V.I.C.T.O.I.R.E.

Association sans but lucratif


  1. Personnes morales
  2. Région wallonne
  3. Liège
  4. V.I.C.T.O.I.R.E.
Dénomination : V.I.C.T.O.I.R.E.
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 537.467.793

Publication

23/08/2013
ÿþ T<" , Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte MOD 2,2

Dépose au Grelly du

TAIBtfNAI_ DE COMMERCE DE VERVIERS

i 3 -08- 2013

Le Greffier

i

Itl

Réservé

au

Moniteur

belge

N° d'entreprise : s 3-7 W1 ia 3



Dénomination

(en entier) : "V.I.C.T.O.LR.E. - ASBL"

(en abrégé) :

Forme juridique : ASBL

Siège : AV de Ningloheid 64 4802 HEUSY

Objet de l'acte : C O OV 3 i 1 7 tl f Z o N-

Les soussignés :

Marchai Danielle domiciliée 6 Chemin de Sainte Appoline à 4821 Andrimont

Marchai Pierre domicilié 10 rue Préry à 4850 Ensival

Marchai André domicilié 40 rue Simon Lobet 4800 Verviers

Madame Joséphine Vaessen 8 chemin de Sainte Appoline 4821 Andrimont

Madame Simone Malay, 64 Av de Ningloheid 4802 HEUSY

Titre ler- dénomination, siège social et buts

Article Premier

L'association est dénommée :" V.LC.T.O.LR.I=. - ASBL"

Vérité, Impact Conscience Totale, Obscurité Illuminée, Renaissance Espérée.

Article Deux :

Le siège social est établi 64 avenue de Ningloheid 4802 à Heusy dans l'arrondissement judiciaire de VERVIERS. L'assemblée générale peut décider de transférer le siège social en Belgique dans tout autre endroit de son choix.

Article Trois :

L'association a pour buts philanthropiques r

-de contribuer à l'amélioration des conditions physiques, intellectuelles et psychiques de tout venant. Ce qui par la loi de cause à effet améliorera les conditions de Vie dans son individualité, dans sa diversité et dans la société.

-contribuer à améliorer !a qualité de l'écoute de Soi afin d'améliorer ses aptitudes en matière de communication, résolution de conflits, au sein de la famille, des écoles, mais aussi de toutes les autres sphères de la vie sociale.

Parla pratique de la méthode d'audio-psycho-phonologie améliorée du docteur Alfred Tomatis qui allie éthique et prise de conscience, mais également en prêtant son concours à toute activité, similaire à

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MOD 2.2

ses buts, l'association peut réaliser toutes les opérations se rattachant directement ou indirectement à ses buts. Elle peut également créer et gérer tout service ou institution poursuivant l'objet de l'association mais seulement de manière secondaire, et pour autant que les bénéfices de ces actions soient uniquement employés aux buts pour lesquels l'association a été fondée,

Article Quatre :

L'association est constituée pour une durée indéterminée.

Titre Deux Membres

Article Cinq :

L'association est composée de membres effectifs, de membres adhérents et des membres de soutien :

" Le nombre de membre effectifs ne peut être inférieur à 3 et sera de maximum 7, Les membres fondateurs sont les premiers membres de l'association. Seuls les membres effectifs jouissent de la plénitude des droits accordés aux membres par la loi et les présents statuts,

" Le nombre de membres adhérents est illimité.

" Le nombre de membres de soutien est illimité. Ceux-ci effectuent une donation du montant de leur choix,

Article Six

Sont membres effectifs : les comparants au présent acte et toute personne physique ou morale (pour autant que le nombre de 7 ne soit pas atteint) et qui adresse une demande écrite et motivée au conseil d'administration et dont la candidature est acceptée par l'assemblée générale, à la majorité des 2/3 des membres présents représentés. La décision de l'assemblée générale est sans appel, ne doit pas être motivée et est portée à la connaissance du demandeur par lettre ordinaire.

Article Sept :

L'association peut accueillir en son sein, de nouveaux membres adhérents. Sont membres adhérents : tous ceux qui participent aux activités de l'association et qui s'engagent à en respecter les statuts ainsi que les décisions prises conformément à ceux-ci.

Article Huit

Tout membre effectif ou adhérent est libre de se retirer de l'association en adressant par écrit sa démission au conseil d'administration.

Est réputé démissionnaire, tout membre effectif qui n'assiste pas ou qui ne se fait pas représenter par un autre membre effectif à 3 assemblées générales consécutives,

L'exclusion d'un membre ne peut être prononcée que par l'assemblée générale à la majorité des 2/3 des voix présentes ou représentées. Le conseil d'administration peut suspendre, jusqu'à la décision de l'assemblée générale, les membres qui se seraient rendus coupables d'infraction grave aux statuts ou aux lois,

L'exclusion d'un membre effectif requiert les conditions suivantes :

" La convocation régulière d'une assemblée générale où tous les membres effectifs doivent être convoqués

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'La mention dans l'ordre du jour de l'Assemblée générale de fa proposition d'exclusion avec la mention, au moins sommaire, de la raison de cette proposition.

" La décision doit être prise à la majorité des 2/3 des voix des membres effectifs présents ou représentés mais aucun quorum de présence n'est exigé (s'agissant d'une décision concernant une personne, celle-ci devra impérativement être prise par vote secret)

-Le respect des droits de la défense, c'est-à-dire l'audition du membre dont l'exclusion est demandée, si celui-ci le souhaite

" La mention dans le registre de l'exclusion du membre effectif

Article Neuf :

Tout membre démissionnaire ou exclu, ainsi que ses héritiers et ayant droit, n'ont aucun droit sur le fond social de l'association.. Ils ne peuvent réclamer aucun compte, ni faire apposer des scellés, ni requérir l'inventaire. Tous les membres peuvent consulter, au siège social de l'association, le registre des membres, ainsi que tous les procès verbaux et décisions de l'assemblée générale, du conseil d'administration, de même que tous les documents comptables de l'association, sur simple demande écrite et motivée adressée au président de l'association.

Article Dix :

L'association doit tenir un registre des membres effectifs, sous la responsabilité du conseil d'administration.

-Toute décision d'admission ou d'exclusion de membres effectifs sont inscrites au registre à la diligence du conseil d'administration endéans les huit jours de la connaissance que te conseil a eue de la ou des modifications.

" Toute nomination, démission ou révocation d'un administrateur doit être déposée, dans le mois de sa décision, au greffe du tribunal de commerce pour publication aux « Annexes du Moniteur belge ».

Titre III  cotisations

« les membres ne sont soumis à aucune cotisation ».

Titre IV  Assemblée générale

Article Onze

L'assemblée générale est composée de tous les membres effectifs et présidée par le président du conseil d'administration ou de l'administrateur désigné par lui. Les membres adhérents peuvent y être invités, mais ils n'ont pas le droit de vote.

Article Douze :

L'assemblée générale est le pouvoir souverain de l'association. Elle possède les pouvoirs qui lui sont expressément confiés par la loi et les présents statuts.

L'assemblée générale est compétente pour :

-la modification des statuts ;

-la nomination et la révocation des administrateurs ;

-la nomination des vérificateurs aux comptes (et fixe le cas échéant, leur rémunération) ;

" la décharge à octroyer aux administrateurs et aux vérificateurs aux comptes

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" l'approbation des comptes et budgets

.de prononcer la dissolution volontaire de l'association

.l'exclusion de membres ou leur admission

.La transformation éventuelle en société à finalité.

" Taus les cas exigés dans les statuts

Article Treize :

L'assemblée générale se réunit au moins une fois par an dans le courant du 2ème trimestre.

Une assemblée générale extraordinaire peut être réunie à tout moment par décision du conseil d'administration, soit à l'initiative de celui-ci, soit à la demande de 115è des membres effectifs.

Article Quatorze

L'assemblée générale est convoquée par le conseil d'administration par lettre ordinaire, remise de la main à la main ou par lettre électronique, au moins huit jours avant la date de la dite assemblée.

La convocation contient l'ordre du jour.

Article Quinze

Toute proposition signée par un vingtième des membres doit être portée à l'ordre du jour de l'assemblée générale suivante.

Article Seize :

Chaque membre effectif a le droit d'assister à l'assemblée générale. ll peut se faire représenter par un autre membre effectif porteur d'une procuration dûment signée (tout membre ne peut détenir

qu'une procuration). Tous les membres effectifs ont un droit de vote égal,

Les décisions sont prises â la majorité simple des voix présentes ou représentées, sauf dans le cas où il en est fait mention autrement par la loi ou les présents statuts. En cas de partage des voix, la voix du président ou de son remplaçant est déterminante.

Article Dix-sept :

L'assemblée générale ne peut valablement délibérer sur la dissolution volontaire de l'association ou la modification des statuts que conformément à la loi du 27 juin 1921, adaptée par la loi du 2 mai 2002.

Article Dix-huit :

L'assemblée générale ne peut valablement délibérer que sur [es points inscrits à l'ordre du jour. Exceptionnellement, un point non inscrit à l'ordre du jour peut être délibéré à condition que les 2/3 des membres effectifs soient présents ou représentés et si la majorité des membres en acceptent l'inscription à l'ordre du jour.

Article Dix-neuf :

MOD 2,2

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Les résolutions sont prises à la majorité absolue des voix des membres effectifs présents ou représentés, sauf dans les cas où il en est décidé autrement par la loi ou par les présents statuts.

Sauf dans le cas où la loi en décide autrement, les votes nuls ou blancs ainsi que les abstentions ne sont pas prises en compte pour le calcul des majorités, En cas de parité des voix, la voix du président est déterminante.

Article Vingt :

Les procès verbaux de l'assemblée générale sont rédigés par le secrétaire du conseil d'administration ou à défaut, par un autre administrateur désigné à cet effet. Ils sont signés par le président et un membre effectif et sont conservés dans un registre au siège de l'association. Tout membre de l'association peut consulter ces procès-verbaux, sans déplacement du registre, Tout tiers justifiant d'un intérêt légitime peut demander des extraits des procès.verbaux, lesquels seront signés par le président ou un autre administrateur,

Titre V - Conseil d'administration

Article Vingt et un :

L'association est administrée par un conseil d'administration de trois membres au moins nommés et révocables par l'assemblée générale et choisi parmi les membres effectifs. Dans l'hypothèse où l'association ne compterait que 3 membres effectifs, le nombre des administrateurs est réduit à deux, Le conseil délibère valablement dès que la moitié de ses membres est présente ou représentée , sauf dispositions légales, réglementaires ou statutaires contraires.

Article Vingt-deux :

La durée du mandat est fixée à 4 ans. Les administrateurs sortants sont rééligibles. En cas de vacance d'un mandat, un administrateur peut être nommé à titre provisoire par l'assemblée générale. II achève dans ce cas, le mandat de l'administrateur qu'il remplace.

Article Vingt-trois :

Les administrateurs sont élus parmi les membres effectifs, par l'assemblée générale à la majorité absolue.

Le conseil désigne parmi ses membres, un président, un vice président, un secrétaire et un trésorier.

Article Vingt-quatre :

Tout administrateur peut se faire représenter aux séances du conseil d'administration par un autre administrateur porteur d'une procuration écrite et signée. Un administrateur ne peut être porteur que d'une seule procuration. Les décisions du conseil d'administration sont prises à la majorité absolue des voix présentes ou représentées. En cas de partage des voix, , le point est reporté à la prochaine assemblée générale

Article Vingt-cinq :

Tout administrateur qui, concernant un point de l'ordre du jour, a un intérêt opposé à celui de l'association ne peut participer aux délibérations et au vote concernant ce point à l'ordre du jour,

Article Vingt-six :

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Le conseil d'administration est convoqué par un administrateur dès que les intérêts de l'association s'en font sentir, ll est convoqué par le président où à la demande de deux administrateurs au moins. En cas d'empêchement, du président, il est présidé par l'administrateur désigné par lui. Il se réunit au moins un fois tout les semestres.

La convocation est envoyée par lettre ordinaire, remise de la main à la main ou par lettre électronique, au moins huit jours avant la date fixée pour la réunion. Elle contient l'ordre du jour. Toutefois, en cas d'urgence motivée, ce délai peut-être ramené à trois jours.

Le conseil d'administration ne délibère que sur les points inscrits à l'ordre du jour. Exceptionnellement, un point non inscrit peut être débattu si au moins les deux tiers des membres présents ou

représentés marquent leur accord.

Article Vingt-sept

Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour administrer et gérer l'association. Il peut notamment, sans que cette énumération soit limitative, faire et passer tous les actes et contrats, ouvrir et gérer tous comptes bancaires, transiger, compromettre, acquérir, échanger, vendre tous biens meubles ou immeubles, hypothéquer, emprunter, conclure des baux, accepter tous legs, subsides, donations et transferts , renoncer à tous droits, représenter l'association en justice, tant en défendant qu'en demandant. !i peut aussi nommer et révoquer le personnel de l'association. Il tient à jour, le registre dans l'ordre chronologique des admissions,

Toutes les attributions qui ne sont pas expressément réservées par la loi ou les présents statuts de l'Assemblée générale seront exercées parle conseil d'administration.

Article Vingt-huit ;

Le conseil d'administration peut déléguer une partie de ses pouvoirs à un ou plusieurs administrateurs ou à des tiers. Dans ce cas, l'étendue des pouvoirs des mandataires sera précisée ainsi que la durée du mandat.

A défaut de telles précisions, le mandat couvre uniquement la gestion journalière de l'association. S'ils sont plusieurs , ils agissent conjointement. La durée est limitée à I an,

Les actes de gestion journalière sont signés valablement par Pierre MARCHAL et Danielle MARCHAL, mandatés à cet effet par le conseil d'administration, sans qu'aucune décision de celui-ci soit nécessaire,

La démission ou la révocation d'un administrateur mettent fin de plein droit à tout mandat qui lui avait été conféré.

Deux administrateurs, Pierre MARCHAL et Danielle MARCHAL explicitement mandatés à cet effet, par te conseil d'administration peuvent faire ouvrir un compte financier au nom de l'association ainsi que tout carnet d'épargne ou de dépôt. Le conseil d'administration sera cependant tenu au courant de leurs démarches lors de la prochaine réunion.

Article Vingt-neuf

A défaut de stipulation contraire dans le procès verbal du conseil d'administration, tout administrateur signe valablement les actes régulièrement décidés par le conseil sans qu'il doive produire une décision du conseil d'administration.

Toutefois, les actes de gestion journalière sont valablement signés par la personne mandatée à cet effet par le conseil d'administration, sans qu'aucune autre décision de celui-ci soit nécessaire.

"

k

Article Trente

M00 2.2

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Les administrateurs exercent leur fonction gratuitement. Toutefois les frais exposés dans l'accomplissement de leur mission pourront être remboursés,

Une fonction de coordinateur pourra être créée et rémunérée. Dans ce cas, l'assemblée générale fixera le montant de cette rémunération.

Article Trente et un :

Les administrateurs ne contractent, en raison de leurs fonctions, aucune responsabilité personnelle et ne sont responsables, vis-à-vis de l'association, que de l'exécution de leur mandat.

Article Trente-deux

Tout administrateur démissionnaire doit signifier par écrit, sa démission au conseil d'administration. Son mandat ne prendra fin qu'à le rentrée en fonction de son remplaçant et ce, même ci, entre temps, il perd la qualité d'associé,

Titre VI - Dispositions diverses

Article Trente-trois

Un règlement d'ordre intérieur peut-être instauré. Son acceptation ainsi que ses modifications ultérieures nécessitent une décision de l'assemblée générale statuant à la majorité simple des membres effectifs présents ou représentés.

Article Trente-quatre

Le compte de l'exercice écoulé et le budget de l'exercice suivant ainsi qu'un rapport d'activité seront annuellement soumis à l'approbation de l'assemblée générale.

« L'exercice social commence le 1er janvier et se termine le 31 décembre. Par exception, le 1er exercice démarre ce jour pour se terminer le 31 décembre 2013»

Les comptes annuels se présentent sous la forme d'un compte recettes et dépenses accompagnés d'un inventaire des biens et obligations de l'administration.

L'assemblée générale peut désigner deux vérificateurs aux comptes, nommés pour 1 an et rééligibles, chargés de vérifier les comptes de l'association et de lui présenter son rapport annuel.

Article Trente-cinq :

En cas de dissolution de l'association, l'assemblée générale désignera le ou les liquidateurs, déterminera leurs pouvoirs et indiquera l'affectation à donner à l'actif ainsi que de l'avoir social de l'association. Cette affectation devra obligatoirement être faite en faveur d'une association ayant un but similaire.

Article Trente-six :

Tout ce qui n'est pas prévu explicitement dans les présents statuts est réglé par la loi du 27 juin 1921, modifié et adaptée par la loi du 2 mai 2002

L'assemblée générale de ce jour a désigné comme administrateurs

Marchal Danielle Marchal André Marchai Pierre Vaessen Joséphine

M0D 22

Volet B - Suite

Qui acceptent ce mandat

Les administrateurs ont désigné en qualité de Présidente : Danielle MARCHAL Vice-président :André MARCHAL Secrétaire : Joséphine VAESSEN Trésorier : Pierre MARCHAL

Réservé

au

Moniteur

belge

Fait à VERVIERS , le

Marchai Danielle Marchai Pierre

Présidente Trésorier

Déposé en même temps acte constitutif en entier

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Coordonnées
V.I.C.T.O.I.R.E.

Adresse
AVENUE DE NINGLOHEID 64 4802 HEUSY

Code postal : 4802
Localité : Heusy
Commune : VERVIERS
Province : Liège
Région : Région wallonne