WOLF, DE COSTER, SOHIER, CABINET D'AVOCATS

Société civile sous forme de société privée à responsabilité limitée


Dénomination : WOLF, DE COSTER, SOHIER, CABINET D'AVOCATS
Forme juridique : Société civile sous forme de société privée à responsabilité limitée
N° entreprise : 449.721.494

Publication

07/04/2014
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1 Copie qui sera publiée aux annexes du Moniteur belge après dépot de l'acte au greffe

INI01W*1111 II

N° d'entreprise: 0449.721,494

Dénominationwermeo: «WOLF,deCOSTER,SOHIER,cabinetd'Avocats»

(en abrégé): *

Forme juridique : Société Privée à Responsabilité Limitée

Siège :rue Damry, 1 à 4130 Enseux - Tuf

(adresse complète)

Oijetls) de l'acte : Démission des gérants statutaires - Proposition de dissolution anticipée et en conséquence mise en liquidation - Nomination d'un liquidateur - Emoluments du liquidateur

Texte : D'un acte passé devant Maître Georges GRIMR, Notaire à Sprimont, le 07 janvier 2014, enregistré à Aywaille le 09 janvier 2014, 4 rôles sans renvoi, Volume 275, Folio 33, Case 05, il résulte que:

Après convocation adressée aux actionnaires non présents en date du 12 décembre 2013,

S'est réunie l'ASSEMBLÉE GÉNÉRALE EXTRAORDINAIRE de la Société civile à forme de Société Privée à Responsabilité Limitée « WOLF, de COSTER, SCHIER, cabinet d'Avocats », numéro d'entreprise 449.721.494, dont le siège est établi 4130 Esneux-Tilff, rue Damry, 1, constituée suivant acte reçu par le Notaire GRIMAR, soussigné, en date du premier avril mil neuf cent nonante-trois, publié aux Annexes au Moniteur Belge du dix-sept avril suivant sous le numéro 1993-04-17/056, dont les statuts n'ont jamais été modifiés à ce jour.

BUREAU

La séance est ouverte à 14 heures 30 minutes, sous la présidence de

Maître WOLF Jean-Pierre, ci-après qualifié.

Le bureau est ainsi constitué.

COMPOSITION DE L'ASSEMBLÉE

A/ Associés.

Sont présents les associés suivants, lesquels déclarent posséder le nombre de titres ci-après mentionné:

1/ Maître WOLF Jean-Pierre Joseph Alphonse, Avocat, né à Liège, le vingt-sept juillet mil neuf cent quarante-huit (numéro national 480727 27965), époux de dame LAMERS Renée, domicilié à 4130 Esneux, rue de l'Ourthe, 5. ;

- détenteur de 659 parts sociales 659

2/ Maître de COSTER Didier Maurice Albert Pierre Marie, né à Léopoldville, le neuf février mil neuf cent cinquante-cinq, époux de dame GERMAY Jeanne de Chantal, domicilié à 4130 Esneux, avenue Van Hoegaarden, 7;

- détenteur de 1 part sociale 1

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Mentionner sur la dernière page du Volet B: Au recto: Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter la personne morale à l'égard des tiers

Au verso: Nom et signature.

Volet B - suite

Ici représenté par Monsieur WOLF Jean-Pierre, prénommé, en vertu d'une procuration sous seing privé signée en date du 6 janvier 2014, qui est annexée aux présentes.

- soit ensemble: 660 parts sociales 660 B/ Gérants.

Est présent le gérant statutaire unique de la Société, savoir Maître WOLF Jean-Pierre, prénommé.

Nommé à cette fonction aux termes de l'acte de constitution de la Société, prédécrit.

EXPOSÉ DE MONSIEUR LE PRÉSIDENT.

Réservé

Au

---Nroniteur

belge

Le Président expose et requiert le Notaire soussigné d'acter que :

A. - La présente assemblée a pour ORDRE du JOUR :

1. Démission de gérants statutaires et décharge pour leur gestion, avec effet rétroactif, de Monsieur Didier de COSTER, avec effet le 14 mai 1998, et de Maître Olivier SOHIER, avec effet le 16 mars 2007.

2. a) Rapport de la gérance justifiant la proposition de dissolution de la société établi conformément à l'article 181 du Code des Sociétés ; à ce rapport est joint un état résumant la situation active et passive de la société arrêté au 30 octobre 2013 ;

b) Rapport de Monsieur Jean-Marc LEVA, Expert - Comptable, représentant la SPRL Fiduciaire G.L.M., désignée par le gérant de la Société, sur cet état résumant la situation active et passive de la société joint au rapport de gérance ;

3. Proposition de dissolution anticipée de la société sur base du rapport justificatif de la gérance et, en conséquence, mise en liquidation de la société ;

4. Nomination d'un liquidateur. : Proposition de désigner à ce poste Maître Pierre CAVENAILE.

5. Détermination des pouvoirs à conférer au liquidateur.

6. Détermination des émoluments du liquidateur.

B. - Convocations.

L'ensemble des parts sociales étant nominatif, les convocations contenant l'ordre du jour ont été faites par lettres recommandées adressées le 13 décembre 2013, soit quinze jours au moins avant l'assemblée, aux titulaires desdites parts sociales.

Le président dépose sur le bureau un exemplaire de la lettre de convocation et les récépissés délivrés par la Poste.

Le capital est représenté par SEPT CENT CINQUANTE (750) parts sociales, d'une valeur nominale de VINGT-QUATRE EUROS ET SEPTANTE NEUF CENTIMES (24,79 EUR), soit MILLE FRANCS BELGES (1.000,00 BEF) chacune.

Il résulte de la composition de la présente Assemblée que celle-ci réunit SIX CENT SOIXANTE (660) parts sociales, soit plus de la moitié du capital social. Le gérant est présent.

La présente Assemblée est donc légalement constituée et peut délibérer et statuer valablement sur tous les points à l'Ordre du jour.

Pour être admises, la décision quant à la dissolution de la société doit réunir les trois/quarts des voix, les autres décisions doivent réunir la simple majorité des voix.

Chaque part sociale donne droit à une voix.

_

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Mentioneer sur la dernière page du Volet B: Au recto: Nom et qualité du notaire Instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de représenter la personne morale à l'égard des tiers

Au verso :Nom et signature,

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 07/04/2014 - Annexes du Moniteur belge

Volet B - suite

Toutes les parts sociales étant nominatives, les associés ont reçu par courrier une copie du rapport établi par la gérante (auquel était jointe la situation active et passive de la société) et du rapport établi par l'Expert - Comptable externe.

CONSTATATION DE LA VALIDITÉ DE L'ASSEMBLÉE

L'exposé du Président est reconnu exact par l'Assemblée ; celle-ci se reconnaît valablement constituée et apte à délibérer sur les objets portés à l'Ordre du jour.

ATTESTATION DE LEGALITÉ

Conformément à l'article 181 § 4 du code des sociétés, le notaire soussigné atteste l'existence et la légalité externe des actes et formalités incombant à la société en vertu du paragraphe premier dudit article.

DÉLIBÉRATION

L'Assemblée aborde l'ordre du jour et, après avoir délibéré, prend les

RESOLUTIONS suivantes :

1 PREMIÈRE RÉSOLUTION.

En conséquence de la décision prise par l'Assemblée générale extraordinaire tenue le 18 décembre 2012 au siège social de la Société, prenant acte des démissions des gérants statutaires nommés lors de la constitution de la société, savoir, Monsieur de COSTER Didier et ce, avec effet le 14 mai 1998, Maître SOHIER Olivier et ce, avec effet le 16 mars 2007, décision publiée aux Annexes du Moniteur belge du 6 novembre 2013, sous le numéro 0168256, l'assemblée décide de remplacer le paragraphe 3 de l'article 12 de ses statuts par le texte suivant :

Toutefois, est nommé gérant statutaire, pour une durée indéterminée, Maître Jean-Pierre WOLF. »

L'assemblée générale donne décharge pleine et entière aux gérants pour l'exécution de leur mandat durant l'exercice de leur fonction.

Le procès-verbal de ladite Assemblée générale extraordinaire du 18 décembre 2012 est conservé dans le dossier du Notaire soussigné.

VOTE

Mise aux voix, cette résolution est adoptée à l'unanimité.

2- DEUXIEME RÉSOLUTION

a)Le Président donne connaissance du rapport établi par le gérant en date du 26 novembre 2013, justifiant la proposition de dissolution de la société.

A ce rapport est joint un état résumant la situation active et passive de la société arrêté à la date du 31octobre 2013 et établi conformément à la loi.

Un exemplaire de ce rapport et de la situation active et passive de la société sont à l'instant déposés sur le bureau et visés par le notaire soussigné.

Tous les associés déclarent en avoir parfaite connaissance. DONT ACTE.

b)Monsieur Jean-Marc LEVA, Expert - Comptable, représentant la SPRL Fiduciaire G.L.M., société d'Experts - Comptables, a établi en date du 3 décembre 2013 le rapport spécial sur l'état comptable prévu par la loi.

Ce rapport conclut en les termes suivants :

Mentionner sur la dernière page du Volet B: Au recto: Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de représenter la personne morale à l'égard des tiers

Au verso :Nom et signature.

Volet B - suite

« Dans le cadre des procédures de dissolution prévues par le droit des sociétés, le Gérant de la S.P.R.L. WOLF, de COSTER, SOHIER, cabinet d'avocats a établi un état comptable arrêté au 31/10/2013 qui tenant compte des perspectives d'une liquidation de /a société fait apparaître un total de bilan de 5.647,21 e et un passif net de - 58.194,94 e. A l'issue de nos travaux de contrôles effectués selon les normes professionnelles applicables, nous ne pouvons confirmer que cet état comptable qui nous a été présenté est complet, fidèle et correct compte tenu qu'il n'a pas été établi conformément aux dispositions légales et réglementaires applicables en Belgique et que son image fidèle en est profondément affectée.

Nous attirons également l'attention du liquidateur sur les trois éléments suivants:

1,) la dernière employée de la société a été licenciée en date du 25/10/2013 moyennant préavis d'une durée de 15 mois;

2) une citation en résiliation de bail et en expulsion des locaux de la rue Damry, 1 à 4130 Tilff a été adressée à Messieurs WOLF et de COSTER pour une comparution le 5 décembre prochain à la Justice de paix du canton de Sprimont. Les documents qui m'ont été présentés ne me permettent pas d'identifier si la société est partie prenante à ce contrat de bail ;

3) La dette envers l'Onss s'élève, après prise en compte du 3ane trimestre 2013, au montant de 26.355,08 EUR (intérêts, majorations et frais judiciaires inclus).

Il n'y a pas d'autres informations que j'estime indispensable de communiquer aux associés ou aux tiers. ».

Un exemplaire de ce rapport est à l'instant déposé sur le bureau et visé par le notaire soussigné.

Tous les associés présents ou représentés déclarent avoir parfaite connaissance de ce rapport.

DONT ACTE.

VOTE

Mise aux voix, cette résolution est adoptée à l'unanimAé 3- TROISIEME RÉSOLUTION

L'Assemblée générale décide la dissolution anticipée de la société, qui n'existera plus en conséquence que pour les besoins de sa liquidation, et prononce sa mise en liquidation à compter de ce jour.

VOTE

Mise aux voix, cette résolution est adoptée à l'unanimité 4- QUATRIEME RESOLUTION

Conformément à l'article DIX-SEPT des statuts, l'Assemblée générale décide de confier la liquidation de la société à Maître Pierre CAVENAILE, Avocat ayant son cabinet à 4000 Liège, Place du Haut Pré, 10. La nomination est faite pour une durée indéterminée.

Cette nomination est faite sous réserve de son homologation confirmation par le Tribunal de Commerce de Liège.

VOTE

Mise aux voix, cette résolution est adoptée à l'unanimité

Mentionner sur la dernière page du Volet 13: Au recto: Nom et qualité du notaire instrumentant ou de ia personne ou des personnes ayant

pouvoir de représenter la personne morale à l'égard des tiers

Au verso :Nom et signature.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 07/04/2014 - Annexes du Moniteur belge

r Réservé'

Ab

belge

Volet B - suite

_

L'Assemblée générale décide que les pouvoirs du liquidateur sont les suivants 1

Il est investi des pouvoirs les plus étendus pour l'accomplissement de sa mission, notamment de tous ceux prévus aux articles 186 et suivants du Code des Sociétés, sans devoir recourir à l'autorisation de l'Assemblée Générale des associés dans le cas où celle-ci est prévue, cette autorisation lui étant dès à présent conférée.

Il peut dispenser le Conservateur des Hypothèques de prendre inscription d'office ; renoncer à tous droits réels, privilèges, hypothèques, actions résolutoires, donner mainlevée, avec ou sans paiement, de toutes inscriptions privilégiées ou hypothécaires, transcriptions, saisies, oppositions ou autres empêchements, exercer toute action judiciaire, tant en demandant qu'en défendant.

Le liquidateur est dispensé de dresser inventaire et peut s'en référer aux écritures de la société.

Pour engager la société en liquidation, la signature du liquidateur est suffisante.

Il peut, sous sa responsabilité, pour des opérations spéciales et déterminées, déléguer à un ou plusieurs mandataires telle partie de ses pouvoirs qu'il détermine et pour la durée qu'il fixe.

Le liquidateur peut établir le texte coordonné des statuts et accomplir tous les actes imposés par la clôture de la liquidation.

VOTE

Mise aux voix, cette résolution est adoptée à l'unanimité

6- SIXTEME PESOLUTION

L'Assemblée décide que le mandat du liquidateur sera rémunéré en fonction de la décision que prendra l'Assemblée générale extraordinaire au moment de la clôture de la liquidation de la Société. Si l'Assemblée décide que le mandat du liquidateur est rémunéré, il le sera suivant le barème des curateurs de faillites en vigueur dans l'arrondissement de Liège.

VOTE

Mise aux voix, cette résolution est adoptée à l'unanimité

OBSERVATION

Le Notaire soussigné rappelle qu'aux termes de l'article 184 du Code des sociétés, le liquidateur n'entre en fonction qu'après homologation - confirmation par le Tribunal de Commerce.

Sprimont, le 10 janvier 2014.

Georges GRIMAR, Notaire,

Acte et documents déposés au Greffe du Tribunal de Commerce de Liège

en même temps que le présent extrait d'acte: une expédition de l'acte.

Mentionner sur la dernière page du Volet B: Au recto: Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de représenter la personne morale à l'égard des tiers

Au verso ;Nom et signature.

Réservé'

 Moniteur-belge

Annexes du Moniteur belge

07/04/2014

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad

06/11/2013
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x i Copie qui sera publiée aux annexes du Moniteur belge après dépot de l'acte au greffe

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N° d'entreprise :449.721.494

Dénomination (en entier) : « WOLF, de COSTER, SOHIER, Cabinet d'Avocats » (en abrégé):

Forme juridique : Société Civile à forme de Société Privée à Responsabilité Limitée Siège :rue de Damry, 1 à 4130 TILFF

(adresse complète)

Obiet(s) de l'acte : Démission de gérants

Texte :

Suivant les conventions du 14 mai 1998 :

- Démission de Monsieur de COSTER Didier, de sa fonction de gérant.

Suivant les conventions du 01 mars 2007 :

- Démission de Monsieur SOHIER Olivier, de sa fonction de gérant.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 06/11x2013 - Annexes du Moniteur belge

Mentionner sur la dernière page du Volet B: Au recto: Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter la personne morale à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature.

22/11/2012 : LGA014488
06/09/2011 : LGA014488
01/09/2010 : LGA014488
03/09/2009 : LGA014488
04/09/2008 : LGA014488
30/07/2007 : LGA014488
01/08/2006 : LGA014488
03/08/2005 : LGA014488
05/11/2004 : LGA014488
28/07/2015
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Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte au greffe



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Division LIEGE

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N° d'entreprise : 0449.721.494

Dénomination

(en entier) : WOLF, de COSTER, SOHIER, cabinets d'avocats

(en abrégé) :

Forme juridique : SPRL

Siège : rue Damry 1 à 4130 TILFF

(adresse complète)

Obiet(s) de l'acte :Clotûre de la liquidation

Par décision de l'assemblée générale du 13 juillet 2015, il a été acté que le liquidateur a fait rapport de sa gestion, que les comptes de clôture de la liquidation ont été approuvés à l'unanimité, que décharge a été donnée au liquidateur et qu'il est décidé que les archives de la société seront conservés par la famille.

Pierre CAVENAILE

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 28/07/2015 - Annexes du Moniteur belge

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Mentionner sur la dernière page du Volet B: Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter la personne morale à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

31/10/2003 : LGA014488
31/10/2003 : LGA014488
31/10/2003 : LGA014488
29/10/2003 : LGA014488
25/09/1999 : LGA014488
17/04/1993 : LGA14488

Coordonnées
WOLF, DE COSTER, SOHIER, CABINET D'AVOCATS

Adresse
RUE DE DAMRY 1 4130 ESNEUX

Code postal : 4130
Localité : ESNEUX
Commune : ESNEUX
Province : Liège
Région : Région wallonne