27/11/2014
�� Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte iROD 2.2
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R�s
Mor bE
N� d'entreprise : 0416.426.641
18tIOV. 914
Division LIEGE
Greffe
D�nomination
(en entier) : V�lo club l'Espoir Lens-Saint-Servais
(en abr�g�)
Forme juridique : ASBL
si�ge : Rue de Lens-Saint-Remy, 4 � 4250 Geer
Objet de l'acte : Nouveaux statuts et nouveau comit�
STATUTS DE L'A.S.B.L. � L'ESPOIR DE LENS-SAINT-SERVAIS � N� d'entreprise 0416426641
Les soussign�s :
- Monsieur BAJOT Arthur, Urbain, pensionn�, domicili� rue de Geer, 20, � Lens Saint-Servais, - Monsieur BATAILLE Armand, Henri, Joseph, pensionn�, domicili� rue de Geer, � Lens Saint-Servais, - Monsieur BRONKART Roger, Florent, Joseph, employ�, domicili� rue d'Abolens, � Lens Saint-Servais, - Monsieur DAMAS Joseph, Louis, cultivateur, domicili� Place Communale, 2, Lens Saint-Servais , - Monsieur DERWA Freddy, employ�, domicili� rue de Lens Saint-Remy, 8, � Lens Saint-Servais, - Monsieur DORMAL Maurice, ouvrier agricole, domicili� rue de Geer, 13, � Lens. Saint-Servais, - Monsieur DUCHESNE Arthur, cultivateur, domicili� rue de Tourinne, 3, � Lens Saint-Servais, - Monsieur DUCHESNE Jules, Fernand, Joseph, m�canicien:, domicili� Place Communale, 3, � Lens Saint-Servais,
- Monsieur FUMAL Auguste, employ�, rue de Lens Saint-Servais, 1, � Hannut, - Monsieur GRANVILLE Armil, employ�, domicili� rue d'Abolens, 8, � Lens Saint-Servais, - Monsieur L1MME Dieudonn�, pensionn�, domicili� rue de Tourinne, 4, � Lens Saint-Servais, - Monsieur LIZEIN L�onard, entrepreneur, domicili� rue de Tourinne, 2, � Lens Saint-Servais, - Monsieur RADOUX Charlot, Louis, manoeuvre, domicili� rue de Geer, 14, � Lens Saint-Servais, - Monsieur RENARD Emile pensionn�, domicili� rue de Lens Saint-Remy, 6, � Lens Saint-Servais, - Monsieur RIGA Louis, Jules, chauffeur, domicili� rue de Geer, 30, � Lens Saint-Servais, - Monsieur ROSOUX Alfred, Julien, m�canicien, domicili� Impasse Delens, 1, � Lens Saint-Servais,
Tous ont convenu de constituer une association sans but lucratif conform�ment � la loi du 27 juin 1921 dont ils ont arr�t� les statuts comme suit
TITRE ler
D�nomination, si�ge social
Article ler
L'association est d�nomm�e � Les filous de Lens Saint-Servais �
Article 2
Son si�ge social est �tabli rue de Lens-St-Remy, 4 � 4250 Lens-Saint-Servais, dans l'arrondissement
judiciaire de Li�ge,
TITRE 2
But
Article 3
L'association a pour but l'organisation de manifestations festives et r�cr�atives.
La poursuite de ce but se r�alisera notamment par les activit�s suivantes : activit�s diverses selon l'objet
social ci-avant.
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Mao 2.2
Elle peut accomplir tous les actes se rapportant indirectement ou directement � son objet, Elle peut notamment pr�ter son concours et s'int�resser � toute activit� similaire � son objet.
TITRE 3
Membres
Article 4
L'association est compos�e de membres effectifs,
Le nombre minimum des membres ne peut �tre inf�rieur � 3, celui des membres effectifs ne peut �tre
inf�rieur � trois. Seuls les membres effectifs jouissent de la pl�nitude des droits accord�s aux membres par la
loi et les pr�sents statuts.
Article 5
Sont membres effectifs
1� Les membres fondateurs
Article 6
Sont membres adh�rents, les personnes admises en cette qualit� par le conseil d'administration et qui d�sirent aider l'association ou participer � ses activit�s et qui s'engagent � en respecter les statuts et les d�cisions prises conform�ment � ceux-ci.
Article 7
Les admissions de nouveaux membres sont d�cid�es souverainement par le conseil d'administration.
Article 8
Toute personne qui d�sire �tre membre de l'association doit adresser une demande �crite ou orale au
conseil d'administration.
Article 9
Les membres effectifs sont libres de se retirer � tout moment de l'association en adressant par �crit leur d�mission au conseil d'administration.
L'exclusion d'un membre effectif ne peut �tre prononc�e que par l'assembl�e g�n�rale au scrutin secret et � la majorit� des 213 des voix pr�sentes ou repr�sent�es. Le conseil d'administration peut suspendre, jusqu'� la d�cision de l'assembl�e g�n�rale, les membres qui se seraient rendus coupables d'infraction grave aux statuts ou aux lois.
Article 10
Le membre d�missionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les h�ritiers au ayants droit du membre d�c�d�,
n'ont aucun droit sur le fonds social,
Ils ne peuvent r�clamer ou requ�rir, ni relev�, ni reddition de compte, ni apposition de scell�s, ni inventaires.
Article 11
L'association tient un registre des membres effectifs conform�ment aux articles 10 et 26novies, �.1er de fa
loi du 27 juin 1921.
TITRE 4
Cotisations
Article 12
Les membres ne sont astreints � aucun droit d'entr�e, ni aucune cotisation. Ils apportent � l'association le
concours actif de leurs capacit�s et de leur d�vouement.
TITRE 5
Assembl�e g�n�rale
Article 13
L'assembl�e g�n�rale est compos�e de tous les membres.
Elle est pr�sid�e par le pr�sident du conseil d'administration, ou s'il est absent, par le vice-pr�sident ou par
ie plus �g� des administrateurs pr�sents,
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M00 Z.2
Article 14
L'assembl�e g�n�rale est le pouvoir souverain de l'association, Elle poss�de les pouvoirs qui lui sont
express�ment reconnus par la loi ou les pr�sents statuts .
Sont notamment r�serv�es � sa comp�tence :
-les modifications aux statuts sociaux;
- la nomination et la r�vocation des administrateurs;
-le cas �ch�ant la nomination et la r�vocation des commissaires et la fixation de leur r�mun�ration dans le
cas o� elle leur est attribu�e ;
-ta d�charge � octroyer aux administrateurs ;
- l'approbation des budgets et des comptes;
- la dissolution volontaire de l'association;
- les exclusions de membres ;
- la transformation de l'association en soci�t� � finalit� sociale.
Article 15
Il doit �tre tenu au moins une assembl�e g�n�rale chaque ann�e, dans le courant du premier semestre de
l'ann�e et au plus tard le 30 juin. L'association peut �tre r�unie en assembl�e g�n�rale extraordinaire � tout
moment par d�cision du conseil d'administration. Elle doit �tre r�unie lorsqu'un cinqui�me des membres
effectifs au moins en fait la demande.
Chaque r�union se tiendra aux jour, heure et lieu mentionn�s dans la convocation,
Tous les membres effectifs doivent y �tre convoqu�s.
Article 16
L'assembl�e g�n�rale est convoqu�e par le conseil d'administration par courrier ou par mail adress� � chaque membre vis� � l'article 15 des statuts au moins 15 jours avant l'assembl�e, et sign�e par un administrateur au nom du conseil d'administration.
L'ordre du jour est mentionn� dans la convocation. Toute proposition sign�e par le 115 des membres effectifs doit �tre port�e � l'ordre du jour.
Sauf dans les cas pr�vus aux articles 8, 12 et 20 de la loi du 27 juin 1921, l'assembl�e peut d�lib�rer valablement sur des points qui ne sont pas mentionn�s � l'ordre du jour,
Article 17
Chaque membre effectif a le droit d'assister � l'assembl�e. Il peut se faire repr�senter par un mandataire
(membre de l'association) qui ne peut �tre titulaire que de 1 procuration(s).
Article 18
Tous les membres effectifs ont un droit de vote �gal � l'assembl�e g�n�rale, chacun disposant d'une voix,
Article 19
Les r�solutions sont prises � la majorit� simple des voix pr�sentes ou repr�sent�es, sauf dans le cas o� il
en est d�cid� autrement par la loi ou par les pr�sents statuts.
Article 20
Les d�cisions de l'assembl�e g�n�rale peuvent �tre prises par consentement des membres exprim� par
�crit selon les modalit�s d�crites dans un r�glement d'ordre int�rieur, si existant.
Article 21
L'assembl�e g�n�rale ne peut valablement d�lib�rer sur la dissolution de l'association ou la modification des
statuts que conform�ment aux articles 8 et 20 de la loi du 27 juin 1921.
Toute modification aux statuts ou d�cision relative � la dissolution doit �tre d�pos�e au greffe du tribunal de commerce et publi�es aux annexes du Moniteur belge conform�ment � l'article 26novies et selon les modalit�s pr�vues par l'arr�t� royal du 26 juin 2003.
Article 22
Les d�cisions de l'assembl�e g�n�rale sont consign�es dans des proc�s-verbaux sign�s par le pr�sident et un administrateur. Apr�s �tre envoy�s par courrier ou courriel, ces proc�s-verbaux sont conserv�s par le secr�taire o� tous les membres effectifs peuvent en prendre connaissance. Les membres effectifs ainsi que les
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MOD 2.2
tiers justifiant d'un int�r�t, peuvent demander des extraits de ces proc�s-verbaux, sign�s par le pr�sident du conseil d'administration et par un administrateur.
TITRE 6
Administration
Article 23
L'association est administr�e par un conseil compos� de trois membres au moins. Toutefois, le nombre
d'administrateurs sera toujours inf�rieur au nombre de membres effectifs de l'assembl�e g�n�rale,
Les administrateurs sont nomm�s par l'assembl�e g�n�rale pour un terme de 3 ans, et en tout temps r�vocables par elle.
Tant que l'assembl�e g�n�rale n'a pas proc�d� au renouvellement du conseil d'administration au terme du mandat des administrateurs, ceux-ci continuent � exercer leur mission en attendant la d�cision de l'assembl�e g�n�rale,
Leur mandat n'expire que par d�c�s, d�mission ou r�vocation.
Article 24
En cas de vacance d'un mandat, un administrateur peut �tre nomm� � titre provisoire par l'assembl�e
g�n�rale. il ach�ve dans ce cas le mandat de l'administrateur qu'il remplace.
Les administrateurs sortants sont r��ligibles.
Article 25
Le conseil d�signe parmi ses membres un pr�sident, �ventuellement un vice-pr�sident, un tr�sorier, et un secr�taire, En cas d'emp�chement ou de conflit d'int�r�t d'un membre du conseil, ses fonctions sont assum�es par l'un des autres membres du conseil.
Article 26
Le conseil se r�unit sur convocation du pr�sident ou de deux administrateurs.
II ne peut statuer que si la majorit� de ses membres est pr�sente ou repr�sent�e. Ses d�cisions sont prises
� la majorit� absolue des votants pr�sents ou repr�sent�s, la voix du pr�sident ou celle de son rempla�ant
�tant, en cas de partage, pr�pond�rante.
Article 27
Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus �tendus pour l'administration et la gestion de l'association. Sont seuls exclus de sa comp�tence, les actes r�serv�s par la loi ou les pr�sents statuts � celle de l'assembl�e g�n�rale,
Article 28
Le conseil nomme, soit lui-m�me, soit par mandataire, tous les agents, employ�s, et membres du personnel de l'association et les destitue. Il d�termine leur occupation et leur traitement en respect de la l�gislation sociale en vigueur.
Article 29
Le conseil peut d�l�guer la gestion journali�re de l'association, avec l'usage de la signature aff�rente � cette gestion � une ou plusieurs personnes administrateurs ou non et dont il fixera les pouvoirs et �ventuellement le salaire ou appointement.
Lorsque la gestion journali�re est confi�e � plusieurs personnes, celles-ci agissent en coll�ge.
Article 30
Les actions judiciaires tant en demandant qu'en d�fendant sont intent�es ou soutenues au nom de
l'association par le conseil d'administration dans les conditions pr�vues par l'article 31 des statuts.
Articles 31
La repr�sentation de l'association dans les actes qui engagent l'association, autres que ceux de gestion journali�re, sont sign�s, � moins d'une d�l�gation sp�ciale du conseil, soit par le pr�sident, soit par deux administrateurs agissant conjointement d�sign�s par le conseil d'administration, lesquels n'auront pas � justifier de leurs pouvoirs � l'�gard des tiers.
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MOU 2.2
Les actes relatifs � la nomination et la cessation des fonctions des personnes habilit�es � repr�senter l'association sont d�pos�s et publi�s conform�ment � l'article 26novies de la loi et selon les modalit�s prescrites par l'arr�t� royal du 26 juin 2003.
Article 32
Les administrateurs, les personnes d�l�gu�es � la gestion journali�re ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l'ex�cution de leur mandat. Celui-ci est exerc� en principe � titre gratuit.
Article 33
Les actes relatifs � la nomination ou � la cessation des fonctions des administrateurs, des personnes d�l�gu�es � la gestion journali�re et des personnes habilit�es � repr�senter l'association sont d�pos�s au greffe du tribunal de commerce en vue de leur publication par extrait aux annexes du Moniteur belge.
TITRE 7
R�glement d'ordre int�rieur
Article 34
Un r�glement d'ordre int�rieur pourra �tre pr�sent� par le conseil d'administration � l'assembl�e g�n�rale. Des modifications � ce r�glement pourront �tre apport�es par une assembl�e g�n�rale statuant � la majorit� simple des membres effectifs pr�sents ou repr�sent�s.
TITRE 8
Dispositions diverses
Article 35
L'exercice social commence le 1er janvier pour se terminer le 31 d�cembre.
Article 36
Le compte de l'exercice �coul� et le budget de l'exercice suivant seront annuellement soumis �
l'approbation de l'assembl�e g�n�rale.
Article 37
Sans pr�judice de l'article 17, �5 de la loi, l'assembl�e g�n�rale pourra d�signer un commissaire, membre
ou non, charg� de v�rifier les comptes de l'association et de lui pr�senter son rapport annuel.
Elle d�terminera la dur�e de son mandat.
Article 38
En cas de dissolution de l'association, l'assembl�e g�n�rale d�signera le ou les liquidateurs, d�terminera
leurs pouvoirs et indiquera l'affectation � donner � l'actif net de l'avoir social.
Article 39
Dans tous les cas de dissolution volontaire ou judiciaire, � quelque moment, ou par quelque cause qu'elle se
produise, l'actif net de l'association dissoute sera affect� � une fin d�sint�ress�e ou � caract�re social.
Article 40
Tout ce qui n'est pas pr�vu explicitement dans les pr�sents statuts est r�gl� par la loi du 27 juin 1921
r�gissant les associations sans but lucratif.
Dispositions transitoires
Lors de son assembl�e g�n�rale extraordinaire du 10 octobre 2014, l'assembl�e prend acte du d�c�s des membres suivants : Messieurs Arthur BAJOT, Armand BATAILLE, Roger BRONKART, Joseph DAMAS, Maurice DORMAL, Auguste FUMAL, Armil GRANVILLE, Dieudonn� LIMME, L�onard LIZEIN, Charlot RADOUX, Emile RENARD, Louis RIGA et Alfred ROSOUX.
L'assembl�e prend �galement acte de la d�mission de Messieurs Freddy DERWA, Arthur DUCHESNE et Jules DUCHESNE.
L'assembl�e g�n�rale a �lu en qualit� d'administrateurs
MM Didier Lerusse, Laurent Limbort, Etienne Morue, Gr�goire Heine et Madame Sabrina Bouton qualifi�s ci-dessus qui acceptent ce mandat.
Les administrateurs ont d�sign� en qualit� de ;
Volet B - suite
-Pr�sident : Didier LERUSSE
-Vice-pr�sidents : Laurent LIMBORT, Etienne MORUE
-Tr�sorier : Gr�goire HEINE
-Secr�taire : Sabrina BOUTON
MOD 2.2
ltl�serv�
au
Moniteur
beige
Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 27/11/2014 - Annexes du Moniteur belge
Fait � Lens-Saint-Servais
en trois exemplaires, le 14 novembre 2014
Signatures
Sabrina BOUTON
Gr�goire HEINE
Didier LERUSSE
Laurent LIMBORT
Etienne MORUEiiiie:L
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