LE PRIEURE, PIERRES ET HUMANITE, EN ABREGE : LE PRIEURE

Association sans but lucratif


Dénomination : LE PRIEURE, PIERRES ET HUMANITE, EN ABREGE : LE PRIEURE
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 560.686.724

Publication

27/08/2014
ÿþMOD 2.2

Réservé

au

Moniteur

belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 27/08/2014 - Annexes du Moniteur belge

« Le Prieuré, Pierres et Humanité»

Association sans but lucratif

Siège social : 76, rue Jacquet 5580 Rochefort

déclarent constituer entre eux une association sans but lucratif, conformément à la loi du vingt-sept juin mille neuf cent vingt et un, et dont ils ont arrêté les statuts comme suit :

TITRE I  Dénomination, siège social et durée

Article 1er - L association prend pour dénomination : « Le Prieuré, Pierres et Humanité ».

Article 2  Son siège social est établi au 76, rue Jacquet à 5580 ROCHEFORT, dans l arrondissement judiciaire de NAMUR

Article 3 - L association est constituée pour une durée indéterminée.

TITRE II - Objet et But social

Article 4 

Constitution - Statuts

-KAISER Anne-Marielle, domicilée rue Jacquet, 76 à 5580 ROCHEFORT, de nationalité belge, née le 18/05/1975 -BEAULIEU René, domicilé rue Jacquet, 76 à 5580 ROCHEFORT, de nationalité belge, né le 24/09/1960 -LEBOUTTE Norbert, domicilié route de Marche, 7 à 5374 MAFFE, de nationalité belge, né le 07/04/1938 -MIRKES Marina, domicilée rue du Village, 65 à 5310 EGHEZEE, de nationalité belge, née le 24/09/1962 -KABONGO Pontien, domicilé rue du Village, 65 à 5310 EGHEZEE, de nationalité belge, né le 28/12/1957 -PAGE Catherine, domicilée Hameau de Corbion, 29 à 5590 LEIGNON, de nationalité belge, née le 25/10/1966 -PIERSON Philippe, domicilé Hameau de Corbion, 29 à 5590 LEIGNON, de nationalité belge, né le 09/07/1967

Le Prieuré, Pierres et Humanité à Rochefort a pour objet d être un espace de ressourcement, de formation et

de rencontres pour tous publics vers + de sens, + de solidarité, + d humanité et + de créativité.

Il a pour philosophie l éducation permanente avec une méthodologie inspirée du « Voir-Juger-Agir » : « Vivre

L an deux mille quatorze, le 31 juillet 2014, les soussignés :

(en abrégé) : Le Prieuré

Forme juridique : Association sans but lucratif

Siège : Rue Jacquet 76

N° d'entreprise : Dénomination

(en entier) : Le Prieuré, Pierres et Humanité

Belgique

Objet de l'acte : Constitution

*14307474*

Volet B

5580

0560686724

Copie à publier aux annexes au Moniteur belge après dépôt de l'acte

Rochefort

Greffe

Déposé

25-08-2014

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

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 Penser  Créer ».

Le Prieuré, Pierres et Humanité est un projet intégré qui fait exister et interagir différentes dimensions de la vie en société dont le social, la culture, l économique, le tourisme et le patrimoine, l environnement, la spiritualité, les rapports Nord-Sud, ...

Dans une logique de réseau, il déploie, entre autres, les 8 axes d activités suivants :

-« Retour aux sources » qui vise le ressourcement individuel et collectif

-« L autre narration » qui favorise la créativité et la construction de liens entre art et société

-« La Maïole » qui vise la formation, l accompagnement et la construction collectives de savoirs

-« La vie est belle » qui vise la promotion d objets et de produits liés au projet

- « Valser la vie » qui vise l illustration, la création et l expression musicales

-« Transhumances » qui vise le développement de logiques de réseau, de rencontres des différences,

-« Les amis du Prieuré » qui vise la promotion et le partage du projet ainsi que l entretien et la préservation du

bâtiment « Le Prieuré » dans lequel l asbl est accueillie,

-« Un petit supplément de ... » qui vise à laisser la porte ouverte à toutes les actions et projets qui naissent des

rencontres faites au travers des actions menées.

TITRE III - Membres

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Article 5 - L association est composée de membres effectifs et éventuellement de membres adhérents qui peuvent être des personnes physiques ou des personnes morales.

Article 6 - Sont membres effectifs :

Article 7  Les membres effectifs et les adhérents sont libres de se retirer à tout moment de l association en adressant par écrit leur démission à l association.

Article 8  Le membre démissionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les créanciers, les héritiers ou ayant-droits du membre décédé ou failli (pour une personne morale), n ont aucun droit sur le fonds social.

Article 9  Le conseil d administration tient un registre des membres.

Article 10  Les membres ne contractent aucune obligation personnelle relativement aux engagements de l association.

Article 11  Les membres effectifs et adhérents peuvent être soumis à un droit d'entrée, ou une cotisation. Cette cotisation est fixée par le Conseil d administration et elle ne peut être supérieure à 1000 euros.

TITRE IV  Assemblée générale

Article 12  L Assemblée générale est composée de tous les membres effectifs de l association.

Article 13 - L Assemblée générale possède les pouvoirs qui lui sont expressément reconnus par la loi ou les présents statuts.

Sont notamment réservées à sa compétence : les modifications aux statuts sociaux, la nomination et la révocation des administrateurs ; le cas échéant, la nomination et la révocation des commissaires et la fixation de leur rémunération dans les cas où une rémunération est attribuée ; la décharge à octroyer aux administrateurs et, le cas échéant, aux commissaires ; l approbation des budgets et des comptes ; la dissolution volontaire de l association; les exclusions de membres ; la transformation de l association en société à finalité sociale ; toutes les hypothèses où les statuts l exigent.

Elle peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement à son but et elle poursuit la réalisation de son objet par tout moyen et en tous lieux. Elle peut notamment prêter son concours et s intéresser à toute activité similaire à son but.

1) les comparants au présent acte ;

2) toute personne morale ou physique présentée en cette qualité par le Conseil d administration et admise

ensuite par l Assemblée générale.

Les personnes morales désigneront une personne physique chargée de les représenter au sein de l association.

Article 14 - Il doit être tenu au moins une assemblée générale chaque année, au cours du premier semestre qui suit la clôture des comptes.

L association peut être réunie en Assemblée générale extraordinaire à tout moment par décision du Conseil d administration, notamment à la demande d un cinquième au moins des membres effectifs.

Article 15  Tous les membres effectifs doivent être convoqués à l Assemblée générale par le Conseil d administration par courrier ordinaire ou par courriel. Le courrier est adressé huit jours au moins avant l assemblée générale. La convocation mentionne le jour, l heure, l ordre du jour et le lieu de la réunion.

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

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Article 16  Chaque membre effectif a le droit d assister à l assemblée. Seuls les membres effectifs ont le droit de vote. Chacun d eux dispose d une voix. En cas d empêchement d un membre, celui-ci peut se faire remplacer par un autre membre sans qu il ne puisse être porteur de plus d une procuration.

Article 17  L Assemblée générale est présidée par le Président du Conseil d administration ou par un administrateur.

Article 18  L Assemblée générale peut valablement délibérer si au moins la moitié des membres sont présents ou représentés, sauf les exceptions prévues par la loi ou les présents statuts.

Les décisions de l Assemblée générale sont adoptées à la majorité absolue des votes régulièrement exprimés, sauf dans les cas où il est décidé autrement par la loi ou les présents statuts.

Article 19 - L Assemblée générale ne peut valablement délibérer sur la dissolution de l association, sur la modification des statuts, sur l exclusion des membres ou sur la transformation en société à finalité sociale que conformément aux conditions spéciales de quorum de présences et de majorité requises par la loi relative aux associations sans but lucratif.

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Le Conseil délibère valablement si au moins la moitié des membres sont présents ou représentés.

Ses décisions sont prises à la majorité absolue des voix. En cas d empêchement d un administrateur celui-ci peut se faire remplacer par un autre administrateur sans qu il ne puisse être porteur de plus d une procuration. Les décisions du Conseil sont consignées sous forme de procès-verbaux, contresignées par le Président et le secrétaire et inscrites dans un registre spécial. Ce registre est conservé au siège social. Tout membre effectif, justifiant d un intérêt légitime, peut en prendre connaissance sans déplacement du registre.

Article 20  Les décisions de l Assemblée sont consignées dans un registre de procès-verbaux. Ce registre est conservé au siège social où tous les membres peuvent en prendre connaissance mais sans déplacement du registre.

Article 21  L association est administrée par un Conseil composé de trois personnes au moins, nommées par l Assemblée générale pour une durée indéterminée, et en tout temps révocables par elle.

Article 22  En cas de vacance au cours d un mandat, un administrateur provisoire peut être nommé par le conseil d administration.

Article 23  Le Conseil peut désigner parmi ses membres un Président, un Trésorier et un Secrétaire. En cas d empêchement du Président, ses fonctions sont assumées par un administrateur.

Article 24  Le Conseil se réunit chaque fois que les nécessités de l association l exigent et chaque fois qu un de ses membres en fait la demande. Les convocations sont envoyées par le Président ou le Secrétaire ou, à défaut, par un administrateur, par courrier ordinaire ou courriel, au moins huit jours avant le conseil d administration. Elles contiennent l ordre du jour, la date et le lieu où la réunion se tiendra.

Article 25  Le Conseil d administration a les pouvoirs les plus étendus pour l administration et la gestion de l association. Seuls sont exclus de sa compétence, les actes réservés par la loi ou les présents statuts à l Assemblée générale.

Article 26  Le Conseil d administration représente l association dans tous les actes judiciaires et extrajudiciaires. Il peut toutefois confier cette représentation à un organe de représentation

composé d un ou plusieurs administrateur(s) et/ou à un ou plusieurs tiers à l association agissant selon le cas individuellement ou conjointement.

Article 27  Les administrateurs, les personnes déléguées à la gestion journalière, ainsi que les personnes habilitées à représenter l association, ne contractent, en raison de leurs fonctions, aucune obligation personnelle relativement aux engagements de l association.

TITRE V - Conseil d administration

Article 28  Un administrateur est habilité à accepter à titre provisoire ou définitif les libéralités faites à l association et à accomplir toutes les formalités nécessaires à leur acquisition.

Article 29  Le Conseil peut déléguer sous sa responsabilité la gestion journalière de l association avec usage de la signature y afférant à l un ou plusieurs de ses membres, à un tiers ; s ils sont plusieurs, ils agissent conjointement. A défaut, la gestion journalière de l association est assurée par le Président.

TITRE VI  Règlement d ordre intérieur

Article 30 - Un règlement d'ordre intérieur pourra être présenté par le Conseil d'administration à l'Assemblée

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générale. Des modifications à ce règlement pourront être apportées par une Assemblée générale, statuant à la majorité absolue des membres présents ou représentés.

TITRE VII  Dispositions diverses

Article 31  L exercice social commence le 1er janvier pour se terminer le 31 décembre de la même année.

Article 32  Les comptes de l exercice écoulé ainsi que le budget de l année suivante seront annuellement soumis à l approbation de l Assemblée générale ordinaire par le Conseil d administration.

Les documents comptables sont conservés au siège social où tous les membres effectifs peuvent en prendre connaissance mais sans déplacement des documents.

Article 33  L Assemblée générale pourra désigner un vérificateur aux comptes, chargé de vérifier les comptes de l association et de lui présenter un rapport annuel.

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Article 34  En cas de dissolution de l association, l Assemblée générale désigne le ou les liquidateurs, détermine leurs pouvoirs et indique l affectation à donner à l actif net de l avoir social.

Cette affectation doit obligatoirement être faite en faveur d une association qui poursuit un but similaire et à des fins désintéressées.

Article 35 - Tout ce qui n est pas prévu explicitement aux présents statuts est réglé par la loi relative aux associations sans but lucratif.

TITRE VIII  Dispositions transitoires

Par exception à l article 31, le premier exercice débutera le 31 juillet 2014 pour se clôturer le 31 décembre 2014.

L'assemblée générale de ce jour a élu en qualité d'administrateurs, pour une durée indéterminée :

Président : BEAULIEU René Trésorier : PAGE Catherine Secrétaire : KAISER Anne-Marielle

qui acceptent ce mandat.

Ils désignent deux délégués à la gestion journalière et à la représentation de l association, qui pourront agir séparément : KAISER Anne-Marielle et BEAULIEU René

KAISER Anne-Marielle BEAULIEU René LEBOUTTE Norbert MIRKES Marina KABONGO Pontien PAGE Catherine

Les administrateurs se réunissent immédiatement en conseil et désignent à l unanimité pour la durée de leur mandat :

Fait à Rochefort, le 31 juillet 2014 en 3 exemplaires.

Coordonnées
LE PRIEURE, PIERRES ET HUMANITE, EN ABREGE :…

Adresse
RUE JACQUET 76 5580 ROCHEFORT

Code postal : 5580
Localité : ROCHEFORT
Commune : ROCHEFORT
Province : Namur
Région : Région wallonne