USE-IT LIEGE, EN ABREGE : USE-IT LIEGE

Dénomination : USE-IT LIEGE, EN ABREGE : USE-IT LIEGE

Forme juridique : Association sans but lucratif

N° entreprise : 843.826.160

Publication

14/03/2013

��Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte

MOD 2.2

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5 MARS 2Ui~

R�serf& au Monite beige

Greffe

N� d'entreprise : 843.826.160

Staatsblad -14/03/2013 - Annexes du Moniteur belge D�nomination

(en entier) : ASBL Use-lt Li�ge

(en abr�g�) : Use-It Li�ge

Forme juridique : ASBL

Si�ge : Rue Beeckman, 20 - 4000 Li�ge

Objet de Pacte : MODIFICATION DE LA DENOMINATION DE L'ASBL

Extrait du proc�s-verbal de l'assembl�e g�n�rale ordinaire du 14 f�vrier 2013

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L'Assembl�e g�n�rale d�cide � l'unanimit� de modifier la d�nomination de !'ASBL. A partir du 14 f�vrier 2013, la d�nomination de l"'ASBL Use-lt Li�ge" devient "ASBL 4000 Li�ge",

Benjamin Erarts

Administrateur/fondateur

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso ; Nom et signature

05/03/2012

�� MOD 2.2

Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte

*12050213*

N� d'entreprise :

D�nomination

(en entier) : ASBL Use-it Li�ge

(en abr�g�) : Use-it Li�ge

Forme juridique : ASBL

Si�ge : Rue Beeckman, 20 -- 4000 Li�ge

Obiet de l'acte : CONSTITUTION -- STATUTS -- NOMINATIONS

Les soussign�s,

Thibault Leroy, n� � Li�ge le 28 ao�t 1984, dom'ic'ili� rue des Egyptiens, 8 1054 Bruxelles, Thomas Leroy, n� � Li�ge, le 19/0111983, domicili� rue de Flandres, 138 -1000 Bruxelles,

Jonathan Kaufmann, n� � Santa Rosa (Etats-Unis d'Am�rique), le 18/11/1984, domicili� rue Louis Pasteur, 23 -- 4030 Grivegn�e,

Benjamin Erarts, n� � Braine L'Alleud, le 17 mars 1984, domicili� rue de l'Arbre b�nit, 1616 1050 Bruxelles,

dans l'intention de fonder une association sans but lucratif, ont r�dig� les statuts suivants :

STATUTS

ARTICLE 1. DENOMINATION, SIEGE, OBJET

1.1 L'association porte la d�nomination � ASBL Use-it Li�ge �.

1.2. Le si�ge de I 'association est �tabli rue Beeckman, 20 - 4000 Li�ge, dans l'arrondissement judiciaire de Li�ge.

1.3. L'association a pour objet, sous la d�nomination � ASBL Use-it Li�ge �, la promotion, � destination d'un public jeune, tant en Belgique qu'� l'�tranger, de destinations et attractions touristiques situ�es en Belgique. A cette fin l'association pourra poss�der tous les immeubles et �quipements, exploiter tous les services, passer toutes les conventions utiles avec les pouvoirs publics, les entreprises et les particuliers et participer � toutes' associations, groupements, soci�t�s commerciales ou � forme commerciale ayant un objet compatible avec le sien.

Elle peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement � son objet, Elle peut, notamment pr�ter son concours et s'int�resser � toute activit� similaire � son objet.

ARTICLE 2. MEMBRES

2.1. L'association est compos�e de membres effectifs. Le Conseil d'Administration pourra, s'il le juge utile, proc�der � la cr�ation de la cat�gorie � membres adh�rents �.

2.2. Le nombre des membres effectifs ne peut �tre inf�rieur � trois et d�passer quinze.

Sont membres effectifs les fondateurs de l'association et ceux qui sont admis par le conseil d'administration, � la majorit� de ses membres pr�sents ou repr�sent�s. ils disposent chacun d'une voix � I 'assembl�e' g�n�rale.

2.3. Le nombre des membres adh�rents est illimit�.

Sont membres adh�rents ceux que le conseil d'administration a admis en cette qualit�. Ils ne votent pas �', l'assembl�e g�n�rale.

2.4, Chaque membre a le droit de se retirer � tout instant de l'association. Les d�missions doivent �trei adress�es par courrier ordinaire au pr�sident du conseil d'administration.

2.5. L'exclusion d'un membre effectif ne peut �tre prononc�e que par l'assembl�e g�n�rale, statuant � la majorit� des 2/3 des voix pr�sentes ou repr�sent�es, apr�s que le membre ait eu l'occasion d'�tre entendu par' celle-ci.

Mentionner sur la derni�re page du Volet B: Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 05/03/2012 - Annexes du Moniteur belge

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Mo b,

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 05/03/2012 - Annexes du Moniteur belge

MOD 2.2

2.6. Le membre d�missionnaire ou exclu et les ayants droit d'un membre d�missionnaire, exclu ou d�c�d� ne peuvent faire valoir aucun droit sur le fonds social. Us ne peuvent r�clamer ou requ�rir ni relev�, ni reddition de comptes, ni apposition de scell�s, ni inventaires, ni le remboursement des cotisations vers�es.

ARTICLE 3. COTISATIONS

3.1. La cotisation annuelle des membres effectifs est fix�e par I 'assembl�e g�n�rale et ne peut d�passer

100 euros.

3.2. Les membres adh�rents ne paient pas de cotisation.

ARTICLE 4. ASSEMBLEE GENERALE

4.1. L'assembl�e g�n�rale est compos�e de tous les membres effectifs et est pr�sid�e par le pr�sident du

conseil d'administration.

L'assembl�e g�n�rale est convoqu�e par le pr�sident du conseil d'administration au moins une fois par an.

L'assembl�e g�n�rale est I 'organe souverain de I 'association. Elle poss�de tous les pouvoirs que la loi et

les pr�sents statuts lui r�servent.

Sont notamment r�serv�s � sa comp�tence :

- La modification du si�ge social,

- La modification des statuts,

- La nomination et la r�vocation des administrateurs,

- L'approbation des budgets et comptes,

- La d�charge donn�e aux administrateurs,

- La nomination et la r�vocation du (des) commissaire(s) et, le cas �ch�ant, la fixation de leur r�mun�ration,

- La dissolution volontaire de l'association ou la modification de sa forme juridique,

- L'exclusion de membres effectifs.

4.2. Les d�cisions de 1 'assembl�e g�n�rale sont consign�es dans un registre des proc�s-verbaux sign�s

par le pr�sident et un administrateur.

Ce registre est conserv� au si�ge social o� tous les membres effectifs peuvent en prendre connaissance,

sans d�placement du registre.

Elles sont �galement publi�es aux annexes du Moniteur belge pour autant que la loi le prescrive,

Elles sont communiqu�es aux membres effectifs sur simple demande adress�e au secr�taire g�n�ral.

4.3. L'assembl�e g�n�rale doit se r�unir si au moins un quart de ses membres, le bureau ex�cutif ou le tiers

des administrateurs en fait la demande, au plus tard un mois apr�s r�ception de cette demande.

4.4. Tous les membres effectifs ont un droit de vote �gal � I 'assembl�e g�n�rale. Chaque membre peut se

faire repr�senter par un autre membre.

4.5. Les r�solutions sont prises � la majorit� simple des voix pr�sentes ou repr�sent�es, sauf dans les cas

o� les pr�sents statuts ou la loi en disposent autrement.

En cas de partage des voix, celle du pr�sident en fonction ou de son rempla�ant est pr�pond�rante.

L'assembl�e g�n�rale ne peut valablement d�lib�rer sur la dissolution de l'association ou la modification des

statuts que conform�ment aux articles 8 et 20 de la loi du 27 juin 1921 relative aux associations sans but

lucratif.

4.6. Toute modification aux statuts doit �tre publi�e end�ans le mois de son vote aux annexes du Moniteur

belge. Il en est de m�me pour toute nomination, d�mission ou r�vocation d'administrateur.

ARTICLE 5: CONSEIL D'ADMINISTRATION

5.1. L'association est administr�e par un conseil compos� d'au moins trois administrateurs.

5.2. L'assembl�e g�n�rale nomme les administrateurs � la majorit� simple et fixe la dur�e de leur mandat

qui ne peut exc�der 5 ans.

Les mandats sont renouvelables.

Les administrateurs ne doivent pas n�cessairement �tre membres de l'association

5.3. Le conseil d'administration �lit en son sein un pr�sident et un secr�taire g�n�ral.

5.4. Les administrateurs emp�ch�s peuvent se faire repr�senter par un autre administrateur.

5.5. Le conseil d'administration d�lib�re valablement si la moiti� des membres est pr�sente ou repr�sent�e.

5.6. Les d�cisions du conseil d'administration sont prises � la majorit� simple des voix pr�sentes ou

repr�sent�es

En cas de partage des voix, celle du pr�sident ou de son rempla�ant est pr�pond�rante.

5.7. La comp�tence du conseil d'administration s'�tend � tous les actes que. les statuts ou la loi ne r�servent

pas � l'assembl�e g�n�rale. Il peut notamment :

- D�terminer la politique g�n�rale de l'association,

- Convoquer l'assembl�e g�n�rale,

- Etablir les budgets,

- Etablir les comptes en vue de leur soumission � l'Assembl�e G�n�rale,

- Repr�senter l'association en justice, tant comme demanderesse que comme d�fenderesse ou donner

mandat � un avocat pour ce faire, sans porter pr�judice aux dispositions de l'article 6,

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 05/03/2012 - Annexes du Moniteur belge

Mae 2.2

- D�terminer le cadre du personnel,

- R�gler toutes mati�res fiscales, en ce compris d'�ventuelles transactions avec l'administration,

- Assurer le d�p�t annuel de la liste des membres effectifs au greffe du tribunal de premi�re instance, - Accepter toutes lib�ralit�s et, lorsque la loi t'exige, effectuer toutes les d�marches n�cessaires pour accepter une lib�ralit�.

5.8. Le conseil d'administration peut d�l�guer certaines comp�tences au bureau ex�cutif, � un des administrateurs, ou m�me � un tiers, sans porter pr�judice aux dispositions de l'article 6.

5.9 Les actes qui engagent l'association, autres que ceux de gestion journali�re, sont sign�s, � moins d'une d�l�gation sp�ciale du conseil, soit par le pr�sident, soit par deux administrateurs, lesquels n'auront pas � justifier de leurs pouvoirs � l'�gard des tiers.

5.10. Le mandat d'administrateur n'est pas r�mun�r�. L'assembl�e g�n�rale peut cependant en d�cider autrement.

ARTICLE 6. BUREAU EXECUTIF

6.1. Le bureau ex�cutif est compos� du pr�sident et du secr�taire g�n�rai ainsi que des administrateurs

d�l�gu�s par ie Conseil d'administration.

6.2. Le conseil d'administration d�l�gue au bureau ex�cutif la gestion journali�re de l'association.

6.3. Le secr�taire g�n�ral peut, notamment :

engager l'association pour tout montant ne d�passant pas 5.000 � ;

- recevoir toutes communications,

- recevoir toutes sommes pay�es � l'association,

en cas d'urgence, repr�senter l'association en justice, tant comme demanderesse que comme

d�fenderesse, ou donner mandat � un avocat pour ce faire. L'urgence est pr�sum�e lorsque l'association est

cit�e en justice.

6.4. Le bureau ex�cutif peut d�l�guer certaines comp�tences � l'un ou plusieurs de ses membres.

ARTICLE 7 : PRESIDENCE

L'association est pr�sid�e par un pr�sident qui assume la charge pr�sidentielle.

En cas d'emp�chement du pr�sident, c'est un des autres membres du Conseil d'Administration le plus �g�

de ceux-ci qui assume les fonctions de pr�sident.

ARTICLE 8. COMITES COLLATERAUX

8.1. Le conseil d'administration peut d�cider de la cr�ation de tout comit� qu'il juge utile � la r�alisation de

l'objet social.

8.2. Les membres d'un comit� sont d�sign�s par le conseil d'administration. Ils ne doivent pas

n�cessairement �tre membres de l'association.

8.3. Le conseil d'administration d�signe au sein du comit� le pr�sident de celui-ci.

8.4. Les avis du comit� ont une valeur consultative.

ARTICLE 9: MODIFICATION DES STATUTS ET DISSOLUTION

11.1. Les statuts ne peuvent �tre modifi�s qu'en respectant la proc�dure pr�vue a l'article 8 de la loi du 27 juin 1921.

11.2, Les membres n'ont en aucun cas droit au patrimoine de l'association et ne peuvent obtenir le remboursement des versements ou cotisations qu'ils auraient effectu�s.

11.3, En cas de dissolution de l'association, l'actif net peut �tre transf�r� � une ou plusieurs personnes morales dont les buts correspondent � ceux de la pr�sente association, dans les limites impos�es par la loi, Ces personnes morales seront d�sign�es par l'assembl�e g�n�rale.

11.4. L'association pourra changer de forme juridique sans perte de la personnalit� juridique,

Fait � Li�ge, le 14/02/2012

ASBL Use-it Li�ge

NOMINATIONS

Extrait du proc�s-verbal de la r�union de l'Assembl�e g�n�rale du 14/02/2012.

Sont nomm�s membres du conseil d'administration, pour une dur�e de 5 ans :

"

t

u

Moo 2.2

Volei B - Suite

Thibault Leroy, n� � Li�ge, le 28/08/1984, domicili� rue des Egypiiens, 8 1050 Bruxel�es,

Thomas Leroy, n� � Li�ge, le 19/01/1983, domicili� rue de Flandres, 138 1000 Bruxelles,

Benjamin Erarts, n� � Braine L'Alleud, le 17 mars 1984, domicili� rue de l'Arbre b�nit, 16/6 1050 Bruxelles

ASBL Use-it Li�ge

NOMINATIONS

Extrait du proc�s verbal de la r�union du conseil d'administration du 1410212012,

Thomas Leroy est nomm� Pr�sident du conseil d'administration.

Thibault Leroy est nomm� Secr�taire g�n�rai.

R�serv�

au

Moniteur

belge

Soussign�

Thibault Leroy

Secr�taire g�n�ral

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 05/03/2012 - Annexes du Moniteur belge

Mentionner sur la derni�re page du Volet B: Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

Coordonnées
USE-IT LIEGE, EN ABREGE : USE-IT LIEGE

Adresse
RUE BEECKMAN 20 4000 LIEGE 1

Code postal : 4000
Localité : LIÈGE
Commune : LIÈGE
Province : Liège
Région : Région wallonne

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Association sans but lucratif

Publication

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