VOLTE-FACE

Association sans but lucratif


  1. Personnes morales
  2. Région wallonne
  3. Liège
  4. VOLTE-FACE
Dénomination : VOLTE-FACE
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 527.951.796

Publication

22/05/2013
ÿþDénomination

(en entier) : "VOLTE-FACE"

(en abrégé) VOLTE-FACE

Forme juridique Association Sans But Lucratif

Siège . AVENUE DU CHENE 142/14 à B-4802 HEUSY

Chiot de pacte : STATUTS de ('ASBL « VOLTE-FACE»

Acte sous seing privé de la création de !'ASBL « VOLTE-FACE »

Entre les soussignés :

Madame BECKERS Myriam, née à Trembleur le 1310311949, domiciliée Avenue du Chêne,

142114 à B-4802 - HEUSY

Monsieur EGOROFF Pierre, né à Liège le 0710611946, domicilié à Balmoral, 13A/10

à B-4845 - JALHAY

Madame MASSON Michèle, née à Villenave d'Oman le 16102/1944 domiciliée à Foyr,74

à B-4845 - JALHAY

Madame VAN BRABANT Claudine née à Ougrée le 16/1011941, domiciliée à Cockaifagne, 68

à B-4845 - JALHAY

qui déclarent constituer entre eux une association sans but lucratif, conformément à la loi du 2 mai 2002, il a été convenu ce qui suit :

TITRE I

DE LA DENOMINATION - DU SIEGE SOCIAL - DUREE

Article 1er - L'association prend pour dénomination : « VOLTE-FACE», association sans but lucratif

Article 2  Son siège social est établi Avenue du Chêne, 142114 à B-4802 - Heusy, dans l'arrondissement judiciaire de VERVIERS. L'adresse de ce siège ne peut être modifiée que par une décision du Conseil d'administration conformément à la procédure légalement prévue en cas de modification statutaire. La publication de cette modification emporte dépôt des statuts modifiés coordonnés au greffe du Tribunal de commerce territorialement compétent. L'association est constituée pour une durée indéterminée.

Copie à publier aux annexes du Moniteur belge

après dépôt de l'acte Déposé au Greffé do

TRIBUNAL DE COMMERCE DE VE1VIERS

2 4 AVR. e.," ~....

MOD 22

NITEUR BELGE

4 -05- 2013

SCH STAATSBL,`

N° d'entreprise cet mcit)

Le Greffier

Greffe

Le Greffier délégué,

Monique COUTELIER

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad

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TITRE Il

DU BUT SOCIAL POURSUIVI

Article 3 -- L'association a pour but de promouvoir l'intérêt et l'accès au théâtre ainsi qu'à toute autre forme de création littéraire pour tous publics. Elle peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement à son but. Elle peut notamment prêter son concours et s'intéresser à toute activité similaire à son but.

Article 4 -- L'association a pour objets

- de préparer ou de créer des spectacles théâtraux

- d'écrire des pièces de théâtre ou autres formes littéraires

- d'organiser ou de s'associer à des programmes culturels afin de promouvoir la lecture, l'écriture de textes et/ou leur interprétation en public.

TITRE III

DES MEMBRES

Section I

Admission

Article 6  Le nombre des membres de l'association n'est pas limité. Son minimum est fixé à trois. Les membres sont repris au registre conservé au siège de l'association

Article 6  Les admissions de nouveaux membres sont décidées souverainement par le conseil d'administration sur base d'une lettre de motivation à présenter à celui-ci qui statuera à la majorité simple et n'aura pas à justifier sa décision.

Section Il

Démission, exclusion, suspension

Article 7  Tout membre est libre de se retirer de l'Association en adressant sa démission au Conseil d'administration. Peut être réputé démissionnaire le membre qui ne paie pas les cotisations qui lui incombent. L'exclusion d'un membre ne peut être prononcée que par l'Assemblée générale à la majorité des deux tiers des voix des membres présents ou représentés.

Article 8  Le membre démissionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les créanciers, les héritiers ou ayant-droits du membre décédé ou failli n'ont aucun droit sur le fonds social. Ils ne peuvent ni réclamer ni requérir ni relevé ni reddition de comptes, ni remboursement des cotisations, ni apposition de scellés ou inventaire.

Article 9  Le conseil d'administration tient un registre des membres conformément à l'article 10 de la loi du 2 mai 2002.

Article 10  Les membres ne contractent aucune obligation personnelle relativement aux engagements de l'association.

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TITRE IV

DES COTISATIONS

Article 11 Tous les membres effectifs paient une cotisation annuelle identique. Le montant de cette cotisation est fixé par l'Assemblée générale. Elle sera au maximum de 15e.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 22/05/2013 - Annexes du Moniteur belge TITRE V

DE L'ASSEMBLEE GENERALE

Article 12  L'Assemblée générale est composée de tous les membres de l'association.

Article 13 - L'Assemblée générale possède les pouvoirs qui lui sont expressément reconnus par la loi ou les présents statuts.

Sont notamment réservées à sa compétence :

1)les modifications aux statuts sociaux

2)la nomination et la révocation des membres du conseil d'administration

331a nomination et la révocation des commissaires

4)la décharge à octroyer aux administrateurs et aux commissaires

5)l'approbation des budgets et des comptes

6)la dissolution volontaire de l'association

7)les exclusions de membres

8)la transformation de l'association en finalité sociale

9)tous les cas où les statuts l'exigent.

Article 14 - il doit être tenu au moins une Assemblée générale chaque année, dans le courant du mois d'avril au siège social.

L'association peut être réunie en Assemblée générale extraordinaire à tout moment par décision du Conseil d'administration, notamment à la demande d'un cinquième au moins des membres. Une telle demande devra être adressée au Conseil d'administration par lettre recommandée à la poste au moins trois semaines à l'avance.

Article 15 - Tous les membres doivent être convoqués à l'Assemblée générale par le Conseil d'administration par lettre ordinaire ou courriel adressé au moins huit jours avant l'Assemblée. La lettre ordinaire sera signée par le Secrétaire ou le Président au nom du Conseil d'administration. Le courriel sera transmis avec accusé de réception par le Secrétaire ou le Président. La convocation mentionne les jour, heure et lieu de la réunion. L'ordre du jour est également mentionné dans la convocation. Toute proposition signée par un vingtième des membres doit être portée à l'ordre du jour. Sauf dans les cas prévus aux articles 8, 12, 20 et 26 quater de la loi du 2 mai 2002, l'Assemblée générale peut délibérer valablement sur des points qui ne sont pas mentionnés à l'ordre du jour.

Article 16  Chaque membre ale droit d'assister à l'Assemblée générale. Il peut se faire représenter par un mandataire, lequel doit être membre. Chaque membre ne peut être titulaire que d'une procuration. Seuls les membres en ordre de cotisation ont le droit de vote. Chacun d'eux dispose d'une voix.

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MMH12.2

Le Conseil d'administration peut inviter toute personne à tout ou partie de l'Assemblée générale en qualité d'observateur ou de consultant.

Article 17 - L'Assemblée générale est présidée par le Président du Conseil d'administration, à défaut par l'administrateur présent le plus âgé.

Article 18 - L'Assemblée générale peut valablement délibérer quel que soit le nombre des membres présents ou représentés. Les décisions de l'Assemblée générale sont adoptées à la majorité simple des votes régulièrement exprimés. En cas de partage des voix, celle du Président ou de l'administrateur qui le remplace est prépondérante. Sont exclus des quorums de vote et de majorités les votes blancs, nuls ainsi que les abstentions. Toutefois, lorsqu'une décision aura été prise par l'Assemblée générale, sans que la moitié des membres soit présente ou représentée, le Conseil d'administration aura la faculté d'ajourner la décision jusqu'à une prochaine Assemblée générale extraordinaire. Lorsque le quorum de présences n'est pas atteint à la première Assemblée générale dûment convoquée, une seconde réunion de l'Assemblée ne peut être tenue moins de 15 jours après l'envoi de la seconde convocation. La décision sera alors définitive, quel que soit le nombre des membres présents ou représentés lors de l'Assemblée générale, sous réserve de l'application in casu des dispositions légales.

Article 19 - L'Assemblée générale ne peut valablement délibérer sur la dissolution de l'association, sur la modification des statuts, sur l'exclusion des membres ou sur la transformation en société à finalité sociale que conformément aux conditions spéciales de quorum de présences et de majorité requises par la loi du 2 mai 2002 relative aux associations sans but lucratif. L'Assemblée Générale ne peut valablement délibérer sur les modifications aux statuts que si les modifications sont explicitement indiquées dans la convocation et si l'Assemblée générale réunit au moins les deux tiers des membres, qu'ils soient présents ou représentés. Aucune modification ne peut être adoptée qu'à la majorité des deux tiers des voix des membres présents ou représentés. Toutefois, la modification qui porte sur le ou les buts en vue desquels l'association est constituée ne peut être adoptée qu'à la majorité des quatre cinquièmes des voix des membres présents ou représentés

Article 20 -- Les décisions de l'Assemblée sont consignées dans un registre de procès-verbaux contresignés par le Président et un administrateur. Ce registre est conservé au siège social où tous les membres peuvent en prendre connaissance mais sans déplacement du registre, après requête écrite au Conseil d'administration avec lequel le membre doit convenir de la date et de l'heure de la consultation. Toutes modifications aux statuts sont déposées, en version coordonnée, au greffe du Tribunal de commerce sans délai et publiées, par les soins du greffier et par extraits aux Annexes du Moniteur comme dit à l'article 26 novies de la loi du 2 mai 2002 sur les associations sans but lucratif. Il en va de même pour tous les actes relatifs à la nomination ou à la cessation de fonction des administrateurs et, le cas échéant, des commissaires.

TITRE VI

DE L'ADMINISTRATION DE L'ASSOCIATION

Article 21 L'association est administrée par un Conseil composé de trois personnes au moins, nommées par l'Assemblée générale pour un terme de 3 ans, et en tout temps révocables par elle. Le nombre d'administrateurs doit en tous cas être inférieur au nombre de personnes membres de l'association. Les membres sortants du Conseil d'administration sont rééligibles. La gestion journalière de l'association est assurée par deux administrateurs, agissant conjointement, en fonction des objectifs que le Conseil d'administration fixe préalablement.

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Article 22  En cas de vacance au cours d'un mandat, un administrateur provisoire peut être nommé par l'Assemblée générale. H achève dans ce cas le mandat de l'administrateur qu'il remplace.

Article 23  Le Conseil désigne parmi ses membres un Président, un Vice-président, un Trésorier et un Secrétaire. Un même administrateur peut être nommé à plusieurs fonctions. En cas d'empêchement du Président, ses fonctions sont assumées par le Vice-président ou le plus âgé des administrateurs présents. Le Conseil d'administration peut inviter à ses réunions toute personne dont la présence lui paraît nécessaire selon tes besoins et à titre consultatif uniquement.

Article 24  Le Conseil se réunit chaque fois que les nécessités de l'association l'exigent et chaque fois qu'un de ses membres en fait la demande. Les convocations sont envoyées par le Président ou le Secrétaire ou, à défaut, par un administrateur, par simple lettre, courriel ou même verbalement, au moins 8 jours calendrier avant la date de réunion. Elles contiennent l'ordre du jour, la date et le lieu où la réunion se tiendra. Sont annexées à cet envoi les pièces soumises à discussion en Conseil d'administration. Si exceptionnellement elles s'avéraient indisponibles au moment de la convocation, elles doivent pouvoir être consultées avant ledit Conseil. Le Conseil délibère valablement dès que la moitié de ses membres sont présents ou représentés. Ses décisions sont prises à la majorité simple des voix, le Président disposant de la faculté de doubler sa voix en cas de partage des votes. Seule l'admission d'un nouveau membre réclame un quorum de présence de 50 % et une majorité des deux tiers des voix. Un administrateur peut se faire représenter au Conseil par un autre administrateur, porteur d'une procuration écrite le désignant nommément. En cas de partage, la voix de celui qui préside la séance est prépondérante. Ses décisions sont consignées sous forme de procès-verbaux, contresignées par le Président et le Secrétaire et inscrites dans un registre spécial. Ce registre est conservé au siège social. Tout membre en ordre de cotisation justifiant d'un intérêt légitime, peut en prendre connaissance sans déplacement du registre.

Article 25  Le Conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion de l'association. Seuls sont exclus de sa compétence, les actes réservés par la loi ou les présents statuts à l'Assemblée générale.

Article 26  Le conseil d'administration gère toutes les affaires de l'association. H peut toutefois déléguer la gestion journalière à un organe de gestion.Les actes relatifs à la nomination ou à la cessation des fonctions des personnes déléguées à la gestion journalière sont déposés au greffe du Tribunal de commerce sans délai et publiés, aux soins du greffier, par extraits, aux annexes du Moniteur belge comme requis à l'article 26 novies de la loi du 2 mai 2002 sur les associations sans but lucratif.

Article 27  Le Conseil d'administration représente l'association dans tous les actes judiciaires et extrajudiciaires.

Article 28 -- Les administrateurs, les personnes déléguées à la gestion journalière ne contractent, en raison de leurs fonctions, aucune obligation personnelle relativement aux engagements de l'association.

Article 29  Le Conseil d'administration est habilité à accepter à titre provisoire ou définitif les libéralités faites à l'association et à accomplir toutes les formalités nécessaires à leur acquisition pour autant que leur valeur n'excède pas 100.000,00 EUR.

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614D 22

TITRE VII

DISPOSITIONS DIVERSES

Article 30  Un règlement d'ordre intérieur pourra être présenté par le Conseil d'administration à l'Assemblée générale. Des modifications à ce règlement pourront être apportées par l'Assemblée générale, statuant à la majorité simple des membres présents ou représentés.

Article 31  L'exercice social commence le ler janvier pour se terminer le 31 décembre. Par dérogation, le premier exercice commence à la date de dépôt des statuts au greffe du tribunal pour se terminer le 31 décembre 2013.

Article 32  Le compte de l'exercice écoulé et le budget de l'exercice suivant seront annuellement soumis à l'approbation de l'Assemblée générale ordinaire par le Conseil d'administration. Les comptes et les budgets sont tenus et, le cas échéant, publiés conformément à l'article 17 de la loi du 2 mai 2002 sur les associations sans but lucratif.

Article 33 : Les documents comptables sont conservés au domicile du trésorier où tous les membres en ordre de cotisation peuvent en prendre connaissance mais sans déplacement du registre, après requête écrite au Conseil d'administration avec lequel le membre doit convenir de la date et de l'heure de la consultation

Article 34  L'Assemblée générale désigne un vérificateur aux comptes Ce dernier est choisi en dehors du Conseil d'administration. Il est chargé de vérifier les comptes de l'association et de présenter un rapport annuel II est nommé pour quatre ans et rééligible. Si la vérification des comptes n'a pu être effectuée par le vérificateur, il appartient à chaque membre en ordre de cotisation de procéder lui-même à cette vérification des comptes au siège social de l'association afin de pouvoir procéder au vote relatif à l'approbation des comptes et budgets et à la décharge.

Article 35  En cas de dissolution de l'association, l'Assemblée générale désigne le ou les liquidateurs, détermine leurs pouvoirs et indique l'affectation à donner à l'actif net de l'avoir social. Cette affectation doit obligatoirement être faite en faveur d'une fin désintéressée. Toutes décisions relatives à la dissolution, aux conditions de la liquidation, à la nomination et à la cessation des fonctions du ou des liquidateur(s), à la clôture de la liquidation, ainsi qu'à l'affectation de l'actif net, sont déposées au greffe du Tribunal de commerce et publiées, aux soins du greffier, aux Annexes du Moniteur comme dît aux articles 23 et 26 novies de la loi de 2002 sur les associations sans but lucratif.

Article 36- Tout ce qui n'est pas prévu explicitement aux présents statuts est réglé par la loi du 2 mai 2002 régissant les associations sans but lucratif.

DISPOSITIONS TRANSITOIRES

(Pour les nouvelles ASBL)

Les fondateurs prennent à l'unanimité les décisions suivantes, qui ne deviendront effectives qu'à dater du dépôt au greffe des statuts, des actes relatifs à la nomination des administrateurs et des actes relatifs à la nomination des personnes habilitées à représenter l'association.

Exercice social

Par exception à l'article 31, le premier exercice débutera à la date du dépôt des statuts au greffe du tribunal pour se clôturer le 31 décembre 2013

M0D22

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Première Assemblée générale :

Par exception à l'article 14, la première Assemblée générale se tiendra dans le courant du mois d'avril 2014.

Administrateurs :

ils désignent en qualité d'administrateurs :

Madame BECKERS Myriam, née à Trembleur le 13/03/1949, domiciliée Avenue du Chêne,

142114 à B-4802 - HEUSY

Monsieur EGOROEF Pierre, né à Liège Ie 0710611946, domicilié à Balmoral, 13N10

à B-4845 - JALHAY

Madame MASSON Michèle, née à Villenave d'Ornon le 1610211944, domiciliée à Foyr, 74

à B-4845 - JALHAY

Madame VAN BRABANT Claudine née à Ougrée le 1611011941, domiciliée à Cockaitagne, 68

à B-4845 JALHAY

qui acceptent ce mandat

Vérificateur aux comptes ; ils désignent Monsieur BECKERS Emile domicilié Acacialaan, 20

à B -1853 STOMBEEK-BEVER qui accepte cette mission.

Délégation de pouvoir :

Ils désignent en qualité de :

Présidente : Madame BECKERS Myriam

Vice-présidente : Madame MASSON Michèle

Trésorière : Madame MASSON Michèle

Secrétaire : Monsieur EGOROFF Pierre

Délégué à la gestion journalière : néant

Acte sous seing privé

Fait à Heusy, en deux exemplaires, le 15 avril 2013

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Moniteur beige

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Coordonnées
VOLTE-FACE

Adresse
AVENUE DU CHENE 142, BTE 14 4802 HEUSY

Code postal : 4802
Localité : Heusy
Commune : VERVIERS
Province : Liège
Région : Région wallonne