W.T.F.

Association sans but lucratif


Dénomination : W.T.F.
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 846.240.668

Publication

11/06/2012
ÿþ Moo 2.1

Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte



arî tI C 6.0

N° d'entreprise

Dénomination

(en entier) : W.T.F.

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Gre fier

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -11/06/2012 - Annexes du Moniteur belge

Forme juridique : Association sans but lucratif

Siège : 4960 Malrnedy, Rue Jules Steinbach n° 6

Obiet de l'acte : Constitution

En vertu d'un procès-verbal sous seing privé de l'association sans but lucratif « W.T.F.» ayant son siège)

social à 4960 Malmedy, Rue Jules Steinbach n° 6, du deux mars deux mille douze enregistré à Stavelot, le huit

mars deux mille douze, Vol 109, foi. 98 case 16, neuf rôles sans renvoi pour la somme de vingt-cinq Euro par

l'expert fiscal, A.M. Meyer, les statuts suivants ont été adoptés à l'unanimité des voix :

Fondateurs:

Laurent Simon, rue Abbé Toussaint n° 2 à 4950 OVIFAT - Serge Cathenis, rue de la Bouvière n°16 à 4960

Malmedy - Frédéric Engels, rue Neuve 48 à 4960 Malmedy - Patrick Lienne, rue Arsenne de Noué n° 7 à 4960

Malmedy - Jean Steffens, Metz 31 à 4970 Stavelot- Patrick Mignon, rue Derrière les lies n° 7a à 4970 Stavelot -

Gerôme Adam, Libomont 1 B 4950 Waimes

TITRE 1 : DENOMINATION -- SIEGE SOCIAL -- DUREE

Article 1 : Dénomination

L'association est dénommée « WTF »

Cette dénomination doit, dans tous les actes, factures, annonces, publications et autres documents

émanant de l'association, être précédée ou suivie immédiatement de la mention « association sans but lucratif «

ou du sigle « ASBL » et de l'indication de son siège social.

Article 2 : Siège social

Le siège social est établi à 4960 Malmedy, Rue Jules Steinbach n° 6, arrondissement judiciaire de Verviers

et peut être transféré dans le même arrondissement judiciaire par décision de l'assemblée générale qui a tous

pouvoirs aux fins de faire constater la modification qui en résulte au présent article des statuts.

Toute modification du siège social doit être publiée aux annexes du Moniteur Belge.

Article 3 : But social

L'association a pour objectif de promouvoir l'organisation de spectacles et ce, dans le plus large sens du

terme.

Elle peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement à son objet. Elle peut

notamment prêter son concours et s'intéresser à toute activité similaire à son objet.

L'exclusion de tout esprit de lucre n'empêchera pas l'association de pouvoir chercher, dans tes limites;

autorisées par la loi, les avantages matériels indispensables pour lui permettre de vivre et d'atteindre un but;

plus élevé en rapport avec son objet.

L'association s'interdit toute discrimination.

Article 4 : Durée

L'association est constituée pour une durée Illimitée à partir de la publication des présentes aux annexes du

Moniteur Belge.

Elle peut être dissoute par décision de l'assemblée générale délibérant comme en matière de modification

du ou des buts en vue desquels l'associa-tion est constituée.

TITRE Il : MEMBRES

Article 5 : Catégorie de membres

Le nombre de membres est illimité. ll ne peut être inférieur à trois. Les droits et obligations des membres

sont fixés par la loi et par les présentes.

Les fondateurs sont les premiers membres de l'association,

L'association est composée de membres effectifs et de membres adhérents.

Mentionner sur lá dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité dü notaire instrumentant ou de !a personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association ou la fondation à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Moa 2,1

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- Membres effectifs :

il s'agit de toutes les personnes qui s'occupent activement de la réalisation de l'objet social ou y participent.

- Membres adhérents :

11 s'agit de personnes qui soutiennent la société par un don financier annuel; le comité peut désigner des membres d'honneur et éventuellement un président d'honneur, parmi les personnes qui se sont particulièrement distinguées par leur soutien moral ou matériel, leur collaboration active ou des résultats exceptionnels. Les membres adhérents n'ont pas te droit de vote.

Tout enfant mineur pourra être membre de l'association, à raison du fait qu'il n'engage en aucune façon son patrimoine. Le fait du paiement de la cotisation suppose l'accord des parents, du survivant d'eux ou du tuteur.

Article 6 : Admission des membres  conditions

L'admission de nouveaux membres sera décidée souverainement par le conseil d'administration, au scrutin

secret et à la majorité simple des voix. Cette décision sera sans appel et ne devra jamais être motivée.

Tout nouveau membre sera tenu, dès son admission, d'adhérer aux statuts par sa signature au registre des

membres. Cette signature constate sans réserve son adhésion aux statuts de l'association.

Article 7 : Registre des membres

Le conseil d'administration tient au siège de l'association un registre des membres. Ce registre reprend les noms, prénoms et domicile des membres, ou s'il s'agit d'une personne morale, la dénomination sociale, la forme juridique et l'adresse du siège social.

Toutes les décisions d'admission, de démission ou d'exclusion des membres sont inscrites dans le registre par les soins du conseil d'administration endéans les huit jours de la connaissance que le conseil a eue de la décision.

Une copie du registre des membres est déposée au greffe du Tribunal de commerce de Verviers. Cette liste est complétée chaque année dans le courant du mois de la date anniversaire du dépôt des statuts, par le conseil d'administration; elle indiquera, dans l'ordre alphabétique, les modifications qui se sont produites parmi les membres. L'association se conformera en tous points aux règles contenues à l'article 26novies de la loi du deux mai deux mil deux.

Tous les membres peuvent consulter au siège de l'association le registre des membres.

Article 8 : Cotisation

Les membres ne sont pas astreints au paiement d'une cotisation, sauf décision contraire de l'assemblée

générale.

Le montant maximum de la cotisation annuelle est fixé à cinquante euros. La cotisation est payable entre les

mains du trésorier endéans les deux premiers mois de l'année sociale

Article 9 : Démission -- Exclusion

Tout membre est libre de se retirer de l'association en adressant sa démission au conseil d'administration.

L'exclusion d'un membre ne peut être prononcée que par l'assemblée générale, éventuellement convoquée extraordinairement à cette fin, statuant à la majorité des deux tiers des voix des membres présents ou représentés, autres que celles du ou des membres dont l'exclusion est proposée.

L'exclusion d'un membre entraîne de plein droit sa retraite de l'association.

Le membre démissionnaire, exclu ou sortant pour cause d'interdiction ou les héritiers du membre décédé ne peuvent faire valoir aucune prétention sur quelque part que ce soit du fonds social. Ils ne pourront pas demander le remboursement des cotisations, ni demander des comptes, ni apposer les scellés, ni faire inventaire.

Article 10 : Responsabilité de l'association pour ses membres

L'association décline toute responsabilité pour les accidents de quelque nature que ce soit, dont pcurraient être victimes les membres de l'association à l'occasion de manifestations quelconques organisées par elle ou des tiers.

Elle décline également toute responsabilité pour les accidents de quelque nature que ce soit qui seraient causés directement ou indirectement par les membres de l'association.

L'association n'est responsable que des fautes imputables soit à ses préposés, soit aux organes par lesquels s'exerce sa volonté.

TITRE III : ASSEMBLEE GENERALE

Article 11 : Composition et pouvoirs

L'assemblée générale est composée de tous les membres effectifs. Les membres adhérents qui le souhaitent peuvent participer aux assemblées générales avec voix consultative.

L'assemblée générale a les pouvoirs les plus étendus pour faire ou ratifier les actes intéressant l'Association.

Elle a seule le droit d'apporter des modifications aux statuts, de nommer ou révoquer les administrateurs, de nommer, révoquer et fixer la rémunération éventuelle des commissaires, d'accepter leur démission et de donner

MoD 2.1

4

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décharge aux administrateurs et aux commissaires, d'approuver les comptes annuels, de dissoudre l'association, d'exclure un membre et de décider de transformer l'association en société à finalité sociale.

Tout ce qui n'est pas attribué par la loi ou par les statuts à l'assemblée générale relève de la compétence du conseil d'administration.

Article 12 ; Date - convocation

L'assemblée générale ordinaire se tient chaque année, soit au siège social, soit en tout autre local désigné

dans la convocation, dans le courant du premier trimestre. Elle est convoquée par le conseil d'administration.

Des assemblées générales extraordinaires doivent en outre être convoquées par le conseil d'administration, chaque fois que l'intérêt de l'association ['exige ou sur la requête d'un cinquième au moins des membres.

Les convocations pour toute assemblée générale sont faites par simple lettre, contenant ['ordre du jour,

adressées à chaque membre au moins huit jours avant l'assemblée.

Les membres adhérents qui souhaitent participer aux assemblées générales en informe le secrétaire qui

veille à les convoquer de la même manière.

Toute proposition signée par au moins un vingtième des membres est portée à l'ordre du jour.

Toutefois, l'assemblée générale pourra valablement être convoquée suivant tous modes et dans les délais qui paraîtront opportuns au conseil d'adminis-tration, et même oralement, lorsque le conseil d'administration aura recueilli l'assentiment préalable et unanime des membres.

De même, si tous les membres ont consenti à se réunir et s'ils sont tous présents ou représentés ou ont émis leur vote par écrit, l'assemblée générale est régulièrement constituée sans qu'on ait du observer de délai ni faire de convocations.

Article 13 ; Nombre de voix -- vote par écrit - représentation

Chaque membre a le droit de participer à l'assemblée, soit en personne, soit par l'intermédiaire de tout mandataire de son choix, lui-même associé. Seul un autre membre peut représenter le membre empêché. Toute personne char-gée de représenter un membre à l'assemblée générale ne peut en représenter aucune autre. Le vote peut aussi être émis par écrit.

L'assemblée est valablement constituée quel que soit le nombre de membres présents ou représentés.

Tous les membres effectifs ont un droit de vote égal dans l'assemblée générale et les résolutions sont prises à la majorité des voix des membres présents ou représentés, sauf dans les cas où il en est décidé autrement dans la loi ou les présents statuts.

L'assemblée ne peut délibérer que sur les propositions figurant à l'ordre du jour, sauf si tous [es associés sont présents ou représentés, et, dans ce dernier cas, si les procurations le mentionnent expressément.

Article 14 ; Procès-verbal

Les décisions de l'assemblée générale sont consignées dans un registre spécial, signé par [e président et le secrétaire ainsi que les membres qui le demandent, et conservé au siège de l'association où tous les intéressés pourront en prendre connaissance, mais sans déplacement des registres.

Si les intéressés ne sont pas associés, mais justifient de leur intérêt légitime, cette communication est subordonnée à l'autorisation écrite du conseil d'administration ou de l'administrateur-délégué. Les copies ou extraits de ces procès-verbaux sont signés par le président du conseil d'administration ou par deux membres du conseil d'administration,

TITRE IV ; ADMINISTRATION

Article 15 ; Conseil d'administration

L'association est administrée par un conseil d'administration, composé de trois membres au moins nommés

pour trois ans par l'assemblée générale et en tout temps révocable par elle.

Les mandataires, choisis parmi les membres effectifs, sont rééligibles.

L'exercice du mandat d'administrateur est gratuit.

En cas de vacance au cours d'un mandat, un nouvel administrateur provisoire peut être nommé par

l'assemblée générale, lequel poursuit le mandat de celui qu'il remplace, En ce cas, l'assemblée générale, lors

de sa plus prochaine réunion, procède à l'élection définitive.

Les administrateurs ne contractent aucune obligation personnelle relativement aux engagements de

l'association. Leur responsabilité se limite à l'exécution du mandat qu'ils ont reçu,

Article 16 ; Composition

Le conseil d'administration choisit parmi ses membres un président, éventuellement un vice-président, un

trésorier et un secrétaire qui sera le correspondant officiel de l'association.

En cas d'empêchement ou d'absence du président, ses fonctions sont assumées par le vice-président ou à

son défaut, par le plus âgé des administrateurs présents.

M00 2.1

"

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Les fonctions de secrétaire et de trésorier peuvent être exercées par la même personne, auquel cas elles pourront être rémunérées.

Article 17 : Pouvoirs du Conseil d'administration

Le conseil d'administration est investi des pouvoirs les plus étendus pour la gestion et l'administration de l'association. Tous les pouvoirs qui ne sont pas expressément réservés par la loi à l'assemblée générale sont de la compétence du conseil d'administration.

Article 18 : Réunions

Le conseil d'administration se réunit sur convocation du président ou de deux administrateurs.

Le conseil ne peut statuer que si la majorité de ses membres est présente ou représentée ; les décisions sont prises à la majorité simple des voix émises par les membres présents ou représentés. En cas de partage des voix, celle du président ou de celui qui le remplace est prépondérante.

Les délibérations du conseil d'administration sont constatées dans des procès-verbaux inscrits sur un registre tenu au siège social et signés par les administrateurs qui ont pris part au vote.

Tous les membres peuvent consulter au siège de l'association les procès-verbaux et décisions du conseil d'administration ou des personnes qui sont investies d'un mandat au sein ou pour le compte de l'association. Les extraits à produire sont signés par te président ou par deux administrateurs.

Article 19 : Représentation de l'association  gestion journalière  délégation de pouvoirs

L'association est valablement représentée dans tous les actes judiciaires et extrajudiciaires par deux

administrateurs agissant conjointement.

Le conseil d'administration pourra, sous sa responsabilité, déléguer ses pouvoirs relatifs à la gestion journalière des affaires de l'association à un ou plusieurs gérants, membres ou non, pourvu que cette délégation soit générale et régulièrement portée à la connaissance des tiers conformément à l'article 26 novies de la loi du 27 juin 1921.

En l'absence de décision de délégation de pouvoirs relatifs à la gestion journalière régulièrement portée à la connaissance des tiers, le secrétaire exerce les missions de gestion journalière de l'association.

Sauf délégation spéciale, tous actes engageant l'association autres que ceux de la gestion journalière, et notamment ceux auxquels un officier ministériel ou un fonctionnaire public prête son concours, ne sont valables que s'ils sont signés par deux administrateurs qui n'auront à justifier, vis-à-vis des tiers, d'aucune délibération du conseil d'administration.

TITRE V : EXERCICE SOCIAL

Article 20 : Année sociale

L'année sociale commence le premier janvier et se termine le trente et un décembre. Par exception, la

première année sociale commence ce jour pour se terminer le trente et un décembre deux mille douze.

TITRE V1`. OBLIGATIONS COMPTABLES

Article 21 : Obligations comptables et publication

L'association, pouvant être qualifiée de « petite ASBL » conformément aux articles 17 §2 et 3 de la loi du 27 juin 1921, tient une comptabilité simplifiée portant au minimum sur les disponibilités en espèces et en comptes, selon un modèle établi par le Roi

Chaque année et au plus tard six mois après la date de clôture de l'exercice social, le conseil d'administration soumet à l'assemblée générale, pour approbation, les comptes annuels de l'exercice social écoulé, ainsi que le budget de l'exercice suivant.

Seule l'assemblée générale est compétente pour octroyer décharge aux administrateurs.

Chaque année, l'association doit déposer au greffe du tribunal de commerce les comptes annuels. Le non dépôt des comptes pour trois exercices consécutifs peut entraîner la dissolution de l'ASBL.

Aussi longtemps que l'association répondra aux critères de la « petite association », il n'y aura pas d'obligation de déposer les comptes annuels à la Banque nationale de Belgique.

Article 22 : Contrôle

Conformément à l'article 17 §5 de la loi sur les associations sans but lucratif et aussi longtemps que l'association répondra aux critères de la « petite association » énoncés audit article, il n'y aura pas lieu de désigner un commissaire réviseur.

 Mo0 2.I



Volet B - Suite

Toutefois, lorsque l'association ne répondra plus aux critères précités, le contrôle de la société devra être confié à un ou plusieurs commissaires nommés par l'assemblée générale parmi les membres de l'Institut des Réviseurs d'entreprises.

TITRE Vil : DISSOLUTION  LIQUIDATION  AFFECTATION DE L'ACTIF

Article 23 ; Dissolution

La dissolution de l'association est prononcée par l'assemblée générale délibérant comme en matière de

modification du ou des buts en vue desquels l'association est constituée,

Elle peu également être prononcée par le tribunal de première instance pour une des causes visées à

l'article 18 de la loi du 27 juin 1921

Article 24 Liquidation

Lors de la dissolution de l'association, pour quelque cause que ce soit, la liquidation se fera par les soins d'un ou plusieurs liquidateurs qui exercent leurs fonctions en vertu d'une résolution de l'assemblée générale ou à défaut en vertu d'une décision judiciaire, provoquée par toute personne intéressée ou par le ministère public,

L'affectation de l'actif est déterminée par l'assemblée générale ou à défaut, par les liquidateurs, lesquels donneront à l'actif une affectation qui se rapprochera autant que possible du but de l'association.

En aucun cas, l'actif ne peut être répartit entre les membres, mais doit être affecté à une fin désintéressée.

Article 25 : Publicité

Les décisions relatives à la dissolution, à la liquidation, ainsi qu'à la nomination et à la cessation des

fonctions de liquidateurs doivent être déposées au greffe du Tribunal de Commerce.

Article 26 ; Droit commun

Les parties entendent se conformer entièrement à la loi sur les associations sans but lucratif du 27 juin 1921,

En conséquence, les dispositions de cette loi auxquelles il ne serait pas licitement dérogé par les présents statuts sont réputées inscrites au présent acte et les clauses contraires aux dispositions impératives de cette loi sont censées non écrites.

Pour extrait analytique conforme,

Laurent SIMON

Président

Déposé en même temps: les actes constitutifs

Dispositions finales

Les statuts arrêtés, les associés et mams effectifs se sont réunis en

assemblée générale extraordinaire et ont pris à l'unanimité des voix les résolutiant

suivant :

1. Le nombre des administrateurs est fixé à six. Sont nommés jusqu'à 11 assemblée

générale du premier trimestre deux mille quinze les personnes suivant , :

Laurent Simon, Serge Cathenis, Frédéric Egels, Patrick Lienne, Jean Steffens et

Patrick Mignon.

Les adiº%inistrateurs ainsi ncmnés désignent ensuite en qualité de

 président : Laurent Simon

 Vice-président : Jean Steffens

secrétaire : Serge Cathenis

-- trésorier : Patrick Lienne

2. Qat été désignés came délégués à la gestion journalière, pouvant dès lors aocR 1i.r seul les actes relevant de la gestion journalière, Monsieur Patrick Lienne et Ma bnsieur Laurent Simar, qui ont accepté. Les actes de gestion journalière individuel serait limités à 2X0 Euros, tout engagement supérieur devant être approuvé par les 2 délégués.

Mentionner sur la dernière page du Volet S : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association ou la fondation à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

;ri Réservé

 au Moniteur

belge



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Coordonnées
W.T.F.

Adresse
RUE JULES STEINBACH 6 4960 MALMEDY

Code postal : 4960
Localité : MALMEDY
Commune : MALMEDY
Province : Liège
Région : Région wallonne