VOLLEY BALL CLUB HANNUT, EN ABREGE : VBC HANNUT

Association sans but lucratif


Dénomination : VOLLEY BALL CLUB HANNUT, EN ABREGE : VBC HANNUT
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 835.842.169

Publication

22/04/2014
ÿþe C\ Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte ivIOD 2.2

N° d'entreprise 835.842.169

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 22/04/2014 - Annexes du Moniteur belge

Dénomination

(en entier) : Volley Bali Club Hannut

(en abrégé) : VBC Hannut

Forme juridique : asbl

Siège : Rue de grand axhe 60, 4300 Waremme

Objet de l'acte : modificatif

Modification des membres du Comité permanent de l'association et modification du siège social - Décision prise lors de l'assemblée du ter avril 2014:

Comité permanent sortant:

- Président, MrThierry OLIVIER.

- Secrétaire, Mr Olivier GOURGUE,

- Trésorier, Mr Rémy MEURICE de DORMALE

Comité permanent entrant:

- Président, Mr Eric DUBRU.

- Secrétaire, Mlle Annick WALDSCHMIDT.

- Trésorier, Mr Jonathan LOMBART,

Siège social actuel: Rue de Grand Axhe 60, 4300 Waremme.

Nouveau siège social: Sentier de la Meunerie 2, 4219 Wasseiges.

Personnes représentant l'association:

- MrThierry OLIVIER, Président.

- Mr Olivier GOURGUE, Secrétaire.

- Mr Rémice MEURICE de DORMALE, Trésorier.

Mentionner sur la dernière page du Volet B: Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou [organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

10/05/2011
ÿþ eCéCfpQ Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte Moe 2.2

" 11070298"

N° d'entreprise : gc35 .y/6b?

Dénomination

(en entier) : Volley Bail Club Hannut

(en abrégé) : VBC Hannut

Forme juridique : Association Sans But Lucratif

Siège : Rue de grand axhe 60 4300 Waremme

Objet de l'acte : Constitution

Lors de la réunion du 01/04/2011, les soussignés :

Mr Thierry OLIVIER, né le 15/04/1978 à Waremme, domicilié rue du grand Axhe, 60 à 4300 Waremme. NN : 78041504903

Mr Rémy MEURICE de DORMALE, né le 18/08/1977 à Uccle, domicilié rue de Waremme, 62 à Villers-le-Bouillet. NN : 77081809172

Mr Olivier GOURGUE, né le 02/01/1983 à Namur, domicilié boulevard Général Jacques, 132/1r à 1050 Ixelles. NN : 83010213503

Tous trois de nationalité Belge

Ont convenu de constituer une association sans but lucratif, dont ils ont arrêté les statuts comme suit :

Article 1 Dénomination

L'association est dénommée : Volley Bail Club Hannut (en abrégé: VBC Hannut)

Article 2 Siège social

Le siège social est établi rue du Grand Axhe, 60 à 4300 Waremme, arrondissement judiciaire de Liège.11 peut être modifié par simple décision du Comité permanent.

Article 3 Objet social

L'association a pour objet :

La gestion d'un club de sport amateur ayant comme activité principale le Volley-ball.

L'association aura la possibilité d'organiser toute activité ou événement connexe de nature à lui permettre de financer son activité principale tel que souper, buvette, vente au détail, organisation d'événements sportifs ou autres.

Cet objet peut être réalisé de manière généralement quelconque.

L'association pourra faire tous actes quelconques se rattachant directement ou indirectement, en tout ou en partie, à son objet ou pouvant amener le développement ou en faciliter la réalisation.

L'association pourra prêter son concours et s'intéresser de manière généralement quelconque à des associations, entreprises ou organismes ayant un objet analogue ou connexe ou pouvant aider à la réalisation ou au développement de son objet.

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 10/05/2011 - Annexes du Moniteur belge

,

MOr] 2.2

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 10/05/2011 - Annexes du Moniteur belge

L'association pourra acquérir, vendre, prendre ou donner à bail, hypothéquer tout immeuble et toute installation fixe ou mobile, situé tant en Belgique qu'a l'étranger qui pourraient être utiles à la réalisation de son objet social. De même, elle pourra prendre en gestion un ou plusieurs centres de loisirs pour y développer ses objectifs statutaires.

L'association pourra assurer la défense des intérêts d'un ou de plusieurs de ses membres, pour ce qui relève directement ou indirectement des activités sportives, événementielles ou toutes autres activités connexes visées dans l'objet social et à ce titre, pourra introduire les réclamations et actions administratives ou judiciaires utiles.

Article 4 Durée

L'association est constituée à dater du premier avril 2011 pour une durée illimitée.

Article 5 Membres

L'association comprend des membres effectifs et des membres adhérents. Le nombre de membres est illimité et est fixé à un minimum de trois membres effectifs.

Sont membres effectifs les soussignés fondateurs ainsi que les personnes physiques dont la proposition d'admission est ratifiée par la majorité simple du Comité permanent.

Seuls les membres effectifs jouissent de la plénitude des droits accordés aux associés, par la loi et les présents statuts.

Sont membres adhérents les personnes qui désirent apporter leur soutien ou participer aux activités de l'association.

Les membres adhérents s'engagent à respecter les statuts et les décisions prises en conformité avec ceux-ci.

Les membres adhérents sont admis sur base d'une fiche de candidature établie par le Comité permanent et ils n'ont pas de droit de vote à l'Assemblée générale. Les personnes morales peuvent être admises uniquement comme membres adhérents.

Article 6 Démission

La démission des membres effectifs et des membres adhérents est régie par la loi. Le membre peut se retirer de l'association en adressant une lettre dont il justifie l'envoi au Comité permanent.

Article 7 Exclusion

Le Comité permanent décide des propositions d'exclusion des membres effectifs ou adhérents, à soumettre à la plus prochaine Assemblée générale, sur base des faits qui lui sont connus où apportés. Le membre menacé d'exclusion a le droit d'être préalablement entendu par le Comité permanent. Le Comité permanent peut également suspendre un membre effectif ou adhérent pour la période qu'il estime justifiée.

Dans tous les cas, le Comité permanent doit motiver sa décision et le membre suspendu peut interjeter appel, non suspensif, devant la prochaine Assemblée générale qui statue en dernier ressort à la majorité simple des voix des membres présents ou représentés. Le membre démissionnaire, exclu ou suspendu, ainsi que les héritiers et ayants droit du membre décédé, n'ont aucun droit sur le fonds social de l'association.

Article 8 Cotisations

Les membres effectifs et les membres adhérents ne payent pas de cotisation en lien direct avec le fonctionnement de l'asbl.

Les membres apportent à l'association le concours actif de leurs capacités et de leur dévouement. Article 9 Comité permanent

L'association est administrée par un Comité permanent composé de trois membres effectifs au moins, nommés par l'Assemblée générale. Leur mandat est de un an, sauf le premier qui est de 13 mois. Le mandat débute le premier mai après les élections et est renouvelable. Il prend fin par décès, démission ou révocation. Les prochaines élections auront lieu en 2012.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 10/05/2011 - Annexes du Moniteur belge

MOD 2.2

Un membre du Comité permanent absent ne peut donner à quiconque un pouvoir de le représenter.

Sauf mention contraire, le comité permanent prend ses décisions à la majorité simple des membres présents.

Un procès-verbal est rédigé par le Secrétaire et est signé par tous les membres présents. Chaque membre, présent ou absent, reçoit une copie de l'exemplaire original. L'original est destiné à être collé dans le registre des procès-verbaux. Les délibérations sont secrètes et des extraits sont communiqués aux personnes concernées. Un rapport annuel d'activités est présenté à l'Assemblée générale par le Président et des extraits de procès-verbaux peuvent y être intégrés.

En cas de vacance d'un mandat, le Comité permanent peut, à la majorité simple des membres du Comité permanent présents ou représentés, nommer, à titre provisoire ad-intérim, un membre du Comité permanent qui achève le mandat laissé vacant. Cette nomination doit être soumise à la ratification de la plus prochaine Assemblée générale.

Article 10 Nomination et pouvoir du Comité permanent

Le Comité permanent désigne parmi ses membres un Président, un Secrétaire et un Trésorier. En cas de partage des voix au cours de la délibération, la voix du plus ancien des membres du Comité permanent présents est prépondérante.

Le Comité permanent a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion de l'association.

Le Comité permanent gère l'association conformément à la loi. Tout ce qui n'est pas réservé par les présents statuts à la loi ou à l'Assemblée générale, est de la compétence du Comité permanent. Le Comité permanent nomme et révoque les membres du personnel et fixe leur rémunération.

Article 11 Gestion Journalière

Le Comité permanent peut déléguer la gestion journalière de l'association à un Administrateur-délégué, membre du Comité permanent, dont il fixe les pouvoirs et la rémunération. Il peut également conférer tout pouvoir à un ou plusieurs mandataires de son choix, membres ou non de l'association.

Les actes qui engagent l'association sont signés conjointement, sauf délégation spéciale du Comité permanent, par deux membres du Comité permanent dont le Président ou le Secrétaire qui n'ont pas à justifier de leurs pouvoirs vis-à-vis des tiers.

Dans le cadre de la gestion financière, le Trésorier peut engager seul l'association dans la limite de 1000 euros par opération.

Les actions en justice tant en défendant qu'en demandant sont intentées et soutenues au nom de l'association par le Comité permanent représenté, sauf dérogation expresse, par le Président.

Article 12 Responsabilité

Les membres du Comité permanent ne contractent aucune obligation personnelle en raison de leur fonction et ils ne sont responsables que de l'exécution de leur mandat.

Article 13 Assemblée générale

L'assemblée générale de l'association se réunit une fois l'an, en mars, au siège de l'association ou à tout autre endroit désigné par le Comité permanent dans la convocation.

Les convocations contiennent l'ordre du jour et elles sont faites par le Comité permanent et adressées au moins huit jours calendrier à l'avance. Elles sont signées par le Secrétaire au nom du Comité

permanent et elles sont confiées par courrier simple à la poste ou par email.

L'Assemblée générale est présidée par le Président ou à défaut par le membre du Comité permanent présent le plus âgé.

En cas de partage des voix, la voix du Président est prépondérante sauf si la décision le concerne et dans ce cas, la voix du plus âgé des membres effectifs est prépondérante.

Les décisions de l'Assemblée générale sont consignées et les procès-verbaux sont transcris ou collés dans un registre spécial et signés par le Président, le Secrétaire et les membres ou membres du

MOD 2.2

Volet B - Suite

Comité permanent qui le demandent. Des extraits en sont délivrés à tout membre ou aux tiers qui en font la demande en justifiant d'un intérêt légitime. Ils sont signés pour extrait conforme par le Secrétaire.

Article 14 Règlement d'ordre intérieur

Un règlement d'ordre intérieur pourra être présenté par le Comité permanent à l'Assemblée générale. Des modifications à ce règlement pourront être apportées par une Assemblée générale statuant à la majorité simple des associés présents ou représentés.

Article 15 Exercice social

L'exercice social commence le premier mai et se termine le trente avril.

Le premier exercice débute le premier avril 2011 et se termine le trente avril 2012.

Article 16 Contrôle de gestion

La gestion de l'association est soumise au contrôle d'un ou de deux commissaires désignés par l'Assemblée générale, dont un au moins est membre effectif de l'association. Les membres du Comité permanent ne peuvent être commissaires.

Article 17 Comptes et budgets

Les comptes annuels de l'exercice ainsi que le budget de l'année suivante seront soumis, chaque année, à l'approbation de l'Assemblée générale ordinaire.

Article 18 Dissolution

Si l'Assemblée générale décide la dissolution de l'association, l'actif net, après liquidation et après impôts éventuels, sera affecté suivant la décision sans appel de la majorité simple des membres effectifs présents à l'assemblée de clôture de la liquidation.

Toutefois, les bénéficières de ces actifs nets seront obligatoirement des associations sans but lucratifs. Nominations

Les statuts étant arrêtés, l'Assemblée générale élit en qualité de membres du premier Comité permanent Mr Thierry OLIVIER, Mr Rémy MEURICE de DORMALE et Mr Olivier GOURGUE qui acceptent

Les membres du Comité permanent désignent en qualité de :

Président, Mr Thierry OLIVIER

Secrétaire, Mr Olivier GOURGUE

Trésorier, Mr Rémy MEURICE de DORMALE

qui acceptent.

Fait à Hannut, en six exemplaires, le 1er avril 2011.

Réservé

au

Moniteur

belge

Mentionner sur la dernière page du Volet B :

Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 10/05/2011 - Annexes du Moniteur belge

Coordonnées
VOLLEY BALL CLUB HANNUT, EN ABREGE : VBC HAN…

Adresse
RUE DE GRAND AXHE 60 4300 WAREMME

Code postal : 4300
Localité : Grand-Axhe
Commune : WAREMME
Province : Liège
Région : Région wallonne