VERVIERS YOUTH BASKET ACADEMY

Dénomination : VERVIERS YOUTH BASKET ACADEMY

Forme juridique : Association sans but lucratif

N° entreprise : 544.322.824

Publication

23/01/2014

�� MoD2.2

Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte

111 *140 A011*

D�pos� au Greffe du

TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERVIERS

N� d'entreprise : 5 /fi/. 32Z. g 2y

D�nomination

(en entier) : VERVIERS YOUTH BASKET ACADEMY

(en abr�g�) :

Forme juridique : Association sans but lucratif

Si�ge : Cit� du Bois Goulet 9, 4801 Verviers

Objet de l'acte Constitution

Le 3 d�cembre deux mille treize, les soussign�s:

- ADAM Christian, rue Ars�ne Buchet 4 � 4801 Verviers

- BAJOIT Claude, Haute Chaineux 37 � 4650 Chaineux

- DEMARTEAU Beno�t, rue Basse Voie 19 � 4800 Verviers

- FASSOTE L�on, rue de Heuseux 15 � 4671 Barchon

- GERON David, avenue Reine Astrid 12 � 4831 Bilstain

- GOFFIN Didier, Baudouinthier 32 � 4890 Thimister

- MARECHAL Beno�t, Route de la Ferme Mod�le 87s � 4800 Verviers

- MAROT Jean Rapha�l, avenue Reine Fabiola 21D � 4802 Verviers

- LABOUREUR Christian, rue des Faweux 47 � 4800 Verviers

- LERUET Pascal, rue au Ch�ne 8 � 4861 Soiron

- VERSTRAELEN Philippe, Cit� Bois Goulet 9 � 4801 Verviers

tous de nationalit� belge, ont convenu de constituer, entre eux et les personnes qui en feront partie ult�rieurement, une association sans but lucratif, dont ils ont arr�t� les statuts comme suit:

TITRE I - DENOMINATION - SIEGE SOCIAL

Art. "1 D�nomination

L'association est d�nomm�e "VERVIERS YOUTH BASKET ACADEMY"

Art. 2 Si�ge

Son si�ge social est �tabli � 4801 Verviers, Cit� du Bois Goulet 9.

Il est situ� dans l'arrondissement judiciaire de Verviers.

Seule l'Assembl�e g�n�rale peut proc�der au transfert de son si�ge.

Toute modification du si�ge social doit �tre publi�e dans le mois de sa date aux annexes du Moniteur belge.

TITRE Il - BUT

Art, 3

L'association a pour but:

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Mentionner sur fa derni�re page du Volet B: Au recto : Nam et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

c

MOD22

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- de devenir un p�le de formation r�gional pour la pratique du basket-ball en accueillant en son sein des clubs de l'arrondissement de Verviers, toutes divisions confondues.

de d�velopper dans les meilleures conditions la pratique du basket-ball au travers de la prise en charge et de la formation des jeunes affili�s au sein du BC SFXJST MICHEL VERVIERS et d'autres clubs de l'arrondissement de Verviers, de mani�re � cr�er un outil de perfectionnement durable et structur� qui r�ponde au r�le social de la pratique sportive;

- de mettre tout en oeuvre pour conserver (au sein du club ou des clubs associ�s) les joueurs disposant du potentiel n�cessaire � leur int�gration � terme au sein de(s) �quipe(s) s�niors du club ou des clubs associ�s et ce, afin de limiter les transferts en dehors de l'arrondissement;

- de constituer des �quipes de jeunes pour les familiariser � la comp�tition et � renforcer les concepts tactiques et techniques ainsi que l'esprit de groupe, la camaraderie et le fair-play;

- d'assurer le suivi des jeunes tout au long de leur parcours en �quipes d'�ge au sein des �quipes en tenant compte de leur �ge et de leur potentiel technique et physique;

- d'int�grer progressivement (au sein du club ou des clubs associ�s) des entra�neurs dipl�m�s;

- d'assurer la formation et l'encadrement des entra�neurs (du club ou des clubs associ�s);

- de cr�er des structures permanentes et centralis�es en vue d'assurer une coordination des diff�rents entra�nements des joueurs;

- de d�velopper tout partenariat, toute synergie (avec les diff�rents clubs associ�s) mais �galement avec tous les acteurs quelconques en vue de promouvoir la pratique du basket-bals vervi�tois et r�gional en rencontrant les besoins sociaux des jeunes et de leur famille;

- d'accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement � son objet social,

TITRE til - MEMBRES

Art. 4 Membres

L'association se compose de minimum 3 membres effectifs ainsi que de membres adh�rents. Seuls les membres effectifs ont qualit� de membres � l'Assembl�e g�n�rale au regard de la loi du 27 juin 1921 modifi�e par la loi du 2 mai 2002 sur les ASBL.

L'�chevin de la Ville de Verviers ayant le sport dans ses attributions est membre de l'association et ceci � la date de sa d�signation par le Conseil communal, il remplace l'�chevin sortant. Il participe � chaque organe de ('ASBL avec une voix consultative.

Art. 5 Admission

Les admissions de nouveaux membres sont d�cid�es souverainement par le Conseil d'administration � la majorit� des 213 des voix des membres pr�sents ou repr�sent�s.

Peut devenir membre adh�rent toute personne physique ou morale qui adresse sa demande par �crit au Conseil d'Administration. Seul ce dernier a qualit� pour agr�er ou non toute candidature comme membre adh�rent � la majorit� des 2/3 des voix des membres pr�sents ou repr�sent�s.

Art, 6 D�mision

Les membres sont libres de se retirer � tout moment de l'association en adressant par envoi recommand� leur d�mission au Conseil d'Administration.

Art. 7 Exclusion et suspension d'un membre effectif ou adh�rent

�1. Exclusion d'un membre effectif

L'exclusion d'un membre effecif ne peut �tre prononc�e que par l'Assembl�e g�n�rale � la majorit� des deux tiers des voix pr�sentes au scrutin secret.

Le membre sera pr�alablement invit� � faire part de sa position,

f

MDD 2.2

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Le Conseil d'Administration peut suspendre, jusqu'� d�cision d�finitive de la prochaine Assembl�e g�n�rale, les membres effectifs qui se seraient rendus coupables d'une violation grave des statuts, des lois ou du r�glement d'ordre int�rieur.

�2. Exclusion d'un membre adh�rent

L'Assembl�e g�n�rale peut exclure tout membre adh�rent � la majorit� simple des voix, sans quorum de pr�sences.

�3. Corollaire � un cas d'exclusion

Le membre (effectif ou adh�rent) d�missionnaire ou exclu, ou ses ayants droits, n'a aucun droit sur le fonds social. Il ne peut r�clamer ou requ�rir ni relev�, ni reddition de compte, ni apposition des scell�s, ni inventaire, ni r�clamer le remboursement des cotisations vers�es.

TITRE IV - COTISATIONS

Art. 8 Cotisations

Les membres effectifs ne sont soumis � aucune cotisation.

TITRE V - ASSEMBLEE GENERALE

Art, 9 Composition

L'Assembl�e g�n�rale est compos�e de tous les membres effectifs.

Elle est pr�sid�e par le pr�sident du Conseil d'administration ou par le vice-pr�sident ou � d�faut, par le plus �g� des administrateurs pr�sents.

Les membres adh�rents peuvent assister � l'Assembl�e g�n�rale mais n'y ont pas droit de vote, Art. 10 Pouvoirs

L'Assembl�e g�n�rale est le pouvoir souverain de l'association. Elle poss�de les pouvoirs qui lui sont express�ment reconnus par la loi et les pr�sents statuts,

Rel�vent notamment de sa comp�tence:

* La modification des statuts, ce compris le transfert du si�ge social

* La nomination et la r�vocation des administrateurs,

* L'approbation du budget et des comptes,

* La dissolution volontaire de l'association,

* La nomination et la r�vocation des v�rificateurs,

* L'exclusion des membres effectifs,

* La d�charge aux administrateurs et aux v�rificateurs,

Art, 11 Assembl�e annuelle

L'Assembl�e g�n�rale se tient annuellement au si�ge social ou en tout autre lieu d�termin� dans la convocation.

L'association peut �tre r�unie en Assembl�e g�n�rale extraordinaire � tout moment, lorsque les int�r�ts de l'association l'exigent, par d�cision du conseil d'administration, ou � la demande �crite d'un cinqui�me des membres effectifs,

Art. 12 Mode de convocation

L'Assembl�e g�n�rale est convoqu�e par le Conseil d'administration par lettre ordinaire ou courriel.

Les membres seront convoqu�s au moins huit jours avant la date de l'Assembl�e g�n�rale,

I " t MOD 2.2

La convocation contient l'ordre du jour, te lieu et l'heure de l'Assembl�e. L'Assembl�e g�n�rale ne peut d�lib�rer que sur les points port�s � l'ordre du jour.

Toute proposition sign�e d'un nombre de membres �gal au cinqui�me des membres effectifs pourra �galement �tre port�e � l'ordre du jour.

Art. 13 Procuration

Les membres effectifs ont le droit d'assister � l'Assembl�e g�n�rale. Ils peuvent se faire repr�senter par un mandataire qui doit avoir ta qualit� de membre effectif de l'association, Le membre de droit et tout membre effectif ne peut �tre porteur de plus d'une procuration.

Art. 14 Vote

Tous les membres effectifs jouissent du droit de vote et disposent d'une voix.

L'Assembl�e G�n�rale ne d�lib�rera valablement que si la moiti� des membres sont pr�sents ou repr�sent�s,

Les r�solutions sont prises � la majorit� simple des voix pr�sentes ou repr�sent�es, sauf dans le cas o� il en est d�cid� autrement par la loi ou par les pr�sents statuts. En cas de partage des voix, celle du pr�sident ou de l'administrateur qui le remplace est pr�pond�rante.

L'Assembl�e g�n�rale ne peut valablement prendre une d�cision de dissolution de l'association, d'exclusion d'un membre ou de modification des statuts que conform�ment aux articles 8,12 et 20 de la loi du 27 juin 1921 relative aux "associations sans but lucratif' et modifi�e par la loi du 2 mai 2002.

Le quorum de pr�sences requis en mati�re de modification du but de l'association est de 2/3 des membres pr�sents ou repr�sent�s lors de l'Assembl�e g�n�rale et le quorum de vote est de 415 des voix de membres pr�sentsou repr�sent�s,

Les membres adh�rents n'ont pas droit de vote � l'Assembl�e g�n�rale.

Art. 15 Proc�s-verbaux

Les d�cisions de l'Assembl�e g�n�rale sont consign�es dans des proc�s-verbaux,

Les proc�s-verbaux sont sign�s par le pr�sident et le secr�taire et conserv�s au si�ge de l'association.

Toute modification aux statuts, toute nomination, r�vocation, ou d�mission d'aministrateur doit �tre d�pos�e au greffe du tribunal de 1�T instance de Verviers.

TITRE VI - ADMINISTRATION

Art. 16 Composition

L'association est administr�e par un conseil d'administration compos� de 3 membres au moins, nomm�s parmi les membres de l'Assembl�e g�n�rale, pour une dur�e de 6 ans.

Le nombre d'administrateurs doit toujours �tre inf�rieur au nombre de.membres de l'Assembl�e g�n�rale. Art. 17 Vacances au cours d'un mandat

En cas de d�c�s, d�mission ou r�vocation d'un ou de plusieurs administrateurs, les administrateurs restants continuent � former le Conseil d'administration avec les m�mes pouvoirs que si le conseil �tait au complet,

Toutefois, une assembl�e g�n�rale extraordinaire sera convoqu�e en vue de pourvoir aux si�ges vacants.

L'administrateur nomm� en remplacement ach�ve le mandat de celui qu'il remplace.

Art. 18 Fonctions au sein du conseil d'administration

Le Conseil d'administration d�signe un pr�sident, un vice-pr�sident, un secr�taire et un tr�sorier.

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MOD 2,2

Art. 19 R�unions

Le Conseil d'administration se r�unit sur convocation du pr�sident ou de deux administrateurs. Ses d�cisions sont prises � la majorit� absolue des votants pr�sents ou repr�sent�s, la voix du pr�sident ou celle de son mandataire �tant, en cas de partage, pr�pond�rante.

Art.20 Pouvoirs

Le Conseil d'administration a les pouvoirs les plus �tendus pour faire tous les actes d'administration et de disposition qui int�ressent l'association. Il peut accomplir tous les actes qui ne sont pas r�serv�s express�ment par la loi ou les pr�sents statuts � l'Assembl�e g�n�rale.

Le Conseil d'administration peut d�l�guer la gestion journali�re de l'association, avec usage de la signature aff�rente � cette gestion � un directeur technique choisi parmi ses membres ou non et dont il fixera les pouvoirs et �ventuellement le salaire ou les appointements.

Les actes qui engagent l'association, autres que ceux de gestion journali�re, sont sign�s � moins d'une d�l�gation sp�ciale du conseil, soit par le pr�sident, soit par deux administrateurs, lesquels n'auront pas � justifier de leurs pouvoirs � l'�gard des tiers.

Le Conseil d'administration nomme, soit lui-m�me, soit par mandataire, tous les agents, employ�s et membres du personnel de l'association et les destitue. II d�termine leur occupation et leur traitement.

Les actions judiciaires, tant en demandant, qu'en d�fendant sont intent�es ou soutenues au nom de l'Association par le Conseil d'administration sur les poursuites et diligences du pr�sident ou de son rempla�ant.

Art. 21 Responsabilit�

Le mandat d'administrateur est exerc� � titre gratuit.

Les administrateurs ne contractent aucune obligation personnelle relativement aux engagements de l'association. ils ne sont responsables que de l'ex�cution de leur mandat.

Art. 22 Lib�ralit�s

Le pr�sident ou son repr�sentant est habilit� � accepter � titre provisoire ou d�finitif les lib�ralit�s faites � l'association et � accomplir toutes les formalit�s n�cessaires � leur acquisition.

Titre VII - Comptes et budget

Art. 23 Ann�e sociale

L'ann�e sociale commence le ler juillet et finit le 30 juin. Par exception, le premier exercice d�butera le ler d�cembre 2013 et se terminera le 30 juin 2014.

Chaque ann�e, � la fin de l'ann�e sociale, les livres sont cl�tur�s et le Conseil d'administration dresse les comptes de l'exercice �coul� et le budget du prochain exercice qu'il soumet � l'Assembl�e g�n�rale.

Sauf lorsque la loi le requiert, l'Assembl�e g�n�rale pourra d�signer un ou des v�rificateurs membre(s) ou non, charg�(s) de v�rifier les comptes de l'association et de lui pr�senter leur(s) rapport(s) annuel(s). Elle d�terminera la dur�e de leur(s) mandat(s).

Titre VIII - REGLEMENT D'ORDRE INTERIEUR

Art, 24 Un r�glement d'ordre int�rieur pourra �tre r�dig� et pr�sent� par le Conseil d'administration � l'Assembl�e g�n�rale d�lib�rant � la majorit� simple des voix.

Le Conseil d'administration a le pouvoir de modifier le r�glement d'ordre int�rieur sous r�serve de ratification par la prochaine Assembl�e g�n�rale.

TITRE IX - DISPOSITIONS DIVERSES

MoD 22

Volet B - suite

Art. 25 L'association peut �tre dissoute volontairement par une d�cision de l'Assembl�e g�n�rale' conform�ment � l'Article 20 de la loi du 27 juin 1921 et modifi�e par la loi du 2 mai 2002.

Dans ce cas, l'Assembl�e g�n�rale d�signera le ou les liquidateurs, d�terminera leurs pouvoirs et indiquera l'affectation � donner � l'actif net de l'avoir social.

Dans tous les cas de dissolution volontaire ou judiciaire, � quelque moment, ou par quelque cause qu'elle se produise, l'actif net de l'Association dissoute sera affect� � la formation, l'encadrement ou � des infrastructures r�serv�es aux jeunes sportifs actifs au sein de l'AWBB,

Art. 26 En cas de contestation qui surgirait au sein de l'association sur la gestion de celle-ci, si le diff�rend ne peut �tre vid� par le Conseil d'administration, il sera soumis � l'Assembl�e g�n�rale qui votera selon les modalit�s d�finies dans les pr�sents statuts. La d�cision de l'Assembl�e g�n�rale est d�finitive,

Art. 27 Tout ce qui n'est pas pr�vu explicitement dans les pr�sents statuts est r�gl� par la loi du 27 juin 1921 modifi�e par la loi du 2 mai 2002 r�gissant les associations sans but lucratif.

Art. 28 L'association peut accepter et recevoir, en cession ou en donation, du patrimoine mobilier, immobilier et membres du personnel d'autres associations ayant un objet similaire au sien.

TITRE X - DISPOSITIONS TRANSITOIRES

Art. 29 L'Assembl�e g�n�rale de ce jour a �lu en qualit� d'administrateurs:

Christian LABOUREUR, pr�sident

David GERON, vice-pr�sident

Philippe VERSTRAELEN, secr�taire

Jean Rapha�l MAROT, tr�sorier

Beno�t MARECHAL, administrateur

plus amplement qualifi�s ci-dessus, qui acceptent ce mandat,

Fait � Verviers, le 3 d�cembre 2013.

Ch. LABOUREUR

Pr�sident

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Mentionner sur la derni�re page du Volet 13 : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 23/01/2014 - Annexes du Moniteur belge

R�serv�

au

Moniteur

belge

Coordonnées
VERVIERS YOUTH BASKET ACADEMY

Adresse
CITE DU BOIS GOULET 9 4801 STEMBERT

Code postal : 4801
Localité : Stembert
Commune : VERVIERS
Province : Liège
Région : Région wallonne

Association sans but lucratif

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