ZUMBA FOR THE LIVE

Divers


  1. Personnes morales
  2. Région wallonne
  3. Liège
  4. ZUMBA FOR THE LIVE
Dénomination : ZUMBA FOR THE LIVE
Forme juridique : Divers
N° entreprise : 553.737.267

Publication

20/06/2014
ÿþMOD 2.2

Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

Ré:

Moi

b(

*14120708*

' N° d'entreprise : S 53 " R. -1

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 20/06/2014 - Annexes du Moniteur belge

Dénomination

(en entier) : ZUMBA FOR THE LIVE

(en abrégé) :

Forme juridique : association sans but lucratif

Siège; 4100 Seraing rue des Chanterelles 166

Objet de l'acte ; constitution

Texte

D'un acte reçu par Mare Paul-Arthur COEME, Notaire associé de la société civile à forme de Société Privée à Responsabilité Limitée « Paul-Arthur COEME & Christine VVERA, Notaires Associés », ayant son siège à Liège (Grivegnée) le 6 juin 2014 en cours d'enregistrement au premier bureau de l'enregistrement de Liège Il, il résulte que 1°) Madame MINGUET Véronique Sophie, née à Ougrée, le 31 août 1960, domiciliée à 4000 Liège, avenue Emile Digneffe, 11/21 2°) Monsieur TOUSSAINT Yves Robert, né à Hermalle-sous-Argenteau, le 26 janvier 1970, domicilié à 4608 Dalhem, Maillère, 2, en cours d'inscription à 4600 Visé, rue de la Fontaine, 46 3°) Mademoiselle AERTS Laurence Marie née à Ougrée, le 3 mai 1974, domiciliée à 4608 Warsage, La Maillèrer 2 4°) Monsieur VAN BOLICHAUTE Gilbert Jean Léon, né à Ougrée, le 29 novembre 1954, domicilié à 4400-Flémalle (Mons-lez-Liège),E'Tiyou, 27 ont constitué entre eux une Association Sans But Lucratif ' conformément à la loi du vingt-sept juin mil neuf cent vingt et un, telle que modifiée par la loi du deux mai deux mille deux et qu'ils en ont arrêté les statuts comme suit:

STATUTS

TITRE I DE LA DENOMINAT1ON DU S1EGE SOCIAL

Article ler  L'association prend pour dénomination «Zumba for the life »

Tous les actes, factures, annonces, publications et autres documents émanant de l'associations sans but

lucratif doivent mentionner la dénonination de l'association, précédée ou suivie immédiatement des mots «

association sans but lucratif» ou du sigle « asbl », ainsi que de l'adresse du siège de l'association.

Article 2  Son siège social est établi à 4100 SERAING, rue des Chanterelles, 166, dans l'arrondissement

judiciaire de Liège.

L'association est constituée pour une durée indéterminée.

TITRE Il DU BUT SOCIAL POURSUIVI

Article 3  L'association a pour but de promouvoir la danse d'une manière générale.

Artiole 4 L 'association a pour objet :

L'organisation de cours de danse moderne ou classique et de toutes activités artistiques ou sportives en rapport

avec la danse en ce compris l'organisation de spectacles et d'évènements.

Elle petit accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement à son but. Elle peut notamment

prêter son concours et s'intéresser à toute activité similaire à son but.

TITRE III DES MEMBRES

Section I

Admission

Article 5 - L'association est composée de membres effectifs qui peuvent être des personnes physiques ou des

personnes morales«

Le nombre des membres effectifs ne peut être inférieur à trois.

Article 6 - Sont membres :

1) les comparants au présent acte, fondateurs ou associés;

2) toute personne morale ou physique admise en cette qualité par le conseil d'administration.

Les personnes morales désigneront une ou deux personnes physiques chargées de les représenter au sein de

l'association,

, Section 11

Démiesion, exclusion, suspension

Article 7 Les membres sont libres de se retirer à tout moment de l'association en adressant par écrit leur

démission à l'association.

Mentionner sur la dernière page du Volet B: Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 20/06/2014 - Annexes du Moniteur belge MOD 2.2

L'exclusion d'un membre ne peut être prononcée que par l'assemblée générale à la majorité des deux tiers des

voix présentes ou représentées.

.Article 8  Le membre démissionnaire ou exclu, ainsi que les créanciers, les héritiers ou ayant-droits du

membre décédé ou failli, n'ont aucun droit sur le fonds social. Ils ne peuvent réclamer ou requérir ni relevé, ni

reddition de comptes, ni remboursement des cotisations, ni apposition de scellés ni inventaire.

Article 9  Le conseil d'administration tient un registre des membres conformément à l'article 10 de la loi du

27juin 1921.

Article 10 Les membres ne contractent aucune obligation personnelle relativement aux engagements de

l'association.

TITRE IV DES COTISATIONS

Article 11  Les membres paient éventuellement une cotisation annuelle. Le montant de cette cotisation est

fixé par l'assemblée générale. Elle ne pourra être supérieure à deux cents euros.

TITRE V DE L'ASSEMBLEE GENERALE

Article 12 L'Assemblée générale est composée de tous les membres de l'association.

Article 13 L'Assemblée générale possède les pouvoirs qui lui sont expressément reconnus par la loi ou les

présents statuts.

Sont notamment réservées à sa compétence

1) les modifications aux statuts sociaux;

2) la nomination e la révocation des administrateurs

3)1e cas échéant, la nomination et la révocation des commissaires, et la fixation de leur rémunération dans les

cas où une rémunération est attribuée

4) la décharge à octroyer aux administrateurs et aux commissaires, le cas échéant;

5) l'approbation des budgets et des comptes;

6) la dissolution volontaire de l'association

7) les exclusions de membres

8) la transformation de l'association en société à finalité sociale

9) toutes les hypothèses où les statuts l'exigent.

Article 14 - II doit être tenu au moins une assemblée générale chaque année, le deuxième mardi du mois de juin à 18 heures au siège social où à tout autre endroit indiqué dans les convocations.

L'association peut être réunie en Assemblée générale extraordinaire à tout moment par décision du Conseil d'administration, notamment à la demande d'un cinquième au moins des membres. Une telle demande devra être adressée au Conseil d 'administration par lettre reconnnandée à la poste au moins trois senaines à l'avance.

Article 15 Tous les membres doivent être convoqués à l'Assemblée générale par le Conseil d'administration par lettre ordinaire, courriel ou fax adressé au moins huit jours avant l'Assemblée.

La convocation mentionne les jour, heure et lieu de la réunion.

L'ordre du jour est également mentionné dans la convocation. Toute proposition signée par un cinquiène des membres doit être portée à l'ordre du jour.

Article 16 Chaque membre a le droit d'assister à l'assemblée. Il peut se faire représenter par un mandataire qui doit nécessairement être membre de l'association.

Tous les membres ont un droit de vote égal, chacun disposant d'une voix.

Le conseil d'administration peut inviter toute personne à tout ou partie de l'Assemblée générale en qualité d'observateur ou de consultant,

Article 17 L'Assemblée générale est présidée par le Président du Conseil d'administration et à défaut par l'administrateur présent le plus âgé.

Article 18 L'Assemblée générale peut valablement délibérer quel que soit le nombre des membres présents ou représentés, sauf les exceptions prévues par la loi ou les présents statuts. Les décisions de l'Assemblée générale sont adoptées à la majorité simple des votes régulièrement exprimés, sauf dans les cas où il est décidé autrement par la loi ou les présents statuts.

En cas de partage des voix, celle du Président ou de l'administrateur qui le remplace est prépondérante. En cas de partage lors d'un vote à scrutin secret, la proposition est rejetée

Sont exclus des quorums de vote et de majorités les votes blancs, nuls ainsi que les abstentions.

Toutefois, lorsqu'une décision aura été prise par l'Assemblée générale, sans que ia moitié des membres soit présente ou représentée, le conseil d'administration aura la faculté d'ajourner la décision jusqu'à une prochaine Assemblée générale extraordinaire.

Lorsque le quorum de présences n'est pas atteint à la première Assemblée générale dûment convoquée, une seconde réunion de l'Assemblée ne peut être tenue moins de 15 jours après l'envoi de la seconde convocation. La décision sera alors définitive, quel que soit le nombre des membres présents ou représentés lors de l'Assemblée générale, sous réserve de l'application in casu des dispositions légales.

Article 19- L'Assemblée générale ne peut valablement délibérer sur la dissolution de l'association, sur la modification des statuts, sur l'exclusion des membres ou sur la transformation en société à finalité sociale que conformément aux conditions spéciales de quorum de présences et de majorité requises par la loi du 27juin 1921 relative aux associations sans but lucratif.

Article 20 Les décisions de l'Assemblée sont consignées dans un registre de procès-verbaux contresignés par le Président et un administrateur. Ce registre est conservé au siège social où tous les membres peuvent en prendre connaissance mais sans déplacement du registre, après requête écrite au Conseil d'administration avec lequel le membre doit convenir de la date et de l'heure de la consultation.

Toutes modifications aux statuts sont déposées, en version coordonnée, au greffe du Tribunal de commerce sans délai et publiées, par les soins du greffier et par extraits aux Annexes du Moniteur comme dit à l'article 26

e-e

\

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 20/06/2014 - Annexes du Moniteur belge

MOD 2.2

novies de la loi du 27juin 1921 sur les associations sans but lucratif. Il en va de même pour tous les actes relatifs à la nomination ou à la cessation de fonction des administrateurs et, le cas échéant, des commissaires. TITRE VI DE L'ADMINISTRATION DE L'ASSOCIATION

Article 21  L'association est administrée par un Conseil composé de trois personnes au moins, nommés par l'Assemblée générale pour un terme de six ans, rééligibles et en tout temps révocable par elle. Le nombre d'administrateurs doit en tous cas être inférieur au nombre de personnes membres de l'association.

La gestion journalière de l'association est assurée par le président du Conseil d'administration.

Article 22 5n cas de vacance au cours d'un mandat, un administrateur provisoire peut être nommé par l'assemblée générale. Il achève dans ce cas le mandat de l'administrateur qu'il remplace.

Article 23 Le Conseil désigne parmi ses membres un Président, un Trésorier et un Secrétaire.

Un même administrateur peut être nommé à plusieurs fonctions.

En cas d'empêchement du Président, ses fonctions sont assumées par le plus âgé des administrateurs présents.

Le conseil d'administration peut inviter à ses réunions toute personne dont la présence lui paraît nécessaire selon les besoins et à titre consultatif uniquement

Article 24 Le Conseil se réunit chaque fois que les nécessités de l'association l'exigent et chaque fois qu'un de ses membres en fait la demande. Les convocations sont envoyées par le Président ou, à défaut, par un administrateur, par simple lettre, téléfax, cou rriel ou même verbalement au moins 48 heures avant la date de réunion. Elles contiennent l'ordre du jour; la date et le lieu où la réunion se tiendra.

Le conseil délibère valablement dès que la moitié de ses membres sont présents ou représentés.

Ses décisions sont prises à la majorité simple des voix.

Un administrateur peut se faire représenter au conseil par un autre admnimistrateun porteur d'une procuration écrite le désignant nommément.

Ses décisions sont consignées sous forme de procès-verbaux, contresignées par le Président et le secrétaire et inscrites dans un registre spécial. Ce registre est conservé au siège social. Tout membre justifiant d'un intérêt légitime, peut en prendre connaissance sans déplacement du registre.

Article 25 Le Conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion de l'association. Seuls sont exclus de sa compétence, les actes réservés par la loi ou les présents statuts à l'Assemblée générale.

Article 26 Le conseil d'administration gère toutes les affaires de l'association. La gestion journalière de l'association, avec l'usage de la signature afférent à cette gestion est attribuée d'office au Président du Conseil d'administration.

Article 27 i.e Président du Conseil d'administration représente l'association dans tous les actes judiciaires et extrajudiciaires. Il peut toutefois déléguer cette représentation à un ou plusieurs tiers à l'association agissant selon le cas individuellement ou conjointement.

Les actions judiciaires, tant en demandant qu'en défendant, seront intentées ou soutenues au nom de l'association par le Président du Conseil d'administration, ou la personne qu'il aurait déléguée à cet effet. Article 28 Les administrateurs, ainsi que les personnes habilitées à représenter l'association, ne contractent, en raison de leurs fonctions, aucune obligation personnelle relativement aux engagements de l'association. Article 29 Le secrétaire ou, en son absence, le président, est habilité à accepter à titre provisoire ou définitif les libéralités faites à l'association et à accomplir toutes les formalités nécessaires à leur acquisition pour autant que leur valeur n'excède pas 100.000,00 EUR.

TITRE VII DISPOSITIONS DIVERSES

Article 30 Un règlement d'ordre intérieur pourra être présenté par le conseil d'administration à l'Assemblée générale. Des modifications à ce règlement pourront être apportées par l'Assemblée générale, statuant à la majorité simple des membres présents ou représentés«.

Article 31  L'exercice social commence le 1er janvier pour se terminer le 31 décembre.

Article 32 Le compte de l'exercice écoulé et le budget de l'exercice suivant seront annuellement soumis à l'approbation de l'Assemblée générale ordinaire par le Conseil d'administration.

Les comptes et les budgets sont tenus et, le cas échéant, publiés conformément à l'article 17 de la loi du 27juin 1921 sur les associations sans but lucratif.

Article 33 - Les documents comptables sont conservés au siège social où tous les membres peuvent en prendre connaissance mais sans déplacement du registre, après requête écrite au Conseil d'administration avec lequel le membre doit convenir de la date et de l'heure de la consultation

Article 34 Le cas échéant, et en tous les cas lorsque la loi l'exige, l'Assemblée générale désigne un commissaire, choisi parmi les membres de l'Institut des Réviseurs d'Entreprises, chargé de vérifier les comptes de l'association et de lui présenter un rapport annuel. Il est nommé pour quatre années et est rééligible. Article 35 Én cas de dissolution de J'association, l'Assemblée générale désigne le ou les liquidateurs, détermine leurs pouvoirs et indique l'affectation à donner à l'actif net de l'avoir social.

Les liquidateurs auront pour mandat de réaliser l'avoir de l'association, de liquider toute dette quelconque et de distribuer le solde éventuel à une autre ASBL poursuivant un but similaire.

Toutes décisions relatives à la dissolution, aux conditions de la liquidation, à la nomination et à la cessation des fonctions du ou des liquidateur(s), à la clôture de la liquidation, ainsi qu'à l'affectation de l'actif net, sont déposées au greffe du Tribunal de commerce et publiées, aux soins du greffier, aux Annexes du Moniteur comme dit aux articles 23 et 26 novies de la loi de 1921 sur les associations sans but lucratif.

Article 36- Tout ce qui n'est pas prévu explicitement aux présents statuts est réglé par la loi du 27juin 1921 régissant les associations sans but lucratif.

DISPOSITIONS TRANSITOIRES

MOD 2.2

Volet B - Suite

Les fondateurs prennent à l'unanimité les décisions suivantes, qui ne deviendront effectives qu'à dater du dépôt

au greffe des statuts, des actes relatifs à la nomination des administrateurs et des actes relatifs à la nomination

des personnes habilitées à représenter l'association.

Exercice social

, Par exception à l'article 31, le premier exercice débutera ce jour pour se clôturer le 31 décembre 2015

Administrateurs

Ils désignent en qualité d'administrateurs :

Madame MINGUET Véronique, Av. E. Digneffe 11/21 à 4000 Liège

Monsieur TOUSSAINT Yves, La Mallière 2 à 4608 Warsage

; Mademoiselle AERTS Laurence, La Mailiere 2 à 4608 Warsage

Commissaires

Compte tenu des critères légaux, les fondateurs décident de ne pas nt:miner de commissaire-réviseur.

, Nominations

Ils désignent en qualité de

Président : Madame Laurence AERTS

Trésorier: Madame Véronique M1NGUET

Secrétaire: Monsieur Yves TOUSSAINT

POUR EXTRAIT ANALYTIQUE CONFORME déposé en même temps; une expédition de l'acte constitutif Maître PA COEME , notaire associé

Fe..serv4

au

Moniteur

belge

Sylagen-biffiefffeIgiseTI Staatsblad - 20/06/2014 - Annexes du Moniteur belge

Mentionner sur la dernière page du Volet 13 Au recto: Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso: Nom et signature

Coordonnées
ZUMBA FOR THE LIVE

Adresse
Si

Code postal : 4100
Localité : SERAING
Commune : SERAING
Province : Liège
Région : Région wallonne