ZANECOCHAUFFAGE, EN ABREGE : ZEC

Dénomination : ZANECOCHAUFFAGE, EN ABREGE : ZEC

Forme juridique : Société privée à responsabilité limitée

N° entreprise : 839.748.695

Publication

10/07/2014 : ME. - COMPTES ANNUELS 31.12.2013, APP 16.06.2014, DPT 07.07.2014 14276-0277-011
12/11/2013

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Volet B Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte au greffe

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3 0 10- 2013 Greffe

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -12/11/2013 - Annexes-du Moniteur belge

N� d'entreprise : 0839748695

D�nomination :

(en entier) : ZanEcoChauffage

(en abr�g�): ZEC

Forme juridique: soci�t� priv�e � responsabilit� limit�e

Si�ge : Cit� Delr�e, 4 � 4130 Esneux (Tilff)

(adresse compl�te)

Objet(side ll'acte :DEMISSION D'UN GERANT

L'Assembl�e G�n�rale extraordinaire de ce 2210312013 d�cide d'accepter la d�mission de Monsieur Daniel JOURNEE de son mandat de g�rant et associ� en date du 31/12/2012.

Zanette Jean-Marc

G�rant

Polet Philippe

G�rant

Mentionner sur ia derni�re page du Volet B: Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter la personne morale � l'�gard, des tiers Au verso : Nom et signature

05/08/2013 : ME. - COMPTES ANNUELS 31.12.2012, APP 21.06.2013, DPT 26.07.2013 13370-0447-011
11/10/2011

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Mod 2.1

Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte au greffe

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N� d'entreprise : D�nomination

(en entier) : ZanEcoChauffage

Forme juridique : soci�t� priv�e � responsabilit� limit�e

Si�ge : Cit� Delr�e, 4 � 4130 ESneux (Tilff)

Objet de l'acte : CONSTITUTION-NOMINATIONS

D'un acte re�u par Ma�tre Alain CORDIER, notaire � Li�ge, le vingt et un septembre deux mil onze,'' enregistr� � Li�ge I, le vingt-deux septembre deux mil onze, volume 189 folio 50 case 2 sept r�les sans renvoi, re�u vingt-cinq euros (25,00 � ), Ie Receveur P.PHILIPPART, il r�sulte que :

1. Monsieur ZANETTE Jean-Marc Alain, militaire, n� � Li�ge, le trente-et-un mars mil neuf cent septante et1

un, �poux de Dame BRISY Sandra, domicili� � Esneux, Cit� Delr�e, 4.

Num�ro national : 710331 265-26.

2. Madame BRISY Sandra Monique Danielle, coiffeuse, n�e � Rocourt, le dix-neuf mars neuf cent septante et un, �pouse de Monsieur ZANETTE Jean-Marc, domicili�e � Esneux, Cit� Delr�e, 4.

Num�ro national : 710319 146-20.

Monsieur et Madame ZANETTE BRISY d�clarent �tre mari�s, � ce jour, sous le r�gime de la s�paration de biens avec soci�t� d'acqu�ts, aux termes de leur contrat de mariage dress� par le notaire Marie-Jeanne GLINEUR, � Li�ge, en date du sept f�vrier mil neuf cent nonante-quatre.

3. Monsieur POLET Philippe Maurice Yves, militaire, n� � Godarville, le dix-neuf d�cembre mil neuf cent soixante-et-un, divorc�, domicili� � Charleroi, Rue des Sarrazins, 10.

Num�ro national : 611219 105-11.

Lequel comparant pr�cise avoir fait une d�claration de cohabitation l�gale avec Madame BIRON Michelle Georgette Christine, � Charleroi, en date du vingt-deux mai deux mil sept et sans en avoir r�gl� les modalit�s suivant convention notari�e.

4. Monsieur JOURNEE Daniel, militaire, n� � Namur le onze ao�t mil neuf cent soixante-huit, �poux de

Dame CLEMENT Laurence G�rardine Ghislaine, n�e � Dinant, le trois septembre mil neuf cent septante et un,:

domicili� � Beauraing, Rue du Fond des Moines, 15.

Num�ro national : 680811 131-53.

Lequel comparant d�clare �tre mari�, � ce jour, sous le r�gime l�gal � d�faut de conventions matrimoniales.

ont constitu� une soci�t� commerciale et �tablit les statuts d'une soci�t� priv�e � responsabilit� limit�e: d�nomm�e � ZanEcoChauffage �, en abr�g� � ZEC � ayant son si�ge social � 4130 Esneux (Till, Cit� Delr�e, 4, au capital de DIX-HUIT MILLE SIX CENTS EUROS (18.600,00 � ), repr�sent� par CENT (100) parts sociales: d'une valeur nominale de CENT QUATRE-VINGT-SIX EUROS (186,00� ) chacune.

Ils d�clarent que les cent (100) parts sociales, soit l'int�gralit� du capital social, sont souscrites en esp�ces, � leur valeur nominale de CENT QUATRE-VINGT-SIX EUROS (186,00� ) chacune, comme suit :

" Par Monsieur Jean-Marc ZANETTE, pr�nomm�, � concurrence de NEUF MILLE TROIS CENTS EUROS (9.300,00 � ), soit cinquante parts sociales

" Par Madame Sandra BRISY, pr�nomm�e, � concurrence de TROIS CENT SEPTANTE-DEUX EUROS (372,00 � ), soit deux parts sociales

" Par Monsieur Philippe POLET, pr�nomm�, � concurrence de QUATRE MILLE QUATRE CENT SOIXANTE-QUATRE EUROS (4.464,00 � ), soit vingt-quatre parts sociales

" Par Monsieur Daniel JOURNEE, pr�nomm�, � concurrence de QUATRE MILLE QUATRE CENT SOIXANTE-QUATRE EUROS (4.464,00 � ), soit vingt-quatre parts sociales

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter la personne morale � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het �lgisch StaatsbT�d - IU71i72OII - Annexes du Moniteur belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 11/10/2011 - Annexes du Moniteur belge

Ensemble, DIX HUIT MILLE SIX CENTS EUROS (18.600,00 � ), ou l'int�gralit� du capital social repr�sent�100 par cent parts sociales d'une valeur nominale de cent quatre-vingt-six euros chacune.

Les comparants d�clarent que chacune des parts sociales souscrites est lib�r�e � concurrence d'un tiers, soit la somme de SIX MILLE DEUX CENTS EUROS (6.200,00 � ). Cette somme a �t� pr�alablement � la constitution de la soci�t� d�pos�e par versement � un compte sp�cial portant le num�ro BE55 1030 2614 8844 ouvert au nom de la soci�t� en formation aupr�s de la banque CREDIT AGRICOLE de sorte que la soci�t� a, d�s � pr�sent, de ce chef, � sa disposition, une somme de SIX MILLE DEUX CENTS EUROS (6.200,00 � )

Forme - D�nomination

La soci�t� commerciale adopte la forme de la soci�t� priv�e � responsabilit� limit�e.

Elle est d�nomm�e � ZanEcoChauffage�, en abr�g� � ZEC �.

Les d�nominations compl�te ou abr�g�e peuvent �tre utilis�es ensemble ou s�par�ment.

Si�ge social

Le si�ge social est �tabli � 4130 Esneux (Tiff), Cit� Delr�e, 4.

Objet

La soci�t� a pour objet, tant en Belgique qu'� l'�tranger, pour compte propre ou pour compte de tiers ou en participation avec ceux-ci l'achat et la vente, le placement et l'entretien d'appareils de chauffage, de sanitaire et de tout produit de production d'�lectricit�, les travaux d'installation �lectrique de b�timents.

La soci�t� peut, d'une fa�on g�n�rale, accomplir toutes op�rations commerciales, industrielles, financi�res, mobili�res ou immobili�res se rapportant directement ou indirectement � son objet social ou qui seraient de nature � en faciliter directement ou indirectement, enti�rement ou partiellement, la r�alisation.

Elle peut s'int�resser par voie d'apport, de fusion, de souscription ou de toute autre mani�re dans toutes affaires, entreprises, associations ou soci�t�s ayant un objet identique, analogue ou connexe au sien ou qui sont de nature � favoriser le d�veloppement de son entreprise, � lui procurer des mati�res premi�res ou � faciliter l'�coulement de ses produits. La soci�t� peut aussi exercer les fonctions d'administrateur, de g�rant ou de liquidateur d'autres soci�t�s.

La soci�t� peut aussi se porter caution et donner toutes s�ret�s personnelles ou r�elles en faveur de toutes personnes ou soci�t�s li�es ou non.

Dur�e

La soci�t� est constitu�e pour une dur�e illimit�e.

Capital

Le capital social, enti�rement souscrit, est fix� � DIX HUIT MILLE SIX CENTS EUROS (18.600,00 � ). Il est divis� en cent (100) parts sociales d'une valeur nominale de cent quatre-vingt-six Euros chacune, lib�r�es � concurrence d'un tiers chacune � la souscription.

G�rance

Lorsque la soci�t� ne comporte qu'un seul associ�, elle est g�r�e soit par l'associ� unique, soit par une ou plusieurs personnes, associ�es ou non, nomm�es avec ou sans limitation de dur�e, soit dans les statuts, soit par l'associ� unique agissant en lieu et place de l'assembl�e g�n�rale.

En cas de pluralit� d'associ�s, la soci�t� est administr�e par un ou plusieurs g�rants, associ�s ou non, nomm�s avec ou sans limitation de dur�e, soit dans les statuts, soit par l'assembl�e g�n�rale.

Madame Sandra BRISY, Monsieur Jean-Marc ZANETTE, Monsieur Philippe POLET et Monsieur Daniel JOURNEE, tous trois pr�nomm�s, sont d�sign�s chacun en qualit� de g�rant statutaire sans limitation de dur�e soit donc pour toute la dur�e de la soci�t�.

Les pouvoirs de la g�rance se d�terminent comme suit :

Pouvoirs de la g�rance

S'il n'y a qu'un seul g�rant, la totalit� des pouvoirs attribu�s � la g�rance lui est d�volue.

S'ils sont plusieurs, les g�rants forment un coll�ge qui d�lib�re valablement lorsque la majorit� de ses membres est pr�sente ; ces d�cisions sont prises � majorit� des voix.

La g�rance est investie des pouvoirs les plus �tendus pour faire tous actes d'administration et de dispositions n�cessaires ou utiles � l'accomplissement de l'objet social de la soci�t�, sauf ceux que la loi r�serve � l'assembl�e.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 11/10/2011 - Annexes du Moniteur belge

" Signatures

Tous les actes engageant la soci�t�, m�me les actes auxquels un fonctionnaire public ou un officier minist�riel pr�te son concours, sont valablement sign�s par le g�rant s'il n'y en a qu'un seul ou par deux g�rants agissant conjointement, s'ils sont plusieurs.

La g�rance, agissant comme dit au paragraphe qui pr�c�de, repr�sente la soci�t� � l'�gard des tiers et en justice, soit en demandant soit en d�fendant.

Assembl�e g�n�rale

Il est tenu une assembl�e g�n�rale ordinaire chaque ann�e, le troisi�me lundi de juin � dix-sept heures. La

date de tenue de la premi�re assembl�e g�n�rale sera cependant fix�e ci-apr�s sous le titre � Dispositions

Temporaires �.

S'il n'y a qu'un seul associ�, c'est � cette m�me date qu'il signe pour approbation les comptes annuels.

Si ce jour est f�ri� l�gal, l'assembl�e g�n�rale se tiendra le jour ouvrable suivant.

L'assembl�e g�n�rale se r�unit extraordinairement chaque fois que l'int�r�t de la soci�t� l'exige ou sur la

demande d'associ�s repr�sentant le cinqui�me du capital.

Les assembl�es g�n�rales se tiennent au si�ge social ou � un autre endroit indiqu� dans les convocations.

Les associ�s peuvent, � l'unanimit�, prendre par �crit toutes les d�cisions qui rel�vent du pouvoir de

l'assembl�e g�n�rale, � l'exception de celles qui doivent �tre pass�es par un acte authentique.

La g�rance peut exiger que, pour �tre admis � l'assembl�e, tout associ� doit trois jours francs avant

l'assembl�e, l'informer par �crit de son intention d'assister � l'assembl�e et indiquer le nombre de parts pour

lequel il entend prendre part au vote.

Tout associ� peut se faire repr�senter aux assembl�es par un mandataire, pourvu que celui-ci soit lui-m�me

associ� et qu'il ait le droit d'assister � l'assembl�e.

Toutefois, les personnes morales peuvent �tre repr�sent�es par un mandataire non associ�.

L'organe qui convoque l'assembl�e peut arr�ter la formule des procurations et exiger que celles-ci soient

d�pos�es au lieu indiqu� par lui cinq jours francs avant l'assembl�e.

Si la soci�t� ne comporte qu'un seul associ�, celui-ci ne peut d�l�guer les pouvoirs qu'il exerce en lieu et

place de l'assembl�e g�n�rale.

Les associ�s peuvent aussi �mettre leur vote par correspondance.

Sauf dans les cas pr�vus par la loi et les statuts, les d�cisions sont prises, quel que soit le nombre de parts

repr�sent�es, � la majorit� des voix pour lesquelles il est pris part au vote.

Chaque part sociale donne droit � une voix.

L'exercice du droit de vote peut faire l'objet de conventions entre associ�s conclues dans le respect de la loi.

Les proc�s-verbaux des assembl�es g�n�rales ou de l'associ� unique agissant en ses lieu et place, sont

consign�s dans un registre. Ils sont sign�s par les membres du bureau et par les associ�s qui le demandent.

Les copies, extraits ou exp�ditions sont sign�s par le g�rant s'il n'y en a qu'un seul et par deux g�rants agissant

conjointement s'ils sont plusieurs.

EXERCICE- �CRITURES- DISTRIBUTION

Exercice social

L'exercice social commence le premier janvier et finit le trente et un d�cembre de chaque ann�e, sous

r�serve cependant de ce qui sera pr�cis� ci-apr�s sous le titre � Dispositions Temporaires � pour le premier

exercice social.

Distribution

Le b�n�fice net de l'exercice est d�termin� conform�ment aux dispositions l�gales.

Sur le b�n�fice net, il est fait annuellement un pr�l�vement d'un vingti�me au moins, affect� � la r�serve

l�gale. Le pr�l�vement cesse d'�tre obligatoire lorsque la r�serve l�gale atteint le dixi�me du capital social.

Le solde re�oit l'affectation que lui donne l'assembl�e g�n�rale statuant sur proposition de la g�rance, dans

le respect de la loi.

R�partition de l'actif net

Apr�s le paiement de toutes les dettes, charges et frais de liquidation ou consignation des sommes

n�cessaires � cet effet, l'actif est r�parti �galement entre toutes les parts.

Toutefois, si toutes les parts sociales ne sont pas lib�r�es dans une �gale proportion, les liquidateurs

r�tablissent, pr�alablement, l'�quilibre, soit par des appels de fonds, soit par des remboursements partiels.

Dispositions temporaires

Les comparants prennent, � l'unanimit�, les d�cisions suivantes, qui ne deviendront effectives qu'� dater du

jour du d�p�t de l'acte constitutif au Greffe du Tribunal de Commerce de Li�ge, lorsque la soci�t� acquerra la

personnalit� morale.

1) Le premier exercice social commencera le jour du d�p�t pour se terminer le trente et un d�cembre deux mil douze.

2) La premi�re assembl�e g�n�rale annuelle se tiendra le troisi�me lundi du mois de juin deux mil treize � dix-sept heures.

3) Les g�rants exerceront leurs fonctions avec !es pouvoirs pr�vus aux articles treize et quinze des statuts.

R�serv�

au

Moniteur

belge

Volet B - Suite

Le mandat de chacun des g�rants statutaires est exerc� � titre gratuit.

4) Les comparants ne d�signent pas de commissaire. POUR EXTRAIT ANALYTIQUE CONFORME "

Alain CORDIER, notaire.

D�pos� en m�me temps, exp�dition de l'acte du 21 septembre 2011 avec l'attestation bancaire

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter la personne morale � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

14/07/2015 : ME. - COMPTES ANNUELS 31.12.2014, APP 10.06.2015, DPT 08.07.2015 15285-0361-011

Coordonnées
ZANECOCHAUFFAGE, EN ABREGE : ZEC

Adresse
CITE DELREE 4 4130 TILFF

Code postal : 4130
Localité : Tilff
Commune : ESNEUX
Province : Liège
Région : Région wallonne

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