VELO CLUB L'ESPOIR LENS-SAINT-SERVAIS

Association sans but lucratif


Dénomination : VELO CLUB L'ESPOIR LENS-SAINT-SERVAIS
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 416.426.641

Publication

27/11/2014
ÿþ Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte iROD 2.2

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Rés

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N° d'entreprise : 0416.426.641

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Division LIEGE

Greffe

Dénomination

(en entier) : Vélo club l'Espoir Lens-Saint-Servais

(en abrégé)

Forme juridique : ASBL

siège : Rue de Lens-Saint-Remy, 4 à 4250 Geer

Objet de l'acte : Nouveaux statuts et nouveau comité

STATUTS DE L'A.S.B.L. « L'ESPOIR DE LENS-SAINT-SERVAIS » N° d'entreprise 0416426641

Les soussignés :

- Monsieur BAJOT Arthur, Urbain, pensionné, domicilié rue de Geer, 20, à Lens Saint-Servais, - Monsieur BATAILLE Armand, Henri, Joseph, pensionné, domicilié rue de Geer, à Lens Saint-Servais, - Monsieur BRONKART Roger, Florent, Joseph, employé, domicilié rue d'Abolens, à Lens Saint-Servais, - Monsieur DAMAS Joseph, Louis, cultivateur, domicilié Place Communale, 2, Lens Saint-Servais , - Monsieur DERWA Freddy, employé, domicilié rue de Lens Saint-Remy, 8, à Lens Saint-Servais, - Monsieur DORMAL Maurice, ouvrier agricole, domicilié rue de Geer, 13, à Lens. Saint-Servais, - Monsieur DUCHESNE Arthur, cultivateur, domicilié rue de Tourinne, 3, à Lens Saint-Servais, - Monsieur DUCHESNE Jules, Fernand, Joseph, mécanicien:, domicilié Place Communale, 3, à Lens Saint-Servais,

- Monsieur FUMAL Auguste, employé, rue de Lens Saint-Servais, 1, à Hannut, - Monsieur GRANVILLE Armil, employé, domicilié rue d'Abolens, 8, à Lens Saint-Servais, - Monsieur L1MME Dieudonné, pensionné, domicilié rue de Tourinne, 4, à Lens Saint-Servais, - Monsieur LIZEIN Léonard, entrepreneur, domicilié rue de Tourinne, 2, à Lens Saint-Servais, - Monsieur RADOUX Charlot, Louis, manoeuvre, domicilié rue de Geer, 14, à Lens Saint-Servais, - Monsieur RENARD Emile pensionné, domicilié rue de Lens Saint-Remy, 6, à Lens Saint-Servais, - Monsieur RIGA Louis, Jules, chauffeur, domicilié rue de Geer, 30, à Lens Saint-Servais, - Monsieur ROSOUX Alfred, Julien, mécanicien, domicilié Impasse Delens, 1, à Lens Saint-Servais,

Tous ont convenu de constituer une association sans but lucratif conformément à la loi du 27 juin 1921 dont ils ont arrêté les statuts comme suit

TITRE ler

Dénomination, siège social

Article ler

L'association est dénommée « Les filous de Lens Saint-Servais »

Article 2

Son siège social est établi rue de Lens-St-Remy, 4 à 4250 Lens-Saint-Servais, dans l'arrondissement

judiciaire de Liège,

TITRE 2

But

Article 3

L'association a pour but l'organisation de manifestations festives et récréatives.

La poursuite de ce but se réalisera notamment par les activités suivantes : activités diverses selon l'objet

social ci-avant.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 27/11/2014 - Annexes du Moniteur belge

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Mao 2.2

Elle peut accomplir tous les actes se rapportant indirectement ou directement à son objet, Elle peut notamment prêter son concours et s'intéresser à toute activité similaire à son objet.

TITRE 3

Membres

Article 4

L'association est composée de membres effectifs,

Le nombre minimum des membres ne peut être inférieur à 3, celui des membres effectifs ne peut être

inférieur à trois. Seuls les membres effectifs jouissent de la plénitude des droits accordés aux membres par la

loi et les présents statuts.

Article 5

Sont membres effectifs

1° Les membres fondateurs

Article 6

Sont membres adhérents, les personnes admises en cette qualité par le conseil d'administration et qui désirent aider l'association ou participer à ses activités et qui s'engagent à en respecter les statuts et les décisions prises conformément à ceux-ci.

Article 7

Les admissions de nouveaux membres sont décidées souverainement par le conseil d'administration.

Article 8

Toute personne qui désire être membre de l'association doit adresser une demande écrite ou orale au

conseil d'administration.

Article 9

Les membres effectifs sont libres de se retirer à tout moment de l'association en adressant par écrit leur démission au conseil d'administration.

L'exclusion d'un membre effectif ne peut être prononcée que par l'assemblée générale au scrutin secret et à la majorité des 213 des voix présentes ou représentées. Le conseil d'administration peut suspendre, jusqu'à la décision de l'assemblée générale, les membres qui se seraient rendus coupables d'infraction grave aux statuts ou aux lois.

Article 10

Le membre démissionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les héritiers au ayants droit du membre décédé,

n'ont aucun droit sur le fonds social,

Ils ne peuvent réclamer ou requérir, ni relevé, ni reddition de compte, ni apposition de scellés, ni inventaires.

Article 11

L'association tient un registre des membres effectifs conformément aux articles 10 et 26novies, §.1er de fa

loi du 27 juin 1921.

TITRE 4

Cotisations

Article 12

Les membres ne sont astreints à aucun droit d'entrée, ni aucune cotisation. Ils apportent à l'association le

concours actif de leurs capacités et de leur dévouement.

TITRE 5

Assemblée générale

Article 13

L'assemblée générale est composée de tous les membres.

Elle est présidée par le président du conseil d'administration, ou s'il est absent, par le vice-président ou par

ie plus âgé des administrateurs présents,

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M00 Z.2

Article 14

L'assemblée générale est le pouvoir souverain de l'association, Elle possède les pouvoirs qui lui sont

expressément reconnus par la loi ou les présents statuts .

Sont notamment réservées à sa compétence :

-les modifications aux statuts sociaux;

- la nomination et la révocation des administrateurs;

-le cas échéant la nomination et la révocation des commissaires et la fixation de leur rémunération dans le

cas où elle leur est attribuée ;

-ta décharge à octroyer aux administrateurs ;

- l'approbation des budgets et des comptes;

- la dissolution volontaire de l'association;

- les exclusions de membres ;

- la transformation de l'association en société à finalité sociale.

Article 15

Il doit être tenu au moins une assemblée générale chaque année, dans le courant du premier semestre de

l'année et au plus tard le 30 juin. L'association peut être réunie en assemblée générale extraordinaire à tout

moment par décision du conseil d'administration. Elle doit être réunie lorsqu'un cinquième des membres

effectifs au moins en fait la demande.

Chaque réunion se tiendra aux jour, heure et lieu mentionnés dans la convocation,

Tous les membres effectifs doivent y être convoqués.

Article 16

L'assemblée générale est convoquée par le conseil d'administration par courrier ou par mail adressé á chaque membre visé à l'article 15 des statuts au moins 15 jours avant l'assemblée, et signée par un administrateur au nom du conseil d'administration.

L'ordre du jour est mentionné dans la convocation. Toute proposition signée par le 115 des membres effectifs doit être portée à l'ordre du jour.

Sauf dans les cas prévus aux articles 8, 12 et 20 de la loi du 27 juin 1921, l'assemblée peut délibérer valablement sur des points qui ne sont pas mentionnés à l'ordre du jour,

Article 17

Chaque membre effectif a le droit d'assister à l'assemblée. Il peut se faire représenter par un mandataire

(membre de l'association) qui ne peut être titulaire que de 1 procuration(s).

Article 18

Tous les membres effectifs ont un droit de vote égal à l'assemblée générale, chacun disposant d'une voix,

Article 19

Les résolutions sont prises à la majorité simple des voix présentes ou représentées, sauf dans le cas où il

en est décidé autrement par la loi ou par les présents statuts.

Article 20

Les décisions de l'assemblée générale peuvent être prises par consentement des membres exprimé par

écrit selon les modalités décrites dans un règlement d'ordre intérieur, si existant.

Article 21

L'assemblée générale ne peut valablement délibérer sur la dissolution de l'association ou la modification des

statuts que conformément aux articles 8 et 20 de la loi du 27 juin 1921.

Toute modification aux statuts ou décision relative à la dissolution doit être déposée au greffe du tribunal de commerce et publiées aux annexes du Moniteur belge conformément à l'article 26novies et selon les modalités prévues par l'arrêté royal du 26 juin 2003.

Article 22

Les décisions de l'assemblée générale sont consignées dans des procès-verbaux signés par le président et un administrateur. Après être envoyés par courrier ou courriel, ces procès-verbaux sont conservés par le secrétaire où tous les membres effectifs peuvent en prendre connaissance. Les membres effectifs ainsi que les

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MOD 2.2

tiers justifiant d'un intérêt, peuvent demander des extraits de ces procès-verbaux, signés par le président du conseil d'administration et par un administrateur.

TITRE 6

Administration

Article 23

L'association est administrée par un conseil composé de trois membres au moins. Toutefois, le nombre

d'administrateurs sera toujours inférieur au nombre de membres effectifs de l'assemblée générale,

Les administrateurs sont nommés par l'assemblée générale pour un terme de 3 ans, et en tout temps révocables par elle.

Tant que l'assemblée générale n'a pas procédé au renouvellement du conseil d'administration au terme du mandat des administrateurs, ceux-ci continuent à exercer leur mission en attendant la décision de l'assemblée générale,

Leur mandat n'expire que par décès, démission ou révocation.

Article 24

En cas de vacance d'un mandat, un administrateur peut être nommé à titre provisoire par l'assemblée

générale. il achève dans ce cas le mandat de l'administrateur qu'il remplace.

Les administrateurs sortants sont rééligibles.

Article 25

Le conseil désigne parmi ses membres un président, éventuellement un vice-président, un trésorier, et un secrétaire, En cas d'empêchement ou de conflit d'intérêt d'un membre du conseil, ses fonctions sont assumées par l'un des autres membres du conseil.

Article 26

Le conseil se réunit sur convocation du président ou de deux administrateurs.

II ne peut statuer que si la majorité de ses membres est présente ou représentée. Ses décisions sont prises

à la majorité absolue des votants présents ou représentés, la voix du président ou celle de son remplaçant

étant, en cas de partage, prépondérante.

Article 27

Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion de l'association. Sont seuls exclus de sa compétence, les actes réservés par la loi ou les présents statuts à celle de l'assemblée générale,

Article 28

Le conseil nomme, soit lui-même, soit par mandataire, tous les agents, employés, et membres du personnel de l'association et les destitue. Il détermine leur occupation et leur traitement en respect de la législation sociale en vigueur.

Article 29

Le conseil peut déléguer la gestion journalière de l'association, avec l'usage de la signature afférente à cette gestion à une ou plusieurs personnes administrateurs ou non et dont il fixera les pouvoirs et éventuellement le salaire ou appointement.

Lorsque la gestion journalière est confiée à plusieurs personnes, celles-ci agissent en collège.

Article 30

Les actions judiciaires tant en demandant qu'en défendant sont intentées ou soutenues au nom de

l'association par le conseil d'administration dans les conditions prévues par l'article 31 des statuts.

Articles 31

La représentation de l'association dans les actes qui engagent l'association, autres que ceux de gestion journalière, sont signés, à moins d'une délégation spéciale du conseil, soit par le président, soit par deux administrateurs agissant conjointement désignés par le conseil d'administration, lesquels n'auront pas à justifier de leurs pouvoirs à l'égard des tiers.

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MOU 2.2

Les actes relatifs à la nomination et la cessation des fonctions des personnes habilitées à représenter l'association sont déposés et publiés conformément à l'article 26novies de la loi et selon les modalités prescrites par l'arrêté royal du 26 juin 2003.

Article 32

Les administrateurs, les personnes déléguées à la gestion journalière ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l'exécution de leur mandat. Celui-ci est exercé en principe à titre gratuit.

Article 33

Les actes relatifs à la nomination ou à la cessation des fonctions des administrateurs, des personnes déléguées à la gestion journalière et des personnes habilitées à représenter l'association sont déposés au greffe du tribunal de commerce en vue de leur publication par extrait aux annexes du Moniteur belge.

TITRE 7

Règlement d'ordre intérieur

Article 34

Un règlement d'ordre intérieur pourra être présenté par le conseil d'administration à l'assemblée générale. Des modifications à ce règlement pourront être apportées par une assemblée générale statuant à la majorité simple des membres effectifs présents ou représentés.

TITRE 8

Dispositions diverses

Article 35

L'exercice social commence le 1er janvier pour se terminer le 31 décembre.

Article 36

Le compte de l'exercice écoulé et le budget de l'exercice suivant seront annuellement soumis à

l'approbation de l'assemblée générale.

Article 37

Sans préjudice de l'article 17, §5 de la loi, l'assemblée générale pourra désigner un commissaire, membre

ou non, chargé de vérifier les comptes de l'association et de lui présenter son rapport annuel.

Elle déterminera la durée de son mandat.

Article 38

En cas de dissolution de l'association, l'assemblée générale désignera le ou les liquidateurs, déterminera

leurs pouvoirs et indiquera l'affectation à donner à l'actif net de l'avoir social.

Article 39

Dans tous les cas de dissolution volontaire ou judiciaire, à quelque moment, ou par quelque cause qu'elle se

produise, l'actif net de l'association dissoute sera affecté à une fin désintéressée ou à caractère social.

Article 40

Tout ce qui n'est pas prévu explicitement dans les présents statuts est réglé par la loi du 27 juin 1921

régissant les associations sans but lucratif.

Dispositions transitoires

Lors de son assemblée générale extraordinaire du 10 octobre 2014, l'assemblée prend acte du décès des membres suivants : Messieurs Arthur BAJOT, Armand BATAILLE, Roger BRONKART, Joseph DAMAS, Maurice DORMAL, Auguste FUMAL, Armil GRANVILLE, Dieudonné LIMME, Léonard LIZEIN, Charlot RADOUX, Emile RENARD, Louis RIGA et Alfred ROSOUX.

L'assemblée prend également acte de la démission de Messieurs Freddy DERWA, Arthur DUCHESNE et Jules DUCHESNE.

L'assemblée générale a élu en qualité d'administrateurs

MM Didier Lerusse, Laurent Limbort, Etienne Morue, Grégoire Heine et Madame Sabrina Bouton qualifiés ci-dessus qui acceptent ce mandat.

Les administrateurs ont désigné en qualité de ;

Volet B - suite

-Président : Didier LERUSSE

-Vice-présidents : Laurent LIMBORT, Etienne MORUE

-Trésorier : Grégoire HEINE

-Secrétaire : Sabrina BOUTON

MOD 2.2

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au

Moniteur

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Fait à Lens-Saint-Servais

en trois exemplaires, le 14 novembre 2014

Signatures

Sabrina BOUTON

Grégoire HEINE

Didier LERUSSE

Laurent LIMBORT

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Coordonnées
VELO CLUB L'ESPOIR LENS-SAINT-SERVAIS

Adresse
RUE DE LENS-SAINT-REMY 4 4250 GEER

Code postal : 4250
Localité : GEER
Commune : GEER
Province : Liège
Région : Région wallonne