UNE VIE PENDANT LE CANCER, EN ABREGE : UVPLC

Association sans but lucratif


Dénomination : UNE VIE PENDANT LE CANCER, EN ABREGE : UVPLC
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 832.923.459

Publication

31/01/2011
ÿþ j Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte MOD 2.2

Réservé

au

Moniteur

belge

*11016790"

N° d'entreprise : (1.Q . J 2 3. `'L S 9

Dénomination

(en entier) : une vie pendant le cancer

(en abrégé) : UVPLC

Forme juridique : ASBL

Siège : Rue tainier 89, 4100 seraing.

Obiet de l'acte : constitution + statuts

le 17.01.2011

statuts de l'asbl, "une vie pendant le cancer'

1. dénomination-siège-objet

article 1. l'association prend pour dénomination "une vie pendant le cancer, elle est fondée à seraing 4100, le 17/01/2011.

article 2. les personnes suivantes ont participé à sa fondation:

Saint-viteux Didier, rue du bois de l'abbaye 1, 4100 Seraing, numéro de registre national 820427-12539, fonction: président.

Heens didier, rue de sluse 26, 4600 Visé, numéro de registre national 640924-15151, fonction: secrétaire. Coenen Benjamin, rue de loncin, 65 4340 Awans, numéro de registre national 910626-41777, fonction: tresorier.

Maréchal Laurent, allée des truites, 15 4920 Aywaille, numéro de registre national 860301-19550. fonction: initiateur de projet.

article 3. une vie pendant le cancer a son siège au 89, rue tainier, 4100 seraing, et pourra par décision de l'assemblée générale, être transféré en tout autre endroit en belgique, l'association relève de l'arrondissement judiciaire de liege.

article 4. L'Asbl "une vie pendant le cancer' a pour but de venir en aide aux personnes atteintes du cancer, notamment en leur offrant des activités telles que des week-ends à la côte belge, des excursions a Paris, ou' encore des séjours dans des Spa de relaxation.

L'Asbl aura aussi pour but de venir financièrement en aide aux personnes atteintes du cancer, qui ont du mal à remplir leur frigo.

elle pourra posséder, soit en propriété, soit en jouissance, tout bien immobilier nécessaire à la réalisation de son projet social, et recevoir tout don ou subside de quelque provenance que ce soit.

elle pourra, sans préjudice à son absence de caractère lucratif, rechercher tous les avantages matériels. nécessaires ou indispensables à la réalisation de son objet.'

Il. LES MEMBRES: ADMISSION, DEMISSION, EXCLUSION ET COTISATION.

article 4: il existe dans l'association des membres effectifs et des membres adhérents, les membres effectifs, sont, outre les comparants au présent acte, toute personne admise conformément à l'article 5 des présents statuts, ils composent l'assemblée générale et ont tous droits et obligations définis dans la loi sur les asbl.

Sont membres adhérents, les personnes apportant leur soutien financier ou moral à l'association, dans les conditions déterminées annuellement par le conseil d'administration, ils peuvent assister aux réunions de l'assemblée générale sans y disposer d'un droit de vote.

Article 5 : Pour être membre effectif de l'association, il est nécessaire, si l'on n'est pas membre fondateur:

1. d'envoyer une candidature écrite et motivée au Conseil d'administration, qui sera agréée par un minimum de 2/3 des membres de l'assemblée Générale.

2. de s'acquitter de la cotisation déterminée chaque année par le Conseil d'Administration.

article 6: l'exlusion d'un membre effectif ou adhérent ne peut être prononcée que par l'Assemblée Générale

à la majorité des 2/3 des voix présentes ou représentées,

tout membre est libre de se retirer en adressant sa démission au Conseil d'administration par écrit.

est réputé démissionnaire le membre effectif qui a manqué deux réunions successives de l'Assemblée'

Générale sans s'y être fait représenté, est également réputé démissionnaire le membre effectif ou adhérent, qui

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 31/01/2011- Annexes du Moniteur belge

4 Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 31/01/2011- Annexes du Moniteur belge MOD 2.2

ne paie pas la cotisation qui lui incombe dans le mois du rappel qui lui est adressé par lettre recommandée à la poste, le membre exclu ou démissionnaire, de même que les ayant droits d'un associé démissionnaire exclu ou défunt, n'ont aucun droit sur le fonds social.

article 7. le montant maximal de cotisation est fixé à 250¬ /annuel, le montant de la cotisation est indivisible. la démission ou l'exclusion n'entraine donc aucun remboursement des cotisations déjà perçues pour l'année de la démission ou l'exclusion.

III. Assemblée générale.

Article 8: l'Assemblée générale est composée de tous les membres effectifs.

elle est présidée par le président du Conseil d'Administration.

article 9. une fois par année, l'assemblée générale se réunit sur convocation écrite du Conseil d'administration à tous les membres effectifs, ceux-ci peuvent s'y faire représenter par un mandataire lui-même associé. pour pouvoir délibérer valablement, l'assemblée générale doit réunir au moins la moitié des membres effectofs. l'assemblée générale ne peut valablement délibérer sur les modifications des statuts que si elle atteint un quorum de deux tiers des membres effectifs qu'ils soient présents ou représentés. Si deux tiers des membres ne sont pas présentss ou représentés à la première réunion, il peut être convoqué une seconde réunion, qui pourra délibérer valablement et adopter les modifications aux majorités ci-après. quel que soit le nombre des membres présents ou représentés, la seconde réunion ne peut etre tenue moins de quinze jours après la première réunion. la résolution est réputée être acceptée si elle est approuvée par deux tiers des voix des membre effectifs présents ou représentés, poste, le membre exclu ou démissionnaire, de même que fes ayant droits d'un associé démissionnaire exclu ou défunt, n'ont aucun droit sur le fonds social.

article 7. le montant maximal de cotisation est fixé à 250¬ /annuel, le montant de la cotisation est indivisible. la démission ou l'exclusion n'entraine donc aucun remboursement des cotisations déjà perçues pour l'année de la démission ou l'exclusion.

III. Assemblée générale.

Article 8: l'Assemblée générale est composée de tous les membres effectifs.

elle est présidée par le président du Conseil d'Administration.

article 9. une fois par année, l'assemblée générale se réunit sur convocation écrite du Conseil d'administration à tous les membres effectifs, ceux-ci peuvent s'y faire représenter par un mandataire lui-même associé. pour pouvoir délibérer valablement, l'assemblée générale doit réunir au moins la moitié des membres effectofs. l'assemblée générale ne peut valablement délibérer sur les modifications des statuts que si elle atteint un quorum de deux tiers des membres effectifs qu'ils soient présents ou représentés. Si deux tiers des membres ne sont pas présentss ou représentés à la première réunion, il peut être convoqué une seconde réunion, qui pourra délibérer valablement et adopter les modifications aux majorités ci-après. quel que soit le nombre des membres présents ou représentés, la seconde réunion ne peut etre tenue moins de quinze jours après la première réunion. la résolution est réputée être acceptée si elle est approuvée par deux tiers des voix des membre effectifs présents ou représentés,elle ne peut cependant être adoptée qu'à une majorité de quatre cinquième des voix des membres effectifs présents ou représentés.

article 10. les décisions prises en assemblée seront communiquées par voie écrite à tous les membres. article 11. L'assemblée générale procède à:

-l'élection des administrateurs et des membres du bureau du conseil d'administration (président, secrétaire, trésorier et au moins un membre effectif)

-l'approbation des comptes et du budget.

-l'assemblée se prononce sur ces points à la majorité simple.

Article 12. l'assemblée peut procéder également à:

-l'admission d'un membre, qui lui est proposé par le conseil d'administration

-l'exclusion d'un membre.

-la dissolution der l'ASBL.

-la révision des statuts.

l'assemblée se prononce sur ces points à la majorité des deux tiers.

article 13. tous les membres effectifs ont un droit de vote égale à l'assemblée générale.

les résolution sont prises à la majorité simple des voix présentes ou représentées, sauf dans le cas ou il en

est décidé autrement par la loi ou les présents statuts.en cas de partage de voie, celle du président ou de

l'administrateur qui le remplace est prépodérante.

article 14. l'assemblée générale ne peut valablement délibérer sur la dissolution de l'association ou la

modification des statuts que conformément aux articles 8 et 20 de la loi dy 27 juin 1921 relative aux

associations sans but lucratif.

article 16: les décisions de l'assemblée générale sont consignées dans un registre de procès verbaux

signés par le président et un administrateur. Ce registre est conservé au siège social ou tous les membres

peuvent en prendre connaissance sans déplacement du registre. Ces décisions seront éventuellement portées

à la connaissance des tiers intéressés par courrier.

article 17. toute modification aux statuts doit être publiée dans le mois de sa date aux annexes du moniteur.

IV. Conseil d'administration.

Article 18. l'association est administrée par le conseil d'administration composé des administrateurs suivants: le président, le secrétaire, le trésorier et au moins un membre effectif. Ces administrateurs sont nommés à l'assemblée générale, à la majorité simple des voix et pour une dirée d'un an, renouvelable, ils peuvent être révoquées par cette même assemblée, à la majorité des deux tiers.

article 19: le Conseil d'administration délibère valablement dès que deux tiers de ses membres sont présents.

MOD 2.2

i Réservé

au

Moniteur

bèlge

Volet B - Suite

le mandat d'administrateur est gratuit et ne prend fin que par décès, démission révocation, ou perte de la qualité de membre.

article 20. les décisions du conseil d'administration sont prises à la majorité des voix émises par les administrateurs présents ou représentés_ en cas de partage, la voix du président est prépodérante.

article 21: le conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion de l'association, il peut notament faire et passer tous les actes et tous contrats, faire et recevoir tous paiements et en exiger ou donner quittance: signer toutes convocations, acquérir, vendre, échanger, prendre et donner à bail tout biens, consentir tous prêts, accepter toutes hypothèques ou autres garanties, conclure tous emprunts et consentir tous droits réels et toutes garanties mobilières ou immobilières, recevoir tous legs et donations, tous subsides privés ou officiels, en donner quittance ou décharge, faire ou recevoir tous dépôts, faire ouvrir, gérer et administrer tous comptes en banque, comptes auprès de l'office des chèques postaux ou autres: plaider devant toute juridiction, tant en demandant qu'en défendant, et ce sans que cette énumération soit limitative, et ce sans préjudice de tous autres pouvoirs devant la loi ou des statuts.

article 22. Le conseil d'administration se réunit sur convocation écrite de son président, celui-ci est tenu de le convoquer sur demande de trois membres effectifs ou d'un membre du conseil d'administration.

article 23. le conseil d'administration peut, sous sa responsabilité, déléguer la gestion journalière de l'association à l'un de ses membres ou à un tiers associé ou non.

Sont réputés actes de gestion journalière: la signature de la correspondance, l'ouverture et l'administration d'un compte C.C.P ou d'un compte en banque en ce compris la signature sur ce compte, la rédaction de tous documents exigés par la poste ou autres services publics, la facturation et les quittances.

article 24. les actes qui engagent l'association autres que ceux de gestion journalière sont signés, à moins d'une délégation spéciale du conseil, soit par le président, soit par deux administrateurs, lesquels n'auront pas à justifier de leurs pouvoirs à l'égard des tiers.

article 25. les administrateurs et le délégué à la gestion journalière ne contactent en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l'exécution de leur mandat.

26. l'association est constituée pour une durée illimitée, elle peut en tout temps être dissoute.

V. Dissolution Article 27. en cas de dissolution de l'association, requérant la majorité des quatre cinquièmes, l'Assemblée générale désignera le/ou les liquidateurs et déterminera leurs pouvoirs ainsi que l'affectation à donner à l'actif net de l'avoir social.

Cette affectation devra être faite en faveur d'une association sans but lucratif ayant un objectif similaire.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 31/01/2011- Annexes du Moniteur belge

fait à Seraing le 17/01/2011

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Coordonnées
UNE VIE PENDANT LE CANCER, EN ABREGE : UVPLC

Adresse
RUE TAINIER 89 4100 SERAING

Code postal : 4100
Localité : SERAING
Commune : SERAING
Province : Liège
Région : Région wallonne