WORLD WAR II MEMORY MUSEUM, EN ABREGE : WWII MEMORY MUSEUM

Association sans but lucratif


  1. Personnes morales
  2. Région wallonne
  3. Liège
  4. WORLD WAR II MEMORY MUSEUM, EN ABREGE : WWII MEMO…
Dénomination : WORLD WAR II MEMORY MUSEUM, EN ABREGE : WWII MEMORY MUSEUM
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 500.518.713

Publication

14/11/2012
ÿþCopie à publier aux annexes du Moniteur belge

' eA. _ . après dépôt de l'acte

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N° d'entreprise : Dénomination

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -14/11/2012 - Annexes du Moniteur belge

(en entier) : World War 11 Memory Museum

(en abrégé) : WWII Memory Museum

Forme juridique : ASBL k r~eir ;2-9 a~ 1OWeekki

Siège : ~ _1

Obiet de Pacte : Constitution d'une ASBL

Statuts

World War Il Memory Museum A.s.b,I.

Entre les soussignés:

-Mr THEUNISSEN Luc Henri Joseph, né à Hermalle-sous-Argenteau le 02/02/1961, époux de SIMONIS Michèle, domicilié à 4607 Bemeau, rue de Maastricht, 29  N° National: 610202-34517.

-Mme SIMONIS Michèle Berthe Renée, née à Rocourt le 03/11/1970, épouse de THEUNISSEN Luc, domiciliée à 4607 Berneau, rue de Maastricht, 29  N° National ; 701103-15046.

-Mr COCX Jean-Marie Alexandre Frédéric Ernest, né à Rocourt le 19/06/1970, célibataire, domicilié à 4690; Wonck, rue du Ruisseau, 36 N° National : 700619-13927.

Il a été convenu de constituer une ASSOCIATION SANS BUT LUCRATIF dont ils ont arrêté les statuts comme suit :

TITRE I : DENOMINATION SIEGE SOCIAL

Art .1  L'association est dénommée: World War Il Memory Museum, en abrégé: WWII Memory Museum. Tous les actes, factures, annonces, publications et autres documents émanant de l'association mentionnent ' la dénomination de l'association, précédée ou suivie des mots "association sans but lucratif' ou du sigle "ASBL", ainsi que de l'adresse du siège de l'association.

Art.2  Son siège social est établi au 29 rue de Maastricht, 4607 Berneau, dans l'arrondissement judiciaire de Liège, Il peut être transféré par décision de l'assemblée générale. Cette modification aux statuts fera l'objet d'un dépôt au Greffe du tribunal de Commerce et d'une publication aux annexes du Moniteur Belge.

Art.3  L'association est constituée pour une durée illimitée, elle peut être dissoute à n'importe quel moment. TITRE Il :.OBJET

Art .4 -- L'association a pour objet d'assurer un devoir de mémoire relatif à l'histoire de la seconde guerre, mondiale. Pour atteindre ce but, l'association se donne comme objectif de retrouver et de rassembler tout objet: ayant trait à cette période ainsi que de présenter au public ces objets de la façon la plus valorisante possible. L'association pourra également organiser des bourses d'échange de matériel ainsi que des balades de: véhicules militaires d'époque,

TITRE III : MEMBRES

' Art.5  L'association est composée de membres effectifs. Le nombre minimum des membres effectifs ne! peut être inférieur à trois.

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

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MOD 2.2

Art.6  Sont membres effectifs :

Q'Les comparants au présent acte :

-Mr Luc THEUNISSEN, Rue de Maastricht 29, 4607 Berneau  Ingénieur  Président, -Mme Michèle SIMONIS, Rue de Maastricht 29, 4607 Berneau  Ingénieur Trésorière. -Mr Jean-Marie COCX, Rue du Ruisseau 36, 4690 Wonck  Ouvrier  Secrétaire.

Art.7 -- Les membres effectifs sont libres de se retirer à tout moment de l'association en adressant par écrit leur démission au conseil d'administration.

Le membre effectif qui, par son comportement porterait préjudice ou nuirait à l'association, peut être proposé à l'exclusion par le conseil d'administration et ce à la majorité des deux tiers à l'assemblée générale.

Art.8  . Le conseil d'administration tient un registre des membres conformément à l'article 10 de la loi de 1921.

TITRE IV : COTISATIONS ,

Art.9 -- Les membres ne sont astreints à aucun droit d'entrée, ni au paiement d'aucune cotisation. Ils apportent à l'association le concours actif de leurs capacités et de leur dévouement,

TITRE V : ASSEMBLEE GENERALE

Art.10  L'assemblée générale est composée de tous les membres effectifs,

Art,11  L'assemblée possède les pouvoirs qui lui sont expressément reconnus par la loi ou les présents

statuts,

Ses attributions sont notamment :

-De modifier les statuts et de prononcer la dissolution de l'association, en se conformant aux dispositions

légales en la matière ;

-De nommer et de révoquer les administrateurs ;

-D'approuver annuellement les comptes et les budgets et d'cctroyer la décharge aux administrateurs ;

-D'exercer tous les pouvoirs dérivant de la loi ou des statuts ;

-De décider l'exclusion d'un membre,

Tout ce qui n'est pas attribué par la loi ou les statuts à l'assemblée générale relève de la compétence du

conseil d'administration.

Art .12  lf doit être tenu au moins une assemblée générale chaque année dans le courant du mois d'octobre.

L'association peut être réunie en assemblée générale extraordinaire à tout moment par décision du conseil d'administration ou à la demande d'un cinquième des membres effectifs au moins. Chaque réunion se tiendra aux jour, heure et lieu mentionnés dans la convocation.

Tous les membres effectifs doivent y être convoqués.

Art,13  L'assemblée générale est convoquée par le conseil d'administration par lettre ordinaire ou par carte postale adressée à chaque membre, au moins huit jours avant l'assemblée, et signée par le secrétaire, au nom du conseil d'administration.

L'ordre du jour est mentionné dans la convocation de même que les jour, heure et lieu où se tiendra l'assemblée,

Si tous les membres effectifs sont présents ou valablement représentés, l'assemblée générale peut valablement se réunir sans devoir justifier de l'accomplissement des formalités relatives aux convocations.

Art.14  L'assemblée générale est présidée par le Président du Conseil d'administration, ou à défaut, par le vice-président.

Art.15  Tous les membres effectifs ont un droit de vote égal à l'assemblée générale. Les résolutions sont prises à la majorité simple des voix présentes ou représentées, sauf dans le cas où il est décidé autrement par la loi ou les présents statuts, notamment pour modifier les statuts ou pour décider de la dissolution de l'association,

Art.16  Les décisions de l'assemblée générale sont consignées dans un registre de procès-verbaux signé

par le président et un administrateur. Ce registre est conservé au siège social où tous les membres peuvent en

prendre connaissance, mais sans déplacement du registre.

Toute modification aux statuts doit être publiée dans le mois de sa date aux annexes du Moniteur.

Il en est de même de toute nomination, démission ou révocation d'administrateur.

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MOD 2.2

TITRE VI : ADMINISTRATION, GESTION JOURNALIERE

Art.17  L'association est administrée par un conseil composé de trois membres au moins nommés parmi les associés effectifs par l'assemblée générale pour un terme de six ans, et en tout temps révocables par elle.

Art.18  En cas de vacance au cours d'un mandat, un administrateur provisoire peut être nommé par l'assemblée générale. II achève dans ce cas le mandat de l'administrateur qu'il remplace. Les administrateurs sortants sont rééligibles.

Art.19  Le conseil désigne parmi ses membres un président, un trésorier et un secrétaire.

Art.20  Le conseil se réunit sur convocation du président et/ou du secrétaire. Il ne peut statuer que si la moitié de ses membres est présente. Ses décisions sont prises à la majorité simple des voix. En cas de partage des voix, celle du président sera prépondérante.

Les décisions sont consignées sous forme de procès-verbaux, signés par le président et le secrétaire et inscrites dans un registre spécial.

Art.21  Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion de l'association.

Art.22  Le conseil peut, sous sa responsabilité, déléguer la gestion journalière de l'association, à un de ses membres, ou à un tiers, associé ou non, avec l'usage de la signature afférente à cette gestion.

Art.23  Les actions judiciaires, tant en demandant qu'en défendant, sont intentées ou soutenues, au nom de l'association par deux administrateurs.

Art.24  A défaut de stipulation spéciale dans le procès-verbal du conseil d'administration, les actes régulièrement décidés par le conseil sont valablement signés par deux administrateurs ; ils n'auront pas à justifier de leurs pouvoirs vis-à-vis de tiers.

Les administrateurs ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle, et ne sont responsables que de l'exécution de leur mandat, Celui-ci est exercé à titre gratuit.

TITRE VII : DISPOSITIONS DIVERSES

Art.25 -- L'exercice social commence le premier janvier pour se terminer le trente et un décembre. Par exception ie premier exercice débutera le jour de la constitution pour se terminer le trente et un décembre deux mille douze.

Art.26  Le compte de l'exercice écoulé et le budget de l'exercice suivant seront annuellement soumis à l'approbation de l'assemblée générale ordinaire.

Art.27 - En cas de dissolution de l'association, l'assemblée générale désignera le ou les liquidateurs, déterminera leurs pouvoirs et indiquera l'affectation à donner à l'actif net de l'avoir social. Ces décisions ainsi que les noms, profession et adresse du ou des liquidateurs seront publiés aux annexes du Moniteur Belge.

TITRE VIII : DROIT COMMUN

Art.28  Tout ce qui n'a pas été prévu explicitement aux présents statuts est réglé par le loi du vingt-sept juin mille neuf cent vingt et un et celle du deux niai deux mille deux régissant les associations sans but lucratif.

MOD 2.2

Réservé Volet B - Suite

au DISPOSITIONS TRANSITOIRES

lJlôniteur

belge



1 - Nominations: L'assemblée générale de ce jour a élu en qualité d'administrateurs :

UMonsieur THEUNISSEN Luc

OMonsieur COCX Jean-Marie

Q'Madame SIMONIS Michèle

tous soussignés, qui acceptent ce mandat.



Les administrateurs sont désignés en qualité de

OPrésident : Monsieur THEUNISSEN Luc

OSecrétaire : Monsieur COCX Jean-Marie

OTrésorière : Madame SIMONIS Michèle

2  Pouvoirs: A ce jour, il est reconnu que Monsieur THEUNISSEN Luc et Madame SIMONIS Michèle

auront pouvoir de signature sur les comptes bancaires de L'Association Sans But Lucratif.

Ils pourront signer seuls.

3  Ratification : L'ASBL ratifiera dans les six mois de l'acquisition de la personnalité juridique (dépôt des statuts au greffe du Tribunal de Commerce) les engagements pris par l'association en formation.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -14/11/2012 - Annexes du Moniteur belge Fait et passé à Kerneau le 25/10/12. En trois exemplaires.



Theunissen Luc Cocx Jean-Marie Simonis Michèle Trésorière

Président Secrétaire





Mentionner sur la dernière page du Volet B: Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Coordonnées
WORLD WAR II MEMORY MUSEUM, EN ABREGE : WWII…

Adresse
RUE DE MASTRICHT 29 4607 BERNEAU

Code postal : 4607
Localité : Berneau
Commune : DALHEM
Province : Liège
Région : Région wallonne