 1119)

Article 2

SI�GE SOCIAL

Le si�ge social de l'Association est �tabli au 34 Avenue Albert 1er � 4607 DALHEM d�pendant de;

l'arrondissement judiciaire de Li�ge. L'Assembl�e G�n�rale, seul organe comp�tent pour modifier les statuts,

pourra seul proc�der � un transfert de si�ge.

Article 3

OBJET SOCIAL

L'Association a pour objet de :

" Propager La R�v�lation d'Ar�s et l'Enseignement de son t�moin,

'Propager l'�criture � laquelle La R�v�lation d'Ar�s se rattache : la Bible et le Coran,

'Propager la pri�re, la pens�e et toute oeuvre spirituelle ou sociale propres aux P�lerins d'Ar�s (nom:

g�n�rique par lequel se d�signent les croyants qui en France et dans le monde suivent La R�v�lation d'Ar�s et.

" observent l'Enseignement de son t�moin).

Article 4

CADRE SPIRITUEL

L'Association entend rester fid�le � La R�v�lation d'Ar�s et � l'Enseignement de son t�moin, la Personnalit�

, Tut�laire. L'Association se place sous l'�gide perp�tuelle du t�moin des Manifestations Surnaturelles et de La

R�v�lation d'Ar�s, fondateur et guide spirituel naturel des P�lerins d'Ar�s, Elle proclame notamment :

'Sa foi, et son amour mis dans Dieu qui parla � No�, � Abraham, � Mo�se, aux Proph�tes jusqu'� J�sus,

Mahomet puis Michel � Ar�s en France,

"Son amour pour tous les hommes,

'Sa foi dans les transcendances : le salut personnel de l'�me comme le salut historique de l'humanit� par: l'amour, la justice, la p�nitence et la participation active au changement du monde qu'appelle La R�v�lation ; d'Ar�s (28/7) pour que l'humanit� enti�re trouve sa sublime vocation �d�nique,

" Sa foi dans les immanences : le bien comme le progr�s social et moral, que, d�s � pr�sent, La R�v�lation! , d'Ar�s mise en application dans la vie, le travail, l'art, les relations et toutes activit�s humaines peut d�j�: susciter.

L'Association, quoique fond�e et anim�e par des P�lerins d'Ar�s, rappelle que :

Mentionner sur la derni�re page du Volet B: Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

r

MOD 2.2

4

'L'appellation g�n�rique P�lerins d'Ar�s, n'est pas r�serv�e aux seuls Membres de la pr�sente Association.

4. L'appellation P�lerins d'Ar�s depuis 1975 d�signe tous tes croyants unis derri�re La R�v�lation d'Ar�s et son

t�moin.

Pas plus que ne le sont leurs fr�res catholiques, protestants, juifs ou musulmans, les P�lerins d'Ar�s en

tant que tels ne sauraient �tre circonscrits dans une Association, ni d�finis par des statuts,

'Conform�ment � La R�v�lation d'Ar�s, de m�me qu'� fa Bible et au Coran lus sous l'�clairage de La Parole

d'Ar�s qui affranchit l'homme des syst�mes religieux, la foi, la pri�re, l'apostolat des P�lerins d'Ar�s forment

des options et des actes universels et libres, v�cus sous le Regard de Dieu.

'La pr�sente Association n'est pas l'assembl�e locale ou universelle des P�lerins d'Ar�s, mais une

Association de P�lerins d'Ar�s fond�e pour l'objet d�limit� par les pr�sents statuts.

Article 5

DUR�E

L'Association est constitu�e � dater de ce jour pour une dur�e illimit�e.

Article 6

CADRE MAT�RIEL

Par application de l'article 3 ci-dessus, l'Association se propose les moyens propres � la poursuite de son

objet, notamment ;

'L'Association pourra organiser des missions, voyages, animations, s�minaires, conf�rences, colloques,

s�jours, stages, congr�s, r�unions, ateliers, entretiens, spectacles, supports m�diatiques ayant trait � son objet

sans que cette �num�ration soit limitative et ce tant en Belgique qu'� l'�tranger.

'Acqu�rir, louer et administrer tous mat�riel que l'Association jugera opportuns d'utiliser pour la poursuite de

sa mission.

'Se pourvoir en mat�riel, livres, brochures, imprim�s, tracts, affiches, films, vid�o, etc.

'Assurer les frais de r�unions, conf�rences, spectacles, missions publiques, etc. et � cet effet touer

�ventuellement les services de professionnels, prestataires de service et leur mat�riel.

Pourvoir aux d�penses et frais courants de sa mission, aux voyages, aux indemnit�s des missionnaires

qu'elle enverra dans des points �loign�s de son aire d'activit� ou � l'aide de missions sSurs dans d'autres

pays, de m�me des missionnaires qu'elle jugerait n�cessaire d'appeler depuis d'autres pays pour l'aider dans

certaines op�rations.

Article 7

P�RENNIT� MORALE DE LA PERSONNALIT� TUT�LAIRE

La tutelle spirituelle du t�moin de La R�v�lation d'Ar�s et fondateur des P�lerins d'Ar�s (Article 4), sous

l'�gide de qui l'Association Un Jardin dans la T�te se place, est perp�tuelle.

Apr�s la mort de !a Personnalit� Tut�laire,

.Sa pr�sence tut�laire de m�me que l'enseignement dont Dieu l'a charg� ne cessent ni ne changent.

Indissociable de La R�v�lation d'Ar�s et de l'�v�nement Surnaturel dont elle fut t�moin, sa personne demeure

� jamais vivante dans l'esprit et dans le coeur de tout Membre de l'Association Un Jardin dans la T�te,

L'Assembl�e G�n�rale veille � toujours porter � la Pr�sidence du Conseil d'Administration un Membre

Effectif r�put� pour sa vertu, sa sagesse, sa s�r�nit�, son exp�rience de la mission, ainsi que pour sa

rigoureuse conformit� � La R�v�lation d'Ar�s, � l'Enseignement de son t�moin et aux principes laiss�s par la

Personnalit� Tut�laire de son vivant.

Article 8

MEMBRES DE L'ASSOCIATION

L'Association comprend

1.des Membres Adh�rents

2.des Membres Effectifs formant l'Assembl�e G�n�rale

3.des Administrateurs formant le Conseil d'Administration

Le nombre de membres adh�rents est illimit�. Tout postulant candidat ou propos� -- au titre de Membre Adh�rent de l'Association Un Jardin dans la T�te doit �tre agr�� par le Conseil d'Administration, Un postulant ne devient Membre Adh�rent de l'Association qu'apr�s avoir fait ta preuve de son d�vouement actif aux activit�s de l'Association. Les membres adh�rents s'engagent � respecter les statuts et les d�cisions prises en conformit� avec ceux-ci. Ils n'ont pas de droit de vote � l'Assembl�e G�n�rale.

Le nombre de membres Effectifs est fix� � un minimum de trois. Sont membres effectifs les soussign�s fondateurs ainsi que les personnes physiques dont la proposition d'admission est ratifi�e par le Conseil d'Administration. Le Membre Effectif est un Membre Adh�rent, ayant au moins deux ans d'anciennet�, confirm� par le Conseil d'Administration. L'Assembl�e G�n�rale peut proposer au Conseil d'Administration des Membres Adh�rents ayant au moins deux ans d'anciennet� qui m�riteraient le titre de Membre Effectif. Le Conseil d'Administration seul d�cide cependant. Seuls les membres effectifs jouissent de la pl�nitude des droits accord�s aux associ�s, par la loi et les pr�sents statuts.

L'Assembl�e G�n�rale �lit les Administrateurs parmi les Membres Effectifs exclusivement.

Article 9

ABANDON OU PERTE DE LA QUALIT� DE MEMBRE

Tout Membre peut se retirer de l'Association � tout moment apr�s paiement des cotisations �chues.

Perdent ia qualit� de Membres de l'Association

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -19/06/2012 - Annexes du Moniteur belge

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I MOo 2.2

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,

" Ceux qui ont d�missionn�,

'Ceux dont la radiation a �t� prononc�e par le Conseil d'Administration ou par l'Assembl�e G�n�rale,

oA d�faut de paiement de cotisation,

oA d�faut de conformit� aux principes et/ou aux comportements dict�s par La R�v�lation d'Ar�s, �

l'Enseignement de son t�moin, Personnalit� Tut�laire, � l'objet et � l'�thique de l'Asscciation,

oPour toute autre raison grave.

Le Membre radi� par le Conseil d'Administration peut faire appel aupr�s de l'Assembl�e G�n�rale. S'il est

radi� par l'Assembl�e G�n�rale, il peut solliciter l'arbitrage de la Personnalit� sous l'�gide de qui se place

l'Association (Art. 4).

Article 10

COTISATION

Pour le premier exercice social de l'Association qui suit sa fondation la cotisation annuelle est fix�e entre 50

� minimum et 125 � maximum.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -19/06/2012 - Annexes du Moniteur belge Par la suite, le montant des cotisations est r��valu� chaque ann�e par le Conseil d'Administration, confirm�

par l'Assembl�e G�n�rale tous les deux ans, et not� sur le Registre de Fonctionnement Int�rieur.

Article 11

RESSOURCES

Les ressources de l'Association sont toutes celles autoris�es, notamment :

.Les cotisations de ses membres,

" Les dons manuels,

" Les dons et legs �ventuellement soumis � l'agr�ment de l'autorit� comp�tente,

" Les subventions et les surplus de recette d'autres Associations oeuvrant en conformit� avec La R�v�lation

d'Ar�s,

'Les recettes provenant de toutes activit�s l�gales s'inscrivant dans la r�alisation du but poursuivi par

l'Association.

Article 12

LIMITE DE RESPONSABILIT�

Le patrimoine de l'Association r�pond seul des engagements contract�s.

Aucun Membre de l'Association, m�me Administrateur, ne peut �tre tenu pour personnellement

responsable.

Les Administrateurs ne contractent aucune obligation personnelle en raison de leur fonction.

Article 13

CONSEIL D'ADMINISTRATION

Le Conseil d'Administration est �lu pour deux ans par l'Assembl�e G�n�rale.

Le Conseil d'Administration sera compos� de quatre personnes sous r�serve d'un nombre suffisant de

Membres Effectifs. Le nombre de membres du Conseil d'Administration doit �tre inf�rieur � celui de l'Assembl�e

G�n�rale.

Les Administrateurs sont �lus parmi les Membres Effectifs exclusivement.

Leurs fonctions se r�partissent ainsi :

1.Un Pr�sident,

2.Un Secr�taire,

3.Un Tr�sorier,

4.Un Conseiller.

Le Conseil d'Administration est renouvel� totalement par l'Assembl�e G�n�rale tous les deux ans. Un acte sp�cifique est � d�poser au greffe du tribunal de commerce afin que les changements soient publi�s au Moniteur belge.

Sauf dans les cas pr�vus � l'article pr�cisant les conditions de suspension ou d'exclusion d'un administrateur (Art. 16), tout Administrateur est r��ligible, y compris un Administrateur d�missionnaire sur proposition du Conseil d'Administration sortant.

Article 14

FONCTIONNEMENT DU CONSEIL D'ADMINISTRATION

Le Conseil d'Administration se r�unit une fois par an au moins au complet.

11 est tenu un proc�s-verbal des r�unions,

Toute fonction d'Administrateur est gratuite.

Les d�cisions des Administrateurs sont prises � la majorit�. En cas de partage la voix du Pr�sident est pr�pond�rante. Dans les cas difficiles, le Pr�sident �tant ind�cis pour trancher, le Conseil peut solliciter l'arbitrage de la Personnalit� Tut�laire.

La Personnalit� Tut�laire peut assister de droit aux r�unions du Conseil d'Administration, mais ne prend pas part aux d�cisions, sauf si le Pr�sident du Conseil d'Administration fait appel � son arbitrage.

1

J . MOD2.2

Article 15

.4 SUSPENSION ET EXCLUSION D'UN ADMINISTRATEUR

" La suspension d'un Administrateur est prononc�e par le Conseil d'Administration :

A l'unanimit� moins une voix, le Conseil d'Administration peut suspendre l'un des siens qui enfreint les

principes de l'Association ou manque � ses devoirs.

L'Administrateur suspendu peut demander l'arbitrage de la Personnalit� Tut�laire ou/et en appeler � la prochaine Assembl�e G�n�rale ordinaire � laquelle il doit fournir la preuve de son innocence ou de la r�paration qu'il a apport�e � la faute commise.

L'Assembl�e G�n�rale apr�s d�lib�ration peut le r�habiliter en le d�clarant r��ligible,

Le Conseil d'Administration nomme un Assistant qui assure sans droit de vote (Art. 13) la fonction de

l'Administrateur qu'il vient de suspendre.

" L'exclusion d'un Administrateur est prononc�e par l'Assembl�e G�n�rale :

L'Assembl�e G�n�rale Extraordinaire � la majorit� des deux tiers des Membres pr�sents et des Membres absents ayant remis des pouvoirs valables � des Membres pr�sents peut exclure du Conseil un ou plusieurs Administrateur(s) qui cesse(nt) de partager les principes de l'Association ou manque(nt) � ses (leurs) devoirs. Le(s) Administrateur(s) ainsi exclu(s) ne peu(ven)t pas en appeler � l'arbitrage de la Personnalit� Tut�laire.

L'Assembl�e G�n�rale Extraordinaire remplace aussit�t tout Membre qu'elle exclut.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -19/06/2012 - Annexes du Moniteur belge Un Administrateur exclu n'est pas r��ligible avant cinq ans suivant l'exclusion et apr�s d�monstration

�vidente de son amendement,

Article 16

REPR�SENTATION OFFICIELLE

Le Pr�sident ou celui des Administrateurs qu'il aura d�sign�, ou que le Conseil d'Administration aura

d�l�gu� � cet effet, repr�sente en justice l'Association et signe valablement tous actes sous seing priv� et

authentique au nom de l'Association.

Le Pr�sidente ou celui des Administrateurs qu'il aura d�sign�, ou que le Conseil d'Administration aura d�l�gu� � cet effet, est charg� de remplir les formalit�s administratives n�cessaires ou de repr�senter l'Association dans toute manifestation officielle.

Article 17

ASSEMBL�E G�N�RALE

L'Assembl�e G�n�rale se r�unit une fois l'an, en avril, au si�ge d' l'association ou � tout autre endroit d�sign� par le Conseil d'Administration dans la convocation. Les convocations contiennent l'ordre du jour et elles sont faites par le Conseil d'Administration et adress�es au moins huit jours calendrier � l'avance. Elles sont sign�es par le Secr�taire au nom du Conseil d'Administration et elles sont confi�es par courrier simple � la poste.

L'Assembl�e G�n�rale est pr�sid�e par le Pr�sident ou � d�faut par le membre du Conseil d'Administration pr�sent le plus �g�. En cas de partage des voix, la voix du Pr�sident est pr�pond�rante sauf si la d�cision le concerne et dans ce cas, la voix du plus �g� des membres effectifs est pr�pond�rante.

Les d�cisions de l'Assembl�e G�n�rale sont consign�es et les proc�s-verbaux sont transcrits ou coll�s dans le registre de Fonctionnement Int�rieur et sign�s par le Pr�sident, le Secr�taire et les membres qui le demandent. Des extraits en sont d�livr�s � tout membre ou aux tiers qui en font la demande justifiant d'un int�r�t l�gitime. Ils sont sign�s pour extrait conforme par le Secr�taire.

Article 18

MODIFICATION DES STATUTS

Elle doit pr�alablement recevoir l'approbation de la Personnalit� Tut�laire ou du Conseil d'Administration (Art. 20).

Pour les assembl�es g�n�rales modificatives de statuts, la loi impose que lorsque les deux tiers des pr�sences ou repr�sentations ne sont pas atteints, une deuxi�me assembl�e g�n�rale peut �tre convoqu�e qui pourra statuer quel que soit le nombre de membres pr�sents ou repr�sent�s, Toutefois, cette deuxi�me assembl�e devra �tre tenue au moins quinze jours apr�s la premi�re assembl�e.

Toute modification aux pr�sents statuts ne peut �tre d�cid�e que par l'Assembl�e G�n�rale Extraordinaire r�unie � cet effet � la majorit� des deux tiers des Membres pr�sents et des Membres absents ayant remis des pouvoirs valables � des Membres pr�sents.

L'ordre du jour est joint � la convocation doit contenir la liste des modifications envisag�es.

Article 19

CHARTRE DES P�LERINS D'AR�S, REGISTRE DE FONCTIONNEMENT INT�RIEUR

, MOD 2.2

S

� La Chartre des P�lerins d'Ar�s � (�dition 1990, par la suite la derni�re en date �dit�e par la Personnalit� Tut�laire), ensemble des principes puis�s � La R�v�lation d'Ar�s et � l'Enseignement de son t�moin appliqu�s � la vie comme � la mission des P�lerins d'Ar�s, � leurs rapports entre eux et avec le monde, d�termine la vie de rassembl�e de P�lerins d'Ar�s. Elle est, � ce titre, naturellement en vigueur au sein de la pr�sente Association.

Il lui est adjoint un Registre de Fonctionnement Int�rieur (appel� R�glement Int�rieur en langage administratif)*, tenu par le Conseil d'Administration, d�terminant les proc�dures et les questions plus sp�cifiques de l'Association Un Jardin dans la T�te. Ce Registre est consultable au si�ge de l'Association.

Le Conseil d'Administration �tablit �galement un Registre des Membres Effectifs. Tous les membres peuvent consulter ce Registre au si�ge de l'Association, Le Conseil d'Administration inscrit toute modification dans les huit jours qui suivent le moment o� il en a eu connaissance.

* En raison des principes fraternels qui fondent leurs relations, des mots comme r�glement, code, loi, d�cret, canon, dogme, etc., sont ignor�s des P�lerins d'Ar�s dans leurs actes relationnels int�rieurs, qu'ils soient d'ordre spirituel, missionnaire ou social. Ils ne les utilisent que pour d�signer des structures autoritaires que se donnent les soci�t�s ext�rieures, priv�es, religieuses ou �tatiques.

Article 20

APPROBATION PR�ALABLE DES MODIFICATIONS DE STATUTS

En cas de d�sapprobation de la Personnalit� Tut�laire, l'Assembl�e G�n�rale s'engage � faire appliquer cette d�cision. L'Assembl�e Extraordinaire appel�e � voter la ou les modifications des statuts doit alors renoncer � se r�unir ou bien amender la modification conform�ment aux recommandations de la Personnalit� Tut�laire~

Apr�s la mort de la Personnalit� Tut�laire, une approbation pr�alable est donn�e � l'unanimit� des Administrateurs r�unis au complet. En cas d'impossibilit� physique de s'exprimer d'un Administrateur, la signature du Pr�sident compte pour deux signatures, la sienne et celle de l'Administrateur absent. Le Pr�sident appose alors la mention � pour moi-m�me et l'Administrateur absent �.

La d�sapprobation du Conseil d'Administration n'a pas valeur de veto.

Le Conseil d'Administration qui d�sapprouve la ou les modifications propos�es doit exprimer ses raisons clairement par �crit. L'Assembl�e Extraordinaire avant tout vote doit d�battre s�rieusement des r�serves ainsi exprim�es par le Conseil.

En consid�ration de leur r�le de confirmation, outre leur t�che d'administration, l'Assembl�e G�n�rale veille � �lire des Administrateurs refl�tant aussi fid�lement que possible l'esprit de la Personnalit� Tut�laire d�funte.

Article 21

EXERCICE SOCIAL

L'exercice social de l'Association commence le 1er janvier et se termine le 31 d�cembre de chaque ann�e.

Pour la premi�re fois, l'exercice commencera � la date de d�livrance du r�c�piss� de d�claration l�gale des

pr�sents statuts et sera clos le 31 d�cembre de l'ann�e suivante,

Article 22

COMPTES

Apr�s cl�ture de l'exercice, le Tr�sorier �tablit les comptes de l'exercice clos.

Cette op�ration doit �tre termin�e de mani�re � ce que les comptes puissent �tre pr�sent�s � l'Assembl�e

G�n�rale en session ordinaire ou � l'Assembl�e extraordinaire si celle-ci a pr�vu dans son ordre du jour un

d�bat sur les comptes.

Article 23

DISSOLUTION ET LIQUIDATION DES BIENS

La dissolution de l'Association est une comp�tence de l'Assembl�e G�n�rale.

En cas de dissolution de l'Association, la d�volution des biens poss�d�s par elle � ce moment sera

effectu�e par d�lib�ration de l'Assembl�e G�n�rale sur la proposition du Conseil. L'actif pourra �tre attribu� �

une ou plusieurs autre(s) Association(s) s'activant au nom de La R�v�lation d'Ar�s et de l'Enseignement de son

t�moin, le proph�te.

Artioie 24

ARBITRAGE INT�RIEUR

Les crises, conflits, litiges, ind�cisions de toutes sortes qui ne trouvent pas de solution par la voie normale

du d�bat associatif ou fraternel, comme ceux pouvant survenir entre les Administrateurs ou au sein de

l'Assembl�e G�n�rale, ainsi que ceux pouvant r�sulter des relations entre les Membres etlou le monde

ext�rieur sont soumis � la Personnalit� Tut�laire, qui remplit d'abord une mission de conciliation. En cas de

non-conciliation, elle assure l'arbitrage. Apr�s la mort de la Personnalit� Tut�laire, ce type d'arbitrage dispara�t.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -19/06/2012 - Annexes du Moniteur belge

MOD 2.2

Volet B - Suite

Certifi� conforme, sinc�re et v�ritable, Daih�m, le 5 juin 2012.

(Suivent les signatures)

Composition du Conseil d'Administration �lu par l'Assembl�e G�n�rale Constitutive du 5 juin 2012

" Guy Blasson domicili� au 68 Avenue Albert � 1970 Wezembeek-Oppem

" Louis-Marie Jemine domicili� au 34 Avenue Albert ler � 4607 Dalhem

Personne ayant pouvoir de repr�senter l'association : JEMINE Louis-Marie, administrateur

" 4 R�serv�

au

Moniteur

belge

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

Coordonnées
UN JARDIN DANS LA TETE

Adresse
AVENUE ALBERT 1ER 34 4607 DALHEM

Code postal : 4607
Localité : DALHEM
Commune : DALHEM
Province : Liège
Région : Région wallonne

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